DEMANDE DE TRANSPORT SCOLAIRE 2016

REMETTRE À LA
SECRÉTAIRE D’ÉCOLE
Service des ressources éducatives aux jeunes et du transport scolaire
DEMANDE DE TRANSPORT SCOLAIRE 2016-2017
2e ADRESSE CHOIX D’ÉCOLE (si elle se trouve sur un parcours
différent de la 1re adresse)
PLACES DISPONIBLES (en-deçà des distances établies)
Conformément à la Politique relative au transport scolaire, je demande, dans la mesure des possibilités, que mon enfant
puisse bénéficier du transport pour un des motifs ci-haut cochés. En cas de dépassement, en cours d’année, du nombre
maximum d’élèves dans l’autobus, je comprends que l’élève ayant obtenue une place disponible la perdra par l’application
inverse des critères d’attribution des places disponibles définis dans la Politique.
SECTION A – RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’ÉLÈVE (à remplir par le parent)
nom de l’enfant
date de la demande
1re adresse (pour fins de transport) :
no
rue/rang/route
app.
ville
code postal
2e adresse (pour fins de transport) :
no
rue/rang/route
appartement
ville
école fréquentée
code postal
degré scolaire
nom du parent
signature du parent
téléphone
nom du parent
signature du parent
téléphone
Joindre un chèque de 183 $* daté du 1er août 2016 libellé au nom de la Commission
scolaire des Hautes-Rivières. Le chèque sera encaissé uniquement lorsque la demande
aura été traitée et acceptée.
* Tarif de 183 $ pour le 1er enfant et de 205 $ pour la famille
Nom de la sœur ou du frère : ________________________________________
Demande de retrait après que celui-ci ait été accordé et payé : aucun remboursement n’est prévu
SECTION B – À L’USAGE DE LA COMMISSION SCOLAIRE SEULEMENT
Date de réception :
Acceptée
No autobus : AM :
Endroit :
Heure :
Endroit du transfert :
Approuvée par :
PM :
Refusée
Occupation maximale atteinte dans l’autobus
Pas de place lors du transfert
Demande d’allonger et/ou de prolonger le parcours
Autre
210, rue Notre-Dame, Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3B 6N3
Téléphone : 450.359.6411 Télécopieur : 450.359.7357