beaupere metro - Pro

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BEAUPERE METRO
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42160 BONSON
S.A.R.L. capital 12 000 €
Cde/BL N° 7253915 du 29/03/2013 - Facture N° FB13040004 du 02/04/2013
Réf.
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ACME
ULTRASON
CAPU
SIFFLET À ULTRASON ACME
Total articles H.T. :
18,06
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Client
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19,60
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1
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H.T. EUR
18,06
18,06
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T.V.A. sur articles
Forfait Lettre MAX
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19,60
H.T. EUR
3,26
TVA Euro
0,64
T.T.C.
3,90
Montant Total H.T. EUR
Taux T.V.A. 1
19,60 % - Montant T.V.A. EUR
3,54
Taux T.V.A. 2
0,00 % - Montant T.V.A. EUR
0,00
Taux T.V.A. 3
0,00 % - Montant T.V.A. EUR
0,00
Taux T.V.A. 4
0,00 % - Montant T.V.A. EUR
0,00
Total T.V.A. articles EUR
3,54
Facture réglée par : Cartes bancaires Visa, CB, Mastercard, American Express, E-carte
21,32
Total T.V.A. EUR
4,18
Montant Total T.T.C. EUR
25,50
Réserve de propriété jusqu'au paiement intégral des marchandises (loi N°80.355 du 12 mai 1980).
CLAUSES DE PAIEMENT: Toutes sommes non payées à son échéance entraîne la d'échéance du terme et la facturation d'intérêts conventionnels au taux de 1.8% H.T.
mensuels jusqu'à complet réglement. Dans le cas d'une intervention en recouvrement et contentieux, les sommes impayées y compris les intérêts dus, seront majorés d'une
clause pénale au taux de 18% dès la première intervention, sans préjudice des dommages et intérêts que pourraient fixer les tribunaux soit 15%. Les premiers acomptes seront
d'abord imputés sur intérêts dus.
Clause d'attribution: en cas de litiges seuls seront compétents les tribunaux de Saint Etienne.
Code APE: - RCS: FRANCE SAINT ETIENNE - N° T.V.A.: FR29312193568 - N° Siren: 312 193 568 000 28
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