Rapport - Communauté d`Agglomération Hénin

Transcription

Rapport - Communauté d`Agglomération Hénin
Rapport
d’activités
2014
2
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
www.agglo-henincarvin.fr
Rapport d’activités 2014 - CAHC | Service communication - Septembre 2015
Photos : CAHC sauf mentions contraires
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
3
Direction Générale
des Services Techniques
Sommaire
6
7
Le bureau communautaire
8
Organigramme des services
Direction Eau et Assainissement
41
Service Étude et Prospectives
43
47
Service Police des réseaux
49
Service Infrastructures et Réseaux
53
Service Bâtiment Patrimoine
56
Service NTIC
58
Direction du Centre Technique Communautaire
60
Service Valorisation des Déchets
Service Eau potable
Communauté d’Agglomération
Hénin-Carvin : situation géographique
Direction Générale Aménagement du
Territoire, Développement et Cadre de vie
4
40
10
Service Environnement
et Développement Durable
13
Service Habitat
16
Système d’Information Géographique
19
Tourisme
21
Service Développement Economique
23
25
Formation professionnelle et Emploi
Service Projets Urbains
Direction du Projet Culturel et Artistique
9-9bis
62
Direction du Projet Culturel
et Artistique 9-9bis
65
Éducation artistique :
classes et ateliers musiques
66
Enseignement des musiques actuelles
et pratiques
68
Patrimoine, sensibilisation et parcours
71
Actions de communication
75
Moyens humains et financiers
77
Création EPCC
78
Le Métaphone® : fonctionnement global
28
Direction de la Cohésion Sociale,
Urbaine et du Citoyen
29
Service Éducation, Prévention
de la délinquance et accès au droit
30
Service Sport
32
Service Santé
79
Service des Affaires Juridiques et
Contentieux
35
Lecture publique
80
Service Commande Publique
82
Service Foncier
85
Service Ressources humaines
86
Service Moyens généraux
87
Service Informatique
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Direction Générale Adjointe
Administration Générale
Direction des Affaires Financières
89
Service Exécution et optimisation
budgétaire
90
Service Préparation et Prospective
budgétaire
91
Observatoire fiscal
92
Cadre financier et budgétaire
Édito
Direction de la Communication
98
Service Communication
103
Service audiovisuel ILTV
104
Adresses utiles :
Mairies des 14 communes de la
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin
105
Les services de la CAHC
Les organismes satellites de la CAHC
2014 a été, avant tout, l’année où
nos grands projets ont atteint leur
rythme de croisière.
Le Métaphone, Aquaterra, le Parc
des îles, ou encore le Réseau communautaire des médiathèques,
jouissent aujourd’hui d’une reconnaissance indéniable.
Les chiffres parlent d’eux-mêmes :
•
12 399 spectateurs et 133 jours d’utilisation pour le
Métaphone 32 693 visiteurs pour Aquaterra.
•
70 000 chalands pour le Parc des îles où le 6 décembre
dernier le trail nocturne, devenu une manifestation incontournable, a une fois de plus été mis en valeur par
son spectacle final qui a illuminé le site de mille feux.
•
12 574 usagers actifs dont 6934 nouveaux inscrits (plus
de 55 %) au Réseau communautaire des médiathèques
inauguré officiellement le 22 février 2014.
Nous ne pouvons que nous en réjouir.
La Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin joue un rôle
indispensable en permettant de réaliser, pour l’ensemble des
14 communes qui la composent, des projets d’équipements
ou d’aménagements urbains qui ne pourraient pas être envisagés à l’échelle des communes.
C’est dans ce sens que les services oeuvrent chaque jour, au
service des communes et de leurs concitoyens.
Ce rapport révèle de belles perspectives et montre que nous
sommes partout, dans tous les domaines pour que les habitants du territoire soient fiers et qu’ils s’épanouissent dans les
meilleures conditions.
Jean-Pierre CORBISEZ
Président de la Communauté
d’Agglomération Hénin-Carvin
Maire de Oignies
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
5
Le bureau communautaire
Le Président
Jean-Pierre Corbisez
Président de la Communauté d’Agglomération
Hénin-Carvin
Maire de Oignies
Les vice-présidents
Philippe Kemel
Christophe Pilch
Daniel Maciejasz
1er vice-président à l’aménagement
du territoire et transports
Député-maire de Carvin
2e vice-président aux affaires
juridiques et à la politique foncière
Maire de Courrières
3e vice-président au développement
économique, à l’emploi et à la formation
Maire de Libercourt
Bernard Czerwinski
Christian Musial
Jean Urbaniak
4e vice-président chargé
du sport et de la santé
Maire de Drocourt
5e vice-président chargé de
l’environnement et du
développement durable
Maire de Leforest
6e vice-président chargé de la cohésion sociale et urbaine,
de la politique de la ville et de la prévention de la délinquance,
et vice-président chargé de l’habitat, de l’aménagement
et de la rénovation urbaine, par intérim
Maire de Noyelles-Godault
Les conseillers communautaires délégués
Régis Delattre
Jean Haja
2e conseillère déléguée aux nouvelles
technologies de l’information et de
la communication (NTIC)
3e conseiller délégué aux
grands équipements communautaires
François Théret
Fabienne Dupuis
Jean-François Graf
4e conseiller délégué à la promotion
du territoire, au tourisme et à la culture
6
Christine Toutain
1er conseiller délégué aux finances
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
5e conseillère déléguée aux
ressources humaines
6e conseiller délégué à la collecte
des résidus urbains
Stanislas Smuraga
7e conseiller délégué à l’eau
et à l’assainissement
Communauté
d’Agglomération
Hénin-Carvin
14 communes se sont regroupées pour former la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin. Elle est entourée par les communautés d’agglomérations
de Lens-Liévin à l’ouest, du Douaisis à l’est et Lille Métropole Communauté
Urbaine au nord.
Une situation géographique stratégique
Située au cœur du bassin minier de l’Artois, notre communauté d’agglomération bénéficie, sur son territoire ou à proximité, de nombreuses infrastructures routières, autoroutières, fluviales, ferroviaires et aériennes.
Avec le tunnel sous la Manche et l’arrivée du TGV Nord Européen, notre région est
devenue la plaque tournante des échanges régionaux et internationaux. La communauté d’agglomération s’étend en bordure de l’autoroute A1 et se situe à 30 minutes
en voiture de Lille et d’Arras.
SUPERFICIE : 11 208 ha
POPULATION : 125 168 habitants (en 2014)
A1
vers Lille
1
2
3
4
5
6
7
8
30 mn
Carvin
2
1
Libercourt
Oignies
4
3 1
Courrières
Leforest
Dourges
A26
vers Lens
Montignyll-e
en-Gohe
15 mn
5
ÉQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES :
1 Métaphone®
2 Aquaterra
3 Parc des îles
7
8
ont
m
Hénin-Beau
Rouvroy
EvinMalmaison
PARC D’ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES :
Château
Mont Solau
Terrasses du Métaphone
Chauffours
Chênaie
Picasso
Pépinière
Hauts de France 1 et 2
2
3
ellesNoyelles- CourcLens
slt
lè
u
Goda
A26
6
vers Douai
Drocourt
15 mn
BoisBernard
Belgique
A1
vers Paris
2h
Lille
Région
is
Nord - Pas de Cala
Lens
Douai
Valenciennes
Arras
Région Picarde
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
7
Organigramme des services
(septembre 2015)
Directeur de Cabinet
Jean-Pierre QUARGNUL
Direction des
Moyens de Communication
Chef de Cabinet
Mhamed BADACHE
Alexandre KRYSIK
Service Communication
Pôle Evénementiel
Direction du Projet Culturel
et Artistique 9-9bis
Olivier GALAN
Service Musique
Valéry DESMARETS
Service Patrimoine
Emilie ALLENDER
Service Administratif
et Financier
Mathieu LAMBLIN
Service Communication
Justine FLAHAUT
Services Techniques
Stéphane MATUSZAK
Service Audiovisuel
Direction Générale
Aménagement du Territoire
Développement et Cadre de vie
Judith FAGES
Direction Cohésion Sociale
Urbaine et du Citoyen
Marc BOGAERT
Direction Développement
Economique et Emploi
Sébastien LHOPITAL
Service Développement
Economique
Education, Prévention
de la délinquance et
accès au droit
Formation Professionnelle
et Emploi
Santé
Jacques CLAPCICH
Jean-Pierre CIESIELSKI
Isabelle ORMAN
Sport
Philippe LEFEBVRE
Service Lecture Publique
Service Habitat
Cohésion sociale
Service Environnement
et cadre de vie
Chantal LARUELLE
Isabelle SAURO
Sylvie CARTON
Benoît DERAM
Service Projets Urbains
Delphine PREAUX
Tourisme
Fabienne BARROIS
Système d’Information
Géographique
Philippe PETERS
8
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Président
Jean-Pierre CORBISEZ
Directeur Général
des Services
Ludovic FONCK
Direction Générale des
Services Techniques
Direction Générale Adjointe
Administration Générale
Jean-Luc CARON
Direction
Eau et Assainissement
Séverine GAUDRE
Service Eau potable
Séverine GAUDRE
Service Etudes
et Prospectives
David HOTTEBART
Service police des réseaux
Mathieu BREVIERE
Direction du Centre
Technique Communautaire
Jean-François HALLUIN
Vincent KRAJEWSKI
Direction Travaux
Jean-Charles MASSON
Pôle des Affaires Juridiques
Service
Infrastructures/Réseaux
Fabrice QUIRIN
Service
Commande Publique
Nathalie THOREZ
Service
Bâtiment/Patrimoine
Claire BENDAHMANE
NTIC
Mireille DENNEULIN
David MORGANO
Hervé HECQUET
Service
Valorisation des Déchets
Service Juridique
Service Foncier
Service
Moyens Généraux
Eric DUVAL
Service
Exécution Budgétaire
Nathalie DESPREZ
Observatoire Fiscal
Sylvie NICOSIA
Cellule Paye
Bernadette KOLORZ
Nouara LEBOUAZDA
Virginie DENOYELLE
Régie de la collecte des
déchets - Brigade verte
Régie d’Entretien des
Véhicules et Matériels
Service
Préparation Budgetaire
Pôle des Ressources
Service
Ressources Humaines
Teddy CARLIER
Clémentine ARRU
Caroline TREFERT
Refuge
Fabienne BEUGNET
Direction des
Affaires Financières
Catherine DEMARLE
Johan GEMBAL
Service Informatique
Fabrice GALLAIS
Régie d’entretien des
Espaces Fonciers
José DUPARCQ
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
9
DGAT, DCV | Service Environnement et Développement Durable
Service
Environnement
et Développement
Durable
L’Education et la Sensibilisation à l’Environnement
Les animations « Nature »
918 personnes /
58 animations
Aquaterra, la maison de l’environnement
de la CAHC, a soufflé sa première bougie.
32 693 visiteurs ont découvert le parcours
d’information et de sensibilisation à l’environnement. De nombreuses expositions
ont agrémenté la structure sur différents
thèmes : les oiseaux, le compostage, la pollution de l’air, les circuits courts, la pollinisation
et l’éco-construction. La serre et les jardins
sont en perpétuel aménagement avec le
concours des habitants et des structures associatives.
10
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
| www.aquaterra-henincarvin.fr
En 2014, plusieurs types d’actions ont été
proposés aux enseignants :
• 62 animations du guide scolaire ont été
dispensées à 1 946 élèves
• 40 classes ont été accueillies en auto-animation représentant 1 510 élèves
• 4 écoles ont été accompagnées dans le
dispositif « A vos projets » avec la participation de 99 élèves.
Plan
at
Climrial
I
territo
Places
limiteés
Ateliers théoriques,
Sorties, Récolte…
Hénin-Carvin
tion
éra
u n a u t aire
Tél : 03 21 79 74 94|[email protected]
Dans le cadre du « Plan Pollinisateur » et
afin de développer la biodiversité et de sauvegarder une espèce indispensable à la pollinisation des cultures vivrières, le Service
Environnement et Développement Durable
a créé un rucher école, dans le jardin d’Aquaterra et un rucher de production au sein du
siège de la CAHC à Hénin-Beaumont.
Le rucher école a permis de former 18 citoyens à l’apiculture, grâce à la 5e
édition de « I love
abeille », 20h de
La formation apicole
formation, de juillet
à août 2014, en 4
ateliers techniques
et 4 visites du rucher.
mm
• le Site Internet :
www.aquaterra-henincarvin.fr
Aquaterra accueille également des groupes
(centres de loisirs, associations, …) sur rendez-vous en visite encadrée (50 groupes représentant 1 792 personnes ont bénéficié de
ce dispositif ).
Aquaterra Maison de l’Environnement | 1573 bd des Frères Leterme | Hénin-Beaumont
La formation Apiculture
18 nouveaux apiculteurs
Pla n
Co
• le magazine télévisé mensuel, « Aquaterra le Mag’ », composé de 4 rubriques (la visite, le saviez-vous, l’expérience, l’agenda)
Aquaterra
propose un guide
d’animations pédagogiques pour
Guide
l’ensemble
des
des animations scolaires
2014-2015
écoles du territoire. La vingtaine
d’animations proposées est adaptée, de la grande
section
maternelle à la 5e, et traitent de plusieurs thèmes
en adéquation avec le programme scolaire.
service Communication - CAHC 2014
• la revue trimestrielle, « La Feuille
d’Aquaterra »,
distribuée au
grand public,
qui annonce le
programme des
animations qui se
déroulent le mercredi dans le cadre
du Club Nature et
les week-ends
• Le mercredi et pendant les vacances, le
Club Nature a accueilli 492 personnes
lors de 33 ateliers.
L’éducation à l’environnement
3 555 élèves
unauté d’Agglo
m
mm
Co
La sensibilisation se fait également
par la communication avec :
• Le week-end, les sorties nature ont
réuni 426 personnes lors de 25 animations
Po ll i n i s at
eu
r
Juin - Août 2014
Renseignements : Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin
service environnement et Developpement Durable
tél. 03 21 79 74 94 - [email protected]
wwww.aquaterra-henincarvin.fr
DGAT, DCV | Service Environnement et Développement Durable
Cadre de vie
L’aménagement des liaisons
et corridors biologiques
La Trame Verte et Bleue Communautaire
au service de la valorisation et du développement de la biodiversité.
La mise en œuvre de la liaison
« d’un parc à l’autre »
Dans le cadre de la mise en œuvre de la Trame
Verte et Bleue de la CAHC, les travaux d’aménagement de la liaison d’un parc à l’autre ont
démarré en juin 2013. Ceux-ci consistent à
créer ou renforcer des corridors écologiques
entre certains cœurs de nature identifiés
sur le territoire : Tour d’Horloge, gare d’eau,
berges de la Deûle et de la Souchez, Parc des
îles. Un passage à petite faune a ainsi été créé
sous voirie, entre Carvin et Oignies et environ
16 000 arbres et arbustes ont été plantés, le
long du parcours. Un plan de gestion différenciée sera mis en place pour l’entretien et
la gestion de ce parcours.
En outre, grâce aux cheminements aménagés ou confortés avec des matériaux d’origine régionale ou respectueux de l’environnement (schistes, bois labellisé, etc.), ce
linéaire de 20 km permet de se rendre de
Carvin à Méricourt via le Parc des îles, à pied
ou en vélo et permet même d’imaginer une
liaison douce entre le Parc de la Deûle et le
Louvre-Lens.
La liaison d’un parc à l’autre sera inaugurée
en 2015.
La mise en œuvre de la Boucle 25
La CAHC a décidé de poursuivre la mise
en œuvre de son réseau de Trame Verte et
Bleue, par l’aménagement de la Boucle 25.
Cette boucle centrale sur la CAHC, d’une longueur totale de 40 km, permet de faire le lien
entre la boucle des 3 cavaliers à l’Est et la liaison d’un parc à l’autre à l’Ouest.
En 2014, le marché de maîtrise d’œuvre a
été lancé. Les travaux devraient démarrer fin
2015.
La gestion différenciée
La CAHC s’est engagée au niveau 5 de la
Charte d’entretien des espaces publics pour
la préservation de la ressource en eau et des
milieux aquatiques avec l’Agence de l’eau Artois-Picardie et le Conseil Régional. C’est-àdire que d’ici 3 ans, plus aucun produit phytosanitaire ne sera utilisé pour l’entretien des
espaces verts gérés par la collectivité.
Un diagnostic des pratiques, un plan de
désherbage et la formation des agents des
espaces verts de la CAHC sont en cours de
réalisation.
« Plantons le décor »
Dans la continuité de ses actions en faveur
de la biodiversité, la CAHC participait, pour la
4e année consécutive, à l’opération régionale
« Plantons le décor ». Par le biais
de cet événement,
il est proposé aux
habitants, entreprises ou collectivités du territoire,
rd :e
a
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de planter des
ê
t
e
r i
L'asrbource de v
arbres, arbustes et
fruitiers adaptés
au sol et au climat
du Nord-Pas-deCalais. Cela permet d’agir en faveur de la biodiversité régionale et de la préservation des
paysages. Pour cette quatrième édition, 18
commandes ont été passées et 858 essences
végétales locales ont été plantées.
w w w.enr x .fr
• L’organisation d’un marché régional
des producteurs locaux en septembre
lors de l’anniversaire d’Aquaterra
Commande groupée
d’arbres, d’arbustes
et de fruitiers
Date limite de commande : 14 novembre 2014
Date de livraison : 5 décembre après midi
Livraisons à : Aquaterra
Mise en œuvre par
1573 boulevard des frères Leterme
Hénin-Beaumont
Le projet agricole
En 2014, la CAHC a souhaité relancer le partenariat avec le monde agricole à travers 3
actions :
• La participation à l’opération « A
fleurs de champs » avec l’association
Campagnes Vivantes. Plusieurs parcelles
agricoles ont ainsi fait l’objet de plantations de prairies fleuries. Cette action a
pour objectif de rapprocher les citadins du
monde agricole en leur offrant également
la possibilité d’aller cueillir les fleurs dans
les parcelles et de participer à un concours
photo
• La valorisation de l’agriculture du
territoire et la promotion des circuits
courts. C’est
pourquoi, avec
Auber Gim’s
Vali l’endive
Paul Terre
le soutien du
Conseil Général
du Pas-de-Calais,
Nos producteurs
ont la patate...
la CAHC a édité
un guide des
producteurs
en cadeau
locaux : « Nos
producteurs ont
la patate… ». Ce
document de
12 pages présente l’agriculture de la CAHC
et référence les points de vente directe du
territoire.
de
vous présentent
votre calendrier
des fruits et légumes
de saison
La cartographie du bruit
En 2014, le conseil
communautaire a
adopté les cartes
du bruit pour l’ensemble du territoire
de la CAHC (obligation réglementaire ; directive européenne 2002/49
CE du 25/06/02).
Les cartes sont
disponibles sur le Site Internet (www.agglo-henincarvin.fr/Vivre-habiter-s-installer/
Environnement-et-developpement-durable/
Cartographie-du-bruit). L’élaboration du
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) qui en découle est en cours
de construction avec les gestionnaires d’infrastructure.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
11
DGAT, DCV | Service Environnement et Développement Durable
Le Plan Climat Communautaire
En 2014, la CAHC a établi son plan d’actions afin de diminuer les émissions de gaz à effet de serre. Ce plan qui sera affiné en fonction des
objectifs et de leur faisabilité fera l’objet d’une concertation en 2015.
Une vingtaine d’actions déjà engagées pour lutter contre le changement climatique ont été poursuivies par la collectivité en 2014.
Il s’agit notamment du Fonds de concours communautaire qui encourage les travaux de constructions neuves communales conformes
aux normes « BBC » et « passives » et promeut la rénovation thermique,
les économies d’énergie et le développement des énergies renouvelables dans les bâtiments communaux existants. Trois conventions de
subvention ont été signées :
rénovation de la piscine
d’Hénin-Beaumont (60 000 €)
récupération d’eau de pluie à Rouvroy
(3 066,10 €)
rénovation de la piscine de Courrières
(25 000 €)
Le service poursuit son accompagnement envers les habitants de
l’agglomération qui souhaitent améliorer leur confort thermique :
Par un conseil de qualité et de proximité, animé par l’Espace
Info Energie. En 2014, 573 personnes ont été sensibilisées et 440
personnes du territoire ont bénéficié de conseils personnalisés
concernant le chauffage, l’isolation, les éco-gestes, les énergies renouvelables… 38 animations ont été dispensées par le conseiller
Info Energie sous forme de visites, manifestations grand public,
ateliers de formation…
Espace Info Energie 03.21.79.72.29
[email protected]
Via le dispositif des aides financières communautaires, pour le
développement des énergies renouvelables et les économies
d’énergie. Une subvention d’un total de 46 000 € a été attribuée à
47 propriétaires représentant 760 568 € de travaux.
Service Environnement et Développement Durable
environnement@agglo-hénincarvin.fr
www.aquaterra-henincarvin.fr
12
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DGAT, DCV | Service Habitat
Service Habitat
Au titre de sa compétence Habitat, la Communauté d’Agglomération a
en particulier à veiller à l’« Equilibre social de l’habitat sur le territoire
communautaire ». Cette politique est définie dans le Programme Local
de l’Habitat (PLH).
Suite à près de deux années de travaux associant l’ensemble des partenaires et acteurs, et plusieurs mois de procédure d’approbation, le
Conseil Communautaire du 13 mars 2014 a adopté le nouveau Programme Local de l’Habitat de la CAHC pour la période 2014-2019.
Le scénario de développement retenu est celui de l’ambition avec un
objectif de reconquête démographique. Sur cette base, l’évaluation des
besoins en logements a été fixée à 610 logements par an pour la CAHC,
avec notamment pour objectifs de maintenir le taux de logement social
à 41% et de développer fortement l’accession sociale sécurisée et intermédiaire.
L’ensemble des 12 actions proposées dans ce nouveau PLH concrétise
la volonté d’une véritable politique communautaire dans les domaines
de l’habitat et du logement, sur la base de 4 grandes orientations stratégiques :
• Mettre en marché 610 logements par an pour la CAHC,
répondant à une diversité de besoins et dans le respect des
enjeux du développement durable
• Agir pour l’amélioration et l’adaptation du parc existant
• Améliorer les conditions de logement et d’hébergement
de publics en particulier
• Faire vivre la politique locale de l’habitat
En 2014, l’animation et la mise en œuvre de la politique locale de l’habitat se sont déclinées via les actions suivantes :
Lutte contre l’habitat indigne et la précarité énergétique
Le plan d’actions de lutte contre
l’habitat indigne et la précarité
énergétique
Dans le cadre du protocole d’accord signé en
juillet 2009 pour 5 ans entre l’Etat, le Conseil
Départemental, la CAF, la Communauté d’Agglomération et les 14 communes, la CAHC
anime un réseau de référents pour le repérage et le traitement de l’habitat indigne. Les
signataires se sont réunis à plusieurs reprises
en 2014 afin d’établir le bilan du plan 20092014 et d’écrire le nouveau protocole (20152020) qui sera présenté en 2015.
En 2014, le groupe de travail pour l’élaboration d’une plaquette à l’usage des locataires
« Bien vivre ma location » a finalisé ses réflexions : sortie et distribution de la nouvelle
plaquette aux ménages en cours d’année
2014.
A noter qu’une équipe de Conseillers Eau
Energie (emplois d’avenir) participe également depuis 2014 à la connaissance du parc
privé et au repérage des situations d’habitat
indigne ou de précarité énergétique, via le
travail en porte-à-porte effectué pour la distribution de kits d’économie d’eau.
Bilan du guichet unique départemental
des logements indignes (extraction CAHC)
sur la période du plan 2009-2013 :
• 584 dossiers enregistrés au guichet unique
(gestion de l’outil par la DDTM)
• 292 dossiers aboutis
• 34 logements en phase répressive (démarche ARS)
Le lancement d’une opération
programmée d’habitat :
le PIG Habiter Mieux
Suite à l’étude pré opérationnelle lancée
en 2013, la CAHC a signé le 9 juin 2014 une
convention d’opération pour la mise en
œuvre d’un Programme d’Intérêt Général
« Habiter Mieux ». Cette opération, lancée
en partenariat avec l’Etat, l’agence nationale
de l’habitat (Anah) et la Région Nord-Pas de
Calais, vise à soutenir la requalification du
parc privé, et notamment la requalification
énergétique. Sur la base des objectifs retenus (110 logements à réhabiliter par an – 95
dossiers de propriétaires occupants et 15
propriétaires bailleurs), entre 1,6 et 1,8 million d’€ sont réservés chaque année pour
accompagner les propriétaires dans la réhabilitation de leur logement (sous conditions).
Pour la CAHC, l’enveloppe annuelle est de
290 550 €. Une équipe d’ingénierie dédiée,
Citémétrie, désignée suite à appel d’offres,
assure l’animation de cette opération et l’accompagnement des propriétaires tout au
long de leur projet.
Le partenariat avec
l’ADIL du Nord
L’ADIL mène des actions spécifiques à destination des communes, travailleurs sociaux,
professionnels… pour les sensibiliser aux
notions d’habitat indigne et de précarité
énergétique et tenter de remédier aux difficultés rencontrées, en mettant en avant
l’intérêt de favoriser une démarche amiable
ou incitative, en amont de toute intervention
coercitive.
En 2014, 4 formations ont été réalisées,
à destination des partenaires :
• les notions d’habitat indigne
• le péril
• les rapports locatifs
• la loi ALUR
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
13
DGAT, DCV | Service Habitat
Partenariat et contribution aux dispositifs en
faveur du logement des personnes défavorisées
Renouvellement du partenariat engagé
avec l’APSA (aide financière de 6 000 €)
• Maraudes effectuées sur le territoire de
l’arrondissement par l’équipe de rue 115
• Tenue de permanences du SIAO (Service
Intégré d’Accueil et d’Orientation) à Hénin-Beaumont à destination des personnes
en situation de mal logement
• Organisation de la campagne d’information relative au Plan Grand Froid sur le territoire et don de la CAHC à l’association de
60 pulls pour les personnes sans domicile
Poursuite du développement de la
vocation sociale du secteur locatif privé
sur le territoire partenariat renouvelé avec
l’Immobilière Sociale 62 pour l’insertion et
la promotion par l’habitat des personnes en
difficulté. En 2014, identification de 6 nouveaux logements dans le parc locatif privé et
Etude sur le
logement des jeunes
Conseils au service
des habitants
Suite au lancement d’un groupe de travail
constitué en 2013, une étude sur le logement des jeunes a été lancée en 2014 afin
d’identifier les besoins en logement des publics jeunes et les pistes de solutions opérationnelles. Cette étude, confiée à l’Agence
Nouvelle des Solidarités Actives (ANSA), a
mobilisé de nombreux partenaires et acteurs du logement, de l’hébergement et de
l’insertion, et a permis d’aboutir à l’élaboration d’un programme d’actions territorial en
faveur du logement des jeunes, pour la période 2015-2019.
d’Agglomération
Dans le cadre du partenariat
mis en place sur
Hénin-Carvin
la CAHC et des permanences organisées
les
A1
1er et 3e mercredisA21 du mois, l’ADIL informe et
A21
conseille les habitants du territoire dans les
domaines fiscal, juridique, financier et technique liés au logement (interventions en
matière de lutte contre le logement
indigne
A1
et de rapports locatifs, en matière d’accession aidée à la propriété et de lutte contre le
surendettement). En 2014, l’ADIL a reçu 157
demandes de renseignements de publics du
territoire, dont 62 lors des permanences à la
CAHC.
mieux
rénovation
travaux
d’isolation
écono mie
d’énergie
mise aux
normes
Avec le Programme d’Intérêt Général
© CAHC | Service communication - 2014
financez vos travaux
CONTACTEZ
03 21 16 99 44
INFOS : 03 21 79 13 79
www.agglo-henincarvin.fr
14
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Renouvellement du partenariat avec l’association Rencontres et Loisirs (aide financière de 5 000 €) pour le fonctionnement de
logements en ALT réservés au public jeune
sur le territoire
Mise en place / association à des groupes
de travail et manifestations notamment
• Participation aux groupes territoriaux PLAI, aux CLEODAS (Comité Local
d’Echange et d’Orientation dans le Domaine de l’Action Sociale), aux
Commissions FJT, Maisons relais, FSL…
• Participation à la préparation, l’organisation et la tenue du Salon de l’Habitat 2014.
Comment se rendre aux Permanences ?
Au siège de la Communauté
242, bd Schweitzer à Hénin-Beaumont
vers Douai
RN
e
uir
str
ter
n
Co
Vendre
vers Lille
Sortie 16
Hénin-Beaumont
Courrières
vers Lens
Centre
Hénin-Beaumont
HÉNIN-CARVIN
Ach
e
er
Lou
43
Hôtel
Communautaire
Bd. A.
Sc
hweit
ze
r
Sortie 17
Hénin-Beaumont
Z-I
242, bd. Schweitzer
vers Paris
©CAHC| Service communication - 2014
En voiture :
• Accès A1 sortie Hénin-Beaumont ZI
puis direction Hénin-Beaumont
• Accès A21 sortie 16
Hénin-Beaumont / Courrières
puis direction
Hénin-Beaumont centre ville
En bus :
• ligne Bulle ou ligne 11/13,
arrêt Jules Verne - www.tadao.fr
Les permanences de l’
à la CAHC
stions
Répondre aux que
s
financières, juridique
logement
et fiscales liées au
Aide à l’accession sociale
Habiter
HÉNIN-CARVIN
7 relogements de familles effectués ; 26 logements privés en gestion au 31 décembre
2014 (participation de la CAHC à hauteur de
4 200 €).
Concours financier
du Conseil Régional
Depuis plusieurs années, la politique communautaire en matière d’accession sociale à
la propriété favorise :
• La production neuve en Prêt Social Location Accession
- PSLA ou en « accession ANRU » (aide sous conditions,
venant en déduction du prix de vente, fixée en 2014 à
3 000 € ou 6 000 € par logement en fonction du niveau de
performance énergétique).
• L’accession dans l’ancien avec travaux (en 2014, aide aux
ménages sur la partie travaux de rénovation énergétique,
sous conditions, plafonnée à 5 000 € ou 10 000 €).
Une enveloppe de 300 000 € est fléchée sur ce dispositif.
En 2014, la CAHC a soutenu 4 opérations « PSLA » totalisant 35 logements (à Courcelles les Lens, Dourges, Montigny en Gohelle et Oignies) et 2 opérations d’accession
dans l’ancien (à Courrières et Leforest), pour un montant
global de 120 000 €.
Durant l’année 2014, des travaux ont été engagés afin de retravailler cette politique et la
rendre plus efficiente. Issues de ces travaux,
des modifications seront effectuées début
2015 pour optimiser l’aide communautaire
en matière d’accession dans l’ancien et dans
le neuf.
DGAT, DCV | Service Habitat
Subvention d’équilibre en faveur
de la production de logements sociaux
10 000 € par logement avec un taux de financement ne pouvant dépasser 7% du prix de
revient global de l’opération. En 2014, une
opération PLAI a été financée à hauteur de
7 547 € (à Dourges).
Ce dispositif sera retravaillé en 2015, au regard
du nouveau PLH qui prévoit le développement des opérations en acquisition-amélioration, à hauteur de 5 % de la programmation,
et de la convention EPF qui inclura un partenariat spécifique autour de ce volet.
Appui aux communes
La CAHC apporte un appui technique ou
financier aux communes via les actions suivantes :
L’accompagnement dans la définition
et mise en œuvre des projets habitat
en termes de conseils et d’expertise.
Le dispositif de cofinancement d’études préalables est un des moyens mis à disposition
des communes pour contribuer à améliorer
la qualité résidentielle, architecturale, paysagère et énergétique des projets d’habitat
(50 % maximum d’un montant plafonné ; en
2014, aucune opération n’a été financée).
Le CAUE apporte également aide, conseil et
accompagnement à la CAHC et/ou aux communes-membres dans leurs projets d’aménagement et d’habitat. En 2014, le bilan du
partenariat CAHC-Conseil Général-CAUE, mis
en œuvre dans le cadre du CTDD, a été effectué et la convention de partenariat entre
la CAHC et le CAUE a été retravaillée pour la
période 2015-2019.
La Cité Bruno à Dourges est inscrite « Cité
exceptionnelle Unesco » et fait l’objet d’un
programme de requalification dans le cadre
d’une démarche partenariale appelée « Cités Pilotes». Un programme de travaux ambitieux a ainsi été défini en termes de qualité de traitement des espaces publics, des
façades et abords des logements. Pour la
vingtaine de logements privés que compte
la cité, la CAHC et la commune poursuivent
l’accompagnement des propriétaires occupants, en vue de réhabiliter les logements
privés et de les intégrer dans l’opération globale (intervention du PACT et demande de
co-financement du Conseil Régional).
La mise en oeuvre du
Fonds d’Intervention Foncier et Urbain.
Ce fonds permet de favoriser et soutenir financièrement les projets d’habitat d’initiative communale relevant d’une problématique de renouvellement urbain, entraînant
des surcoûts particuliers. Dans ce cadre, une
aide financière peut être attribuée aux communes (50% maximum avec un montant
d’aide plafonné à 150 000 €), voire aux opérateurs en logement social, sous conditions
d’une participation communale. En 2014,
une opération a été financée pour un montant de 150 000 € (à Noyelles-Godault).
©9-9bis CAHC
La CAHC soutient la production de logements locatifs très sociaux, les « Prêt Locatif
Aidé d’Intégration », dans le cadre d’opérations en « acquisition-amélioration ». Ce
financement communautaire participe aux
surcoûts spécifiques liés à ce type d’opérations, afin d’encourager la requalification du
parc ancien et produire, en diffus, un parc
très social de qualité (avec un objectif visant le niveau « BBC Rénovation » après travaux). L’aide communautaire est plafonnée à
Requalification des
cités minières Unesco
dans le cadre des
« cités pilotes »
Développement de la politique de renouvellement urbain
La Communauté d’Agglomération Hénin
Carvin s’est engagée en 2012 dans la voie
d’un renouvellement urbain et social des
quartiers d’habitat visant à intervenir de façon calibrée et ciblée, autrement dit adaptée à leurs besoins.
Concernant les quartiers prioritaires du secteur sud-ouest de l’agglomération, l’élaboration du Projet de Renouvellement Urbain et
Social multi-sites a donné lieu à l’envoi officiel d’un dossier de candidature au Ministre
de la Ville, au Président de l’Agence Nationale de Renouvellement Urbain et au Préfet
de Région, afin de favoriser l’éligibilité de ces
quartiers au dispositif ANRU.
Le renouvellement du cadre de vie des habitants des quartiers prioritaires de la politique
de la ville devant s’inscrire dans le cadre du
Contrat de Ville de l’agglomération, le service
Habitat a suivi l’évolution du contexte national de la Politique de la Ville (loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
due 2012/2014) a apporté son expertise à la
direction de la Cohésion sociale et urbaine sur
le volet Cadre de vie Renouvellement urbain.
que celui d’Euralens.
Il a également pris part activement à la préparation de l’élaboration du Contrat de Ville (définition de la mission externalisée de diagnostic territorial et de définition des orientations
stratégiques).
La politique de renouvellement urbain des
quartiers d’habitat a également consisté en
2014 à accompagner les Villes pour la mobilisation de la politique foncière de l’Etablissement Public Foncier du Nord-Pas de Calais
au titre de la Convention-cadre 2007-2014 ; et
à la co-rédaction de la nouvelle Convention
partenariale 2015-2019, pilotée par le service
Foncier, l’EPF affichant une volonté plus forte
d’agir en faveur de l’habitat à travers son axe
d’intervention « Développer le recyclage foncier pour l’habitat, la mixité et le renouvellement urbain ».
Le service Habitat, la direction du développement économique et la direction de la cohésion sociale et urbaine ont, en transversalité,
mené une réflexion, avec l’appui de l’Institut
Régional de la Ville, visant à préparer le volet Développement économique urbain du
Contrat de Ville.
Pour répondre aux enjeux de cohésion sociale et urbaine sur les projets de renouvellement urbain, la CAHC travaille à se doter d’un
savoir-faire en matière de participation des
habitants et concertation, afin de développer
les pratiques en la matière, de la CAHC mais
aussi des Villes. Elle bénéficie pour ce faire du
dispositif d’appui méthodologique aux territoires de la Région Nord Pas de Calais, de l’appui du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme
et de l’Environnement du Pas-de-Calais, ainsi
Enfin, en anticipation des obligations légales,
la CAHC a missionné un prestataire pour l’établissement d’un diagnostic du peuplement
des quartiers d’habitat de l’agglomération,
les plus fragiles ou susceptibles de l’être. Le résultat de l’étude sera livré au dernier trimestre
2015 et alimentera le travail de la Conférence
intercommunale du logement instaurée par
la loi ALUR et à mettre en place par la CAHC
avant la fin 2015.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
15
DGAT, DCV | Système Informations Géographiques
Système
d’Information
Géographique
De la numérisation des documents d’urbanisme au Géo Portail de l’Urbanisme…
Données SIG
Base de données externes
Cadastre, réseaux, IGN, PPIGE
Intégrer
Cartographier
Analyser
Services de la CAHC
DAT, DEA,
DEV ECO/FONCIER...
SIG
Administrer
(In)Former
Exporter
Utilisateurs externes
Communes, partenaires, BE...
Réactualisation des données géographiques
Comme tous les ans, les fichiers fonciers de
la DGFIP et les réseaux d’eau potable et d’assainissement de notre délégataire ont été réactualisés. Ces données géo référencées sont
les plus consultées par les services internes.
D’autres fonds de carte, plus génériques, ont
été téléchargés sur la Plate forme Publique
d’Information Géographique. La PPIGE est
l’infrastructure de données spatiales de la
région Nord - Pas de Calais. Elle met gratuitement à disposition de ses adhérents de la
sphère publique de nombreux référentiels
géographiques.
Dans le cadre de la politique du Gouverne16
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
ment en faveur de l’ouverture des données
publiques, la mission « Etalab » a conçu la
« Licence Ouverte / Open Licence ». Cette
licence facilite et encourage la réutilisation
des données publiques mises à disposition
gratuitement.
C’est donc dans cette logique d’ « Open
Data » impulsée par la directive européenne
Inspire que des géo portails spécialisés
viennent compléter celui de l’IGN.
La DREAL, la DDTM 62, et à terme, tous les
gestionnaires de Servitudes d’Utilité Publique publieront leurs données sur un géo
portail spécialisé : le Géo Portail de l’Urbanisme (GPU).
DGAT, DCV | Système Informations Géographiques
Numérisation des PLU et GPU
Intégration des fichiers SIG et des pièces
écrites numérisées sous ArcOpole, notre
serveur d’application cartographique
interactive.
Mise en place sur le réseau d’un document de suivi des modifications et des
procédures en cours.
En fin d’année, une réunion à la CAHC a réuni
les DGS et/ou responsables d’urbanisme de
toutes les communes.
La réunion a permis de présenter notre projet, de sensibiliser les participants à ce nouveau contexte et de leur proposer un mode
opératoire pour intégrer ces contraintes
techniques à leurs procédures de modification / révision ultérieures.
La suite du projet prévoit
pour 2015 :
L’élaboration des documents d’urbanisme
est une compétence communale. La CAHC
n’intervient dans les procédures d’élaboration ou de révision qu’au titre de personne
publique associée.
Trois éléments de contexte
nous ont poussés à numériser
les documents d’urbanisme :
Ces documents sont essentiels aux
projets d’aménagement communautaires,
mais ne figurent pas au catalogue de
données du SIG. Ces documents numérisés peuvent être intégrés à notre outil cartographique de consultation du cadastre
qui proposerait dans la même application
d’accéder aux renseignements fonciers
d’une parcelle (surface, propriétaire…) et
au règlement de la zone.
L’ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013 relative à l’amélioration des
conditions d’accès aux documents d’urbanisme et aux servitudes d’utilité publique,
instaure le Géo Portail de l’Urbanisme.
Le Conseil National de l’Information
Géographique publie en 2013 un géo
standard PLU qui définit le format et la
structure de données à implémenter pour
publication des documents d’urbanisme
sur le GPU.
A ces objectifs initiaux, s’ajoutent l’objectif
de fiabilisation du suivi interne des modifications et l’objectif d’assistance aux communes
qui auront dès janvier 2016 la contrainte de
produire et de publier leur document d’urbanisme dans le format SIG imposé par le GPU.
L’ouverture de notre application cartographique ArcOpole aux communes par un
extranet sécurisé. Le service informatique
de la CAHC sera mobilisé sur les aspects
réseaux et sécurité. Cette ouverture sera
conditionnée à la signature par les communes d’une convention actant le rôle de
la CAHC dans les futures procédures de réactualisation des documents d’urbanisme,
en particulier dans le contrôle des livrables
du bureau d’étude en charge de la procédure.
La publication des documents numérisés sur le Géo Portail de l’Urbanisme.
Les communes répondront alors aux obligations qui leur incombent en termes de
publication.
Les premières phases du projet
ont été réalisées cette année :
Retrait des documents papier complets
auprès de la DDTM 62 et numérisation de
toutes les pièces.
Vectorisation des plans de zonage et
implémentation du Géo Standard CNIG
par un prestataire.
Illustrations diverses pour habillage du texte
Logo « Licence ouverte »
Illustration du projet SIG
Interface de consultation du GPU
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
17
DGAT, DCV | Système Informations Géographiques
Calendrier de mise en œuvre du GPU
Le calendrier de déploiement laisse le temps pour l’adoption du format de structuration
CNIG par les services techniques et les prestataires.
Objectifs du GPU
Le site internet « GéoPortail de l’Urbanisme » (GPU) doit offrir l’accès aux règles de planification urbaine de l’ensemble du territoire français.
Accès centralisé, permanent, rapide et aisé
aux informations urbanistiques :
• Documents d’urbanisme
PLU(I), POS, CC, SCoT, et à terme PSMV
• Servitudes d’Utilité Publique
sous forme dématérialisée :
• «Texte» et géo-référencée
• Standardisée
• Directement exploitable
Processus de publication sur le GPU
exhaustive
pour l’ensemble du
territoire français
(à terme)
Dans le processus cible de mise en ligne des DU, l’autorité compétente demeure seule
garante des données publiées.
18
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DGAT, DCV | Tourisme
Tourisme
Pour cette année 2014, nous avons engagé la mise en œuvre du contrat
de rayonnement touristique au travers de la première programmation
et, parallèlement, continué la réflexion sur l’organisation locale de la
politique Tourisme dans le cadre du contrat de développement durable.
Contrat de rayonnement touristique CALL/CAHC/Conseil Régional
Pour mémoire, la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin, la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin et la Région ont
signé, fin 2013, un contrat de rayonnement
touristique qui vise à :
• valoriser les spécificités du territoire liées
notamment au tourisme de mémoire de la
Grande Guerre, à la reconversion des sites
miniers inscrits au patrimoine mondial de
l’UNESCO et à la reconversion des sites
industriels.
été réellement envoyées.
Les services du 9-9bis portaient cette action
tourisme.
Programme de sensibilisation
patrimoniale auprès des
habitants au 9-9bis
La plupart des actions figurant dans la programmation 2014 ont été réalisées mais
quelques-unes ont été ajournées.
La définition du projet a débuté en 2014
mais il n’y a pas eu de concrétisation du fait
de la complexité à organiser le partenariat.
Des réunions se sont tenues avec les partenaires, et notamment la ville de Dourges,
puisque la cité Bruno a été sélectionnée pour
cette action de valorisation patrimoniale
pour et avec les habitants. En effet, cette cité
a un intérêt patrimonial et elle va faire l’objet
d’importants travaux de rénovation.
Le pole patrimoine du 9-9bis s’occupe de ce
projet tourisme.
Développement d’un
événementiel au 9-9bis
pour l’anniversaire UNESCO
Développement d’un parcours
de découverte au 9-9bis
et alentours
• structurer et qualifier l’offre touristique :
organiser une offre autour du Louvre-Lens,
développer des actions en lien avec l’économie du territoire, mettre l’habitant au
cœur de la valorisation du patrimoine.
Une programmation commune, mise en
place autour de 3 évènements structurants
du territoire de juin et juillet, a renforcé la
dynamique événementielle et a fonctionné
comme un fil rouge entre les Rutilants, les
Artoizes et les Eclectiques.
La compagnie de rue Les Traine-savates a
proposé l’animation musicale et la compagnie Home Théâtre a animé des ateliers
d’écriture de cartes postales et des bureaux
de postes éphémères. Plus de 800 cartes ont
Un marché public a été lancé et, pour cela,
un long travail de rédaction d’un cahier des
charges a été effectué avec les services du
9-9bis et le service informatique.
En fin d’année, le marché fut notifié à Mazédia pour la réalisation d’une signalétique
extérieure sur le site du 9-9bis et des circuits
téléchargeables du 9-9bis et autres éléments
importants du patrimoine minier de l’agglomération (cités minières, chevalement, terrils…).
La mise en œuvre de ce marché s’étalera sur
3 ans.
Le pôle patrimoine du 9-9bis est le référent
de cette opération.
Installation d’une table tactile
d’orientation touristique au
Parc des îles et au 9-9bis
Le projet a été ajourné pour le 9-9bis qui ne
peut accueillir cette table à moyen terme à
cause du retard dans les travaux.
Un marché public a donc été lancé uniquement pour le Parc des îles.
Malheureusement, il n’a pu être donné suite
aux 2 offres réceptionnées : elles étaient
beaucoup trop chères.
Un nouveau marché sera lancé en 2015.
Les services informatique, Sport et Environnement sont associés au projet.
Etude pour un stade de
descente au Parc des îles
Un cahier des charges a été élaboré en
concertation avec la Mission bassin minier et
le marché public, lancé en cours d’année, a
été notifié au groupement Osmose+ Alp’évasion+ BikeSolutions.
Leur mission consiste à rédiger un programme technique pour le terril 101 du Parc
des îles et de proposer une stratégie d’animation globale du site.
Les services Sport et Projets urbains sont
associés.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
19
DGAT, DCV | Tourisme
Etude pour mesurer les besoins
en hébergement touristique,
notamment en hébergement
collectif au Parc des îles
Un marché avec un diagnostic de l’hébergement touristique sur l’agglomération est à
réaliser avec une cible toute particulière sur
la situation du Parc des îles.
Aménagement d’un parcours de
randonnée au Parc des îles
Pour cet aménagement, la direction CSU préconisait un partenariat avec la Ligue d’athlétisme Nord-Pas de Calais mais des considérations juridiques ne l’ont pas permis. En effet,
une mise en concurrence était obligatoire. Le
projet a donc été ajourné.
Accompagnement des porteurs
de projets de chambres d’hôtes
et meublés touristiques
Remise du trophée
Tourisme Hénergic
Des propositions pour une soirée de remise de trophées ont été remises en cause
en Commission et ont obligé l’ajournement
du projet. Le service Développement économique et la direction Communication
portent le projet.
La mise en place de la programmation 2014
avec l‘ensemble des services communautaires concernés mais également la concertation avec la CALL, l’Office de tourisme de
Lens et la Région représentent le plus gros de
l’activité pour cet exercice.
Le prolongement des actions (notamment
les missions confiées à des bureaux d’étude
choisis par appel d’offres), la reconduction
de certaines et le report d’autres ont engendré naturellement la programmation 2015
dont le contenu fut soumis à l’avis du Conseil
Régional en fin d’année.
L’organisation d’une soirée d’information
pour inciter les particuliers à investir dans la
création de chambres d’hôtes a été reportée
car il semblait judicieux de délibérer d’abord
sur la création d’un fonds d’aide à l’investissement.
Contrat territorial de développement durable
Dans le contrat territorial de développement
durable, le Département a décidé d’apporter à la CAHC une aide en ingénierie par la
prise en charge d’un stagiaire pour la réalisation de 2 actions :
Tourisme Hénin-Carvin
\
Hébergement
• La première portant sur un diagnostic
relatif au positionnement touristique de la
CAHC, pour approfondir le travail entrepris
avec la Région dans le cadre du contrat de
rayonnement touristique.
www.agglo-henincarvin.fr
www.agglo-henincarvin.fr
Un stagiaire a été accueilli d’avril à septembre à la MDDL de Carvin et encadré par
« un comité de tutorat partenarial » composé des représentants de la MDDL, de Pas de
Calais Tourisme, de la Mission Louvre-Lens
Tourisme et la CAHC.
Restauration
Plus d’infos sur le
territoire Hénin-Carvin
Plus d’infos sur le
territoire d’Hénin-Carvin
CAHC | Service communication • 2014
\
CAHC | Service communication • 2014
• La seconde action concernant la fonction
touristique territoriale et supra-territoriale pour
réfléchir à la notion de gouvernance et sur la
pertinence de créer un office de tourisme.
Tourisme Hénin-Carvin
Si le stagiaire a accompli seul un travail de
diagnostic touristique local comprenant des
préconisations, en revanche, c’est le partenariat encadrant qui, réuni une fois par mois, a
avancé sur des pistes d’organisation locale
de la politique communautaire Tourisme.
Partenariat divers
L’année 2014 a été riche en contacts divers
avec les différents acteurs du tourisme ainsi
qu’en participation à des réunions de travail
organisées par la Mission Louvre-Lens Tourisme pour la construction de la destination
« Autour du Louvre-Lens », la Mission Bassin
Minier, la CCI …
20
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DGAT, DCV | Service Développement Économique
Service
Développement
Économique
En 2014, la stratégie de la Communauté d’Agglomération a été recentrée autour d’enjeux clés : regarder et agir ensemble dans la même direction, stimuler la montée en puissance du tissu endogène, se faire
connaître et reconnaître comme un territoire économique dynamique et
hiérarchiser les combats pour maximiser l’impact des actions.
Un premier PLDE a été contractualisé entre le Conseil Régional et la
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin pour la période allant de
2009 à 2012 et durant l’année 2013 s’est engagé un travail de diagnostic et de redéfinition des nouvelles orientations stratégiques.
Grâce à un travail efficace du service Développement économique et
une animation auprès des différents partenaires, un plan d’actions a
démarré en 2014 et un travail autour de 3 axes : le développement endogène, la valorisation du territoire et le suivi des filières (notamment
la logistique, la silver économie et l’économie sociale et solidaire).
©Maxime Dufour
Ces enjeux s’inscrivent dans un plan d’actions ambitieux lié au Plan
Local de Développement Economique. Le PLDE, Plan Local de Développement Economique de la CAHC, en tant que déclinaison du SRDE
Schéma Régional de Développement Economique, est le cadre de référence de toutes les initiatives et actions qui concourent au développement économique du territoire.
Favoriser la création, le maintien et l’implantation d’entreprises
L’année 2014 poursuit un cycle alternatif
très contrasté pour la CAHC en matière de
Développement économique comme les
deux années précédentes. Toutefois, l’objectif prioritaire est la préservation de l’emploi
et ce d’autant que la crise fragilise fortement
le tissu économique local. L’Agglomération
Hénin-Carvin a mis en place des dispositifs
(SOS Commerce, aides aux entreprises) pour
relever ce défi et booster le territoire.
Accueil, développement
et soutien des entreprises
Le portefeuille de projets a connu une baisse
significative au cours de l’année 2014 par
rapport à 2013 avec quelques défections
de projets. Cette baisse s’explique principalement par le fait de projets annulés ou reportés et, en tout état de cause, de process
de maturation et de décision fortement
rallongés et rendus plus complexes dus à
la crise. Les problèmes de financement que
rencontre un certain nombre d’entreprises
restent très présents et influent considérablement les chefs d’entreprises.
2014 a aussi marqué la fin des conventions
publiques d’aménagement sur les Hauts de
France 2 à Courcelles-les-Lens et de la Gare
d’eau à Carvin. Le service économique assure
la commercialisation de l’ensemble des parcs
d’activités communautaires.
Sur le parc d’activités de la Gare d’Eau
Sur le parc d’activités du Quai du rivage
à Dourges/Noyelles-Godault, validation du
projet porté par la société PRD pour y installer le groupe Ontex Global qui installera ses
lignes de productions en juin 2016.
(extension du parc d’activités du Château), la commercialisation tourne à plein
régime : 1 installation importante avec l’arrivée de DPLT sur une superficie de 19 000 m²
et la finalisation du dossier GOODMAN qui
a déposé son permis de construire sur une
superficie de 75 000m². WILLEFER a finalisé
son extension sur 3 000 m² de terrain supplémentaire.
Sur le parc d’activités de la Chênaie
situé en Zone Franche (dont le dispositif a
été prolongé jusqu’au 31 Décembre 2020),
26 entreprises sont installées. Ce sont aujourd’hui 600 emplois déjà créés sur ce parc
d’activités.
En 2014, le cabinet dentaire et d’orthodontie
du Docteur Nicolle a inauguré son bâtiment
sur une parcelle de 1 500 m². La société AD
THERMIC a aussi construit son bâtiment de
1 200 m².
Sur le parc d’activités des
Hauts de France 2 à Courcelles-Lès-lens
• Chronopost a démarré son activité au sein
d’un nouveau bâtiment de 10 000 m² sur un
foncier de 4 hectares.
• Transport Cœur a validé son permis de
construire pour une superficie de terrain de
19 000 m².
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
21
DGAT, DCV | Service Développement Économique
Faire du commerce de proximité,
un levier d’action pour l’Agglomération
En 2014, trois projets ont été financés par la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin, représentant un financement global de 160 314 euros pour un montant total d’investissement
total de 353 940 euros. Les investissements réalisés en 2014 ainsi que la participation de la
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin se composent comme suit :
COMMUNES
Type commerce
Financement global
Participation CAHC
7 rue Arthur Lamendin
Boulangerie
158 000 €
64 000 €
Carvin
70 rue Plachez
Commerce de
produits régionaux
127 629,65 €
63 000€
Carvin
82 rue Salvador Allendé
Salon Esthétique
68 311,14 €
32 500 €
Oignies
N° et voie
Aide à la création d’emplois
Economie Sociale et Solidaire
La Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin a accompagné sur l’année 2014
six entreprises dans leur processus de recrutement par le biais du Contrat de Développement, aide financière régionale. Au total,
516 220 euros de subventions d’aides à la
création d’emploi ont été votés en Conseil
Communautaire pour un total de 170 emplois CDI équivalent temps plein (ETP). La
S.A Bouillon à Courrières, la S.A.S Créadécor,
la S.A.S Cerf-Dellier ainsi que la S.A.S AMD à
Rouvroy, la S.A.S Eurolame à Libercourt, et
enfin la S.A.S.U IFC à Hénin-Beaumont, se
sont donc engagés à créer 170 emplois CDI
ETP sur une période de trois ans.
Depuis 5 ans, les acteurs de l’Economie
Sociale et Solidaire du Bassin Minier se regroupent annuellement dans un Conseil
territorial de l’Economie Sociale et Solidaire à l’échelle du bassin Lens-Liévin & Hénin-Carvin. Un premier forum a été organisé
au stade couvert de Liévin pendant le mois
de l’Economie Sociale et Solidaire 2010, puis
un deuxième forum à la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin pendant le mois
de l’ESS 2011. Pour relancer la dynamique,
un troisième forum s’est tenu en novembre
2012, au foyer municipal de Liévin. Une rencontre visant à formuler des priorités a été
organisée en novembre 2013. Une synthèse
des attentes collectives a été effectuée par
la CRESS, l’APES et les acteurs locaux. Lors
d’une réunion qui s’est tenue en novembre
2014, il a été mis en évidence que les attentes étaient toujours d’actualité. Dans le
cadre du nouveau contexte institutionnel :
loi sur l’ESS promulguée en juillet 2014,
travaux CDESS du CG 62, PRDESS signé, la
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin a affirmé la volonté de se doter d’une
politique ESS (PLDE signé avec une référence
à l’ESS). Dans le cadre du Contrat Territorial
de Développement Durable 2013-2014 du
Conseil Général du Pas-de-Calais, figure une
fiche-action sur l’ESS : elle met en évidence
que ce secteur est peu lisible et peu visible
sur le territoire et qu’il est nécessaire de mobiliser les acteurs, d’engager une concertation permettant de mesurer les attentes et
les besoins des acteurs. Il s’agit de doter la
CAHC d’une stratégie de développement de
l’ESS, de construire un plan d’actions et d’accompagner les acteurs dans la consolidation
et le développement des structures.
HénergiC saison 2
La saison 2 de la campagne «HénergiC» a
permis de poursuivre un plan de communication à destination d’une cible économique
régionale mais aussi nationale (via internet
notamment). Des retombées mesurables par
l’équipe du développement économique de
la CAHC lors des salons comme le SIMI (salon immobilier) ou le Salon Créer (salon de
la création d’entreprises) où le service économique était présent.
La CAHC poursuit sa collaboration en matière
de mutualisation de moyens et d’agir efficacement au niveau national et proche européen en matière de promotion-prospection
au titre de sa convention promotion-prospection avec la CCI Artois et les Communautés d’Agglomération voisines (CALL, CUA,
Osartis) pour la création et l’animation d’un
programme de promotion prospection sur la
période 2012-2014.
A ce titre, la CAHC a participé à plusieurs salons et manifestations dans le cadre de cette
convention « Investir en Artois » :
• Salon SITL à Paris (Salon International de
la Logistique)
• Salon Pollutec à Lyon (Salon International
des éco-activités)
• Salon SIMI à Paris (Salon international de
l’immobilier d’entreprises)
22
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
C’est dans ce contexte que la Communauté
d’Agglomération Hénin-Carvin a souhaité répondre à l’appel à projet régional : « Appui au
développement de l’économie sociale et solidaire », appel à projet qui permet aux territoires du Nord-Pas de Calais de se doter d’un
plan de développement de l’ESS sur 3 ans.
Une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
a été confiée à la société Inédit Conseil par
la CAHC. De novembre 2014 à janvier 2015,
cette mission consiste à :
Consulter les acteurs sur leurs attentes et
leurs projets
Préciser avec les élus communautaires
et les services de la CAHC le volet ESS du
PLDE, en s’appuyant sur les orientations du
PRDESS
Élaborer un pré-programme
Préparer avec les services de la CAHC
la réponse de l’appel à projet du Conseil
Régional.
La réponse de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin est actuellement en
cours d’instruction au Siège de Région. Cette
réponse a mis en évidence trois axes sur lesquelles l’agglomération peut développer
l’Economie Sociale et Solidaire sur son territoire. De ces axes, découle donc un plan
d’actions :
Axe 1 :
Diffuser les valeurs et
les pratiques de l’ESS
• Maison de l’Economie Sociale et Solidaire
• Mobilisation des acteurs de l’économie classique
Axe 2 : Aider le secteur à se structurer
et à se professionnaliser
• Appui aux associations en difficulté
• Appui aux achats socialement responsables
Axe 3 : Soutenir la création
et le développement d’activités
• Etude de faisabilité d’une Coopérative d’Activités
et d’Emploi
• Dynamiques Solidaires
• Entreprendre autrement avec les coopératives
DGAT, DCV | Service Formation Professionnelle et Emploi
Service
Formation
professionnelle
et Emploi
En 2014, le service Formation Professionnelle et Emploi a poursuivi la
mise en œuvre des axes d’intervention définis par la collectivité au cours
de ces dernières années, visant à faciliter l’accès ou le retour à l’emploi
des habitants et favoriser la montée en qualification des publics. Inaugurée en octobre, la Plateforme Territoriale pour l’Avenir et l’Emploi des
Jeunes a permis à la CAHC de renforcer son appui aux outils territoriaux en matière d’accompagnement des publics.
L’appui aux outils communautaires en matière d’emploi
En septembre 2013, les élus communautaires
décidaient d’implanter sur le territoire de la
CAHC une Plateforme Territoriale pour l’Avenir et l’Emploi des Jeunes à l’échelle du bassin d’emploi de Lens-Liévin, Hénin-Carvin.
Inaugurée le 8 octobre 2014 au Métaphone
en présence de nombreux élus et chefs d’entreprise, celle-ci est désormais hébergée sur
le site du 9-9bis à Oignies et a pour vocation
de mettre en relation les entreprises qui recherchent des compétences et les jeunes à la
recherche d’un emploi, d’identifier les offres
d’emploi non connues du service public de
l’emploi.
A la fin de l’année 2014, la plateforme était
composée d’un réseau de 27 chefs de file
métiers représentant 10 filières d’activités.
118 entreprises ont été rencontrées, permettant la détection de 168 offres d’emploi. 171 entretiens de recrutement en entreprise ont été réalisés. 56 jeunes ont signé
un contrat de travail. 2 rencontres jeunes
entreprises ont été organisées à Carvin et
Courrières en présence de 30 jeunes et de 10
entreprises.
En positionnant les jeunes accompagnés par
les structures d’insertion et d’accompagnement à l’emploi, la plateforme apporte une
complémentarité aux outils de territoire existants en matière d’insertion professionnelle
et emploi, dont la CAHC poursuit son accompagnement, au travers de la signature de
conventions pluri annuelles d’objectifs. Ces
conventions contractualisées avec la Mission
Locale, le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi et la Maison de l’Emploi de Lens-Liévin,
Hénin-Carvin fixent les axes d’intervention
obligatoires des structures, le programme
d’activité et les moyens financiers mobilisés
pour mettre en œuvre les plans d’actions.
507 898 € de subventions ont été allouées
en 2014 pour ces trois structures, dont
368 898 € pour la Mission Locale, 100 000 €
pour le PLIE et 39 000 € pour la Maison de
l’Emploi.
Ces subventions ont ainsi contribué à accueillir en 2014 sur les antennes de la Mission
Locale 4 918 jeunes du territoire communautaire, dont 1 332 nouveaux accueils suite
aux 33 réunions d’informations collectives
organisées dans les communes de l’Agglomération. Parmi ces jeunes, 1 946 ont bénéficié d’une solution Emploi Formation.
272 jeunes ont signé un emploi d’avenir.
84 jeunes ont été positionnés sur les offres
d’emploi détectées par la Plateforme Territoriale pour l’avenir et l’emploi des jeunes.
En 2014, le PLIE a accompagné 1 467 participants, dont 846 bénéficiaires du RSA.
Grâce aux moyens exceptionnels du FSE, des
actions emploi/formation ont été mises en
œuvre (Isolation Thermique par l’Extérieur
Bardage, attestations de capacité, habilitations). 280 nouveaux participants de l’agglomération ont été inscrits dans le PLIE. 440
sorties ont été enregistrées dont 139 sorties
positives à l’emploi.
Les actions menées par la Maison de l’Emploi et ses partenaires ont été recentrées sur
deux axes d’interventions que sont l’anticipation et l’accompagnement des mutations
économiques, l’appui aux actions de développement local de l’emploi. La CAHC s’est
engagée sur plusieurs initiatives destinées
aux publics, dont les Rencontres de l’Emploi
en mai 2014. Sur les 8 000 visiteurs présents,
2907 questionnaires ont été renseignés permettant de recenser 531 personnes résidant
sur la CAHC (18 %). 1375 postes étaient à
pourvoir. 5 307 CV ont été recueillis dont
2063 correspondaient aux attentes des employeurs.
L’offre de services aux recrutements des
entreprises a été déclenchée pour l’implantation de Tommy’s Dinner à Hénin-Beaumont engendrant la création de 25 emplois en CDI dont 60 % ont bénéficié aux
demandeurs d’emplois du bassin (9 personnes recrutées issues de la CAHC).
Signée en juin 2013 par la CAHC et les partenaires de l’emploi, la Plateforme d’Accompagnement aux Mutations Economiques
dont les objectifs sont de répondre aux enjeux des Ressources Humaines du territoire
et développer la capacité d’anticipation des
mutations économiques a établi une proposition d’accompagnement en matière de
gestion prévisionnelle des emplois et des
compétences, recrutement (8 postes créés),
formation, foncier auprès de 15 entreprises
sur les 31 entreprises visitées en 2014.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
23
DGAT, DCV | Service Formation Professionnelle et Emploi
L’accès à l’emploi des publics en difficulté
Le recours aux clauses
d’insertion, vecteur d’emploi
La mise en œuvre
des dispositifs d’aide à l’emploi
LA CAHC mobilise sa commande publique
comme levier d’insertion professionnelle
en faveur des publics en difficulté d’emploi.
Elle recourt systématiquement aux clauses
d’insertion de type article 14 du code des
marchés publics, au regard des marchés de
travaux d’un montant minimum supérieur
ou égal à 60 000 €. Elle développe également
dans le cadre de l’article 30 du code des marchés publics des marchés d’insertion et de
qualification professionnelle, avec pour support technique l’entretien des espaces verts
sur les zones d’activités communautaire Picasso et les espaces verts sur Delta 3.
Dans le cadre du dispositif « Emploi d’Avenir », la CAHC a recruté, en 2014, 4 personnes « Conseillers Eau/ Energie » et 2
personnes « agents logistiques », ce qui
porte à 10 le nombre d’emplois d’avenir dans
la structure.
En 2014, le PLIE d’Hénin-Carvin, auquel la
CAHC confie une mission d’assistance technique auprès des maîtres d’ouvrages potentiels et des entreprises attributaires des marchés, a enregistré 52 880 heures d’insertion
sur le territoire de l’Agglomération, dont
17 marchés pour la CAHC incluant une
clause d’insertion et 3 117 heures d’insertion
(les marchés sont en cours).
Au sein de sa compétence Politique de la
Ville, la Communauté d’Agglomération
anime la thématique « accès à l’emploi et
développement économique » du Contrat
Urbain de Cohésion Sociale. L’emploi demeure un enjeu prioritaire du CUCS avec
212 286 € de subventions accordées. En
2014, 18 actions en faveur des habitants ont
été réalisées sur le territoire par des porteurs
associatifs ou communaux.
La contractualisation avec les
établissements scolaires du second degré
La CAHC a poursuivi l’engagement pris en 2011 avec le lycée Pasteur au travers de la convention signée entre les deux structures, facilitant l’adéquation entre l’offre et la demande d’emploi par la formation qualifiante des publics. Incluant un plan d’actions partagé dans la durée, celui-ci s’est traduit en 2014 par la participation de la CAHC au 2e salon post-bac sur
le territoire, l’organisation du salon de l’Habitat au lycée le 12 mai avec la présence de 20
entreprises du territoire, une animation sur les aides financières aux particuliers pour les
travaux de rénovation énergétique et la démonstration de l’étanchéité à l’air , la publication
d’articles dans le Divercité, l’intervention de la Direction travaux auprès d’une classe de BTS,
l’accueil de stagiaires et la visite de chantiers communautaires.
Dans le but de promouvoir la formation par l’apprentissage dans la fonction publique, la
collectivité accueille deux jeunes apprentis au sein des services communication et moyens
généraux.
24
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DGAT, DCV | Service Projets Urbains
Service
Projets Urbains
Le service est composé d’une responsable, de
trois chargées de missions et d’une assistante.
Il assure la maîtrise d’ouvrage urbaine au
sein de la Collectivité, c’est-à-dire la programmation des opérations, la définition,
le pilotage, le suivi et la coordination des
études préalables et pré-opérationnelles des
projets d’aménagement d’envergure communautaire :
Assistance et organisation du portage politique des
projets : information des élus, organisation des comités de
pilotage, rédaction des comptes rendus, préparation des
actes de validation (délibérations, courriers).
Pilotage technique et administratif des projets : programmation, suivi, animation, gestion des financements,
impulsion des projets, de la décision de faire à leur
réalisation effective.
Coordination partenariale des projets : réunion et
information des partenaires intervenant sur les projets
complexes de la collectivité.
Le service Projets Urbains assure pour l’ensemble de la CAHC la recherche et l’aide au
montage de dossiers de subvention (FEDER,
FNADT, partenaires) ainsi que le suivi du
Contrat Territorial de Développement Durable signé avec le Conseil Départemental
du Pas-de-Calais. Le service s’inscrit dans un
positionnement transversal et de travail en
partenariat avec l’ensemble des services porteurs de projets.
Le recrutement en novembre d’une chargée
de mission dédiée aux partenariats financiers permet de renforcer la contribution du
service sur ce volet.
La Communauté d’Agglomération, en tant
que Personne Publique Associée, est amenée à donner son avis lors de l’élaboration,
la révision ou la modification des documents de planification (POS, PLU ou PLUi)
des communes du territoire. Dans ce cadre,
c’est le service Projets Urbains qui récolte, à
l’échelon intercommunal, les différentes démarches de planification urbaine menées à
d’autres échelles (SCOT, PLU, PDU) et valide la
cohérence des projets avec ces documents.
Il peut ainsi apporter son soutien et ses
conseils techniques sur la qualité architecturale, paysagère et urbaine des projets communaux et périphériques aux projets communautaires.
Enfin, le service Projets Urbains participe à
des démarches relatives à l’aménagement
du territoire, menées par d’autres partenaires à des échelles variées (Aire Métropolitaine de Lille, Région, Mission Bassin Minier,
Euralens…).
La description des activités du service est détaillée projet par projet ci-après.
Projets Urbains communautaires
Interface des différents services de la CAHC
dans le cadre des projets d’intérêt communautaire, il assure la réalisation des études
pré opérationnelles de programmation et
d’aménagement de ces projets :
Projet d’écoquartier et de pôle
d’échanges métropolitain Sainte-Henriette
Parc des îles
ZAC de La Marlière
Eco-Pôle Gare de Libercourt
9 -9bis
Les faits marquants par projet pour 2014 :
Sainte Henriette
Sur cette ZAC réalisée en régie, avec le
concours de l’agence Une Fabrique de la
Ville, en assistance à Maîtrise d’ouvrage, le
Service a assuré la coordination sur le projet.
En premier lieu elle a finalisé les dernières
étapes du Dossier de Réalisation de la ZAC
(Janvier à mars 2014). En effet, le bouclage
du programme des équipements publics, de
plan de financement prévisionnel et la mise
en place de la concertation préalable sur le
dossier actualisé de l’étude d’impact ont été
les dernières étapes décisives qui ont permis
au Conseil Communautaire d’approuver l’ensemble des pièces constitutives du Dossier
de Réalisation le 13 mars 2014 et permettre
le lancement des étapes opérationnelles.
Le service a également assuré le pilotage
de l’étude de Sécurité et de Sûreté Publique
jusqu’à son approbation par la Commission
Départementale de Sécurité Publique le 26
septembre 2014.
Le pilotage des études de Maîtrise d’œuvre
d’espaces publics a été une des missions
phare de l’équipe en collaboration avec le
service travaux. Le service s’est notamment
attaché à la bonne cohérence des Etudes
Préliminaires (Validé le 17 avril) et Avant-Projet (Validé en novembre 2014) des espaces
publics avec les ambitions initiales du projet.
Ces étapes ont été notamment l’occasion de
présentations et de sensibilisation auprès
des différents partenaires en octobre et novembre 2014.
Cette opération étant également étroitement liée aux projets structurants de transports dont celui du B.H.N.S, l’équipe a réalisé
des temps de travail entre l’équipe de Maîtrise d’œuvre des espaces publics et celle du
Bus à Haut Niveau de service de août à décembre 2014.
Sur le volet de la commercialisation, le service a poursuivi les échanges nécessaires
avec Demathieu & Bard Immobilier et Maisons et Cités en décembre 2014 pour aboutir
au lancement de l’opération de construction
du « béguinage contemporain » en 2015.
Enfin, le service a également proposé un
plan de communication sur l’opération pour
la 1ère phase du projet en novembre 2014.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
25
DGAT, DCV | Service Projets Urbains
En 2014, le service a assuré :
la coordination entre les services en
charge des différentes sous-opérations du
projet
l’accompagnement des services dans
les dossiers d’animation sportive du parc
(étude de programmation du stade d’escalade)
le suivi des dossiers de financements
auprès du FEDER, de la Région, de l’Etat,
du Département
le suivi du conventionnement avec
EURALENS dans le cadre de la labellisation
du projet
l’initiation de la démarche de levée des
servitudes d’utilité publique avec les services de l’Etat.
ZAC - Eco quartier
de La Marlière
Le service des Projets Urbains assure le pilotage et le suivi de la concession publique
d’aménagement de la ZAC à travers :
la mise en place de groupes de travail
autour des thématiques de la ZAC, associant la commune, l’aménageur, différents
prestataires extérieurs, la maîtrise d’œuvre,
les riverains
l’analyse du Compte-Rendu Annuel au
Concédant (CRAC) en coopération avec
l’ensemble des services concernés
Eco Pôle
Gare de Libercourt
Cette opération correspond à un grand
projet de pôle d’échanges décliné en 3
dispositifs :
ZAC Eco-Pôle gare en concession d’aménagement
Pôle d’échange
Centre Est correspondant à la deuxième
façade du Pôle Gare et sa connexion avec
le centre-ville
Sur cette ZAC, le service a assuré le pilotage
de la concession d’aménagement confiée en
février 2012 à la SEM Territoires 62 : suivi des
études de Maîtrise d’œuvre du PRO (mars à
décembre 2014) permettant le montage du
dossier de consultation des entreprises de
travaux.
Concernant le pôle d’échange, une consultation pour une étude de programmation a été
lancée et engagée en 2014 avec le concours
des partenaires que sont la SNCF, la Région
et le SMT AG. Elle permettra de fiabiliser et
d’optimiser le fonctionnement global du
Pôle gare.
Le 9-9bis d’Oignies
En 2014, le service Projets Urbains est intervenu sur le projet du 9-9bis :
en désignant une assistance à maîtrise
d’ouvrage pour l’aménagement des espaces extérieurs du 9-9bis, la définition et
le dépôt du permis d’aménager du Bois du
Métaphone
le suivi des financements d’investissement pour les phases du projet réalisées
ou en cours
le montage de dossiers de subventions
pour les tranches à venir (TC2 et TC3)
Autres projets
communautaires
Cité Bruno
Enfin, le service a participé activement au
montage du dossier de consultation de Maîtrise d’œuvre des espaces publics du secteur du centre-ville et de l’Est de la gare en
co-maîtrise d’ouvrage avec la commune de
Libercourt.
©9-9bis CAHC
Parc des îles
Le service Projets Urbains a procédé au montage des dossiers de subventions nécessaires
au financement de l’opération de réhabilitation et de requalification paysagère de l’ancienne cité minière Bruno à Dourges, une des
cinq cités exemplaires UNESCO.
l’exigence de respect des ambitions
initiales
Cette année a permis de faire un point d’évaluation à mi-parcours de l’opération afin
de définir les conditions de réception des
phases 1, 2, 6 et 7 et de revalider les éléments
programmatiques des phases suivantes.
Il a notamment contribué à l’optimisation
des partenariats sur ce projet en lien avec le
service habitat.
Partenariat et suivi des financements
Au-delà des montages et suivi des financements relatifs aux grands projets, le service
s’est attaché à :
Animation de la démarche
de Contrat Territorial
de Développement Durable
Le troisième Contrat Territorial de Développement Durable a été signé en février 2014.
Le service, en tant que service-fédérateur de
la collectivité pour la politique de contractualisation avec le Département a pris en
charge la coordination du suivi et de la mise
en œuvre de ce partenariat.
Ce travail comprend également le suivi du
solde des 2 CTDD précédents.
26
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Appui au financement
des projets communautaires
et positionnement dans
le cadre des financements
FEDER et CPER
Le service contribue aux projets communautaires dans la recherche d’optimisation
des financements des projets. En ce sens, il
permet d’être un relais des partenaires financeurs extérieurs et de permettre une veille
des dispositifs de financement.
En 2014, un point particulier a été fait concernant le bilan des financements FEDER sur le
dernier PO.
DGAT, DCV | Service Projets Urbains
Suivi et participation aux études
et démarches portées par d’autres
partenaires ou en partenariat
Mobilité durable
Participation aux études menées par le Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle sur
la mise à jour du Plan de Déplacements Urbains. Le service a également coordonné les
avis des différents services à relayer au SMT
AG.
Le service avec la DGA Aménagement du
Territoire, est également, depuis l’engagement des études du B.H.N.S, un relais du SMT
AG pour l’ensemble des services de la CAHC
sur le projet.
Enfin, le service a poursuivi le copilotage
technique de l’étude de mobilité avec le
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
portant sur le territoire de la CAHC. En 2014
le diagnostic a pu être validé.
Euralens, AML, MBM,
RAFHAEL, SCOT
La CAHC finance par subvention des partenaires dans le domaine des projets urbains et
de la planification comme EURALENS, l’AML,
la MBM, le Réseau RAFHAEL… Le service projets urbains gère les étapes administratives
et le suivi technique nécessaires au versement des adhésions et subventions.
Le service participe également à leurs travaux par contributions et échanges d’expériences.
En 2014, on notera en particulier :
la participation aux comités de suivi des
projets labellisés par Euralens
la participation à l’étude de la chaîne des
parcs initiée par Euralens
l’évaluation à mi-parcours du SCOT Lens
Liévin Hénin Carvin
Encadrement atelier étudiants
La CAHC a conclu une convention annuelle
(année universitaire 2013-2014) de partenariat avec l’IAUL – Université de Lille 1 afin de
bénéficier du travail de ses étudiants sur une
thématique liée à des préoccupations professionnelles de l’aménagement.
A travers ce partenariat, la DGAT a vu l’opportunité de mener une démarche globale à
l’échelle du territoire qui a été présentée aux
élus de la Commission Aménagement du
Territoire début 2015.
Le travail confié aux étudiants a permis aux
services de la Communauté d’Agglomération de formaliser l’ensemble des données
concernant les projets menés sur le territoire
pour permettre une démarche de récolement des projets.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
27
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen
Direction
de la Cohésion
Sociale, Urbaine
et du Citoyen
La programmation du « Contrat Urbain de Cohésion Sociale » pour l’année 2014 a permis le financement de 66 projets communaux et associatifs sur l’ensemble de notre territoire.
Les thématiques les plus représentatives de l’ensemble des dossiers de
cette année sont « l’Emploi et Développement Economique » (24 % des
actions et 35% des subventions mobilisées), le « Lien Social et Citoyenneté » (33% des actions et 16% des subventions mobilisées) et la « Santé
et accès aux soins » (13 % des actions et 6% des subventions mobilisées).
En 2014 au titre du CUCS, 932 431 € ont été sollicités auprès de l’Etat,
598 943 € ont été obtenus pour un coût total d’actions de 2 785 131 €.
2014 a été la dernière année de programmation de ce Contrat Urbain
de Cohésion Social.
En effet, l’élaboration d’un nouveau Contrat de Ville a été engagée pour
la période 2014-2020.
Ce nouveau contrat piloté à l’échelle intercommunale, en articulation
avec l’ensemble des communes concernées, s’appuiera sur une large
mobilisation des acteurs locaux, incluant l’Etat, le Département, la
Région ainsi que les partenaires de la politique de la ville (bailleurs
sociaux, caisse d’allocations familiales…).
Traitant à la fois des dimensions sociales, urbaines, économiques et
environnementales, il veillera également à promouvoir la participation
des habitants à toutes les étapes de son élaboration et de sa mise en
œuvre au travers de la mise en place de Conseils Citoyens dans les
quartiers concernés.
Sur la base de la nouvelle géographie prioritaire arrêtée par l’Etat, un diagnostic a été
engagé au second semestre 2014.
Suite à ce diagnostic et aux travaux du comité de suivi technique du Contrat de Ville,
quatre enjeux stratégiques ont été identifiés
et validés au Conseil Communautaire du 18
décembre 2014 :
L’emploi et
le développement économique
Cet enjeu consiste à promouvoir l’offre de
travail par le soutien aux acteurs économiques, la promotion de l’initiative privée
et l’attractivité du territoire. Il vise à lever les
freins d’accès à l’emploi.
Le cadre de vie
et le renouvellement urbain
Cet enjeu recouvre les opérations de réhabilitation de l’habitat et de renouvellement
28
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
urbain, les actions en faveur de l’accessibilité, la gestion urbaine de proximité, le
renforcement de l’attractivité des quartiers,
le renforcement du niveau de service et
d’équipement.
La santé
et le bien être de la population
Cet enjeu vise un objectif de santé publique
tel que le définit l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé) à savoir « un état de complet bien-être physique moral et social, qui
ne consiste pas seulement à une absence de
maladie ou d’infirmité ». Il inclut les objectifs
d’accès aux soins et de prévention sanitaire
du Contrat Local de Santé, mais également
les enjeux de développement social local et
de participation des habitants, d’accès aux
droits y compris les droits sociaux, la prévention de la délinquance et la présence judiciaire de proximité.
Jeunesse Education
et parentalité
Cet enjeu vise à la réussite éducative des
enfants des quartiers, première condition de
l’égalité des chances. Il s’appuiera, mais de
manière non exhaustive sur les Programmes
de Réussite Educative et cherchera à développer des réponses innovantes aux difficultés rencontrées par les enfants en lien avec
leur(s) parent(s).
Il inclut les objectifs de formation et de
qualification des jeunes du territoire.
Un comité de pilotage stratégique ainsi
qu’un comité de suivi technique, auront en
charge, sur la base de ces 4 enjeux, de décliner les objectifs opérationnels et les programmes d’actions, avec un objectif de validation et de signature du Contrat de Ville par
les instances communautaires et les partenaires signataires, au premier semestre 2015.
Service
Éducation,
Prévention de la
délinquance et
accès au droit
©contrastwerkstatt-Fotolia
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Éducation, Prévention de la délinquance et accès au droit
La thématique prévention de la délinquance et accès au droit est essentiellement traitée au travers des axes suivants : violences conjugales,
aide aux victimes, points d’information et d’accès au droit.
Les actions
Les actions portées par les associations dans
le domaine de l’accès au droit et de la prévention de la délinquance ne sont pas toutes
subventionnées par la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin, mais constituent
un véritable réseau sur le territoire. C’est ainsi
que les actions menées par l’AVIJ (Aide aux
victimes), par le PAD (Point d’accès au droit),
le PIMMS (le Point Information Médiation
Multiservices), l’ASEJ (association socio-judiciaire), le Cheval Bleu (association traitant
les pathologies cliniques) ne reçoivent pas
de subvention communautaire au regard
de l’accès au droit et de la prévention de la
délinquance, mais contribuent largement à
l’essor de l’accès aux droits et de l’aide aux
victimes sur le territoire et associent les services de l’agglomération à leur travaux.
Les principaux dossiers déposés à la CAHC
en 2014 au regard de la « Prévention de la
Délinquance et de l’Accès au droit » sont :
CIDFF Droits des Femmes et des Familles
(subvention CAHC 4 000 €)
9 DE CŒUR Systémia, violences
conjugales (subvention CAHC 3 000 €)
L’Antenne de justice d’Hénin-Beaumont a été
accompagnée par la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin à hauteur de 7 407,58
€ dans le cadre d’un fonds de concours pour
l’année 2013 (budget 2014).
La convention de prise en charge des adolescents mineurs entre la CAHC et l’ADAE
(Association Départementale Actions Educatives) concernant la réparation pénale, signée en novembre 2013, a permis l’accueil
de 8 jeunes dans le cadre de ce dispositifs au
sein de différents services (Aquaterra, Réseau
Communautaire des Médiathèques, Centre
Technique).
Les comités de pilotage PRE (Programme
de Réussite Educative) des communes de
Rouvroy, d’Evin Malmaison et Hénin-Beaumont.
La CAHC participe aux réunions des comités de pilotage des PRE et intègre les éléments de bilan au suivi du Contrat Urbain
de Cohésion Sociale.
Le service est également amené à participer aux instances de concertation mises
en place par les communes telles que :
Les Cellules de veille organisées dans la
plupart des communes de la CAHC. Elles se
composent en général de la police nationale, de la police municipale, des bailleurs,
de la société de transports TADAO, de la
SNCF, des collèges, des lycées et diverses
associations locales.
Le chargé de mission prévention de la délinquance et accès au droit y assure une
fonction de veille juridique dans les domaines liés à l’accès aux droits et à l’aide aux
victimes, il diffuse les données statistiques
transmises par le commissariat central à la
CAHC. Il assure également ponctuellement
l’interface entre les cellules de veille et les
services de la CAHC (collecte des déchets,
refuge, travaux etc.) pour des questions
spécifiques abordées en séance.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
29
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Service Sport
Service Sport
Accompagnement communautaire
envers les clubs partenaires du territoire
Soutien au Sport
de masse
Le Cercle d’Escrime d’Hénin-Beaumont
continue sa politique volontariste et pédagogique en direction des 14 communes du
territoire en embauchant un maître d’armes
qui offre dans chaque commune 40 heures
d’initiation à la pratique de l’escrime et ce
principalement dans les écoles primaires et
les centres de loisirs. Chaque année, ce sont
plus de 2 000 jeunes qui sont sensibilisés à
cette discipline.
Dans le cadre de sa politique d’aide à la professionnalisation des encadrants sportifs,
l’agglomération aide les clubs à se structurer
et à se professionnaliser en finançant une
partie du salaire lors de l’embauche ponctuelle d’éducateurs sportifs brevetés d’Etat.
En 2014, la ligne budgétaire de 20 000 euros consacrée à cette mesure d’incitation a
permis à une douzaine d’associations de bénéficier de cet accompagnement. Pour l’année 2014, l’aide allouée par l’agglomération
s’élève à 10 041,40 euros.
Cette mesure ne sera pas reconduite en
2015.
Le Cercle d’Escrime propose également des
interventions dans les foyers de personnes
âgées du territoire et ce, dans le cadre du
plan gouvernemental de lutte contre la maladie d’Alzheimer.
Le soutien financier de l’agglomération est
de 20 000 euros.
L’agglomération apporte un soutien financier de 25 000 euros à « Hénin-Gym » dans
le cadre du soutien au sport de haut niveau.
Par des actions ponctuelles lors de journée
« sport-santé » plusieurs centaines d’enfants
sont initiés à la gymnastique chaque année.
En 2014, l’agglomération accompagne financièrement, par le biais d’une convention
de partenariat et d’objectif, cinq nouveaux
clubs dont les résultats sont significatifs au
niveau national ou la pratique singulière
comme le rugby : le Football Club Féminin
d’Hénin-Beaumont, la section féminine de
l’Union Sportive Rouvroysienne, le club de
Basket de Dourges, le club d’Escalade de
Rouvroy et le club de Rugby de Leforest.
Le montant global de ces subventions est de
65 000 euros. En contrepartie de cet effort
financier de l’agglomération, les clubs ont
obligation de faire connaître et surtout de
développer leurs pratiques sur l’ensemble du
territoire principalement auprès des écoles
primaires et des centres de loisirs.
Subventions de
fonctionnement aux
associations sportives
La Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin accorde des subventions de fonctionnement aux clubs sportifs sur propositions des 14 maires et ce, à raison de 1 euro
par habitant, soit 125 623 euros. Plus de 200
clubs du territoire bénéficient de cette aide.
Subventions aux
clubs pour l’organisation
d’événements d’intérêt communautaire
10 associations ont bénéficié d’une aide
exceptionnelle de l’agglomération dans le
cadre de manifestations ponctuelles revêtant un caractère communautaire pour un
montant global de 11 480 euros.
30
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Service Sport
Image et valorisation du territoire
Le Raid Communautaire entre dans le cadre
du week-end « sport en famille » et au delà
de ses aspects sportifs et ludiques, il inclut
également une importante dimension sport
bien être.
Cette manifestation permet à l’agglomération d’impliquer dans l’organisation de nombreuses associations du territoire et de valoriser ainsi le tissu associatif local.
Le « Raid découverte communautaire 2014 »
s’est déroulé avec succès sur le Parc des îles. Il
a accueilli plus de 200 jeunes accompagnés
de leur famille. Une visite d’Aquaterra, des
jardins et des îles thématiques a été organisée pendant la manifestation.
Le « Trail Communautaire 2014 » s’est pour
la cinquième année, élancé de Rouvroy vers
Hénin-Beaumont en traversant le Parc des
îles et les terrils attenants. Ces courses dites
de « pleine nature » de 1 (baby), 12, 21 et
35 km en autonomie complète ont réuni
près de 800 participants. Une innovation
en 2014 avec le premier « color-trail » sur
le parc.
Plusieurs centaines de personnes ont assisté
à l’arrivée du trail nocturne sur le Parc des
îles ainsi qu’au show laser et feu d’artifice
s’appropriant ainsi ce vaste poumon vert
qu’est devenu l’ancien site de la cokerie de
Drocourt. L’agglomération a accompagné ce
trail à hauteur de 10 000 euros.
Deux études d’Aide à Maîtrise d’Ouvrage ont
été lancées en 2013 : la première concerne
la mise en œuvre d’une politique concertée autour des piscines, étude confiée au
cabinet « Service Public 2000 ». La seconde
envisage la création d’un stade d’escalade
situé sur le Parc des îles, étude confiée au
cabinet d’étude D2X.
En 2014, les élus ont adopté le principe de
la mise en place de fonds de concours afin
d’accompagner les communes dans le cadre
de l’apprentissage de la natation à tous
publics.
Concernant le stade d’escalade, les élus ont
décidé de lancer une consultation de maîtrise d’œuvre sur la base d’un concours restreint d’architecture.
e
5Rencontre
Régionale de
Parc des îles - Rue Henri Barbusse Rouvroy
Samedi 24 & Dimanche 25 mai 2014
de 14h à 18h
L’agglomération accompagne ces événements à hauteur de 10 000 euros.
Le raid annuel de la Mission Bassin Minier,
ainsi que le challenge VTT et le trail des pyramides noires sont soutenus par l’agglomération à hauteur de 5 500 euros.
de 9h à 18h
le 6 décembre 2014 à 19h30
Bd des frères Leterme HÉNIN-BEAUMONT
Ça va chauffer au
• Envol de montgolfières à
parapentes au sol
• Initiation au gonflage de
• Compétition acrobatique
e
équip
en
ions
• Démonstrat
• Initiation au pilotage
nes
aérien
s
photo
de
• Exposition
de cerfs-volants
• Ateliers de constructiosn
et de mini boomerang
• Jeux anciens
hute pour doudous
• Baptêmes de vol en parac
• Lâcher de bonbons
de ballons
• Maquillages et sculptures
• Combats de rokkaku
partir de 17h30
© CAHC | Service communication - 2014
Avec une subvention de 9 000 euros, l’association Miztral en collaboration avec
l’agglomération a organisé la cinquième
rencontre régionale de cerf-volant sur le
Parc des îles. Un public très nombreux a ainsi découvert le Parc des îles en pleine mutation et réhabilitation paysagère.
Cerfs-volants
HÉNIN-CARVIN
à l’occasion du
TRAIL NOCTURNE
organisé par l’association Coach Sport Santé
INFOS : 03 21 79 13 79
www.agglo-henincarvin.fr
Ve. 5 déc.
Randonnée nocturne 18h30 | 5 km
gratuit: SHOW laser
Spectacle pyrotechnique
ueurs
les vainq
Sa. 6 déc.
es
Chasse au trésor du Père Noël 9h30
2 plac
pour
land
Pour
Disney
Trail nocturne 18h | 15 km / 21 km
Di. 7 déc.
Course de la Sainte Barbe 1 km / 3 km / 5 km / 10 km
INFOS / INSCRIPTIONS : www.coachsportsante.com
Graphisme : CAHC | Service communication • 2014 Photo : Miztral
Depuis 8 ans, la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin organise sur son territoire
un « Raid Découverte » pour les enfants
accompagnés de leurs parents. Cette manifestation permet de valoriser le patrimoine
naturel, industriel, post industriel, les trames
verte et bleue ainsi que les richesses culturelles du territoire.
INFOS :
+33 (0)6 22 81 30 32
[email protected]
www.miztral.com
[ Restauration sur place ]
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Le sport c’est sa vraie nature
Le sport c’est sa vraie nature
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
31
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Service Santé
Service Santé
La promotion de l’activité physique
et de l’éducation nutritionnelle en direction du public jeune
La CAHC, adhérente
au programme Vivons en Forme
La CAHC a adhéré au programme national VIF (Vivons en Forme) en 2012. En 2014,
cette inscription a permis aux communes
du territoire de bénéficier d’un accompagnement et d’une expertise technique dans
leurs politiques de promotion de l’éducation
nutritionnelle et de l’activité physique.
Une analyse qualitative et quantitative régulière des menus des restaurants scolaires
du territoire en collaboration avec les diététiciennes du programme VIF a été maintenue
(cette dynamique ayant été initiée en 2012).
Une formation a été délivrée à l’ensemble
des chefs cuisiniers des restaurants scolaires
du territoire (pour les communes travaillant
en régie directe) sur la préparation et la présentation des fruits et légumes.
L’aménagement
des cours d’école
Dans le cadre de sa politique de promotion
sanitaire auprès du jeune public, la Communauté d’Agglomération a étudié les modalités de mise en œuvre d’un programme
d’aménagement des cours d’écoles primaires de son territoire.
32
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Ce projet fait suite à l’opération des « Rencontres de la Forme » (ayant permis de mesurer l’état de forme physique d’une cohorte
de 4 000 jeunes scolarisés sur la CAHC). Il vise
à encourager l’activité physique des enfants
par une meilleure appropriation de leur espace de jeu, via un tracé au sol labellisé par
l’Education Nationale et reconnu scientifiquement par l’université de Lille II.
Suite à une première présentation du projet en commission « sport santé », un comité technique regroupant les services de la
CAHC (financeur du projet), les représentants du programme VIF « Vivons en Forme »
(auquel l’intercommunalité est adhérente),
l’Education Nationale et de la fondation Oxylane (partenaire financier potentiel de l’opération) s’est réuni à ce sujet.
Cette instance a élaboré un projet d’aménagement des espaces concernés sur la
base d’une priorisation s’appuyant sur :
Les résultats issus des Rencontres de la
Forme quant à la prévalence du surpoids
et de l’obésité des enfants (donnant lieu
à un classement des établissements en
fonction de leur besoin)
Le principe d’une équité territoriale
basée sur le poids de population respectif
des communes du territoire
La motivation des équipes éducatives en
place au sein des établissements (professeurs, directeurs etc.) quant à ce projet
Le nombre d’élèves scolarisés par commune
Trois « vagues » de travaux découlant de
cette priorisation ont ainsi été proposées.
Ce programme a été présenté à l’ensemble
des Maires de l’agglomération ainsi qu’aux
responsables des services techniques, jeunesse et sport des communes de la CAHC, le
3 juillet 2014. Cette réunion avait pour projet
de valider la faisabilité technique du projet
ainsi que d’évoquer les échéances de sa réalisation (2015).
L’ensemble de ce travail a abouti à la rédaction d’une convention de partenariat entre
l’association FLVS « Fédérons Les Villes pour
la Santé » (porteuse du programme VIF
« Vivons en forme ») et la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin. Celle-ci prévoit
le portage du projet par VIF moyennant une
participation financière de 20 000 euros au
projet par l’intercommunalité au titre de l’année 2014. Cette somme (inscrite au budget
de la CAHC) s’est ajoutée aux 25 000 euros
prévus par Oxylane dans le cadre de ce projet pour cette même année.
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Service Santé
La prévention
des conduites de consommation à risques
Depuis 9 ans, la CAHC s’investit dans la prévention des conduites de consommation à
risques. Un accompagnement technique et
financier de l’association « Le Sagittaire »
(point-écoute Parents Jeunes basée à Carvin) a permis à la structure de renforcer son
travail de proximité en direction des familles
du territoire en difficulté vis-à-vis de ces
consommations (alcool, cannabis, drogues
dites « dures » etc.). En 2014, 7 100 euros ont
ainsi été attribués au Sagittaire par la CAHC
dans ce cadre.
L’équipe du Point Ecoute se compose de
deux éducatrices spécialisées, d’une psychologue, d’une assistante sociale et d’une
secrétaire comptable. Son rôle est d’accueil-
DAns le cADre De l’opérAtIon nAtIonAle octobre rose
Marche
de l’espoir
Dimanche
5 octobre 2014
Espace Bernard Giraudeau
Noyelles-Godault
s
© CAHC 2014
+ d’info
on gratuite sur place
Accueil 9h • Départ 9h30 • Inscripti
lir, informer et orienter toutes personnes
en situation de souffrance psychologique,
physique ou sociale vers les structures et
professionnels adaptés.
Le service accueille environ 300 personnes
par an. 650 actes sont annuellement délivrés. 54 % des bénéficiaires résident sur la
commune de Carvin, 40 % sont issus des
autres communes de la CAHC et enfin 7 %
habitent les communes limitrophes du territoire communautaire.
Notons que chaque année, environ 900
jeunes sont touchés par des actions de prévention collectives menées par la structure.
L’accompagnement
des personnes
alcooliques
abstinentes
Le service sport-santé a accompagné l’association « Les Potes » basée à Rouvroy dans
sa structuration. Cette structure accueille
et accompagne des personnes malades alcooliques résidant sur le territoire communautaire dans leur démarche d’abstinence.
Outre un appui technique, 300 euros ont été
attribués par l’intercommunalité à l’association, somme visant à couvrir les dépenses de
fonctionnement de la structure.
La prévention du cancer du sein
et l’accompagnement des malades
La Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin s’investit dans le champ de la
prévention des cancers. Ainsi, l’ensemble
des communes de l’agglomération se sont
inscrites dans un projet nommé « Les Ambassadeurs de l’Espoir » initié par le service
« Sport-Santé » de la CAHC et l’association
Amazones.Cancer. Depuis 2008, près de
50 personnes ont ainsi bénéficié d’une formation visant à promouvoir la prévention
du cancer du sein auprès de la population.
20 personnes ont été formées en 2013. Ces
« Ambassadeurs de l’Espoir », tous volontaires, initient des projets de prévention et
de promotion du dépistage du cancer du
sein sur leurs communes et se veulent des
relais au service des besoins d’information
de la population.
En octobre 2014, la Communauté d’Agglomération et l’association Amazones.Cancer
ont organisé une « marche de l’espoir » de
7 km sur le territoire Est de la CAHC en partenariat avec la commune de Noyelles-Godault
et le « club des marcheurs » de la ville.
Posture, podologie
La CAHC accompagne techniquement et
financièrement l’association ASAL (Association Santé Appareil Locomoteur) depuis
2009. Cette association vise à promouvoir la
préservation de l’appareil locomoteur (posture, podologie…) à travers diverses actions
d’information et de dépistage, tout particulièrement à destination des personnes
pratiquant un sport de manière intensive
et à celles souhaitant reprendre une activité physique. 1 950 euros ont été attribués
par la CAHC à ASAL au titre de l’année 2014,
somme visant à couvrir ses frais de fonctionnement.
Le 22 mai 2014 s’est tenue une action de
dépistage dans les locaux de la CAHC. Organisée par la Fédération Nationale pour la
Santé du Pied, cette opération a permis à
plus de 135 personnes de bénéficier de diagnostics et de conseils personnalisés.
Le 20 mars 2014, l’association ASAL, la CAHC
et la ville de Oignies ont organisé une conférence sur le thème de «l’apprentissage par
le libre mouvement chez le tout petit ».
Cette conférence destinée aux professionnels de la petite enfance s’est tenue dans la
salle des fêtes de Oignies et a réuni près de
80 personnes.
L’UNION FRANCAISE POUR LA SANTE DU PIED ORGANISE LA
12ème JOURNEE NATIONALE DE LA SANTE DU PIED
Conseils, dépistages et diagnostics gratuits par un podologue
Montrez vos pieds !
22 mai 2014
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin
201bd4Schweitzer
242
Hôtel Communautaire Salle Darchicourt
2 metadei 13h30
e
le à212h
Hénin-Beaumontode
us9h30
Franàc17h30
-v
endez
n
blics e
R
s pu Santé : 03 21 79 74 85
Renseignements
0 siteService
www.agglo-henincarvin.fr
sur 20
Informations www.sante-du-pied.org
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
33
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Service Santé
L’accompagnement des personnes atteintes
de la maladie d’Alzheimer et leurs proches
La CAHC a accompagné techniquement et
financièrement l’association Entr’aidants en
2014. Cette structure regroupe une soixantaine de personnes dont l’un des proches
est atteint de la maladie d’Alzheimer.
Outre une participation de 1 500 euros versée par la CAHC à l’association, cette dernière
a bénéficié de prêts de locaux au sein de l’hôtel communautaire (locaux lui ayant permis
l’organisation de diverses réunions et d’une
conférence sur le thème de « l’épuisement
des proches » animée par le Dr Pellerin, médecin gériatre).
ConférenCe
débat
Amour Alzheimer
animé par le Docteur
Jérôme PELLERIN
Jeudi
13 novembre
2014 14h30
Salle des fêtes
Rue Voltaire
Hénin-Beaumont
Organisée par l’Association ENTR’AIDANTS
Contact • Association Entr’AidAnts
BP 30236, 62254 Hénin-Beaumont cedex
Tél secrétariat : 03 21 75 23 47 / Port. : 06 12 77 07 03
[email protected]
www.entr-aidants.fr
L’animation des dispositifs d’aide aux projets
La CAHC participe depuis 2002 à l’élaboration des programmes locaux de santé en partenariat avec le Conseil Général, le Conseil
Régional, l’Assurance maladie, l’ARS etc.
La coordination des programmations issues
des dispositifs de financement en place rela-
34
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
tifs à « la prévention santé » et à la promotion
de l’activité physique émanant de la Région,
du Conseil Général et de l’Etat reste au cœur
du travail d’accompagnement du milieu associatif et des services communaux proposé
par le service « Sport-Santé ».
Plus d’infos
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DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Lecture Publique
Lecture
Publique
Au carrefour de l’administratif, du stratégique et de l’opérationnel, le
service Lecture poursuit, en partenariat avec les élus et les bibliothécaires, son travail d’élaboration d’une politique intercommunale de lecture publique qui permette une fréquentation accrue des médiathèques
par la population. Cette politique de mise en réseau est destinée à aider ces équipements - notamment à travers une modernisation de leurs
offres et de leurs services - à jouer pleinement leur rôle au service de
l’émancipation des personnes et pour l’exercice de la citoyenneté.
Les activités du service se concentrent autour des 4 axes « historiques »,
structurant cette intercommunalité de projets, à savoir, le déploiement
du système commun d’information, l’élaboration d’une politique documentaire concertée, la montée en qualification des pratiques professionnelles et la mise en œuvre d’actions culturelles intercommunales
au service de la promotion des collections et des services. Notons que
pour mener à bien ces chantiers « permanents », le service a structuré
le travail de coordination en créant plusieurs types d’instances où se
retrouvent élus, personnels municipaux avec la coordination générale
du réseau (service Lecture et service informatique de la CAHC).
Enfin, les agents du service assurent un rôle de conseil en matière de
lecture publique (création, réhabilitation de bibliothèque, projet de service…) auprès des municipalités.
Évolution des instances de coordination du réseau
Le Comité d’Orientation
et de Suivi du Réseau
Communautaire
des Médiathèques (COS-RCM)
Dans le cadre du déploiement du Système
communautaire d’Information (SI), la CAHC
s’était dotée, en 2012, de 2 instances de suivi,
l’une, professionnelle (le Comité d’Orientation et de Suivi du Système ou COSS), l’autre,
politique (le Comité de Pilotage ou COPIL).
Compte tenu du renouvellement des assemblées en 2014, et du besoin de réinvestir
toutes les facettes du réseau, pour lui donner
une vision prospective une fois le déploiement technique du système commun achevé, il est devenu nécessaire de faire évoluer
ces deux instances.
La création d’un Comité d’Orientation et de
Suivi du Réseau Communautaire des Médiathèques, en lieu et place du Comité de
Pilotage, a été validée par le Conseil Communautaire du 25 septembre 2014.
Placé sous la présidence du Conseiller Délégué à la culture de la CAHC, il est composé
des 14 Maires ou Maires-Adjoints délégués
à la culture et d’un suppléant par commune,
des représentants des partenaires institutionnels (conseiller pour le livre et la lecture
de la DRAC, le directeur de la MDP), du Directeur de la Cohésion Sociale et Urbaine et du
Citoyen, de la coordination générale du RCM
et du responsable du service informatique
de la CAHC.
Il a pour missions d’élaborer la politique de
coopération en matière de lecture publique
selon les 4 axes de développement définis
dans le cadre de la convention signée entre
la CAHC et les communes pour la mise en
réseau des bibliothèques et médiathèques ;
de proposer des programmes d’actions liés
aux différents axes de développement à la
validation de la CAHC et des communes ; de
relayer les propositions du COS en matière
de programmes d’actions auprès des exécutifs locaux ; de diffuser au niveau communal
l’information sur les programmes validés ; de
valider collégialement les différents outils
d’harmonisation fonctionnelle que génère
la mise en réseau (charte éditoriale, informatique, règlement commun…), au fur et à mesure de leur élaboration et de leur évolution
et les soumettre à la signature du Président
de la CAHC et des Maires.
Il s’est réuni pour la première fois le 17 novembre 2014 avec, à l’ordre du jour, la présentation du fonctionnement du réseau et
la préparation d’un avenant à la convention
qui lie les communes à la CAHC depuis décembre 2012.
Le Comité technique (CT)
La composition du CT reste inchangée par
rapport à celle du COSS (Comité d’Orientation et de suivi du Système), à savoir : le
directeur de la Cohésion Sociale et Urbaine
et du Citoyen ; la coordination générale du
RCM (responsable et chargées de mission
du service lecture et l’administrateur du
système d’information) ; le responsable du
service informatique de la CAHC ; la coordinatrice de territoire de la MDP (antenne de
Dainville).
Il se réunit tous les mois. C’est l’instance où
s’élabore la réflexion professionnelle collective
autour des 4 axes de développement de notre
politique. Les propositions émanant de ce comité alimentent l’ordre du jour du COS-RCM.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
35
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Lecture Publique
Les groupes de travail
La bibliothèque en ligne
Il s’agit de temps de travail regroupant des
agents de bibliothèque et/ou des responsables, la coordination lecture et la coordinatrice de territoire de la MDP. Il en existe
plusieurs en lien avec les 4 axes de travail
structurant la mise en œuvre de notre politique intercommunale.
Ce sont des instances pérennes de réflexion
collective et d’harmonisation de pratiques
qui perdureront au-delà du déploiement
du système d’information. Leur rythme de
réunion est variable selon les priorités fixées
en comité technique. Les propositions des
groupes de travail sont présentées en comité
technique pour validation.
Se sont essentiellement tenus en 2014 les
groupes liés à la poursuite du déploiement
du système : groupes « SIGB », « bibliothèque
en ligne » et « postes publics ».
Poursuite du déploiement
du Système communautaire
d’Information (S.I)
Le logiciel de gestion de bibliothèque
« Orphée »
Le réseau informatique a été opérationnel
dans sa 1ère phase au 1er octobre 2013 : mise
en place d’une carte de lecteur unique permettant aux usagers d’emprunter des documents dans la médiathèque de leur choix,
fusion des catalogues pré-existants, mise en
place d’un outil unique pour la gestion des
collections des médiathèques (SIGB, système
intégré de gestion de bibliothèque – produit
Orphée de la société C3RB).
En 2014, on compte 9207 réinscriptions (personnes inscrites dans les anciens systèmes de
gestion ou inscrites depuis le 1er octobre 2013)
et 5516 nouvelles inscriptions, soit un total
de 14 723 inscrits. Cela représente 11,83 %
de la population du territoire de la CAHC
(124 434 habitants, chiffre INSEE 2011).
11 946 personnes ont utilisé leur carte
pour faire au moins 1 prêt (utilisateur actif ).
La différence entre le nombre d’inscrits et
le nombre d’actifs peut s’expliquer par le
fait que des familles inscrivent tous leurs
membres, mais n’utilisent pas toutes les
cartes pour emprunter des documents, ou
par le fait que certaines personnes utilisent
la carte RCM uniquement pour accéder à des
services numériques : l’accès aux postes informatiques publics dans les médiathèques
ou les ressources électroniques de la bibliothèque en ligne.
373 536 prêts de documents ont été enregistrés en 2014. 16 244 réservations de
documents ont été réalisées en 2014, dont
7236 via la bibliothèque en ligne (soit 45%)
L’ouverture de la 2e phase a été réalisée le
22 février (autour d’un temps festif à la médiathèque d’Hénin-Beaumont, voir la rubrique « communication » pour ce point).
La bibliothèque en ligne, offrant de nombreux services, et le service navette ont été
mis en place.
36
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
La bibliothèque en ligne (www.mediatheques-rcm.fr) rassemble le catalogue de l’ensemble des documents des médiathèques,
catalogue de ressources numériques souscrites par la CAHC, les informations pratiques
concernant les médiathèques, une rubrique
« agenda » rassemblant l’ensemble des actions menées par le Réseau Communautaire
des Médiathèques, et permet la mise en valeur des collections (carrousels de nouveautés, de sélections thématiques).
La bibliothèque en ligne permet également
aux usagers de bénéficier de services personnalisés à travers la consultation de son
compte lecteur, comme la liste des prêts
en cours, la possibilité de faire des réservations de documents et de les retirer dans la
médiathèque de son choix, la possibilité de
prolonger l’emprunt de documents, un accès
personnalisé aux ressources électroniques, la
possibilité de constituer des « paniers » pour
garder trace de sa navigation, l’inscription et
la désinscription à la « lettre d’information du
RCM ».
La charte éditoriale, votée en bureau communautaire en novembre 2013, encadre la
validation des informations à communiquer.
Cette charte sera amenée à évoluer en 2015
avec l’ouverture de la contribution aux bibliothécaires du réseau.
Le compteur de statistiques pour la bibliothèque en ligne est opérationnel depuis le
24 mars 2014. Du 24 mars au 31 décembre
2014, la bibliothèque en ligne a enregistré 34 247 sessions pour 17 648 utilisateurs
uniques.
Les ressources électroniques souscrites
par la CAHC en 2014 :
Vodelic : autoformation en informatique/
multimédia/bureautique
Tout Apprendre : bouquet d’offres de
ressources en autoformation (langues
étrangères, code de la route…),
Cité de la musique
Les statistiques d’utilisation de ces ressources sont parcellaires pour l’année 2014.
Le déploiement global du système n’étant
pas achevé, elles ont été mises en service
sans médiation particulière. Une première
campagne de médiation et de communication est prévue pour 2015.
Le service navette
Le service navette permet d’acheminer les
documents (des diverses médiathèques)
réservés par des lecteurs dans l’équipement
de leur choix mais aussi de transporter des
collections et des outils d’animation entre
bibliothèques.
Dès la mise en place du service, ont été
instaurées deux tournées hebdomadaires
(chaque tournée dessert tous les points du
réseau).
Ce service est assuré par deux agents recrutés en « Emploi Avenir » en mars 2014, à l’issue d’un travail de « repérage » de jeunes en
partenariat avec la Mission locale.
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Lecture Publique
Le logiciel Orphée ne permet pas d’établir
des statistiques des documents en transit
(une commande de développement est prévue pour 2015). Des comptages ponctuels
ont été réalisés pour mesurer l’activité du
service et réajuster les tournées.
Les agents du service ont utilisé un véhicule
de la flotte de la CAHC dans l’attente de l’acquisition d’un véhicule dédié (fourgon aménagé) pour début 2015.
Parallèlement aux dépôts et enlèvements
qu’ils effectuent dans les différentes bibliothèques, les agents assurent aussi, ponctuellement, la diffusion des supports de
communication relatifs aux manifestations
de la CAHC. Ils apportent également à 2 ou 3
reprises dans l’année une aide technique au
service Evénementiel pour la mise en place
de ses opérations.
Le déploiement
des postes publics et du wifi
La médiathèque d’Hénin-Beaumont a été
la première équipée en wifi et en postes informatiques publics, pour l’inauguration du
réseau en février. Les autres médiathèques
ont progressivement été équipées dans les
mois qui ont suivi. Au terme de 2014, 10
médiathèques sur 12 offrent désormais
un accès libre à Internet à leurs usagers, à
partir des PC mis à leur disposition ou depuis
leurs matériels personnels (portables, smartphones…)
16 247 sessions ont été enregistrées sur ces
postes en 2014.
Participation à la qualification des personnels
Les formations à l’utilisation
du logiciel de gestion «Orphée»
Les formations à Orphée, initiées en 2013 sur
la partie « catalogue et circulation des documents » se sont poursuivies en 2014 :
formation aux fonctionnalités liées au
transit des documents (janvier 2014, 5
sessions de 1,5j, 47 bibliothécaires formés)
appropriation par l’ensemble des personnels « acquéreurs » des médiathèques
du module « acquisitions » d’Orphée pour
une utilisation pour le budget 2015.
Après ces formations initiales, d’autres formations « piqûres de rappel » ont été assurées par la bibliothécaire-système, sur des
temps courts (une demi-journée) dans la
salle d’autoformation de la CAHC (6 postes
Politique
documentaire
informatiques). Au total, 40 agents formés au
cours de 14 sessions pour une meilleure maîtrise des divers modules d’Orphée.
Les formations à la gestion
de la bibliothèque en ligne
Ces formations, assurées par le fournisseur
du logiciel, ont été, en 2014, destinées à la
bibliothécaire de la CAHC, chargée de la bibliothèque en ligne.
Le Salon du Livre de jeunesse
Le Service Lecture a proposé aux bibliothécaires du réseau et aux documentalistes de
l’agglomération la visite du Salon du livre de
Jeunesse de Montreuil, sur la journée professionnelle du 1er décembre 2014. Les 51 participants ont pu assister à des ateliers et
visiter les stands des éditeurs.
Action culturelle
Opération « Pics &
Timbres & Télégrammes »
Les budgets d’acquisition de documents des
médiathèques étant municipaux, le service
lecture invite les bibliothécaires du réseau
à une réflexion sur l’offre documentaire à
l’échelle du territoire.
Le Service Lecture et certaines médiathèques
du réseau se sont associés à l’opération « Pics
& Timbres & Télégrammes », qui a constitué
un « fil rouge » lors des trois événementiels
« Arts de la scène et de la rue » proposés
sur le territoire fin juin/début juillet (Les Artoizes, organisées par Droit de cité sur les
communes de Rouvroy et Drocourt ; Les
Rutilants, organisés par le 9-9bis/CAHC sur
le carreau de fosse du 9-9bis à Oignies ; Les
Eclectiques, organisés par Carvin Culture à
Carvin).
Il propose également des outils structurants,
à travers le module d’acquisition du logiciel
Orphée (paramétrages en préfiguration en
2014).
Les chantiers pour 2015 : souscription à
l’abonnement professionnel Electre (outil en
amont du logiciel Orphée pour la prévision
d’acquisitions), élaboration d’un diagnostic de territoire, formation pour les responsables des médiathèques et les acquéreurs,
étude de certains champs documentaires,
notamment en lien avec les thèmes abordés
par les ressources électroniques de la bibliothèque en ligne.
Le développement d’actions dans ce domaine a été quasiment suspendu en 2013 en
raison du démarrage de la mise en œuvre du
S.I commun aux bibliothèques. 2014 amorce
la relance de cet axe de travail conjointement
à un déploiement qui se poursuit.
Ce projet s’inscrivait dans le cadre du Contrat
de rayonnement touristique, en lien avec
l’inscription du Bassin minier du Nord-Pas de
Calais sur la liste du Patrimoine Mondial, et
la nécessité de sensibiliser les populations à
la question de l’appartenance à un territoire
d’exception.
« Pics & Timbres & Télégrammes » est une installation théâtrale qui invite le public à porter un regard décalé sur le territoire. En effet,
c’est un lieu qui, à l’image du Mont Saint
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
37
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Lecture Publique
Michel, des pyramides d’Egypte ou de la
grande muraille de Chine, est inscrit à l’Unesco. Cette labellisation lui confère un devenir
touristique tout aussi important. Malheureusement, les regards portés aujourd’hui sur le
Bassin minier sont souvent remplis d’indifférence jusqu’au rejet parfois.
Par le biais d’une mise en scène humoristique,
sous la direction artistique de la Compagnie
Home théâtre, le public a été invité, lors de
ces 3 manifestations, à prendre conscience
de la valeur universelle du Bassin Minier et à
transmettre son ressenti et sa perception du
territoire en participant à un atelier d’écriture
de cartes postales, créées spécifiquement
pour cette opération. La proposition de lire à
voix haute la carte écrite a connu aussi un vif
succès (réalisation d’enregistrements).
Les personnels des structures participant
au projet ont été formés par la Compagnie
Home Théâtre (1/2 journée). Plusieurs ateliers d’écriture de cartes ont été proposés
courant juin, en amont des manifestations,
dans 4 médiathèques du territoire ; 2 ateliers
se sont également déroulés au Centre Hospitalier d’Hénin-Beaumont, au CDI du collège
de Leforest, au centre de loisirs de Drocourt.
Environ 150 personnes ont participé à ces
ateliers. A l’issue de l’opération, 810 cartes
ont été écrites et envoyées à leurs destinataires.
http://www.lecture-conte.fr/pics-timbres-telegrammes.php
http://www.mediatheques-rcm.fr/mediatheques-rcm.fr/
opac/index/index/id_profil/61
Le salon « Tiot Loupiot
et mille feuilles de rêves »
L’histoire des bébés et des livres : c’est presque
déjà une longue histoire pour beaucoup de
communes de l’agglomération qu’irrigue
le Salon Tiot Loupiot organisé par « Droit de
cité » depuis maintenant plus de 10 ans. Tous
unis pour cette noble cause qui veut que
l’on mette dès le plus jeune âge les enfants
en appétit de lecture à travers des présentations variées d’univers artistiques singuliers.
Ce temps fort de propositions culturelles, les
Municipalités partenaires ont fait le choix de
l’offrir gracieusement à leurs populations afin
que chaque famille puisse y assister « sans
obstacle ». Cette gratuité apparaît, en effet,
comme consubstantielle à l’émergence d’une
véritable démocratisation des politiques de
lecture publique. C’est aussi pour cette raison
que la CAHC accompagne techniquement
et financièrement cette opération depuis
le début de son développement sur notre
territoire.
Au total en 2014, ce sont 20 spectacles qui
ont été programmés, à travers 58 représentations, pour 2584 spectateurs. C’est aussi l’organisation de 4 ateliers de découverte des
techniques d’illustration qui ont réuni 292
participants à travers 12 séances, ainsi que 8
expositions qui ont été visitées par environ 1200
personnes.
38
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
« Engagement environnement ! » :
un programme de
formations-actions réalisé par
l’association « A livre ouvert »
Depuis 2009, le service Lecture de la CAHC, le
réseau des médiathèques et la Médiathèque
Départementale ont choisi de travailler ensemble à la promotion de la culture scientifique et technique comme vecteur pour l’élargissement des publics. En 2011, les services
Lecture et Patrimoine ont mis en œuvre un
programme « Histoires de machines » en
partenariat avec le réseau.
Avec l’ouverture de la maison de l’environnement de la CAHC « Aquaterra », c’est une
nouvelle collaboration qui s’est engagée,
fin 2014, pour réaliser un programme de
formations-actions à destination des bibliothécaires du territoire et des animateurs de cet équipement. Celui-ci a pour objectif de créer des jeux de « société », élaborés
à partir d’albums et de documentaires pour
la jeunesse, sur le thème de l’écologie, pour
des jeunes et un public familial. Le but de ce
programme est de créer des habitudes de
« plaisir de lire » chez les jeunes et de vulgariser différemment, auprès d’eux, les notions liées à l’écologie. Il s’agit aussi de créer
les conditions d’un partenariat durable
entre les médiathèques et Aquaterra. Enfin, les jeux réalisés seront regroupés dans 2
« malles-animation » dont l’une viendra enrichir l’offre des bibliothèques en la matière et
la seconde, celle de la maison de l’environnement.
L’animation autour de ces jeux favorise le recours à des pratiques diversifiées de lectures
tant de la part des « animateurs » que du
côté du public participant. C’est pourquoi, les
temps de formations et d’échanges entre les 2
types de professionnels, réalisés en 2014, ont
été dédiés à la découverte des diverses facettes de l’édition jeunesse, à l’initiation à
la lecture d’albums à haute voix. Les autres
phases du projet (conception des jeux, journée évènement) se dérouleront sur le début
d’année 2015.
Reprise de la tournée
de lectures-spectacles
« Vivre les Livres »
Depuis 2006, le service Lecture développe en
partenariat avec les bibliothèques de l’agglomération, des tournées de lectures-spectacles
dont le but est de faire vivre ces équipements
comme des lieux culturels à part entière (ouverts notamment en soirée) et de donner
accès à la littérature au plus grand nombre à
travers ces temps de lecture à voix haute destinés aux adolescents et aux adultes.
La compagnie « Franche connexion », déjà
partenaire de cette action lors d’éditions
antérieures, nous a proposé d’accueillir la
lecture-spectacle « La Liste de mes envies »,
adaptation du roman de G. Delacourt. Cette
tournée dans les 14 communes a débuté fin
2014 et se poursuivra sur le 1er semestre 2015.
Les 2 représentations jouées cette année ont
accueilli 135 personnes.
Partenariat avec
les documentalistes
des collèges et lycées
Depuis 2 ans, le service Lecture participe aux
rencontres bisannuelles des documentalistes
des collèges et lycées de l’agglomération
pour y présenter les actions et les projets
culturels conduits en collaboration avec le
RCM. Fin 2013, ces collègues nous ont fait
part de leur souhait d’être accueillis, dans le
cadre de ces rencontres, sur le site du 9-9bis
afin d’en découvrir les différents espaces et le
projet culturel et artistique. Le service Lecture
a donc co-organisé avec la direction du projet
du 9-9bis cette réunion en juin 2014. Au cours
de celle-ci, il a été décidé de convier à la prochaine rencontre (novembre) l’ensemble des
responsables des médiathèques du réseau
dans la perspective de créer des liens entre
établissements scolaires du second degré
et bibliothèques ou de renforcer ceux existants.
En novembre, suite à la présentation par les
différents participants de l’ensemble des actions qu’ils conduisent au sein de leurs équi-
DGAT, DCV | Cohésion Sociale Urbaine et du Citoyen | Lecture Publique
Opération
« prêt surprise » pour Noël
Une opération de « prêt surprise » a été proposée aux médiathèques. L’idée était de faire
découvrir des titres de chaque médiathèque,
en offrant la possibilité aux usagers d’emprunter un document en plus des quotas
habituels « à l’aveugle » (emballé dans du
papier cadeau) pour en avoir la surprise en
rentrant chez eux. 6 médiathèques ont participé à l’opération.
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pements respectifs, un comité de pilotage,
rassemblant un groupe restreint de personnes des 2 professions, a été constitué afin
d’étudier les possibilités de maillage entre les
actions et les projets des uns et des autres.
Prêt sur�rise
de Noël
des Médiathèques
Découvrez un auteur, une oeuvre, une histoire...
en plus de vos prêts habit�els
Pour l’empr�nt, adressez-vous à l’accueil
Ingénierie
Le service a accompagné la Municipalité de
Dourges pour la création d’un espace-lecture (travail avec l’agent dédié à la gestion
de cet espace pour la définition des orientations documentaires et l’élaboration du projet
d’aménagement mobilier, formation personnalisée au logiciel Orphée). Il est également
allé présenter le RCM aux nouveaux exécutifs
(Courcelles-lès-Lens et Evin-Malmaison) et
aider à la redéfinition du projet de service de
la bibliothèque de Courcelles. Il a aussi assuré
un suivi technique de la préfiguration de la
future médiathèque de Carvin. Enfin, dans la
perspective de permettre l’emprunt du fonds
documentaire d’Aquaterra, il a travaillé à son
intégration dans le catalogue collectif du RCM
(équipement des documents, catalogage).
Communication
Pour l’ouverture de la phase 2 du déploiement
du système (ouverture de la « bibliothèque
en ligne »), un temps festif a été organisé le
22 février après-midi à la médiathèque d’Hénin-Beaumont, suivi de l’inauguration officielle du RCM.
Tous les agents des médiathèques ont été mis
à disposition pour participer à cette manifestation. L’objectif était de présenter les nouveaux services proposés par le RCM (carte de
lecteur unique, service navette, bibliothèque
en ligne, fonctionnement des automates,
postes informatiques publics …) et à venir (tablettes et liseuses).
Parmi les actions menées : animations et lectures pour les petits, visite des archives et du
magasin de la médiathèque d’Hénin-Beaumont, exposition de photographies des équipements de lecture publique du territoire et
des équipes qui les font vivre, découverte du
métier de bibliothécaire (le back office, le circuit du document), quizz musical, déambulations en chansons, jeu concours pour gagner
des liseuses et des clés USB aux couleurs du
RCM, interventions de la Compagnie Home
Théâtre « Les Bookimenteurs » (http://www.
lecture-conte.fr/bookimenteurs.php)
La collaboration avec ILTV
pour la réalisation d’un clip
pour l’inauguration du réseau
Pour l’inauguration du réseau, un clip de présentation a été réalisé par ILTV en collaboration avec le service Lecture. Tous les équipements y figurent, et une grande partie des
agents y a participé.
ons
Animati
Goûter
Grand
Réseau
Communautaire des
Médiathèques
de l’agglomération
d’Hénin-Carvin
Jeu
s et
Tablettega
er
ses à sortgn
liseutira
ge au
4
le 22/02/201
à 18H30
Pour la réalisation de
reportages sur les médiathèques
A la suite de l’inauguration du RCM, des reportages de présentation des médiathèques
et de leurs différentes activités ont été imaginés et réalisés. Chaque reportage se découpe
en trois temps : une présentation de l’équipement et de ses activités/spécificités, un zoom
sur un sujet particulier, une interview de bibliothécaire ou d’usager expliquant ce que
le réseau a changé dans les pratiques ou les
usages.
Inauguration
e des Médiathèques
du Réseau Communautair
-Carvin
de l’agglomération d’Hénin
4•14h
22 février 201
x et l’Escapade
Réseau
Communautaire des
Médiathèques
de l’agglomération
CAHC | Service Communication • 2014
L’inauguration du RCM en
février 2014
Médiathèque Gérard Delsau
e
245 et 263 rue de l’Abbay
Hénin-Beaumont
d’Hénin-Carvin
Réseau composé des bibliothèques et médiathèques des villes de :
Bois-Bernard • Carvin • Courcelles-lès-Lens • Courrières • Dourges •
Drocourt • Evin-Malmaison • Hénin-Beaumont • Leforest • Libercourt •
Montigny-en-Gohelle • Noyelles-Godault • Oignies • Rouvroy •
INFOS : 03 21 79 71 57
www.agglo-henincarvin.fr
Grand jeu gratuit et sans obligation d’achat du 1 au 22 fév. 2014 | Réglement complet déposé chez Maître Patou, Huissier de Justice à Lens et disponible gratuitement
en écrivant à service lecture de la Communauté d’Agglomération d’Hénin Carvin sise 242 boulevard Schweitzer, BP 129, 62253 HENIN BEAUMONT ou à [email protected]
er
La création d’un
« kit com’ » pour le RCM
L’identité graphique du RCM a été créée à l’occasion de l’inauguration, avec la réalisation
d’une charte graphique et la création d’objets
de communication (flammes, roll-up, sacs,
stylos, carnets).
Le RCM a enregistré à cette occasion 108 nouvelles inscriptions en 3h30.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
39
DGST | Direction Eau et Assainissement
©gekaskr-Fotolia
Direction
Eau et
Assainissement
40
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Lutter contre les inondations et les pollutions, garantir une eau de qualité
au robinet et accompagner les usagers dans leurs démarches sont les missions essentielles de la Direction Eau et Assainissement.
Dans un contexte d’affaissements miniers perturbant les écoulements hydrauliques, la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin a poursuivi en
2014 la mise en œuvre de son Programme d’Assainissement Structurant
qui vise à optimiser le transfert des effluents vers les différentes stations
communautaires.
Parallèlement à ces missions et au-delà de ces investissements importants, la CAHC s’est appliquée à répondre aux attentes d’un service public
de l’eau et de l’assainissement plus solidaire.
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Études et Prospectives
Service Études
et Prospectives
Les travaux
de renouvellement
et de restructuration
des réseaux
d’assainissement
communautaires
L’année 2014 a été consacrée à :
rédiger les conventions de Maîtrise d’Ouvrage Unique sollicitées et les programmes
associés dans le cadre du PAV 2012-2014
démarrer la préparation
du PAV 2015-2017
mener 3 chantiers de restructuration sur
chacune des Unités Techniques communautaires.
Le montant des investissements en 2014
s’élève à 4 100 000 € HT. Le bilan des opérations au 31 décembre 2014 est le suivant :
Maîtrises d’œuvre en cours
13
Chantiers en cours
4
Chantiers finis mais non réceptionnés
1
Chantiers réceptionnés
1
Le Programme
d’Assainissement Structurant (PAS)
La CAHC s’est engagée dans un vaste programme de restructuration hydraulique des
3 unités techniques qui composent son territoire afin d’optimiser le transfert des eaux
usées vers les différentes unités de traitement tout en limitant le risque d’inondations.
Les travaux engagés sont listés ci-dessous et
développés dans le « Rapport d’Activités du
Service Travaux ».
L’unité technique de Carvin
Création de Zones d’Expansion de Crues
à Carvin et Libercourt
Restructuration hydraulique des bassins des
Botiaux (phase 1) à Carvin
L’unité technique
de Hénin-Beaumont
Lutte contre les inondations
du secteur Pasteur à Hénin-Beaumont
Réhabilitation de la voûte maçonnée
en centre-ville d’Hénin-Beaumont
Le projet de réhabilitation de la voûte maçonnée de centre ville d’Hénin-Beaumont a
été validé. Le dossier de consultation d’entreprises devrait être finalisé début 2015 pour
un démarrage des travaux dans le courant de
l’année.
Près de 1 million d’€ HT a été investi en 2014
sur cette UT.
L’unité technique
de Courcelles-les-Lens
Cette unité est marquée par une présence
excessive d’eaux claires parasites dans les réseaux d’assainissement qui nécessite :
rand de nos réseaux : l’AVP a été validé au
1er trimestre 2014. A noter que la CAHC
avait préalablement délibéré pour prendre
la compétence réseaux hydrographiques
de surface d’intérêt communautaire qu’elle
n’avait pas dans ses statuts jusqu’alors
• d’autre part de restructurer les réseaux
d’assainissement d’Evin-Malmaison et de
Leforest qui reprennent
également quelques fossés et drainent les
eaux de nappe
Restructuration hydraulique
du secteur Evrard à Courcelles-Lès-Lens
Les opérations en
Maîtrise d’Ouvrage Unique
Cette année encore, outre les opérations
récurrentes de renouvellement de réseaux
d’assainissement, il ressort quelques opérations particulières en termes d’importance
financière, de complexité ou de stratégie
pour le développement du territoire. Les
opérations en Maîtrise d’Ouvrage Unique
sont listées ci-dessous et développées dans
le « Rapport d’Activités du Service Travaux ».
Parking Coron de La Perche
à Hénin-Beaumont
Réhabilitation de l’ancienne Cité Bruno à
Dourges
Rue Ringeval à Libercourt
Aménagement du boulevard Allende à
Libercourt
Aménagement de la rue Hourriez à Montigny-en-Gohelle
• d’une part de déconnecter le Filet MoRAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
41
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Études et Prospectives
Etude technico-économique
pour la récupération des eaux
de toiture des bâtiments
publics du territoire
communautaire
L’équilibre régional de notre ressource en
eau est fragile et les marges de sécurité sont
faibles pour faire face à des épisodes de sécheresse pouvant se révéler de plus en plus
long du fait du changement climatique.
Dans ce contexte, les élus communautaires
ont engagé une politique ambitieuse visant
aux économies d’eau, à la réduction des
consommations d’eau potable et à la préservation de la ressource en eau.
Dans ce cadre, la CAHC a engagé une étude
technico-économique sur les économies
d’eau à destination des communes du territoire, en déclinant les possibilités de récupération des eaux de toitures des bâtiments
publics.
Cette étude est actuellement en phase « état
des lieux » et devrait permettre au printemps
2015 d’apporter aux communes tous les éléments d’aides à la décision pour engager la
réalisation des travaux et bénéficier du fonds
de concours communautaire aux économies
d’énergies et de développement des économies renouvelables.
La politique de promotion des
techniques alternatives de
gestion des eaux pluviales
Depuis plusieurs décennies, des efforts
techniques et financiers ont été consentis
sur la Communauté d’Agglomération pour
remédier aux dysfonctionnements et insuffisances des réseaux d’assainissement.
Il est apparu indispensable de ne plus en
rajouter dans des réseaux déjà saturés. De
fait, la Communauté d’Agglomération s’est
lancée, depuis une dizaine d’années, dans
une politique innovante en promouvant le
recours aux techniques alternatives ou compensatoires de gestion des eaux pluviales
qui constituent une solution intéressante,
techniquement, écologiquement et économiquement.
42
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Adhérente à l’Association Douaisienne pour
la Promotion des Techniques Alternatives
(ADOPTA), la Communauté d’Agglomération
est moteur sur son territoire pour la mise en
œuvre de ces techniques qui sont inscrites
dans la notion de développement durable.
Reconnue par ses pairs, la Communauté
d’Agglomération participe activement, depuis 2006, aux sessions de travail organisées
par l’ADOPTA afin de participer activement à
la réflexion et à la promotion des techniques
alternatives et de bénéficier des retours d’expériences des membres de l’association.
Malgré une utilisation fréquente et un retour
d’expérience satisfaisant qui laisse apparaître
une efficacité supérieure à ce qui était attendu, le fonctionnement hydraulique de ces
techniques reste méconnu. Partant de ce
constat, la Communauté d’Agglomération a
décidé d’accueillir entre mars et septembre
2014, une étudiante en Master « Sol et Eau »
dispensé par Polytech Lille dans le cadre
d’un stage portant sur la définition d’un programme d’instrumentation d’ouvrages de
gestion intégrée afin de mieux appréhender
leur fonctionnement hydraulique. Deux axes
ont été étudiés en vue de proposer des protocoles de mesures :
• un cahier de prescriptions techniques à
destination des aménageurs a été proposé. Il permettra à court terme de faciliter la
rétrocession des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales ;
• des programmes d’instrumentation et
des protocoles de mesures ont été définis
qui permettront, à long terme, d’établir un
modèle pour mieux comprendre le fonctionnement hydraulique des techniques
alternatives.
Les subventions AEAP
Le montant de la participation financière
aux travaux de rénovation des réseaux d’assainissement et de mise en œuvre de techniques alternatives de gestion des eaux pluviales s’établit à un niveau record en 2014 de
3 058 172 €.
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Police des Réseaux
Service Police
des Réseaux
Le Fonds de Solidarité Communautaire (FSC)
Dans le cadre d’un nouveau contrat de Délégation de Service Public pour la distribution d’eau potable entré en vigueur le 1er
janvier 2013, la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin avait souhaité renforcer
le caractère solidaire de son service public.
Ainsi, depuis deux ans, le Fonds de Solidarité
Communautaire a été créé et une enveloppe
annuelle est dédiée à la mise en place d’aides
communautaires au titre de la solidarité relative à l’eau.
Ce dispositif est basé sur un partenariat avec
le Conseil Général du Pas-de-Calais. En effet,
le FSC est un dispositif complémentaire aux
aides provenant du Fonds de Solidarité départementale pour le Logement (FSL), outil
majeur du volet solidaire et social du département.
L’aide du Fonds de Solidarité Communautaire (FSC) doit permettre de manière ponctuelle à des familles en situation de précarité
de pouvoir faire face à des difficultés de paiement de leur facture d’eau.
La Communauté d’Agglomération a ainsi
bâti un plan d’actions s’articulant autour de
plusieurs axes :
Une limitation des coupures d’eau aux
cas ne revêtant pas de caractère social,
Une tarification sociale
et environnementale,
La mise en place d’une politique
d’accompagnement aux économies d’eau
des usagers en situation de précarité,
Un nouveau dispositif financier pour
aider les foyers en difficulté.
En 2014, 84 dossiers ont été proposés au titre
du FSC pour un montant d’aides octroyées
de 28 530 euros.
L’efficacité de la collecte des eaux usées
La maîtrise des rejets
en entrée de station d’épuration
La connaissance des raccordements domestiques et des déversements non domestiques dans le réseau de collecte, et leur
surveillance étroite, sont indispensables à la
bonne gestion de toute la filière en amont
du système de traitement. En effet, elle est
un des principaux moyens pour maîtriser les
charges polluantes en entrée d’usine de dépollution, par temps sec comme en épisode
pluvieux, et d’identifier les rejets accidentels.
Le contrôle des établissements
non-domestiques
Les effluents non domestiques peuvent
présenter des caractéristiques physico-chimiques particulières ne permettant
pas un traitement similaire à celui effectué
dans un système de collecte et de traitement
collectif des eaux usées domestiques classiques.
L’impact de ces effluents, s’ils ne sont pas
maîtrisés, peut être important sur le fonctionnement et la gestion du système d’assainissement collectif, mais aussi sur le milieu
naturel.
Le renforcement de la maîtrise des rejets non
domestiques dans les réseaux publics d’assainissement contribue à :
améliorer le fonctionnement
du système de collecte,
renforcer la fiabilité des ouvrages et préserver le patrimoine de la Collectivité,
garantir les performances du système
de traitement,
garantir la qualité des boues,
et leur innocuité,
respecter la réglementation.
La mise en place d’un contrôle
des industriels par la rédaction
d’arrêtés d’autorisation de
déversement et de conventions
spéciales de déversement
Conformément à l’article L.1331-10 du Code
de la Santé Publique, « tout déversement
d’eaux usées autres que domestiques ou
pluviales au Réseau Public d’Assainissement, doit être préalablement autorisé par
la Collectivité à laquelle appartiennent les
ouvrages qui seront empruntés par ces eaux
usées avant de rejoindre le milieu naturel. »
L’autorisation de déverser les eaux usées
industrielles est délivrée sous la forme d’un
arrêté, qui fixe de façon unilatérale les conditions d’acceptation générales de l’effluent.
Ce document peut s’accompagner le cas
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
43
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Police des Réseaux
échéant d’une Convention Spéciale de Déversement. La Convention Spéciale a pour
objet de définir les conditions de raccordement et de traitement des effluents rejetés
par l’entreprise dans le réseau d’assainissement de la Collectivité.
MOY PARK, entreprise située à Hénin-Beaumont et sujette à de nombreuses non-conformités depuis plusieurs années, a fait appel à
un bureau d’études afin de déterminer les
différentes pistes d’amélioration de ses rejets
suite aux pressions de la Collectivité.
La convention formalise la prise en charge
par la Collectivité de l’épuration des rejets
de l’entreprise raccordée au dispositif public
d’assainissement, qui ainsi bénéficie d’un
traitement performant et peu onéreux du
fait de l’effet d’échelle, de ses effluents par la
station d’épuration publique.
Ainsi, afin d’éviter un investissement dépassant le million d’euros pour le redimensionnement de sa station d’épuration interne,
Moy-Park a réalisé une liste de travaux
conséquents sur son site. L’entreprise a entre
autres rénové son réseau d’eau moyenne
pression, a installé des débitmètres sur
chaque ligne de production afin de mieux
gérer la consommation d’eau et a installé un
nouveau réseau. Un travail sur les méthodes
de bonne pratique sur les postes de travail a
également permis de limiter la consommation d’eau et de limiter les rejets.
Deux exemples de
suivi d’industriels par le service
Dans un souci d’amélioration des rejets
d’eaux usées au réseau public d’assainissement de certains industriels, le service Police
de Réseaux accompagne techniquement
particulièrement deux d’entre eux.
Le service a également alerté à plusieurs re-
prises l’entreprise Galvanisation de l’Artois
d’Hénin-Beaumont sur ses rejets zinciques
très importants. L’entreprise a donc décidé
d’entamer les démarches nécessaires au
respect de sa convention spéciale de déversement. Un plan d’actions a été établi afin
de réduire considérablement les rejets. Une
première étude technique a eu lieu en 2014
et a mis en évidence la source de la pollution. Une seconde étude est actuellement
en cours dans le but d’être le plus précis
possible sur les points de rejets polluants et
de trouver le système de traitement physico-chimique le plus performant.
Des réunions périodiques ont donc lieu
entre l’entreprise, l’Agence de l’Eau qui subventionne en partie les études et travaux, la
Direction Régionale de l’Environnement de
l’Aménagement et du Logement, le bureau
d’études et la CAHC.
Les usines de dépollution
Autosurveillance
des stations d’épuration
La dernière mise à jour du manuel d’auto
surveillance de la station d’Hénin intégrant
la version du Sandre V3 a été validée par
l’Agence de l’eau en toute fin d’année 2013.
Un exemplaire a donc été transmis à la Police
de l’Eau pour validation le 10 janvier 2014. Le
manuel AS a été ensuite validé le 10 octobre
2014 par la Police de l’Eau, 4 exemplaires de
ce document ont été transmis à toutes les
parties concernées (Agence de l’Eau, Police
de l’Eau, Collectivité et Fermier) afin d’être
signé.
Par ailleurs, en 2014, la station d’Hénin a été
auditée pour son système d’auto surveillance
par le conseil Général mandaté par l’Agence
de l’Eau. Le résultat de cet audit a qualifié le
dispositif d’auto surveillance conforme sans
remarque. La station de Courcelles a elle été
auditée pour son système d’auto surveillance
par le Conseil Général mandaté par l’Agence
de l’Eau. Le résultat de cet audit a qualifié le
dispositif d’auto surveillance conforme avec
réserves.
Réalisation des essais de garantie sur la nouvelle installation
d’Hénin-Beaumont
Les essais de garantie ont été effectués par
Socotec du 7 au 30 avril 2014. Très peu de
non conformités impactant le fonctionnement de la STEP ont été mises en évidence.
Réalisation des premières campagnes pérennes de prélèvements et d’analyses de
RSDE (Recherche de Substances Dangereuses pour l’Environnement)
L’objectif principal de la Directive Cadre sur
44
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
l’Eau est de permettre l’obtention d’ici 2015
d’un bon état chimique et écologique des
cours d’eau. Cet objectif est repris par l’article
20 de l’arrêté du 22 juin 2007, qui intègre un
suivi du milieu récepteur afin de mesurer
l’impact des rejets des agglomérations.
En outre, les modifications prochaines de
la réglementation ministérielle, à savoir la
révision de l’arrêté du 22 juin 2007 relatif
aux usines d’épurations de toutes tailles,
implique désormais la recherche de micropolluants dans les eaux traitées des stations
d’épuration de capacité supérieure à 10 000
EH. Cette démarche fera partie intégrante de
l’autosurveillance des stations.
En prévision de ces nouvelles contraintes
réglementaires, il a donc été nécessaire de
réaliser :
le suivi du milieu récepteur
la campagne initiale de recherche des
micropolluants en sortie des usines de
traitement des eaux usées
Gestion patrimoniale
Par un Contrat en date du 3 août 2011, la
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin a confié à Veolia Eau, l’exploitation par affermage des stations d’épuration de Carvin,
Courcelles-Lès-Lens et Hénin-Beaumont.
Afin d’assurer le respect de ses obligations
contractuelles de bonne gestion patrimoniale, Veolia Eau doit réaliser, sous le contrôle
du service, un certain nombre de travaux
d’amélioration ou de renouvellement.
Réalisation
de travaux d’amélioration
Step Hénin : le 1er juin 2014, la Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) a été mise en place.
Step Carvin : conformément au contrat, la première
phase du renouvellement des diffuseurs d’air de la STEP de
Carvin fût lancée le 25 mars 2014. Durant cette période,
des plongeurs sont intervenus afin de démanteler les
anciens diffuseurs d’air avec pompage du fond du bassin
biologique (ensablé), de nouvelles rampes ont été
montées et des nouveaux collecteurs ont été soudés. Cette
phase de travaux a pris fin le 16 avril 2014.
La deuxième phase des travaux de renouvellement des
diffuseurs d’air s’est déroulée au cours du mois de mai
2014. La rampe d’aération n° 8 a été remontée suite à
un phénomène du bullage anormal. L’intervention s’est
déroulée en septembre 2014 et la remise en service de cet
équipement s’est faite le 15 septembre 2014.
Step Courcelles : 4 agitateurs ont été installés et mis
en service dans le chenal biologique fin janvier 2014. Par
ailleurs, des travaux d’étanchéité sur la bâche de rejet
de la station de Courcelles ont débuté le 7 avril 2014
pour prendre fin le 25 avril 2014 (nettoyage complet de
l’ouvrage et pose de résine). Pour ce faire, un bypass de la
bâche a été mis en œuvre via un pompage mobile .
Réalisation de travaux
de renouvellement ou curatifs
Step Hénin
Casse systématique des anciens plateaux des
filtres presse : Suite à la casse systématique des anciens
plateaux des filtres presse, l’atelier boue a perdu la moitié
de sa capacité de traitement à partir du 7 mars 2014. Ce
problème de fragilité des plateaux des deux filtres presse
avait été identifié lors de la mise service de l’usine. Dans
un premier temps, en mai 2014, 20 plateaux ont été
livrés par le constructeur afin de récupérer la capacité de
traitement de l’atelier boue. Il a été convenu lors des réunions de chantier, que la totalité des plateaux défectueux
(plateau de première monte) devraient être renouvelés à
la charge du constructeur.
Casse à plusieurs reprises sur le refoulement du
poste de relèvement : Une casse survenue le 12 février
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Police des Réseaux
2014 dans la conduite de refoulement de la pompe n°2 sur
le poste de relèvement d’eaux brutes de la station a entrainé une mise à l’arrêt de l’équipement et le débit maximum
horaire de 2200 m3/h n’a plus été garanti.
Après analyse de la problématique par la société
responsable du bon fonctionnement de l’ouvrage (SADE),
nos équipes et le constructeur sont intervenus le 2 juillet
2014 sur le poste de relèvement alimentant la station afin
de pouvoir réparer une canalisation cassée. L’opération
consistait à curer complètement le poste (Veolia Eau), à
mettre en place un déflecteur de flux devant l’arrivée des
eaux brutes et à poser des renforts sur les canalisations
de refoulements des trois pompes de la STEP (Société
SATELEC entreprise sous-traitante de la SADE). Le poste
de relèvement a été remis en service le 2 juillet 2014 vers
17h00 avec sa capacité maximale de pompage (2200
m3/h).
Step Carvin
Lors des travaux de renouvellement des diffuseurs d’air sur
le chenal biologique de la step, une fuite importante a été
identifiée entre le local surpresseur et le bassin biologique
sur la canalisation principale d’alimentation en air process
(11 avril 2014). Dès lors, nos équipes sont intervenues. La
réparation a été finalisée le 24 avril 2014 (terrassement
sur 15 à 20 mètres rendu nécessaire).
Step Courcelles-lès-Lens
Intervention sur la bande de roulement du
clarificateur : en août 2014, une intervention a été
programmée pour une réparation provisoire. Des plaques
inox ont été mises en place sur le chemin de roulement
du clarificateur afin d’éviter tout dysfonctionnement de
l’équipement. Une vigilance particulière a été mise en
place sur cet ouvrage constituant une étape primordiale
dans le fonctionnement de l’usine.
Inondation de la station :
Le 3 octobre à 16h45, la station a été inondée. Une analyse des risques encourus a immédiatement été réalisée
en interface étroite avec le délégataire :
• Départ électrique du TGBT alimentant les armoires de
commande du relevage by-pass qui a disjoncté entraînant
la perte totale de sa capacité de relevage temps de pluie
Pour mémoire, il s’agit du troisième problème de casse
rencontré au niveau des canalisations de refoulement du
poste alimentant la STEP d’Hénin Beaumont (première
casse survenue en juin 2013).
Au 31 décembre 2014, le poste fonctionnait toujours en
mode dégradé (2050 m3/h au lieu de 2200 m3/h). Un
diagnostic plus poussé sur l’origine du problème doit
être entrepris afin de fiabiliser de façon pérenne cet
équipement sensible.
( 3200 m3/h) avec en plus un risque important de nouvelle précipitation au cours de la nuit du 3 au 4 novembre
2014.
• Départ électrique des batteries de condensateur qui a lui
aussi disjoncté, cependant, cela reste sans impact sur le
fonctionnement des installations
Le fonctionnement normal de la station a pu être maintenu mais il planait néanmoins un risque non négligeable
de disjonction lié à un mauvais isolement d’un câble
électrique immergé ou à la montée du niveau d’eau.
La décision a été prise de mettre en place un pompage
mobile autonome (2 pompes de 400 m3/h et 1 pompe de
1000 m3/h).
Une équipe d’exploitation a été laissée sur site afin de
coordonner tous les moyens mis en œuvre (l’implantation
des groupes de pompage, du groupe électrogène et des
moyens de levage).
Non-conformité de la qualité des boues pour la
valorisation agricole
Depuis fin 2013, les boues de la step de Courcelles ne
sont plus valorisables en agriculture (non-conformités en
cadmium) et sont redirigées vers la filière incinération.
Plusieurs prélèvements ont été réalisés sur le bassin versant de la step avec un nouveau système de prélèvement
(« pieuvre »).
Suite à cette première campagne de pose de pieuvres dans
le réseau, initiée en juin 2014 (3 pieuvres installées: Rue
du 8 mai, rue de Boulogne et ZI bâtiment face à l’entreprise de transport), une deuxième campagne a été lancée
en décembre 2014 pour installer 3 autres pieuvres (regard
à l’angle de la rue Evrard et Baudin, regard à l’angle de
la rue Evrard et Lamendin et Regard face au n°5 de la rue
Evrard) dans le réseau d’assainissement alimentant la
station afin de localiser plus précisément l’origine de la
pollution des boues au cadmium.
Casses à plusieurs reprises au niveau des raquettes de diffusion d’air : Il a été rencontré en 2013 de
nombreuses casses au niveau des raquettes de diffusion
d’air sur le chenal biologique de la STEP d’Hénin. Depuis la
mise en service de l’usine (octobre 2011), 6 interventions
ont déjà eu lieu sur ces équipements afin de procéder à
des réparations sur les canalisations inox. En 2014, une
nouvelle intervention a dû être réalisée sur les raquettes
n°6 pour réparation et la raquette n°2 afin de contrôler
l’état de la réparation effectuée en novembre 2013.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
45
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Police des Réseaux
Gestion de l’intégration des réseaux privés
au patrimoine communautaire
Le service a également pour mission de
décliner les politiques communautaires de
gestion des eaux pluviales à la parcelle et
de rétrocession au patrimoine communautaire des ouvrages d’eau et d’assainissement
créés notamment dans le cadre des aménagements privés. Ces ouvrages doivent être
conçus (dimensionnement) et posés conformément aux prescriptions techniques délivrées (matériaux pérennes notamment).
Enfin, nous intervenons lors des dysfonctionnements (inondations notamment).
Ci-après, quelques exemples d’accompagnement d’aménageurs publics ou privés :
Soutien technique des
communes et des aménageurs
dès la conception du projet
Elaboration du système de gestion des
eaux pluviales du projet municipal de la
Salle polyvalente de Noyelles-Godault.
Appui technique à l’élaboration du
dossier de Loi sur l’eau de ZA Façade Est
à Hénin-Beaumont.
46
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Instruction des Permis de Lotir
Prescriptions eau et assainissement pour
la viabilisation de plus 500 logements correspondant à 12 permis d’aménager
ou validation de projet de ZAC.
Suivi chantier bonne
réalisation des aménagements
Finalisation de 18 dossiers de rétrocession des réseaux d’eau et d’assainissement
(4 600 ml de voirie créées ou réhabilitées –
soit près de 0,7 % du patrimoine).
Par exemple :
•1ère phase des travaux de la ZAC Maille Verte à Oignies
(Phase 1 de la ZAC),
• Réception des travaux de la ZAC La Marlière à Courcelles
(Phase 6 et 7 de la ZAC),
Expertise lors des
dysfonctionnements du réseau
Avec par exemple, l’élaboration d’un plan
d’actions suite au débordement à Rouvroy
du 20 septembre 2014.
Soutien technique sur le
développement des techniques
alternatives
Participation au groupe de travail :
Cercle TA
Elaboration d’une notice explicative
concernant la gestion des eaux pluviales à
destination des particuliers
Suivi de stage : Instrumentation
des TA – Volet Exploitation
• Débordement ZAC Paradis à Libercourt
Soutien technique grands
projets communautaires
Validation AVP - ZAC Sainte-Henriette
Diagnostic réseau et validation de l’AVP Ecopôle Gare Libercourt
Indicateurs du service
• 30 conventions spéciales de déversement (31 en 2013),
• 6 conventions de participation financière avec les villes
hors CAHC
• 12 permis d’aménager instruits (15 en 2013),
• 18 lotissements rétrocédés au réseau public d’assainissement (14 en 2013), 24 terminés non rétrocédés (28
en 2013)
• 455 actes d’urbanisme instruits (280 permis de
construire, 146 certificats d’urbanisme et 29 déclarations préalables instruits en 2014 (410 en 2013)
• 177 demandes de branchement au réseau public
d’assainissement (151 en 2013)
• 151 159 € recouvrés au titre de la participation au
raccordement à l’égout (455 347 € en 2013)
• 18 dossiers de prêt à taux zéro pour les travaux de
raccordement en domaine public (21 en 2013)
• Pas de dossier de subvention pour les travaux de mise
en conformité sur le domaine privé (5 en 2013)
• 781 demandes de notaires pour contrôle raccordement
en domaine public (807 en 2013)
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Eau Potable
Service
Eau Potable
Eau potable
La protection des ressources
La protection de la ressource en eau et notamment de notre principal champ captant
(plus de 73 % de l’eau de la CAHC provient
de Quiéry-la-Motte) est la première priorité
de l’Agglomération afin de garantir, dans la
durée, une eau de qualité.
L’Opération de Reconquête
de la Qualité de l’Eau (ORQUE)
Le secteur des champs captants de l’Escrebieux constitue une ressource en eau pour
la consommation humaine irremplaçable
pour la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin (CAHC), la Métropole Européenne
Lilloise (MEL) et la Communauté d’Agglomération du Douaisis (CAD), en fournissant en
moyenne 20 millions de m3 d’eau potable
par an. Cette ressource est également très
vulnérable.
A ce titre, elle fait l’objet d’une Opération de
la Reconquête de la QUalité de l’Eau. Cette
étude environnementale a été lancée en partenariat avec les collectivités locales (CAHC,
MEL, CAD et OSARTIS) et en collaboration
avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie.
La CAHC est pilote de l’opération de reconquête de la qualité de l’eau en partenariat
avec la MEL et la CAD.
Les actions agricoles
L’objectif des actions agricoles est dans un
premier temps de connaitre les exploitations
présentes sur le territoire et de passer dans
une phase de réalisation concrète.
Une stratégie articulée autour de 3 opérations phares est mise en œuvre afin d’aider
les exploitations agricoles à améliorer leur
performance environnementale. L’idée est
d’accompagner les exploitants dans le développement de nouvelles techniques.
Premier niveau d’intervention : des
diagnostics d’exploitation ont été engagés
et ont été réalisés afin d’aider les exploitants agricoles à limiter les transferts de nitrates et de produits phytosanitaires dans
les eaux souterraines. Lancée début 2012,
cette opération vise environ 80 agriculteurs ayant leur exploitation ou cultivant
sur la vallée de l’Escrebieux, et concerne
près de 6 000 ha.
Ces diagnostics sont volontaires et fournissent aux exploitants un bilan agronomique et des pistes d’amélioration.
Deuxième niveau d’intervention : il
a permis d’accompagner 5 exploitations
pilotes à mettre en œuvre des pratiques
agricoles visant la meilleure protection de
la ressource en eau possible tout en assurant une bonne rentabilité économique.
Pour ce faire, les agriculteurs sont accompagnés par un Bureau d’Etudes spécialisé
en agronomie, dans le cadre d’une opération pilotée par un comité technique comprenant des experts agricoles (Chambre
d’Agriculture, ARVALIS, Coopérative UNEAL,
CARRE…).
Un diagnostic de reconversion à l’agriculture biologique a été réalisé par le GABNOR
chez chaque agriculteur.
Sur ces bases, une troisième opération sera
lancée en 2015 afin de diffuser les meilleures
pratiques testées auprès des fermes pilotes
sur les zones sensibles et très sensibles de
la vallée de l’Escrebieux. Pour ce faire, un
accompagnement personnalisé des exploitants agricoles par des ingénieurs agronomes spécialisés sera proposé sur plusieurs
années.
L’hydrogéologie
Une étude visant à connaître l’évolution des
nitrates dans la zone non saturée a été lancée courant 2013. Celle-ci s’est terminée courant 2014. Elle a permis notamment de voir
l’impact de l’étanchement de l’Escrebieux,
des travaux d’assainissement collectif sur
Izel-les-Equerchin et des pratiques agricoles,
sur les sols agricoles et la nappe.
Les produits phytosanitaires
non-agricoles
Dans le cadre de l’ORQUE, 12 communes et
5 gestionnaires d’espace se sont engagés à
améliorer progressivement leurs pratiques.
De nombreuses méthodes alternatives sont
maintenant utilisées sur le territoire. D’autre
part, 9 jardineries du bassin versant de l’Escrebieux, signataires de la Charte « Les professionnels du jardin se mettent au vert, et
vous ? », informent les jardiniers amateurs
des dangers de l’utilisation des produits phytosanitaires pour la nature, l’eau et la santé
et leur proposent des solutions alternatives
pour lutter naturellement contre les maladies et les insectes au jardin.
L’Agence de l’Eau Artois-Picardie associée
aux Régions Nord Pas-de-Calais et Picardie
réfléchissent à la mise en place d’une charte
régionale pour 2015.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
47
DGST | Direction Eau et Assainissement | Service Eau Potable
La gestion du patrimoine
• Une sectorisation complémentaire du réseau
d’eau a été mise en place en fin 2014 (30 nouveaux
compteurs posés). De même, 50 pré-localisateurs de fuites
ont été installés pour ainsi optimiser la recherche de fuites
au niveau des ouvrages enterrés.
Le linéaire de réseau d’eau potable renouvelé en 2014 par la CAHC représente environ
1 800 ml, soit 0,29 % du linéaire total. En
2014, l’effort s’est à nouveau focalisé sur la
suppression des branchements en plomb :
458 ont été supprimés par Véolia. Environ
200 branchements (hors plomb) ont également été renouvelés via le contrat DSP
passé avec le délégataire, et notamment les
branchements des cités du Bois et de l’Eden
à Leforest.
• Environ 70 compteurs d’eau municipaux (écoles),
ainsi que 400 compteurs pour abonnés professionnels
uniquement sont équipés depuis 2014 d’un module permettant, via un réseau fixe de transmission de données,
le télé-relevé des consommations d’eau. Les abonnés
concernés ont désormais la possibilité, via un espace internet sécurisé accessible 24h/24, de bénéficier d’un service
de surveillance de leur consommation d’eau. Ce dispositif
permet en particulier de détecter le plus tôt possible les
anomalies de consommation (fuites notamment).
Dans le cadre notamment de la Programmation en Accompagnement de travaux de Voirie (PAV) 2012-2014, différentes opérations
d’eau potable ont été engagées voire achevées en 2014 : ancienne cité Bruno à Dourges
(renouvellement / renforcement du réseau
réalisé à 50 %), rue Lazare Carnot à Leforest
(renforcement du réseau), rue Hourriez à
Montigny-en-Gohelle (renouvellement du
réseau), route de Méricourt à Rouvroy (simplification, renouvellement et renforcement
du réseau).
Opération
«Economies d’eau et d’énergie»
Depuis janvier 2013, la CAHC a décidé de
mener des actions innovantes en matière
d’économies d’eau et d’énergie avec pour
objectifs principaux de lutter contre la précarité énergétique et d’inciter les habitants
du territoire à réduire leur consommation
d’eau. C’est dans ce contexte qu’ont été recrutés 8 conseillers eau/énergie. Leurs missions consistent notamment à sensibiliser
les usagers du territoire aux économies qu’ils
peuvent réaliser sur leurs factures (eau et
énergie). Ces visites à domicile sont aussi
l’occasion de proposer aux particuliers l’installation d’équipements économes en eau
pour la maison, de repérer les logements nécessitant des travaux de réhabilitation énergétique et d’orienter des ménages concernés vers les dispositifs d’aides existants.
La réhabilitation du château
d’eau de Montigny-en-Gohelle
Cette opération est développée dans le
« Rapport d’Activités du Service Travaux ».
Financement de la politique
« eau et assainissement »
de la CAHC
Afin de pouvoir dégager chaque année des
capacités de financement permettant de
poursuivre notamment la réalisation des
Programmes Pluriannuels d’Investissements,
les parts communautaires eau et assainissement, la part eau industrielle, ainsi que les
Participations au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC), ont fait l’objet le 1er
juillet 2014 d’une actualisation à hauteur
de 0,38 % %
au titre de l’inflation.
Le prix de
eillers
s cons
de la CAHC
l’eau (toutesLe
parts
confondues)
est désor/énergie
eau
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin lance une
mais quasimentLaopération
uniforme
l’ensemble
des
d’envergure visantsur
à sensibiliser
les habitants du
aux économies d’eau et d’énergie, via notamment
communes de laterritoire
CAHC.
dernier
s’établisl’installation
à domicile d’Ce
équipements
économes en eau.
conseillers eau/énergie :
sait ainsi à 4,67 Les•€Réaliseront
TTCune analyse
parde vos
mètre
cube au 4e
factures énergétiques
informeront des aides
trimestre 2014. •auxVoustravaux
d’économie d’énergie
Environ 2 200 logements ont ainsi été visités
(Bois-Bernard, Libercourt, Carvin) de septembre à décembre 2014, soit une moyenne
de 550 logements par mois.
illers
Les conese
de la CAHC
eau/énergis…
bientôt chez vou
(notamment celles du programme « Habiter Mieux »)
En 2013, la CAHC a confié à VEOLIA EAU l’enLa CAHC vous remercie
tretien et la surveillance
de
de réserver un bon des
accueil auxinstallations
conseillers.
distribution deinf
l’eau
os+ potable, via une Déléga242 Bd Schweitzer - BP 129
tion de Service Public
deCedex10 ans. Différentes
62253 Hénin-Beaumont
tél. : 03 21 79 74 96
: [email protected]
dispositions onte-mail
d’ores
et déjà été mises en
www.agglo-henincarvin.fr
œuvre en 2014 dans le cadre de ce nouveau
contrat :
Financeurs
Par tenaire
•10 sondes ont ainsi été installées pour mesurer et
surveiller en continu la qualité de l’eau du réseau.
48
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
CAHC | Service communication • 2014
Pour cela, merci de préparer vos dernières
factures d’eau et d’énergie (électricité, gaz...)
ainsi que votre avis d’imposition.
Le nouveau
contrat de distribution
Gratuit
Si vous le souhaitez,
ils viendront chez vous, installer :
en
• Un régulateur de débit sur la douche
• Des mousseurs sur les robinets (cuisine/salle de bain)
• Un sac économiseur d’eau dans les toilettes
+
Ils réaliseront une analyse de vos factures
énergétiques et vous informeront des aides
existantes.
DGST | Direction Travaux | Service Infrastructure et Réseaux
Service
Infrastructure
et Réseau
Le service Infrastructure et Réseau de la Direction Travaux participe à la
mise au point des programmes des opérations qui lui sont confiées et se
charge de leur mise en œuvre jusqu’à la réception des marchés de travaux.
Il intervient aussi bien pour le compte de la Direction de l’Aménagement
du Territoire (entretien, création, extension de ZAC, aménagement de la
trame verte et bleue …) de la Direction de l’Eau (renouvellement des réseaux d’eau et/ou d’assainissement, Maîtrise d’Ouvrage Unique dans les
opérations d’accompagnement avec les communes…) ou encore du service
Valorisation des déchets (rénovation des déchèteries, déploiement du parc
des colonnes enterrées …).
Développement Economique
Zone d’activités du
Quai du Rivage à NoyellesGodault et Dourges
Dans le cadre de la création d’une zone
d’activités sur le secteur du Quai du Rivage
à Noyelles-Godault et à Dourges, la CAHC a
attribué un marché de travaux en 3 lots pour
la création de la future voirie de desserte et
l’amenée des réseaux.
Montant total : 1 175 607,31 €HT
En parallèle, le Dossier Loi sur l’Eau et le Permis d’Aménager
ont été déposés fin 2014.
Fonds de Concours
Communautaire
7e embranchement giratoire
RD 40 - RD40E- RD46
Le 7 mars 2013, le Conseil Communautaire
a délibéré favorablement pour la mise en
place d’un fonds de concours communautaire permettant aux communes de la CAHC
de pouvoir bénéficier d’une participation
communautaire de 50 % du montant des
travaux de réhabilitation des voiries de ses
zones d’activités.
Pour l’année 2014, seule la commune de Courrières a déposé un dossier pour la réfection d’une partie de la voirie de la
rue des Colombes située au droit d’une ZAE Communale. La
participation communautaire sur ce projet s’élève à 37 145 €.
En vue de l’implantation d’un village commercial sur le territoire de la commune de
Rouvroy, la CAHC a réalisé le 7e embranchement sur le giratoire RD 40 – RD40E - RD46,
permettant de connecter les commerces aux
réseaux structurants.
Les travaux ont été confiés à l’entreprise Ramery pour un
montant d’environ 160 000 € HT.
Marchés à bons de commande permettant
l’entretien du patrimoine communautaire
Voie ferrée reliant l’entreprise
CCP Composites au réseau
ferré national
Lot 1 : Désherbage, débroussaillage, élagage
41 900 € HT
Lot 2 : Travaux de réparation
de la voie ferrée
71 643 € HT
Lot 3 : Sécurisation ferroviaire
Infructueux
Lancement d’un marché à bons
de commande de contrôle du
réseau de défense incendie des
ZAC Communautaires
Afin de réaliser les différents contrôles des
poteaux incendie situés au sein des zones
d’activités communautaires et procéder le
cas échéant à leurs remises en état, la CAHC
a attribué un marché à bons de commande
pour ces prestations.
Le marché a été notifié à l’entreprise VEOLIA pour un montant
annuel maximal de 66 000 € HT.
Marché à bons de commande
Coordination Sécurité Prévention Santé (CSPS)
Un marché à bons de commande, nécessaire à l’exécution des missions CSPS pour
les chantiers communautaires, a été notifié
en date du 17 juillet 2014 au bénéfice de la
société Artois Coordination Sécurité.
Le montant maximum des commandes pour la durée du
marché a été estimé à 65 000 € HT par an, renouvelable 2
fois, soit un total de 195 000 € HT.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
49
DGST | Direction Travaux | Service Infrastructure et Réseau
Exploitation et
entretien des
Zones d’Activités
Plate-forme Multimodale
DELTA 3
Le Service assure l’élaboration des Cahiers
des Charges pour la maintenance des ouvrages techniques, le contrôle et le suivi
technique, administratif et financier des
prestations.
Entretien du réseau de voirie, éclairage public, salage et déneigement, entretien du
réseau incendie, curage des bassins (voir
photo), pour un montant approchant les
281 275 € HT.
Projets d’intérêt communautaire
Parc des îles sur le territoire
des communes de Drocourt,
Hénin-Beaumont et Rouvroy
Réhabilitation paysagère
En avril 2014, les travaux de réhabilitation
paysagère du Parc des îles ont été réceptionnés.
Les travaux consistaient en la réhabilitation
des cheminements existants, des plantations, la mise en place du mobilier et de la
signalétique du Parc des îles. Les travaux ont
débuté en août 2013 pour une durée de 7
mois.
Remplacement des luminaires
ZAC des Chauffours
à Courrières
Dans le cadre du programme d’entretien et
maintenance de l’éclairage public des sites
communautaires, il convient de procéder
régulièrement à un relamping des candélabres, voire au remplacement intégral du luminaire vieillissant.
Aujourd’hui, la technologie des luminaires à
LED permet de conjuguer la notion de développement durable et de très bons résultats
en matière d’éclairage public, tout en faisant
baisser significativement la consommation
en électricité.
Cette zone d’activités a été choisie car elle
dispose des appareillages les plus anciens
et doit faire l’objet d’un entretien important.
L’entreprise SATELEC a réalisé les travaux fin 2014
pour un coût de 27 776 € HT.
Le titulaire du marché est l’entreprise Pinson à Lens, pour un
montant total de 1 079 901,06 € HT.
ZAC Sainte Henriette à
Hénin-Beaumont
En 2014, l’équipe de Maîtrise d’œuvre a travaillé sur le dossier d’Avant Projet (AVP) de
réalisation des espaces publics de la future
ZAC Sainte Henriette.
Cet AVP a fait l’objet d’une validation au
cours du mois de décembre 2014. Le dossier PROJET relatif aux infrastructures nécessaires à la desserte du macro-lot n°1, ainsi
que le dossier Loi sur l’Eau ont démarré dans
la foulée. Pour rappel, vu la spécificité du
projet, l’équipe de maîtrise d’œuvre (voiries,
accotements, réseaux, mobilier urbain, ambiance paysagère), présente trois compétences principales : paysagiste, bureau VRD,
BE sites et sols pollués.
A la suite d’un appel d’offre négocié, le groupement Verdi
Ingenerie – Empreinte – Antéa – Scène Publique a été
retenu, pour un montant total de 895 550,00 € HT.
Reprise des enrobés
devant la gare de Libercourt
Montant phase études : 70 000 € HT
Montant phase travaux : 1 300 000 € HT
Mise en place de sols amortissants au
droit des toboggans du Parc des îles
Dans l’attente du projet communautaire EcoPôle gare et afin de ne pas mettre en péril les
circulations des transports en commun amenant les voyageurs au droit de la gare de Libercourt, la CAHC a fait réaliser un entretien
des voiries situées devant la gare ferroviaire.
Les travaux relatifs à cet entretien ont été réalisés par
l’entreprise Eurovia, pour un montant d’environ 35 000 € HT.
Mise en œuvre
de colonnes enterrées
Par convention avec le bailleur Pas-de-Calais
habitat, la Communauté d’Agglomération
Hénin-Carvin procède à l’installation de colonnes enterrées sur son parc d’habitat collectif.
4 sites ont été équipés en 2014 :
Les travaux ont été réalisés sous Maîtrise
d’œuvre interne.
Ces travaux ont été réalisés par l’entreprise Id
Verde et consistent en la réalisation de sols
amortissants au droit des différents toboggans du Parc des îles.
Pour un montant total d’environ 13 300 € HT.
Travaux de réalisation
de la trame verte et bleue
communautaire : liaison Nord-Sud
Les travaux d’aménagement de la trame
verte et bleue communautaire, s’étendant
sur un linéaire de plus de 20 km, ont pour
objectif de créer une liaison Nord-Sud sur le
territoire afin de permettre la randonnée piétonne et cycliste. Les travaux se sont poursuivis au cours de l’année 2014. Ils seront réceptionnés au début de l’année 2015.
50
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Carvin, Place Couthon (2 colonnes enterrées)
24 488,00 € HT
Hénin-Beaumont, cité du Ponchelet
(13 colonnes enterrées) 118 704,00 € HT
Montigny-en-Gohelle, résidences Champagne,
Ardennes, Anjou (5 colonnes enterrées) 47 841,00 € HT
Noyelles-Godault, résidence des Peupliers
(8 colonnes enterrées) 72 376,00 € HT
Les travaux réalisés s’élèvent à 263 409,00 € HT.
DGST | Direction Travaux | Service Infrastructure et Réseaux
Réhabilitation des déchèteries
En 2014, les travaux de la déchèterie de
Courrières ont été réalisés pour un montant
total de travaux de 623 025,88 € HT, tous lots
confondus.
Les études pour les travaux de reconstruction de la déchèterie d’Evin-Malmaison se
sont poursuivies en 2014 avec de grosses
problématiques règlementaires à lever
concernant la gestion de zones humides,
d’espèces protégées et de pollution des sols.
Le coût estimé des travaux à l’issue des études de Projet,
est de : 1 155 000 € HT.
Les opérations d’eau et d’assainissement
Restructuration hydraulique
des bassins des Botiaux
(phase 1) à Carvin
Les marchés de travaux, pour la 1 phase de
la restructuration hydraulique des bassins
des Botiaux à Carvin ont été attribués.
ère
Lot 1 (canalisations) Sade
1 368 571 € HT
Lot 2 (bassins) Balestra
7 294 450 € HT
Lot 3 (espaces verts)PINSON
142 120 € HT
Création de Zones d’Expansion
de Crues à Carvin et Libercourt
Dans le cadre du Programme d’Assainissement Structurant, les études concernant la
création de 3 zones d’expansion de crues autour de Carvin et Libercourt se sont achevées
courant 2013.
Suite à une première phase de travaux qui à
consisté à créer un barreau pluvial « Contour
de Buqueux » en fin d’année 2013, une seconde phase de travaux a pour objet la réalisation des zones d’expansion de crue sur les
territoires de Carvin et de Libercourt.
Ces travaux ont démarré en août 2014 par la
réalisation de la ZEC Buqueux (lot 1, attribué
à la Société ORTEC) et seront achevés en juillet 2015.
Les travaux réalisés s’élèvent à 227 504,00 € HT.
Ces travaux seront suivis par :
Lot 2 ZEC Chapelette à Libercourt :
Guintoli 173 428,00 € HT
Les travaux ont démarré en mai 2014 et se termineront le 2e
semestre 2015.
Lutte contre les inondations
du secteur Pasteur
à Hénin-Beaumont
Les travaux du secteur Pasteur à Hénin-Beaumont qui ont consisté à la construction
d’un bassin de stockage d’eaux pluviales
de 5100 m3 et la pose de 600 ml de réseau
d’assainissement, se sont achevés au 1er semestre 2014.
Pendant l’été qui a suivi, les pluies d’orage
ont été stockées dans le bassin et n’ont pas
provoqué d’inondation.
Le montant des travaux s’élève à 5 700 000,00 € HT.
des eaux pluviales par techniques alternatives (tranchée drainante).
Le marché de travaux a été confié à l’entreprise Ramery pour
un montant de 88 140 € HT. Les travaux sont à réaliser en
2015.
Renouvellement du réseau
d’eau potable Route
de Méricourt à Rouvroy
Dans le cadre des travaux d’aménagement
de voirie, sous maîtrise d’ouvrage de la ville
de Rouvroy, la CAHC a décidé de renforcer et
de simplifier son réseau d’eau potable dans
la rue.
Les travaux ont consisté à la pose d’une canalisation en fonte de diamètre 150 mm, la
reprise des branchements des habitations et
la mise en place de poteaux incendie.
La maîtrise d’œuvre a été réalisée en interne.
Les travaux ont été réalisés par l’entreprise Sade, pour
un montant de 276 081 € HT. Les travaux ont démarré en
octobre 2013, pour se terminer en avril 2014.
Lot 3 Aménagement paysager ZEC
Buqueux et Chapelette : Pinson 26 123,70 € HT
Réhabilitation du château d’eau
de Montigny-en-Gohelle
Le programme de travaux entre dans le
cadre d’une démarche globale de reconquête hydraulique de l’Unité Technique de
Courcelles-lès-Lens, en vue d’améliorer son
fonctionnement par temps sec, mais aussi
par temps de pluie.
La maîtrise d’œuvre de l’opération a été
confiée au bureau d’études Verdi Ingénerie.
Le montant prévisionnel des travaux estimé par Verdi est de
1 374 700 € HT. Le démarrage des travaux est prévu pour la
fin d’année 2015.
Renouvellement du collecteur
vétuste d’assainissement
rue Renan à Carvin
La programmation des travaux est réalisée
dans le cadre du programme d’accompagnement des travaux de voirie assurés par
la ville. La maîtrise d’œuvre a été confiée au
bureau d’études MOBESTA.
Les travaux consistent au renouvellement
du réseau d’assainissement et à la gestion
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
51
DGST | Direction Travaux | Service Infrastructure et Réseau
Les opérations en Maîtrise d’Ouvrage Unique
Cette année encore, outre les opérations
récurrentes de renouvellement de réseaux
d’eau potable et/ou d’assainissement, il ressort quelques opérations particulières en
termes d’importance financière, de complexité ou de stratégie pour le développement du territoire.
Parking Coron de La Perche
à Hénin-Beaumont
Une convention de Maîtrise d’Ouvrage
Unique a été élaborée entre la Ville d’Hénin
Beaumont et la CAHC (signature 1er semestre
2015) pour la construction d’un parking VL
de 60 places rue de la Perche, sur le bassin
(voir ci-dessus).
La maîtrise d’œuvre a été attribuée au cabinet Merlin pour un montant de 16 320 € HT.
Ces travaux estimés à 260 000 € HT devraient débuter au
second semestre 2015, pour une durée de 4 mois.
Réhabilitation de
l’ancienne Cité Bruno à Dourges
Ce projet est mené en Maîtrise d’Ouvrage
Unique ville de Dourges – CAHC. Cette dernière est mandataire pour procéder aux renouvellements des réseaux AEP, EU, BT avec
enfouissement des réseaux aériens, création
d’une infrastructure destinée au déploiement des réseaux numériques, réhabilitation
des voiries et aménagements paysagers.
Les études se sont achevées en fin d’année
2013 par l’attribution des 4 lots qui constituent le marché.
La phase préparation a débuté en juin 2014 pour un démarrage effectif des travaux en octobre 2014. La fin des travaux
est programmée pour le 2e semestre 2016.
Rue Ringeval à Libercourt
La Ville de Libercourt et la CAHC ont signé une convention de maîtrise d’ouvrage
unique pour l’aménagement (voirie et réseaux) de la rue Ringeval.
La maîtrise d’œuvre de cette opération a été confiée au Cabinet Merlin pour un montant de 49 000 € HT et le montant
des travaux a été estimé à 1 950 000 € HT en phase AVP.
Au 2e semestre 2015, lors d’une 1ère phase, les
réseaux et la voirie seront renouvelés. Après
l’acquisition de terrains le long de la rue Ringeval, une 2e phase consistera à réaliser un
aménagement piétonnier qualitatif et des
ouvrages de gestion des eaux pluviales.
Aménagement du boulevard
Allende à Libercourt
52
Lot 1 Assainissement : Sade
880 037,50 € HT
Lot 2 Réseaux secs et eau
potable : Citeos
998 499,07 € HT
Lot 3 Voiries : Eurovia
1 646 202,26 € HT
Lot 4 Aménagements
paysagers : Pinson
690 997,46 € HT
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Aménagement de la
rue Hourriez
à Montigny-en-Gohelle
Ce projet est mené en Maîtrise d’Ouvrage
Unique entre la ville de Libercourt et la
CAHC, la maîtrise d’œuvre de l’opération
est confiée au cabinet AREZO, les travaux
consistent au renouvellement du réseau
d’assainissement, à la gestion des eaux pluviales par techniques alternatives (tranchée
drainante, noues), à l’effacement des réseaux
secs et à la requalification de la voirie.
L’estimation des travaux à l’issue des études est de
992 327 € HT. Les travaux devraient débuter en septembre
2015.
La programmation des travaux est réalisée dans le cadre d’une Maîtrise d’Ouvrage
Unique assurée par la CAHC.
La maîtrise d’œuvre a été confiée au bureau
d’études Semotec.
Les travaux consistent au renouvellement
du réseau d’assainissement, à la gestion
des eaux pluviales par technique alternative (tranchée drainante), à l’effacement des
réseaux secs, au renouvellement du réseau
d’eau potable et à l’aménagement voirie.
Décomposition des lots :
Lot 1 : Assainissement /
Voirie : Sotraix
181 345 € HT
Lot 2 Réseaux divers /
Eclairage public : Satelec
117 406 € HT
Lot 3 Eau potable / Défense
incendie : Sade
9 940 € HT
Les travaux ont débuté en octobre 2014, pour une fin
prévue en mai 2015.
DGST | Direction Travaux | Service Bâtiment/Patrimoine
Service
Bâtiment
Patrimoine
Opérations de construction
Réhabilitation - Rénovation - Aménagement
Sur le site de la CAHC
Le Service Bâtiment-Patrimoine intervient
dans le cadre de la gestion patrimoniale et
de l’évolution réglementaire applicable au
patrimoine bâti.
Bâtiment HQE
Réalisation d’une rampe d’accessibilité (Personnes à Mobilité Réduite) pour un montant
de 75 630,56 € HT.
Salle du Conseil
Réaménagement de la salle du Conseil (peinture, plomberie, électricité, menuiserie) pour
un montant de 51 510,88 € HT.
Mise en accessibilité auditive de la salle :
9 934,90 € HT
Salle Darchicourt
Remplacement du parquet : 19 364,00 € HT.
Travaux d’entretien des
bâtiments communautaires
Une partie de l’activité du Service est consacrée à l’entretien courant du patrimoine bâti
communautaire.
Maçonnerie, faux plafond : 83 463,80 € HT
Couverture : 86 144,80 € HT
Menuiserie : 183 752,83 € HT
Serrurerie : 24 438,32 € HT
Peinture : 89 570,71 € HT
Plomberie : 63 133,23 € HT
Electricité : 278 481,17 € HT
Pour un total d’environ 808 985,00 € HT
Etablissement et suivi des
contrats de maintenance et
d’entretien, fournitures de
fluide
Etudes pour l’aménagement et la
rénovation de l’ancienne lampisterie,
des puits et du château d’eau
de la Fosse 9-9 bis
Le service assure le contrôle et le suivi des
prestations, le suivi des contrats (durée, renouvellement…), les fournitures (contrôle et
suivi des consommations), le contrôle et la
validation des situations financières.
Montant total pour l’année 2014 : 105 057,17€ HT
Contrat de chauffage (P1-P2-P3) : 76 831,89 € HT
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs :
7 188,84 € HT
Maintenance préventive et corrective des portes
automatiques : 2 897,00 € HT
Vérification des installations électriques et gaz :
2 812,30 € HT
Nettoyage des vitres : 2 677,00 € HT
Nuisibles : 2 650,14 € HT
Une grande partie de l’activité du Service
est consacrée à la réalisation des opérations
de construction menées en maîtrise d’œuvre
interne ou externe.
Bâtiments existants
de la fosse 9-9bis à Oignies
Aménagement de bureaux loués à la Mission
Bassin Minier.
Mission Bassin Minier
60 000 € HT de travaux, dont 35 000 € HT
pour les travaux de la Mission Bassin Minier.
La reconversion de l’ancien carreau de fosse
9-9 bis amène la collectivité à engager la réhabilitation de bâtiments annexes inscrits
aux Monuments Historiques.
Aménagement de la lampisterie
Coût études : 5 250 € HT de maîtrise d’œuvre
Estimation travaux : 100 000 € HT, dont
25 000 € HT déjà réalisés comprenant les travaux d’électricité et d’alarme ainsi que l’aménagement du local initialement prévu pour
Accusto Secci.
Avancement : PC en cours d’instruction
Aménagement des puits
Coût études : 9 000 € HT de maîtrise d’œuvre
Estimation travaux : 370 000 € HT
Avancement : DIAG
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
53
DGST | Direction Travaux | Service Bâtiment/Patrimoine
Maison des Adolescents
à Hénin-Beaumont
Mise en place d’un système de désenfumage :
Prestataires intellectuelles : 18 620,00 € TTC
Travaux : 43 480,13 € TTC
Maison du concierge au Parc
des îles - rue Georges Capelle
à Drocourt
Réhabilitation d’une ancienne maison de
Maître pour y aménager : Au rez-de-chaussée : le logement du concierge. A l’étage : les
locaux des associations sportives.
Coût total de l’opération : 430 734.67 € TTC.
Réhabilitation de l’école
Michelet à Hénin-Beaumont
Mandat de la ville
d’Hénin Beaumont
Réhabilitation des bâtiments
classés du 9-9bis de Oignies :
Parcours muséographique café concerts
Le projet proposé pour la réhabilitation de la
salle des machines consistera à créer un parcours scénographié, une galerie sonore, un
café-concerts et une cuisine.
Les interventions sur l’existant sont minimales, les façades extérieures laissées en
l’état.
A l’intérieur, les nouvelles fonctions s’installeront comme une « nouvelle couche », celle
d’aujourd’hui, la rudesse et la beauté des
espaces seront conservées. Le parcours patrimonial scénographié racontera l’histoire
du site et le fonctionnement des machines,
qui sont toutes restées en place. Phase DCE
en cours.
Estimation des travaux : 8 200 000 € HT.
Réhabilitation des bâtiments
inscrits de la Fosse du 9-9bis
Oignies : pôle de pratiques musicales
Le groupement de maîtrise d’œuvre HERAULT-ARNOD propose la création d’un
plateau télé, des studios de montage pour
la chaîne de télévision communautaire ILTV,
des salles de séminaires, des salles de cours
et de répétitions, des studios d’enregistrement dédiés à la musique, ainsi que les bureaux de l’administration générale du site.
Coût des travaux : 8 719 200 € HT.
54
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Nouveau refuge
sur bâtiment existant
45 0000 € HT de travaux ayant permis la création d’un accès depuis la route, ainsi que la
rénovation complète des façades.
Après un an d’études, les travaux de réhabilitation et d’extension de l’école Michelet à
Hénin-Beaumont, ont débuté en septembre
2013.
Ils consistent à conforter les bâtiments existants qui présentent des symptômes de tassement différentiel.
Les extensions permettront respectivement
de doubler la surface de l’école maternelle et
de relier les 2 bâtiments de l’école élémentaire.
Un ensemble de modulaires a été mis en
place pour accueillir l’école provisoire pendant toute la durée du chantier sur le site du
groupe scolaire Darcy.
Centre Technique Communautaire
Coût des travaux de fonctionnement : 43 700,00 € TTC
Coût des travaux d’Investissement : 108 280,00 € TTC
Maintenance de la station GNV : 62 316,00 € TTC
Remplacement de deux portes sectionnelles :
20 048,40 € TTC
Remplacement des VMC (Sous-sol administratif, bâtiment administratif, vestiaires agents) : 6 314,78 € TTC
Mise en accessibilité des sanitaires du bâtiment administratif pour les Personnes à Mobilité Réduite :
21 888.61 € TTC
Mise en place et location pour l’école provisoire :
721 322,76 € TTC. Montant des Travaux : 8 409 848,60 € TTC
DGST | Direction Travaux | Service Bâtiment/Patrimoine
Développement Economique :
Zones d’Activités Communautaires
Construction d’une ruche
d’entreprises à Leforest
Construction d’une ruche d’entreprises sur la
Zone d’Activités de la Tuilerie à Leforest. Cet
outil permet la création et le développement
de nouvelles entreprises.
Les travaux ont débuté en avril 2014 et la livraison est prévue le 2e semestre 2015. Les
travaux sont composés de 11 lots.
Le montant total des travaux est de 3 347 741,08 € HT.
Aménagement de cellules
économiques dans la
zone du calvaire de Leforest
Acquisition fin 2013 de deux bâtiments au
Parc d’Activités du Calvaire pour enrichir le
patrimoine communautaire.
Remise en état des bureaux et ateliers existants pour une future location.
Coût des travaux : 120 000,00 € HT.
Etudes réalisées pour engager la division
du bâtiment A en deux cellules et créer un
espace bureaux distinct pour la deuxième
cellule. Commencement des travaux prévu
début 2015.
Estimation des travaux : 207 400,00 € HT.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
55
DGST | Direction Travaux | Service Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication
Service
Nouvelles
Technologies
de l’Information
et de la
Communication
Le projet Fibre optique
56
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Le projet consiste à déployer une boucle
optique sur le territoire permettant de desservir les zones d’activités et de créer 15 réseaux locaux (1 par commune et 1 communautaire). Afin d’optimiser le crédit temps au
maximum, la Direction Travaux a pris la décision de pré-câbler l’ensemble des bâtiments
publics.
La finalité de ce projet est d’amener des services innovants et plus performants, d’apporter une totale autonomie aux différentes
collectivités par la mise à disposition de ce
réseau (réduction des coûts d’abonnements
HÉNIN-CARVIN
La fibre optique
arrive dans votre
parc d’activités
©CAHC | Service communication-2015
Suite aux différentes rencontres effectuées
sur les zones d’activités communautaires
et communales du territoire, l’insuffisance
de débit internet pour les entreprises est
constatée dans tous les parcs industriels de
l’agglomération.
Face à l’urgence et à la demande de nos entreprises, l’article L1425-1 du Code général
des collectivités territoriales ouvre aux collectivités et à leurs groupements la possibilité d’intervenir dans le domaine des communications électroniques afin de pallier
un éventuel déficit d’offres privées sur leurs
territoires.
Il les autorise à établir un réseau de communications électroniques en vue de le mettre
à disposition d’opérateurs en cas d’insuffisance avérée d’initiative privée. A ce titre,
la CAHC s’est engagée en 2014 à implanter
la fibre optique en un an (au lieu de 4) sur
les 14 communes qui la composent : zones
d’activités, mairies et bâtiments publics, qui
une fois équipés, amélioreront les services
aux habitants en offrant un débit plus performant. Cette réduction dans le temps est
due à l’objectif donné par le FEDER dans le
but d’obtenir une subvention de 50 %.
Durée des Travaux : 1 an.
Cout de l’opération : 5 000 000 € HT
Subvention FEDER : 2 500 000 € HT
Nombre de bâtiments connectés : environ 500
ZA Impactées : Communales et Communautaires
INFOS : 03 21 79 13 79
www.agglo-henincarvin.fr
internet et téléphonie), et préparer l’avenir.
Une fois ce réseau déployé, une multitude
de services apparaîtront (Santé, éducation,
culture, administration…).
Ce projet nécessite la mise en place d’un
marché à bons de commande en 2014 comprenant 2 lots : création d’infrastructures de
Génie Civil de Télécommunication et pose, et
raccordement de fibre optique.
En parallèle, la société Orange déploiera un
réseau de télécommunication adressé aux
particuliers, qui se finalisera en 2020.
DGST | Direction Travaux | Service Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication
La cartographie
La sortie de convention avec l’opérateur Numéricable ayant été signée en 2013, la communauté d’agglomération, compétente en gestion du génie civil de télécommunication, doit
prendre en compte la gestion, l’exploitation technique et la maintenance des infrastructures
de Génie Civil existants, soit :
Entretenir les réseaux
Intégrer les réseaux communaux au patrimoine communautaire
afin d’en assurer la gestion
Répondre aux DICT (Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux)
La nouvelle réglementation des DICT oblige des investigations complémentaires à réaliser sur
le terrain quand les réseaux ne sont pas précisément référencés sur plan (Classe C).
Exemple de cartographie :
De ce fait, cette mise à jour entraîne la mise en place d’un marché à bons de commande en
2014 pour effectuer un relevé permettant la géo-localisation des infrastructures de télécommunication et d’effectuer un relevé exhaustif du contenant. Ce relevé permettra en outre de
constituer une base de données, d’affiner le linéaire occupé par les opérateurs et ajustera le
montant des loyers d’occupation perçus.
Ces données seront exploitables par le logiciel utilisé pour la gestion de l’infrastructure de la
CAHC ainsi que le service Système d’Information Géographique (SIG).
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
57
DGST | Centre Technique Comunautaire
Direction du
Centre
Technique
Communautaire
La régie de collecte
et la Brigade Verte
La collecte des déchets produits sur le territoire s’effectue selon deux modes de gestion : collecte confiée à des prestataires externes ou réalisée en régie.
Pour la régie, les tournées de collecte pour
les ordures ménagères et les végétaux sont
organisées sur 4 communes (Hénin-Beaumont / Carvin / Courrières / Montigny en
OM
1 278 494 € TTC
Tri
1 046 041 € TTC
Végétaux
540 708 € TTC
Gros objets
209 122 € TTC
Verre
377 851 € TTC
TOTAL
3 452 216 € TTC
Gohelle).
La collecte des gros objets, ainsi que la collecte du verre en apport volontaire sont réalisées sur les 14 communes de la CAHC.
Le coût d’exploitation de la régie de collecte est de
3 452 216 € TTC.
La Régie d’Entretien
La Régie d’Entretien
des Espaces Fonciers des Véhicules
La superficie du patrimoine foncier néces- et Matériels
sitant un entretien des espaces verts est de
166 Ha. A cela s’ajoute l’entretien de la Trame
Verte (interventions sur la végétation et le
mobilier).
Ces prestations d’entretien sont réalisées soit
en régie ou par des prestataires externes.
L’entretien du boisement de Quiéry-la-Motte
avec l’Escrebieux (soit 35 ha), les espaces
verts de la plateforme de DELTA 3 (14 ha) et
des zones d’activités de la CHENAIE/PICASSO
(15 ha) sont confiés à des prestataires privés. Le site de Quiéry-la-Motte est entretenu
en appliquant des principes de Gestion Différenciée car il s’agit d’un site de protection
des champs captants.
L’évolution des modes de gestion s’inscrit
dans une démarche de développement
durable à savoir :
Prédominance d’un entretien rationnalisé
Utilisation de techniques alternatives
Instauration de la gestion différenciée
Le coût d’entretien des espaces fonciers CAHC
est de 961 316 € TTC, réparti comme suit :
Coût des marchés d’entretien des espaces verts
et des prestations : 82 612 € TTC
Coût Régie : 878 704 € TTC
58
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
La flotte de véhicules comprend 17 Bennes
à Ordures ménagères, 5 Poids Lourds
équipés d’une grue pour assurer les collectes des déchets ménagers et du verre,
d’un pool composé de 25 véhicules légers
ainsi que le matériel agricole pour l’entretien des espaces verts.
La maintenance de premier niveau et les réparations courantes sur les Poids-Lourds et
Bennes à Ordures Ménagères sont réalisées
en régie depuis avril 2008. Cette activité, assurée par 3 mécaniciens sur le site du C.T.C,
a permis de diminuer le temps d’immobilisation des BOM lors d’interventions basiques
(changement d’une cellule de sécurité,
flexible hydraulique). L’entretien et les réparations plus complexes sont assurés par le
biais de prestations externalisées.
La maintenance du matériel et des engins
agricoles est également réalisée en Régie.
Les interventions pour réparation ou maintenance effectuées par les prestataires externes et la régie ont coûté
554 775 € TTC.
Le coût du carburant pour l’ensemble de la flotte
s’élève à 277 810 € TTC.
Les taxes, les assurances et la géolocalisation
s’élèvent à 75 553 € TTC.
Le coût d’exploitation de la flotte communautaire
est de 908 138 € TTC.
DGST | Centre Technique Comunautaire
Le Refuge des animaux
En 2014, les services assurés par le Refuge recouvrent deux types de prestation :
La Fourrière
©Eric Isselée-Fotolia
Il s’agit de l’accueil des chiens et chats errants dont la capture est réalisée par les services municipaux intervenant dans le cadre
des pouvoirs de police, des maires ou par
nos agents sur demande des maires ou des
particuliers.
Au terme d’un délai de 8 jours, ces animaux,
en l’absence d’identification ou de manifestation de leur propriétaire sont euthanasiés
ou portés à l’adoption si l’animal répond aux
critères d’adoptabilité.
En 2014, 491 chiens et 285 chats ont été
recueillis en fourrière.
Le Refuge
Il s’agit de l’accueil des chiens et des chats
dont les propriétaires souhaitent se séparer.
En fonction de leur état sanitaire ils sont proposés à l’adoption.
En 2014, 109 chiens et 21 chats ont été
cédés.
Le nombre total d’interventions pour
capture en 2014 est de 456.
Les principales dépenses ont concerné :
les honoraires vétérinaires,
produits pharmaceutiques : 42 742 €
Les produits alimentaires : 2 234 €
Les recettes de l’année 2014
s’élèvent à 26 148 €
DGST | Service Valorisation des Déchets
Service
Valorisation
des Déchets
A partir de 2015, nos ordures ménagères résiduelles (OMR, collectées en
bacs bordeaux) ne seront plus incinérées, mais valorisées dans une installation de Tri Valorisation Matière et Energie (TVME). Ce procédé de
traitement innovant est toutefois très dépendant de la qualité des OMR
apportées en amont du process.
D’ici 2015, il est donc indispensable pour la Communauté d’Agglomération
Hénin-Carvin de « sortir » de nos bacs bordeaux les produits toxiques les
plus courants dans les ménages : piles, ampoules basse consommation,
cartouches d’encre, solvants … Et pour l’ensemble de ces déchets, le mode
de collecte le plus adapté reste l’apport volontaire en déchèterie.
La Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin s’attache donc dès à présent à remettre à niveau son réseau de déchèteries, pour y développer un
maximum de filières de récupération.
Les principaux dossiers de l’année
• La continuité de la mission de maîtrise
d’œuvre pour l’extension de la déchèterie
d’Evin-Malmaison,
• Les travaux de réhabilitation de la déchèterie de Courrières,
• La recherche d’un terrain pour le déplacement de la déchèterie d’Hénin-Beaumont,
qui suit toujours son cours.
Continuité de la communication
avec l’équipe
d’ambassadeurs du tri
Le service a poursuivi les actions menées
par les 4 Ambassadeurs du Tri, en développant les missions de cette équipe autour de
3 axes :
• l’explication des consignes de tri aux
adresses ciblées par les collecteurs (bacs
jaunes mal triés),
60
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Droits d’accès
• la sensibilisation des scolaires.
En parallèle, le service Valorisation des Déchets s’est attelé à mettre en place le suivi et
la tenue à jour des supports de communication existants.
HÉNIN-CARVIN
H
Limitons la hausse des déchets
Limitons le coût du traitement
Etude de faisabilité
« tarification incitative »
Une des dernières collectivités de France à
financer sa compétence déchets par le budget général, la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin a missionné en 2012 un
bureau d’étude pour l’accompagner dans ses
réflexions quant à la pertinence de mettre en
œuvre une tarification incitative des déchets.
Attribuée à service Public 2000, cette mission
a démarré en octobre 2012 avec la phase 1
de l’étude : le diagnostic du territoire. Fin
2014, après une interruption pour cause de
période électorale, le projet a de nouveau
été évoqué afin de reprendre l’étude en 2015.
aux déchèteries
Accès réservé aux particuliers et associations caritatives
à but non lucratif de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin.
En voiture particulière attelée d’une remorque ou non.
Les véhicules de type fourgon (+ de 1,80 m de hauteur) sont interdits,
sauf sur présentation d’une autorisation écrite de la CAHC qui doit être
communiquée 24 heures à l’avance.
Au premier passage, un justificatif de domicile sera exigé et un code
barre vous sera remis gratuitement (à présenter à chaque passage). Il ne
comporte aucun renseignement nominatif et permet la comptabilisation des
entrées par commune de provenance.
Apports limités à 1 m3 par jour, par type de déchets, par ménage.
Au-delà, une autorisation écrite devra être établie par les services de la CAHC
et présentée 24 heures à l’avance.
Accès interdit aux professionnels (utiliser des structures privées),
aux services techniques des communes et à toutes personnes
n’habitant pas le territoire de la CAHC.
CONTACT
INFOS : 03 21 79 13 79
www.agglo-henincarvin.fr
0800
31 32 49
appel gratuit depuis un poste fixe
© CAHC | Service communication - 2014
Colonne vertébrale de notre schéma de collecte futur, les déchèteries font l’objet de plusieurs grands dossiers :
• le suivi des taux d’erreurs de tri pour
cibler les quartiers prioritaires en termes
de communication en coopération avec
les collecteurs,
© CAHC | Service communication - 2014
Du nouveau à venir
pour les déchèteries
DGST | Service Valorisation des Déchets
Les services de collectes
Attention : les coûts exprimés ci-dessous sont entendus en € TTC et ne sont que des coûts d’exploitation ; c’est-à-dire facturés par les prestataires. Ils ne sont pas issus d’une comptabilité analytique prenant en compte les frais de communication, de gestion etc…
Prestataire public Prestataire privé
OMR
Tri sélectif
Végétaux
Gros objets
Régie
Collecte hebdomadaire conteneurisée en porte à porte
Tonnages
19 128 t
15 691 t
Coût de la prestation
1 278 495 €
1 320 054 €
Régie
Collecte hebdomadaire conteneurisée en porte à porte
Tonnages
3 888 t
3 911 t
1 046 041 €
1 280 219 €
Collecte hebdomadaire en porte à porte du 1er av. au 30 nov.
Régie
Tonnages
5 008 t
5 415 t
540 708 €
458 257 €
Régie
Collecte à domicile sur RDV
Gestion du parc de bacs roulants (échanges et livraisons à domicile)
222 t
209 122 €
307 981 €
Régie
2 999
Coût de la prestation
Brigade Verte Résorption des décharges sauvages et collecte des gens du voyage
COVED
307 t
Nombre d’interventions
150 633 €
Régie
Tonnages
493 t
Coût de la prestation
149 864 €
Régie
Collecte en apport volontaire
Tonnages
377 852 €
-
Collecte en apport volontaire
3 622 t
Coût de la prestation
Déchèteries
Nicollin
Coût de la prestation
Coût de la prestation
Verre
COVED
Coût de la prestation
Tonnages
Conteneurs
COVED
Veolia-propreté
Tonnages
38 647 t
Coût de la prestation
615 478 €
Les tendances 2014
Au total, la Communauté d’Agglomération
Hénin-Carvin a pris en charge en 2014 :
96 332 tonnes de déchets ménagers, dont
56 % collectés à domicile. Cette quantité globale enregistre une hausse de 3 000 T.
En 2014, un habitant de la Communauté
d’Agglomération Hénin-Carvin a produit en
moyenne 768 kg de déchets, soit 25 kg de
plus que l’année précédente.
Déchèteries
En 2014, l’activité sur nos quatre déchèteries
a encore augmenté. Mais l’apport en déchèterie représente en moyenne 308 kg/an/habitant, alors que la moyenne nationale est de
170 kg/an/habitant.
Les quantités drainées posent question, notamment quant au contrôle des entrées et
l’accès théoriquement interdit aux artisans.
Aussi, il a été demandé au renouvellement
du contrat d’instaurer plus de rigueur au
niveau des entrées appliquée dès octobre
2014.
Les performances de tri
Si de nettes améliorations ont été enregistrées les années précédentes grâce à l’action
des ambassadeurs du tri, la qualité semble
aujourd’hui stagner, avec un taux d’erreurs
de tri dans les bacs jaunes à 17,7 % en 2014.
La quantité de recyclables collectés est quant
à elle en baisse de 0,7 %.
Bien que le potentiel du territoire dans
ce domaine soit indéniable, et ses performances toujours nettement supérieures aux
moyennes nationales, « l’effort de tri » semble
s’essouffler. Ces constats chiffrés ne font que
conforter les actions engagées par l’équipe
d’ambassadeurs, en particulier sur l’habitat
vertical et la formation de « publics-relais ».
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
61
Direction du Projet Culturel et Artistique 9-9bis
Direction du
Projet Culturel
et Artistique
9-9bis
©9-9bis-CAHC
2014 : « une année décisive »
La reconversion du site du 9-9bis a pour objectif d’écrire une nouvelle
page de l’histoire du territoire et du bassin minier en conjuguant trois
objectifs majeurs de l’action culturelle : la valorisation du patrimoine, la
création contemporaine et l’enracinement du développement culturel.
L’inauguration du Métaphone, les 27 et 28 juin 2013 a permis d’engager de nouvelles perspectives et de démarrer du projet culturel et
artistique sur le site du 9-9bis.
L’année 2014 fut décisive en donnant une nouvelle vie au 9-9bis.
La mise en fonctionnement d’un équipement unique : « le Métaphone »,
la définition d’un parcours patrimonial, les nouveaux espaces de pratiques musicales en cours de travaux contribuent à la définition d’un
projet artistique et culturel singulier.
En 2014, il s’agissait de poser les bases du projet culturel et artistique,
de déployer le projet concrètement et de le légitimer en engageant des
actions concrètes dont l’organisation de spectacles.
La dimension « diffusion, création et séminaire », n’est plus un concept
et prend corps dans toutes nos composantes.
Installé sur le carreau de fosse, à proximité de la Cité « Declercq » il
était important de prouver qu’il n’y avait aucune incompatibilité entre
l’activité du Métaphone, souvent nocturne et les riverains.
Enfin, il était déterminant, un an après la création de la direction du
projet 9-9bis et le recrutement de collaborateurs d’asseoir le projet, de
l’installer au regard des publics, des musiciens et des partenaires locaux et régionaux.
Une dynamique engagée, il s’agissait de l’affirmer pour un ancrage territorial fort.
Le rapport d’activité, rédigé par l’équipe, tente de répondre aux enjeux
de cette année 2014 et de présenter le travail mené.
Diffusion et création musicale : de nouvelles perspectives
Diffusion musicale
Le Métaphone
Le Métaphone est le lieu phare du 9-9bis.
La diffusion contribue, en grande partie, à
son identité, complétée elle-même par les
projets éducatifs musicaux. Plus de 40 spectacles ont été organisés en 2014 soit environ un par semaine de fin septembre à
mi juin.
©Mathieu Zazzo
Comme le préconise notre cahier des
charges, la diffusion artistique est résolument engagée dans le champ des musiques
actuelles et populaires.
62
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
En 2014, la programmation a fait la part belle
à des artistes confirmés : Grand Corps Malade, Tambours du Bronx, Moriarty, Charlelie,
La Rue Ketanou… mais également à des premières parties ou groupes « découverte ».
Les concerts et spectacles ont attiré
12 000 spectateurs en 2014.
Cependant l’énumération d’artistes et la
quantité ne font pas la qualité d’un projet
artistique…Quelques précisions concernant
notre démarche sont nécessaires.
Notre programmation annuelle ne se limite
pas à de la diffusion musicale car son implantation sur un site classé, empreint d’une
histoire industrielle emblématique, rentre en
résonance avec la valorisation patrimoniale.
Pour cela, quatre « Temps forts » artistiques
sont organisés.
En outre, l’éducation et la formation du jeune
Direction du Projet Culturel et Artistique 9-9bis
public sont des axes forts du projet. On le retrouve donc par une programmation régulière de spectacles « Jeune public » tels qu’
Alain Schneider, Stereoptik, Pascal Parisot,
Pascal Peroteau, La Terre Tremble.
Des formations musicales qui font sens avec
les projets menés dans le cadre des classes
et ateliers musiques, sont également accueillies pour créer des parcours artistiques : éducation / diffusion comme ce fut le cas pour
Guem, Thomas Fersen ou Shillelagh.
Au fil des programmations, nous tentons
de présenter les musiques sous toutes leurs
formes : actuelles, contemporaines, hybrides
etc. en invitant des artistes en tournées et
musiciens confirmés qui contribuent à écrire
l’histoire de ces musiques comme de plus
jeunes, moins connus dont certains écriront
les pages à venir.
Des rencontres artistes/publics ont été organisées au moins une fois par trimestre pour
mieux appréhender les projets présentés et
créer une plus grande proximité entre les publics et l’artiste. Ce fut le cas pour Stereoptik,
Apache et Tinariwen, artistes choisis en 2014.
de façon prégnante la création musicale,
l’éducation artistique et la valorisation du
patrimoine minier. Il s’agit d’événements familiaux et populaires, exigeants et innovants.
La plupart des propositions sont gratuites à
l’exception de quelques spectacles au Métaphone et associent les acteurs du territoire.
Les Résonances plurielles
26 au 29 mars
La percussion était au cœur de cet événement. Percussion comme technique plastique utilisée par Catherine Zgorecki pour
prendre l’empreinte du Bassin minier avec
“les empr[ei]unteurs” mais aussi percussions comme mode d’expression musicale
qui a fait résonner le site tout entier avec
Guem et les Tambours du Bronx.
Elles étaient l’occasion pour chacun de garder en soi l’empreinte visuelle, sonore et
musicale du 9-9bis et particulièrement de
la salle des douches avant sa réhabilitation.
Plus de 1300 personnes ont participé à
l’événement.
Les Rutilants - 6 juillet 2014
La programmation artistique vient donc
consolider les projets existants, développer de nouveaux axes de travail et accroître
les collaborations. En effet, certains spectacles ont été co-produits avec Droit de Cité,
Culture Commune et le Louvre-Lens.
Notre souhait est de rendre la culture accessible à tous, pour cela nous sommes attentifs aux prix pratiqués. Le tarif moyen
des concerts au Métaphone était en 2014
de 13,41 euros.
Les Temps forts
La singularité du projet tient à l’articulation
entre la dimension patrimoniale des bâtiments et les créations issues des artistes accueillis.
Il nous a semblé utile d’amplifier ces synergies par la mise en œuvre d’événements
structurés tout au long de l’année.
Autour de 4 temps forts annuels
Quatre temps forts ponctuent la programmation au rythme des saisons et articulent
Le premier projet collaboratif fut organisé avec le N’euroJazz Band de Courrières
et Médéric Collignon/Pierrick Pédron. Le
second projet fut animé par la Cie Home
Théâtre.
La programmation est complétée par des
propositions patrimoniales comme celle
proposée par J.L Pallandre avec une déambulation sonore dans le bâtiment des machines et des visites guidées avec l’association Accusto Secci.
Malgré une météo particulièrement difficile, nous avons accueilli environ 1200 personnes.
Les Journées Européennes
du Patrimoine - 20 et 21 septembre
©9-9bis-CAHC
Pour résumer, il s’agit de développer une
programmation musicale affirmant une ligne
artistique originale. Elle tient compte du site,
de son histoire et de l’ensemble des projets
culturels.
Elle contribue aussi à la diversité ; en accueillant un large éventail du champ musical
dans un souci de pluralité et de découverte
pour tous les publics (dont les enfants) ;
en assurant équilibre, qualité et originalité dans le choix des groupes ou spectacles
programmés (tête d’affiches et plateaux
« découvertes ») ; en favorisant les pratiques
et activités musicales émergentes : hip hop,
projets pluridisciplinaires ; en recherchant
des coopérations avec les autres structures
culturelles du secteur.
Ce temps fort était inscrit également pour
la première année dans la quinzaine « Bassin minier en fête » et dans une mise en
réseau des évènements « arts de rue » du
territoire communautaire. Celle-ci a été effectuée à travers deux projets collaboratifs
associant le Réseau Communautaire des
Médiathèques, les opérateurs culturels du
territoire (Droit de Cité, Carvin Culture) et
les communes concernées par les villages
des cultures (Leforest, Noyelles-Godault),
les Artoizes (Rouvroy, Drocourt), Les Rutilants (Oignies) et les Eclectiques (Carvin).
Une intervention artistique a aussi été réalisée sur les marchés de Carvin et d’Hénin-Beaumont.
Evénement incontournable, inscrit depuis
plus de dix ans, les Rutilants valorisent
les instruments à vent. Les Rutilants emmènent le public, dans un lieu de mémoire
et d’avenir, à la rencontre des harmonies,
fanfares et orchestres populaires, patrimoine toujours bien vivant du Bassin minier !
Ce rendez-vous festif, ouvert à tous, propose une programmation croisée savoureuse entre concerts, arts de la rue, installations sonores, visites du 9-9bis.
La programmation est éclectique, elle est
participative (projets co-construits avec les
partenaires culturels pour les habitants et
les scolaires), familiale (installations et performances dédiées) et s’accompagne d’éléments de créations.
Tout au long du week-end, visites, spectacles, ateliers ou expositions ont fait découvrir le 9-9bis dans une ambiance sonore
et musicale, à l’image de sa reconversion
tournée à la fois vers la musique et le patrimoine. Une belle occasion de redémarrer, ce même week-end, la saison du Métaphone avec le spectacle « Nés poumons
noirs » du slammeur Mochélan.
Plus de 1200 personnes ont participé à
cette édition très réussie.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
63
Direction du Projet Culturel et Artistique 9-9bis
Les Fugues sonores
12 et 13 décembre 2014
A la tombée de la nuit, la 2e édition des
Fugues Sonores invita petits et grands, à
découvrir le 9-9bis sous un autre angle. La
magie des images, de la lumière et des sons
ont fait revivre le site pour révéler toute sa
beauté et sa force.
©9-9bis-CAHC
Dans le cadre des propositions éducatives, des projets ont été menés comme :
« Compose avec le Métaphone ». Le 9-9bis a
confié la création des 4 dernières sonneries
des “12 coups du Métaphone” aux élèves
de l’agglomération. Sous l’orchestration
d’Alexandre Lévy, nos musiciens en herbe
ont investi la scène pour faire sonner leurs
compositions. Mais aussi « Minanimé » : un
Ciné-Concert des enfants, avec le Collectif
Muzzix et la Cie Les Chausettes En Pâte à
Modeler. De la découverte de la première
gaillette de charbon par Mme De Clercq, à
l’arrivée des mineurs sur le carreau de fosse,
les élèves du territoire nous ont raconté
l’histoire du 9-9bis. Un ciné-concert conçu
de A à Z, alliant théâtre d’ombres et création musicale.
Ciné concerts, déambulations sur le site et
dans les bâtiments des machines mis en lumière par le collectif Digital Vendal, visites
commentées complétaient le programme
mais le froid a freiné le public qui hélas, ne
fut un peu limité (environ 800 personnes)
Le soutien à la création est une des composantes importantes du projet.
Soucieux d’accompagner des formations
artistiques confirmées comme de jeunes
équipes, nous les accueillons au cœur de
notre territoire. Force est de constater que
le site, empreint d’histoire et les rencontres
avec la population, interpellent souvent les
artistes qui s’en nourrissent.
Différentes formes de soutiens sont mis en
œuvre : artistes associés, résidences de création, filages.
En 2014, nous avons initié un accompagnement par la mise à disposition du plateau.
Cependant, il était indispensable de préciser
nos attentes et les modalités d’accueil. Pour
cela, un appel à projet a été lancé en septembre 2014, et a permis de soutenir pour la
saison 14/15 : Rapsodie, Tim Fromont Placenti, Farid Berki, la Compagnie du 8 renversée,
Alexandre Levy, Saso ou le N’Euro Jazz Band.
Par ailleurs, l’année 2014 a été propice pour
réadapter totalement la « Peau sonore » et
pour engager des créations.
Alexandre Levy, musicien et compositeur est
intervenu tout au long de l’année. Sa mission
était à la fois de faire des préconisations et
des adaptations techniques mais également,
©9-9bis-CAHC
Permanence Artistique/Résidences
de composer 12 œuvres musicales présentées lors de trois temps forts.
Sa proposition artistique, retenue, s’intitule
« Les douze coups du Métaphone ».
Il s’agit de douze pièces musicales de cinq
minutes qui rythment la journée. Comme
l’indique le compositeur, il s’agissait de
faire revivre le son de la vie du 9-9bis en
plusieurs temps correspondant aux temps
d’utilisation d’une journée lorsque le site
était en activité : l’arrivée des ouvriers, les
vestiaires, la mise en route du compresseur,
les douches etc…
Ces courtes pièces ont été composées à
l’aide de prises de son réalisées directement
sur le site industriel, mixées avec les instruments du Métaphone. Ainsi le son du 9-9bis
» revit dans une composition d’aujourd’hui.
De 9 heures à 20 heures et toute les heures,
le Métaphone joue un mouvement de cette
création, rappelant le lien entre le site minier
et la vie d’aujourd’hui.
L’intégration du 9-9bis aux différents réseaux professionnels
Développer un tel projet nécessite obligatoirement de mailler des réseaux larges, des
collaborations solides, des coopérations et
mises en réseaux aux niveaux du territoire et
de l’euro-région.
Un projet d’envergure. Notre responsabilité
est donc de participer aux réflexions pour
une structuration allant du local à la dimension européenne. L’écosystème culturel est
très fragile, le développement du 9-9bis ne
doit pas contribuer à le déstabiliser mais plutôt à le consolider.
Pour cela, le projet communautaire du 9-9bis
64
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
est membre de réseaux professionnels
comme Artoiscope (acteurs du spectacle vivant du Bassin Minier), réseau R.A.O.U.L (réseau des acteurs musiques actuelles de la Région Nord -Pas de Calais) et de la FEDELIMA
(réseau national des acteurs de musiques actuelles). Ces réseaux permettent de mutualiser des projets, d’échanger et de partager
des expériences.
Les projets avec les partenaires culturels
ont également été nombreux (Droit de Cité,
Culture Commune, Carvin Culture…).
DPCA 9-9bis | Education artistique : classes et ateliers musiques
Education
artistique :
classes et
ateliers musiques
Comme nous travaillons par année scolaire, ce bilan porte donc sur la
période 2013/2014. En 2013-2014, ce sont près de 1 450 enfants qui ont
pu entrer dans une pratique musicale dans le cadre des actions d’éducation artistique du 9-9bis.
Les propositions éducatives - musique
A la rentrée de septembre 2013 et avec l’ouverture du Métaphone, il a été proposé à
l’ensemble des écoles de l’agglomération de
participer aux 3 propositions éducatives
du 9-9bis sur le premier trimestre en lien
avec la diffusion artistique :
interprétation de chansons lors du
concert de lancement de saison – Amadou
& Mariam
concert rencontre autour du répertoire
de et avec Steve Waring
réalisation de cinés-concerts avec les
musiciens du collectif Muzzix.
Ces propositions éducatives musique du
9-9bis ont concerné au total 12 classes soit
261 enfants.
Concernant Amadou & Mariam, 5 classes
se sont proposées, 3 ont pu être retenues
pour des questions de niveaux : Jules Ferry
à Dourges, Pantigny et Brossolette à Oignies.
Ce sont donc 62 enfants qui ont participé à
ce projet. Suite au travail d’apprentissage
mené par les musiciens intervenants, les
enfants ont pu répéter avec les musiciens et
jouer lors des 2 premiers chants pendant le
concert d’ouverture.
Pour le travail avec Steve Waring, la proposition concernait 4 classes. 10 ont candidaté.
5 ont pu être retenues également pour des
niveaux de cycles : Jean Moulin à Courrières,
Guy Mollet à Hénin-Beaumont, Pantigny à
Oignies soit 115 enfants. Toutes les classes
Les projets de classe musique
Le dispositif a été lancé en septembre avec
la pré-inscription de 51 classes de 11 communes de la CAHC. Suite au montage de
projets, 5 classes ne sont pas allées jusqu’au
bout de la démarche. Ce sont donc 46 projets qui ont été validés. Les difficultés de remplacement d’une musicienne intervenante
en congé maternité ont également abouti à
l’impossibilité de réaliser 5 autres projets de
classes. Ce sont donc au total 1 124 enfants
de 41 classes qui ont participé au dispositif
de classes musique 2013-2014.
Ils ont pu travailler sur différents projets et
notamment rencontrer 22 artistes invités,
certains intervenant sur différentes classes
soient 28 classes ayant bénéficié de ces présences artistiques.
Des liens ont été également tissés avec la
programmation comme par exemple « les
projets percussions » où ont été associés Johannes Bohun et Guem lors des Résonances
Plurielles.
Le projet Gershwin avec la programmation à
Courrières d’une conférence et d’un concert
des artistes participant au projet éducatif ou
encore le travail avec Cyrille Wambergue autour du répertoire de Thomas Fersen, la veille
du concert et le bal traditionnel avec Shillelagh programmé au Métaphone ont permis de
créer des interactions positives et de faire venir des publics éloignés de l’offre culturelle.
32 concerts ou vernissages ont été réalisés
suite à ces projets qui comportent toujours
une restitution publique. Ils se sont déroulés
du 24 janvier au 1er juillet 2014. 5 concerts se
sont déroulés au Métaphone, les 27 autres
se sont déroulés dans les communes.
3 643 personnes ont assisté à ces concerts.
ont pu travailler sous forme de 2 sessions
avec l’artiste. La rencontre a été studieuse et
riche.
Concernant la création de cinés-concerts
avec les musiciens du collectif Muzzix, 4
classes ont candidaté. Elles remplissaient
toutes les critères de niveaux demandés :
Berlinguez à Courrières, Ferry-Sévigné à
Montigny en Gohelle et Brossolette à Oignies. 84 enfants ont participé à cette aventure de création de bande sons originales
interprétées en direct avec les films lors des
Fugues sonores de décembre 2013.
Le nombre de spectateurs a été repris dans
les statistiques du Métaphone.
Petite enfance
Suite au désistement des 5 classes retenues
dans le cadre des classes musique, les heures
d’intervention musicale allouées à ces projets ont pu être réattribuées aux structures
de petite enfance. Ce sont donc 3 structures
(Dourges, Carvin et Courrières) qui ont pu
bénéficier de ces interventions musicales
soit une soixantaine d’enfants.
L’ouverture du Métaphone et la présence
artistique permettent d’enrichir les projets
éducatifs.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
65
©9-9bis-CAHC
DPCA 9-9bis | Enseignement des musiques actuelles et pratiques
Enseignement
des musiques
actuelles
et pratiques
Journées d’information
Neuf journées d’information d’une durée de 7 heures ont été proposées sur l’année 2014.
Elles se déroulent les samedis.
Dates
01/02/2014
Thème
Intervenant(e)
Nb participants Nb groupes
Management
Yes We Cab!
20
16
15/02/2014
Disque
Crash Disques
17
13
08/03/2014
Booking
Emilie Daubresse
17
13
12/04/2014
Sacem
Sacem + Boombie Music
12
9
17/05/2014
Promo
Nicolas Humbert-Jean
24
18
07/06/2014
Asso
Sostenuto
20
14
24/10/2014
Booking
Dernier Etage SVP
20
17
08/11/2014
Promo web
Chakalaka
18
15
06/12/2014
Management
La Rue Ketanou
21
16
169 visiteurs uniques ont donc été accueillis sur ces journées, cela représente une centaine
de musicien(ne)s issus d’environ 80 formations. La moitié des participants est issue de la CAHC.
66
Rendez-vous conseil
Ateliers mutualisés
Des rendez-vous conseil sont proposés
aux artistes et porteurs de projets. De janvier à décembre 2014, une quarantaine de
rendez-vous d’une durée moyenne d’une
heure ont été pris. Trente avec des artistes
et groupes (à de rares exceptions issus de la
CAHC), et dix avec des associations œuvrant
sur le champ culturel (musique ou danse,
voire même captation vidéo et réalisation de
clips).
Action initiée par la Convention cadre pour
le développement et la structuration des
musiques actuelles sur la CAHC, les ateliers
mutualisés, pour rappel, consistent en un
cofinancement de certaines heures d’enseignement musiques actuelles. L’action a été
poursuivie sur l’année, et sera reconduite sur
2014-2015. Une refonte et réorganisation de
ce dispositif a commencé à voir le jour en autonomisant les différentes structures adhérentes au lieu de continuer de faire reposer
sur l’Escapade la responsabilité sociale du
dispositif.
L’action a été menée à effectifs et budget
constants.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Conférence/masterclasses/stages
Une conférence a été proposée en parallèle d’un travail des classes musiques avec
Jérémie Ternoy Trio, avec Pascal Anquetil
(journaliste, président du Jazz Club de Dunkerque, administrateur de l’ONJ, Officier des
Arts et Lettres, etc.), son thème : Body and
Soul, conférence d’écoute permettant de
traverser l’histoire du jazz par les différentes
versions d’un titre emblématique.
Elle a rassemblé une trentaine de personnes
dans l’auditorium de la Médiathèque François Mitterrand à Courrières.
Nous avons aussi convié, lors d’une rencontre
autour du métal organisée au Centre Culturel Effel ; un artiste de renommée à participer
aux débats. Il s’agissait de Stéphane Buriez
du groupe Loudblast, historique groupe de
métal régional à dimension internationale.
Grand Baz’Art
Cette manifestation, après deux années
d’interruption a été réactivée. Pour rappel, il
s’agit de la restitution « générale » des ateliers musiques actuelles de la CAHC.
Quatre groupes locaux ont été programmés
en amont, et 150 musiciens amateurs ont ensuite pu fouler la scène du Métaphone lors
d’un spectacle de 2 heures et demie.
En marge du Trail des Pyramides Noires organisé ce jour par la Mission Bassin Minier, le
public a été nombreux, familial et sportif.
DPCA 9-9bis | Enseignement des musiques actuelles et pratiques
Réseau RAOUL
L’ensemble des structures composant le RAOUL (Réseau Musiques Actuelles du
Nord-Pas de Calais) ainsi que tous les musiciens régionaux ont été invités et accueillis le 25 septembre en ouverture de saison, pour une rencontre à la fois formelle et informelle, annuellement reconduite par le RAOUL.
Père Noël Rock
2014
En partenariat avec les associations
héninoises L’Attrape-Mite et le Collectif
Nuit Apache, le Métaphone a accueilli
une date de l’édition 2014 du Père Noël
Rock. Cent cinquante personnes ont
fait le déplacement pour à la fois offrir
un jouet (au profit du Secours Populaire) et découvrir une scène métal locale et régionale.
Travail avec
les structures
partenaires/aide
à la programmation
Des actions plus informelles sont menées avec et en direction des acteurs culturels ou municipaux, par exemple :
Jury sur le tremplin Coup de Ressort de l’Escapade,
Aide à la programmation de la fête de la musique
du Centre Culturel Effel de Carvin
Aide à la programmation de groupes dans les bars,
le 15/06/14 pour la municipalité de Leforest.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
67
DPCA 9-9bis | Patrimoine sensibilisation et parcours
©9-9bis-CAHC
Patrimoine
68
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Le Pôle Patrimoine propose une programmation d’expositions temporaires et itinérantes permettant d’apporter un regard nouveau sur le patrimoine minier par le biais d’artistes. Cette
programmation s’articule autour de deux types d’expositions :
Les expositions accueillies
par le pôle patrimoine
©Christophe Raynaud De Lage
Chaque année, d’avril à novembre, le Pôle
Patrimoine propose une programmation
appelée « Les Rendez-Vous du Patrimoine ».
Il s’agit de proposer aux habitants du territoire et de la région des rendez-vous réguliers, le week-end et en semaine, sous forme
de visites commentées, de circuits pédestres
ou en autocar, de balades insolites en compagnie d’artistes ou encore de randonnées
entre nature et patrimoine. Des ateliers mêlant découverte du patrimoine et pratique
artistique sont également proposés au jeune
public tous les mercredis des vacances scolaires.
Cette programmation s’ancre sur le carreau
de fosse du 9-9bis mais également sur le territoire de la Communauté d’Agglomération
Hénin-Carvin avec pour enjeu de sensibiliser
le public aux différentes typologies du patrimoine minier. Les Rendez-Vous du Patrimoine sont mis en place en partenariat avec
les services communaux et les associations
du territoire. Sur les 62 rendez-vous organisés durant la saison 2014, 29 ont été le fruit
d’un partenariat.
Les 62 « Rendez-Vous » de 2014 ont rassemblé 921 visiteurs (699 adultes et 222 enfants
de moins de 12 ans). La programmation
2015 proposera 69 dates.
Programmation d’expositions temporaires
Il s’agit d’expositions empruntées ou louées à des artistes
ou structures culturelles et qui ont pour objectif de valoriser le patrimoine minier du Nord-Pas de Calais à travers le
travail d’artistes plasticiens. Celles-ci sont présentées au
public au 9-9bis entre 3 semaines et 1 mois et sont couplées avec l’un des temps forts du 9-9bis.
En 2014 :
Les Empreintés, on est tous des empr[ei]unteurs, de
Catherine Zgorecki.
Du 10 au 29 mars 2014. Accueil d’environ 400 visiteurs.
Une mine de femmes, par le Boulon et la Compagnie
Entre Chien et Loup.
Du 20 septembre au 12 octobre. Accueil de 723 visiteurs.
©CConstantin Dubois Choulik
Programmation
des Rendez-vous
du Patrimoine
sensibilisation
et parcours
Les expositions produites par le pôle
patrimoine
Celles-ci sont produites en totalité par le pôle patrimoine
et sont la propriété de la Communauté d’Agglomération
Hénin-Carvin. Ces expositions sont présentées à l’occasion des Journées Européennes du patrimoine en septembre et privilégient la photographie.
Elles ont ensuite vocation à partir en itinérance sur le territoire.
En 2014 :
Production de l’exposition Paysage(s) de Constantin Dubois Choulik.
Présentée à Aquaterra du 1er septembre au 12 octobre où les nombreux visiteurs du site
(9339 sur la période) ont pu découvrir l’exposition lors de leur passage.
DPCA 9-9bis | Patrimoine sensibilisation et parcours
Enclenché en 2013. Le Pôle patrimoine a
poursuivi sa réflexion autour de la définition
de propositions éducatives à destination des
scolaires. Ce travail de définition des contenus a été réalisé tout en maintenant l’accueil
des publics du 1er et 2e degré. Ainsi, le Pôle
patrimoine a accueilli 824 élèves durant l’année 2014 : 442 dans le cadre de visites ou
d’ateliers de sensibilisation au patrimoine
minier, 225 dans le cadre d’ateliers proposés
aux écoles de Noyelles-Godault et Carvin lors
de l’itinérance de l’exposition Lumière(s) sur
le 9-9bis sur ces deux communes, 157 à l’occasion de l’installation de l’exposition les empreintés de Catherine Zgorecki en salle des
douches du 9-9bis en mars 2014.
De plus, 140 élèves des communes de Carvin, Courcelles-les-Lens, Oignies et Montigny
en Gohelle ont participé aux propositions
éducatives du 9-9bis pour la mise en œuvre
d’une création artistique mêlant patrimoine
et musique. Ces créations ont fait l’objet d’un
temps de restitution lors des fugues sonores
2014.
Le 9-9bis a accueilli la 31e édition des Journées du Patrimoine dont la thématique nationale était cette année : « Patrimoine culturel, Patrimoine naturel », une thématique qui
a permis au 9-9bis de valoriser non seulement les bâtiments, les machines et l’histoire
de ce site remarquable mais également l’exceptionnel espace naturel qui l’entoure.
Cette 9e édition des Journées Européennes
du Patrimoine organisée sur le site a permis
à plus de 1200 visiteurs de découvrir les différentes facettes du 9-9bis à travers :
des propositions de visites commentées
et de parcours sur le site élaborées par le
Pôle Patrimoine et en association avec des
partenaires
une présence artistique à travers
représentations théâtrales et musicales
sur l’ensemble du site
des expositions produites par le 9-9bis
ou accueillies pour l’occasion
des ateliers jeune public donnant une
dimension familiale à l’événement
un volet hors les murs avec notamment
un partenariat avec Aquaterra.
Temps forts
©9-9bis-CAHC
©9-9bis-CAHC
Journées
du Patrimoine
©9-9bis-CAHC
Education
au Patrimoine
Des propositions ont également été faites
lors des trois autres temps forts de l’année
dans un souci de développer des projets
transversaux :
Résonances Plurielles (28-29 mars), dont
il s’agissait en 2014 de la première édition
avec l’accueil de l’exposition « On est tous
des Empr(ei)unteurs » couplée avec des
ateliers de pratique artistique et une programmation articulée sur la percussion.
les Rutilants (6 juillet) avec cette année
une proposition de la Compagnie Home
Théâtre mise en place dans le cadre du
Contrat de Rayonnement Touristique dans
l’objectif de sensibiliser les habitants à leur
patrimoine et à la mémoire minière
les Fugues sonores (12-13 décembre),
un temps fort favorisant la découverte
du 9-9bis en nocturne à travers mise en
lumière et projections en intérieur et extérieur avec une programmation articulée
sur l’image et le son.
L’année 2015 verra le renouvellement des
temps forts sur ces quatre dates avec pour
mars 2015 un partenariat avec l’association
La Berline.
©9-9bis-CAHC
L’intégration du 9-9bis aux différents
réseaux du patrimoine minier
Dans la dynamique permise par l’inscription du Bassin minier à l’Unesco en juin 2012, l’année 2014 a été, pour le Pôle Patrimoine, l’occasion de poursuivre la participation du 9-9bis
au réseau des sites de la mémoire tant à l’échelle régionale qu’à l’échelle territoriale.
Sur le plan régional, l’année 2014 a vu la reconduction de l’opération Le Bassin Minier fête
le Patrimoine Mondial dans laquelle le 9-9bis s’est inscrit avec un certain nombre de propositions (ateliers et visites). L’adhésion de la CAHC au Contrat de Rayonnement Touristique a
permis de développer un projet spécifique avec les acteurs culturels du territoire. Il s’agissait
à travers l’intervention de la Cie Home Théâtre de valoriser la mémoire des habitants et de
développer une programmation culturelle commune fédérant les temps forts du territoire sur
cette période (Artoises, Eclectiques, Rutilants). L’édition 2014 de la quinzaine du patrimoine
minier a été également l’occasion d’accompagner les acteurs du territoire, axe à développer
pour les années à venir.
La sensibilisation aux valeurs UNESCO a pris également une grande place avec l’élaboration
d’un outil spécifique au territoire d’Hénin-Carvin en corrélation avec la réflexion menée par
la Mission Bassin Minier pour la conception d’une exposition amenée à circuler sur les territoires. Ce projet a bénéficié du financement de la DRAC.
Le Pôle Patrimoine a également participé aux réflexions communes développées notamment
autour de la notion d’ambassadeur du Bassin Minier ou encore sur la façon d’impliquer les
habitants des cités minières en reconversion. Le Contrat de Rayonnement Touristique a joué
encore une fois une grande part dans le développement de la sensibilisation des habitants au
patrimoine minier. Des échanges et des réflexions communes ont été menés avec la municipalité de Dourges et d’autres acteurs concernés par la problématique de manière à impliquer
les habitants dans l’avenir de leur cité.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
69
DPCA 9-9bis | Patrimoine sensibilisation et parcours
Le développement
de la dimension touristique
Grâce à l’adhésion de la CAHC au Contrat de Rayonnement Touristique, le 9-9bis a pu s’engager dans une démarche de développement touristique et ce à travers plusieurs axes de travail
définis en 2013 au regard des objectifs suivis par la Région : le développement touristique des
sites de la mémoire minière et l’implication des habitants.
L’année 2014 a vu le démarrage du projet d’équipement pour le 9-9bis d’une signalétique
d’interprétation, d’une part, et d’une application constituée de parcours géolocalisés, d’autre
part. Ce démarrage s’est concrétisé par le lancement de la consultation en juillet puis de l’analyse des six offres reçues courant septembre. L’offre retenue a été celle du cabinet MAZEDIA.
Parcours muséographique
du bâtiment des machines
©9-9bis-CAHC
En 2014, le Pôle Patrimoine s’est attaché d’une part à définir avec les membres du comité
scientifique les contenus et le nombre de supports muséographiques récurrents tout au
long du parcours (textes de salle, cartels…) et d’autre part à finaliser avec la maîtrise d’œuvre
Hérault et Arnod les versions Pro puis DCE du parcours. Il s’agira en 2015 de poursuivre les
recherches iconographiques et de réunir les éléments nécessaires à l’élaboration des contenus. Des rencontres avec des acteurs d’autres institutions muséales permettront également
d’affiner les choix muséographiques.
70
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DPCA 9-9bis | Actions de communication
Actions de
communication
Communication générale
Programmation générale
du 9-9bis
Le programme de 36 pages présentant l’ensemble de la programmation proposée au
9-9bis et hors-les-murs est devenu semestriel au lancement de la deuxième saison, en
septembre 2014. Cette périodicité a été privilégiée en vue d’être plus en lien avec l’action éducative qui, elle, se cale sur le rythme
d’une année scolaire.
20 000 exemplaires sont diffusés sur la région, en majorité sur le Bassin minier et dans
les différents types de lieux de grand passage (lieux culturels, mairies, équipements
sportifs, cabinets médicaux, etc.), ce qui nous
permet d’atteindre le grand public, notamment les personnes qui n’ont pas l’habitude
de fréquenter les lieux culturels. 5 000 exemplaires complémentaires nous permettent
d’établir une diffusion sur le territoire (envoi
aux abonnés, réseau RCM, mairies, structures
culturelles etc.) de même qu’à destination de
nos partenaires (réseaux R.A.O.U.L, Artoiscope etc.).
Programmation au Métaphone
Une affiche 40x60 présentant essentiellement les concerts et spectacles proposés
au Métaphone est tirée à 200 exemplaires
et permet d’assurer une visibilité principalement sur le territoire (réseau RCM, commerces, structures culturelles etc.). Elle
complète l’affichage mis en place sur les
panneaux d’affichage libre du Bassin minier
et de la métropole lilloise via les affiches
grand format fournies par les tourneurs des
groupes (300 en moyenne par spectacle).
Depuis septembre 2014, un flyer semestriel,
tiré à 10 000 exemplaires, est diffusé lors
d’opérations mano a mano sur des événe-
ments régionaux dont les publics apparaissent comme des cibles potentielles pour
nos concerts. 32 flyers annonçant chaque
concert/spectacle programmé au Métaphone, pour un volume global de 31 000
exemplaires, ont permis de mettre plus en
avant les esthétiques proposées afin d’assurer une diffusion ciblée sur le territoire (dépôt + mano a mano).
Temps forts
Les quatre temps forts annuels du 9-9bis
connaissent la même logique de communication même s’ils n’ont pas la même ancienneté et, par conséquent, ne bénéficient pas
de la même assise auprès du public.
Pour autant, il est important qu’une même
logique soit appliquée puisque ces événements sont représentatifs, sur un même
niveau, du renouveau culturel du 9-9bis en
articulant, tous quatre, la création musicale,
l’éducation artistique et la valorisation du patrimoine minier.
Pour chacun des quatre temps forts, un dépliant a été conçu détaillant l’ensemble de la
programmation (4000 à 10 0000 ex) couplé à
la conception d’une affiche 40x60 (100 à 200
ex). La diffusion est établie par nos soins sur
le territoire, chez nos partenaires et les structures culturelles et touristiques de la région.
Des supports de communication supplémentaires sont conçus en fonction des éléments de programmation proposés (catalogue et affiche d’exposition, invitations aux
vernissages, etc.).
Les Rendez-Vous du Patrimoine
Les rendez-vous s’étalant sur 8 mois, il
convient d’assurer une diffusion régulière du
programme (16 pages).
40 000 exemplaires ont été diffusés sur la région, complétés par 5000 exemplaires e des
affiches génériques au format A3 distribués
par nos propres soins sur le territoire.
La diffusion s’est faite via des présentoirs
dans les lieux institutionnels, culturels &
touristiques de la région, diffusion que nous
avons choisie également d’étendre aux
structures touristiques de la Somme et du
Hainaut belge. Ce réseau proposé par Sept
Com / FHS nous apparaît pertinent, de par
les lieux répertoriés et la qualité de la diffusion ; pour autant, les retombées nous sont
apparues trop peu satisfaisantes.
Ce mode de diffusion semble peut-être aussi
prématuré tant que nous n’avons pas un espace d’accueil visible à proposer au public ;
en l’occurrence, la dimension touristique revêtira plus d’importance une fois le parcours
muséographique ouvert.
Il conviendra donc de réfléchir, pour la programmation 2015, à un nouveau circuit de
diffusion.
Par ailleurs, la durée de la programmation,
la géographie variée des rendez-vous, la
diversification des publics ciblés (tous publics/jeune public) et des thématiques de
rendez-vous amènent à concevoir des supports de communication complémentaires
afin d’assurer une meilleure visibilité de la
programmation, de cibler davantage et de
compter sur un meilleur relais par les villes et
structures partenaires.
La diffusion de ces supports de communication n’est efficace que si les partenaires sont
suffisamment sensibilisés pour s’approprier
la programmation proposée dans leur commune et être force de relais ; c’est pourquoi,
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
71
DPCA 9-9bis | Actions de communication
il faudra réfléchir à de nouvelles procédures
qui les associent suffisamment en amont
pour établir un partenariat solide.
Relais médias
Relations presse
Des points presse sont organisés pour présenter la programmation semestrielle du
9-9bis de même que celle des quatre temps
forts. Des e-mailings sont régulièrement envoyés, que ce soit pour rappeler la programmation du 9-9bis par mois ou mettre l’accent
sur un sujet d’actualité (résidence, action
éducative…).
Le quotidien La Voix du Nord, la télévision
locale ILTV, les radios associatives Radio
PFM, Radio Plus et Radio Scarpe Sensée répondent régulièrement présents en réalisant
des interviews de l’équipe ou d’artistes, en
publiant des compte-rendus de concerts ou
en mettant l’accent sur les actions d’accompagnement et d’action culturelle. Notons
également le suivi régulier du site Internet
motherinlille.com qui relaie une grande majorité de nos dates jeune public.
Ce bilan est positif si l’on considère que le
9-9bis, dans la globalité du projet, est un lieu
tout récent et que d’autres médias viennent
ponctuellement renforcer le relais de communication précédemment cité ; l’assise progressive du projet laisse à espérer que l’intérêt sera croissant.
Insertions publicitaires
Les achats d’insertions publicitaires portent
essentiellement sur la programmation au
Métaphone, Les Rendez-Vous du Patrimoine
et les quatre temps forts et permettent une
communication régionale voire euro-régionale à travers des supports de qualité, choisis
bien évidemment en fonction de leur ligne
éditoriale et de leur assise auprès des lecteurs.
Un partenariat est mis en place avec les
magazines LETS’MOTIV, SORTIR LILLE EURORÉGION, ILLICO ! et l’agence SHADDOK.
La présence régulière dans ces supports
Communication web
Site internet du 9-9bis
Fréquentation
Sur l’année 2014, le site internet a été visité
39 586 fois, par 27 866 utilisateurs, soit une
moyenne de 108 visites par jour. Des pics de
fréquentation sont constatés à l’annonce des
nouvelles programmations (1 111 sessions
le mercredi 19 février, 936 sessions le 18 décembre).
2013 - 17 481 sessions pour 11 897 utilisateurs
Taux de rebond : 45% (2013 - 37,02 %)
Pages vues : 2,7 (2013 - 3,26 pages)
Durée moyenne de session : 2min16 (2013 - 2min52)
Nouveaux vs Connus : 68,60 % de nouvelles sessions
(2013 - 68,06 %)
Données géographiques des visiteurs
Zone géographique
69,12 % du Nord-Pas de Calais • 16,67 % Ile-de-France
2013 - 70,80 % du Nord-Pas de Calais • 13,69 % Ilede-France
Les 10 premières villes : Lille, Hénin-Beaumont, Arras, Carvin, Lens, Roubaix, Douai,
Villeneuve d’Ascq
2013 : Lille, Hénin-Beaumont, Carvin, Arras,
Lens, Roubaix, Douai, Tourcoing
Comportement
Pages les plus vues
Présentation du Métaphone (16,42 %), Page d’accueil
(13,25 %), Agenda complet (5,11 %)
2013 - Page d’accueil (21,25 %), Présentation du
Métaphone (11,85 %), Agenda complet (5,20 %)
Appareil utilisé
Sur les 39 586 visites de 2014, 26,10 % se font
72
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
s’avère pertinente pour le site du 9-9bis et
l’équipement qu’est le Métaphone qui sont,
rappelons-le, à rayonnement régional dans
la mesure où il s’agit de publications incontournables dans le paysage culturel régional
et pour le public en quête d’événements
culturels.
Par ailleurs, il nous arrive de renforcer la
communication de certains événements
orientés vers des publics spécifiques. Cela a
été le cas avec le magazine mensuel national ROCK HARD pour notre date metal du 18
avril, l’édition 2014 du guide Ch’tite canaille
(50 000 exemplaires) couplée au site Internet
lechti.com pour notre programmation jeune
public ou encore les Echos du Pas de Calais
pour toucher plus spécifiquement le public
du Bassin minier sur Les Rutilants.
Les insertions possibles dans le Petit Divercité et le magazine Artoiscope permettent
également de renforcer la visibilité sur la programmation des Rendez-Vous du Patrimoine
et celle du 9-9bis en général.
Réseaux sociaux
à partir d’appareils mobiles (Smartphone ou
Tablette), soit une augmentation de 52,27 %
par rapport à 2013. Le fait d’avoir un site responsable (= dont l’affichage est optimisé et
compatible sur l’ensemble des appareils) est
d’une importance capitale.
2014 - Ordinateur 73,89 % • Mobile : 19,71 % •
Tablette : 6,39 %
2013 - Ordinateur 82,87 % • Mobile : 12,25 % •
Tablette : 4,89 %
Acquisition
Les rapports d’acquisition des visiteurs du
site internet sont importants car ils nous
permettent d’analyser la qualité du référencement du site internet et la force des différents leviers qui mènent à notre site.
Le référencement du site internet dans les
différents moteurs de recherche est un véritable enjeu, il est relativement complexe
pour un projet comme le 9-9bis car les visiteurs peuvent avoir de multiples entrées.
Le problème s’est notamment posé pour
les internautes qui cherchaient le site du
“Métaphone”, le nom de la salle n’étant pas
dans l’url du site internet ; 9-9bis.com n’est
pas bien référencé pour les recherches sur le
Métaphone.
Les moteurs de recherche occupent une
place plus importante en 2014 qu’en 2013.
Le référencement du site s’améliore dans le
temps. La proportion d’entrées sur le site via
les réseaux sociaux prend également une
place de plus en plus importante.
Moteurs de recherche (47,47 %), Réseaux Sociaux
(19,04 %), Direct (17,25 %), Liens (16,23 %)
2013 - Non-ref (30,40 %), Moteurs de rech. (30,40 %),
Direct (14,66 %), Liens (13,73 %), Réseaux Soc. (11,13 %)
Les réseaux sociaux sont devenus indispensables à l’heure actuelle pour communiquer
de manière réactive sur notre actualité et
échanger avec les internautes.
Facebook
Facebook est le réseau social le plus populaire et utilisé en France à l’heure actuelle.
Les deux pages “Le Métaphone” et “Le 9-9bis”
ont eu connu une évolution encourageante
de fans sur l’année 2014. Etant donné des
changements de politique et d’algorythme
permanent qu’impose Facebook et qui
vise à privilégier les actions sponsorisées
(payantes), l’engagement du public sur les
différentes publications est aléatoire mais
reste correct étant donné que nous n’avons
rien engagé financièrement sur l’année.
En moyenne, les publications sont de 1 à 2
par jour et par page, afin d’assurer une visibilité quotidienne sans pour autant saturer le
public d’informations. Même si la programmation est annoncée au semestre, les évènements Facebook pour les spectacles du Métaphone sont publiés un à un, à intervalle de
quelques jours, pour s’assurer que chacun ait
une visibilité propre. L’ensemble des “amis”
du profil Facebook y est invité, ce qui nous
assure un minimum de visibilité. Les retours
suite à ces invitations sont très variables selon l’esthétique de la date.
Page “Le Métaphone“ :
Nombre de fans au 31 décembre 2014 : 4333
(31 décembre 2013 : 2815) -> +53%
Page “Le 9-9bis - Oignies“ :
Nombre de fans au 31 décembre 2014 : 1681
(31 décembre 2013 : 930) -> +81%
DPCA 9-9bis | Actions de communication
Instagram
Instagram est un réseau social de partage par
l’image sur lequel les utilisateurs s’abonnent
aux photos des membres qui l’intéressent. Il
est possible d’identifier le lieu de la prise de
vue, d’identifier d’autres utilisateurs sur les
photos, d’apposer des mots-clés mais aussi
de publier en direct sur les autres réseaux
sociaux (Facebook, Twitter, Tumblr, Flickr).
Chaque photo publiée sur Facebook est publiée en amont sur Instagram, ce qui permet
d’avoir un traitement identique sur chaque
photo publiée sur nos deux pages Facebook
et de retrouver l’intégralité des photos sur
ce profil unique (9_9bismetaphone). C’est
une interface privilégiée pour communiquer avec le public car l’ensemble des photos figure dans le fil d’actualité des abonnés
(contre environ 6 % des abonnés Facebook)
ce qui assure une visibilité, et les utilisateurs
peuvent facilement identifier la structure s’ils
publient des éléments en lien avec le 9-9bis.
Pour le moment les publications concernent
uniquement des moments de vies, des reports de l’activité du 9-9bis, à l’avenir, il pourrait être judicieux de l’utiliser davantage en
outil d’annonce maintenant qu’une commu-
nauté a été créée.
140 publications sur 2014 (79 en 2013)
Twitter
Twitter est l’un des plus importants réseaux
sociaux de la toile, cependant il requiert une
disponibilité de tous les instants. A l’heure
actuelle, les outils et moyens humains du
9-9bis limitent l’utilisation de ce réseau social. L’objectif est cependant de le développer à l’avenir.
15 tweets et 200 abonnés
Youtube
La page Youtube du 9-9bis a été ouverte en
mai 2014, pour publier une vidéo qui a été
tournée à l’occasion d’un concert privé de
Moriarty dans le bâtiment des machines. A
ce jour, 1 338 personnes ont visionné cette
vidéo, qui mêle à la fois la musique et le patrimoine.
Les teaser du lancement de saison#4 et du
temps-fort “Les Fugues Sonores” y ont également été publiés, après avoir été réalisés par
ILTV.
Youtube est une plateforme incontournable
du web, cet outil est optimisé pour le partage
et la vitalité. Il est non seulement possible de
publier des vidéos, mais aussi de créer des
répertoires de vidéo, dimension utile pour
le 9-9bis étant donné que très régulièrement
des tournages ont lieu sur le site.
Perspectives : l’idée est de développer la
création de contenu pour animer cette
chaine Youtube.
Newsletter mensuelle
Nous annonçons les actualités du mois à
venir aussi bien pour la dimension musique
que patrimoine. En plus de ces 12 envois,
nous avons également envoyé 7 newsletters
“focus” sur l’année 2014. Ciblés, ces focus
peuvent traiter d’un partenariat avec une
autre structure culturelle, d’une invitation
à un filage, ou d’une relance pour certains
concerts.
La dernière newsletter mensuelle de 2014 a
été envoyée à 1519 inscrits (contre 891 inscrits pour celle de décembre 2013).Une base
de contact a été construite en parallèle pour
les envois ciblés par styles musicaux.
Sur l’ensemble des envois de 2014, le taux d’ouverture
des mailings est de 36,7 %, avec un taux de clic de 9,97 %.
Partenariats
Médias
Une convention de partenariat a été mise en
place avec les radios associatives que sont
Radio Plus (Douvrin) et Radio Campus (Lille).
L’objectif est d’assurer un suivi et un relais
réguliers de la programmation du 9-9bis à
travers la présence aux points presse, l’interview d’artistes, l’organisation de plateaux ou
encore la captation live de concerts. Nous
avons également pu tisser avec Radio PFM
(Arras) des liens étroits qu’il conviendra d’officialiser par une convention, d’autant plus
que l’investissement et les interventions
de cette radio se révèlent importants et de
grande qualité.
Il s’agira, pour 2015, de maintenir et développer ce type de partenariat et de l’étendre aux
médias TV.
L’agenda culturel lillelanuit.com est également un relais solide des spectacles proposés au Métaphone, couplé parfois à la publication de compte-rendus de concerts.
Par ailleurs, des événements à l’esthétique
bien définie comme le metal, par exemple,
nous ont permis de s’assurer un suivi systématique des médias spécialisés tels que les
fanzines et webzines régionaux et nationaux.
Au regard de l’éclectisme et du nombre de
concerts proposés sur l’année au Métaphone, le partenariat avec les médias spécialises ne peut être que ponctuel sans pouvoir
envisager un travail sur le long terme.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
73
DPCA 9-9bis | Actions de communication
Publics
Abonnés
Enquêtes auprès du public
Questionnaires qualitatifs
La carte d’abonné au Métaphone est valable
un an (de date à date) et permet de bénéficier de 3 euros de réduction sur les concerts
et spectacles produits par le 9-9bis / CAHC.
Un tarif spécifique de 5 euros (au lieu de 10)
est proposé aux habitants du territoire d’Hénin-Carvin, aux moins de 20 ans, aux étudiants et aux élèves des écoles de musique
qui suivent des enseignements de “musiques
actuelles“ dans les structures implantées sur
le territoire d’Hénin-Carvin.
Au total, il y a eu 99 abonnés sur l’année 2014
(51,52 % d’hommes, 48,48 % de femmes)
dont 16 réabonnements sur les 44 abonnements du début de saison 2014-2015.
Collecte des codes postaux
Après quelques questionnaires test sur la fin
de l’année 2013, une grille de questions a été
créée et est soumise au public du 9-9bis lors
des temps forts et des spectacles au Métaphone. Comme le 9-9bis est un équipement
récent, il a été choisi de se concentrer sur des
informations générales pour savoir :
Répartition géographique
des abonnés de 2014 :
Habitants d’Hénin-Carvin
82%
Autres
17%
Non renseigné
1%
Depuis avril 2014, les codes postaux des
spectateurs sont collectés à l’entrée de la
salle.
Pour les spectacles entre avril et décembre
2014, 5 274 codes postaux ont été collectés, avec une moyenne de 89,51 % des personnes interrogées par spectacle ce qui nous
assure des résultats représentatifs.
Répartition géographique
du public du Métaphone en 2014 :
CA d’Hénin-Carvin
23,53%
CU Métropole Européenne de Lille
25,20%
CA de Lens - Liévin [CALL]
10,94%
CU d’Arras
6,24%
CA de Béthune Bruay [Artois comm]
5,73%
CC Pévèle-Carembault
4,61%
CA du Douaisis [C.A.D.]
3,64%
CC Osartis Marquion
1,25%
CC de la Haute Deûle
1,14%
Autres
74
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
17,73%
si c’est la première fois
qu’ils viennent sur le site,
la manière dont ils ont eu
la connaissance de l’évènement,
s’il connaissent l’ensemble de l’activité
du 9-9bis : la dimension patrimoniale pour
le public des concerts, la salle de concerts
pour les participants aux visites patrimoniales.
En plus de savoir le niveau d’appréhension
de l’activité du 9-9bis par le public, il permet d’assurer une médiation du projet à
leur égard. Compte tenu de cette dernière
dimension, il est indispensable que les questionnaires soient administrés par des personnes de l’équipe ou des bénévoles et non
demandé à être complété individuellement,
ce qui limite le nombre de questionnaires
administrés par soir.
Sur 2014, ce sont au total 410 personnes interrogées et
la collecte de 201 adresses mails supplémentaires.
Moyens
humains et
financiers
©9-9bis-CAHC
DPCA 9-9bis | Moyens humains et financiers
Moyens humains
EFFECTIFS au 31 déc.
2012
2013
2014
2
2
2
Direction / Programmation
Administration / Production
0
3
3
Technique
1
2
2
Communication
1
3
3
Pôle Musique
5
6 (5,5 ETP)
8 (5,75 ETP)
Pôle Patrimoine
Total
3 (2,8 ETP)
3 ( 2,8 ETP)
3 (2,8 ETP)
12 (11,8 ETP)
19 (18,3 ETP)
21 (18,55 ETP)
Les recrutements en 2014 ont concerné le service suivant pour un total de
0.25 ETP. Pôle musique : 2 Musiciens intervenants
(création de poste ¼ temps et remplacement 2 temps partiels 80%)
Moyens financiers
Recettes 2014
en euros
Dépenses 2014
en euros
voté
voté
mandaté
224 315
174 830
184 265
114 559
Buvette
27 000
31 392
Vestiaire
1 350
420
11 700
28 459
750 000
515 000
Région
250 000
15 000
CG62
500 000
500 000
570 020
480 556
30 000
13 328
411 770
337 218
128 250
130 010
Locations et
mises à disposition/
Coproductions
124 210
78 864
Classes
et ateliers Musique
87 806
76 128
Action culturelle
22 000
0
0
0
14 4040
2 736
Création et diffusion
Création
Diffusion Métaphone
Temps forts
(Résonances plurielles, Rutilants,
Fugues sonores)
Education artistique
Musique
CLEA
Frais de coordination
et d’organisation
titré
Recettes propres
Billetterie
Subventions
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
75
DPCA 9-9bis | Moyens humains et financiers
(suite)
Dépenses 2014
en euros
voté
Enseignement et
pratique Musique
mandaté
voté
54 500
47 824
Enseignement musical
40 000
41 002
Formation / Master class
14 500
6 822
106 036
53 418
Programmation annuelle
7 900
9 165
Education au patrimoine
12 448
7 005
Intégration aux réseaux
8 000
0
68 793
33 459
0
0
8 895
3 789
92 698
85 158
40 882
35 317
Patrimoine
7 500
15 448
Métaphone
44 316
34 394
907 778
838 820
Pôle Direction
113 381
116 164
Pôle Administration
129 052
132 472
Pôle Technique
126 661
98 315
Sensibilisation Patrimoine
Programmation
événementielle
CLEA
Frais de coordination
et d’organisation
Communication
Général 9-9bis
Frais de Personnel
Pôle Communication
149 005
127 791
Pôle Musique
243 811
241 822
Pôle Patrimoine
130 839
111 597
titré
5 500
7 531
0
0
5 500
2 531
SACEM
0
5 000
Région
(dispositif Résidences)
0
0
Aides aux projets
DRAC (CLEA)
CNV
(commissions 1, 7, 8)
CAHC
1 157 258 1 099 802
Dépenses
Par principe de bonne gestion, et par
rapport au budget prévisionnel, les
dépenses liées aux cachets des artistes ont été réduites de 75 000 €, correspondant globalement au manque
de recettes de billetterie d’environ
70 000 €.
Vacataires
0
7 626
Recettes
Formation
15 029
3 033
261 131
186 196
Fluides
95 300
83 125
Entretien / maintenance
Métaphone
87 556
20 254
L’objectif de 10 % de recettes propres
a été tenu pour cette première année
complète.
Le prix moyen d’un billet sur les 9 006
entrées payantes s’établit à 13,41 € en
2014.
Adhésions
4 000
3 650
Déplacements
7 500
4 712
Frais Généraux
Abonnements
879
1 144
Fournitures
10 446
12 912
Conseil artistique
15 000
18 480
Stages
2 500
0
Télécommunications
11 250
9 436
Location / maintenance
bureautique
12 000
14 648
Impôts et taxes
14 700
17 835
20 700
26 327
9 000
12 469
11 700
13 858
Activité annexes
Fluides
Entretien / maintenance
Métaphone
TOTAL
76
Recettes 2014
en euros
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
2 137 073 1 797 163
La Région n’a pas souhaité s’investir
dans le fonctionnement du 9-9bis
mais a soutenu, à hauteur de 15 000 €,
deux des quatre temps forts, en l’occurrence les Résonances Plurielles
en mars et les Fugues sonores en décembre.
Le Département du Pas-de-Calais s’est
clairement positionné et a accompagné de manière exceptionnelle en
2014 le projet, en accordant une subvention de 500 000 €.
Enfin il est important de noter que
dès cette première année, le 9-9bis a
bénéficié de la reconnaissance et du
soutien de la filière professionnelle,
par l’obtention d’aides financières de
la Sacem et du CNV.
TOTAL
2 137 073 1 797 163
Création
EPCC
©9-9bis-CAHC
DPCA 9-9bis | Création EPCC
Suite à l’avis favorable de la Commission des Politiques des Réussites Citoyennes
en date du 13 janvier 2014, les élus du Département du Pas-de-Calais, réunis en
Commission Permanente le 03 février 2014, ont décidé de soutenir financièrement le Projet 9-9bis et le Métaphone par une subvention de fonctionnement
de 500 000 € pour 2014, conditionnée à la création d’un Établissement Public
de Coopération Culturelle.
Les élus de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin après consultation
et avis favorables du Comité Technique Paritaire en date du 10 mars 2014, de la
Commission Consultative des Services Publiques Locaux du 12 mars 2014, ont
validé à l’unanimité le principe de création de l’EPCC lors du Conseil Communautaire du 13 mars 2014.
Après validation en réunion de direction en avril 2014, il a été décidé de constituer des groupes de travail, animés par la Direction du Projet 9-9bis afin de travailler sur la création de l’EPCC dès le mois de mai :
GROUPE 1 : FINANCES + DGST + 9-9BIS
GROUPE 2 : JURIDIQUE + COMMANDE PUBLIQUE + 9-9BIS
GROUPE 3 : RESSOURCES HUMAINES + 9-9BIS
Ces groupes se sont réunis en mai et juin 2014 et la synthèse de ces travaux a
été échangée entre tous.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
77
DPCA 9-9bis | Le Métaphone
Le Métaphone :
®
©9-9bis-CAHC
synthèse de
l’utilisation de l’outil
La salle de 990 places debout/assis ou 476 places assises a été exploitée 37 semaines en 2014.
Au total ce sont 123 journées / actions qui ont permis d’accueillir 16 587 usagers uniquement au Métaphone.
Ces actions se déclinent en 6 catégories, que sont la diffusion, la création, l’accompagnement,
l’action culturelle, les locations / mises à disposition et les répétitions / montage.
Synthèse 2014
Nb jours / actions
%
Nb personnes
%
Diffusion
41
33%
12 202
74%
Création
38
31%
0
0%
Accompagnement
4
3%
309
2%
Action culturelle
21
17%
2 486
15%
Location & MAD
12
10%
1 590
10%
Répétition / Montage
7
6%
0
0%
123
100%
16 587
100%
Total
Diffusion/41 jours
12 202 personnes
Action culturelle/21 jours
2 486 personnes
Partie la plus visible de l’iceberg, la diffusion
capte les 3/4 du public accueilli au Métaphone.
L’équipement a également vocation à favoriser les projets croisant les activités des Pôles
Musique et Patrimoine, entre eux, mais également les Pôles avec la programmation du
Métaphone.
Création/38 jours
Les artistes peuvent profiter du Métaphone
sur des périodes de plusieurs jours pour venir créer ou répéter en condition scénique
leur nouveau spectacle. Six artistes / projets
ont ainsi travaillé dans nos murs.
Accompagnement/4 jours
309 personnes
Régulièrement accueilli au Métaphone, le
cycle de conférences et ateliers à destination
des artistes du territoire se poursuit cette année.
78
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Musique / 16 jours
2 253 personnes
Un atelier de percussions corporelles a rassemblé 9 personnes.
Deux séances du spectacle pédagogie
« Peace & Lobe » ont été partagés par 405
collégiens et lycéens.
La salle a accueilli 2 restitutions de classes
musique, soit 628 enfants, parents et accompagnateurs.
Par ailleurs, ces restitutions publiques auront
nécessité 11 journées ou demi-journées de
répétition scénique, soit 1 211 enfants et accompagnateurs.
Patrimoine / 5 jours
233 personnes
Curiosité architecturale, le Métaphone a fait
l’objet de 3 journées de visites avec 196 personnes, dont 2 aux Journées Européennes
du Patrimoine.
Dans le cadre des Rendez-vous du Patrimoine, 2 ateliers « Jeune public » se sont
déroulés au Métaphone avec 37 enfants.
Locations et mises à
disposition / 12 jours
1 590 personnes
L’équipement, neuf, fonctionnel, design et
situé dans un site protégé et historique,
s’est naturellement fait l’étui de nombreuses conférences et séminaires.
Au final, 3 locations et 9 mises à dispositions à des collectivités dont 4 à la CAHC
ont attiré 1 590 personnes.
Répétitions et montages
/7 jours
Activités moins visibles, 1 répétition
scénique de 1 journée et 6 journées de
pré-montage technique ont été nécessaires
au bon déroulement de concert, spectacle
ou résidence.
DGAAG | Affaires Juridiques | Service des Affaires Juridiques et Contentieux
Service
des Affaires
Juridiques et
Contentieux
Le service des affaires juridiques et du contentieux est un service
support pour l’activité globale de la collectivité. Il a pour principales
missions la gestion du cycle institutionnel (préparation des bureaux et
conseils communautaires), l’assistance juridique interne afin de garantir la faisabilité juridique des projets portés par l’institution, la gestion
des assurances, la veille législative et réglementaire ainsi que la prévention et la gestion des contentieux.
Gestion
des assemblées
Le service est chargé du bon fonctionnement des assemblées délibérantes : préparation (validation des projets sur le fond et
sur la forme « pré contrôle » de légalité et
coordination) et suivi des actes administratifs (transmission des actes et leurs annexes
à la Préfecture pour contrôle de légalité), rédaction et diffusion des comptes-rendus des
débats, information des services communautaires et municipaux.
A ce titre, en 2014, le conseil communautaire,
réuni à onze reprises, a adopté 328 délibérations. En 2014, la majorité des séances du
conseil communautaire a porté sur la désignation des représentants de la collectivité
au sein d’organismes extérieurs (syndicats
mixtes, offices HLM et associations et partenaires divers).
Le Président agissant en vertu de la délégation du conseil communautaire a pris 147 décisions portant notamment sur les marchés
publics, la politique foncière, les emprunts et
les affaires juridiques.
L’assistance juridique
interne aux services
Le service juridique est sollicité par les services communautaires afin d’apporter une
assistance juridique dans le cadre de leurs
projets. A titre illustratif, le service juridique
a été amené à travailler sur l’abandon de la
compétence refuge communautaire, sur la
location des infrastructures de génie civil relatives au NTIC, sur l’éventuelle prise de compétence «gens du voyage» ou sur l’extension
de la compétence obligatoire «développement économique». Ces deux derniers sujets ont d’ailleurs été évoqués au sein de la
commission locale d’évaluation des charges
transférées nouvellement installée.
Le service juridique est également le référent concernant les déclarations CNIL, à ce
titre, on peut noter que deux déclarations
ont été effectuées au titre de l’année 2014,
la première concernant la mise en place de
statistiques relatives à la connexion wifi dans
les salles de réunion, la seconde portant sur
le recensement informatique des logements
avec difficulté énergétique et la consommation d’eau.
Prévention et
gestion des contentieux
Le service gère également les contentieux
nés ou à naître, parfois avec l’appui de cabinets d’avocats spécialisés, pour les contentieux les plus complexes.
S’agissant des procédures d’expulsion,
on peut noter une baisse significative du
nombre d’expulsions par rapport aux années
précédentes qui s’explique par les mesures
de sécurisation des sites mises en place par
les services communautaires.
Le service juridique est l’interlocuteur du service préfectoral du contrôle de légalité. Il a
en charge la transmission dématérialisée des
délibérations, arrêtés, décisions du Président
et conventions. Il lui incombe également
d’apporter une réponse en cas de recours
gracieux de la préfecture.
Elections municipales
et communautaires 2014
Gestion des assurances
L’année 2014 a été marquée par la première élection des
conseillers communautaires au suffrage universel direct,
dans le respect du principe de parité. L’assemblée est désormais composée de 27 femmes et 34 hommes.
Le service juridique a en charge les assurances de la collectivité (véhicules, dommages aux biens, dommage ouvrage, responsabilité civile, protection juridique du
personnel et des élus) excepté l’assurance
statutaire, géré par le service des ressources
humaines. A ce titre, l’année 2014 a été marquée par l’incendie, en fin d’année, du bâtiment relais PICASSO.
Suite au renouvellement de l’organe délibérant, une commission spéciale a été créée afin d’élaborer le règlement intérieur du conseil, du bureau et des cinq commissions thématiques mises en place. En outre, pour la première fois,
les membres du conseil communautaire se sont constitués
en groupes politiques auxquels sont désormais affectés des
moyens humains et matériels.
L’année 2014 a également été marquée par la mise en
place et l’utilisation d’un système de vote électronique.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
79
DGAAG | Affaires Juridiques | Service Commande Publique
Service
Commande
Publique
Le recensement des marchés attribués au titre de l’année 2014
fait état de l’attribution de 96 marchés d’un montant supérieur à 20 000 €, pour un montant total de 47 260 544 € hors taxe.
Les marchés ainsi attribués se répartissent comme suit par nature de
marchés (travaux, fournitures, services). En nombre de procédures (pour
lesquelles les marchés ont été notifiés en 2014 à leur attributaire). Et en
valeur des marchés attribués.
Répartition des procédures
par natures de marchés
Volume marchés en montants
80
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DGAAG | Affaires Juridiques | Service Commande Publique
Répartition des marchés
par seuils de procédure
Domaines d’intervention des marchés
En valeur des marchés attribués
17 marchés de travaux lancés en 2014
prévoient une clause d’exécution à caractère social, permettant de promouvoir l’insertion professionnelle de publics
éloignés de l’emploi. Ces marchés, à
forte valeur ajoutée de main d’œuvre et
à technicité courante, ont permis de dégager 7419 heures dédiées à l’insertion
professionnelle.
L’exécution financière des marchés publics a donné lieu en 2014 à l’émission
de 3110 mandats pour un montant de
34 951 812 € TTC.
Parmi les 86 marchés à bons de commande actifs, ce sont 1002 bons de commande qui ont été établis.
En nombre de procédures
A noter
La dématérialisation comptable a franchi plusieurs
étapes en 2014, dont la gestion des bons de commande, progressivement étendue à l’ensemble des
services au cours de l’année, et qui permet un processus de saisie, de validation, voir de signature des bons
de commande intégralement dematérialisée.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
81
DGAAG | Affaires Juridiques | Service Foncier
Service
Foncier
Le service foncier intervient au quotidien sur de nombreux projets communautaires dans le cadre du développement économique, de l’aménagement
du territoire, de la politique de l’eau et de l’assainissement et plus récemment dans le domaine des NTIC. Il gère également le patrimoine communautaire bâti et non bâti, la veille foncière et l’ensemble des contentieux
liés à l’expropriation. Il assure enfin un accueil physique et téléphonique
du public en quête de renseignements sur l’impact des projets de la communauté.
Actions dans le cadre
du développement économique
Les actions portent sur l’acquisition de parcelles non bâties pour la plupart par voie
amiable, par préemption voire par procédure
d’expropriation. Dès que les aménagements
sont réalisés et après commercialisation, la
vente de parcelles viabilisées est confiée au
service afin qu’il rédige les promesses de
vente correspondantes et s’assure du suivi
des actes de vente définitifs auprès des notaires désignés.
Les principales acquisitions
en 2014
Zac de la Gare d’eau - Carvin
Transfert de propriété de TERRITOIRES 62
(aménageur) d’une parcelle cadastrée section ZM n° 400 considérée comme un bien
de reprise d’une superficie de 20 115 m².
Les principales ventes
de parcelles en 2014
Le quai du Rivage
Dourges, Noyelles-Godault
Une promesse de vente a été régularisée le
13 février 2014 avec la Société PRD pour un
ensemble de parcelles d’une superficie de
215 923 m² destinée notamment à l’accueil
de la société ONTEX.
L’année 2014 a également vu une avancée
significative de la phase judiciaire de la procédure d’expropriation menée dans le cadre
de ce projet par le rendu des jugements du
Tribunal de Grande Instance d’Arras le 18 juillet 2014.
82
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Zac de la Gare d’eau - Carvin
Une promesse de vente a été rédigée et régularisée le 25 février 2014 concernant la
cession d’une emprise foncière d’une contenance de 1 624 m² au profit de la Société
LIANTS ET BITUMES DU NORD.
Régularisation par acte authentique le 17
octobre 2014, de la vente de la parcelle ZM
n° 400 d’une superficie de 20 115 m² au
profit de la SCI LE CHATEAU D’EAU destinée
à l’implantation d’une société de transports.
Les Chauffours - Courrières
Une parcelle de 3 105 m² a été vendue le 5
mars 2014 à la SCI CHAUFFOURS destinée
à l’implantation d’une société de bâtiment
tous corps d’état.
La Chênaie - Rouvroy
Une parcelle de 1 500 m² a été vendue le 2
avril 2014 à la SCI NICOLLE destinée à l’implantation d’un cabinet dentaire.
De même, une parcelle de 9 094 m² a été
vendue le 6 août 2014 à la Société BATILEASE
destinée à l’extension du bâtiment AMD.
DGAAG | Affaires Juridiques | Service Foncier
Actions dans le cadre
de l’aménagement du territoire
La gestion locative
du patrimoine communautaire
Hénin-Beaumont - Dourges
Noyelles-Godault - ZAC Sainte-Henriette
Hénin-Beaumont - Batidekor
Acquisition le 22 décembre 2014, d’un ensemble de parcelles constituant l’ancienne voie ferrée à RESEAU FERRE DE FRANCE.
La CAHC a missionné un conseil sur la stratégie à mener pour mettre
fin aux baux du bâtiment industriel dit « BATIDEKOR » situé boulevard
Schweitzer à Hénin-Beaumont.
Hénin-Beaumont - Veille foncière RN 43
Signature d’un avenant au bail de M. Nouar afin que celui-ci devienne
le seul titulaire du bail de la société DRIVE PNEUS.
Acquisition le 18 février 2014 d’un logement sis 385 boulevard
Schweitzer auprès de MAISONS et CITES cadastré section AO n° 11.
Hénin-Beaumont - Parc des îles
Acquisition le 10 novembre 2014 de l’emprise foncière des puits d’infiltration du Parc des îles, afin de pouvoir assurer la sécurisation du
site et l’entretien des puits.
Acquisition des parcelles cadastrées section AH n° 1078 et 1081 d’une
superficie totale de 7 106 m² auprès de la commune de Rouvroy.
Actions dans le cadre
de la politique de l’Eau
et l’Assainissement
Carvin - Wahagnies - Phalempin
Zones d’expansion des crues secteur nord
Dossier de DUP ZEC Ringeval et Chapelette :
Délibération du conseil le 18 décembre 2014 permettant le
recours à une enquête publique unique regroupant les procédures
de DUP et loi sur l’eau sur demande de la préfecture
Réalisation du diagnostic archéologique anticipé sur l’emprise de
la ZEC Chapelette le 15 septembre 2014 (pas de fouilles prescrites)
Aboutissement des négociations avec l’indivision COUVREUR
pour acquérir à l’amiable la parcelle C138p afin de constituer la
totalité de l’unité foncière de la ZEC Chapelette.
Dossier ZEC Buqueux :
Régularisation d’une servitude de travaux
avec les époux Waleryzsack
Régularisation d’une servitude de passage
avec la commune de Carvin
Régularisation d’une mise à disposition
avec la commune de Carvin
Dossier barreau pluvial ZEC Ringeval - Courant de la Motte :
Identification des propriétaires impactés
Estimation des terrains impactés
Courcelles-Lès-Lens - Bâtiments relais Hauts de France 1
Le bail dérogatoire de la société FRANCE ELEVATEUR a donné suite à
un bail commercial à loyers palier d’une durée de 9 ans.
Un bail à loyers palier a été signé le 15 janvier 2014 avec la société
REVE et ARCHITECTURE.
Carvin - Parkings poids-lourds
Location de 20 emplacements de stationnement poids-lourds à la société GLS ainsi que 10 places au profit de TRANSALINORD.
Hénin-Beaumont - Parking communautaire
Etablissement d’une convention de mise à disposition provisoire et
précaire du parking communautaire destiné au personnel et visiteurs
de la CAHC, au profit du VINTAGE CLUB.
Actions diverses
Carvin
conventions de servitudes
pour le passage de fourreaux destinés à la fibre optique
Inventaire du patrimoine bâti et non bâti
Régularisation de deux servitudes de passage de canalisations
Trame Verte et Bleue - Liaison Nord/Sud :
Régularisation d’accords pour le passage du tracé sur des parcelles privées.
Acquisition du terrain d’assiette du terril 107 d’une superficie
totale de 112 841 m².
Hénin-Beaumont
Delta 3 dans le cadre du projet TVME :
Vente à Delta 3 de 4 parcelles d’une superficie de 7049 m²
Vente au SYMEVAD de 4 parcelles d’une superficie de 4 470 m²
Vente au SYMEVAD de 3 parcelles d’une superficie de 22 084 m²
Construction du centre d’incendie et de secours :
Vente à l’euro symbolique d’une emprise de 1,5 hectare située
en front à rue, à prélever sur la parcelle cadastrée ZR n°26 d’une
superficie totale de 2 hectares
Courrières
Extension de la déchetterie
Acquisition de la parcelle cadastrée section AR n°613
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
83
©contrastwerkstatt-fotolia
DGAAG | Service Ressources Humaines
Service
ressources
humaines
Une année éléctorale riche : les élections
professionnelles
Dans le prolongement des élections municipales, les instances consultatives (comité
technique et CHSCT) ont été renouvelées
permettant la mise en application des principes introduits par la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans
les trois fonctions publiques.
Le service des ressources humaines s’est mobilisé à partir de juin 2014 et a dès lors organisé des rencontres avec les représentants
du personnel et les élus afin de présenter les
principales évolutions : la fin du paritarisme
obligatoire et le choix du nombre de représentants des collèges élus et du personnel.
Par délibération du 25 septembre 2014, le
conseil a acté le maintien du paritarisme ; a
fixé à 5 le nombre de représentants élus et du
personnel ; et a décidé que les avis conjoints
des 2 collèges devraient être recueillis.
Dès lors, sur la base d’un calendrier électoral précis, le service a préparé et organisé les
élections professionnelles du 4 décembre
2014 (rédaction d’un protocole pré-électoral,
établissement et publicité des listes électorales de vote à l’urne et par correspondance,
organisation matérielle des élections).
La participation au scrutin a été une réussite
avec un taux de 81.31 %. La représentativité
des représentants du personnel au comité
technique et CHSCT est désormais de 3 représentants du syndicat CGT et 2 représentants du syndicat FO pour un mandat électoral de 4 ans.
La pérennisation de l’entretien professionnel
Après plusieurs années d’expérimentation, la
collectivité a anticipé les modalités du décret
2014-1526 du 16 décembre 2014 qui a rendu
l’entretien professionnel obligatoire dès l’année 2015.
Le service des ressources humaines s’est im-
pliqué pour finaliser l’application dématérialisée de l’entretien d’évaluation annuel et
les élus communautaires ont décidé par délibération du 25 septembre 2014, le remplacement de la notation par l’entretien annuel
d’évaluation dès la campagne 2014.
La création du livret d’accueil
Les membres du CTP du 11/09/2014 ont
été destinataires de la version papier définitive du livret d’accueil. Ce dernier avait
été présenté dans cette forme en CHSCT le
26/11/2013. Il avait été approuvé sous réserve qu’il soit complété d’un document
sur la carrière des fonctionnaires, le rappel
84
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
de leurs droits et obligations, le fonctionnement statutaire par filière, l’organisation des
collectivités locales. Le service ressources
humaines a donc conçu un « livret carrière »
présenté dans la même forme que le règlement intérieur et le guide des procédures
internes en matière de marchés.
Les ateliers
du Service des
Ressources Humaines
La commande des titres
de transport par le service RH
Le service des ressources humaines a mené
une consultation aux fins de partenariat
pour la prise en charge via une agence de
la commande des billets de transports des
agents communautaires devant se déplacer
en formation ou par nécessité de service
sur des longs déplacements. Cette modalité
a permis que lesdits agents ne fassent plus
d’avance de frais de déplacement quand
ceux-ci sont onéreux.
La dernière revalorisation du
déjeuner portant la valeur
unitaire du chèque déjeuné à
7 € à compter du 1er avril 2014
Mise en œuvre dans la commande et la gestion.
Le reclassement des agents
de catégorie C et B suite à
décret février 2014
Calcul des reclassements et rédaction des
arrêtés.
DGAAG | Service Ressources Humaines
L’activité fonctionnelle du service
en quelques chiffres
Les instances paritaires
Réunions de la commission des personnels
2
Réunions du comité technique paritaire
2
Formation
En 2014, 104 agents (38 %) ont sollicité une ou plusieurs demandes
de formation (sur un effectif de 274 agents titulaires et non titulaires
sur emploi permanent).
Le nombre d’heures utilisées en 2014 dans le cadre du DIF s’élève à
171 heures (257 heures en 2013).
3 agents sont concernés par une préparation concours
ou examen professionnel :
1 personne pour la catégorie A
2 personnes pour la catégorie C
La gestion statutaire
Dossiers : titularisations
23
Dossiers : avancements de grade
14
Dossiers : avancements d’échelon
79
Dossiers : promotion interne
1
Rédaction des contrats
25
Dossiers : validation de services
3 recouvrements
16 en cours
Demande de formation par catégorie
La gestion sociale
Dossiers : retraite
1 invalidité
2 retraites normales
Dossiers au comité médical
7 nouveaux / 10 en cours
Dossiers en commission de réforme
2 invalidité / 1 IPP / 1 AT
Prestations versées au titre du CNAS
67 000 €
Cotisation annuelle du CNAS
73 340 €
Demande de préparation au concours
ou examens professionnels
La gestion administrative
Jury de recrutement
12
Gestion des candidatures en jury
425
Gestion des RDV médecine du travail
163
Evolution des effectifs 2013-2014
titulaires
contractuels
effectif total
2013
228
39
267
2014
232
42
274
Le taux FIPH 2014 : 8.30 %
Pour rappel, la loi oblige un taux de 6 % minimum d’emploi de personnes en reconnaissance de travailleurs handicapés.
A noter : « e-learning »
L’apprentissage par le E-Learning permet de suivre une formation à distance, en s’appuyant sur l’outil informatique.
C’est une formation bureautique en ligne d’Office 2010
sur les logiciels : Word - Excel - Outlook - PowerPoint
- Access. La mise en place du E-LEARNING fut effective à
compter du 8 septembre 2014. Cette formation en ligne
se greffe au logiciel étudié et analyse en temps réel les
actions de l’utilisateur. L’agent-stagiaire dispose d’une licence personnelle valable 1 an.
Le Déroulement de la formation :
L’agent est autonome mais accompagné par l’outil. Il
choisit le logiciel et les modules correspondants dans le
planning de réservation, une semaine auparavant. Chaque
logiciel est appréhendé par différents modules, décompo-
sés en plusieurs exercices. Tout le processus de la formation
est automatisé.
La formation se déroule en 4 temps :
L’utilisateur visionne une leçon en vidéo sur un thème donné, puis il réalise l’exercice demandé dans le logiciel étudié.
Tant qu’il n’a pas validé sa réponse, il peut choisir de recommencer l’exercice. Une fois qu’il a validé sa réponse, il peut
visionner la solution de l’exercice ou passer au suivant.
La formation s’est peu à peu développée auprès des agents
communautaires. Un bilan de satisfaction des utilisateurs
est remis à chaque début de formation. L’année 2015 sera
l’occasion d’effectuer un bilan à la fois sur le nombre d’utilisateurs, leur performance et le taux de satisfaction.
Nombre d’agents ayant participé
à la formation e-learning au 31/12/14
Word
8
Excel
15
Access
1
Power Point 5
Outlook
4
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
85
DGAAG | Service Moyens Généraux
Service
Moyens
Généraux
Les Moyens Généraux apportent à l’ensemble des services les ressources
matérielles leur permettant de fonctionner.
Les activités
27 agents de ce service et 9 activités
l’accueil / standard
la gestion du courrier
la conciergerie
l’entretien des locaux
la reprographie
la préparation des salles de réunion
la gestion des stocks, les réservations des véhicules de service
l’archivage
la prévention des risques professionnels
En plus de ces activités, durant l’année, les Moyens Généraux ont progressivement mis en
place le tri sélectif dans les différents services (fin prévu en 2015).
Un schéma de polyvalence a aussi commencé à faire son apparition afin de faire face à l’ensemble des besoins exprimés par la collectivité et ainsi maintenir une continuité de service.
Une modernisation de la gestion des stocks de papier, d’enveloppes, de fournitures de bureau a été poursuivie.
Concernant l’archivage, une première étape dite de tri et d’élimination des archives est arrivée à son terme. Le traitement des archives courantes suit son cours. La seconde étape aura
pour objet l’archivage numérique. Nous comptons à ce jour, 692 mètres linéaire d’archives.
Nous enregistrons en 2014, 2890 réservations de véhicules et 336 distributions de fournitures de bureau dans nos services.
En ce qui concerne la reprographie, 1 568 629 copies sont sortis de ce service durant cette
année (ex.dossiers des différents services, des bureaux et conseils communautaires, calendriers du Centre Technique Communautaire….).
86
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
DGAAG | Service Informatique
Service
informatique
Missions principales
Assurer la maintenance et l’assistance
informatique des logiciels et matériels
ainsi que la maintenance et l’assistance
téléphonique des différents services de la
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin.
Elaborer le budget informatique
et téléphonique de la CAHC.
Gérer le réseau client serveur
et les connexions Internet.
Concevoir des projets informatiques
et téléphoniques en partant du cahier
des charges jusqu’à la réalisation de ces
projets.
Le service est en transversalité avec
l’ensemble des services de la CAHC
mais aussi l’ensemble du réseau des
médiathèques.
Effectifs
Pour accomplir l’ensemble de ces taches, le
service est composé de 4 agents :
1 responsable de service
1 administrateur système
pour le réseau CAHC
1 administrateur système
des médiathèques
1 technicien système
Les tâches
Le responsable propose les grandes évolutions de l’informatique et de la télécommunication de la collectivité. Il anticipe
les évolutions technologiques nécessaires,
évalue et préconise les investissements,
contrôle l’efficacité et la maitrise des
risques liés au système d’information.
L’administrateur système se charge
des dossiers techniques, il administre les
serveurs et réalise les procédures informatiques. Il est le référent technique pour les
services pour les applications métiers.
L’administrateur système des médiathèques se charge de la mise en production du réseau des médiathèques.
Il est le référent technique pour le service
culture et des médiathèques du territoire.
Le technicien système a en charge
l’exploitation et la maintenance du parc
informatique et téléphonique de la CAHC
et gère le stock et le prêt informatique.
Le service est également référent pour la
gestion des équipements informatiques
et vidéo son des salles de réunion et salle
du conseil, enfin il gère la flotte des photocopieurs et des portables de l’ensemble
des sites de la CAHC.
Nouvelles actions en 2014 :
La mise en pratique de la Salle du conseil
(vote électronique - sonorisation salle)
Evolution des versions des OS des
serveurs et des versions applicatives (GFI,
Horoquartz, Courrier)
Premier séminaire du service informatique. Séquence à renouveler pour 2015.
Nouvelles actions en 2014 :
La mise en pratique de la Salle du conseil
(vote électronique - sonorisation salle)
Evolution des versions des OS des
serveurs et des versions applicatives (GFI,
Horoquartz, Courrier)
Premier séminaire du service informatique. Séquence à renouveler pour 2015.
Le service
informatique en
quelques chiffres :
2 Hyper-serveurs gérant les sauvegardes,
la production de 25 serveurs virtualisés
10 serveurs physiques et 2 serveurs hébergés pour le réseau des médiathèques.
186 postes clients pour le réseau CAHC
et 85 PC pour le réseau RCM
13 photocopieurs en réseau
142 lignes téléphoniques mobiles
Total budget investissement en fonctionnement : 1635 K€ (BP+CM+report+AP)
435 factures signées et 160 bons de
commandes
50 abonnements ou contrats avec des
prestataires.
191 demandes interventions pour médiathèques
2300 demandes d’interventions pour la
CAHC (10 % de moins par rapport à 2013) :
Demandes comptabilisées pour les salles
(170)
Demandes pour les logiciels Astre (166)
Demande pour les photocopieurs (106)
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
87
DGAAG | Service Informatique
Bilan de l’année 2014
Projets clefs clôturés en 2014
Déploiement matériels réseau et Wifi (dans 9 médiathèques), déploiement des serveurs
et postes publics (dans 10 médiathèques), inauguration de 5 médiathèques en 2014
Mise en production de la solution « démabox » pour scanner automatiquement les factures avec une interface avec le logiciel GFI
Simplification du mode d’utilisation des caissons audio/vidéo en salle de réunion.
Mise en production de la réalisation technique du PESV2.
Remplacement des systèmes de sécurité/ Pare-feu Internet
Création du réseau de secours de fibres sur le site principal.
Amélioration de la continuité électrique des équipements systèmes et réseaux.
Déploiement d’un anti-virus centralisé.
Mise en place du Plan Reprise d’Activité / Seconde salle de serveur
Augmentation du débit Internet avec la fibre optique opérateur.
Mise en place du vote électronique pour la salle du conseil.
Mise en place du Wifi CAHC
Mise en place du E-learning.
Amélioration de la portée de réseau mobile à l’intérieur des locaux.
Virtualisation intégrale des environnements serveurs.
Mises à jours évolutives et correctives de Applications métiers (finances, RH)
Intervention du service pour la réalisation de 2 marchés pour le service tourisme et 1
marché concernant le logiciel de raccordement pour le service NTIC.
Projets clefs en 2014 et sur l’exercice 2015
Dématérialisation des pièces comptables et financières en Interne et Externe.
Modification du logiciel de la gestion des raccordements.
Logiciel pour les conseillers eau/énergie
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Evolution du réseau informatique et téléphonique
88
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Service
Exécution et
Optimisation
budgétaire
©Minerva Studio-fotolia
Direction des Affaires Fiancières | Service Exécution et Optimisation budgétaire
Exécution financière
Contrôle et émission
des mandats et des titres
Projet de dématérialisation
et de décentralisation :
Pour information, la Direction a procédé à
l’émission de 10 380 mandats en 2014, dont
5 555 consacrés à la paie. Ce volume connaît
une augmentation (+ 12 %) par rapport à
l’exercice précédent (+33 % depuis 2010).
Les travaux entamés depuis 2012 sur le
projet de dématérialisation ont permis de
concrétiser la 1ère étape à savoir le passage
au protocole PES V2 des flux informatiques
comptables de la CAHC depuis le 1er septembre 2014.
Un logiciel de lecture automatique des
données des factures a également été mis
en place et permet ainsi d’annexer le scan
des factures dans le logiciel financier dédié.
Cette étape était un préalable à la dématérialisation des pièces justificatives comptables.
Parallèlement, ont été traités 1 640 titres de
recettes. Ces titres concernent essentiellement le recouvrement des loyers commerciaux et des redevances spéciales (environ
600 titres).
Vérification et visas des bons
de commande (hors marchés)
Le Service Exécution a visé 1 042 bons de
commande (hors marchés) en 2014.
Les vérifications portent notamment sur le
tiers (SIRET, adresse, dénomination sociale),
l’imputation budgétaire, la disponibilité des
crédits, et la conformité de la commande
avec le devis.
En parallèle, un projet de décentralisation
des bons de commande a été lancé avec
certains services opérationnels : les bons
de commande sont ainsi visés par les différents niveaux hiérarchiques dans le logiciel
financier dédié et sont ensuite édités avec la
signature scannée des Directeurs disposant
des délégations de signatures (hors seuil
soumis à la signature du Président).
Ces deux projets liés pourraient aboutir
avant la fin de l’année 2015, avec le passage
au parapheur électronique (signature sécurisée électronique des bordereaux de mandats
et de titres) et la dématérialisation complète
des pièces justificatives comptables.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
89
Direction des Affaires Fiancières | Service Préparation et Prospective budgétaire
Service
Préparation
et Prospective
budgétaire
Gestion de la dette
La dette propre consolidée de la collectivité, nette de la dette récupérable auprès des communes ou organismes satellites et partenaires, s’élève à 64,6 M€ en fin d’exercice 2014 contre
53,6 M€ en 2013 (+14 %).Sa durée de vie résiduelle est de 14 ans et 1 mois et sa durée de vie
moyenne de 7 années. La répartition entre budgets est reprise ci-dessous :
Encours total
Dette AST
Dette BA eco
Dette BG
Dette EAU
2007
17 472 936
13 055 977
1 141 860
3 060 747
214 351
2008
27 394 183
12 584 177
3 488 557
11 135 000
186 449
2009
26 405 304
11 978 614
3 314 234
10 928 211
157 245
2010
26 885 342
11 735 210
4 690 753
10 327 642
131 735
2011
43 030 489
27 617 048
4 470 227
10 829 410
113 804
2012
46 923 656
26 081 514
6 225 539
14 521 610
94 993
2013
53 627 064
26 290 589
10 300 895
16 958 751
76 829
2014
64 569 222
31 647 258
13 447 174
19 416 999
57 791
Année
La dette communautaire est largement sans risque de structure ; 96,51 % de son encours
étant classée en A1 selon la charte Gissler, soit la notation la plus favorable.
Quatre nouveaux emprunts ont été contractés en 2014,
cela sur les différents budgets communautaires :
2,5 M€, 15 années, auprès de la Banque postale pour financer les projets du budget général. Le taux est un Euribor 12 mois,
assorti d’une marge de +0,75 %
3 M€, durée 21 années et un mois, auprès de la Banque postale pour financer la construction de la Ruche d’entreprises des
Tuileries. Le taux est un EONIA post-fixé assorti d’une marge de +1,39 % la première année puis EURIBOR 12 mois, assorti
d’une marge de +1,00 %
1 M€, durée 21 années et un mois, auprès de la Banque postale pour financer la construction du bâtiment relais du Calvaire.
Le taux est un EONIA post-fixé assorti d’une marge de +1,39 % la première année puis EURIBOR 12 mois, assorti d’une marge
de +1,00 %
2,5 M€, durée 20 années et un mois, auprès de la Banque postale pour financer le budget assainissement. Le taux est un
Euribor 12 mois, assorti d’une marge de + 0,84 %
Au cours de l’exercice budgétaire 2014, ont également été constatées des reprises de passifs de tiers. En effet, suite à la désaffection de l’usine d’incinération des ordures ménagères
d’Hénin Beaumont et à la fin de sa mise à disposition au Symevad, la collectivité a réintégré
dans son encours de dette le passif lié à ce patrimoine. Le capital restant dû repris est de
1 684 934,12 €.
Pour la gestion court terme de la trésorerie, un contrat de ligne de trésorerie de 10 M€ a été
renouvelé en octobre 2014 auprès de la Banque Postale.
90
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Opérations
comptables et
budgétaires notables
Création du budget annexe consacré au suivi de l’aménagement de la zone d’activité du Mont Solau
Création du budget annexe consacré au suivi de l’aménagement de la zone d’activité de la Gare d’eau de Carvin
Création du budget annexe consacré au suivi de l’aménagement de la zone d’activité des Hauts de France 2
de Courcelles les Lens
Création de quatre autorisations de programmes,
consacrées : au programme d’intérêt général Habitat,
à l’installation de colonnes enterrées sur le territoire, au
centre gare de Libercourt et au projet du stade d’escalade
communautaire
Création d’une autorisation d’engagement sur le budget
annexe ZAC Ste Henriette relative à l’opération du Macro
lot 1 et 2
Création de deux autorisations de programme sur le
budget annexe Génie civil réseaux de télécommunication,
consacrées ; au suivi du projet de déploiement de la fibre
optique sur le territoire communautaire et aux opérations
de travaux de génie civil
Autres activités
et projets menés
Mise en place de l’envoi dématérialisé des
documents budgétaires au contrôle de légalité pour une
première mise en fonction pour le budget primitif 2015
Définition d’une procédure de gestion de l’inventaire
en tenant compte des particularismes liés aux mécanismes
de récupération de TVA (Droit à déduction)
Régularisation de comptes en lien avec les services
de la trésorerie
Mise en place d’un nouvel outil de prospective et
de pilotage budgétaire : logiciel REGARDS
Lancement d’une mission d’analyse du processus
de construction budgétaire
Direction des Affaires Fiancières | Observatoire fiscal
Observatoire
fiscal
Réalisé en 2013 pour les communes de Bois-Bernard et Oignies, l’Observatoire a poursuivi en 2014 son travail sur les études communales retraçant d’une part la fiscalité communale et d’autre part les pistes et outils
d’optimisation fiscale. 8 communes ont été destinataires de ces études en
2014 : Carvin, Courcelles-Lès-Lens, Courrières, Hénin-Beaumont, Leforest,
Libercourt, Noyelles-Godault et Rouvroy.
Dans le cadre de son soutien aux services de la Cahc, l’observatoire a pu
réaliser des études prospectives notamment pour le service Développement
économique qui est sollicité régulièrement par des entreprises ayant pour
projet de s’installer sur notre territoire et qui souhaitent avoir une estimation de leur future imposition en cas d’implantation. Plusieurs travaux ont
également été remis aux communes qui en ont fait la demande afin de leur
permettre de travailler sur l’optimisation de leurs bases.
L’observatoire a également suivi les travaux sur la révision des valeurs locatives des locaux professionnels engagés par la DGFIP sur 2013 et 2014 ;
projet devant être validé en 2015 pour une application sur l’imposition 2016.
A savoir
La direction des affaires financières a également en
charge l’émission de la paie. La cellule dédiée, composée de deux agents, traite environ 350 fiches de paie
mensuelles (agents et élus).
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
91
Direction des Affaires Fiancières | Cadre financier et budgétaire
Cadre financier
et budgétaire
Au 31 décembre 2014, la CAHC disposait de 17 budgets :
Un budget général et 14 budgets annexes. Ces budgets annexes
sont dédiés à différents types d’activité :
• L’aménagement de ZAC et la gestion de lotissements (8 budgets)
2008
2009
2010
res
ations prop
Immobilis
rticipation
ours ou pa
nc
co
s
Fond
2011
l'emploi
Primes à
déléguée
ouvr age
Maîtrise d'
2012
• La construction de bâtiments relais et la location de cellules commerciales
2013 (4 budgets)
• L’exploitation commerciale du site du 9-9bis, et notamment la gestion
concert du Métaphone
SEM
de laonsalle
A vanc es
omiquesde
nexes éc
an
et
dg
Bu
• Le déploiement et l’exploitation de la fibre optique et du génie civil de
télécommunication
Deux budgets annexes consacrés à la gestion des compétences
Assainissement et Eau
Fin 2014, le budget général et les budgets annexes économiques présentaient des dépenses réelles de fonctionnement s’élevant à 35,6 millions
d’euros1 , et des dépenses réelles d’investissement de 20,3 millions d’euros.
Les budgets annexes industriels et commerciaux de l’eau et de l’assainissement quant à eux comptabilisaient pour 2,8 millions d’euros de dépenses
réelles de fonctionnement, et 6,7 millions d’euros de dépenses réelles d’investissement brutes.
La répartition des dépenses de fonctionnement du budget général
Dépenses de fonctionnement 2014
Les reversements aux communes représentent quasiment 40 % des dépenses du
budget général.
Concernant l’évolution de cette section, il a
été constaté une maîtrise des dépenses de
fonctionnement entre 2007 et 2009 puis une
hausse en 2010 et 2011 (+ 2,8 %). Si l’année
2013 a connu une accélération des dépenses
de fonctionnement, conséquence de la mise
en fonctionnement de certains équipements,
l’année 2014 a vu quant à elle sa section de
fonctionnement augmenter d’environ 3 %.
Pour autant la croissance des charges n’atteint pas sa progression antérieure 2001-2007
(TCAM de 8,3 %) qui avait vu la communauté dimensionner sa structure aux nouvelles
compétences à exercer.
1
92
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
hors reversement aux communes membres et charges de la dette.
Direction des Affaires Fiancières | Cadre financier et budgétaire
Evolution par chapitre de la section de fonctionnement
La répartition des recettes de fonctionnement
du budget général
Les dotations et subventions représentaient environ 60 % des recettes du budget et la fiscalité, nette des
reversements aux communes, 37 %.
Le taux de croissance annuel moyen des recettes totales a été de 2,9 % / an depuis 2010. La progression
2014/2013 est inférieure à 1,1 %.
Les impôts et taxes ont eu un dynamisme propre particulièrement vigoureux de 2007 à 2010. Le produit
restant à la collectivité après reversement aux communes et syndicat a ainsi été doublé sur cette période. La réforme de la TP a sans ambiguïté mis fin à cette dynamique.
Après un gel en 2013, les dotations diminuent de 2,17 %, conséquence directe de la contribution des
collectivités au redressement des comptes publics. Cette tendance s’amplifiera sur 2015 et se poursuivra
sur 2016 et 2017.
Pour autant, dans un cadre contraint par des perspectives incertaines (réforme de la fiscalité directe locale, « acte III » de la décentralisation, nouvelle répartition de la fiscalité communautaire entre ménages
et entreprises) voire moroses (plafonnement puis baisses des dotations), le développement de recettes
dites « de poche » ne doit pas être négligé. Aussi la valorisation du patrimoine constitue désormais un
axe complémentaire aux recherches de performance dans la gestion quotidienne.
La répartition du produit fiscal 2014 est la suivante
2
TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales
IFER : imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
CVAE : contribution sur la valeur ajoutée des entreprises
CFE : contribution foncière des entreprises
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
93
Direction des Affaires Fiancières | Cadre financier et budgétaire
Répartition et évolution
des dépenses d’investissement
Les dépenses d’investissement du budget général et des budgets annexes (hors assainissement et
eau) se sont élevées à un peu de plus de 20 M€ en 2014. Elles se répartissent et évoluent, par nature, de
la manière suivante :
Les principales dépenses en immobilisations propres sont réalisées sur des autorisations de programmes
dont les principales sont :
La requalification de la fosse 9-9 bis : 4 M€ dépensés en 2014
(montant du programme : 43,5 M€, consommation au 31/12/2014 : 46,9 %)
La 1ère tranche du grand parc : 1,3 M€ dépensés en 2014
(montant du programme : 14,9 M€, consommation au 31/12/2014 : 99 %)
La 2e tranche du grand parc : 1,3 M€ dépensés en 2014
(montant du programme : 9,9 M€, consommation au 31/12/2014 : 93 %)
La réalisation de l’école Michelet : 5 M€ dépensés en 2014
(montant du programme : 10,2 M€, consommation au 31/12/2014 : 65,7 %)
La mise en réseau des Médiathèques : 460 K€ dépensés en 2014
(montant du programme : 1,4 M€, consommation au 31/12/2014 : 71 %)
La réalisation de la trame verte : 900 K€ dépensés en 2014
(montant du programme : 4 M€, consommation au 31/12/2014 : 32 %)
La participation au Louvre Lens : 500 K€ dépensés en 2014
(montant du programme : 1,7 M€, consommation au 31/12/2014 : 100 %)
Hors autorisation de programme, on retrouve par exemple des dépenses liées à la prise de capital dans
la SEM Adevia (1,2 M€), des fonds de concours et subventions d’équipements versées (680 K€), des acquisitions de bennes à ordures ménagères (424 K€), l’achat de conteneurs ou colonnes (395 K€)… à ces
sommes s’ajoutent les dépenses d’investissement effectués sur les budgets annexes : 4 M€ (acquisitions
foncières et aménagements).
Pour le budget assainissement, les investissements de l’année 2014 d’un montant global de 5,6 M€
ont essentiellement porté les programmes d’assainissement structurant.
94
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Direction des Affaires Fiancières | Cadre financier et budgétaire
Le financement de ces investissements
Pour le budget général et les budgets de développement économique
Il est possible de constater que le recours à l’emprunt n’est pas le mode de financement majoritaire des
investissements, la variation de la dette (nouveaux emprunts auxquels est déduit l’amortissement des
anciens) n’étant pas toujours positive.
L’autofinancement et le financement externe (subventions, FCTVA) sont largement prédominants. Si
le premier est plutôt stable sur la période, les ressources externes sont volatiles et dépendantes des
rentrées de subventions et des remboursements d’avance titrés à l’encontre des aménageurs suivant la
validation du compte rendu annuel à la collectivité.
Pour le budget assainissement
Le graphique ci-dessous matérialise les modalités de financement des investissements de l’exercice.
L’autofinancement et les subventions entendues au sens large, dont récupération de la TVA auprès du
fermier, en représentent une partie majeure.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
95
Direction des Affaires Fiancières | Cadre financier et budgétaire
Analyse financière
Si l’on consolide les résultats 2014 du budget général à ceux des budgets annexes économiques, on
constate que le taux d’épargne brute (épargne brute rapportée aux ressources réelles) est stable depuis
2009. Il est estimé empiriquement qu’une situation financière est particulièrement saine lorsque le ratio
dépasse 15 %, il atteint ce pourcentage en 2014.
Depuis 2012, l’épargne brute se contracte, conséquence directe d’un ralentissement des recettes perçues par l’intercommunalité, et de la hausse des intérêts de la dette. En effet, pour financer son plan
pluriannuel d’investissement, la Communauté d’agglomération a dû recourir à l’emprunt et son encours
de dette est ainsi passé de 14 M€ à 33 M€ sur la période 2009-2014. Toutefois, la capacité de désendettement de 5 années reste dans l’objectif politique fixé par le conseil communautaire de ne pas dépasser
une capacité de désendettement autour de 10 années, valeur considérée comme raisonnable pour ce
type de structure.
Pour le budget assainissement
L’épargne brute en 2014 se stabilise à 4 M€. Après une stabilisation de l’encours de dette en 2012 et 2013,
ce dernier augmente en 2014 de 5,6 M€ pour atteindre 31,6 M€ en 2014. Sous ces effets conjugués, la
capacité de désendettement se dégrade en 2014 et atteint les 8 années tandis que l’épargne brute se
stabilise à 60 % des recettes réelles.
96
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Direction des Affaires Fiancières | Cadre financier et budgétaire
Pour le budget eau
L’encours de dette poursuit sa diminution car aucun emprunt n’a été mobilisé depuis 2001. Il n’est plus
que de 58 K€. L’épargne brute atteint 90 K€ en 2014. Par conséquent, le ratio capacité de désendettement reste inférieur à 1 année.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
97
Direction des Moyens de Communication | Service Communication et Pôle événementiel
Service
Communication
2014
laissez-vous surprendre…
Web, télévision locale, magazine, programmes, documents internes,
organisation de manifestations communautaires, soutiens aux associations et aux communes, valorisation des grands projets communautaires et des sites emblématiques du territoire, etc. Difficile de résumer
le travail du service communication de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin.
Les Actions de communication :
Pour toutes ces actions, le service communication et son pôle événementiel travaillent de concert. Pour la plupart des événements, des affiches, des tracts, des conférences de presse, newsletter, SMS ou encore
des campagnes dans la presse et sur le web, via le site de la CAHC
relayé par les communes de l’Agglo, sont réalisés en interne.
Ci-après, les actions menées par service pour l’année 2014.
Environnement
Printemps de l’Agglomération :
Ferme
pédagogique
6e
edition
Le 25 mai, au Parc des îles, le service communication a conçu
et réalisé une journée d’animations festives et gratuites destinée à tous les publics. Cette journée a permis d’assurer la promotion du sport et du développement durable appliqués sur
le territoire (environ 15000 personnes avec la rencontre des
cerfs-volants et printemps de l’Agglo).
le printemps
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restauration
sur place
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environnement
lots à
gagner
Manège
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Marché
BIO
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Hénin-Beaumont
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10h-18h
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Dans le cadre du plan climat, le service
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tenus dans les jardins d’Aquaterra. Une affiche et un diplôme
ont également été réalisés.
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1 573 bd des Frères Leterme
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Courriel : environnement@
henincarvin.fr
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www.aq
Site Internet :
et dimanche de 14 h à 17
2014 : mercredi, samedi
du 1er février au 31 mars
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Horaires d’ouverture
2014 : mardi au dimanch
du 1er avril au 30 mai
Horaires d’ouverture
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Nombre de places limitée
inscription.
98
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
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A découvrir
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Juin - Août 2014
Renseignements : Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin
service environnement et Developpement Durable
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Exposition sur les oiseau
tél. 03 21 79 74 94 - [email protected]
Page 5
henincarvin.fr
www.aquaterra-
Places
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Ateliers théoriques,
Sorties, Récolte…
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Communauté d’Agglo
CAHC | Service communication • 2014
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13h30 à 16 h 30
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Courrières
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Dans le centre ville d’HéninRouvroy
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© CAHC 2014 - Impressio
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Avril et Mai
Depuis l’A1
Depuis l’A21
n l’Artésienne
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thème différent afin de
richesses du Parc des Iles.
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gique régulièrement
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Hénin-Beaumont
INFOS : 03 21 79 74 94
service Communication - CAHC 2014
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Livret d’animation :
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d’information
dédié à l’information liée à l’activité
Printemps !
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tembre 2014
Dimanche 28 sep
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Montgolfières  Cerfs-volants  Biathlon 
Accrobranche  Tyrolienne  Balades en poney
 Ateliers (nature • bien-être • artisanal)  Musique
et fanfare  Ferme pédagogique  Maquillage 
Echasses urbaines  Clowns  Cracheurs de feu 
Restauration sur place 
14
Février Mai 20
La feuille d’Aquaterra :
CAHC | Service communication - 2014
Le 28 septembre, 5000 personnes sont venues souffler la
première bougie d’Aquaterra. Les services environnement et
communication ont conçu et réalisé une journée d’animations festives et gratuites destinée à tous les publics à Aquaterra et sur le Parc des îles.
wwww.aquaterra-henincarvin.fr
Direction des Moyens de Communication | Service Communication et Pôle événementiel
Exposition
Expositions Aquaterra :
Dans le cadre des expositions organisées dans l’enceinte d’Aquaterra, le service élabore pour chaque exposition une affiche.
Alain cousin
HistoirE DE pArlEr D’AilEs
Du 15 février au 27 avril 2014
Nos producteurs
Aquaterra, Maison de l’Environnement à Hénin-Beaumont
ont la patate...
Un guide « Nos producteurs ont la patate » a été conçu
pour promouvoir les producteurs de notre territoire et
la consommation locale auprès des collégiens, cette
action a été soutenue par le Département.
en cadedrierau
Signature du 3 contrat territorial de
développement durable :
© Alain Cousin
e
Horaires d’ouverture du 1er février au 31 mars 2014 : mercredi, samedi et dimanche de 14 h à 17 h
Horaires d’ouverture du 1er avril au 30 mai 2014 : mardi au dimanche de 14 h à 18 h
Le service a participé à l’organisation du 3 contrat territorial de développement durable le 26 février.
Aquaterra Maison de l’Environnement
1573 bd des Frères Leterme 62110 Hénin-Beaumont
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du mardi au samedi
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gaz et ventilatio
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9h-12h
Jours fériés
9h-12h
Fermetures
1er mai / 25 déc. / 1er janvier
Vous ne pouvez pas apporter vos "gros objets" en déchèterie,
contactez le :
On vous proposera un rendez-vous pour venir*les collecter.
IL FAUT : Être présent, et les placer auprès de la limite de propriété.
Une liste des objets à débarrasser et les protéger de la pluie.
ACCEPTÉS : Appareils électriques ou électroniques, meubles, objets
volumineux de plus de 1 m3 (matelas, vélo,...).
Les autres objets sont à déposer dans la poubelle bordeaux.
IL NE FAUT PAS : Sortir vos encombrants sur le trottoir.
PAS ACCEPTÉS : Les déchets de travaux (gravats, terre, bois...).
Ils doivent être déposés en déchèterie.
Verre
ustive.
Liste non exha
Évin-Malmaison
EN DÉCHÈTERIE (voir ci-dessus) OU SUR RDV
IL FAUT : Fagoter les branches sans lien rigide type fil de fer,
longueur max. 1,20m ,10 cm de diamètre max. pour les branches et les troncs.)
Prévoir un récipient pour que les agents y déposent les sacs vides.
Pensez à faire votre compost (Conseils avec le SYMEVAD : 03 21 74 35 79)
NE PAS METTRE : Sacs trop lourds et bacs roulants ne seront pas collectés.
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autorisation 48h avant au
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Végétaux
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Du 1er avril au 31 oct. Du 1er nov. au 31 mars
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CAHC | Service communication
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Le service communication à conçu la signalétique du
Parc des îles (plan d’accueil, informations, parcours de
randonnées, etc.). 47 panneaux au total.
numéro gratuit
© CAHC
Tél : 03 21 79 74 94|[email protected]
Signalétique :
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récupération. Des œuvres ingénieuses et ingénues qui ne manquent pas d’humour !
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Habitat
Paul de Terre
Auber Gim’s
*Appel gratuit depuis un fixe. Du lundi au vendredi : 9h-12h et 14h-17h.
Un problème avec vos bacs, contactez le n° vert ci-dessus.
En cas de déménagement, laissez vos poubelles sur place.
Les bacs sont attachés au logement et non à l'habitant.
Ils ne doivent pas rester constamment sur le trottoir.
03 21 56 56 24
[email protected]
Renseignements • RDV pour visites ...
Eau et Assainissement
Le 24 mai, en coordination avec les services
Habitat et Environnement, le salon de l’Habitat Durable a été organisé au lycée pasteur
d’Hénin-Beaumont. (800 personnes).
%
s
Les conseiller
Guides de raccordement
de l’habitat ancien
Plaquette
« Bien vivre ma location »
Le service a édité un guide
relatif
Les conseillers
eau/énergie : au raccor• Réaliseront une analyse de vos factures énergétiques
dement au réseau d’assainissement
de l’ha• Vous informeront des aides
aux travaux d’économie d’énergie
(notamment celles du programme « Habiter Mieux »)
bitat ancien.
Une plaquette d’information a été conçue à
la demande du service Habitat pour conseiller les locataires sur leurs droits et obligations.
la CAHC
eau/énergie de
illers
Les conese
de la CAHC
La Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin lance une
opération d’envergure visant à sensibiliser les habitants du
territoire aux économies d’eau et d’énergie, via notamment
l’installation à domicile d’équipements économes en eau.
eau/énergis…
bientôt chez vou
Pour cela, merci de préparer vos dernières
factures d’eau et d’énergie (électricité, gaz...)
ainsi que votre avis d’imposition.
Conseillers eau / énergie
Le service a édité un guide relatif à la sensiLa CAHC vous remercie
un bon accueil aux conseillers.
bilisation des habitants dude réserver
territoire
aux écoinfos+
nomies d’énergie. Un flocage
des véhicules à
également été réalisé.
242 Bd Schweitzer - BP 129
62253 Hénin-Beaumont Cedex
tél. : 03 21 79 74 96
e-mail : [email protected]
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Financeurs
CAHC | Service communication • 2014
Salon de l’Habitat Durable
Gratuit
Si vous le souhaitez,
ils viendront chez vous, installer :
en
• Un régulateur de débit sur la douche
• Des mousseurs sur les robinets (cuisine/salle de bain)
• Un sac économiseur d’eau dans les toilettes
+
Ils réaliseront une analyse de vos factures
énergétiques et vous informeront des aides
existantes.
Par tenaire
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
99
Direction des Moyens de Communication | Service Communication et Pôle événementiel
Tourisme
TOURISME Hénin-Carvin
TOURISME Hénin-Carvin
Hébergement
Restauration
Plaquettes
promotionnelles
dédiées à
l’hébergement
et aux sites de
restauration
du territoire
Deux plaquettes ont été
réalisées pour la promotion de l’offre d’hébergement et de restauration du territoire de la
CAHC.
\
Cartes postales
promotionnelles
Des cartes postales ont été conçues et éditées pour la promotion de sites emblématiques du territoire (Aquaterra, le Parc des îles
et le 9-9 bis).
ons
Animati
Goûter
Grand
Réseau
Communautaire des
Jeu
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Médiathèques
de l’agglomération
d’Hénin-Carvin
14
le 22/02/20
à 18H30
e des Médiathèques
du Réseau Communautair
-Carvin
de l’agglomération d’Hénin
CAHC | Service Communication • 2014
4•14h
22 février 201
x et l’Escapade
Médiathèque Gérard Delsau
e
245 et 263 rue de l’Abbay
Pose de la première pierre de la
ruche d’entreprises de Leforest
Le 26 juin, en coordination avec le service
développement économique, le service
communication a organisé une conférence
de presse relative à la pose de la première
pierre de la ruche d’entreprises de Leforest.
Hénin-Beaumont
CSU
Salon de l’emploi
Comment intégrer la
fonction publique
territoriale ?
 Filière administrative
 Filière animation
 Filière médico-sociale
 Filière culturelle
 Filière technique
Salon Créer
 Filière des sapeurs-pompiers
 Filière sportive
Les 15, 16 et 17 septembre, conjointement
avec le service développement économique,
le service a conçu un stand promotionnel
nécessaire à l’accueil des visiteurs du salon
à Lille Grand Palais (16000 personnes sur les
trois journées).
Inauguration
du Parking poids lourds
Le 10 février, le service a participé à l’inauguration du parking poids lourds communautaire du parc d’activités du Château à Carvin.
Programme
rier 2014 • 14h
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Samedi 22 fév
x et l’Escap
Gérard Delsau
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Médiathèque
e à Hénin-B
rue de l’Abbay
245 et 263
 Filière sécurité
……………………………………………………………………..
1
Les 16 et 17 février,
s’est déroulé le salon de l’emploi au
Stade Bollaert-Delelis. Le service
communication a
conçu deux stands
pour promouvoir
les actions de la
CAHC relatives à
l’emploi. 4000 personnes ont visité
ce salon.
Signature officielle
des emplois d’avenir
Le service a participé à l’organisation de la
Signature officielle des emplois d’avenir, le
20 juin.
Lecture
Réseau
Communautaire des
Médiathèques
de l’agglomération
d’Hénin-Carvin
Gérard Delsaux
ns à la médiathèque
14h-17h30 : Animatioofficielle à l’Escapade
17h30 : Inauguration du « Grand Jeu »
sort
au
e
18h30 : Tirag
uguration
20h : Clôture de l’ina
Animations
Inauguration
Réseau
Communautaire des
Médiathèques
de l’agglomération
d’Hénin-Carvin
Développement
économique
Visite des archives et du magasin
Exposition photos pour découvrir les 12 médiathèques de l’agglomération
et les équipes qui les font vivre
Découverte des postes multimédias
Découverte de la bibliothèque en ligne (accès au compte lecteur, au catalogue,
aux ressources électroniques mises en place à l’heure actuelle : cours de langue, cours
d’informatique, code de la route, musique, développement personnel, accès aux
concerts et ressources de la Cité de la musique)
Blind test musical
Animations de l’agence Com and See, afin de découvrir la dernière trouvaille
technologique qu’est le « real book » (le livre en vrai)
Lectures, contes, performances poétiques proposés par les bibliothécaires
Des personnages costumés déambuleront dans les rayons
Découverte des tablettes et des liseuses
Informations sur les services proposés par le réseau : carte de lecteur,
possibilités de prêt, automates, fonctionnement de la navette, …
Possibilité de s’inscrire et d’emprunter des documents le jour de l’inauguration
Inauguration du Réseau
Communautaire
des Médiathèques
Le 22 février, grand moment pour la collectivité. En effet, le service communication en
étroite collaboration avec le service lecture, a
organisé l’inauguration du Réseau Communautaire des Médiathèques à Hénin-Beaumont. Il a conçu et réalisé une après-midi
récréative dans le but d’assurer la promotion
du nouvel outil dédié à la lecture sous toutes
ses formes (cd, dvd, livres magazines, partitions, etc). 1500 personnes se sont croisées
à cette grande fête orchestrée par le service
communication. Affiches, tracts, invitations,
tout a été conçu en interne.
[ Vestiaire • Accès personnes à mobilité réduite et landaus/poussettes ]
Réseau composé des bibliothèques et médiathèques des villes de :
Bois-Bernard • Carvin • Courcelles-lès-Lens • Courrières • Dourges •
Drocourt • Evin-Malmaison • Hénin-Beaumont • Leforest • Libercourt •
Montigny-en-Gohelle • Noyelles-Godault • Oignies • Rouvroy •
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Plan de Communication du
Réseau Communautaire
des Médiathèques
En marge de l’inauguration du Réseau Communautaire des Médiathèques, le service a
élaboré un plan de communication global
(conférence de presse, concours, encart publicitaire, programme des animations, newsletter, flammes, roll-up, marque-page, badges, facebook, diffusion radio, la conception
des cartes réseaux de chaque médiathèque
et la réalisation d’un clip promotionnel).
100
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Direction des Moyens de Communication | Service Communication et Pôle événementiel
Sport - Santé
Course contre la faim
Le 16 mai, sur le site du 9-9bis, une course
contre la faim a accueilli près de 1600 personnes. Dans le cadre de la pratique de différentes disciplines sportives, le service a mis
en œuvre moyens techniques et logistiques
pour l’accueil de 1200 enfants.
e
5Rencontre
Régionale de
L’UNION FRANCAISE POUR LA SANTE DU PIED ORGANISE LA
12ème JOURNEE NATIONALE DE LA SANTE DU PIED
Cerfs-volants
Conseils, dépistages et diagnostics gratuits par un podologue
Montrez vos pieds !
Parc des îles - Rue Henri Barbusse Rouvroy
22 mai 2014
Journée du pied
Le 22 mai, le service a accompagné le service santé dans la logistique nécessaire à
l’accueil des professionnels de la santé dans
le cadre de la journée du pied (environ 300
personnes).
Samedi 24 & Dimanche 25 mai 2014
de 14h à 18h
blics e
Graphisme : CAHC | Service communication • 2014 Photo : Miztral
n
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Renseignements
es pu Santé : 03 21 79 74 85
0 sitService
www.agglo-henincarvin.fr
sur 20
Les 24 et 25 mai, au Parc des îles, en lien
avec le service sport, la rencontre des
cerfs-volants a été organisée. (environ
15000 personnes avec la rencontre des
cerfs-volants et printemps de l’Agglo).
INFOS :
Informations www.sante-du-pied.org
+33 (0)6 22 81 30 32
[email protected]
www.miztral.com
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
Hénin-Beaumont
HÉNIN-CARVIN
Marche
de l’espoir
Challenge VTT Mission Bassin
Minier
Le 15 juin, 2000 personnes ont participé au
challenge VTT Mission Bassin Minier au Parc
des îles. Le service sport a été accompagné
par le service communication pour les dispositifs logistiques et techniques.
le 6 décembre 2014 à 19h30
Bd des frères Leterme HÉNIN-BEAUMONT
Ça va chauffer au
Dimanche
5 octobre 2014
Espace Bernard Giraudeau
© CAHC | Service communication - 2014
Noyelles-Godault
© CAHC 2014
+ d’infos
Raid Mission Bassin Minier
à l’occasion du
TRAIL NOCTURNE
organisé par l’association Coach Sport Santé
ion gratuite sur place
Accueil 9h • Départ 9h30 • Inscript
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Le 27 septembre, 1200 personnes ont participé au Raid Mission Bassin Minier au Parc
des îles. Le service sport a été accompagné
par le service communication pour les dispositifs logistiques et techniques.
Ve. 5 déc.
Randonnée nocturne 18h30 | 5 km
gratuit: SHOW laser
Spectacle pyrotechnique
Pour les
vainqueurs
Sa. 6 déc.
Di. 7 déc.
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Chasse au trésor du Père Noël 9h30
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Disney
Course de la Sainte Barbe 1 km / 3 km / 5 km / 10 km
Trail nocturne 18h | 15 km / 21 km
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Le sport c’est sa vraie nature
tuit
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[tout public]
Trail Communautaire
show laser
| 19H30
technique
spectacle pyro
bre
HÉNIN-CARVIN
îles
Journée|Parc des nt-Rouvr
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Drocourt-Hénin-Beaumo
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le 6 décembre 2014 à 19h30
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Randonnées noctudes
îles
Bd des frères Leterme HÉNIN-BEAUMONT
Aquaterra sur le Parc
et les terrils attenants
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© CAHC | Service communication - 2014
Tarif (repas compris) : adulte
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Parcours 5 km
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[ Bracelet et gadget fluorescen
muscat de Noël*,
Arrivée : encas tartiflette,
de Noël.
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Concert de REPLAY groupe de musique
rock
Trail nocturne | 18H
15 km 300 m de dénivelé positif 20 € |
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3 km • benjamin et minim
Course d’orientation • enfant
5 € [5 à 15 ans]
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Marche nordique
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Matin|Hénin-Beaum
d
Course de la Sainte| placesBarbe
illimitées
Chasse au trésor
du Père Noël | 9H30
à gagner
2 places pour Disneyland
pour le duo vainqueur.
petits lots pour les
Arrivée : chocolat chaud,
du Père Noël…
petits lutins avec la venue
e
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enfant 6 € | 170 places
Dimanche 7 dEcembre
SAMEDI 6 dEcem
Vendredi 5 dEcembre
îles
18h30|Parc des
Le même jour, 2000 personnes participaient
au Trail Communautaire au Parc des îles. Ces
deux manifestations ont été accompagnées
par les services Communication et Sport.
En étroite collaboration avec le service sport,
le 6 décembre, au Parc des îles a été organisé le Trail Nocturne où 2000 personnes ont
foulé le sol et assisté à un spectacle laser et
pyrotechnique.
Hénin-Beaumont
DAns le cADre De l’opérAtIon nAtIonAle octobre rose
Le 31 mai, sur les sites du 9-9bis et du Parc
des îles, le service communication a participé à la mise en œuvre des dispositifs logistiques et techniques nécessaires aux participants du trail (au départ du 9-9bis) pour
3000 participants.
Trail Nocturne
[ Restauration sur place ]
Le sport c’est sa vraie nature
Trail des pyramides noires
Le 5 octobre, le service a accompagné le service santé afin de promouvoir cette manifestation.
• Envol de montgolfières à
parapentes au sol
• Initiation au gonflage de
• Compétition acrobatique
e
équip
en
• Démonstrations
• Initiation au pilotage
nes
aérien
s
photo
• Exposition de
de cerfs-volants
• Ateliers de construction
et de mini boomerangs
• Jeux anciens
hute pour doudous
• Baptêmes de vol en parac
• Lâcher de bonbons
de ballons
• Maquillages et sculptures
• Combats de rokkaku
partir de 17h30
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin
201bd4Schweitzer
242
Hôtel Communautaire Salle Darchicourt
2 metadei 13h30
e
le à212h
Hénin-Beaumontode
us9h30
Franàc17h30
Rencontre de cerfs volants
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de 9h à 18h
500 places
de dénivelé positif 25 € | 500 places
21 km 600 m
et bière* + after trail
Arrivée : encas tartiflette
minuit / Tee-shirt
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5 km • adulte 6 € | 250 places
10 km • adulte 8 € | 250 places
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Trail nocturne + Course de la Sainte
Barbe :
Challenge des Pommiers
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1 inscription > 1 paiement = 1,80 € de frais internet
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Clôture des inscriptions le 29 novembre 2014 minuit
Le sport c’est sa vraie nature
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
101
Direction des Moyens de Communication | Service Communication et Pôle événementiel
Communication
Zikol
Divercité
Le petit Divercité
Le service a créé le logo et la ligne graphique
de l’émission ZIKOL coproduite par ILTV.
5 fois par an, le service communication élabore et édite le magazine communautaire
distribué à 50 000 exemplaires en toutes
boîtes aux lettres.
Avec la même périodicité que le Divercité, le
petit Divercité, élaboré avec la collaboration
des 14 communes, annonce sous forme d’un
agenda tous les événements de l’agglomération.
Enregistrement de l’émission musicale ZiKOL
21 février 2014 • 20H30 • Métaphone®
OIGNIES site du 9-9bis rue du Tordoir
CAHC | Service communication • 2014 Photo fotolia ©DWP
plus
Bien
c’est e la ZiK
que d
Pour y participer, envoyer un SMS avec le code « Zikol + nom et adresse » au 06 80 64 66 20
L’invitation vous sera envoyée à domicile (attention : un sms = une invitation.) Places limitées.
Télés
Nord-Pas de Calais
Interne
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Site du 9-9bis
Oignies
Vote du Conseil
Noël du personnel
Pour les conférences de presse et autres signatures, c’est le service communication qui
gère l’installation des moyens techniques
nécessaires. Le 17 avril, c’était le vote du
conseil, une retransmission vidéo à été réalisée dans ce cadre.
Le 17 décembre,
le cabinet et l’amicale du personnel
ont organisé, avec
le soutien du service
communication, une après-midi
d’animations et de
spectacle dédiée à
l’arbre de Noël (250
personnes).
Cérémonie des vœux
Arbre de Noël
Mercredi 17 décembre 2014 • 16h • Métaphone à Oignies
Amicale
La carte d’adhésion, les tickets cinéma, les
bons cadeau.
Trombinoscopes
Aquaterra
Hénin-Beaumont
Parc des îles
Drocourt
Hénin-Beaumont
Rouvroy
102
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
L’année 2014 a commencé avec la traditionnelle cérémonie des vœux le 22 janvier au
Métaphone pour la première fois, organisée
conjointement avec le Cabinet du Président.
Le service communication a créé les supports relatifs à la promotion de l’événement
(carte de vœux, invitations) et mis en œuvre
les installations logistiques et techniques
pour le bon déroulement de cette soirée y
compris l’accueil des artistes et des invités.
Cette cérémonie a accueilli environ 400 personnes.
Le trombinoscope des agents de la CAHC et
celui des groupes politiques.
Calendrier CTC
Tous les ans, le service communication réalise le calendrier de l’équipe du Centre Technique Communautaire.
Direction des Moyens de Communication | Service Audiovisuel
Service
Audiovisuel
ILTV
En 2014, le service audiovisuel de la Communauté d’agglomération s’est tout d’abord attaché à pérenniser sa grille des programmes.
Outre le rendez-vous traditionnel d’information du mercredi soir (« le Journal ») et ses
rubriques annexes (« Nos amis du refuge » en
collaboration avec le refuge communautaire
des animaux ; « Sports Express » qui annonce
les résultats sportifs des clubs et athlètes
de l’agglomération), ILTV a densifié sa case
« magazine ».
La chaîne a en effet conforté son rendez-vous
culturel « Mine de Culture » avec un rythme
bi-mensuel. Cette émission fait la part belle
aux événements et structures culturels de
l’ensemble du bassin minier et dispose également d’une rubrique consacrée à l’actualité du Métaphone à Oignies.
Avec la même ambition de valoriser l’ensemble du territoire du bassin minier, ILTV a
lancé l’émission « Balade », venue remplacer
« Aquaterra, le Mag » en septembre 2014. Si
la maison de l’environnement et du développement durable est toujours présente dans
ce nouveau magazine, « Balade » emmène
ses téléspectateurs dans un nouveau site naturel de la région chaque mois, avec un ton
décalé.
Autre rendez-vous « magazine » conforté
en 2014 sur l’antenne d’ILTV, l’émission « A
l’Affiche » : chaque jeudi, ce rendez-vous
dépeint l’actualité des deux cinémas de l’agglomération, le Travelling à Courrières et le
Cinéville à Hénin-Beaumont. Au travers de
bandes-annonces, d’interview et de chro-
niques, l’émission a trouvé son public et satisfait les deux partenaires.
Enfin, 2014 aura vu la naissance d’un rendez-vous musical d’envergure : « ZIKOL ».
L’équipe d’ILTV est un des éléments moteurs
aux côtés du réalisateur Maxime Midière de
cette émission co-produite par la S.A.E.M. Télés-Nord-Pas-de-Calais et l’A.D.C.S. Le pilote
a été tourné en février 2014 au Métaphone
de Oignies et a reçu un accueil très favorable
des partenaires et financeurs du projet. Ce
pilote de 26 minutes a été diffusé en mai, sur
ILTV mais aussi sur la chaîne régionale WEO.
Diversifier les supports de diffusion et ainsi
valoriser le travail de l’équipe et les compétences de la Communauté d’agglomération,
telle est la volonté constante d’ILTV. Grâce à
la qualité de sa production et de l’adaptation
aux formats minutés, plusieurs émissions et
reportages d’ILTV sont désormais diffusés
sur WEO sur la TNT gratuite. L’équipe est également en relation constante avec la S.A.E.M.,
interface émanant du Conseil Régional pour
faciliter les relations entre les différentes télévisions locales du Nord-Pas de Calais.
L’équipe a également travaillé sur le grand
projet d’équipe à venir pour 2015 : le déménagement dans ses nouveaux locaux et
l’aménagement du plateau TV. Les membres
d’ILTV ont ainsi réfléchi à de nouveaux formats d’émissions et au schéma d’utilisation
du plateau. Cette réflexion était nécessaire
avant de débuter le travail avec l’Assistant à
Maîtrise d’Ouvrage retenu pour mener l’opération d’aménagement en 2015-2016.
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
103
Adresses utiles
Mairies des 14 communes de la
Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin
104
Bois-Bernard
Drocourt
Montigny-en-Gohelle
Maire
Christine TOUTAIN
Maire
Bernard CZERWINSKI
Maire
Bruno YARD
Hôtel de Ville
Place de la Mairie
62320 Bois-Bernard
Tél : 03 91 83 07 00
Hôtel de Ville
Route d’Arras
62320 Drocourt
Tél : 03 21 13 99 20
Hôtel de Ville
Rue Uriane Soriaux
62640 Montigny-en-Gohelle
Tél : 03 21 79 30 80
Carvin
Evin-Malmaison
Noyelles-Godault
Député-Maire
Philippe KEMEL
Maire
Daniel GOCZKOWSKI
Maire
Jean URBANIAK
Hôtel de Ville
1, rue Thibaut
62220 Carvin
Tél : 03 21 74 76 00
Hôtel de Ville
Rue Basly
62141 Evin-Malmaison
Tél : 03 21 77 84 99
Hôtel de Ville
38, rue de Verdun
62950 Noyelles-Godault
Tél : 03 21 13 97 77
Courrières
Hénin-Beaumont
Oignies
Maire
Christophe PILCH
Maire
Steeve BRIOIS
Maire
Jean-Pierre CORBISEZ
Hôtel de Ville
Place Jean Taillez
62710 Courrières
Tél : 03 21 74 80 20
Hôtel de Ville
BP 109
62252 Hénin-Beaumont
Tél : 03 21 74 87 00
Hôtel de Ville
Place de la IVe République
62590 Oignies
Tél : 03 21 74 80 50
Courcelles-lès-Lens
Leforest
Rouvroy
Maire
Jean-François GRAF
Maire
Christian MUSIAL
Maire
Jean HAJA
Hôtel de Ville
1, rue des Poilus
62970 Courcelles-lès-Lens
Tél : 03 21 77 04 04
Hôtel de Ville
Place Salengro
62790 Leforest
Tél : 03 91 83 06 20
Hôtel de Ville
5, rue de la Mairie
62320 Rouvroy
Tél : 03 21 74 82 40
Dourges
Libercourt
Maire
Jeanne-Marie DUBOIS
Maire
Daniel MACIEJASZ
Hôtel de Ville
Rue Gambetta
BP 17
62219 Dourges
Tél : 03 21 69 87 00
Hôtel de Ville
Rue Cyprien Quinet
62820 Libercourt
Tél : 03 21 08 10 50
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
Les services de la CAHC
Siège de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin
242, boulevard Schweitzer
BP 129
62253 Hénin-Beaumont cedex
Tél : 03 21 79 13 79
Fax : 03 21 49 64 65
Site internet : www.agglo-henincarvin.fr
Aquaterra
1573, boulevard des frères Leterme
62110 Hénin-Beaumont
Tél : 03 21 79 74 94
Site internet : www.aquaterra-henincarvin.fr
Le Métaphone®
Chemin du Tordoir
62590 Oignies
Tél : 03 21 08 08 00
Fax : 03 21 77 80 69
Courriel : [email protected]
Site internet : www.9-9bis.com
Refuge
Rue Albert Carré
62119 Dourges
Tél : 03 21 75 37 95
Centre Technique Communautaire
428, boulevard Branly
ZI de la Peupleraie
62110 Hénin-Beaumont
Tél : 0800 31 32 49 (N° vert)
ILTV
Rue du Tordoir
62590 Oignies
Tél : 03 21 74 03 47
Site internet : www.iltv.fr
Les organismes
satellites de la CAHC
Symevad
60, rue Mirabeau prolongée
CS 100 14
62141 Evin-Malmaison
Tél : 03 21 74 35 99
SMT
77, rue Jules Verne
BP 168
62253 Hénin-Beaumont cedex
Tél : 03 21 08 06 36
SCOT Lens-Liévin
Rue du Tordoir
62590 Oignies
Tél : 03 21 08 06 66
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
105
www.agglo-henincarvin.fr
106
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
RAPPORT D’ACTIVITÉS CAHC 2014
107
HC-Frutier
Photo : © CA
Bois-Bernard
Carvin
Courcelles-lès-Lens
Courrières
Dourges
Drocourt
Evin-Malmaison
Hénin-Beaumont
242, boulevard Schweitzer
BP 129 - 62253
Hénin-Beaumont cedex
Tél : 03 21 79 13 79
www.agglo-henincarvin.fr
Leforest
Libercourt
Montigny-en-Gohelle
Oignies
Photo : © Le
9-9bis/CAHC
Rouvroy
CAHC | Service communication - septembre 2015
Noyelles-Godault