ARRONDISSEMENT DORVAL/L`ÎLE DORVAL Le
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ARRONDISSEMENT DORVAL/L`ÎLE DORVAL Le
ARRONDISSEMENT DORVAL/L'ÎLE DORVAL Le 1er décembre 2004 Monsieur le maire d'arrondissement, Messieurs les conseillers, Messieurs, Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de Dorval/L'ÎleDorval du lundi 6 décembre 2004 à 20 heures, dans la salle du conseil, 60, avenue Martin, Dorval, Québec. PRIÈRE OUVERTURE DE LA SÉANCE P-1 ANNIVERSAIRE DE MARIAGE a) 50ème anniversaire de mariage – Madame et monsieur Bernard Daigneault. b) 50ème anniversaire de mariage – Madame et monsieur James Kelly. P-2 PROCES-VERBAUX - APPROBATION a) Adoption des procès-verbaux de la séance régulière du 1er novembre 2004 et de la séance spéciale du 24 novembre 2004. P-3 PÉRIODE DE QUESTIONS ET RÉCEPTION DES REQUÊTES P-4 DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES CONSEILLERS D'ARRONDISSEMENT – DÉPOT P-5 CORRESPONDANCE a) Lettre adressée au président directeur général de l'Agence métropolitaine de transport. P-6 LÉGISLATION a) Compte-rendu du directeur d'arrondissement– Règlement de délégation de pouvoirs. b) Adoption du règlement no RCA-1308-33-04 modifiant à nouveau le règlement relatif à la circulation et la sécurité routière. c) Adoption du règlement no RCA-8-2004 régissant les paniers de provisions sur roulettes. d) Adoption du règlement no RCA-1.3-2004 modifiant à nouveau le règlement relatif à la régie interne du conseil de l'arrondissement Dorval/L'Ile-Dorval. e) Adoption du règlement no RCA-1391A-48-04 modifiant à nouveau le règlement de zonage no 1391A-91, de façon à modifier certaines dispositions sur les clôtures et sur les enseignes portatives genre 'sandwich'. f) Adoption d'un projet de règlement modifiant le règlement de zonage no 1391A-91 de façon à modifier le chapitre 11 intitulé 'Index terminologique'. g) Adoption d'un projet de règlement modifiant le règlement de lotissement no 1391B-91 de façon à modifier le chapitre 7 intitulé 'Index terminologique'. h) Adoption d'un projet de règlement modifiant le règlement de construction no 1391C-91, de façon à modifier l'article 3.4.1 intitulé 'Condition d'émission du permis de construire'. i) Avis de motion. P-7 CONTRAT a) Vérification d'un système d'alarme-incendie. b) Toiture à l'aréna Dorval – Travaux supplémentaires. c) Achat d'essence et de carburant diesel – Année 2005. d) Services professionnels – Analyste-programmeur senior. e) Services professionnels – Conseiller en infrastructure technologique. f) Fourniture de services informatiques - Technicien en informatique. g) Réfection automne 2004. h) Déviation de massifs de conduits de télécommunications – boul. Pine Beach. P-8 FINANCES a) Comptes à payer. b) Virements budgétaires – Budget d'opérations. P-9 URBANISME a) Comité consultatif d'urbanisme - Procès-verbaux des 16 et 30 novembre 2004. b) Permis de lotissement. c) Liste de divers permis émis par le directeur de l'Aménagement urbain. P-10 DIVERS PROJETS a) Ballet ouest de Montréal – 20ème anniversaire. b) Nomination d'un fonctionnaire – Comité du régime complémentaire de retraite des employés de la Cité de Dorval. P-11 AFFAIRES NOUVELLES P-12 LEVÉE DE LA SÉANCE Louise Vinet Secrétaire d'arrondissement