Info-Sirop mars 2015 - Fédération des producteurs acéricole du

VOL. 2, N 0 1 - MARS 2015
CONVENTION
NÉGOCIÉE ENTRE
PARTENAIRES D’AFFAIRES
La Fédération a conclu une entente négociée avec le
Conseil de l’industrie de l’érable (CIE) concernant la
convention de mise en marché du sirop d’érable pour les
années de production 2015 et 2016.
Avant de parler de quelques nouveaux éléments de cette
convention, je tiens d’abord à insister sur le fait qu’elle a
été négociée et non arbitrée, comme la précédente, ce qui
démontre à mon avis une amélioration des relations entre
les deux parties signataires, un bon niveau de confiance et
le désir de travailler ensemble à la mise en marché de ce
produit unique qu’est le sirop d’érable.
PAR SERGE BEAULIEU
PRÉSIDENT
Je constate également qu’une vision commune à long terme
de la mise en marché de notre produit commence à se
développer. Par exemple, au Québec, nous avons toujours
insisté sur la qualité de notre produit en mettant en place
un système, unique au monde, de classification de tous les
barils produits dont nous sommes à raison très fiers. Pour
poursuivre dans cet esprit d’excellence, et devancer éventuellement les avantages comparatifs dont pourraient se
targuer certains de nos concurrents sur les marchés d’exportation, nous avons convenu de favoriser le remplacement
progressif des barils en acier galvanisé par des barils d’une
qualité supérieure. Ainsi, à partir de 2015, une pénalité de
0,03 $/lb sera imposée sur le sirop livré en barils d’acier
galvanisé appartenant aux producteurs. Cependant, les
montants amassés à partir de cette pénalité serviront à bonifier la prime actuelle de 0,02 $/lb pour le sirop livré en baril
d’acier inoxydable. Ainsi, les producteurs auront un incitatif
supplémentaire pour acheter des barils en acier inoxydable.
Également, toujours dans une vision à long terme de qualité, le sirop d’érable produit en contravention du Règlement
sur l’utilisation du formaldéhyde sera désormais détruit aux
frais du producteur. Enfin, dans le but d’égaliser la norme de
nos concurrents, la norme maximale de plomb passera de
0,5 partie par million à 0,25 partie par million.
SUITE DE CET ARTICLE EN PAGE 2.
CONVENTION
NÉGOCIÉE ENTRE
PARTENAIRES
D’AFFAIRES
SOMMAIRE
Vol. 2, N 0 1 - Mars 2015
Actualités
2 / Mise en marché
6 /
Administration
9 /
Contingent
10 /
Promotion
13 /
En région
16 /
D’autre part, cet effort demandé aux producteurs
pour améliorer davantage la qualité du sirop
entreposé et vendu engendre des contreparties
pécuniaires intéressantes. Ainsi, pour tenter de
répondre à la demande grandissante de sirop
SUITE DE LA PAGE 1.
biologique, la prime sera majorée de 0,025 $/lb,
soit une augmentation de 16,7 % correspondant à
environ 500 000 $. De plus, le sirop d’érable ayant
une transmittance de lumière entre 0 et 6 % sera
désormais considéré comme faisant partie de la
catégorie D, ce qui rajoutera dans la poche des producteurs en 2015 un
autre montant estimé à près de 900 000 $. Pour ce qui est des prix du
sirop, en général, la Convention prévoit qu’ils seront les mêmes en 2015
qu’en 2014, et qu’ils seront renégociés pour la saison 2016 en fonction de
la lecture des marchés qui sera faite lors de l’année en cours.
En résumé, je pense que les producteurs acéricoles peuvent avoir l’esprit
tranquille à la veille de la nouvelle récolte et s’atteler désormais à produire
le meilleur sirop au monde.
ACTUA LIT É S
RESPONSABLES DE LA RÉDACTION
Caroline Cyr
Paul Rouillard
COLLABORATEURS
Mathieu Audy
Corinne Laulhé
Danielle Pépin
Annie St-Onge
INFOGRAPHIE
TCN Studio
www.siropderable.ca
Un contenu dynamique et varié sera offert afin de
rejoindre autant les gens de l’industrie acéricole que
le grand public. Durant ces deux jours, se dérouleront simultanément des conférences pour l’industrie
acéricole et le salon pour le grand public et les acériculteurs.
La Fédération des producteurs acéricoles du Québec,
organisatrice de cet événement, en collaboration avec
des partenaires du milieu, vous invite en très grand
nombre au Symposium international de l’érable.
Volet conférence
La programmation des deux journées d’information
répondra aux besoins et aux champs d’intérêts des
intervenants du secteur, que ce soit les producteurs,
les transformateurs, équipementiers, distributeurs,
en fait tous les maillons de la filière acéricole internationale. Des conférenciers reconnus et crédibles, des
spécialistes en acériculture seront invités à prendre la
parole dans le cadre de conférences, débats et panels.
Les détails supplémentaires sur le Symposium seront
diffusés dans les prochains numéros d’Info-Sirop ainsi
que sur le site Web de la Fédération.
C’est un rendez-vous à ne pas manquer!
Le prix de la conserve de 540 ml de sirop d’érable en
vente chez divers détaillants à travers le Québec diminue sensiblement depuis les six dernières années.
IMPRESSION
Transmag
FÉDÉRATION DES PRODUCTEURS
ACÉRICOLES DU QUÉBEC
MAISON DE L’UPA
555, boul. Roland-Therrien, bureau 525
Longueuil (Québec) J4H 4G5
1 855 679-7021
Deux jours, deux volets, deux publics cibles
LE PRIX DE DÉTAIL
DE LA CONSERVE EN BAISSE
CONCEPTION GRAPHIQUE
duval design communication
L’INFO-SIROP est publié
quatre fois par année.
Volet salon
En parallèle à ces conférences se tiendra un salon sur
l’érable qui s’adressera au grand public. Les visiteurs
auront la possibilité de découvrir des kiosques où
seront présentés différents volets de la production de
sirop d’érable, de l’arbre à la transformation du produit
fini. Tout le monde y trouvera son compte avec des
dégustations, démonstrations, conférences et tout un
volet animation.
duits ainsi qu’une plateforme dynamique de diffusion
d’information sur l’érable.
RENDEZ-VOUS INTERNATIONAL DE
L’ACÉRICULTURE EN NOVEMBRE 2015
Les producteurs acéricoles du Québec et ceux des autres provinces
canadiennes et états américains se donneront rendez-vous les 20 et
21 novembre 2015 à Québec dans le cadre de la première édition du
Symposium international de l’érable. Cet événement d’envergure se
tiendra au Centre des congrès de Québec et réunira les représentants de
toute l’industrie acéricole d’ici et d’ailleurs.
Ce symposium contribuera au rayonnement de l’industrie acéricole, mettra en évidence la grande expertise des Québécois dans ce domaine et
affirmera le leadership des acériculteurs d’ici. Cet événement sera un lieu
d’échange, une opportunité de visibilité du secteur acéricole et des pro-
INFO-SIROP ⅼ
2
ⅼ Mars 2015
Ces résultats sont le fruit d’une enquête de marché de
détail effectuée annuellement par la Fédération. C’est
une excellente nouvelle pour les consommateurs!
PRIX DE DÉTAIL D’UNE CONSERVE DE SIROP D’ÉRABLE
ANNÉE
NOMBRE DE
CONSERVES
ANALYSÉES
PRIX MOYEN PONDÉRÉ PAYÉ
AUX PRODUCTEURS
PRIX PAYÉ AUX PRODUCTEURS
POUR 1,5 LIVRE DE SIROP
D’ÉRABLE OU 540 ML
PRIX D’UNE
CONSERVE
2010
238
2,74 $/livre
4,11 $
8,32 $
2011
374
2,78 $/livre
4,17 $
8,18 $
2012
338
2,82 $/livre
4,23 $
8,14 $
2013
332
2,90 $/livre
4,35 $
8,08 $
2014
311
2,87 $/livre
4,31 $
8,02 $
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ⅼ Mars 2015
TARIF D’EXPLOITATION D’ÉRABLIÈRES
EN TERRE PUBLIQUE
Le ministère des Forêts, Faune et Parcs a procédé à la mise à jour de ces taux pour la culture et l’exploitation
d’érablière à des fins acéricoles. Ces tarifs sont valides du 1er janvier au 31 décembre 2015 et varient en fonction
du territoire concerné (zone).
TAUX UNITAIRE APPLICABLE AU TITULAIRE D’UN PERMIS D’INTERVENTION POUR LA CULTURE ET L’EXPLOITATION
D’UNE ÉRABLIÈRE À DES FINS ACÉRICOLES POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER AU 31 DÉCEMBRE 2015 SELON LA ZONE
ZONE
PRIX
RÉGION ADMINISTRATIVE
EXCEPTION
Estrie
Zone 1
99 $/hectare
unicipalités régionales du comté
M
Bellechasse, Les Etchemins,
Montmagny et L’Islet
Chaudière-Appalaches
Montérégie
Centre-du-Québec
unicipalités régionales du comté Bellechasse,
M
Les Etchemins, Montmagny et L’Islet
Zone 2
76 $/hectare
Capitale-Nationale
Mauricie
Bas-Saint-Laurent
Zone 3
76 $/hectare
Municipalité régionale de comté Mékinac
Municipalité régionale de comté Matawinie
Municipalité régionale de comté Antoine-Labelle
Zone 4
69 $/hectare
unicipalités régionales de comté Matane, La MatapéM
dia, La Mitis et Rimouski-Neigette
Outaouais
unicipalités régionales de comté Charlevoix et
M
Charlevoix-Est
Zone 5
53 $/hectare
Municipalité régionale de comté Le Haut-Saint-Maurice
Municipalité régionale de comté Pontiac
Municipalité régionale de comté Avignon
Zone 6
53 $/hectare
Zone 7
46 $/hectare
unicipalités régionales de comté
M
Mékinac et Le Haut-Saint-Maurice
unicipalité régionale de comté
M
Antoine-Labelle
Les Laurentides
Municipalité régionale de comté Témiscamingue
unicipalités régionales de comté Bonaventure et
M
la Haute-Gaspésie
À l’été 2014, la Fédération et la compagnie d’assurance
discutaient d’un projet d’entente concernant la compensation pour le sirop d’érable volé. Le 14 octobre 2014,
deux nouveaux suspects étaient arrêtés en lien avec
l’affaire. L’assureur a alors profité de ce rebondissement
pour rompre les discussions, alléguant que l’enquête
n’était finalement pas encore terminée.
Devant cette situation et le délai de prescription qui
approchait, la Fédération n’a pas eu d’autre choix que
d’adresser une mise en demeure à la compagnie d’assurance. Le dossier est maintenant entre les mains de la
justice. Les tribunaux décideront donc prochainement de
la date de tenue des audiences pour cette cause. Rappelons en terminant qu’une entente à l’amiable est toujours
possible avant l’ouverture du procès.
unicipalités régionales de comté
M
Charlevoix et Charlevoix-Est
unicipalité régionale de comté
M
Matawinie
Lanaudière
VOL DE SIROP :
DERNIÈRE MISE AU POINT
unicipalités régionales de comté
M
Matane, La Matapédia, La Mitis et
Rimouski-Neigette
unicipalité régionale de comté
M
Pontiac
NOUVEAUX OUTILS SUR LE MARCHÉ
Le Centre ACER met à la disposition des acériculteurs un coffret de défauts de saveur pour la
dégustation qui les aidera à s’initier à certains
défauts de saveur du sirop d’érable ou à rafraîchir
leurs papilles gustatives en vue de la nouvelle
saison. Le coffret comprend un sirop de référence
ainsi que cinq sirops d’érable présentant des
défauts de saveur connus du standard de la
classification du Québec. Toutes les instructions
pour une dégustation efficace sont incluses dans
le coffret.
L’application Convertisseur acéricole est en vente au
prix de 3,49 $ sur Google Play ou AppStore.
Pour plus d’information sur ces produits, contactez le
Centre ACER.
Également, une application pour téléphone intelligent Androïd et Apple a été développée. Il s’agit du
convertisseur acéricole qui aide les acériculteurs à
effectuer des conversions mathématiques spécifiques
au domaine de l’acériculture.
www.centreacer.qc.ca.
out autre territoire du Québec non compris dans
T
les zones 1 à 6
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ⅼ Mars 2015
M ISE EN M A R C H É
ACIER GALVANISÉ VERSUS
ACIER INOXYDABLE
FAITS SAILLANTS DES NOUVELLES CONVENTIONS
DE MISE EN MARCHÉ
Oui, vous avez bien lu, le mot conventions est au pluriel puisqu’il s’agit de deux conventions : celle pour le
sirop d’érable et celle pour l’eau d’érable.
barils d’acier galvanisé. Cependant, les montants
recueillis de ces pénalités serviront à bonifier la
prime actuelle de 0,02 $/lb pour le sirop livré en
barils d’acier inoxydable.
Voici donc les faits saillants pour chacune d’entre elles.
Plomb et formaldéhyde
SIROP D’ÉRABLE
a norme maximale de plomb accepté passera de
L
0,5 partie par million à 0,25 partie par million.
Prix
tatu quo pour le prix de base du sirop pour l’année
S
2015. Les prix seront à négocier pour la saison 2016.
e sirop produit en contravention du règlement des
L
producteurs acéricoles sur l’utilisation du formaldéhyde sera détruit aux frais du producteur.
ugmentation de la prime biologique de 0,025 $/lb
A
pour la saison 2015. Cette prime devra être négociée
pour l’année 2016.
Cette convention sur le sirop d’érable a été signée en
décembre 2014, mais doit recevoir l’homologation
officielle de la Régie des marchés agricoles avant
d’entrer officiellement en vigueur.
Transmittance de la lumière
e sirop ayant une transmittance comprise entre 0 et
L
5,9 % sera désormais considéré comme un sirop de
classe D au lieu de NC.
EAU D’ÉRABLE
Une entente de principe avec le Conseil de l’industrie
de l’érable (CIE), représentant des acheteurs d’eau
d’érable, s’est conclue à la mi-janvier. Au moment
d’écrire ces lignes, cette entente de principe est
sujette à l’approbation par le conseil d’administration
du CIE et à l’homologation par la Régie des marchés
agricoles avant d’entrer officiellement en vigueur.
Demande de révision de classement
es producteurs qui seront absents à leur classement
L
disposeront désormais d’une période de 15 jours
ouvrables (au lieu de 10) pour demander une révision selon les mêmes paramètres qu’auparavant.
Cette entente pour l’eau d’érable est valide une année.
Elle prévoit une augmentation de 0,02 $/litre du prix
payé aux producteurs. Barils en acier galvanisé appartenant aux producteurs
ne pénalité de 0,03 $/lb en 2015 et de 0,05 $/lb
U
en 2016 sera mise en vigueur pour le sirop livré en
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ⅼ Mars 2015
Depuis quelques années, la
convention de mise en marché du
sirop d’érable accorde une prime
de 0,02 $/lb de sirop livré dans un
baril d’acier inoxydable appartenant aux producteurs. Cette pratique vise à amener les producteurs
utilisant des barils en acier galvanisé à se tourner vers ce type de
baril.
Bien que tous ces types de barils,
lorsqu’ils sont en bon état, soient
considérés comme acceptables par
l’Agence canadienne d’inspection
des aliments (ACIA), il y a un plus
grand risque d’y voir la qualité
du sirop se détériorer lors de son
entreposage. D’ailleurs, l’État du
Vermont interdit déjà sur son territoire l’utilisation des barils en acier
galvanisé depuis le 1er janvier 2012.
manipulation des barils. L’acier n’est
donc plus protégé et des taches de
rouille apparaissent à l’intérieur du
baril contaminant le sirop.
L’acier galvanisé possède à sa
surface une mince couche de zinc
qui a pour but de le protéger de la
corrosion. Les barils faits en acier
galvanisé ont d’abord été associés
à une contamination en plomb
due au type de soudure utilisée à
l’époque dans leur fabrication. Bien
que l’utilisation de ces soudures ne
soit plus pratique courante depuis
une dizaine d’années, la couche
devant protéger l’acier se dégrade
et se détache facilement lors de la
La pénalité de 0,03 $/lb de sirop
d’érable livré dans un baril en
acier galvanisé s’inscrit donc dans
une démarche collective d’amélioration continue de la qualité de
notre produit afin de continuer à
se démarquer sur nos marchés.
Concrètement, cette pénalité ira
bonifier la prime offerte aux producteurs possédant des barils en
acier inoxydable afin de les aider
à se procurer une flotte de baril de
meilleure qualité.
ÉVOLUTION DES TYPES DE BARILS UTILISÉS DE 2011 À 2014
50%
40%
38%
37%
36%
34%
30%
38%
36%
35%
31%
27%
23%
Acier galvanisé
26%
Acier inoxydable
22%
20%
Plastique
Usage unique et autres
10%
3%
0
2011
1%
2%
2012
2013
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ⅼ Mars 2015
1%
2014
AD MI NI STRATI ON
OÙ VA LE 0,12 $/LIVRE DES PRODUCTEURS?
NOUVELLE CLASSIFICATION
FÉDÉRALE DU SIROP D’ÉRABLE
Depuis le 1 janvier 2015, de nouvelles normes fédérales de classification du sirop d’érable sont en vigueur.
Celles-ci modernisent le régime de classement du
sirop d’érable par catégorie et par couleur grâce à des
descripteurs de goût.
L’industrie acéricole dispose d’une période de
deux ans, soit jusqu’au 31 décembre 2016, pour
s’adapter à ces nouvelles exigences. Seules les
207 entreprises canadiennes possédant un numéro
d’agrément de l’Agence canadienne d’inspection des
aliments (ACIA) sont touchées par ces modifications.
er
Les changements à la classification harmonisent les définitions et les régimes de classement du sirop d’érable
des États-Unis et du Canada. À terme, les deux pays
producteurs ainsi que les provinces et états producteurs utiliseront le même système de classification du
sirop d’érable. À ce jour, le Vermont, le Maine, New
York, le New Hampshire, le Canada et l’USDA (ministère
de l’Agriculture américain) ont adopté cette nouvelle
classification.
LE SIROP D’ÉRABLE PLUS FONCÉ EST SOUVENT UTILISÉ POUR
FAIRE RESSORTIR LES SAVEURS NATURELLES DES AUTRES
INGRÉDIENTS. ON L’UTILISE AUSSI DANS LES TARTES ET LES
GÂTEAUX.
LE SIROP D’ÉRABLE PÂLE AU GOÛT DÉLICAT EST DAVANTAGE
UTILISÉ LORS DE LA FINITION D’UN PLAT.
Il est à noter que pour le moment, le gouvernement
québécois n’a pas encore décidé de modifier sa
réglementation pour joindre l’industrie acéricole dans
ce mouvement d’uniformisation de la classification du
sirop d’érable à l’échelle mondiale.
Ceci devrait favoriser la pérennité de l’industrie acéricole mondiale, puisque tout le sirop d’érable produit
dans le monde sera étiqueté et classé en utilisant les
mêmes normes. Également, la notion de goût, qui est
tout à fait nouvelle pour le sirop d’érable, permettra
aux consommateurs de choisir le sirop d’érable selon
leur goût personnel, mais surtout en fonction de l’utilisation qu’ils comptent en faire.
Nouvelle
classification
canadienne
Transmission de lumière
Ancienne
classification
canadienne
Doré
Goût riche
Goût robuste
Catégorie A
Plus de 75 %
Catégorie A
50 % à 74,9 %
Catégorie A
25 % à 49,9 %
Extraclair
Canada no.1
Clair
Médium
Canada no.1 Canada no.1
INFO-SIROP ⅼ
8
Très
foncé
Foncé
Ambré
Goût délicat
ⅼ Mars 2015
Médium
Ambré
Canada no.1 Canada no.2
Goût
prononcé
Catégorie A
25 % et moins
Ambré
Foncé
Canada no.2 Canada no.3
Fonds de développement des marchés
Fonds dédié aux activités de promotion et de développements des marchés au Québec et à l’étranger. Ce fonds
est également dédié au travail des comités de promotion, mise en marché et certification. Ce fonds inclut
également les contributions versées au Centre ACER.
0,0475 $
Fonds de gestion des surplus
Fonds dédié à la gestion des inventaires de sirop d’érable.
0,04 $
Fonds d’administration du plan conjoint
Fonds dédié à l’administration courante de la Fédération et des syndicats acéricoles régionaux. La contribution
de la Fédération à la Confédération de l’UPA est également incluse dans ce fonds.
0,025 $
Fonds de contrôle de la qualité
Fonds dédié au classement et à l’inspection du sirop d’érable en vrac.
0,0075 $
0,12 $/livre
RAPPEL DES DEUX OPTIONS DE PAIEMENTS
AUX PRODUCTEURS
Le sirop d’érable typique peut être payé selon l’un des
deux modes de paiement offerts aux producteurs.
Les producteurs acéricoles choisissant ce mode
de paiement peuvent également bénéficier, s’ils
le désirent, d’un programme d’avance à l’entaille.
1. Le premier mode de paiement prévoit une
avance financière à la livraison du sirop d’érable
qui est progressivement remboursée au fur et à
mesure des versements périodiques effectués
aux producteurs acéricoles en cours d’année.
2. Le second mode de paiement s’effectue par
versements périodiques aux producteurs
acéricoles en fonction des ventes réalisées en
cours d’année.
Je participe aux paiements anticipés
Formulaire à remplir
Je ne participe aux paiements anticipés
Aucun formulaire à remplir
Au début de la récolte
Avance à l’entraille : jusqu’à 1,25 $
par entaille (optionnelle)
15 juillet
Paiement en fonction
des ventes réalisées
Quelques jours après le classement
Avance au classement : 75 % de la valeur
du sirop classé et inspecté (sauf NC et VR5)
(moins l’avance à l’entaille, s’il y a lieu)
15 novembre
Paiement en fonction
des ventes réalisées
15 mars
Paiement en fonction
des ventes réalisées
Début décembre
Avance complémentaire : jusqu’à 90 % de la
valeur du sirop livré selon les ventes estimées
15 mars (années suivantes)
le solde (s’il y a lieu) sera payé
au prorata du sirop vendu
15 mars
Paiement complémentaire selon
les ventes réalisées
15 mars (années suivantes)
le solde (s’il y a lieu) sera payé
au prorata du sirop vendu
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ⅼ Mars 2015
CON TIN GE N T
LES MODALITÉS DE L’EXPLOITATION
D’ENTAILLES SANS CONTINGENT
Bien qu’il soit permis d’exploiter
des entailles sans contingent, dans
la mesure où la totalité des produits
de l’érable issus de cette exploitation soit mise en marché exclusivement en petits contenants par des
ventes directement aux consommateurs, il apparaît que de nombreux
exploitants n’ont pas privilégié
cette méthode de mise en marché
au fil des années, s’adonnant plutôt
à la vente en barils.
C’est dans ce contexte que le
concept de contingent probatoire
avait été mis de l’avant, afin de
régulariser la situation de contrevenants à la règlementation. Or, le
10 juillet 2014, après plus d’un an
et demi d’attente d’une réponse
à cet égard, la Régie des marchés
agricoles et alimentaires du Québec (RMAAQ) rendait finalement sa
décision, refusant en bloc la tentative de la Fédération, qualifiée de
louable, d’intégrer au système des
centaines de contrevenants.
Devant cette décision décevante, la
Fédération a consulté ses membres
lors des assemblées régionales en
septembre et octobre 2014 ainsi
que lors de la dernière assemblée
générale annuelle. Les délégués
ont alors adopté un projet plus
englobant que celui du contingent
probatoire, avec l’émission de
nouveaux contingents jusqu’à un
maximum de 460 000 entailles. Ces
nouveaux contingents seront disponibles, selon certaines modalités
précises, à l’ensemble des demandeurs, qu’ils soient en démarrage,
en agrandissement ou en voie
d’être en règle avec la Fédération.
Application de la pénalité déjà
existante de 1,20 $ la livre
Dans l’immédiat, comme la Régie
le soulignait, des pénalités existent
déjà à la règlementation, dont
notamment celle prévue à l’article
22 du Règlement sur le contingentement, équivalente à 1,20 $ la livre
pour l’exploitation sans contingent,
et la Fédération doit les appliquer
lors de ce type d’infraction.
Déjà, la Fédération avait mis en
place en 2013 une politique visant
la réception et le traitement du
INFO-SIROP ⅼ
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ⅼ Mars 2015
sirop d’érable en barils de producteurs sans contingent moyennant le
paiement par ceux-ci de la pénalité
de 1,20 $ la livre. C’est ainsi que depuis deux ans, certains producteurs
sans contingent ont pu vendre en
barils de façon légale leur production à un acheteur autorisé ou à la
Fédération, moyennant la retenue
de 1,20 $ la livre sur leur paiement.
Cette pénalité a été affectée au
financement des programmes de
développement des marchés.
Toutefois, pour les producteurs qui
détenaient déjà un contingent et
qui ont exploité des entailles sans
contingent, aucune pénalité n’avait
été perçue dans l’attente de ce
fameux probatoire. Ainsi, de nombreuses entreprises ont vendu du
sirop d’érable en contravention au
cours des dernières années.
À cet égard, la Fédération travaillera au cours des prochains mois
et de la prochaine année à une
analyse approfondie de centaines
de dossiers de producteurs afin
de régulariser leurs contraventions passées selon les paramètres
standards de règlement à l’amiable
et supprimera également le contingent de croissance qui aurait été
illégalement obtenu.
LA FÉDÉRATION TRAVAILLERA AU COURS
Pénalité appliquée à tous
dès la saison 2015
DOSSIERS DE PRODUCTEURS AFIN DE
À compter de la récolte 2015 et
pour les suivantes, la Fédération
appliquera à tous, producteurs
avec et sans contingent, le plein
montant de la pénalité sur le
contingentement sur l’équivalent
de production sans contingent. En
contrepartie du paiement de cette
pénalité, cette production ne sera
toutefois pas considérée « hors
contingent », mais « sans contingent » et fera l’objet d’un paiement
de l’agence de vente en fonction
des pourcentages de vente.
Par ailleurs, le producteur sera
redevable de la pénalité sur le
contingentement tant et aussi
DES PROCHAINS MOIS ET DE LA
PROCHAINE ANNÉE À UNE ANALYSE
APPROFONDIE DE CENTAINES DE
RÉGULARISER LEURS CONTRAVENTIONS
PASSÉES SELON LES PARAMÈTRES STANDARDS DE RÈGLEMENT À L’AMIABLE.
longtemps que du contingent
n’aura pas été dûment établi pour
l’érablière ou les entailles exploitées. Bien entendu, ce ne sont que
les producteurs avec un dossier
en règle (producteur qui n’a pas
ajouté d’entailles ou producteur qui
a ajouté des entailles, mais qui a
acquitté ses pénalités) qui pourront
participer aux projets d’agrandissement et de démarrage.
Plus de détails suivront à ce sujet
dans les mois à venir. La Fédération
invite tout producteur qui aurait
INFO-SIROP ⅼ
11
ⅼ Mars 2015
contrevenu à la contacter pour régulariser sa situation dans les meilleurs
délais. Également, la Fédération
fait appel à tout producteur ayant
connaissance de cas d’infraction à
prendre contact de façon anonyme
avec elle afin de faire respecter la
règlementation à l’ensemble des
acteurs de l’industrie.
En terminant, nous tenons à vous
rappeler que la Fédération procède
toutes les années à des vérifications
d’érablières sur le terrain, notamment pour les producteurs s’étant
qualifiés au volet croissance, afin de
s’assurer qu’il n’y a pas eu d’ajouts
d’entailles illicites. Ces inspections
ont d’ailleurs permis de débusquer
plusieurs contrevenants jusqu’ici.
La Fédération continuera à rester
vigilante en la matière et davantage
d’inspections et vérifications sont
au programme pour l’avenir.
PROMOTI ON
DÉCISIONS DE LA COUR SUPÉRIEURE
SUR L’ARGUMENT D’EXPORTATION
Depuis nombre d’années, certains producteurs contrevenants, vendant notamment au Nouveau-Brunswick,
en Ontario ou encore aux États-Unis, sans que leur
sirop soit dûment classé et inspecté par l’agence de
vente et, bien souvent sans détenir de contingent, ont
basé le principal de leur défense devant les tribunaux
sur un argument constitutionnel portant sur la question
de l’exportation.
alimentaires du Québec, le Juge Clément Samson a lui
aussi confirmé, de façon non équivoque, l’application
de la Loi sur la mise en marché :
«
[212] Les arguments constitutionnels présentés
par Madame Grenier sont écartés. Le caractère
véritable de la loi et de ses règlements démontre
que la Loi et les règlements ont été adoptés par la
législature québécoise à l’intérieur de sa juridiction constitutionnelle. »
Leurs prétentions sont à l’effet que comme le commerce interprovincial et international relève de la
juridiction fédérale selon la Loi constitutionnelle de
1867, les producteurs exportateurs seraient exclus de
l’application des lois provinciales, dont la Loi sur la
mise en marché des produits agricoles, alimentaires
et de la pêche (M-35.1), et donc de la juridiction de la
Fédération sur l’ensemble de leurs activités de production et de mise en marché des produits de l’érable.
Règlementation québécoise sur la mise en marché
du sirop d’érable
Il faut ainsi comprendre que peu importe la destination
des produits de l’érable issus d’une érablière située au
Québec, l’ensemble de la règlementation adoptée en
vertu de la Loi sur la mise en marché s’applique, dont
notamment :
le Plan conjoint des producteurs acéricoles du Québec;
Jugements de la Cour favorables à la mise en marché
du sirop d’érable au Québec
le Règlement sur l’agence de vente des producteurs
acéricoles;
Or, deux jugements rendus à l’automne 2014 de la
Cour supérieure viennent confirmer la juridiction de
la Fédération et de la Régie des marchés agricoles
et alimentaires du Québec (RMAAQ) à l’égard des
producteurs exportateurs et écartent les prétentions
selon lesquelles les lois et règlements provinciaux en
matière agricole ne s’appliquent pas au sirop d’érable
vendu hors Québec.
les différentes conventions de mise en marché;
le Règlement sur le contingentement de la production et de la mise en marché du produit visé par le
Plan conjoint des producteurs acéricoles du Québec.
Qui plus est, ces deux jugements confirment que
la simple détention d’un certificat d’agrément de
l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA)
ne permet pas d’échapper à l’application de la Loi
sur la mise en marché et la réglementation qui y est
rattachée.
Dans le dossier Fédération des producteurs acéricoles
du Québec c/Érablière La Grande coulée 1998 inc., la
Juge Alicia Soldevila rendait jugement le 21 août 2014
et précisait que :
«
[50] En définitive, la législation provinciale
attaquée, après l’analyse sommaire du Tribunal,
apparaît constitutionnellement valide. Le Tribunal
est d’avis que sauf décision contraire de la Régie,
les défendeurs devraient s›y soumettre. Bien que ces décisions aient été portées en appel
depuis, ce sont deux sons de cloche très favorables à
la mise en marché ordonnée. La Fédération exhorte
toujours tous les producteurs acéricoles québécois à
respecter la règlementation en vigueur au Québec.
»
Dans sa décision rendue le 15 septembre 2014 dans
le dossier Grenier c/Régie des marchés agricoles et
INFO-SIROP ⅼ
12
ⅼ Mars 2015
INNOVATIONS DES CRÉATIFS
À DÉCOUVRIR EN 2015
Une partie des Créatifs de l’érable 2015
Le groupe sélect des 100 Créatifs de l’érable provenant
de toutes les régions du Québec accueille cette année
six nouveaux artisans et chefs de grand talent. Ces nouveaux Créatifs ont non seulement démontré leur amour
inconditionnel pour l’érable, mais aussi leur capacité
d’innovation en l’utilisant dans une multitude de déclinaisons culinaires, alimentaires et gastronomiques tout
au long de l’année.
Une première au sein des Créatifs de l’érable
Les Créatifs de l’érable étendent leur influence dans le
paysage gastronomique québécois en accueillant la
fromagerie fine Au Gré des champs pour son produit
aux arômes subtils d’érable. Le Mishtan, une création
de la fromagerie, est un fromage au lait de vache affiné
trois mois, lavé au sirop d’érable dans lequel ont macéré
des épices de la forêt boréale. C’est ainsi qu’avec ce nouveau venu, les Créatifs de l’érable ajoutent une nouvelle
catégorie de produits, avec l’espoir d’accueillir dans un
avenir prochain des fromageries de partout au Québec.
GASPOR, FERMES ST-CANUT (Laurentides)
Reconnue pour la qualité encore inégalée de ses
produits en gastronomie porcine, Gaspor innove en
développant un jambon accompagné d’une sauce à
l’érable.
L’AMOUR DU PAIN (Montérégie)
Les produits de boulangerie de haute qualité de
Michel Val Landschoot sont faits maison avec les
meilleurs ingrédients. L’érable est un sucre naturel qu’il
aime particulièrement harmoniser avec le chocolat et
les pacanes.
Chocolats, porc, pains, gâteaux aux fruits et cuisine bistro
comptent aussi parmi les nouveautés des Créatifs 2015.
Bienvenue à ces nouveaux Créatifs!
TOQUE ET TABLIER (Centre-du-Québec)
Jeune entreprise axée sur la créativité culinaire, cette
collaboration père-fille repose sur le désir de développer, produire et mettre en marché une gamme de
produits alimentaires de qualité supérieure, dont une
grande variété de superbes gâteaux aux fruits avec
érable et sucre d’érable.
CHEZ BOULAY, BISTRO BORÉAL (Québec)
Le Chef Arnaud Marchand aime la grande polyvalence
de l’érable dont il apprécie particulièrement la saveur
unique. Sa fusion avec les épices est, selon lui, surprenante.
Une fois de plus, l’érable s’impose comme source
d’inspiration et d’innovation chez les Créatifs de
l’érable. Rendez-vous au créatifsdelerable.ca pour
découvrir les créations gourmandes à l’érable des
meilleurs artisans de chez nous.
BONNEAU CHOCOLATIER (Montréal)
Véritable créateur de goûts, le maître chocolatier Yves
Bonneau se plaît à harmoniser différents produits avec
le cacao, notamment le vin, le chocolat et l’érable. Il
aime le goût suave des produits d’érable, leur pouvoir
sucrant et leur odeur.
INFO-SIROP ⅼ
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ⅼ Mars 2015
RECHERCHE ET GASTRONOMIE
DE L’ÉRABLE VONT DE PAIR
Un nouveau programme de recherche en partenariat sur la science gastronomique de l’érable-Physicochimie de la cuisine verra le jour en 2015. À
l’initiative de la Fédération des producteurs acéricoles du Québec (FPAQ),
ce programme, mis sur pied en collaboration avec le Fonds de recherche
du Québec–Nature et technologies (FRQNT), est doté d’une enveloppe
globale de 1,4 million $ répartie sur cinq ans.
Ce programme vise à favoriser le développement de nouvelles connaissances sur les attributs physicochimiques et sensoriels des produits de
l’érable, et à faire ressortir les harmonies de goût et la chimie des saveurs de
l’érable avec les ingrédients de la cuisine du monde.
Les Produits d’érable du Québec s’apprêtent à investir une diversité de
marchés étrangers aux cultures culinaires variées, et les résultats de ces
recherches permettront de développer des propositions culinaires à
l’érable adaptées à chacun de ces nouveaux marchés. De plus, le cumul des
connaissances pourrait mener à une première : la création d’un cours crédité sur la gastronomie de l’érable, destiné aux professionnels. L’introduction
de l’érable dans la cuisine du monde contribue, à terme, à faire découvrir
la gastronomie du Québec à l’international et à tirer profit des tendances
structurelles sur le marché mondial.
La Fédération contribuera à hauteur de 900 000 $ sur cinq ans à ce nouveau
programme de recherche alors que le FRQNT accordera une subvention de
100 000 $ par année pendant cinq ans pour un total de 500 000 $.
NOUVEAU RENDEZ-VOUS
GOURMAND À L’ÈRE NUMÉRIQUE
L’ÉRABLE,
SOURCE D’ÉNERGIE
OFFICIELLE
DE LA FQSC
Les Produits d’érable du Québec
et la Fédération québécoise des
sports cyclistes (FQSC) mettent
leur expertise en commun afin de
soutenir les efforts et le développement des cyclistes, toutes catégories et disciplines confondues.
Par cette association, les Produits
d’érable du Québec deviennent
la source d’énergie officielle de
la FQSC. C’est la première fois de
son histoire que la FQSC s’associe
à un produit énergisant. Cette
entente unique qui vient consacrer les vertus de l’érable comme
nutriment entièrement naturel
au service de la performance
sportive est réalisée dans le cadre
du programme Propulsé par la
natureMC. Le sirop d’érable, source
d’énergie 100 % naturelle, fournit
des glucides simples qui se métabolisent facilement en glucose et
agissent comme carburant durant
l’exercice. Avant, pendant ou
après une séance d’entraînement,
l’érable donne un regain d’énergie dont les cyclistes ne pourront
plus se passer.
Les Produits d’érable du Québec
jouiront donc d’une visibilité
accrue dans le cadre des activités
de la FQSC en plus d’assurer une
présence dans certains événements et d’animer un volet éducatif sur la saine nutrition auprès
d’entraineurs et d’athlètes. Une nouvelle édition de la plateforme interactive À chacun son gâteau à l’érable est offerte aux adeptes de l’érable et aux amateurs de
gâteaux. Les internautes sont invités à découvrir une nouvelle proposition de combinaisons ludiques et alléchantes. À chacun son gâteau
permet aux consommateurs de personnaliser leur création culinaire
avec leurs ingrédients et finitions préférées, quelle que soit l’occasion
et en quelques clics de souris.
Le goût unique de l’érable demeure la grande vedette des quelque
125 combinaisons gourmandes. INFO-SIROP ⅼ
14
ⅼ Mars 2015
FORUM SUR LA VALORISATION
DES PRODUITS D’ÉRABLE
Le deuxième Forum sur la valorisation des produits
d’érable s’est tenu le 11 novembre 2014 au Pavillon
des sciences de l’Université du Québec à Montréal.
Organisé par la Fédération des producteurs acéricoles
du Québec, ce forum avait comme objectifs :
Parmi les thématiques abordées au forum :
L’origine des produits d’érable et de leur valorisation;
es facteurs qui influencent la composition de l’eau
L
d’érable et du sirop d’érable;
a composition et les effets physiologiques
L
bénéfiques de l’érable;
’encourager les transferts de connaissance et
d
l’innovation;
L’eau d’érable et la certification NAPSI;
’intensifier et d’approfondir la recherche
d
scientifique sur l’érable;
’impact commercial des investissements en
L
recherche et innovation.
’optimiser toutes les formes d’utilisation
d
des produits d’érable.
Les participants au forum ont pu constater la richesse
des connaissances acquises grâce aux recherches
effectuées par un réseau de scientifiques à l’échelle
mondiale. Plusieurs résultats concrets ont été générés
par ces multiples recherches :
À cette occasion, la Fédération a réuni des représentants de l’industrie acéricole canadienne et de la communauté scientifique pour partager les connaissances
et le savoir acquis au moyen de recherches qu’elle a
entreprises au cours des dernières années.
n portefeuille de propriété intellectuelle qui
u
contient neuf brevets en instance ou délivrés;
Depuis 2005, la Fédération a mené plus de 50 projets de recherche, totalisant 7 millions de dollars. Ces
projets ont été financés à 65 % par des subventions
accordées dans le cadre de différents programmes
gouvernementaux de recherche et d’innovation en
agriculture.
lus de 150 000 données scientifiques sur l’érable
p
qui seront mises à la disposition de l’industrie acéricole et de la communauté scientifique;
la publication de 22 articles scientifiques qui ont été
repris par des médias dans le monde;
Ces investissements remarquables en recherche font
partie intégrante de la stratégie Nouvelle génération
de l’érable 2020 adoptée par les productrices et producteurs acéricoles du Québec en 2009. Cette stratégie vise à assurer une place de choix aux produits
de l’érable dans l’économie agroalimentaire et des
ingrédients à valeur ajoutée du 21e siècle.
INFO-SIROP ⅼ
es retombées de plus d’un demi-milliard d’impresd
sions dans le monde.
Avec ces retombées médiatiques considérables, on
constate que la planète tout entière s’émerveille des
bienfaits de la consommation des produits d’érable de
chez nous. 15
ⅼ Mars 2015
E N R ÉG I O N
PRODUCTEURS BIEN INFORMÉS
POUR DÉMARRER LA SAISON
Le deuxième élément clef est le niveau de la réserve
stratégique à 68 millions de livres, ne représentant
que 45 % de la demande mondiale de sirop d’érable,
alors que le niveau de 59 millions de livres en 2004
représentait 60 % de la consommation mondiale. Et
tous se rappellent que cette réserve stratégique était
descendue à 0 en 2007…
Au moment où les producteurs recevront ce numéro
de l’Info-Sirop s’achèvera la tournée hivernale d’information et de consultation des producteurs tenue dans
15 assemblées à travers le Québec acéricole. Outre le
Symposium international de l’érable et la convention
de mise en marché du sirop d’érable pour les années
2015 et 2016, la tournée aura abordé de nombreux
sujets.
La présentation a également abordé la question
de scénarios futurs dans la promotion des produits
d’érable, scénarios sur lesquels les producteurs seront
vraisemblablement appelés à se prononcer lors de
l’assemblée annuelle à l’automne prochain.
Elle aura d’abord permis de tracer le bilan de la saison de récolte 2014 dont deux éléments clefs sont à
retenir. Le premier est le niveau agréablement surprenant des ventes avec 86,3 millions de livres. Surprenant parce qu’avec le retard du début de la récolte en
2014, les acheteurs s’étaient procurés en mars et avril
2014 pas moins de 11,6 millions de livres supplémentaires. Malgré cet achat massif, qui avait fait culminer
les ventes 2013 à 92,7 millions de livres, l’année 2014
a surpassé les ventes de 2010, 2011 et 2012.
Le projet de financement de la réserve stratégique, le
projet d’émission de nouveaux contingents et la nouvelle classification fédérale ont également fait l’objet
de suivis. Ces divers sujets présentés permettront
aux producteurs de démarrer la nouvelle saison bien
informés.
SAISON 2014 : BILAN RÉCOLTE MONDIALE (M LIVRES)
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
QUÉBEC
58,8
109,4
88,1
101,9
96,1
120,3
113,7
ÉTATS-UNIS
21,1
25,7
21,6
30,8
21,1
38,9
34,9
AUTRES PROVINCES
6,0
10,9
8,3
11,4
8,0
12,8
12,0
TOTAL
85,9
146,0
117,9
144,1
125,2
172,1
160,6
INFO-SIROP ⅼ
16
ⅼ Mars 2015