Le club Traitement de Surface du Doubs

Nouvelle réglementation
Traitement de Surface
Réunion d’information
20 septembre 2007
Le club traitement de surface
du Doubs
Gérard MARION
Chambre de Commerce et d’Industrie du Doubs
Le club traitement de surface
du Doubs
Pourquoi un club traitement de surface ?
Une expérience positive des clubs : depuis
2000, la CCI anime 4 clubs environnement.
Club = lieu d’échange entre des
responsables QSE d’entreprises
industrielles, sur des thèmes choisis
ensemble + alerte réglementaire.
Le club traitement de surface
du Doubs
Pourquoi un club traitement de surface ?
Un précédent apprécié : en 2004, dans le
cadre de la nouvelle réglementation relative
à la prévention de la légionellose dans les
Tours Aéro-Réfrigérantes, animation d’un
club spécifique ayant posé les bases d’une
réunion d’information régionale.
Le club traitement de surface
du Doubs
Pourquoi un club traitement de surface ?
A la demande de certains membres, mise
en place du club traitement de surface pour
analyser l’arrêté du 30 juin 2006.
3 réunions de travail en mars, avril et mai
2007.
Le club traitement de surface
du Doubs
Quelle méthode de travail ?
Lecture de l’arrêté, article par article, afin
d’identifier les difficultés d’interprétation, de
mise en oeuvre...
Réalisation d’un document consignant ces
informations + des liens internet vers des
documents importants (téléchargeables sur
CCIExpert.net, le site internet des CCI de
Franche-Comté).
Le club traitement de surface
du Doubs
Quelle méthode de travail ?
Identification des questions en suspens pour
rechercher des réponses dans le cadre d’une
réunion régionale d’information.
Le club traitement de surface
du Doubs
Aperçu des questions posées ?
Comment calculer la hauteur minimale des
cheminées ou le volume du bassin de confinement ?
Chaque exploitant doit-il réaliser une étude de
dangers, ou celle-ci doit-elle être prescrite par arrêté
complémentaire ?
Comment atteindre les 8 litres/m² de consommation
spécifique dans certaines applications (dépôts de
métaux précieux, notamment) ?
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Avec nos remerciements aux entreprises
ayant enrichi ces réflexions :
ALSTOM TRANSPORT SA, BULOR, CHEVAL FRERES,
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, COEURDOR,
EUROP'OR, FAURECIA INDUSTRIES,
FCI BESANCON SA, FRALSEN,
IMPHY UGINE PRECISION,
ITW RIVEX, LISI AUTOMOTIVE FORMER,
METATHERM, SNOP, PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES,
PEUGEOT JAPY INDUSTRIES, PEUGEOT MOTOCYCLES,
SOUDATOL, TECHNOTIME MICROTECHNIQUE,
TRELLEBORG AIRAX.