16 septembre 2014

PRÉSENTS : MM. André BOUVET, Philippe BOVET, Barbara CAMPELLO, Marie-Claude DE DONNO, Rudy
DEMANGEL, Evelyne DESMONTAIS, Isabelle DIJEAU, Frédérique FINITI-BROISIN, Jean-Luc FOL, Christian
GAY, Michèle GENDRE, Jean-Michel GILBERT, Michel GOISSET, Christine GOMES, Frédéric KOHLER, Chantal
LACROIX, Jean-François PICCONE, David RENAUDIN, Madelon SARREO, Sandrine REVENAZ, Christine
SAUVAGE, Martine SCOTTON, Arnaud STEFANUTTI, Mathieu TISSOT, Gülcan UZUNER,
Membres absents excusés : MM. Philippe ROUGE-PULLON, Michel VITTET
Procurations : Monsieur Philippe ROUGE-PULLON à Monsieur Jean-François PICCONE ; Monsieur Michel
VITTET à Monsieur Mathieu TISSOT
Monsieur Jean-Luc FOL a été élu secrétaire.
I - Adoption du compte rendu du 26 août 2014 :
Aucune observation n’étant formulée, les comptes rendus sont adoptés à l’unanimité.
II – Désignation du secrétaire de séance : M. Jean-Luc FOL a été désigné secrétaire de séance.
III - Information sur les décisions prise par Monsieur le Maire :
A) Décision N° 37/2014 – Bail logement étudiant
Location d’une chambre meublée de 11 m² (N°3) et des parties communes d’un logement sis 19 Place
Georges Boileau à PRINGY (Haute Savoie) 1er étage à compter du 16 août 2014 pour toute la durée de
l’année scolaire 2014/2015. Le montant du loyer mensuel s’élève à 300 € + 60 € (provisions charges) selon
les conditions fixées dans le bail.
B) Décision N° 38/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de la SCP P.A. GIRARD, N. CAREL-LAMARCA, A. MARQUET, N. THEVENETGROSPIRON Notaires Associés, à Annecy (74) 26 avenue Berthollet BP 283 concernant une maison d’une
superficie de 89 m² – Parcelle Section AH N° 172, située 277 rue de la Tuilerie d’une superficie de 620 m².
Après examen de ce dossier, il a été décidé de ne pas exercer de droit de préemption.
C) Décision N° 39/2014 - Bail logement étudiant
Location temporaire à titre gracieux d’une chambre meublée de 11 m² (N°2) et des parties communes d’un
logement sis 19 Place Georges Boileau à PRINGY (Haute Savoie) 1er étage du 04 juillet 2014 au 15 août
2014.
D) Décision N° 40/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de la SCP T. LEJEUNE, T. TISSOT-DUPONT, N. POLLIN-ARBELET, X. BRUNET, V.
MORATI Notaires Associés, à Cran-Gevrier (74) 11 Rue du Rond-Point concernant un chalet et un hangar.
Assise du Bâtiment Chalet
Section AK, N° 24 - Champ de la chapelle, superficie 44 m²
Section AK, N° 136 - Route de la Roche sur Foron, superficie 563 m²
Section AK, N° 160 - Route de la Roche sur Foron, superficie 51 m²
Assise du Bâtiment Hangar
Section AK, N° 140 - 331 Rue de la Roche sur Foron, superficie 59 m²
Section AK, N° 161 – Route de la Roche sur Foron, superficie 278 m²
Dans le bâtiment chalet un appartement de 94.80 m², dans le bâtiment hangar une cave et tous droits
indivis du lot N° 38 situés au 311 Route de la Roche sur Foron.
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E) Décision N° 41/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de la SCP T. LEJEUNE, T. TISSOT-DUPONT, N. POLLIN-ARBELET, X. BRUNET, V.
MORATI Notaires Associés, à Cran-Gevrier (74) 11 Rue du Rond-Point concernant un chalet et un hangar.
Assise du Bâtiment Chalet : idem que ci-dessus
Assise du Bâtiment Hangar : idem que ci-dessus
Dans le bâtiment chalet un appartement et une cave, dans le bâtiment hangar une chambre situés au 331
Route de la Roche sur Foron.
F) Décision N° 42/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de Maître Patricia MUGNIER, Notaire à Annecy (74) 1 Rue Paul Cézanne B.P. 363 11 Rue du Rond-Point concernant un entrepôt d’une superficie de 502.15 m², situé 341 Route des Rutys,
parcelle section AI N° 146.
G) Décision N° 43/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de Maître Yves MAHOT de la QUERANTONNAIS, Notaire à Paris (75001) 14 Rue des
Pyramides concernant un appartement d’une superficie de 67.83 m², de deux garages et une cave, situés
15 rue des Romains, parcelle section AE N° 30.
H) Décision N° 44/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de la SCP T. LEJEUNE, T. TISSOT-DUPONT, N. FOLLIN-ARBELET, X. BRUNET, V.
MORATI, notaires à Cran-Gevrier (74) 11 rue du Rond-Point concernant un bâtiment commercial d’une
superficie de 1600 m² situé 343 Rue de la Gare, parcelle section AI N° 150 et AI N° 177.
I) Décision N° 45/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de Maître Roger ACHARD et François CONVERS, notaires à Reignier (74) concernant
une maison d’une superficie de 88.11 m², située 225 rue de la Tuilerie, parcelle section AH N° 166 d’une
superficie de 561 m².
J) Décision N° 46/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de la SCP T. LEJEUNE, T. TISSOT-DUPONT, N. FOLLIN-ARBELET, X. BRUNET, V.
MORATI notaires à Cran-Gevrier (74) concernant un appartement d’une superficie de 63.83 m², un garage,
une cave et une place de parking situés 5 rue des Romains, parcelle section AE N° 28 d’une superficie de
970 m².
K) Décision N° 47/2014 et N° 48/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de la SCP T. LEJEUNE, T. TISSOT-DUPONT, N. FOLLIN-ARBELET, X. BRUNET, V.
MORATI, notaires à Cran-Gevrier (74) 11 Rue du Rond-Point concernant :
Dans le bâtiment chalet :
Lot numéro soixante-trois (63) :
Au premier étage un appartement portant le numéro 63.
Et les 99/1000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Lot Numéro 54
La totalité du premier étage, en ce compris l’escalier et le palier, composé d’un appartement de type 5 avec
deux balcons, comprenant hall, cuisine, séjour, salon, trois chambres, deux sanitaires, WC et buanderie.
Et la jouissance privative et exclusive de la portion de terrain de forme triangulaire devant le « chalet » à
l’ouest du bâtiment.
Et les 30/100èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Dans le bâtiment hangar :
Lot numéro 36
Au rez-de-chaussée, une cave portant le numéro 36.
Et les 18/9251èmes des parties communes générales
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Ces biens sont situés 331 Route de la Roche, parcelles section AK N° 24 d’une superficie de 44 m², N° 136
d’une superficie de 563 m², N° 160 d’une superficie de 51 m², N° 140 d’une superficie de 59 m², N° 161
d’une superficie de 278 m².
L) Décision N° 49/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de Maître Isabelle VIVANCE, notaire à Annecy (74) 1 Rue Paul Cézanne concernant
un appartement d’une superficie de 46.79 m², un garage et une cave, dans un bâtiment en copropriété,
situé 1269 Route de Proméry, sur la parcelle Section AC N° 191 d’une superficie de 3 968 m², et N° 193
d’une superficie de 32 m².
M) Décision n) 50/2014 - DIA
Une D.I.A. émanant de Maître Dominique SOCQUET, notaire à Rumilly (74) 1 chemin de Surmotz
concernant un local commercial d’une superficie de 244.74 m², situé sur la parcelle Section AI N° 9 d’une
superficie de 5 000 m², 194 Route des Vernes.
Après examen de ces D.I.A., il a été décidé de ne pas exercer de droit de préemption.
IV - Questions soumises à délibération :
2- EDUCATION/JEUNESSE/ENFANCE/SOCIAL :
2.1 Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil périscolaire :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération N° 53/2014 du 20 mai 2014 portant
modification du règlement de fonctionnement de l’accueil périscolaire pour l’année 2014/2015.
A cette occasion, il avait évoqué des modifications complémentaires à intervenir audit règlement dans le
cadre de la mise en place de la réforme des nouveaux rythmes scolaires.
Cette nouvelle organisation étant effective à Pringy depuis la rentrée de septembre 2014, il y a donc lieu
d’adapter le règlement de fonctionnement de l’accueil périscolaire, en y insérant notamment :
- le dispositif du temps libéré,
- de nouvelles modalités relatives aux changements de planning.
Monsieur le Maire donne lecture des principales modifications du règlement
ACCORD A L’UNANIMITE
2.2
Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération N° 22/2014 du 25 février 2014 portant
adoption des tarifs et modalités de fonctionnement du règlement intérieur du restaurant scolaire pour
l’année 2014/2015.
Monsieur le Maire informe qu’à l’issue de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, il y a lieu de
compléter ces modalités en introduisant :
- le dispositif du temps libéré
- de nouvelles règles relatives aux changements de planning.
Monsieur le Maire donne lecture des principales modifications du règlement
ACCORD A L’UNANIMITE
3. EQUIPEMENT/ENVIRONNEMENT :
3.1 Vestiaires du football : présentation de l’Avant- Projet Sommaire :
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération n° 55/2014 du 20/05/2014, qui attribuait le
marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de nouveaux vestiaires au stade de football à l’équipe
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Yves Poncet & David Ferre Architectes, sur la base d’une enveloppe financière affectée aux travaux de
1 000 000 € HT hors aménagement extérieur.
Il présente l’avant-projet qui consiste à une construction nouvelle d’environ 510 m² composée
principalement de 8 vestiaires joueurs, 2 vestiaires arbitres, et un vestiaire éducateurs avec leurs douches
et sanitaires. Ceci est complété par une salle de réception, une salle de réunion et bureau ainsi que de
locaux techniques et de rangement de matériel. Par ailleurs deux corps de bâtiment existants feront l’objet
d’une démolition.
L’estimation prévisionnelle sur l’APS présenté, suivant chiffrage de l’économiste, s’élève à 1 200 000 € HT
pour la construction du bâtiment. Il est précisé que l’augmentation du montant prévisionnel de travaux est
due principalement aux sujétions spéciales résultant des faibles caractéristiques mécaniques du sous-sol
ainsi que de la présence d’amiante dans les bâtiments existants à démolir.
ACCORD à 26 voix POUR, 0 CONTRE, 1 ABSTENTION
Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien pour
l’aménagement de la 1ère phase de la déviation de Pringy :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’opération d’aménagement de la première phase de la
déviation de Pringy constituée de deux giratoires sur la RD 1201 & RD14 et d’un barreau de liaison dont la
maîtrise d’ouvrage est assurée par le Département de la Haute Savoie.
3.2
Dans le cadre de cette opération d’aménagement, les travaux situés sur le territoire des communes de
Pringy et Metz-Tessy doivent faire l’objet d’une convention entre les deux Communes, la Communauté
d’agglomération d’Annecy, et le Département de la Haute Savoie.
L’objet de cette convention est de définir les caractéristiques de l’ouvrage réalisé et son financement,
préciser les modalités de classement et déclassement des voiries, et répartir les charges d’exploitation
incombant à chaque collectivité.
Nature et étendue des travaux.
Ils comprennent la réalisation :

de deux giratoires sur la RD 1201 & RD14 aux entrées sud de Pringy ;

d’un collecteur d’eaux pluviales ∅800 mm ;

d’un barreau de liaison entre les deux giratoires de 300 ml environ ;

d’un mur de soutènement de hauteur 5 m sur 150 ml environ ;

de protection acoustique de hauteur 3.50 m sur 180 ml environ ;

d’un parking et de son bassin de rétention ;

d’un bassin de rétention pour les eaux pluviales de la déviation ;

de la signalisation verticale et horizontale.
Financement de l’investissement.
 Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 4 199 088 € HT;
 Le Département de la Haute Savoie contribue à hauteur de 50% des dépenses HT et sur la
totalité de la TVA à 20%;
 La C2A contribue à hauteur de 50 % des dépenses HT;
Classement et déclassement de voirie.
 classement dans le réseau routier départemental de la voie nouvelle entre les giratoires sur les
RD1201 & RD14 ;
 classement dans la voirie communale de Metz-Tessy du barreau entre le giratoire sous la voie de
contournement et le giratoire RD1201 ;
 Déclassement dans la voirie communale de Pringy des sections de RD comprises entre le mini
giratoire de Brogny et le Carrefour à feux de Pringy Gare à l’intersection des RD 1201 & 14 ; à ce titre
le département apporte une participation financière forfaitaire de 50 000 € pour la réfection de la
couche de roulement dans la traverse de Pringy Gare (section du Giratoire RD1201 au carrefour à
feux).
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Répartition des charges d’exploitation :
 Il incombe à la Commune de Pringy l’entretien et la viabilité de la voie mode doux comprise entre
les deux giratoires RD1201 & RD14.
 Il incombe à la Commune de Metz-Tessy l’entretien des espaces vert sur les ilots centraux des
giratoires RD1201 & RD14.
 Il incombe aux Communes de Pringy et Metz-Tessy sur leur territoire respectif l’entretien des
équipements d’assainissement des chaussées et dépendances, du mobilier urbain, des revêtements
spécifiques en traversée de chaussée.
 Il incombe à la Communauté d’Agglomération d’Annecy, l’entretien de la signalisation
directionnelle, des espaces vert sur le barreau de liaison entre les giratoires RD1201 & RD14 ainsi que
l’entretien et les consommations électriques relevant des éventuels équipements d’éclairage public;
 Il incombe au Département de la Haute Savoie l’entretien et la viabilité des chaussée sur le
barreau de liaison entre les giratoires RD1201 & RD 14, ainsi que la maintenance de la signalisation
horizontale et verticale. Il a également en charge l’entretien du bassin de rétention et celui des écrans
acoustiques.
ACCORD A L’UNANIMITE
Groupe de travail « Requalification de la RD1201 » :
Comme évoqué ci-dessus, dans le cadre de la mise en circulation du 1ER barreau de la déviation
de Pringy, et au déclassement de sections de la RD 1201 dans la voirie communale, Monsieur le
Maire précise au Conseil Municipal la nécessité de constituer un groupe de travail.
En effet, ce déclassement nécessite la requalification de la RD 1201 et des travaux
d’aménagement dans sa traversée de Pringy-gare. Les travaux débuteront au cours du 2ème
trimestre 2015 et dureront une année.
Une consultation a été lancée pour recourir aux services d’un Bureau d’Etude, Infrastructures et
Paysages : 13 offres ont été reçues ; Le groupe de travail, constitué de Jean-Luc FOL, Martine
SCOTTON, Jean-Michel GILBERT et Jean-François PICCONE, étudiera ces offres lundi 22
septembre pour n’en retenir que trois. Réception de ces 3 candidats Lundi 6 octobre (initialement
prévu le 30 septembre) pour le choix définitif, à valider en Conseil Municipal du 7 octobre 2014.
4. URBANISME/AMENAGEMENT :
4.1 Révision du Plan Local d’Urbanisme : choix du cabinet d’urbanisme : point reporté à
une séance ultérieure
Dans le cadre de ce dossier, Monsieur le Maire évoque auprès des membres de l’Assemblée la
nécessité de constituer un groupe de travail.
Groupe de travail « Révision du PLU » :
- Philippe BOVET
- M. Claude DE DONNO
- Chantal LACROIX
- Jean-François PICCONE
- Michel VITTET
IV – Informations et questions diverses :
Déréglementation des professions réglementées :
 M. Michel GOISSET informe le Conseil Municipal qu’un projet de loi prévoit de libéraliser un
certain nombre de professions réglementées comme les opticiens, pharmaciens, huissiers ou
notaires … Un rassemblement national est prévu dans les grandes villes; il aura lieu devant la
Préfecture d’Annecy le 17 septembre à 14 h 00.
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La commune de Pringy accueillant le siège de la Chambre Interdépartementale des Notaires de
Savoie et de Haute Savoie, M. GOISSET y invite les membres de l’Assemblée à une
présentation de cette instance.
Décès d’Henri AVET LE VEUF :
Monsieur le Maire rend hommage à Henri AVET LE VEUF, décédé brutalement le 2 septembre
dernier. Il rappelle ses valeurs humaines et son investissement dans la vie Prinniacienne et dans le
jumelage avec Gräfenberg.
Monsieur le Maire rappelle également qu’il a, pendant 19 ans, assuré les fonctions de Conseiller
Municipal. Très attentif aux débats de l’Assemblée, il a toujours gardé sa liberté d’expression et son
indépendance d’esprit, comme dans sa vie de tous les jours.
Il laisse aujourd’hui un grand vide dans le cœur de tous ceux qui l’ont connu.
Agenda :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la prochaine réunion publique aura lieu Mardi 07
octobre à 20 h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22H30
Fait à Pringy, le 25 septembre 2014
Jean-Luc FOL,
Secrétaire de séance,
Jean-François PICCONE,
Maire,
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