le programme - Conférence des Bâtonniers

Samedi 10 décembre 2016
8h30 Accueil des participants
9h00 LES COTISATIONS ET AUTRES REVENUS
Didier LECOMTE, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats du Val d’Oise
9h20 L’ÉLABORATION DU BUDGET ET L’INDEMNITÉ DU BÂTONNIER
Xavier ONRAED, Trésorier adjoint de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Caen,
Jean-Pascal THOREL, expert-comptable de la Conférence des bâtonniers
9h40 LA CARPA, UN ORGANISME INDISPENSABLE AU SERVICE DES ORDRES
Michelle BILLET, Trésorière de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Thonon-les-Bains, du Léman
et du Genevois
10h00 L’AIDE JURIDICTIONNELLE
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Organisation
Gestion
Convention d’aide juridictionnelle partielle
Renonciation
Les formations
de la Conférence des Bâtonniers
Maryvonne LOZACHMEUR, Vice-Présidente de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rennes,
Hélène FONTAINE, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Lille
10h30 L’ACCÈS AU DROIT
 CDAD
 Consultations gratuites
 Bureau d’aide aux victimes
Jean-Luc FORGET, ancien Président de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Toulouse
10h50 LES HONORAIRES, LES CONVENTIONS D’HONORAIRES ET LA TAXATION
Olivier FONTIBUS, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Versailles
11h10 LE BÂTONNIER, CHEF DES SERVICES DE L’ORDRE
SÉMINAIRE DES DAUPHINS
 Le personnel
 Les locaux
Marie-Laure VIEL, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Saint-Quentin
11h30 LES ORGANISMES TECHNIQUES
 La Délégation des Barreaux de France (DBF)
Jean Jacques FORRER, Président de la DBF, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Strasbourg
 La Société de Courtage des Barreaux (SCB) - La Prévoyance des Avocats (LPA)
François AXISA, Président délégué de la SCB et de LPA, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Toulouse,
Patrick REDON, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats
du Val d’Oise
Vendredi 9 et Samedi 10 décembre 2016
 BOL et le rôle de L’Union Nationale des CARPA (UNCA)
Marc BERENGER, Président de l’UNCA, avocat au Barreau de Marseille,
Karim BENAMOR, Directeur de l’UNCA,
Bruno BLANQUER, Président de la commission Service aux Ordres de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier
de l’Ordre des avocats de Narbonne
 Marché Immobilier des Avocats (MIA)
Pierre-Yves JOLY, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Lyon
Maison de la Chimie
28 rue Saint-Dominique
75007 PARIS
12h30 Clôture des travaux
Yves MAHIU, Président de la Conférence des bâtonniers
13h00 Fin des travaux
Ces deux journées, sous l’égide de la Conférence des Bâtonniers
et de l’Institut de Formation Ordinal de la Conférence (I.F.O.C),
seront validées au titre de la formation permanente à concurrence de 10 heures
Vendredi 9 décembre 2016
8h30 Accueil des participants
9h00 INTRODUCTION
Yves MAHIU, Président de la Conférence des bâtonniers
PRÉSENTATION DU SÉMINAIRE
Jean-François MERIENNE, Président de la commission formation ordinale de la Conférence des bâtonniers,
ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Dijon
9h15 LE BÂTONNIER
Gérard CHRISTOL, ancien Président de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats
de Montpellier
14h30 LE BÂTONNIER ET LA REPRÉSENTATION DE LA PROFESSION
 Conseil National des Barreaux (CNB)
Pascal EYDOUX, Président du Conseil National des Barreaux
 Conférence des bâtonniers
Yves MAHIU, Président de la Conférence des bâtonniers
15h00 LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
Jérôme GAVAUDAN, Membre du Conseil National des Barreaux, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Marseille
15h20 LE CONSEIL DE L’ORDRE
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9h30 LE BÂTONNIER, GARDIEN DE LA DÉONTOLOGIE
 Les règles
 Le RIN
 Les incidents d’audience
Marie-Christine MOUCHAN, Présidente de la commission Assistance aux Ordres et aux bâtonniers de la Conférence
des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Nice
10h00 LE BÂTONNIER ET LE SECRET PROFESSIONNEL
Ordre du jour
Organisation des débats
Votes
Procès-verbal
Publicité
Patricia LYONNAZ, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats d’Annecy
15h40 LES RELATIONS AVEC LES MAGISTRATS
Bernard CHAMBEL, ancien Président de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Bonneville
et les Pays du Mont-Blanc
Eric RAFFIN, Secrétaire général de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Reims
10h20 LE BÂTONNIER, JUGE DES CONFLITS
 Arbitrage / conciliation
 Règlement des conflits
Emmanuel LE MIERE, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats
de Coutances-Avranches
10h50 Pause
16h00 Pause
16h15 LE TABLEAU
 Admission article 98
 Admission / omission
 Honorariat
Roland GRAS, Vice-Président de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Draguignan
11h00 LA PROCÉDURE DISCIPLINAIRE
Armand MARX, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Strasbourg
11h30 PRÉVENIR ET TRAITER LES DIFFICULTÉS D’AVOCATS
Marc BOLLET, ancien Président de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Marseille
12h00 PRÉSERVER ET RENFORCER L’ORDRE
 Assurer l’existence numérique de l’Ordre
 Développer les services : Praeferentia, AvosActes, Vox Avocats
Jean-Luc MEDINA, membre du Bureau de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Grenoble
16h45 LES DÉSIGNATIONS ET LE RÔLE DU BÂTONNIER EN MATIÈRE PÉNALE
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Commission d’office
Permanences
Perquisitions
Auditions d’avocats
Michel FARAUD, Président de la commission Libertés publiques de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier
de l’Ordre des avocats de Grasse
17h30 Fin des travaux
12h30 LE BÂTONNIER DANS LA CITÉ
Thierry GANGATE, Vice-Président de la Conférence des bâtonniers, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de
Saint-Pierre de la Réunion
12h50 LA FORMATION CONTINUE
Jean-François MORTELETTE, Président de l’Association Nationale des Ecoles d’Avocats, ancien Bâtonnier de
l’Ordre des avocats de Blois
13h00 Déjeuner sur place
18h45 Départ en autocar sur l’Esplanade des Invalides
(angle de la rue Saint-Dominique et de la rue de Constantine)
19h45 Diner au restaurant « Bel Canto »
6 rue du Commandant Pilot – 92200 Neuilly sur Seine
23h15 Départ en autocar pour l’Esplanade des Invalides