8 Protéger et encourager la véritable innovation

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États-Unis
le lien horticole • n°817•24 octobre 2012
i International
Les participants et intervenants ont
débattu de la meilleure façon de protéger
et encourager les « véritables » innovations
végétales, sans freiner la recherche variétale.
Programme
national sur
l’éclairage Led
Canada Adopter un carré
d’arbre
ne équipe regroupant des chercheurs
de plusieurs universités
américaines étudie depuis
2010 l’éclairage Led en
serre. Le projet sur quatre
ans vise à montrer que
les Leds permettent de
réduire la consommation d’énergie tout en
réalisant un rendement
égal ou supérieur à celui
obtenu avec un éclairage
conventionnel. L’équipe
met en avant la robustesse
des diodes électroluminescentes, leur longue
durée de vie, la possibilité
d’émettre des couleurs
pures pour provoquer
une réponse précise de la
plante (stimulation de la
photosynthèse, élongation/raccourcissement des
entrenoeuds, initiation
florale, rendement...) ou
de placer les Leds à proximité des feuilles sans surchauffer celles-ci.
http://leds.hrt.msu.edu
Canada
Un verger en
pot à Montréal
L
es Urbainculteurs,
organisme voué à la
promotion du jardinage
et de l’agriculture urbaine,
et le Jardin botanique de
Montréal ont installé au
printemps un verger en
pot, qui restera accessible
aux visiteurs tout au long
de l’année. Le « Verger
urbain » est composé de
25 îlots mesurant plus
d’un mètre de diamètre et
accueillant un arbre fruitier entouré de plusieurs
arbustes à petits fruits
dans des pots en géotextile épais (Smart Pots).
PHOTO : WWW.URBAINCULTEURS.ORG
PHOTO : CIOPORA
U
i International
Pays-Bas. Lors d’une conférence organisée par Ciopora, les obtenteurs se sont interrogés sur
les évolutions de la protection des innovations végétales.
Protéger et encourager
la véritable innovation
P
lus de 70 participants et intervenants – obtenteurs,
avocats spécialisés dans la
propriété intellectuelle,
représentants gouvernementaux et associations
de la filière – ont ouvert
le dialogue sur les améliorations pouvant être
apportées au statut des
droits de propriété intellectuelle des obtenteurs,
lors de la conférence
Ciopora (*), à Venlo au
mois de septembre.
Un thème abordé concernait la distinction des
obtentions végétales, un
des quatre critères (avec la
nouveauté, l’homogénéité
et la stabilité) indispensables pour la protection
d’une nouvelle variété par
COV (Certificat d’obtention végétale). La préoccupation formulée par les
obtenteurs est de protéger
les « véritables » innovations pour « encourager la
sélection du premier géranium bleu et non pas la
vingtième variété rouge ».
Comme l’a soutenu Lars
Henriksen, directeur général de PLA International,
société spécialisée dans le
service aux obtenteurs, les
distances phénotypiques
minimales requises par
l’Upov (Union internationale pour la protection
des obtentions végétales)
pour la protection d’une
nouvelle variété ne doivent pas être trop faibles.
Des distances minimales
suffisantes entre variétés
limitent les possibilités
de plagiat, et doivent permettre une valorisation
des nouveautés, en garantissant leur réelle différenciation sur le marché.
Droit exclusif et recherche
Il faut jusqu’à vingt ans pour
mettre une nouvelle variété
de pomme sur le marché, a
précisé Joris Nicolleau, de
l’International Fruit Obtention (IFO). Il semble juste
d’accorder aux obtenteurs
le droit de contrôler les
mutants de ces variétés
afin de recevoir un retour
sur investissement. L’exception au droit d’obtenteur,
principe fondamental du
système du COV selon les
normes Upov, permet toutefois d’utiliser librement
et gratuitement les variétés
protégées aux fins de création de nouvelles variétés...
avec le risque d’abus, renforcé par le développement
du génie génétique.
Face à ce risque, la notion de
« variétés essentiellement
dérivées » auxquelles est
étendue la protection d’un
COV a été introduite dans
la convention Upov de 1991.
Pour de nombreux participants, une définition plus
précise empêcherait une
concurrence déloyale pour
les obtenteurs de la variété
initiale. Autre solution proposée par Ulrich Sander,
de Selecta Klemm : limi-
ter la possibilité de commercialisation des variétés
qu’autorise l’exception.
Pour ou contre les brevets
Aux États-Unis, en Australie, au Japon et dans
quelques pays européens,
les plantes à multiplication végétative peuvent
être brevetées. Pour le
directeur de Plantum
(association néerlandaise
pour le secteur du matériel végétal de reproduction), Niels Louwaars, la
sélection des plantes est
fortement dépendante de
l’exception au droit d’obtenteur. Selon Ulf Schaberg,
de Syngenta, un système
de brevet adapté pourrait
compléter la protection
par COV des variétés ornementales et fruitières, sans
conséquence dramatique
pour l’accès au matériel
végétal. Une opinion
complétée par les propos
du Dr. Josef Straus, directeur émérite de l’Institut
Max-Planck, pour qui il
n’existe pas de raisons économiques ou juridiques
justifiant une différenciation entre l’horticulture
et les autres industries. La
conférence s’est conclue
sur la nécessité d’une révision de l’acte Upov de 1991.
Valérie Vidril
(*) Communauté internationale des obtenteurs de plantes
ornementales et fruitières à
reproduction végétative.
Un nouveau programme montréalais permet aux résidents et aux commerçants de
plusieurs écoquartiers de s’inscrire pour
adopter un carré d’arbre et l’embellir à leur
façon. Un représentant de l’écoquartier
rencontre le participant, évalue la faisabilité du projet, et propose les végétaux
appropriés. Le participant suit gratuitement un atelier portant sur la préparation,
la plantation et l’entretien du carré, et
obtient toutes les fournitures nécessaires
à la réalisation de son projet d’embellissement : plantes, terreau, compost, rétenteur
d’eau... En contrepartie, il s’engage à arroser et entretenir son carré d’arbre durant
toute la saison.
états-Unis Ball Horticultural
met les inventeurs
à contribution
Après avoir mis à contribution la communauté
internaute pour trouver des solutions capables
de faire gagner du temps au jardinier, Ball Horticultural a renouvelé cet été sa collaboration
avec la société Edison Nation. Cette entreprise
de développement de produits met en relation
les fabricants en recherche d’innovation et
les inventeurs. Elle passe au crible toutes les
idées soumises lors de la recherche de produits.
L’examen va de l’étude de marché à l’analyse
de la concurrence, en passant par l’examen de
conception et la recherche d’antériorité sur les
brevets. En juillet, jardiniers et professionnels
étaient invités, moyennant un coût de 25 dollars, à soumettre des inventions encourageant
les pratiques durables et responsables en production. Les projets sélectionnées recevront une
avance de 2 500 dollars et des redevances partagées pour moitié avec Edison Nation.
Brunnera ‘Jack Frost’
vivace de l’année
PHOTO : VALÉRIE VIDRIL
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Brunnera macrophylla ‘Jack Frost’ a été élue
vivace de l’année 2012 par la Perennial Plant
Association, un regroupement nord-américain
de pépiniéristes producteurs de vivaces. Les
plantes sélectionnées ont dû faire leurs preuves
quelques années sur le marché et ne sont donc
jamais des nouveautés. ‘Jack Frost’ produit au
printemps des bouquets de petites fleurs bleu
ciel, rappellant celles du myosotis. En été, les
grandes feuilles en forme de cœur offrent une
belle teinte argentée striée par le vert des nervures et de la marge des feuilles.