B.A.H.T. SERVICES QualiPAC
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FR-APP-05.14.08408 B.A.H.T. SERVICES (Siret : 40494659200015) M. HERTZOG 5 rue du sapin 68600 VOLGELSHEIM Entreprise titulaire de la qualification QualiPAC Engagée pour la qualité d'installation des pompes à chaleur aérothermiques et géothermiques. Délivrée le 02 août 2014 Numéro QualiPAC : QPAC/02808/156338 Forme juridique : SARL Police d'assurance responsabilité civile - générale au 10/12/2013 : 68111809 R 001 - MAAF ASSURANCES (Niort) - décennale au 10/12/2013 : 68111809 R 001 - MAAF ASSURANCES (Niort) L'entreprise s'engage à renouveler toute assurance obligatoire pendant la durée de son engagement Pierre Mas, Président de l'instance de qualification Toutes les coordonnées de cette entreprise sur www.qualit-enr.org , rubrique « Annuaire » Association Qualité Energies Renouvelables Siège social : 96 rue de la Victoire 75009 PARIS SIRET 489 907 360 00031 QualiPAC est un signe de qualité géré par Qualit'EnR. L'association Qualit'EnR est propriétaire de la marque collective communautaire QUALIPAC n° 009007105 déposée dans les classes 11, 35, 37, 38, 41 et 42 Le présent certificat délivré le 02 août 2014 est valable du 02 août 2014 au 02 août 2015, sous réserve du respect des conditions définies dans le règlement d'usage de la qualification. FR-APP-05 Rev05 janvier 2014