CAT2 - Règles concernant les jours fériés

Manuel d’information
CAT2 - Règles concernant les jours fériés
CAT2
Objectif
Ce procédé vous aidera à vérifier si les jours fériés sont rémunérés selon les normes
établies.
Déclenchement
Exécutez ce procédé quand vous avez besoin de vérifier le paiement d’un jour férié. Vous
pouvez aussi saisir les congés payés manuellement ou forcer le paiement du congé.
Tous les jours fériés travaillés sont entrés dans SAP comme du temps
supplémentaire ou rappel au travail avec les catégories de présence appropriées.
Voyez les manuels d’information Temps supplémentaires et Rappel au travail
pour de plus amples détails.
Conditions préalables
Aucune
Chemin de menu
Utilisez le chemin de menu suivant pour commencer cette transaction :
• Choisir Ressources Humaines
Données de Temps
Saisir
Gestion du temps
Feuille de saisie du temps
Code de transaction
CAT2
Conseils utiles
Explications générales
La configuration des horaires de travail contient tous les jours fériés autorisés par les
membres du Conseil et/ ou des syndicats scolaires. Selon le type d'employé et son
horaire de travail, un congé férié sera considéré non travaillé et payé (type de jour 1) ou un
congé férié travaillé et payé (type de jour 0).
Par exemple, les employés de bureau ne travaillent pas normalement les jours fériés.
Toutes les journées de travail qui tombent un jour férié autorisé sont de type 1.
D’après les règles ci-dessus, la plupart des employés seront payés automatiquement pour
les jours fériés. Aucune entrée ne sera nécessaire à l’exception de :
1. Les employés qui doivent saisir tous leurs temps (positif) tels que les occasionnels,
suppléants, etc.
2. Les employés non-syndiqués ou sans accords qui sont éligibles à des jours férié
différents que ceux normalement accordés selon les normes du travail.
3. Dans le cas où l'exploitation de temps a déterminé que l'employé n'a pas droit au jour
férié et vous désirez forcer le paiement de ce congé.
En général, un employé à l’heure avec les règles de saisie négative de temps, qui n'est pas
au travail mais est éligible à la compensation du jour férié d’après le calendrier SAP, sera
automatiquement payé pour ce congé férié par la transaction de l’exploitation de temps.
Lorsque l'exploitation de temps ne produit pas de paiement pour un congé férié pour un
employé, le code de présence 0240 pourra être saisi pour forcer le paiement du jour férié.
Admissibilité au congé férié payé.
L'exploitation de temps exécutera une série de vérifications selon les différents groupes
d’employés afin de déterminer qui est éligible à la rémunération du jour férié.
Les contrôles sont comme suit :
1. Le jour de travail immédiatement cédulé avant et après le jour férié ont été travaillés.
Cette règle s'applique à divers groupes d’employés.
Si le jour férié (rubrique de paie 1335) a déjà été payé mais que le jour de travail
immédiatement cédulé après n’ait pas travaillé, le congé férié payé sera récupéré
par la génération de la rubrique de paie 1385.
2. Un minimum de 15 jours ont été travaillés sur les 30 jours de calendrier précédant le
jour férié. Cette règle s'applique à divers groupes d’employés.
SAP déterminera si l’employé a travaillé durant 15 jours sur les 30 jours
précédant le jour férié. Si l'employé n'a pas droit au paiement du congé, la rubrique de
paie 1385 permettra de récupérer le paiement du jour férié, rubrique 1335.
Catégorie d’absence admissible un jour férié
Aucune
Catégorie de présence admissible un jour férié
0240 – jour férié - payé
0241 – jour férié – non payé
0801 – Heures supplémentaires
0803 – Rappel au travail
Le paiement d’un congé férié sera généré par la catégorie 0240 pour tous les employés
avec les règles de temps positif et pour les employés avec les règles de temps négatif
mais dont le jour férié ne peut pas être automatisé.
La catégorie 0240 est utilisée quand:
•
Le paiement du jour férié doit être forcé dans le système SAP.
•
Un paiement alternatif doit être ajouté au jour férié (une hausse de salaire provisoire pour
le jour férié)
•
Quand des employés non-syndiqués et sans accord ont droit au congé férié.
•
Quand des employés qui partagent un poste ne sont pas cédulés à travailler ce jour férié.
Cette catégorie 0240 peut être utilisée pour n'importe quel jour férié. Le message E4
«paiement d’un jour férié un jour non férié» apparaîtra si le code de présence est utilisé
une journée que le système n'identifie pas comme un jour férié pour cet employé.
Pour forcer un paiement de jour férié, avec la catégorie de présence 0240, inscrire
le type de compensation 0 – Hres suppl. payées par le système. Même si
l'exploitation de temps a déterminé que l'employé n'a pas droit au paiement de ce
jour férié, les heures seront tout de même payées.
Quoique tous les codes de présences soient dans la série 08**, parce qu'un
paiement de jour férié est pour une journée chômée, ce code a été crée dans la
série de code d’absence pour l'utilisateur CATS. Ces entrées apparaîtront dans
l’infotype 2002 – présences.
Pour le paiement d’un jour férié travaillé, les heures sont codées avec les
catégories 0801 - Heures supplémentaires ou 803 - Rappel au travail. Consultez
le manuel d’informations Heures supplémentaires et Rappel au travail pour de
plus amples détails.
Type de Compensation de jour férié
Rubrique de paie 1335 – Congé férié payé. C'est la rubrique de paie générée quand
l'employé est éligible à la compensation du congé ou si le code de présence 0240 est
inscrit.
Cette rubrique de paie est produite pour tous les employés à l’heure. Pour les
employés salariés, elle est produite seulement quand le code 0240 est utilisé.
Peu importe si l'exploitation de temps détermine à la date du jour férié ou le jour
ensuite que l'employé n'a pas été éligible, la rubrique de paie 1335 sera toujours
produite mais elle est récupérée avec la rubrique 1385. Ainsi vous pourrez voir un
montant positif 1335 et un négatif 1385 la même journée ou sur 2 jours différents.
Il est important que ces 2 rubriques apparaissent puisqu’elles fournissent des
informations dans les résultats de paie sur ce qui s’est produit le jour férié.
Rubrique de paie 1385 – Congé férié non payé. C'est la rubrique de paie générée par
l’exploitation de temps quand l'employé n'a pas droit au jour férié. Cette rubrique de paie
est utilisée contiendra un montant négatif pour récupérer le paiement généré par la
rubrique 1335.
Cette rubrique 1385 peut être générée pour tous les employés. Pour les employés
à l’heure il y aura toujours une rubrique 1335 positive s’il y a une rubrique 1385
négative. Pour les salariés, vous verrez seulement la rubrique 1385 négative
parce que la rubrique 1335 n’est pas générée pour les salariés.
Cette rubrique de paie ne sera pas produite durant les périodes non cédulées à
travailler des employés ayant des paies nivelées (ex. en juillet et août) parce que
ces jours fériés ne pas sont nécessairement applicable à eux.
Les jours fériés peuvent être visualisés à partir de la transaction PT_BAL00.
Soldes horaires des jours fériés (catégories de Temps)
Afin d’appliquer les règles concernant les jours fériés, les soldes horaires suivants seront
générés par l’exploitation des temps et seront disponibles pour obtenir des rapports :
• Catégorie 1276 - C'est la catégorie qui contiendra le nombre d'heures de jours fériés
pour tous les employés (salaire, à l’heure, occasionnel, etc.)
Cette catégorie de temps est générée pour chaque jour férié identifiés et chaque
fois que le code 0240 est utilisé. Si l'exploitation de temps détermine que
l'employé n'a pas droit au jour férié, la catégorie de temps sera supprimée. Si
l'exploitation de Temps peut seulement déterminer après le jour férié que
l'employé n'a pas eu droit au paiement, alors vous verrez que des heures positives
le jour férié et des heures négatives le jour où le système l'a récupéré. Puisque
ces événements se produisent sur 2 jours différents, ils vont tous les deux
apparaître PT_BAL00. Le plus important c’est que le total des heures pour les 2
jours dans la catégorie de temps 1276 sera zéro.
•
La catégorie de temps 1276 est générée durant les congés à long terme payés
mais ne sera pas générée durant les congés à long terme non payés.
•
Catégorie de Temps 2105 - Indique si le jour fait partie d'une période d’enseignement ou
pas (1 = période d’enseignement, 0 = pas une période d’enseignement). Des périodes
sont définies au début de chaque année scolaire par chaque Conseil.
•
Catégorie de Temps 2161 - Indique si le jour est un jour travaillé ou pas (1 = travaillé).
Seulement les jours travaillés seront considérés dans l’application de la règle des 15
jours travaillés dans les 30 derniers jours précédant le jour férié.
•
Catégorie de Temps 2162 - Indique si un employé est éligible au paiement d’un jour férié
(la valeur « 1 » = éligible, valeur « 0 » ou aucune valeur = non éligible).
•
Catégorie de Temps 2163 - Contient le nombre de jours que l'employé a travaillé durant
les 30 jours précédant le jour férié.
•
Catégorie de Temps 2514 - Indique si la journée est considérée comme un jour férié ou
non.
•
Catégorie de Temps 2522 - Indique si la journée est considérée comme un jour férié
Cercle Rouge pour les employés de CSAP NSGEU seulement.
Ces catégories de Temps (Soldes horaires) peuvent être obtenues via la
transaction PT_BAL00.
Résumé des catégories de temps et rubriques de paie des jours fériés
Type d’employés Catégorie de temps
1276
Employé salarié,
règles de temps
négatif
Rubrique de paie
1335
Rubrique de paie
1385
La rubrique 1385
(valeur négative) est
produite chaque fois
que l'exploitation de
temps détermine que
Aucune rubrique 1335
l'employé n'a pas droit
n'est produite à moins
à un paiement de jour
que la catégorie de
férié. Son salaire sera
présence 0240 soit
réduit.
utilisée.
La catégorie 1276 est Non requis. Ces
produite pour chaque employés sont
jour férié
toujours payés à la
quinzaine.
Employé à l’heure, La catégorie 1276 de La rubrique 1335 est
règles de temps
temps est produite
produite pour toutes
négatif
pour chaque jour férié les heures de congés
fériés et tous les jours
où la catégorie de
présence 0240 est
utilisée.
La rubrique 1385
(valeur négative) est
produite chaque fois
que l'exploitation de
temps détermine que
l'employé n'a pas droit
au paiement de jour
férié.
Employé à l’heure,
règles de temps
positives (doit
utiliser la catégorie
de présence 0240)
La rubrique 1385
(valeur négative) est
produite chaque fois
que l'exploitation de
temps détermine que
l'employé n'a pas droit
au jour férié.
La catégorie 1276 est
produite seulement
quand la catégorie de
présence 0240 est
utilisée.
La rubrique 1335 est
produite seulement
quand la catégorie de
présence 0240 est
utilisée.
Messages d'information produits par l’exploitation de temps
C9
Pas au travail : jour férié récupéré. Si l'employé devait travailler le jour
précédent et suivant le jour férié mais qu’il ne s’est pas présenté au travail,
l'exploitation de Temps produira le message d'information C9 « pas au travail :
jour férié récupéré». Pour récupéré le paiement de jour férié qui a déjà été
accordé à l'employé, l’exploitation de Temps produira la rubrique de paie 1385
avec un nombre négatif d'heures et ce, même pour les employés salariés.
E2
Si l'employé n'a pas droit au congé, le message E2 « EE n’est pas
éligible au jour férié ».
E4
Si la catégorie de temps 0240 est inscrite un jour qui n'est pas identifié
comme un jour férié (basées sur son horaire et le calendrier des jours fériés),
l’exploitation de Temps produira le message d'information E4 « Code de jour
férié sur non-férié ».
F3
Si la catégorie de temps 0240 est inscrite mais que l'exploitation de
Temps détermine que l'employé n’est pas éligible, le paiement sera supprimé. Si
l'utilisateur veut forcer le paiement, il devra utiliser le code de compensation 0 Hres suppl.payées par le système. Quand un paiement de jour férié a été forcé
par un utilisateur, l'exploitation de Temps produira 2 messages d'information : E2
« EE n’est pas éligible au jour férié» (voir ci-dessus) et F3 « Paiement forcé
du jour férié ”.
Ces messages peuvent être obtenus via la transaction PT_ERL00. Consultez le
manuel d’information : Erreur d'exploitation de temps PT_ERL00 pour exécuter
cette transaction.
Qu'un employé soit éligible au jour férié ou non, ceci aura un impact seulement sur
le paiement du jour férié (rubrique de paie 1335). Ceci n’aura aucun impact sur le
paiement des heures que l’employé pourrait avoir travaillées le jour férié. Les
heures réellement travaillées un jour férié devront toujours être saisies en utilisant
les catégories 0801 - Heures supplémentaires ou 0803 - Rappel au travail.
Enseignants
Des paiements de jours fériés ne sont jamais produits pour les employés de sousdomaines NSTU. Toutefois, la catégorie de temps 1276 sera produite pour tous
les jours identifiés comme jour férié et ce, dans le seul but de rapports et n'aura
aucun effet sur le salaire.
Compensation spéciale pour les employés CSAP NSGEU, cercle rouge
Certains jours fériés peuvent être applicables à des employés régis par une
clause « cercle rouge » mêmes s’ils ne sont pas inclus dans le calendrier du
système. Seuls les jours fériés communs à tous les employés de CSAP NSGEU
se retrouvent dans le calendrier du système. Le paiement de ces jours fériés
« cercle rouge » sera produit automatiquement pour les employés concernés
même si les jours n'apparaissent pas comme des jours férié dans CATS. Ces
employés doivent être identifiés en utilisant Infotype 2012 – Valeurs par défaut
transfert temps. Consultez le manuel d’information Infotype 2012 Maintenance des valeurs par défaut transfert temps pour plus d'information.
Employés avec paie nivelée
La rubrique de paie 1385 ne sera jamais produite durant les périodes non cédulées
à travailler pour un salarié avec une paie nivelée.(Ex. Période d’été ou de Noël)
Les employés recevront comme à l’habitude leur pleine paie nivelée.
Congés à long terme et jours fériés
Des paiements de jours fériés (type 1335 de salaire) ne seront pas produits pour
les employés à l’heure durant un congé à long terme effectué par les Ressources
humaines. L’employé continuera d’être payé pleinement selon son congé à long
terme même si certains jours durant son absence puissent être des jours fériés.
Au service de Paie, les jours fériés ne réduiront pas les jours de congé de
l’employé.
Si un employé doit être payé pour certains jours fériés pendant qu’il est en congé
long terme non payé, il faudra éviter d’inscrire la catégorie de congé long terme
sur les jours fériés. Par exemple, si le congé impayé commence le 2 déc. 2006 et
finit 1er janvier 2007 et que l'employé a droit à ces jours fériés payés du 25 et 26
décembre et du 1er janvier, vous devrez saisir 2 périodes de congé impayé :
Du 2 au 22 déc. 2006 et du 27 au 29 déc. 2006
Ceci peut être fait en utilisant la saisie de temps dans CATS. Cependant, si le
congé impayé a été saisi du 2 décembre au 1er janvier en utilisant la transaction
PA40, l'employé ne sera pas payé pour les jours fériés situés à l’intérieur de ces
dates. C'est pourquoi le congé impayé ne doit pas être saisi sur un jour férié qui
doit être payé à l’employé.
Manuel d’information
Les manuels d’information suivants sont utilisés dans ce procédé :
• PT60 - Exploitation de temps
• PT_BAL00 - Résultats d'exploitation des temps cumulés
• PT_ERL00 - Affichage de messages d’exploitation des temps.
• CAT2 - Saisie quotidienne du temps et profils de saisie
• IT2012 - Maintenance des valeurs par défaut transfert temps
Procédé
1.
Inscrire le jour férié dans CATS en utilisant la catégorie de présence 0240. Consultez le
manuel d’information CAT2 - Saisie quotidienne du temps et profils de saisie.
2.
L’exploitation de temps doit être exécutée pour qu’un employé puisse recevoir le paiement
d’un jour férié. Consultez le manuel d’information PT60 - Exploitation de temps
3.
Utilisez le rapport PT_BAL00 pour vérifier les rubriques de paie et les catégories de temps
produites par l’exploitation de temps. Consultez le manuel d’information PT_BAL00 Résultats d'exploitation des temps cumulés
4.
Utilisez le rapport PT_ERL00 pour vérifier les messages d’erreurs produits par
l’exploitation de temps. Consultez le manuel d’information, PT_ERL00 - Affichage de
messages d’exploitation des temps. Consultez la section Messages d'information
produits par exploitation du Temps dans la section Conseils utiles.
Résultats/après étapes
Cette transaction est terminée.
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