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AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 13 SEPTEMBRE 2007 à 20H30 - ORDRE DU JOUR - Approbation du compte rendu du 3 JUILLET 2007 - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, 1 – FINANCES 10- Attribution d’une subvention à caractère exceptionnel à l’association « amicale des marins et marins anciens combattants », 11- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la location et l’hébergement d’une plateforme de dématérialisation, 3 – SOCIAL 30- Signature d’une convention de partenariat entre le musée du quai Branly et la ville d’Athis-Mons pour la mise en place d’ateliers hors les murs, 5 – VOIRIE, RESEAUX, TRAVAUX 50- Marché de maintenance et d'exploitation des installations de chauffage - Désignation des entreprises, 51- Marché de travaux pour la rénovation de la salle Michelet lot 2 – Parquet, menuiseries, bois - Désignation de l'entreprise, 52- Marché de travaux pour la rénovation de la salle MicheletAvenant N°1, 53- Convention de mandat avec groupement pour la rénovation et le réaménagement de l’Espace Goscinny A dr es s er t ou t e c or r es po n da nc e à M ons i e ur l e M ai r e - M a ir i e - 9 12 05 At h is - Mo ns C ED EX t el : 0 1 6 9 54 54 5 4 - f ax : 0 1 6 9 5 4 5 4 99 54- Marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement du bâtiment B3 du site LU/DANONE pour l’installation des services de la commune d’Athis-Mons et de la Communauté de Communes « Les Portes de l’Essonne », 55- Avenant à la convention du 16 juillet 2001 de mise à disposition d’abri voyageurs par le Département, 56- Information du Conseil Municipal de l’arrêté préfectoral du 11 juillet 2007 autorisant la société Centre Parisien de Recyclage à exploiter des installations classées à Morangis, 57- Information du conseil municipal de l’arrêté préfectoral du 13 juillet 2007 autorisant le syndicat intercommunal d’assainissement et de restauration de cours d’eau (SIARCE) à étendre, mettre aux normes et exploiter la station d’épuration du SIARCE située sur la commune d’Evry 6 - URBANISME 60- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en vente les biens vacants sis 8 et 14 avenue Condorcet incorporés dans le domaine privé communal, 61- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’acquérir une parcelle de 17 m², appartenant à l’Etat (DGAC) en vue de l’extension du cimetière, 62- Attribution de noms de rues aux différentes voies de la plateforme d’Aéroport De Paris Orly sur le territoire de la commune d’Athis-Mons, 63- Autorisation donnée à la Communauté de Communes Les Portes de l’Essonne de déposer un permis de construire sur un terrain communal, permettant les travaux d’extension de la médiathèque, A dr es s er t ou t e c or r es po n da nc e à M ons i e ur l e M ai r e - M a ir i e - 9 12 05 At h is - Mo ns C ED EX t el : 0 1 6 9 54 54 5 4 - f ax : 0 1 6 9 5 4 5 4 99 8 - CULTURE 80- Prise en charge des frais de voyage d’une délégation municipale à Sinaïa (Roumanie) du 28 septembre au 2 octobre 2007, Fait à Athis-Mons le 6 septembre 2007 François GARCIA Maire Président de la Communauté de Communes Les Portes de l’Essonne A dr es s er t ou t e c or r es po n da nc e à M ons i e ur l e M ai r e - M a ir i e - 9 12 05 At h is - Mo ns C ED EX t el : 0 1 6 9 54 54 5 4 - f ax : 0 1 6 9 5 4 5 4 99