reglement interieur - Cours de danse classique à Bordeaux
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reglement interieur - Cours de danse classique à Bordeaux
[REGLEMENT INTERIEUR DANSE CLASSIQUE] Article 1-Règlement intérieur Toute inscription aux cours de danse de Caroline Lusseaud vaut acceptation du règlement intérieur. Article 2-Dispositions légales Caroline Hureau Lusseaud est le nom commercial d’une école de danse privée, dirigée par Mme Lusseaud Caroline, sous le numéro de SIRET 527 744 338 00015, répondant aux obligations formulées par la législation en vigueur. Le professeur Caroline Lusseaud est à ce titre titulaire du Diplôme d’Etat de professeur danse classique; une copie du diplôme est affichée dans la salle de danse, conformément à l’article 7 de la loi n°89-468 du 10 juillet 1989. Article 3-Inscription Les cours sont dispensés de septembre à juin, hors vacances scolaires et jours fériés. Afin de valider l’inscription, les pièces suivantes sont requises: - La fiche d’inscription remplie et signée par l’élève ou son représentant légal (pour les mineurs). - Un exemplaire du règlement intérieur signé par l’élève ou son représentant légal. - Un certificat médical datant de moins de 3 mois, attestant de l’aptitude de l’élève aux pratiques pour lesquelles il s’inscrit. - Le versement du montant du forfait en cours. Article 4-Tarifs et Paiements Pour l’année 2016-2017, les tarifs sont: Pour les cours d’une heure : Forfait 1 : 330€/an Forfait 2 : 118€/trimestre Forfait 3 : carte de 10 cours : 130€ Pour les cours d’une heure trente: Forfait 1 : 407€/an Forfait 2 : 145€/trimestre Forfait 3: carte de 10 cours : 150€ Encaissement première semaine d’Octobre Encaissements premières semaines des mois Octobre, Janvier, Avril Paiement à réception de la carte Tarifs dégressifs sur les forfaits 1 à partir de 2 élèves de la même famille et/ou 2 cours de danse par semaine (un cours de danse modern' jazz + un cours de danse classique). Les forfaits ne sont ni cessibles, ni remboursables, ni fractionnables. Le règlement peut se faire en espèces ou par chèques à l’ordre de Caroline Lusseaud. Tous les chèques seront établis lors de l’inscription et encaissés à la date d’échéance selon les forfaits. Toute année commencée est intégralement due. Le cours d’essai est gratuit. Article 5-Absences Les élèves sont priés de tenir informé le professeur de leur(s) absence(s), qui prendra la décision de maintenir ou non les cours selon l’effectif d’élèves. Seuls les arrêts définitifs pour cause de déménagement, raisons professionnelles ou raisons médicales, donneront lieu, sur présentation de justificatifs ou certificats médicaux, à un remboursement au prorata des semaines de cours restants à la date de réception de ces justificatifs. Article 6-Responsabilités En dehors des heures normales de cours ou de répétitions, le professeur décline toute responsabilité envers les élèves. Caroline LUSSEAUD n°SIRET 52774433800015 Tel : 06 30 26 42 72 mail : [email protected]