politique et littéraire.

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politique et littéraire.
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Les abennements ne sont revus
que pour trois mois, sir mois oa
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1r on du 16 de chaque mois.
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S'adresser aa Ponsm ne Jo
al
rue Sait. -!tome, 46
POLITIQUE ET LITTÉRAIRE.
es Lettres sot affranchies ne
sont pa reçues.
Les lnnonees et avi.
Imprimerie de UO 1fr'a1 et GlBHC
doivent être portés ta ceitbe
et se peieut d'avance.
lse Saint-Nome, 46,
Ce jourual ;parait tous les jours exeepté 9e lu th.
ouiiiAIRE.
TeuLousz, 13 avril : Dépêche électrique.
- Chro
nique locale, - Projet de loi sur le jury. - Fête
des Boulevards. - t OUYzLIBS DIS DÉPARTYYRXTS.
- NOUYELLES D'6SPAGHB : Dissolution des cortès.
- PARIS , 10 et 11 avril r Faits divers. - cuR
RUPOXDAr4CE PARTICULILRR : Bruits de Paris. -
Nouvelles diverses -- Ephémérides.
Militaire de l'armée de terre ou de mer en activité
de service et pourvu d'emploi,
Fonctionnaire ou préposé du service actif des douanes, des contributions indirectes, des forêts de l'Etat
et de la Couronne et de l'administration des télégraphes.
Art. 4. Ne peuvent être jurés :
Les domestiques et serviteurs à gages,
Ceux qui ne savent pas lire et écrire en français.
Art 5. Sont dispensés des fonctions de jurés :
les septuagénaires; 20 ceux qui ont besoin pour vivre de leur travail manuel et journalier.
MM. les abonnés de l'extérieur, dont l'abon- TITnL II. - De la composition de la liste annuelle.
nement expire le 15 de ce mois , sont priés de
le renouveler, s'ils ne veulent pas éprouver d'inArt. 6. La liste annuelle est composée
terruption dans l'envoi du journal. Toute demande
De deux mille jurés pour le département de la
d'abonnement, non accompanée du prix, sera Seine;
De cinq cents pour les départements dont la poconsidérée comme non avenue.
MM. les libraires et les messageries, veulent pulation excède trois cent mille habitants;
De quatre cents pour ceux dont la population est
bien se charcr de nous transmettre le prix des
de deux à trois cent mille habitants;
abonnements.
De trois cents pour ceux dont la population est
inférieure à deux cent mille habitants.
TOUL®U
Art. 7, Le nombre des jurés pour la liste anf 3 Avril I itS
nuelle est réparti, par arrondissement et par cantons, proportionnetiernent au tableau officiel de la
DEPPCÜE TELEGIt1P11JQUE ELECTGiQU'E
popniatiort. Cette répartition est faite par arrêté du
(P.IRTICuLIERE
Paris, 12 avril 1853.
Le Moniteur et les journaux de ce matin ne contiennent rien d'important.
Les cortès espagnoles ont été prorogées le 8 avril,
(Voir aux nouvelles d'Espagne.)
On a distribué, le 8, aux membres du Corps législatif, trois projets de loi dont voici le texte
Projet de loi sur la composition du jury en matière
criminelle, adopté par le Conseil d'Etat.
TITRE Iar - Des conditions requises pour être juré.
Art. 1r. Nul ne peutremplir les fonctions de juré,
à peine de nullité, s'il n'est âgé de trente ans accomplis, s'il ne jouit des droits politiques, civils et de
famille, et s'il est dans l'un des cas d'incapacité ou
d'incompatibilité prévus par les deux articles suivants.
Art. 2. Sont incapables d'être jurés:
10 Les individus qui ont été condamnés soit à des
peines afflictives et infamantes , soit à des peines
infamantes seulement;
2° Ceux qui ont été condamnés à des peines correctionnelles pour fait qualifié crime par la loi ;
30 Les militaires condamnés au boulet et aux travaux publics;
40 Les condamnés à un emprisonnement de trois
mois au moins;
50 Les condamnés à l'emprisonnement, quelle que
soit sa durée, pour vol, escroquerie , abus de confiance, soustraction commise par des dépositaires
publics , attentat aux meeurs , prévus par les art.
330 et 334 du code pénal, outrage à la morale publique et religieuse, attaque contre le principe de la
propriété et les droits de la famille, vagabondage ou
mendicité, pour infraction aux dispositions des art.
38, 41, 43 et 45 de la loi du 21 mars 1852 sur le
recrutement de l'armée, et aux dispositions de l'art.
ter de la loi du 27 mars 1851;
6° Ceux qui sont en état d'accusation et de contumace;
70 Les notaires, greffiers et officiers ministériels
destitués ;
8° Les faillis non réhabilités;
90 Les interdits et les individus pourvus d'un
conseil judiciaire;
100 Ceux qui ont été déclarés incapables d'être
jurés, en vertu de l'art. 396 du code d'instruction
criminelle et de l'art. 42 du code pénal
11° Ceux qui sont sous mandat d'arrêt ou de
dépôt;
12° Ceux qui sont placés dans un établissement
public d'aliénés, en vertu de la loi du 30 juin 1838.
13° Sont pareillement déclarés incapables , mais
pour cinq ans seulement, à dater de l'expiration de
leur peine , les condamnés à un emprisonnement
d'un mois au moins.
Art. 3. Les fonctions de jurés sont incompatibles
avec celles de
Ministre,
Président du Sénat,
Président au Corps-Législatif,
Membre du Conseil d'Etat,
Sous-secrétaire d'Etat ou secrétaire général d'un
ministère,
Préfet et sous-préfet,
Juge,
Otficier du ministère public près les cours et les
tribunaux de première instance,
Ministre d'un culte reconnu par 1 Etat,
Art. 14. Le préfetdresse immédiatement la liste
annuelle du département, par ordre alphabétique,
sur les listes d'arrondissement. Il dresse également
j
la liste spéciale des jurés suppléants.
Ces listes ainsi rédigées sont, avant le 15 décembre, transmises au grelfe de la Cour ou du tribunal
chargé de la tenue des assises.
Art. 15. Le préfet est tenu d'instruire immédia-
tement le président de la Cour ou du tribunal
des décès ou des incapacités légales qui frapperaient
les membres dont les noms sont portés sur la liste
annuelle.
Dans ce cas, il est statué conformément à l'art.
390 du Code d'instruction criminelle.
et les pièces du procès autres que les déclarations
écrites des témoins.
Le président avertit le jury que tout vote drit
avoir lieu au scrutin secret. Il fait retirer l'accusé
de l'auditoire.
Art. 3 de la loi du 43 mai 4836. Le chef du jury
dépouille chaque scrutin en présence des jurés, qui
peuvent vérifier les bulletins. Il constate sur-i.champ le résultat du vote en marge ou à-la suite do
la question résolue. La déclaration du jury , en ce
qui concerne les circonstances atténuantes, n'est exprimée que si le résultat du scrutin est affirmatif.
Ce projet de loi a été délibéré et adopté par le Con
seil d'Etat dans ses séances des 22 et 23 mars 1853.
TITRE III. - De la composition de la liste du jury
pour chaque session.
Projet de loi sur les pourvois en matière erirninel1e,
adopté par le Conseil d'Etat.
Art. 16. Sont excusés, sur leur demande, 1° les
sénateurs et les membres du Corps législatif, penArt. unique. Les articles 299 et 301 du Code d'insdant la durée des sessions seulement; 2° ceux qui truction criminelle sont modifiés ainsi qu'il suit
ont siégécomme jurés dans le cours des deux années
précédentes.
Art. 17.1)ix joms au moins avant l'ouverture des
assises, le premier président de la cour impériale,
ou le président du tribunal du chef-lieu judiciaire,
dans les villes où il n'y a pas de cour d'appel, tire
au sort, en audience publique, sur la liste annuelle,
préfet pris eu conseil de préfecture dans la première les noms des trente-si' jurés qui forment la liste de
quinzaine du mois d'octobre de chaque année.
la session. Il tire en outre quatre jurés suppléants
A Paris et à Lyon, la répartition est faite entre sur la liste spéciale.
les arrondissements.
Ai-L 18. Si, au jour indiqué par le jugement, le
En adressant au juge de paix l'arrêté de réparti- nombre des jurés est réduit à moins de trente, par
tion, le préfet lui Toit connaître les noms des jurés suite d'absence ou pour tout autre cause, ce nombre
du cat,ton désignés par le sort pendant l'année pré- est complété par les jurés suppléants, suivant l'ordre
cédente et pendant l'année courante.
de leur inscription; en cas d'insuffisance, par des
Art. 8. Une commission composée, dans chaque jurés tirés au sort, en audience publique, parmi les
canton, du juge de paix, président, et de tous les jurés inscrits sur la liste spéciale, subsidiairement
maires, dresse des listes préparatoires de la liste parmi les jurés de la ville inscrits sur la liste anannuelle. Ces listes contiennent un nombre de noms nuelle.
triple de celui fixé pour le contingent du canton par
Dans le cas prévu par l'art. 90 du décret du 6
l'arrêté de répartition.
juillet 1810, le nombre desjurés titulaires est comArt. 9. La commission est composée, à Paris et à plété par un tirage au sort fait, en audience publiLyon, polir chaque arrondissement, du juge de paix, que, parmi les jurés de la ville inscrits sur la liste
du maire et de ses adjoints. Elle est composée de la annuelle.
même manière dans les cantons formés d'une seule
Art. 19. L'amende de 500 fr. prononcée par le
commune.
deuxième paragraphe de l'art. 396 du code d'insDans les communes divisées en plusieurs cantons, truction criminelle, peut être réduite par la cour à
il n'y a qu'une seule commission; elle est composée 200 fr., sans préjudice des autres dispositions de cet
de tous les juges de paix et des maires de cantons. article.
Elle est présidée par le juge de paix le plus ancien.
TITRE Iv. - Dispositions générales.
Art. 10. Les commissions chargées de dresser les
Art. 20. Le décret du 7 août 1848 est abrogé.
listes préparatoires se réunissent au chef-lieu de
Les dispositions du code d'instruction criminelle
leur circonscription, dans la première huitaine du
mois de novembre, sur la convocation spéciale du qui ne sont pas contraires à la présente loi continueront d'être exécutées.
juge de paix, délivré en la forme administrative.
La liste générale du jury et la liste annuelle,
Les listes dressées sont signées séance tenante, et
envoyées au préfet pour l'arrondissement chef-lieu dressées pour l'année 1853, seront valables pour
du département, et au sous-préfet pour chacun des cette année.
Ce projet de loi a été délibéré et adopté par le
autres arrondissements.
Art. 11. Une commission composée du préfet ou conseil d'Etat dans ses séances des 22 et 23 mars
du sous-préfet, président, du procureur impérial et 1853.
de tous les juges de paix de l'arrondissement, choisit
sur les listes préparatoires le nombre de jurés né- Projet de loi sur la déclaration du jury, adopté par
cessaire pour former la liste d'arrondissement, conle Conseil d'Etat.
formément à la répartition établie par le préfet.
Néanmoins elle peut élever ou abaisser, pour chaArt. 1er. Le décret des 18-20 octobre 1848 est
que canton, le contingent phoportionnel tiré par le abrogé ; les art. 347 et 352 du Code d'instruction
préfet.
criminelle sont modifiés ainsi qu'il suit
L'augmentation ou la réduction ne peut en aucun
Art. 347. La décision du jury, tant contre l'accas excéder le quart du contingent cantonal ni mu- cusé que sur les circonstances atténuantes, se forme
difier le contingent de l'arrondissement.
à la majorité. La déclaration du jury constate cette
Les décisions sont prises à la majorité; en cas de majorité, sans que le nombre de voix puisse y être
partage, la voix du président est prépondérante,
exprimé, le tout à peine de nullité.
A Paris et à Lyon, la commission est composée
Art. 352. Si la Cour est convaincue que les jurés,
du préfet, président, du procureur impérial et des tout en observant les formes, se sont trompés au
juges de paix des arrondissements.
fond, elle déclare qu'il est sursis au jugement et
Art. 12. Cette commission se réunit au chef-lieu renvoie l'affaire à la session suivante, pour y être
darrondissement, sur la convocation faite par le soumise à un nouveau jury, dont ne peut faire parpréfet ou le sous-préfet, dans la quinzaine qui suit tie aucun des jurés qui ont pris part à la déclaration
annulée.
la réception des listes préparatoires.
La liste d'arrondissement définitivement arrêtée
Nul n'a le droit de provoquer cette mesure. La
est signée séance tenante et envoyée sans délai au Cour ne peut l'ordonner que d'office, immédiatement
secrétariat général de la préfecture, où elle reste après que la déclaration du jury a été prononcée
déposée.
publiquement, et dans le cas où l'accusé a été déArt. 13. Une liste spéciale de jurés suppléants, claré coupable.
pris parmi lesjurés de la ville où se tiennent les
Après la déclaration du second jury, la Cour ne
assises, est aussi formée, chaque année, en dehors peut ordonner un nouveau renvoi, même quand
cette déclaration serait conforme à la première.
de la liste annuelle du jury.
Elle est composée de deux cents jurés pour
Art. 2. L'art. 341 du Code d'instruction crimiParis.
nelle et l'art. 3 de la loi du 13 mai 1836 sont modiflés ainsi qu'il suit
De cinquante pour les autres départements.
Art. 341. En toute matière criminelle, même en
Une liste préparatoire de jurés suppléants est
dressée en' nombre triple dans les formes prescrites cas de récidive, le président, après avoir posé les
par les articles S, 9 et 10 de la présente loi.
questions résultant de l'acte d'accusation et des déNéanmoins, dans les villes divisées en plusieurs bats, avertit le jury, à peine de nullité, que a'il
cantons, et dans celles qui font partie d'un canton pense, à la majorité, qu'il existe en faveur d'un ou
composé de plusieurs communes , la commission de plusieurs accusés reconnus coupables des Circonsn'est composée que des juges de paix du chef-lieu tances atténuantes, il doit en faire la déclaration en
judiciaire, du maire et des adjoints de la ville.
ces termes : A lu majorité, il y a des circonstances
La liste spéciale des jurés suppléants est dressée atténuantes en faveur de d'accusé.
Ensuite le présisur la liste préparatoire par une commission compo- dent remet les questions écrins aux
dans la
sée du préfet ou du sous-préfet, président, du pro- personne du chef du jury il y joint jurés,
l'acte
d'accu;
cureur impérial et des juges de paix du chef-lieu.
sation, les procès-verbaux qui constatent les délits,
Bibliothèque municipale de Toulouse - Tous droits réservés
Art, 299. La demande en nullité ne peut être
formée que contre l'arrêt de renvoi et dans les quatre cas suivants
10 Pour cause d'incompétence;
o Si le fait n'est pas qualifié crime par la loi;
30 Si le ministère public n'a pas été entendu;
40 Si l'arrêt n'a pas été rendu par le nombre de
juges fixé par la loi.
Art. 301. Nonobstant la demande en nullité ,
l'instruction est continuée jusqu'aux débats exclu-
sivement.
Mais si la demande est faite après l'accomplissement des formalités et l'expiration du délai qui sout
prescrits par l'art. 296 du Code d'ins ruction criminelle, il est procédé à l'ouverture des débats cL
au jugement. La demande en nullité et les moyens
sur lesquels elle est fondée ne sont soumis à la Cour
de cassation qu'après l'arrêt définitif de la Cour
d'assises.
Il en est de même à l'égard de tout pourvoi formé
après le tirage du jury, pour quelque cause que ce
soit, contre l'arrêt de renvoi ou contre tout autre
arrêt sur incident.
Ce projet de loi a été délibéré et adopté par te
Conseil d'Etat dans ses béances des 22 et 23 mars
1853.
En vertu d'une décision de M. le ministre de la
guerre, du 4 avril, les militaires libérables en 1853
qui ont obtenu des congés postérieurement à la circulaire du 12 mars dernier, seront immédiatement
rayés de l'effectif de leurs corps et inscrits sur le
contrôles de la réserve.
Cette mesure s'appliquera aux hommes de la
même catégorie qui obtiendront ultérieurement nn
congé.
il ne sera point fait application de cette mesure
aux militaires libérables en 1853, auxquels il aura
été accordé une permission, dont la plus longue
durée réglementaire est de trente jours.
Il sera pourvu au remplacement des sous' officiers,
caporaux ou brigardiers, grenadiers, voltigeurs eE
soldats de ire classe qui ont obtenu des congés oü
qui en obtiendront ultérieurement.
(Moniteur de l'Armée.)
M. le préfet accompagné des membres du bureau
de bienfaisance a visité, a van t.hier, les établissements
de charité de notre ville. Ce magistrat s'est montré
satisfait de l'excellente direction donnée à ces établissements.
Les habitants des boulevarts qui s'étendent depuis le quartier Saint - Aubin jusqu'au quartier
Saint-Pierre ont adressé à M. le maire une pétition
pour demander qu'une fête ait lieu tous les ans sur
ces boulevarts, le dimanche qui suit le dimanche de
la Pentecôte. M. le maire a fait à cette demande le
plus favorable accueil, et nous apprenons que M. le
préfet s'est empressé de la revêtir de son approbation. Les habitants de Toulouse n'apprendront pas
sans un vif plaisir la création de cette nouvelle fête,
qui prendra le nom de Fête des Boulevarts, et qui ,
par l'heureuse disposition des lieux , promet d'être
magnifique.
Voici la pétition adressée à M. le maire :
A Monsieur le Maire de la ville de Toulouse.
a Monsieur le maire,
n Une des institutions les plus fécondes en heureux résultats pour une grande ville, c'est celle des
fêles établies à des époques fixes et aux beaux jours
de l'année, sur des points divers de la cité. Nos
aïeux reconnaissaient cette vérité, et l'on sait qucd's
création de nos fénétras remonte à une époque trèsreculée. De nos jours, une nouvelle fête établie à la
prairie des Filtres, faubourg Saint-Cyprien, a obtenu un succès si beau, qu'elle est entrée pour bien
longtemps dans les habitudes, on peut dire mênna
dans les besoins de la population.
e Ce succès, auquel toute la ville a applaudi, Gt
dont un faubourg important retire des avantages
considérables, fait naître, naturellement, la pensée
tszY
r <:
qu'il serait à la fois juste et utile de doter d'une fêle
analogue quelques poiuts extérieurs de la ville qui
s'en trouvent privés.
N r, es
t sous limpression de cette pensée, que les
soussignés, tous habitants des boulevards qui s'étendent depuis le quartier Saint-Aubin jusqu'au
quartier Saiat-Pierre, s'adressentà vous, Monsieur
lemaire, pour solliciter en faveur deccs magnifiques
boulevards, d'existence toute récente, la création
d'une fête annuelle dont ils feraient tous les frais ,
et qui aurait lieu le dimanche quijsuit la Pentecôte ,
c'est-à-dite pendant la plus belle saison de l'année.
Elle prendrait le nom de Féte des Boulevards.
» Nous n'avons pas besoin de vous dire, Monsieur
le maire, combien le long développement des lieux
favoriserait fétablissenent de cette fôte, qui pourrait avoh son caractère tout particulier nous ne
parlerons pas non plus des vastes emplacements où
pourraient s'installer les marchands de comestibles,
>.
les spectacles arui>ulans et d'autres centres de réjouissances populaires, ni de la facilité pour les
JOURNAL DE TOULOUSE
.s
A w.
.,
.
-- Lecomité des courses d'Agen ayant offert la
Vendredi 15 avril, doit avoir lieu, sur le
théâtre
1
présidence
au prince Lucien Murat, S. A. u daigné
du Capitole, la première représentation d'un opéra
accepte!' ces fonctions, c t dans ün, lettre tris bI'encomique
en
un
acte,
composé
à
Toulouse
'
et ayant
elle a mai ir, -tt 1 intention dr se rendre à
,Les auteurs de cet On v r« n i veillante,
p o,Ir titre Pcna ' ura'volP'.
sont : pour les paroles, M. G. Fontes ; pour la mu- Agen au mois de septenihre pour présider le
mité.
sique, M. LuiginL
Le prince a également promis de donner sur sa
cassette un prix spécial peur une course de elleBOURSE U TOUL(;JSE
vaux.
nu 12 AVRIL 1853.
On se rappelle l'horrible assassinat dont fut vic000r 00e
Au comptant. t 4''P- 100: ...
time,
il v a quelques mois, M. le vicomte l)ampmar3 p. 100. ....
00r 00"
tin, m;nre o Lzes et membre du conseil général du
I
Obligations du Nord............
375r 00°
Gard. Sur la regaé'e do M. le procureur général
des papiers au timbre actuel existant entre lèurs
niairls.
et les particuliers a
u
Art. 4 Le oncrers ppublics
qui if restera des papiers frappés des timbres de la
débite, supprimés parle présent décret, seront admis, dans le délai d'un r;;ors à partir du 1e° juillet
1854, à les échanger contre la même quantité de
papiers aux nouveaux timbres du mème prix. Les
formules imprimées sur papier de la débite, et dont
il n'aura pas été fait usage , seront,'dans le même
délai, admises à l'échange comme papier blanc.
A`ht. 5. Les porteurs de papiers timbrés à l'extraordinaire , cliche que soit la destination de ces
papiers, seront admis, dans le délai de trois mois;
près la cour d'appr.l de Nîmes, la cinambre criminelle à partir du let avril l85'. à les faire revêtir des
BOURSE DE PARIS
nu 12 AvriL 1853.
(fkp@che élertriave par Bordeaux.)
4'' p. 100 ..................
103f 25c
équipages d'y circuler en grand nombre; mais nous
3 p. 100.....................
80r 25c
devons vous faire connaître le projet conçu par les
Banque de France............. 2,735e 00»
soussignés, d'embellir la soirée de la fête par une
illumination vénitienne splendide. Les rangées d'arOBSERVATIONS ,MÉTÉOROLOGIQLJES,
bresqui ornent les boulevards dans toute leur imFAITES A L'OBSEBVA'roiIlE
mense étendue, se prêteraient merveilleusement à
Le t2 avril 1853.
cette illumination, qui serait d'un effet magique.
Buroinèrrr à ziro Thcrm, exter. Hrgrom.
Des considérations plus sérieuses viennent se
heures du matin. - 748.85 - 12,5 - 84,0
joindre à celles que nous venons de vous exposer en 9Midi.
- 746 62 - t5,4 - 71,0
faveur de la fête dont nous vous demandons la 3 heures du soir,
744 10 - 17,0 - 665
de la cour de ea5sation a ren ové , pour cause de timbres nouveaux ou à faire timbrer d'autres pususpicion légitime, le nommé pierre Monnet, dit piers eu remplacement , le tout sans paiement de
Cadet, devant la cour d'assises du dépariemcntdela droits.
Drôme, siégeant à Valence.
Dans les départements autres que celui de la
Seine, les formules frappées des anciens timbres et
destinées aux effets de commerce, aux bordereaux
L1eeStaa û 3'
des-agents de change et courtiers, aux lettres de
Nous disions précédemmentque lesecrtès seraient voiture et aux connaissements, qui ne peuvent être
bientôt prorogées, ou que le ministère serait ren- timbrées qu'à l'atelier général du timbre à Paris,
devront être remises, avec les formules non tirnversé.
La première de nos deux prévisions vient de se brées destinées à les remplacer, au receveur du timréaliser ; les cortès ont été prorogées le 8 avril par bre du chef-lieu, pour être transmises à l'atelier
° ÉFrt.
décret royal.
général du timbre, qui renverra, sans frais, les
formules revêtues des nouveaux timbres.
Art. 6. A compter du lev juillet 1854, l'emploi des
papiers au timbre supprime donnera lieu aux peines
création : c'est d'abord l'avantage que ne peuvent 9 heures.
743,28
15,5
'700
manquer d'en retirer le commerce et un grand nom- 9 heures.
742 50 - 12,2 - 77,5 au commencement d'une crise dont les conséquences et amendes établies par la loi pour réprimer l'usage
bre d'industries, soit par les frais de toilette, soit
Thermomètre.
du papier non revêtu du timbre prescrit.
peuvent être immenses.
max. 17,1 - m. 4,0
_ N. faible.
Vents à midi,
par les consommations de comestibles, soit par une
Art. 7. Sont exceptés de cette disposition les im
L'agitation et l'anxiété causées par l'annonce de
Etatdaciel à midi.
infinité d'autres dépenses, dont on n'a pas à crainBeau voilé.
la prorogation sont extrêmes ; fa mesure prise par primés de patentes restés entre les mains des perdre d'ailleurs l'exagération. En second lieu, de par
le gouvernement est toujours grave; mais elle em- cepteurs des contributions directes, les registres des
reilles institutions sont un moyen sir de resserrer
prunte aux circonstances actuelles une importance Formali tés hypothécaires, les expéditions des douanes
Auch,
12
avril.
les liens qui doivent unir leshabitants entre eux et
et autres formules imprimées pour le service des
La route impériale n° 128, de Montauban à Aucb, plus considérable.
d'accroître les sentiments de paix et de concorde dans la partie comprise entre cette dernière ville et
Deux heures avant le décret de prorogation, M. admiiaistrations publiques, ainsi que les formules
qu'il est tant à désirer de voir régner dans une Mauvezin , présente de fortes et nombreuses dé- Aicoy s'est rendu près de la reine, et,aveuunefran- frappées des timbres d'abonnement. Ces impressions
grande ville.
clivités qui en rendent le parcours si difficile et si chise qui l'honore, il lui expliqua les dangers de la pourront servir sans être assujetties à l'application
» Les soussi;nés n'insisteront pas davantage, dangereux que le roulage et les voitures publiques position faite au gouvernement par l'immixtion dans des nouveaux timbres.
Monsieur le maire, et, comptant sur votre bienveil- l'ont completement abandonnée pour suivre de pré- les affaires d'une influence qui s'exerce plue (lue jaArt. 8. Les registres, quels qu'ils soient, y comlance et sur votre équité, ils espèrent que vous férence la route impériale n° 12-I jusqu'à Aubiet, et mats dune manière désastreuse pour le pays.
pris les registre à souche, concernant les actions
voudrez bien leur accorder la création de la Fête de là le chemin de grande communication n° 40 qui
L,r reine écouta froiiemcnt les remontrances qui et obligations négociables, et les répertoires frappés
des Boulevards qu'ils ont l'honneur de solliciter, et longe la rivière de l'Arrats.
lui étaient soumises, et congédia d. Alcoy sans don- des timbres actuels, pourront être employés jusqu'à
qui serait célébrée, comme nous l'avons dit, le diUn projet a été dressé , sur la demande de M. le ner aucune marque d'approbatioou de désapproba- épuisement, sans qu'il soit nécessaire de soumettre
manche qui suit la Pentecôte.
préfet du Gers, pour la rectification de cette partie tion. Deux heures après, le décret de prorogation aux nouveaux timbres les feuilles ou formules de
h Nous sommes, etc.
de la route impériale n° 128.
était publié.
tes registres et répertoires dont il n'aura pas encore
Cette rectification, qui n'est, à vrai dire, que la
(Snireut les siynatuies.'
Cette mesure avait etc préparée et amenée par les été fart usage au lerjuillet 1854.
régularisation d'un fait accompli, consiste à sulas- deux discours prononcés au sénat et au congrès
Art. 9. L'administration de l'enregistrement et
à la route actuelle une direction qui emprunte par le général Coucha et par M. Bravo-Murillo.
des domaines fera déposer aux greffes des cours et
La Conférence des avocats, dont les travaux tituer
la route impériale n° L4
Le général Coucha, à propos de la question des li tribunaux des empreintes des nouveaux timbres
une longueur de
avaient été interrompus par les solennités de la 10,580 mètres, et le chemin sur
de grande !communi- chemins de fer, prononça un courageux et significa- appliquéssur papier filigrané.
Semaine-Sainte , s'est réunie samedi dernier, 9 du
tif discours , dans lequel il révéla clairement , et
n° 40 sur une longueur de 13,092 mètres.
Fait au palais des Tuileries, le 7 avril 1853.
courant, au Palais de Justice, sous la présidence cation
Du
chemin
de
grande
communication
NAPOLÉON.
qui est dans pièces à l'appui, l'existence d'une influence extrade Me Gauthier , bâtonnier de l'ordre.
la vallée, la route nouvelle se dirige par une rampe légale interposée entre le trône et le pays, monopoLa question à l'ordre du jour était celle-ci
Mouvement de troupes.
d'accès de 808 mètres de longueur, ne présentant lisant toutes les affaires, tous les agios: l'influence de
w Un époux qui a obtenu la séparation de corps qu'une seule courbe et dont la pente n'excède
L'état major et les 3 bataillons du 50' de ligne
pas 4 la reine Christine et de son mari.
Contre son conjoint peut-il, par sa seule volonté,
Au congrès , M. Bravo-Murillo, qui compte un ont quitté Mascara pour se rendre à Mostaganem.
faire cesser les effets de cette séparation, en déclarant centimètres par mètre, sur la place nléme de llau- ,grand
nombre de partisans dans les rangs de la Le dépôt reste à Arles.
vezin eù elle péuétre par l'angle est, en face du
renoncer au bénélice du jugement. »
prolongement de la route actuelle.
L'état-major et les 3 bataillons du 54' de ligne
majorité,
attaqua le projet d'emprunt, de manière à
L'un des secrétaires de la Conférence, Me Em.
La
dépense
est
évaluée
à
38,425
fr.
20
enlever
au
cabinet
toutes
les
espérances
qu'il
ont
quitté Mostaganern pour se rendre à Mascara.
e.
pouvait
Vaïsse, a présenté l'exposé de la question.
M. le ministredes travaux publics vient d'auto- conserver sur son approbation par la chambre.
Le dépôt reste à Avignon.
La discussion s'est ensuiteengaeée entre Me ReyMenacé d'une défaite complète aa sénat et au
Les compagnies de guerre du 20 bataillon de chasPalhava qui a soutenu l'affirmative et M'» Ducos , riser M. le préfet du Gers à soumettre ce projet à
prescrite par le titre 2 de l'ordonnance du congrès, redoutant surtout la tournure qu'avait seurs à pied, venues d'Afrique, restent momentaFéral et Lafon-Sentenac qui ont soutenu la négative. l'enquête
18 février 18M.
prise le débat dans le haut corps de l'Etat, le cahi- nément à Marseille. Les compagnies de dépôt restent
Après le résumé de la discussion fait par l'honoL'exécution de la rectification dont il s'agit doit net, au lieu de céder la direction des affaires à des à Toulouse.
rible bâtonnier de l'ordre, la Conférence consultée avoir
polir effet d'activer notablement les échanges. personnes qui inspireraient plus de confiance, et
L'état-major, 2 escadrons et le dépôt du 2e de cula déclaré à l'unanimité que l'époux qui a obtenu la de marchandises et de dentées
entre les marchés de qui ne consentiraient pas à être les instruments rassiers partent d'Arras et d'Aire pour aller à Vasparation decorps ne peut, par sa seule volonté, Montauban, de Beaumont, de Mauvezin,
de Gimont, aveugles de l'influence omnipotente et aveugle lenricnnes. Les 3 autres escadrons restent à Arras.
Mettre fin aux effets du jugement.
de Saramon, d'Auch, en un mot, entre le départe- flétrie par le général Coucha; le cabinet, pour
L'état major et 4 escadrons du 3e de cuirassiers
ment du Gers et une partie importante de la vallée conserver le pouvoir, prorogea les cortès.
partent de Lyon pour Haguenau , où se rendent
Un feu de cheminée a éclaté hier, à 6 heures du de la Garonne.
L'opinion générale n'accorde pas huitjoursd'exis- aussi le dépôt et le 3e escadron, qui étaient à Epinal.
Ce résultat aura d'ailleurs, dans les avantages tence au ministère actuel. D'accord sur ce point, on
soir, dons la maison de M. R..., allée LouisL'état-major et 4 escadrons du 4e de cuirassiers
qu'il est appelé à produire, des proportions d'autant est divisé sur les personnes appelées à former le partent d'Ilaguenau pour Lyon. Le dépôt et un esNapoléon. Il a été bientôt éteint.
plus grandes que l'établissement prochain du che- nouveau ministère. Les uns pensent que M. Bravo- cadron vontà Epinal.
L'état-major et 4 escadrons du 5e de cuirassiers
Dans la nuit du 11 au 12 courant, une tentative min de fer de Bordeaux à tette augmentera le mou- Murillo sera chargé de constituer un nouveau cabide vol a eu lieu dans la chapelle de la Fourguette
partiront
de Lyon pour se rendre à Sedan , où se
vement
commercial
qui
a
lieu
aujourd'hui
du
dénet;
les
autres,
que
le
ministère
actuel
se
réorganibanlieue du 6e arrondissement. Les voleur se sont, partement du Gers vers la Garonne.
sera en donnant quelques portefeuilles à certains trouvent le dépôt et le 3e escadron.
L'état-major et 4 escadrons du 6e de cuirassiers
introduits dans l'intérieur de ce saint lieu l'aide
personnages que l'on nomme, et dont les titres,
(Courrier du Gers).
(l'escalade et d'efFraction. Le tronc a été fracturé, et
pour arriva au pouvoir, seraient leu r dévouement partent de Versailles pour Lvon. Le 4e escadron et
sil n'a pu être enlevé, c'est qu'il o résisté aux viole dépôt vont de Meaux à Auxonne.
aux nobles habitants de la rue des Grilles.
Tarbes, 12 avril.
lences des voleurs, qui encore sont inconnus.
L'état-major et 4 escadrons du 7e de cuirassiers
Selon nous, il est indubitable que d'ici à très peu
L'adjudication, pour la construction d'un hôpital
partent
de Versailles pour Maubeuge, où se rendent
de
jours
le
gouvernement
aura
recours
à
un
coup
civil pour les pauvres,à Barèges, est fixée au 28 du
d'État, ou rentrera définitivément dans les voies aussi le 2e escadron et le dépôt, qui étaient à àleaux.
Hier à quatre heures et demie du soir une montre courant; elle se fera par soumissions
cachetées au ra- légales, rationnelles, conformesà la volonté du pays.
L'état-major et 4 escadrons du 9e cuirassiers
en argent a été soustraite de la poche de M. C..., bais, dans une des
salles
de
l'évêché,
e] présence de Quoiqu'il arrive, avant six ]vois le pouvoir sera tent Valenciennes pour se rendre à Versailles.quitsur la place du Capitole; l'auteur du vol est in- M. Fourcade, vicaire-général,
Le
secrétaire de l'ceuvre, entre les mains de l'opposition , et les influences dépôt et un escadron se rendent à Meaux.
connu.
et de la commission chargée de l'administration des contre
lesquelles s'élèvent de toutes parts les accuL'état-major et 4 escadrons du 10' de cuirassiers
fonds.
sations
les plus acerbes et les plus justes auront quittent Amiens et Abbeville pour aller à Versailles.
j"Le tribunal de simple police, dans son audience
La
dépense
est
estimée',
tous frais compris, à la abandonné le pays dont elles ont tant amusé.
du 9, a examiné 106 affaires. 97 condamnations somme de 40,000 fr.
Le dépôt et un escadron se rendent à Meaux.
Le journal de médecine et Ileraldo Pdedico nous
out été prononcées; il y a eu 2 relaxts. 7 affaires
L'état-major et4 escadrons du1Be dedragons
C'est
à
la
constante
sollicitude et aut sentiments arrive encadré d'un filet noir, eu signe de deuil de tent Saint-Etienne pour Lunéville. Le dépôt etquitont été renvoyées à une autre audience.
un
de charité qui animent sans cesse notre vénérable, »la mort de M. Orfila.
escadron vont de Vienne à Toul.
Le nommé Salesses, oulanger, demeurant
évêque
élue
le
département
devra
la création de cet
(Messager.)
Rignon.
L'état-major et 4 escadrons du 3e de dragons
Tounis, a été condamné à 5 fr. d'amende, rue de établissement si utile.
pour
dé(Ere
Impériale).
ficit dans le poids du pain.
Par décret royal, le général Lersundi , capitaine- quittent Lunéville pour Saint-Etienne. Le dépôt et
Un contrevenant a été condamné à 3 jours de
général du district de la nouvelle Castille, a été un escadron vont de Toul à Vienne.
pri
et 2 escadrons du fie de dragons vont
Agen, 12 avril.
son, pour bruit injurieux.
chargé du gouvernement de la province de Madrid, de L'état-major
Lunéville
à
Tarascon;
2 autres escadrons partent
On lit dans le Journal de Lot-et-Garonne:
en remplacement de i:i. Melehior Ordones.
M.
le
préfet
de
Lot-et-Garonne
de
Lunéville
pour
Marseille.
vient de transmetVoici le programme du concert qui doit être donné
Les nouvelles de Cuba, à la date du 8 mars, sont dron vont de Toul à Tarascon.Le dépôt et un escatre
à
MM.
les
maires
du
département
une
circulaire
ce soir, mercredi, par M. Ernst avec le concours et un arrêté relatifs à la
très satisfaisantes. La tranquillité continue et l'état
L'état-major et 4 escadrons du 8e de dragons quitrépression de la passion du sanitaire s'amélio]e.
de tulle Siona Levy et autres artistes
jeu.
tent Sarreguemines et SaintAvold pour Lunéville.
Le dépôt et un escadron vont de Sarreguemines à
Première partie.
-Le tracédéfinitifduchemin de fer de Bordeauxà
Toul.
1° Ouverture à grand orche3tre.-2° Airde Betly, Cette
1
10
avril.
,
dans la traverse d'Agen est termiuéetexpédié.
L'état-major et 4 escadrons du 2° dé lanciers parchanté par Mlle Chevalier. (fonizetti). - 3o Concer- M. de Bauge, ingénieur
Voici le texte du décret sur le timbre, que nous tent de Maubeuge pour Lunéville.
en chef de la compagnie
tino (allegro adajio appasiolato et rondo valso), par concessionnaire, est parti pour
Le dépôt et un
Paris
mentionné hier
escadron vont de Maubeuge à Nancy.
M. Ernst. - 4° Le Lac , par Mlle Siono Levy. (a- ce tracé auprès du gouvernement. afin d'appuyer avons
Napoléon, etc., avons décrété ce qui suit
L'état-major et 4 escadrons du 6° de lanciers
martine). - 5° Duo, chanté par M. Comte et Mlle
D'après les plans arrêtés, le rails-way passerait
Art. 1 A partir du fer novembre 1853, les pa- quittent Chartres pour
Lunéville. Le dépôt et un
Bochart (Carafa(. - 6° Variations brillantes, par en tunnel sous la Croix-de-Mission, et suivrat les piers sujets au timbre et destinés à la débite, ainsi
escadron
vont
de
Chartres
à Nancy.
francs bords du canal, en s'appuyant au côteau que les papiers présentés au tirnbreà l'extraordinaire,
M. Ernst. (Mavseder).
L'état
major
et
4
jusqu'au
pont
de
escadrons
du 7e de lanciers
Courpian, où commencerait la seront marqués de nouveaux timbres, semblables quittent Paris pour Niort,
Deuxième partie.
gare' Celle-ci s'étendrait
où
se
rendent aussi le
jusques
aux
modèles
annexés
au
présent
décret.
au-delà de la
10 Ouverture à grand orchestre. - 2° L'Ange et route de Villeneuve.
dépôt et un escadron qui étaient à Joigny.
Art.
2.
La
griffe
qui
s'applique
dans
les
départeL'état-major et 4 escadrons du 2' de chasseurs
l'Enfant, la Fauvette du Calvaire, Fabliau normand.
Un grand système de ponts, de
rues et de che- ments autres que celui de la Seine , sur les papiers quittent Lunéville
(Reboul, Hégésippe, Moreau.)-3° Rondo scherzo, mins de service complèierait un ensemble
pour SaintMihiel, où se rendent
par M. Ernst. - 4° 11 matrimonio segreto ,
aussi le dépôt et l'escadron quiétaient à Nancy.
mental et commode, dont le seul défaut monu- à timbrer à l'extraordinaire, sera conservée.
bouffe, par MM. Lacroix et Comte. (Cimarosa).duo éloignement de la ville.
Art.
3.
Jusqu'au
jQr juillet 1854, il pourra être
est son
Le 3e de chasseurs quitte Saint-Mihiel pour se
53 Le mie prigioni, par Mlle Siona Levy. (A. de
fait usage des papiers frappés des timbres actuels. rendre à Chartres.
La
gare
serait
combinée
de
façon
à
Musset.) - 6° Andante et
pouvoir servir Les distributeurs de papiers timbrés ne devront
L'état-major
carnaval de Venise. de point de raccordement avec le chemin projeté de jusqu'à
(Ernst.)
la même époque, débiter du papier frappé quittent Provinset 4 escadrons du 4° de chasseurs
Limoges à Agen.
des nouveaux timbres qu'après l'entier épuisement vont à Joigny. pour Paris. Le dépôt et un escadron
--
Les graves complications que tous les esprits
clairvoyants et désintéressés dans la question prévoyaient, commencentà se produire. L'Espagne est
-
-
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JOURNAL DE TOULOUSE:
sue:
L'état-major et 2 escadrons du 8e de
chasseurs
quittent Lunéville
Sarreguemines, où se rendent aussi le dépôtpour
et
escadron qui étaient à
Nancy; 2 escadrons vontunà Saiut-Avold.
L'état-major, 2 escadrons et le dépôt du 9° de
chasseurs quittent Châlons pour Napoléonville, où
se rend aussi un escadron qui était à faon ; 2 esca-
ces élèves externes. D'après le nouveau projet, il
serait en moyenne de 165 fr. Les deux tiers de la
somme fournie par les frais d'étude formant le traitement éventuel des professeurs, ce ïraitement se
trouverait donc eievéen proportion de Paugmentation imposée sur les frais d'étude. llest vrai qu'en
élevant parce moyen le traitement des professeurs,
drons partent de Cbâlons pour Nantes.
le projet leur interdit d'améliorer leur sort à l'aide
Le 10 de chasseurs quitte Clermont-Ferrand des répétitions qu'ils étaient jusqu'ici en usage de
pour aller à Provins.
donner dans les établissements particuiiers. Voilà
L'état-major, 2 escadrons et le dépôt du 11° de toute l'économie du projet : augmentation des frais
chasseurs partent de Beauvais pour Chàlons, où se d'étude, par suite augmentation du traitement
rend aussi l'escadron qui était à Rouen. Un escadron éventuel des professeurs, mais interdiction à ceux-ci
part de Beauvais pour Lion.
de donner des répétitions.
L'état-major, un escadron et le dépôt du 12° de
Nous ne devons pas dissimuler que cette augmen-
chasseurs partent de Napoléonville pour Abbeville , tation des frais d'étude a soulevé une vive opposition
où se rendent aussi 2 escadrons qui étaient à Nantes; parmi les hom:neo respectables qui dirigent les
2 escadrons partent de Napoléonviile pour Amiens. principales pensions de Paris. Ils ont vu également
Le fer de hussards quitte Niort pour aller à Car- avec un vif déplaisir la mesure qui interdit aux
cassonne.
professeurs des lycées de donner des répétitions
Le 2e de hussards quitte Carcassonne pour aller à dans les établissements particuliers. Quant à nous,
Beauvais, sauf 2 escadrons qui seront détachés à nous n'avons pas besoin de dire, attachés comme
Rouen.
nous le sommes aux vieilles traditions de l'UniverLe 3e de hussards quitte Tarascon et Marseille sité, que nous ne séparons pis l'intérêt des pensions
pour aller à Clermont.
de celui des lyces. Ce sont, à notre avis, des établisLe 4e d'artillerie est parti de Toulouse pour Bour- sements qui ont besoin les uns des autres. Parmi
ges.
ces maisons particulières,
y en a beaucoup que
Le 7' d'artillerie est parti de Vincennes pour leur vieille réputation et la ilconfiance
que les familToulouse.
les
leur
accordent
justement
élèvent
au
Le 8e d'artillerie est parti de La Fère pour Vin- même niveau que les établissements de presque
l'Elat. C'est
cennes.
l'Université, c'est son esprit sage et modéré,
Le 9' d'artillerie est parti de Bourges pour La encore
et l'enseignement public ne souffrirait guère moins
Fère.
(Moniteur de l'Armée).
de ce qui atteindrait ces maisons dans leur existence
et dans leur prospérité que la suppression des lycées
eux-mêmes.
Mais l'augmentation des frais d'étude aurait-elle
On lit dans le Journal des Débats :
Un projet de décret sur le régime financier des ce funeste résultat ? Est-ce quelque chose qui époulycées est en ce moment soumis au Conseil d'Etat. vanterait les familles, dont ces maisons ont la couCe projet intéressant toutes les familles, au moins fiance, qu'une augmentation de 65 fr., pour recevoir
toutes celles qui sont restées fidèles à l'éducation
universitaire, nous croyons devoir en faire counaî
tre ici l'esprit et les principales dispositions.
Mans l'état actuel des choses, on sait que le budget fournit aux lycées àne subvention de 1 million
503,000 fr. pour couvrir leurs frais de toute nature,
le prix de pension payé par les élèves internes, et
celui des frais d'étude payé soit par ces élèves, soit
par les externes ne suffisant pas pour répondre à
la dépense. Nous ne regrettons pas, quant à nous,
cet argent, nous croyons qu'il y en a peu d'aussi
bien employé. Mais il paraît que cette subvention
est devenue insuffisante pour diverses raisons ,
dont les principales sont l'extension donnée à l'enseignement scientifique dans les lycées et la créà-
un enseignement aussi varié, aussi complet que
celui qu'offrent les classes de nos lycées ? Ne s'effraie-t-on pas à tort d'une mesure qui passera bien
vite dans les habitudes ? Et n'est-ce pas une chose
trop bizarre que, par suite de l'insuffisance des frais
d'étude, les collèges où il n'y a que des externes
soient au nombre de ceux qui prélèvent la part la
plus forte dans la subvention fournie par le budget ?
Au total, si l'état veut augmenter la subvention
de 1 million 500,000 fr., ce n'est pas nous qui nous
y opposerons. Nous ne sommes mus dans tout ceci
que par notre dévouement à l'Université, dans l'intérét de laquelle il nous semble que le projet de décret a été conçu et présenté. Nous ne voudrions pas
tion de quelques lycées nouveaux.
la voir remise en question à propos d'un crédit imD'un autre côté, on a senti la nécessité d'appor- prudemment demandé à l'Etat, et nous croyonsque,
ter une amélioration dans la condition des profes- si elle peut faire ses affaires elle-même en s'imposeurs dont les traitements modestes restent généra- sant quelques sacrifices auxquels les familles s'ha
lement trop au-dessous de ce qu'exige aujourd'hui bitueront aisément, elle fera encore un bon marché.
S. de Sacy.
la vie de famille la plus simple. Ces traitements se
composent d'un traitement fixe accordé par PEtat
et d'un traitement éventuel qui résulte de la part
que chaque professeur prélève dans les frais d'étude
payés parles élèves. Il faudrait donc, pour arriver
à l'amélioration que l'on désire, ou élever le trai-
tement fixe des professeurs en obtenant de l'État
une augmentation de crédit, ou élever leur traitement éventuel en rehaussant le prix des frais
On lit dans l'Alsacien du 6
» Hier s'est accomplie la formalité de la prise de
possession du château impérial dont la ville de
Strasbourg a fait donation à S. M. l'Empereur.
La liste civile impériale était représentée par M.
Lagarde, inspecteur des services de la maison de
nue son armée et accorde de faciles congés à ses
soldats.
Quoi qu'il en soit, ce qui se passe à Mons, et probablement en plusieurs autres points, fait générale-
ment tort au commerce belge, et arrête beaucoup
d'entreprises. Les petites industries, le trafic de détail surtout, éprouvent des pertes à cause des bruits
de guerre que les gens craintifs répandent, par suite
des mesures intempestives-qu'ils voient prendre audelà de la frontière. Cela n'atteint à la vérité que
des esprits peu réfléchis; mais c'est encore trop.
A côté des préparatifs de défense et des précautions militaires que l'on remarque dans la place de
Mons, on est assez étonné de voir démolir eu Belgique les fortifications des villes d'Ath et de Menin. U
est vrai que des ouvrages assez considérables de
fortification sont entrepris autour d'Anvers et que
-
-
les classes et en reçoivent l'enseignement. C'est à ce
parti que s'est arrêté le projet de décret soumis en ce
moment au conseil d'Etat.
Quant au prix de la pension , l'augmentation
qu'il subira pour les internes est peu de chose et ne
soulève pas de grandes difficultés. C'est un léger
surcrolt de sacrifice qui n'écartera pas, nous l'espérons , les familles des établissements de l'Etat , où
l'éducation et l'enseignement sedonnent, après tout,
à un prix très-modéré. A Paris , par exemple, où le
prix de la pension était jusqu'ici de 1,000 fr. pour
les élèves grands et petits, il sera porté à 1,050 fr.
pour les divisions de grammaire , à 1,150 fr. pour
les divisions supérieures, mais réduit à 950 f. pour
les divisions élémentaires. D'ailleurs, en élevant le
prix de la pension dans les lycées de nos villes principales , le projet l'abaisse au-dessoùs de ce qu'il est
aujourd'hui dans ceux de cesétablissements qui sont
moins favorablement situés. Au total, le projet ,
sous ce rapport, ne nous parait pas avoir de sérieux
inconvénients. Pour ceux qui veulent l'éducation au
rabais, il y aura toujours les établissements de l'en-
seignement privé. Nous les prévenons seulement
qu'en cette matière plus qu'en aucune autre il est
vrai de dire qu'on en a pour son argent.
L'augmentation des frais d'étude est la vraie
difficulté du projet. Cette augmentation frappera les
élèves externes, c'est-à-dire les élèves qui, vivant
dans la maison paternelle, viennent au lycée seule-
ment pour prendre part à l'enseignement des classes, ou les élèves en bien plus grand nombre que
les pensions particulières amènent au lycée pour
recevoir cet enseignement. Aujourd'hui le prix des
frais d'étude est de 100 fr. par an pour chacun de
à savoir si, en l'absence de Gaillard, les débats con
serveront le même intérêt.
(Union).
Mac-Sheehy.
Le gouvernement vient de commander à un do
nos grands établissements de construction, celui de
M. Cavé, une machine de bateau à vapeur de 1,000
chevaux, pour le prix d'un million
Lejolivet.
M. Lerat de Magnitot, préfet de Seine-et-Marne,
vient de prendre un arrêté pour protéger les animaux contre les violences qu'exercent souvent con
tre ceux-ci les hommeschargés de les conduire.
Nous remarquons dans cet arrêté le passage suivant
a Prévenir les mauvais traitements à l'égard des
animaux que la Providence nous a donnés comme
les compactions ou les auxiliaires de nos pb,isirs ou
de nos travaux, c'est travailler à l'amélioration mo-
les transports de munitions s'exécutent sur ce point
mportant. Il y a compensation.
- M. le préfet de la Soimne a décidé que jusqu'à rale des hommes, à l'amélioration physique des
nouvel ordre aucune ouverture de cabaret ne serait animaux. La douceur , la pitié à leur égard tienaccordée, si ce n'est dans le cas 1° d'une nécessité nent plus qu'on ne pense à l'humanité; car l'homme
absolue bien constatée; 2° de fermeture de quatre dur et cruel envers les animaux contracte facilement
établiss->.rnents, c'est-à-dire dans la proportion d'une ces habitudes vis à vis de tous les êtres confiés à son
autorisation sur quatre vacances; 3° enfin d'un autorité ou à sa protection. »
Par le même arrêté, M. le préfet de Seine-et-Marne
simple changement de domicile.
défend d'atteler des chiens aux voitures , ainsi que
- Il y a quelque temps, les habitants de New- cela se pratiquait depuis longtemps dans le déparcastle (Angleterre) adressèrent, avec des formes très- tement qu'al administre.
sôlennelles, une adresse d'amitié et de fraternité
- Les actionnaires du chemin de fer de Paris à
aux hahitar>ts de la ville de Nantes. Cette dernière
ville n'avait pas encore répondu à cette adresse; Saint-Germain, viennent de faire frapper une mémais elle parait se disposer à le faire. Nous lisons, daille en or, qui doit être offerte à M. Emile Pereire,
en effet, dans tous les journaux de Nantes le com- fondateur et directeur de cette entreprise.
muniqué municipal suivant
Pour donner une idée de la fièvre de spéculation
e Afin de procurer un moyen plus facile et plus qui s'est encore emparée de notre pays, nous ferons
prompt aux Nabi antsdeNantesde signerla réponse connaître le projet suivant, lequel a pour but de prode cette ville à la ville de Newcastle, M. le maire curer aux Parisiens l'agrément de prendre des bains
vient de faire fractionner le long rouleau de cette de mer à Paris.
adresse qui pcurra, de la sorte, étre présentée à
Une machine hydraulique, d'une force de deux
domicile et signée, sans déplacement, sur plusieurs cents chevaux, placée sur la falaise de Dieppe, élèpoints à la fois. »
vera l'eau de la mer , qui sera conduite , au moyen
de tuyaux de fonte placés sur la berge du chemin
fer, dans un bassin de cent mètres carrés, creusé
(Corlcspolldallce particulière.) de
au milieu du parc de Monceaux. Les dépenses sont
PARIS, 11 AVRIL 1853.
évaluées de 5 à 6 millions. La compagnie du chemin
Le 3 e/, au comp4, 1er cours, 8Ot 85°; plus haut, 80t de fer à Dieppe concéderait le terrain sur tout le parcoursde la ligne. De son côté, le gouvernement con90°; plus bas, 80t 65'; fin °, 80' 85e.
Le 4'/ »/» au coma, ter cours 104n 00'; plus haut, cèderait la moitié du parc de Monceaux. Que diront
les Dieppois d'un projet qui tend à leur prendre la
104+ 00'; plus bas, 1031 75'; fin e°,1031 85e.
(Union).
mer pour la donner aex Parisiens?
Les actions de la Banque, 2,735 fr.
Banque de Crédit foncier, 902 fr. 50 e.
- On lit dans l'Alsacien de Strasbourg , du 6
Chemin de fer de Bordeaux à Cette, au compr, 1'r avril :
e M. Kobès, Alsacien, évêque de Madon, coadjucours, 628t 75°; plus haut, 6281 75°; plus bas,
teur de l'évêque des DeuxGuinées, est arrivé ven627e 50'; dernier cours, 627e 50°.
dredi dernier 1»r avril à Strasbourg; il vient de
Orléans, dernier cours, 1,052 fr. 50 e.
Dakar, sur la côte de la Sénégambie, où il réside
Paris-Rouen, dernier cours, 1,065 fr. 00 e.
depuis 4 ans. Il a amené avec lui deux jeunes nègres,
Nord, dernier cours, 911 fr. 25 e.
élèves du petit séminaire qu'il a établi pour l'éducaParis-Strasbourg, dernier cours, 852 fr. 50 e.
tion des indigènes de son diocèse. Ces deux noirs,
Paris-Lyen, dernier cours, 952 fr. 50 e.
dont l'un a treize ans et l'autre quinze, entendent
Le 3 °;» Espagnol, 00.
parfaitement le français ets'énoncent assez bien dans
Dette intérieure, 43.
cette langue. Ils sont de la nation des Yolofs, dont
la langue est parlée sur les bords du Sénégal et sur
une grande étendue des côtes de la Guinée.
CORPS LEGISLATIF.
» En descendant du convoi de Paris, M. Kobès
est allé se reposer un instant chez un ami et s'est
Sommaire de la séance du 9a avril.
d'étude.
PRLSIDENCE DE II. BLLL1ULT.
l'Empereur; la mise en possession a été faite, au
Toujours est-il qu'il y a nécessité de trouver de nom de la ville, par M. Lacombe, premier adjoint
Ouverture
de la séance à trois heures.
l'argent quelque part, dans la bourse des familles, faisant fonctions de maire , en la présence de M. le,
Congés accordés à MM. Ségretain, le comte Boursi ce n'est dans celle de l'État, par les deux raisons préfet du département.
cier de Villers, le baron de Geiger et Ancel.
que nous venons d'exposer. L'Etat consentirait-il
Communication du gouvernements
Procès-verbal a été dressé de ce dernier acte conà une augmentation du crédit porté au budget? sacrant la donation. Il est fait mention de la déciPrésentation d'un projet de loi d'intérêt local.
C'est fort douteux dans les dispositions actuelles , sion du conseil municipal, approuvée par M. le pré
Dépôt, par M. Dubois (d'Angers), d'un rapport
il faut le reconnaître. Peut-être môme nous le di- fet du département, et de l'acceptation faite par S. sur un projet de loi relatif à un emprunt et à une
sons avec regret, bien des gens seraient-ils plutôt M. l'Empereur.
imposition pour la ville d'Angers.
d'humeur à diminuer qu'à augmenter la subvention
- La Presse a reçu la lettre suivante.
Adoption, au scrutin, du projet de loi portant
de 1 million 500,000 fr. Notre pays est essentielrèglement dénnitif du budget de l'exercice 1850.
Paris, le 7 avril 1853.
lement un pays de caprice. L'Université a été en
» II y a huit jours, vous avez eu l'obligeance
Levée de la séance.
faveur ; elle ne l'est pas en ce moment; et qui sait d'accueillir dans voscolonnes une lettre par laquelle
Le 5' bureau s'est réuni aujourd'hui et a nommé
si l'on ne courrait pas risque, en sollicitant une j'éveillais l'attention sur une idée; aujourd'hui je
M. Aymé, membre de la commission chargée d'exaaugmentation, de subir un retranchement?
puis annoncer un fait : le problème est résolu par
Reste l'autre moyen, celui de s'adresser aux fa- l'expérience, et dès ce moment toute objection miner le projet de loi sur les pourvois en matière
criminelle, et M. Perret membre de la commission
milles et de rehausser d'une somme modique, soit théorique serait vaine et inopportune.
chargée d'examiner le projet de loi sur la déclaration
le prix de la pension dans les lieux où cela est pos
» GrSce au concours d'un mécanicien habile et
sible, à Paris, par exemple, et dans nos grandes intelligent, M. Beautnont, je puis assurer que, dans du jury.
M. Cotton, sous-préfet d'Uzès, est nommé secrévilles, soit le prix des frais d'étude pour les élèves un court espace de temps, je serai n mesure de
qui, sans habiter l'intérieur des lycées, en suivent
n (e;
rendu de là à la cathédrale pour y dire sa messe;
les deux nègres lui servaient d'acolytes, spectacle
nouveau, qui avait attiré une foule de personnes
dans la chapelle. Le mêmejour M. Kobès s'est rendu
à Fessenheim, canton de'Iruchtersheim, au sein de
sa famille.
» Le dimanche suivant, Fessenheim fourmillait
d'étrangers qui s'y étaient rendus de plusieurs
lieues à la ronde pour complimenter l'évêque-missionnaire, leur compatriote, qui a officié pontificalement dans la petite église de Fessenheim.
» Après l'office, M. Kobès a réuni dans la maison
de sa mère tous les prêtres qui l'avaient assisté et
ses nombreux parents. Plus de quatre-vingts personnes se sont assises au repas préparé par les soins
de la mère.
» M. Kobès se propose de rester encore quelques
semaines dans son pays; il se rendra de là à Rome,
où l'appellent les affaires de sa mission. II retour-
nera ensuite au Ilakar pour continuer l'ouvre de
civilisation dont il a jeté les fondements. M. Kobès
taire
général
de
la
préfecture
du
Rhône
pour
la
soumettre au public un appareil qui réalisera en
n'a que trente-deux ans. C'est le plus jeune évêque
tous points les vues que j'ai émises dans ma lettre police, en remplacement de M. Menche de Loisne.
du 29 mars sur la possibilité de dégager , par le
S. M. l'empereur d'Autriche vient de conférer la
frottement et sans aucune espèce de combustible , au- grand'croix de son ordre de Saint-Léopold à M. de
tant de chaleur qu'il en faut pour l'économie domes- Lacour, ambassadeur à Constantinople, qui remtiqué et pour tous les besoins de l'industrie qui ré- plissait tout récemment à Vienne les fonctions de
clament l'emploi de la vapeur.
ministre plénipotentiaire de S. M. l'Empereur des
» Plus que jamais, j'ai la certitude d'avoir révélé Français.
au monde une force nouvelle d'un prix incalculable.
Hier, par le convoi de neuf heures et demie du
» Veuillez agréer, monsieur le rédacteur, l'exsoir, cinq cents Allemands sont encore partis par
pression de mes sentiments respectueux.
le chemin de fer du havre. Comme les précédents,
» w ALEX, MEYEU,
ils émigrent pour l'Amérique.
» Rédacteur en chef de la Presse médicale.
Le conseil municipal de Nantes a voté un crédit
- on litdans l'Echo de Valenciennes du 3 avril: illimité pour recevoir dignement l'Empereur dans
Une nouvelle panique, telle que celle qui eut heu le voyage en Bretagne, projeté, dit-on, par S. M.
Depuis six mois que les journaux ont annoncé la
il y a quinze mois, semble se manifester en Belgique. Depuis peu de jours, des mesures militaires, découverte d'une machine infernale à Marseille, on
inusitées sont prises dans la ville de Mons. Ce ne n'avait plus entendu parler de cette affaire, ft l'on
sont plus seulement des canons qui sont placés sur n'avait connaissance d'aucun résultat de Pinstruc
les remparts, on y a ajouté des caissôns et des mu- Lion. Tout ce qu'on savait, c'était l'arrestation de
nitions de guerre; un corps de garde , placé entre l'individu que quelques journaux ont appelé le faux
les ponts de la porte qui fait face à la frontière, corps Gaillard, espèce de Sosie du principal accusé; et
de garde abandonné depuis plus de quinze ans, est tandis que cet homme jouait son rôle d'emprunt, le
occupé par un poste nombreux : une vedette est véritable Gaillard s'était réfugié à Malte, où les auplacée à l'avancée; la grand'garde postée vers le torités anglaises refusaient son extradition. Tels ont
point où le chemin de fer touche ,les glacis de la été du moins les récits que nous avons lus au début
place, a été renforcée; enfin les portes de la ville, de l'affaire.
que l'on ouvrait durant toute la nuit, moyennant
Le procureur impérial de Marseille vient enfin
nue rëtribution , ne s'ouvrent plus à aucun prix d'annoncer que cette affaire allait
suivre son cours.
après onze heures. D'autres mesures plus caractéris En prononçant un réquisitoire dans
une affaire de
tiques s'exécutent encore, et l'on redouble la sur- société secrète, ce magistrat a dit incidemment que
veillance des passeports à la frontière.
les assises auraient bientôt à juger les accusés de
Rien ne peut expliquer cette recrudescence de l'attentat. Cette déclaration inattendue, nous écrit
précautions au moment même où la France dimi- on, a fait une certaine sensation à l'audience. Reste
Bibliothèque municipale de Toulouse - Tous droits réservés
de la catholicité. »
- Un de ces sacriléges qui révèlent dans leurs
auteurs la plus profonde dégradation, a été commis,
dimanche dernier, à Celaron, près Chaumont, par
le domestique d'une maison honorable de cette localité. Cet individu avait parié, avec plusieurs
jeunes gens , qu'il se présenterait à la sainte
table et communierait sans confession, et n'a pas
reculé devant l'exécution d'un tel forfait. La justice,
informée de cet acte de cynisme, a lancé immédiatement un mandat d'amener contre le coupable.
havas.
Dép@ehe télégraphique.
Tùrin, dimanche 10 avril.
Aujourd'hui, à 3 heures, le nouveau ministre de
France, M. le duc de Guiche a présenté au roi ses
lettres de créance.
On lit dans la Gazette de Breslau, sous la date de
Vienne, le 6 avril
u Nous savons que les instructions données par
le tzar au prince Mentchikoff sont connues de notre
gouvernement, et notre cabinet ne doute point de
la loyauté des intentions de l'empereur Nimbas. Si
des complications surgissaient, l'Autriche offri rait sa
médiation. Toutefois, on pense que les conférences
générales qui s'ouvriront sur cette aflaire n'auront
pas lieur àkonstantinople, mais dans une autre capitale. Ii s'agit d'une révision de plusieurs traités ,
notamment en ce qui concerne la question religieuse. »
Les journaux allemands parlent toujours de viii.
jOUII1NAL DE TOULOUSE,
tes domiciliaires, de saisies de correspondances , remettre en scène le Calife de Bagdad,
d'arrestations, mais sans entrer dans aucun dé- que en un acte de Boïeldieu, qui depuisopéra comi- Antibes, le jour du débarquement de Napoléon au
tail qui permette d'apprécier la gravité des décou- ans n'avait pas été représenté à Berlio. vingt-neuf , golfe Juan.
Le public a
(Siècle.)
vertes de la police.
Eug. Dauriac.
accueilli avec grande faveur cette
musiIr On assure, dit le Nouvelliste d'Elbing du 6 que qui n'a cessé d'attirer chambréespirituelle
complète,
avril, que des visites domiciliaires ont eu lieu ici, et
saisis, a
I PH'ÉIIÉRIt) ES.
On écrit de Vienne, 7 avril
11 avril.
Il y a quelques jours, on a arrêté, dans le faubourg de Wieden et de Hundsthurm, deux indivi1808. - Traité de Saint-Pétersbourg,
endus, 1un marchand de comestibles et l'autre ou- tre la Russie et l'Angleterre , dans le but conclu
de former
vrier, prévenus d'avoir participé au meurtre du une troisième coalition contre la France. Ces deux
ministre de la guerre général Latour, dans l'année
1848. Le conseil de guerre instruit l'affaire.
LOTER ES
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Lolerie Piearsle; premier tirage le lui avril.
Les
billets reènte gagnants concourront au 2° tirage
De Lartigue (Jeanne-Geneviève), 62 ans, née à
Cierp, route de Bayonne, Patte-d'Oie.
Saly (Eugénie), 52 ans, épouse Antichan, née à
Toulouse, rue Bouquières, 11.
Asman (Jean), 68 ans, né à Montaurriol (hIaute
Garonne).
Refis (.Marie), née à Toulouse, l jour (H.P.).
Ratier (Cécile), veuve Pous, roulier, née à Neailles, 89 amas, petite rue Ste-Ursule, 2.
Lajous (Dominique-Delmon-Vital), né à Carcassonne, 22 ans, rue Pargaminières,'f9.
Brun (Jeanne-Marie), 76 ans, veuve Montés, née
à Toulouse, rue Rivals, 4.
Vigié (Catherine), 90 ans, veuve Mialan, née à
Lachapel le, rue Saint-Jérôme, 51.
Lougarre (Catherine), 64 ans, veuve Fort, née
à Cazères, rue Saint-home, 21.
Baran (Thérèse), 68 ans, née à Juilles (Gers).
Rey (Joseph), 8 jours, né à'Toulouse, rue Colombette, 56.
Castex,(Jean-Marie), célibataire, né à Belesta, 22
ans.
Figuèrea (Marie-Elisabeth), veuve Cayre, néoà
Toulouse, 87 ans, rue du Lycée, 9.
Catala (Hélène), veuve Calnettes, née à Lavaur,
78 ans, rue Montaudran, 15.
T'euleusairre, clôture de l'émission des billets le ; 31loterie
mai,
tirage le ,3 juillet , sans remise; loterie St-Antoine.
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deux dernières sont irrévocablement fixés au lJ de ces
avril.
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gagnants, moyennant 25 centimes pour chaque tirage.
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puissances s'engagent à mettre sur pied une armée
de cinq cent mille hommes, dans le but de reprendre le Hanovre, de soustraire à la puissance de Na
Milan, 3 avril.
poléon la Suisse et la Hollande, de rétablir le roi de
Les mesures relatives aux séquestres sont deve- Sardaigne
en Piémont, de rendre l'indépendance au
nues depuis quelques jours plus rigoureuses et lus ! royaume de Naples
dures. Je sais que les agents ch,.rgés d'administrer co nplète de
lie par leslarmées franca sescuation
les biens de plusieurs émigrés ont congédié les gé
1814.
n
Abdicationde
Napoléon qui déclare
ranis des propriétés rurales et ont ainsi embrouillé '
la gestion. Dans d'autres propriétés on a posé les a q u'il renonce pour lui et ses héritiers aux trônes
scellés jusque sur les greniers, et jusqu'à ce jour on " de France et d'Italie, et qu'il n'est aucun sacrifice,
n'a pas pu obtenir la délivrance des semences, mal- ' même celui de sa vie , qu'il ne soit prêt à faire aux
gré la saison. Si on constate sur les livres l'envoi intérêts de la France. a
- Traité de Paris , entre les maréchaux Nev ,
de quelque somme d'argent par la poste ou par les
banquiers, on ordonne les recherches les plus mi- Macdonald, le général Caulaincourt, plénipoten
nutieuses, et je sais qu'un négociant en soieries, qui tiaires de Napoléon, et les ministres d'Autriche, de
fait des affaires avec Turin, a vu ses livres exami- Prusse et de Russie. L'île d'Ellse , désignée pour le
nés par un commissaire de police, assisté de deux lieu-de séjour de l'empereur, forme une principauté
séparée, qui sera possédée par lui en toute sougendarmes, au beau milieu de la nuit.
veraineté et propriété. L'impératrice Marie-Louise
(Corriere mercantile.)
recevra les duchés de Parme et de Plaisance, qui deOn écrit de Berlin, le 7 avril
vront ensuite passer à son fils.
On a égaré , lundi t t
La direction du théàtre de Iioenigstaed, à Berlin,
CHIENNE PERDU E .courant, tue très petite
]
815.
-Napoléon
est
reconnu
à
Toulon.
Le
drareste fidèle à son excellente habitude de donner de peau tricolore est arboré aux cris de Vive l'empe Chieniae épagneule , couleur blanche marqué d
-aces rousses nanqun.n promet une rcompense à
temps en temps d'amaciemas ouvrages. Elle vient de reur !
Mise en liberté des grenadtet
ceu qua ramnera rueesrts , 1.
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eill]-Pafléaléon.
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DÉCÈS DU 12 AVIL.
que des papiers et des correspondances ont été
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5
RUE 3AINT-PANTAL[;ON, 5, A rorLOUsE. (Écrire franco )
8° SE.
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ï r DLl Gâi iTo,
a
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Jeudi, 14 avril. ( A 7 heures.)
3. représentation de M. Dufrène, 1er ténor de
l'Opéra-Comique. - Haydée, opéra-comique.-Une
Position délicate, vaudeville.
L'Exhibition de la Galerie Zoologique
de M. CIIARLES, de Parie,
Continuera d'avoir lieu à Toulouse , jusqu'à dimanche
17 avril , qui sera la Clôture définitive,
son départ
étant irrévocablement fixé au lundi suivant. La Ménage-
rie est visible tous lesjéurs , de 9 heures du matin à 9
heures du soir A 8 heur--s précisas, entrée de M. Charles
dans les cages des animaux féroces , et distribution de la
viande. -Atiée Lnuis-Napoléon.
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f. 65 e.
19 e.-.
.
TAXE DE LA VIANDE
.. . . 85 e.
Bmuf , le kilogramme,
Mouton.
........... ..11r. io
C.
veau
.........
(r. 10
Vache .... ....... 0 fr. 60 e,
,
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I
IIARCHG AUX FOORRAGi;S.
ktlo.l..... 3 65 à 3 75
Foin (les 5o
BQLi6IES TOLLOLSAI\ES
ntTES on CAPITOLE.
Sainfoin ;les 50 kil,)..... t 98 à 3 fo
Luzerne!Ies50kilo)..... t 50 à t 60
t 45 à t 50
Trèflelies5Dkilo.)...
D$POT à Toulouse,piace du Pont, au
Bureau de Tabac, en face la
rue des Couteliers.
t'>2a ose E4rsaa M.-J. DUTOUR.
Prix: 4 fr. 20 c.
,
Paillc(Ies50kilo», .... f 30 à 1 60
Tertouea, imprimerie Bosauet GmRec,
rue fit-Rome , 46.