Compte rendu du 04 mai 2015

SEANCE du 04 mai 2015
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le vingt-sept avril deux mil quinze, s’est réuni en séance
publique, à la mairie, le quatre mai deux mil quinze à vingt heures trente minutes sous la présidence de
Monsieur CHAILLOU Jacques, Adjoint au Maire.
Etaient présents : MME LEMERCIER Catherine - M. CHAILLOU Jacques - M. BEAUFILS André M. ANFRAY Thierry - M. ECHIVARD Pascal – M. RENAUDIN André - MME CORNUEL Armelle – Mme
GALLAIS Chantal
Absents excusés : MME ROCHETEAU Véronique – M. HOULBERT Alain – M. HUBERT Denis
Secrétaire de Séance : MME GALLAIS Chantal
Nombres de membres : En exercice : 11
Présents : 8
Votants : 8
Ordre du jour
Présentation de l’esquisse par le cabinet SAFEGE des aménagements de rues,
Participation pour les écoles de Noyen-sur-Sarthe
Enfouissement au Hameau de Hierray,
Vallée de la Sarthe : adhésion au Conseil en Economie Partagé,
Décisions modificatives budgétaires,
Etude de devis,
Dépôts sauvages d’ordures ménagères,
Point sur le repas du 10 mai 2015,
Questions Diverses.
Nous commençons notre conseil municipal par 1 minute de selence en mémoire de Monsieur Fernand
CORNUEL, maire honoraire de Tassé, qui vient de décéder.
Lecture du dernier compte-rendu de conseil, adopté à l’unanimité des membres présents.
Objet : PRÉSENTATION DE L’ESQUISSE PAR LE CABINET SAFEGE DES AMÉNAGEMENTS DE RUES
Le cabinet SAFEGE fait une présentation de l’esquisse pour l’aménagement des rues.
Délibération N° 2015-05-D01 - Objet : PARTICIPATION POUR LES ECOLES DE NOYEN SUR
SARTHE
La commune de Noyen sur sarthe vient de faire parvenir le montant de la participation de la commune
pour les élèves fréquentant les écoles publiques, à savoir :
- élève du cycle élémentaire : 318 € 80 par élève
- élève du cycle maternelle : 953 € 80 par élève
Le nombre d’enfants est de 10 en maternelle et 14.5 (1 enfant en garde alternée) en élémentaire, ce qui
porte le montant de la participation de la commune à 14 140 € 60 pour l’année 2015. Les mêmes
montants seront attribués à l’école privée de Noyen sur sarthe pour les enfants scolarisés dans cette
école sur présentation d’un listing.
Délibération N° 2015-05-D02 - Objet : ENFOUISSEMENT AU HAMEAU DE HIERRAY
Le Conseil général de la sarthe nous a envoyé une estimation du coût du câblage téléphonique
qui est estimé à 20 000 € soit une participation de la commune de 14 000 € (70 %) soit un total
sur le projet en entier : 31 500 €. Le conseil municipal décide de rester uniquement sur le
premier projet.
Délibération N° 2015-05-D03 - Objet : VALLÉE DE LA SARTHE – ADHESION AU CONSEIL EN
ECONOMIE PARTAGEE
La vallée de la Sarthe a envoyé un courrier à toutes les communes pour savoir si elles étaient
intéressées par une adhésion au service de « Conseil en Energie Partagée », le montant de la
participation est d’environ de 0 € 50 par habitant. Une convention sera signée entre la
commune et le Pays Vallée de la Sarthe. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, est
d’accord d’adhérer à ce service et mandate Mme Le maire afin de signer la convention.
Délibération N° 2015-05-D04 - Objet : DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGÉTAIRES N° 1/2015 –
BP COMMUNE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
61521 – Entretien de terrains :
(pour équilibrer)
+ 1 520.00
Recettes
7411 – Dotation forfaitaire :
74121 – dotation solidarité rurale :
742 – Dotation élus locaux :
+ 584.00
+ 921.00
+ 15.00
Objet : ETUDE DE DEVIS
Mme le maire a demandé à la société MEFRAN COLLECTIVITES un devis pour une table de
pique-nique (en plastique recyclé) pour un montant de 800 € HT (960 € TTC). Le conseil
municipal est d’accord pour l’achat de cette table pour l’installer à la salle des fêtes en couleur
marron. Il faudra prévoir une date pour l’installation (voir avec Denis HUBERT), deux dates sont
proposées : 06 ou 13 juin.
Objet : DÉPÔTS SAUVAGES D’ORDURES MÉNAGÈRES
La communauté de communes a fait parvenir un modèle d’arrêté à toutes les communes de la
communauté de communes pour sanctionner les dépôts sauvages de déchets, une amende de
60 euros est prévue pour un premier dépôt et en cas de récidive une amende de 180 euros. Le
conseil municipal est tout à fait d’accord sur le principe.
Objet : POINT SUR LE REPAS DU 10 MAI 2015
Pour l’instant 51 personnes sont inscrites. Il faut voir pour de la mousse et des fleurs chez M.
EBOULEAU (MME GALLAIS ET M. BEAUFILS André).
Objet : Questions diverses
-
Site Internet : il faut revoir M. GASSEAU,
Logo : c’est en cours, Mme Gallais et M. Beaufils vont aller à l’école St Joseph
pour rencontrer les élèves qui travaillent sur le projet .
Remise des prix du fleurissement : la commune et 2 maisons ont été
sélectionnés, les remises de prix sont prévus le 12 mai à Fillé sur sarthe.
Séance du 04 MAI 2015 : Délibération prise : N° 2015-05-D01 AU 2015-05-D04
Numéros des délibérations
N°2015-05-D01
N°2015-05-D02
N°2015-05-D03
N°2015-05-D04
Objets
Participation pour les écoles de Noyen-sur-Sarthe
Enfouissement des réseaux à Hierray
Vallée de la Sarthe – Adhésion au CEP
Décisions modificatives budgétaires N° 1 BP 2015
COMUNE