Scala Keyman - Delta Lloyd Life

Scala
Keyman
Évitez que votre société ne
tombe malade, elle aussi.
En tant que dirigeant, vous vous êtes
certainement déjà posé la question :
qu’adviendra-t-il de votre société si vous tombez
malade et que vous ne pouvez plus travailler
pendant un certain temps ?
Scala Keyman assure votre chiffre d’affaires en
cas de maladie, d’accident, voire de décès. La
pérennité de votre entreprise est donc garantie,
de quoi vous rassurer totalement vous-même,
votre famille, vos associés et vos collaborateurs.
Votre perte de revenus sera compensée via votre
contrat PLCI et/ou EIP. Mais votre absence aura
aussi un impact sur le chiffre d’affaires de votre
société, alors que les factures continueront à
rentrer. Qui paiera les frais fixes, les crédits en
cours ou le leasing de votre voiture ?
C’est votre société qui souscrit cette assurance,
qui protège ses revenus. Les primes sont bien
évidemment fiscalement déductibles.
Combinez Scala Keyman avec vos autres contrats Scala pour une protection optimale :
DIRIGEANT D’ENTREPRISE
SOCIÉTÉ
CHIFFRE D’AFFAIRES 100 000 €
Rémunération :
36 000 €
Scala Free Pension, Scala Privilege et/ou
Scala Executive protègent votre
rémunération en cas d’incapacité de travail.
1
Rente annuelle maximum :
80 % x 36 000 € = 28 800 €
FRAIS
- Rémunération :
- Leasing voiture :
- Emprunt :
- Autres frais :
36 000 €
10 000 €
10 000 €
24 000 €
BÉNÉFICE
20 000 €
Scala Keyman protège votre chiffre
d’affaires en cas d’incapacité de travail.
1
Rente annuelle maximum :
80 % x 100 000 € - 28 800 € = 51 200 €
1 La rente maximale est déduite des autres prestations, assurées ou non auprès de Delta Lloyd Life, et dépend de la politique d’acceptation de Delta Lloyd Life. La rente
est toujours calculée proportionnellement au degré et à la durée d’incapacité de travail.
Le présent document n'est pas un document contractuel. Par conséquent ni le destinataire, ni le lecteur ne peut en tirer un quelconque droit ou avantage. En aucun cas
ce document, une partie ou une copie de celui-ci ne peut être communiqué(e) à un tiers, sous quelque forme que ce soit. Ces informations sont données à titre
informatif. Delta Lloyd Life SA ne peut être tenue responsable d'un quelconque dommage (direct ou indirect) qui pourrait résulter de l'utilisation de ces informations.
Delta Lloyd Life SA, Entreprise d'assurances agréée sous le n° de code 167 pour les branches vie 21, 22, 23 et 27, la branche 26 capitalisation ainsi que toutes les branches IARD sauf
crédit, caution et assistance (A.R. 29.3.79 - 18.1.82 - 17.10.88 - 30.3.93 - M.B. 14.7.79 - 23.1.82 - 4.11.88 - 7.5.93 - 10.8.03), dont le siège social est situé Avenue Fonsny 38, 1060
Bruxelles, Belgique - TVA BE 0403 280 171- RPM Bruxelles- Delta Lloyd Bank : 646-0302680-54 - IBAN BE42 6460 3026 8054 - BIC BNAGBEBB
Caractéristiques du produit
Quelles couvertures prévoit Scala Keyman ?
Décès
• Un capital en cas de décès suite à une maladie et/ou accident, éventuellement
lié au remboursement d’un crédit.
Incapacité de travail
• Exonération du paiement des primes en cas d’incapacité de travail avec
1
maintien des couvertures (après le délai de carence de 30 à 360 jours) .
• Une rente en cas d’incapacité de travail en cas de maladie et/ou accident
1
(après le délai de carence de 30 à 360 jours) :
•
Vous pouvez racheter le délai de carence. Dès lors, la rente sera versée
rétroactivement à l’issue du délai de carence.
•
Vous pouvez opter pour une indexation annuelle de la rente (max 3 %).
•
La rente est limitée à 80 % x chiffre d’affaires – approvisionnements et
marchandises – autres prestations, assurées ou non auprès de Delta
Lloyd Life (y compris l’exonération).
• Un capital en cas d’incapacité de travail totale et permanente suite à
un accident.
Réserve
•
Au terme (pension du dirigeant), la réserve est libérée afin de couvrir les frais
inhérents au remplacement du dirigeant.
•
Réserve : min. 2 500 € et max. 10 000 €, majorée de la participation
2
bénéficiaire annuelle éventuelle .
•
Rendement : 0% ou 2,25 % + participation bénéficiaire annuelle éventuelle .
3
2
Quelles sont les limites au niveau de la prime et de l’âge ?
Prime minimum
• 1 000 € par an, si combiné à un autre contrat Scala hors Scala Free Pension.
• 1 500 € par an, si uniquement Scala Keyman est souscrit.
Limite d’âge du dirigeant
• Âge maximum à la souscription : 60 ans.
• Âge maximum au terme : 65 ans.
Qu’est-ce qui se passe avec les couvertures si la société est liquidée ?
Liquidation
•
La réserve est versée à la société et les couvertures sont arrêtées.
Quelle fiscalité est d’application sur les primes et prestations ?
Primes
Décès
• Taxe d’assurance : 4,40 %
• Déductibles au titre de frais
professionnels
Incapacité de travail
• Taxe d’assurance : 9,25 %
• Déductibles au titre de frais
professionnels
Prestations
• 33,99 % (revenu imposable dans le chef de la société).
Vos avantages
Protection optimale et totale de votre ménage et de votre société.
Modulable selon l’évolution de vos besoins et parfaitement combinable
avec les autres solutions Scala.
1 La prestation dépend de la politique d’acceptation de Delta Lloyd Life et est toujours calculée proportionnellement au degré et à la durée d’incapacité de travail.
2 La compagnie peut éventuellement répartir et attribuer chaque année une participation bénéficiaire conformément au plan déposé auprès de l'Autorité des Services et
Marchés Financiers (FSMA) et pour autant que le contrat ait été en vigueur au 31 décembre de l’année précédant l’attribution. Cette participation bénéficiaire varie en
fonction des résultats de la compagnie et de l’évolution des marchés financiers. L’attribution d’une participation bénéficiaire ne peut être garantie pour le futur.
3 Taux d’intérêt garanti au 01/01/2013. Ce taux d’intérêt n’est pas garanti pour les versements futurs. Le taux d’intérêt garanti est appliqué aux versements nets investis
dans le fonds. Le taux d’intérêt garanti est celui qui est en vigueur au moment du versement.