06-06-14 - Commission scolaire de Laval

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PROVINCE DE QUÉBEC
Ville de Laval
À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire
de Laval, tenue le 14 juin 2006 à 17 h 30, à l’école Curé-Antoine-Labelle,
216 boulevard Marc-Aurèle-Fortin, Sainte-Rose, Ville de Laval, à laquelle
séance sont présents les commissaires suivants : Céline Blanchette, Jacques
Bussière, Francine Charbonneau, Françoise Charbonneau, Serge Fafard,
Raynald Hawkins, ainsi que Danielle Gratton et Chantal Latendresse,
représentant les parents, sous la présidence de M. RAYNALD HAWKINS,
président du comité exécutif.
Sont également présents : Jean-Pierre Archambault, secrétaire général et
directeur des communications, Jean-Pierre Aubin, directeur général adjoint
aux affaires éducatives, ordres secondaire, éducation des adultes et
formation professionnelle, Jean Godbout, directeur du Service des
ressources humaines, Ghislaine Laramée, directrice générale adjointe aux
affaires administratives, Marc Larose, directeur général adjoint aux affaires
éducatives, ordre primaire, Claude Montpetit, commissaire, et Claude
Sabourin, directeur général.
Me Jean-Pierre Archambault, secrétaire général et directeur des communications, agit comme secrétaire de l’assemblée.
CE 2005-2006
numéro 228
Adoption de
l’ordre du jour
proposé
Il est proposé par :
M. JACQUES BUSSIÈRE,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE l’ordre du jour proposé soit adopté après avoir ajouté le point 3.2
Autorisation de déplacement à l’extérieur du Québec : Centre de formation
horticole de Laval.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2005-2006
numéro 229
Huis clos
Il est proposé par :
Mme DANIELLE GRATTON,
commissaire-parent,
et RÉSOLU
QUE le comité exécutif siège à huis clos à 17 h 31.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
CE 2005-2006
numéro 230
Retour en
assemblée
délibérante
Il est proposé par :
M. SERGE FAFARD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE le comité exécutif revienne en assemblée délibérante à 17 h 36.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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ATTENDU la politique de gestion applicable aux gestionnaires;
ATTENDU la recommandation unanime des membres du comité de
sélection;
CE 2005-2006
numéro 231
Nomination à
la direction de
l’école primaire
L’Harmonie
Il est proposé par :
M. SERGE FAFARD,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE la nomination de Mme Stéphanie A. Leclerc à la direction de l’école
primaire L’Harmonie soit acceptée à compter du 15 juin 2006.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ATTENDU la politique de gestion applicable aux gestionnaires;
ATTENDU la recommandation unanime des membres du comité de
sélection;
CE 2005-2006
numéro 232
Nomination à
la direction
de l’école
primaire
Saint-Gérard/
Sainte-Cécile
Il est proposé par :
Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE la nomination de Mme Sylvie Lavoie à la direction de l’école primaire
Saint-Gérard/ Sainte-Cécile soit acceptée à compter du 1er juillet 2006.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ATTENDU que le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) a
procédé à la révision du programme Électricité de construction (DEP-1430)
ATTENDU que suite à cette révision, un nouveau programme nommé
Électricité (DEP-5295) sera implanté;
ATTENDU que le MELS a rédigé un nouveau guide d’achat d’équipement et
qu’il accepte de financer les 2/3 du montant (152 250 $) et que la
Commission scolaire de Laval finance le 1/3 (76 125 $) du montant total
inclus au budget de la formation professionnelle;
ATTENDU que le MELS invite les commissions scolaires autorisées à
participer à un achat regroupé géré par la Fédération des commissions
scolaires du Québec (FCSQ) et que 2 % de la valeur totale des achats sera
versé à la FCSQ pour les frais légaux et administratifs rattachés à cet achat
regroupé;
ATTENDU que les économies réalisées par un achat regroupé et les coûts
de gestion seront pris en compte par le MELS;
CE 2005-2006
numéro 233
Implantation
du nouveau
programme
Électricité
(DEP-5295) :
- achat regroupé
Il est proposé par :
M. JACQUES BUSSIÈRE,
commissaire,
et RÉSOLU
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QUE la Commission scolaire de Laval autorise le directeur du Service de
l’éducation des adultes et de la formation professionnelle à signer la lettre
d’engagement qui mandate la Fédération des commissions scolaires du
Québec (FCSQ) de procéder à l’appel d’offres provincial regroupé
concernant l’achat d’articles pour le programme d’études Électricité
(DEP-5295) G06-07-137;
QUE la Commission scolaire de Laval s’engage à respecter le contrat-cadre
liant la FCSQ et le(s) fournisseur(s), en conséquence, elle ne peut décider
d’opter pour un autre fournisseur ou négocier des prix séparés pour ellemême;
QUE la Commission scolaire de Laval s’engage à défrayer les coûts reliés à
la gestion de l’appel d’offres et des contrats assumés par la FCSQ au
montant de 2 % du total des achats convenus pour la Commission scolaire
de Laval avant taxes.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ATTENDU la rencontre pour le Championnat de « l’International Tree
Climbing Championship 2006 » qui se tiendra du 28 au 30 juillet 2006 et de
l’exposition de la « 82nd International Society of Arboriculture Conference
(ISA ) » qui se tiendra à Minneapolis au Minnesota, Etats-Unis les 31 juillet et
1er août 2006;
ATTENDU que Mme Stéphanie Cyr, élève du programme Arboriculture
élagage du Centre de formation horticole de Laval, a remporté le
Championnat des concours des élagueurs au Québec le 3 juin 2006;
ATTENDU que Mme Stéphanie Cyr sera la représentante pour le Québec au
« International Tree Climbing Championship » de Minneapolis au Minnesota;
ATTENDU la participation de l’enseignant M. Maurice Pilotte du Centre de
formation horticole de Laval, qui agira à titre d’entraîneur et
d’accompagnateur tout au long de la compétition;
ATTENDU que Mme Stéphanie Cyr et M. Maurice Pilotte assisteront au
82nd International Society of Arboriculture (ISA) Conference Trade Show, les
31 juillet et 1er août 2006;
ATTENDU l’octroi d’une bourse à Mme Stéphanie Cyr pour couvrir les frais
encourus pour son hébergement lors de ce séjour;
ATTENDU que la prévision des dépenses est d’environ 2 700 $, taux de
change compris, couvrant le prix du billet d’avion aller-retour, le coût du
colloque, les frais de repas pour Mme Cyr et M. Pilotte, plus les frais
d’hébergement de M. Pilotte, pour la période du 27 juillet au 1er août 2006;
ATTENDU l’acceptation de la direction générale;
CE 2005-2006
numéro 234
Autorisation de
déplacement à
l’extérieur du
Québec :
- Centre de
formation
horticole
de Laval
Il est proposé par :
Mme FRANÇOISE CHARBONNEAU,
commissaire,
et RÉSOLU
QUE Mme Stéphanie Cyr, élève et M. Maurice Pilotte, enseignant du
programme Arboriculture-élagage au Centre de formation horticole de Laval,
soient autorisés à se rendre à Minneapolis au Minnesota, Etats-Unis, du
27 juillet au 1er août 2006 pour participer au « International Tree Climbing
Championship » et au 82nd International Society of Arboriculture (ISA) Trade
Show;
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QUE Mme Stéphanie Cyr et M. Maurice Pilotte, sur présentation de pièces
justificatives, soient remboursés de leurs dépenses pour un montant total
n’excédant pas 2 700 $, frais de change compris, montant pris à même le
budget du Centre de formation horticole de Laval.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Levée de
l’assemblée
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17 h 45.
RAYNALD HAWKINS
Président
JEAN-PIERRE ARCHAMBAULT
Secrétaire général