flash infos 2012 - Site Officiel de la Mairie de Saint Didier de la Tour

Flash Infos
NUMERO 16
Juin 2012
Dans ce numéro
1
Plan Local d’Urbanisme
2
Projets autoroutiers sur la commune
3
Petits rappels à la citoyenneté…
4
Le Rallye Citoyen
5
Voiries et signalisations
6
Comptes rendus des conseils
municipaux
7
Vestiaires sportifs
8
Calendrier des fêtes
9
Divers
Plan Local d’Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le Conseil Municipal a pris la décision de programmer deux changements à l’actuel
Plan Local d’Urbanisme.
Une révision simplifiée, afin de changer la dénomination de la zone NH située route
de Chambéry en zone Ui. Cette révision permettra l’extension du bâtiment existant,
permettant l’augmentation de sa capacité de production et la création d’emplois.
Une modification simplifiée abrogeant l’article 5 des zones UB et UC. Pour les
parcelles non desservies par l’assainissement collectif, les études du SPANC (Service
Public d’Assainissement Collectif) et les articles du règlement du PLU détermineront
la surface minimum de terrain, nécessaire à la constructibilité des parcelles.
Projets autoroutiers sur la commune
Deux projets autoroutiers concernant le territoire de la commune sont actuellement
mis en enquêtes publiques :
Projet de création d’un élargissement localisé à 3 voies de l’autoroute A43
au sud de la Tour du Pin ;
Projet de création d’un demi-échangeur A43-RD1006.
Elargissement de l’A43
Enquêtes publiques disponibles en Mairie
- Au titre de la loi sur l'eau du 11 juin au 16 juillet 2012 inclus :
Permanence du Commissaire Enquêteur
Le Lundi 11 juin de 11 h 00 à 12 h 00.
Projets autoroutiers
- Enquêtes publiques préalables à la déclaration d’utilité publique du 18 juin au 18
juillet 2012 inclus :
- Enquête d'utilité publique :
Permanences du Commissaire Enquêteur
Vendredi 6 juillet de 13 h 30 à 15 h 30 et Lundi 16 juillet de 10 h 00 à 12 h 00
-
Enquête parcellaire :
Permanences du Commissaire enquêteur
Mardi 3 juillet de 13 h 30 à 15 h 30
Demi-échangeur A43-RD1006
Enquêtes publiques disponibles en Mairie du 18 juin au 18 juillet 2012 inclus :
Enquête d'utilité publique :
Travaux de bricolage,
de jardinage…
Permanences du Commissaire Enquêteur
Lundi 18 juin de 10 h 00 à 12 h 00 Mercredi 27 juin de 10 h 00 à 12 h 00
Enquête parcellaire :
Permanences du Commissaire enquêteur
Petits rappels à la citoyenneté
Respectons les règles pour l’harmonie de notre quartier et de notre village.
Tous les travaux de bricolage et de jardinage qui génèrent une pollution sonore telle
que, tondeuse, débroussailleuse, tronçonneuse etc.… doivent respecter les horaires
suivants :
Les jours ouvrables : De 8h à 12h et de 14h à 19h30.
Les samedis : De 9h à 12h et de 15h à 19h.
Les Dimanches et jours fériés : De 10h à 12h.
Le respect de ces règles élémentaires de courtoisie contribue à de bonnes relations
de voisinage.
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FLASH INFOS Numéro 16
Le Rallye Citoyen…
Rallye citoyen
Organisé par le C.I.S.P.D.* de La Tour du Pin, le but de ce Rallye est d’amener les jeunes
des communes rurales à rencontrer ceux des quartiers urbains de La Tour du Pin et
ensemble, avec courtoisie et entraide, à participer aux différentes épreuves en lien
avec la citoyenneté :
- Culture, sécurité des 2 roues et des piétons, rencontres et jeux avec les personnes
âgées, secourisme, quizz, énigme à résoudre, fil rouge, création et lecture devant le
jury d’une poésie ou d’un Slam avec les 3 mots de la devise de la France : LIBERTE,
EGALITE, FRATERNITE.
Cette année, pendant les vacances de Pâques (Jeudi 19 avril), ce sont 11 équipes
composées de jeunes de 7 à 17 ans, des Accueils de loisirs et Animations jeunesse des
Vallons de la Tour et de la Vallée de l’Hien qui participaient à cette grande journée.
Le groupe des grands des Accueils de Loisirs de Saint Didier et de Rochetoirin, se sont
regroupés pour former l’équipe des « SAINT TOIRIN ».
Ensemble ils ont brillamment remporté la première place, récompensée par une
coupe.
Un grand BRAVO à nos jeunes participants.
Voiries et
signalisations
Un Rallye « NATURE » avec pour thème l’éco-citoyenneté et le respect de
l‘environnement devrait se dérouler entre le 15 et le 30 septembre sur la vallée de
l’Hien, un mercredi après-midi. Les jeunes intéressés peuvent se faire connaître en
Mairie.
*C.I.S.P.D : Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
M. GIORDANI en est le coordonnateur.
Voiries et signalisations
Lors de chaque réunion de quartier, la vitesse des véhicules est la question récurrente.
Après concertation, la commission voirie a proposé au Conseil Municipal des
modifications de priorités et de limitation de vitesse sur quelques routes de la
commune. Le conseil municipal a accepté les modifications suivantes :
Balises de priorité aux deux extrémités de la route du Godard en arrivant sur la
route de St Didier RD 73.
Balise de priorité à la sortie de la route du Colombier et de la route du 11
novembre donnant sur la route des Rivoires.
Balise de priorité à l’intersection de la route de Chemin et le route de Marlieu,
laissant la priorité à la route de Marlieu.
La sortie de la route du Ruy Jaillet sur la route de Marlieu ne sera plus
prioritaire.
Nous sommes conscients que ces modifications de priorité vont perturber certains
d’entre vous.
Mais pour la sécurité de tous, il nous semble que les principaux axes de circulation
doivent être prioritaires.
Concernant les limitations de vitesse, les panneaux suivant vont être installés :
70 km/h sur la route de Charpenay, depuis la route de St André jusqu’au
niveau de l’ancien lavoir ;
50 km/h sur le Chemin St Félix, sur la route du Lac et sur une partie de la route
de Charpenay.
Plusieurs panneaux rappelleront ces limitations.
Ceci est une première étape, en cas de non-respect de ces recommandations, la
gendarmerie effectuera à l’improviste des contrôles répressifs avec amendes et retrait
de point(s).
La commission voirie et le Conseil Municipal souhaitent que cette mise en place de
panneaux soit un moyen de sensibiliser les automobilistes à une plus grande sagesse.
Le radar préventif de la Communauté de Communes des Vallons de la Tour va nous
permettre d’évaluer la pertinence de compléter ces mesures par une limitation à 50
km/h sur la route des Rivoires et la route de Suet. L’urbanisation récente de ces axes
nous oblige à une plus grande vigilance.
Le code de la route demande à chaque conducteur d’adapter sa vitesse en fonction
de l’environnement, de la situation climatique et de l’état de la chaussée.
Nous ne devrions pas avoir besoin d’engager des dépenses pour rappeler ces
évidences de bonne cohabitation communale.
FLASH INFOS NUMERO 16
Comptes rendus des Conseils municipaux
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CONSEIL DU 14.11.2011
TAXE LOCALE D’AMENAGEMENT (T.L.E.) : elle est assise actuellement sur les autorisations d’urbanisme au taux de 3 %. A
compter de mars 2012, elle sera remplacée par la Taxe d’Aménagement. Cette taxe intégrera également la P.R.E.
(Participation aux Réseaux d’Equipement). Le Conseil vote à l’unanimité le taux de 4 % pour cette taxe.
FINANCES : un appel d’offres a été lancé pour souscrire un prêt d’investissement de 130.000 €. 3 établissements bancaires
ont été sollicités. Le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes, moins disant, a été retenu au taux de 4,27 % sur 15 ans.
PERSONNEL COMMUNAL : un contrat groupe santé arrêt de travail couvrant le personnel communal a été souscrit par le
Centre de Gestion de l’Isère.
BATIMENTS COMMUNAUX : le Conseil décide de louer la salle d’animation à l’Association Arts Passion de St Clair 700 € par
an.
VOIRIE : une convention d’enlèvement de véhicules sur la voie publique est signée avec Bourgoin Dépannage.
Coût annuel : 110 €.
Le Conseil décide d’acquérir une nouvelle saleuse. 2 devis ont été demandés. La proposition des Ets Garnier est retenue.
Coût : 4.120 € ht.
Une Participation pour Voies et Réseaux (P.V.R.) est votée sur un projet immobilier à Suet.
CENTRE DE LOISIRS : une enquête a été faite auprès des familles sur l’opportunité d’une ouverture d’une semaine du Centre
de Loisirs pendant les congés de Noël. L’enquête s’est révélée positive. Le Centre sera donc ouvert du 19 au 23 décembre.
Pour les vacances de Toussaint, 25 enfants ont fréquenté le Centre.
CONSEIL du 12.12.2011
ECOLES : acquisition de matériel (5 ordinateurs) pour un coût de 3.459 €
CONVENTION S.P.A. : une convention est signée avec cet organisme pour l’enlèvement d’animaux. Coût : 0,31 € par
habitant soit 553,66 € pour un an.
VOIRIE : une Participation pour Voies et Réseaux (P.V.R.) est votée sur des projets immobiliers à Suet et Demptézieu.
La commission s’est réunie pour l’étude de l’élargissement du Chemin de Bellevue
L’achat du terrain situé Route du Stade a été signé le 08.12. Un devis de clôture a été demandé.
BATIMENTS : la maçonnerie des vestiaires est sur le point d’être terminée. Les travaux prévus à l’épicerie doivent débuter le
19 janvier.
CONSEIL du 09.01.2012
VOIRIE : Une Participation pour Voies et Réseaux (P.V.R.) est votée sur un projet immobilier à Châtelaret.
COMMISSION JEUNESSE : l’installation d’une aire de jeux pour jeunes enfants est évoquée. L’emplacement sur l’ancien
terrain de basket (en face de l’école maternelle) pourrait être envisagé. Des devis seront demandés pour le prochain
budget.
ECOLES : avec l’arrivée de 4 enfants, l’effectif est aujourd’hui de 210.
BATIMENTS : les murs du vestiaire sont terminés. La charpente est en cours d’installation. Les travaux de l’épicerie vont
débuter pour être finis fin février.
CONSEIL du 05.03.2012
ECOLES : une convention de mutualisation de la maintenance informatique de l’école avec la Communauté de
Communes, sera signée. Coût : 2.600 € annuel
PERSONNEL COMMUNAL : rencontre avec le juge d’application des peines du tribunal qui recherche des collectivités
susceptibles d’employer des personnes condamnées à du travail d’Intérêt Général. En concertation avec le personnel
communal, le Conseil marque un accord.
COMMUNICATION : la commission réfléchit à un logo représentant la commune. La société Nididé a été mandatée pour
accompagner la réflexion.
C.C.A.F. : Commission Communale d’Aménagement Foncier : en vue de la réalisation de l’ouvrage ferroviaire Lyon-Turin, la
commune doit instituer une C.C.A.F comprenant le Maire et 2 propriétaires fonciers + 2 suppléants. Charge à la commission
Urbanisme de faire une proposition dans les 2 mois à venir.
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : modifications des statuts du Syndicat Intercommunal des Collèges et du Syndicat
d’Aménagement du Bassin de la Bourbre.
VOIRIE : tarif élagage des voies communales : élagage : 40,50 €/h, élagage avec lamier : 64,50 €/h et roto faucheuse :
46 €/h. L’entreprise D Barral a été retenue.
Une Participation pour Voies et Réseaux (P.V.R.) est votée sur un projet immobilier à Demptézieu.
Enquête sera lancée pour déclassement de voies sur 3 accès de propriétés.
SPORTS : demande de l’Amicale Boules de donner un nom au boulodrome. Il est proposé au Conseil le nom de M Marcel
Rabatel. Proposition acceptée à l’unanimité.
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FLASH INFOS Numéro 16
Comptes rendus des Conseils municipaux
CONSEIL DU 19.03.2012
VOTE DU COMPTE ADMINISATRATIF 2010 ET BUDEGT 2012
COMPTE ADMINISTRATIF :
FONCTIONNEMENT :
INVESTISSEMENTS :
Recettes :
Recettes :
1.076.630 €
Dépenses :
824.740 €
Excédent : 251.890 €
729.350 €
Dépenses :
629.027 €
Excédent : 100.323 €
BUDGET 2012
Les recettes de fonctionnement s’élèvent à 1.092.435 €
Les dépenses de fonctionnement d’élèvent à 892.888 € pour un virement à la section investissement de 199.547 €
Les dépenses et recettes d’investissement s’élèvent à 902.392,85 €
Les détails du budget seront repris dans la gazette annuelle à paraître en janvier 2013.
TAUX COMMUNAUX :
Taxe d’habitation passe de 6.66 % à 6.99 %
Taxe Foncière Bâtie passe de 12.01 % à 13.24 %
Taxe Foncière Non Bâtie passe de 43.79 % à 45.98 %
CONSEIL du 12.04.2012
FINANCES : un appel d’offres a été lancé pour souscrire un prêt d’investissement de 130.000 €. 4 établissements bancaires
ont été sollicités. La Caisse d’Epargne, moins disant, a été retenue au taux de 4,57 % sur 15 ans.
SUBVENTIONS MUNICIPALES : 160 € à AEEP, Donneurs de Sang, ASPAR, Anciens Combattants, Auto Rétro, Clé des Chants, Elyt
Forme, Jeff Club, Loisirs d’Automne, Mille et Une Couleurs, Taekwendo, Tennis. 270 € à l’Amicale Boules, 200 € au Basket, 370
€ à la Chasse, 550 € au Foot, 685 € au Sou des Ecoles, 1.250 € au Comité des Fêtes
PARTICIPATIONS CENTRES AERES : 4 € par enfant et par jour avec un maximum de 20 jours. Cette participation ne s’adresse
qu’aux enfants âgés de 4 à 18 ans participant à des camps, colonies, centres de sports durant la période juillet août. Cette
participation n’est pas allouée aux enfants pouvant être inscrits au centre aéré de la commune sauf les enfants âgés de 12
à 18 ans ou pour les enfants de 4 à 12 ans n’ayant pas pu trouver une place au centre aéré de St Didier.
BATIMENTS COMMUNAUX : le loyer de l’épicerie est revu suite aux travaux réalisés.
URBANISME : est présentée, la possibilité à la commune de diminuer la surface minimum des terrains constructibles non
desservis par l’assainissement collectif. Une modification simplifiée avec enquête publique et avis du commissaire enquêteur
est votée à 9 voix pour, 3 contre. M le Maire informe que dans ce cas, l’article définissant la surface minimum des terrains
non desservis par l’assainissement collectif est abrogée.
De plus, M le Maire expose également que très prochainement des modifications du PLU vont être nécessaires pour une
création d’une zone réservée pour le futur échangeur autoroutier et pour répondre aux besoins d’une entreprise pour le
développement de zone où sont implantés ses locaux de manière à passe cette zone en Zone UI (zone industrielle).
Le Conseil marque un accord à 9 voix pour, 3 contre sous réserve que cette révision n’entraîne pas la mise en conformité
immédiate du P.L.U. actuel de la commune.
VOIRIE : Une Participation pour Voies et Réseaux (P.V.R.) est votée sur un projet immobilier lieudit Les Croisettes.
C.C.A.F. (Commission Communale Aménagement Foncier) : le nombre de représentants a été modifié depuis la 1ère
information
Collège propriétaires fonciers : 3 représentants Mrs Chambaz Robert, Belantan Michel et Rousset Rolland. Suppléants : Mrs
Cécillon Louis et Carrey Yves
Collèges Conseillers Municipaux : Mrs Vitte Gérard et Rousset Pierre. Suppléants : Mrs Gallien Gérard et Tranier Jean-Louis.
CENTRE DE LOISIRS : 17 enfants ont fréquenté le centre la 1ère semaine des vacances de Pâques et 19 la seconde.
BATIMENTS : le logement épicerie est terminé et le carrelage des sols des vestiaires est en cours
ENVIRONNEMENT : 45 personnes de la commune ont participé à la demi-journée environnement. En 2 heures de temps, 2m3
ont été collectés.
Début de la campagne de fleurissement début mai.
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Comptes rendus des Conseils municipaux
CONSEIL DU 04.06.2012
ECOLES : Tarif cantine : 3.10 € pour les enfants, 5 € pour les adultes Tarif Garderie : 0.80 € pour le matin, 1,30 € pour le soir. 13
voix pour, 1 contre.
URBANISME : la révision simplifiée du PLU est rendue nécessaire en raison de la modification de la zone NH en zone UI pour
permettre l’extension d’une entreprise pour répondre à des créations d’emploi. Le Conseil approuve cette modification.
La procédure nécessaire sera mise en application.
3 enquêtes publiques sont en cours sur la commune : DUP (Déclaration Utilité Publique) demi-diffuseur autoroute, DUP
élargissement à 3 voies sur l’autoroute A43 et DUP Loi sur l’eau concernant cet élargissement
PERSONNEL COMMUNAL : le Centre de Gestion de l’Isère propose de négocier un contrat cadre dont l’avantage est de
mutualiser les coûts et les risques dans les domaines de la garantie de maintien de salaire et de la complémentaire santé.
Cette adhésion est facultative pour les agents.
Le Conseil charge le centre de Gestion de négocier.
VOIRIE : un comité de pilotage de lutte contre l’ambroisie est constitué par l’A.R.S. (Agence Régionale de la Santé). Un
référent est nommé pour la commune : Philippe Guérin.
65 ml de barrière de protection seront posés Montée de Suet et Route St Félix (demande de la SNCF).
Diverses balises et limitations de vitesse vont être installées sur les voies communales.
BATIMENTS : vestiaires foot : crépi en cours, toilettes et faïences en cours de finition.
La classe de CM1 sera remise à neuf cet été. Coût : 3.515 € ht
Les fenêtres de la cuisine du Foyer Rural seront changées. Coût : 2.366 € ht
Illuminations de Noël : quelques changements de guirlandes prévus pour un coût de 925 € ht
COMMUNAUTE DE COMMUNES : point sur la médiathèque. Le budget global est revu pour un montant de 5.459.951 € ht
Achèvement des vestiaires sportifs
La construction des vestiaires sportifs au niveau du complexe sera achevée à la fin du mois de juin 2012.
Il comprend une salle de réunion, des rangements, des sanitaires extérieurs accessibles aux personnes à mobilité
réduite, d’une buvette et de 6 vestiaires dont 2 pour arbitres.
Les délais et les coûts ont été respectés.
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Calendrier des fêtes
14 juillet
CONCOURS DE BOULES
BAL ET FEU D’ARTIFICE - COMITE DES FETES
07 septembre
COLLECTE DE SANG
FOYER RURAL
08 septembre
FORUM DES ASSOCIATIONS - COMITE DES FETES
HALLE DES SPORTS
28 septembre
REUNION DE QUARTIERS A 20h30
FOYER RURAL
(Partie Sud de la commune)
06 octobre
CONCOURS DE BOULES + REPAS – AMICALE BOULES
14 octobre
FOIRE AUX MARRONS - COMITE DES FETES
HALLE DES SPORTS
BOUDIN – A.A.S.P.A.R.
CHOUCROUTE – FNACA
FOYER RURAL
21 octobre
REPAS C.C.A.S.
FOYER RURAL
04 novembre
CROSS NOCTURNE + REPAS – JEFF CLUB
HALLE DES SPORTS
09 novembre
REUNION DE QUARTIERS A 20h30
FOYER RURAL
(Village + Partie Nord de la commune)
07 décembre
COLLECTE DE SANG
FOYER RURAL
20 décembre
ARBRE DE NOEL – SOU DES ECOLES
FOYER RURAL
Divers : Jeux Cassolards / Forum des associations / Site internet
Les Cassolards ont du talent et les jeux Cassolards
Faute de participants, le comité des fêtes s’est trouvé dans l’obligation d’annuler l’exposition
« Les Cassolards ont du talent », qui devait se tenir en mars 2012.
En ce qui concerne « les Jeux Cassolards » prévus fin août, nous rencontrons également des problèmes pour le
recrutement des capitaines d’équipe.
Si vous souhaitez participer à l’organisation de cette manifestation, merci de le faire savoir de toute urgence en
contactant un membre du comité des fêtes (voir contacts sur le site internet de la commune rubrique
associations)..
Forum des associations
Le forum des associations se tiendra :
le samedi 8 septembre 2012 à la Halle des Sports de 8 h 30 à 12 h 30.
Venez découvrir ou redécouvrir toutes les associations implantées sur notre commune. Des démonstrations sportives
agrémenteront cette matinée. Renseignements et inscriptions auprès des exposants sur place.
Site internet
Un nouveau site internet de la commune de Saint Didier-de-la-Tour est mis en ligne depuis février 2012.
Vous y trouverez toutes les informations de la vie de la commune (Vie municipale, économique, scolaire,
associations…)
Pour les associations, les articles annonçant vos manifestations peuvent être misent en ligne.
http://www.saintdidierdelatour.fr/
Email : [email protected]