(Descriptif légal CITY PARK à Andrezieux

NOTICE DESCRIPTIVE
28/04/2014
SCCV CITY PARK
CREATION D’UNE RESIDENCE
« LE CITY PARK »
Rue Paul Grousset à Andrézieux Bouthéon
Construction de 2 immeubles
de 22 logements sur sous-sol
Caractéristiques du bâtiment B
Le niveau de performance et de labellisation demandé par les sociétés THOMAS SA et LOTIR RHONE ALPES :
-
Réglementation thermique 2012
L’ensemble des épaisseurs de matériaux isolants et des caractéristiques des ouvrages mis en oeuvre respecteront
les demandes et obligations liées à ces labels.
1
Notice descriptive prévue par l’article 18 du décret n° 67-1166 du 22 décembre 1967
--- === ---
Le Ministre de l’équipement et du logement,
Vu la loi n° 67-3 du 3 janvier 1967, modifiée par la loi n° 67-547 du 7 juillet 1967, relative aux ventes d’immeubles à construire
et à l’obligation de garantie à raison des vices de construction ;
Vu le décret n° 67-1166 du 22 décembre 1967 portant application de la loi susvisée,
Arrête :
Art. 1er – La notice descriptive prévue par l’article 18 (3e alinéa) du décret n° 67-1166 du 22 décembre 1967 susvisé doit être
conforme au modèle ci-annexé.
Art. 2 – Le directeur de la construction est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal Officiel de la
République française.
Fait à Paris, le 10 mai 1968
François Ortoli
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NOTICE DESCRIPTIVE
1 – Caractéristiques techniques générales de l’immeuble
2 – Locaux privatifs et leurs équipements
3 – Annexes privatives
4 – Parties communes intérieures à l’immeuble
5 – Equipements généraux de l’immeuble
6 – Parties communes extérieures à l’immeuble et leurs équipements
N.B. : Les rubriques et sous-rubriques ne doivent être reproduites que dans la mesure où les ouvrages correspondants sont
effectivement prévus dans le programme de construction.
Le vendeur a la faculté de donner des indications complémentaires qui peuvent figurer soit dans les rubriques et sousrubriques concernées, soit en fin de notice.
2
CHAPITRE 1 – CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1 Fouilles
Type de fondations et plans de structure déterminés par l’étude béton armé.
1.1.2 Fondations
Fondations descendus au bon sol et longrines BA. (suivant étude BA)
1.2. MURS ET OSSATURE
NB : Les épaisseurs sont fonction des calculs de l’ingénieur béton armé.
1.2.1 Murs du sous-sol
Béton armé avec toute suggestions pour exécution suivant étude béton armé et
plans de structure.
1.2.2 Murs de façades
Béton armé coffré 2 faces avec armatures de renfort.
1.2.3. Murs pignons
Béton armé coffré 2 faces avec armatures de renfort.
1.2.4 Murs mitoyens
Sans objet
1.2.5 Murs extérieurs divers
Béton armé coffré 2 faces avec armatures de renfort
1.2.6 Murs porteurs à l’intérieur des locaux
Béton armé suivant étude béton armé et plans de structure avec enduit
pelliculaire.
1.2.7 Murs ou cloisons séparatives
- entre locaux privatifs contigus
- entre locaux privatifs et autres
Idem 1.2.6
Idem 1.2.6 ou Cloisons en plaque de plâtre sur ossature métallique forte épaisseur
à parements multi-plaques avec incorporation d’un isolant acoustique et thermique
en panneau de laine de verre semi-rigide. Affaiblissement acoustique suivant
réglementation.
- entre locaux (escaliers, ascenseurs)
et locaux privatifs contigus
Béton armé suivant béton armé et plans de structure avec doublage
thermo-acoustique.
1.3 PLANCHERS
NB : Les épaisseurs sont fonction des calculs de l’ingénieur béton armé.
1.3.1. Planchers étage courant
Plancher dalle pleine en partie courante d’épaisseur adaptée aux contraintes
structurelles et acoustiques.
Isolation acoustique aux bruits aériens : loi de masse du plancher couvrant le soussol
Isolation acoustique aux chocs : matériaux isolants sous carrelage
Isolation thermique du plancher sur sous-sol : matériaux isolants sous carrelage
Réserve de sol.
1.3.2 Planchers terrasses
Béton armé suivant étude BA, la sous face recevant un enduit pelliculaire au lot
peinture et la surface une finition lissées destinée à recevoir une étanchéité
1.3.3 Planchers sur locaux collectifs chauffésIdem 1.3.1.
1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés
Idem 1.3.1
Avec isolation thermique en sous-face et/ou en surface, (épaisseur suivant étude
du Thermicien).
1.4
(Autre que murs de refends)
CLOISONS DE DISTRIBUTION
3
1.4.1. Entre pièces principales
Cloison type plaques de plâtres sur ossature avec isolation de 72mm d’épaisseur
en zone courante.
1.4.2. Entre pièces principales et de service Idem 1.4.1
Cloisons en plaque de plâtre sur ossature métallique avec interposition d’un isolant
acoustique ou panneau de laine de verre semi-rigide. Affaiblissement acoustique
suivant réglementation.
Pour les gaines techniques, cloisons en plaques de plâtre sur ossature métallique.
Pour les GTL, cloison suivant norme en vigueur.
1.5. ESCALIERS
1.5.1. Escaliers
Escaliers préfabriqués en béton armé ; ragréage si nécessaire et sur crochets de
levage
1.5.2 Escaliers de secours
Sans objet
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1 Conduit de fumée des locaux de
l’immeuble
Lanterneau de désenfumage de la cage d’escalier par fenêtre de toit avec
commande électrique ramenée au rez-de-chaussée
1.6.2 Conduits de ventilation des locaux
de l’immeuble
Ventilation mécanique contrôlée voir article 2.9.4.5.
1.6.3 Conduits d’air frais
Sans objet
1.6.4 Conduits de fumée de chaufferie
Sans objet
1.6.5 Ventilation haute de chaufferie
Sans objet
1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1. Chute d’eaux pluviales
Descente d’eaux pluviales extérieures au bâtiment en PVC y compris crapaudines,
passage dans gaines techniques.
1.7.2. Chutes d’eaux usées
En PVC, diamètre approprié avec ventilation, passage dans gaines techniques.
1.7.3. Canalisation en sous-sol
Collecteurs aérien PVC avec passage ponctuel sous dallage.
Collecteurs enterrés PVC
1.7.4. Branchements aux égouts
Canalisations PVC, compris dans la limite de propriété, section suivant débit.
Raccordement au réseau public.
1.8.
TOITURES
1.8.1. Charpente, couverture & accessoires Sans objet
1.8.2. Etanchéité et accessoires
Revêtement d’étanchéité type bicouche élastomère (conforme à l’arrête technique
n°5/941065) dans le cas de terrasses non accessibles avec panneaux isolants et
protection gravillons sur terrasse haute.
Terrasses étanchées isolées avec protection par dallettes sur plots pour les
terrasses accessibles privatives ou terrasses étanchées non isolées avec
protection végétalisées suivant localisation.
4
1.8.3 Souche de cheminée
Sans objet
1.9. FACADES
1.9.1 Isolation par l’extérieur
Isolation des murs de façades par l’extérieur composée en fonction du plan de
calepinage Architecte :
- soit d’un panneau isolant thermique avec un entoilage en fibre de verre et enduit
de finition type Revêtement minéral Epais,
- soit d’un bardage en panneau composite sur ossature avec isolant incorporé
Couleur selon choix de l’architecte
1.9.2 Façades non isolées
Enduit de finition type Revêtement minéral Epais appliqué directement sur
maçonnerie
5
CHAPITRE 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1.
SOLS ET PLINTHES
2.1.1 Sols et plinthes des pièces principales Séjours de tous logements : Carrelage grès émaillé de 45 x 45 sur isolant phonique
feutre résilient
Plinthes assorties.
Chambres des logements : parquet stratifié dans chambres et placards attenants,
compris pose flottante sur chape ciment avec film polyéthylène + plinthes assorties
2.1.2 Sols et plinthes des pièces de service Salles de bains, cuisines, halls, dégagements et WC : Carrelage grès émaillé
classement U3 P3 E3 C2 de 45 x 45 sur isolant phonique feutre résilient.
Plinthes assorties.
2.1.3 Sols et plinthes entrées et dégagements Idem 2.1.1
2.1.4 Sols des balcons, loggias, terrasses
Revêtement en dalles sur plots ou lames bois ajourées au choix du maitre
d’ouvrage en fonction de la configuration technique des balcons suivant les
exigences PMR.
2.2. REVETEMENTS MURAUX
(autres que les enduits, peinture, papiers peints et tentures)
2.2.1 Revêtements muraux des pièces
Logements :
Salles de bains : Revêtement faïence 25x40, pour une surface de 10 m² par
logement.
2.2.2 Revêtements muraux autres pièces
Sans objet
2.3. PLAFONDS (Sauf peinture, tenture)
2.3.1 Plafonds des pièces intérieures
Impression sur l’ensemble des plafonds en béton et 2 couches de peinture
acrylique aspect satiné.
2.3.2 Plafonds des loggias
Peinture de revêtement imperméable type pliolite. (2 couches)
2.3.3 Sous-face des balcons
Peinture de revêtement imperméable type pliolite. (2 couches)
2.4 MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1 Menuiseries extérieures des pièces
Principales
Ouvertures extérieures mixte BOIS/ALU, ton suivant plans de l’Architecte pour
châssis, croisées et portes croisées.
Les menuiseries bénéficient d’un avis technique en cours de validité délivré par le
CSTB, avec classement d’étanchéité à l’air et à l’eau et résistance au vent.
Vitrage isolant à double paroi et lame argon sur l’ensemble des ouvertures,
classement AEV réglementaire, selon étude thermique.
2.4.2 Menuiseries extérieures des pièces
de services
Idem 2.4.1.
6
2.5. FERMETURES EXTERIEURES – OCCULTATIONS – PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1 Pièces principales
Pour les ouvertures de grandes dimensions : volets roulants alu à lames prélaquées double paroi, manœuvre par moteur électrique. Pour les autres
ouvertures : volets roulants à lames Alu double paroi, manœuvre par moteur
électrique.
2.5.2 Pièces de service
Accès en toiture composé d’un châssis en toiture avec une échelle alu + cadenas.
2.6. MENUISERIES INTÉRIEURES
2.6.1 Huisseries et bâtis (Logements)
Huisseries bois pour portes de communication.
2.6.2 Portes intérieures (Logements)
Portes pleines à réseau alvéolaire, finition pré-peinte, post formées, compris
butées de portes.
Dimensions suivant plans.
Garnitures anodisées (béquille double et plaques de propreté), bec de cane à
toutes les ouvertures.
Condamnation interne dans salles de bains, WC et toilettes.
2.6.3 Impostes en menuiseries
Sans objet
2.6.4 Portes palières
Porte palière à retardement d’effraction isolation acoustique adapté sur chaque
appartement, sur huisserie métallique avec joint d’étanchéité en fond de feuillure,
vantail à recouvrement composé de 2 parements prépeints en tôle galvanisée de
75/100° et âme composite avec cadre interne, équipée de pions anti-dégondage, 4
paumelles, seuil suisse ou clonet suivant normes PMR, d’une serrure à larder
Vachette 3 points de haute sûreté label CFPF type 5000 SPN1 avec cylindre
double V5 code N1 avec 4 clefs compatibles VIGIC à reproduction protégée par
carte, ensemble sur plaque Twist, judas et plaque laiton porte-nom.
2.6.5 Portes de placards (Logements)
Portes coulissantes, toute hauteur (sol à plafond) sur rail aluminium haut et bas ou
ouvrant à la française pour dimension inférieure à 0.90 ml. Compris encadrement
bois, servant de plinthes en partie basse.
2.6.6 Portes de locaux de rangement
Sans objet
2.6.7 Moulures et habillage
Sans objet
2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1. Garde-corps et barre d’appui
Garde-corps suivant Architecte.
a) - Garde-corps extérieurs aluminium selon plans Architecte, sur balcons,
ensemble laqué peinture.
b) – Garde-corps aluminium thermo laqué en appuis d’ouvertures/allèges basses
selon plans de l’Architecte.
c) - Main-courante alu thermo laqué
2.7.2 Grilles de protection des baies
Néant.
2.7.3 Ouvrages divers
Portes de services (locaux poubelles, local commun) en acier thermolaqué
2.8. PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
2.8.1 Peintures et vernis extérieurs
2.8.1.1. Sur menuiseries
2.8.1.2. Sur fermetures
Sans objet
Sans objet
7
2.8.1.3. Sur serrurerie
Sans objet
2.8.1.4. Sous-faces de balcons
Peinture de revêtement imperméable type pliolite. (2 couches), garde-corps et
petits ouvrages maçonnés.
2.8.1.5. Sur façades
Sans objet
2.8.2 Peintures intérieures (logements)
2.8.2.1. Sur menuiseries
Peinture microporeuse sur boiseries.
2.8.2.2. Sur murs et cloisons
Cuisine ouvertes, séjour, halls, dégagements, chambres, Cuisine fermées, salle de
bains, WC, toilettes : Impression
Rangements, celliers et placards : Impression et finition par 2 couches de peinture
lessivable satinée
2.8.2.3. Sur plafonds pièces sèches
Enduit pelliculaire et impression mate acrylique à 1 couche.
2.8.2.4. Sur plafonds pièces humides
Enduit pelliculaire et finition par 2 couches de peinture acrylique satinée.
2.8.2.5. Sur canalisations
Impression et 2 couches de peinture satinée
2.8.3 Papiers peints (logements)
Sans objet
2.9. EQUIPEMENTS INTÉRIEURS (Logements)
2.9.1 Equipements ménagers
2.9.1.1. Bloc évier, robinetterie
Sans objet
2.9.1.2. Appareils et mobilier
Sans objet
2.9.1.3. Evacuation des déchets
Sans objet
2.9.1.4. Armoire sèche-linge
Sans objet
2.9.2 Equipements sanitaires et plomberie
2.9.2.1. Distribution d’eau froide et comptage
Installation en tube polyéthylène réticulé ou cuivre, liaison entre points d’eau
éloignés par canalisation en dalle sous gaine de protection
Raccordements intérieurs EF et ECS par tube cuivre ou PER + pose Bypass,
compris réducteurs de pression.
Pose et support compteurs posé par le titulaire du lot plomberie et
pose des compteurs par l’exploitant de la Ville.
Prévoir : 1 comptage par bâtiment pour les communs
1 comptage par logements
2.9.2.2. Distribution d’eau chaude collective
Et comptage
Sans objet
2.9.2.3. Production et distribution d’eau
chaude individuelle
Production ECS par chaudière gaz micro-accumulé (voir article 2.9.4.1.)
2.9.2.4. Evacuation
Canalisation d’évacuation des appareils sanitaires et des attentes en PVC NF,
classement M1, type Chutunic.
2.9.2.5. Distribution de gaz
Distribution individuelle en gaz des cuisines avec vanne de coupure
2.9.2.6. Branchements en attente
Machine à laver le linge, emplacement selon Architecte.
8
Machine à laver la vaisselle, emplacement selon plan (alimentation eau froide et
évacuation)(frigo le plus éloigné possible du four)
2.9.2.7. Appareils sanitaires
Baignoire en acrylique avec robinetterie mitigeur à corps céramique, combiné
douche à flexible et vidange
Pour certains appartement et selon plan de vente, bac à douche 80 x 80 avec paroi
carrelée ou paroi de douche de type acrylique.
Lavabo avec meuble vasque en porcelaine vitrifiée blanche encastrée + miroir
Ensemble WC suspendu porcelaine vitrifiée blanche, réservoir attenant équipé d’un
mécanisme silencieux, abattant double rigide blanc commande 3/6 litres.
Evacuation pour la pose ultérieure d’un bac à douche (Normes PMR)
2.9.2.8. Robinetterie
Robinetterie mitigeur avec tête céramique sur baignoire, douche et sur lavabo
thermostatique, classement E3 U3 pour baignoire et E2 U3 pour les autres
appareils. Mousseur et douchette à économiseur d’eau.
2.9.3 Equipements électriques (suivant norme NF-C-15-100)
Les installations sont protégées par dispositifs Différentiels à haute Sensibilité (DDHS 30 mA)
Les équipements minimum mis en œuvre seront les suivants :
Salle de séjour
Chambres
Cuisine
Salle de bains
Entrée, dégagement, circulation, cellier
Lavage du linge
Séchage du linge
WC
Jardin privatif / Balcon
-
1 point d’éclairage minimum
1 prise par 4 m²
1 point d’éclairage
3 prises
1 prise à hauteur à l'entrée dans la chambre PMR
2 points d’éclairage
6 prises dont 4 à hauteur sur le plan de travail
1 prise spécialisée lave-vaisselle
1 prise ou boite 32 A pour réfrigérateur four / plaques de
cuisson
1 prise pour hotte
2 points d’éclairage
2 prises
1 point d’éclairage
1 prise
1 prise spécialisée
1 prise spécialisée
1 point d’éclairage
1 prise
1 point d''éclairage extérieur
1 prise
2.9.3.1. Type d’installation
Installation encastrée, appareillage du type silencieux encastré.
2.9.3.2. Puissance à desservir
Les branchements des logements sont monophasés, avec une plage de puissance
de 6 à 12 kW.
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
Les interrupteurs et boutons poussoirs seront placés à 1,10 m du sol fini.
Les prises de courant seront placées à environ 0,30 du sol fini (10/16 A+T).
Equipement conforme à la norme NFC15.100 et norme PMR.
2.9.3.4. Sonnerie de porte palière
Sonnerie disposée dans le hall d’entrée, commande par bouton poussoir sur le
palier
2.9.3.5. Commande volets roulants
Les volets roulants seront à commande électrique individuelle
9
2.9.4 Chauffage – ventilation
2.9.4.1. Type d’installation
Chaudière gaz individuelle à condensation ECS micro-accumulé 3* (thermostat)
Alimentation pour circuit chauffage, ECS et gaz cuisinière
Distribution par tube cuivre ou PER.
Distribution individuelle aux corps de chauffe.
2.9.4.2. Température garantie
Sans objet
2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur
Radiateurs en acier laqué (Alimentation dans cloison suivant possibilité) + sècheserviette mixte dans les salles de bains commande avec robinets thermostatiques.
2.9.4.4. Conduit de fumée
Ventouse ou conduits 3CE selon implantations.
2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation
VMC simple flux hygro-réglable type B, renouvellement d’air conforme à la
réglementation.
2.9.4.6. Conduits et prises d’air frais
Sans objet
2.9.5 Equipement intérieur des pièces de rangement
2.9.5.1. Placards
Sans objet
2.9.5.2. Pièce de rangement
Sans objet
2.9.6 Equipements de télécommunication
2.9.6.1. Radio – TV
Tous les appartements : Equipements suivant normes en vigueur
Raccordement TNT et satellite (voir article 5.3.2)
2.9.6.2. Téléphone
Tous les appartements : Equipements suivant normes en vigueur (voir article 5.3.1)
1 prise RJ 45 par pièce de vie (séjour, cuisine, chambres)
2.9.6.3. Commande d’ouverture de la porte
1 poste mural type vidéophone noir et blanc avec combiné audio et sonnerie
incorporée dans le hall d'entrée de chaque appartement pour ouverture de la porte
principale.
2.9.7 Autres équipements
Sans objet.
CHAPITRE 3 – ANNEXES PRIVATIVES
3.1. CAVES, CELLIERS, GRENIERS
3.1.1. Murs
3.1.2. Plafonds
3.1.3. Sol
3.1.4. Porte d’accès
3.1.5. Ventilation
3.1.6. Equipement électrique
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
3.2. BOXES ET PARKINGS COUVERTS
3.2.1. Murs
Murs en béton coffré, cloisons en agglomérés ciment jointoyés, conforme aux plans
10
3.2.2. Plafonds
Dalle pleine en béton armé, coffré lisse ou projection coupe-feu sous locaux
tertiaires.
3.2.3. Sols
Dallage béton armé sur hérisson avec armatures suivant étude de structure.
Finition lissée
3.2.4. Porte d’accès
Portes de services (locaux poubelles, local commun) en acier thermolaqué
Portail d’entrée basculant à manœuvre électrique pour entrée principale
Portail de box individuel basculant à manœuvre électrique
3.2.5. Ventilation naturelle
Sans Objet
3.2.6. Equipement électrique
Alimentation électrique de chaque box avec un tableautin électrique, un hublot
d'éclairage sur interrupteur et une prise de courant.
3.3. PARKINGS EXTERIEURS
3.3.1. Sol
Enrobé noir
3.3.2. Délimitation au sol
Peinture au sol sur enrobé
3.3.3. Système de repérage
Numérotation en peinture au sol
11
CHAPITRE 4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1. HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1 Sols
Revêtement carrelage 50x50 grés cérame U4P4E3C2, au choix de l’Architecte,
avec plinthes assorties.
Tapis-brosse vers porte d’entrée, encastré avec cadre métallique (suivant normes
PMR)
4.1.2 Parois
Revêtement décoratif sur murs ou toile de verre peinte
4.1.3 Plafond
Plafonds suspendus acoustiques et décoratifs.
4.1.4 Eléments de décoration
Sans objet
4.1.5 Portes d’accès et systèmes de
fermeture, appel des occupants de
l’immeuble
Porte d’allée en aluminium laqué, vitrage Stadip, ouverture par ventouse
depuis les interphones situés dans les logements + système interphone
avec platine UG4 à défilement de noms et clavier numérique.
4.1.6 Boîtes aux lettres et à paquets
Type simple face, normalisée avec porte-noms à clipser type VISOREX. (Possibilité
de mettre les BAL en limite de propriété suivant réglementation)
4.1.7 Tableau d’affichage
Sans objet
4.1.8 Chauffage
Sans objet
4.1.9 Equipement électrique
Eclairage par spots halogènes, commandé par détecteurs de présence temporisés.
Détection séparée pour le hall et le palier du rez-de-chaussée.
4.2. CIRCULATION, COULOIRS ET HALLS D’ETAGE
4.2.1 Sols
Carrelages grès cérame, éléments de 30x30, posé sur isolation phonique, avec
plinthes assorties, classement U4 P4 E3 C2.
4.2.2 Murs
Toile de verre avec peinture de finition sur murs
4.2.3 Plafonds
Plafond suspendu en laine minérale.
4.2.4 Eléments de décoration
Sans objet
4.2.5 Chauffage
Sans objet
4.2.6 Portes
Portes à âme pleine CF 1/2 heure, avec ferrage bec de cane, ferme-porte
automatique, garniture aluminium ou équivalent (béquilles, plaque de propreté).
4.2.7 Equipements électriques
Plafonniers (ou spots) commandés par détecteurs de présence temporisés.
4.3 CIRCULATION DU SOUS-SOL
4.3.1 Sols
Dallage béton
4.3.2 Murs
Béton et maçonnerie d’agglos non enduit
4.3.3 Plafonds
Sans objet
4.3.4 Portes d’accès
Sans objet
12
4.3.5 Rampe d’accès pour véhicules
Dallage béton balayé avec cordon chauffant incorporé
4.3.6 Equipement électrique
Eclairage du sous-sol avec détecteurs de présence
4.4. CAGES D’ESCALIERS
4.4.1 Sols des paliers et des escaliers
Escalier et palier brut (élément de peinture et revêtement norme PMR)
4.4.2 Murs
1 couche d’impression + projection de gouttelettes.
4.4.3 Plafonds
Idem 4.4.2.
4.4.4 Escaliers
Hélicoïdal en béton préfabriqué.
4.4.5 Chauffages, ventilation
Sans objet
4.4.6 Eclairage
Détecteurs de présence temporisés avec hublots
Eclairage blocs autonomes de sécurité.
4.5. LOCAUX COMMUNS
4.5.1 Locaux poussettes / vélos
4.5.2 Buanderie collective
4.5.3 Séchoirs collectifs
4.5.4 Locaux rangement d’entretien
4.5.5 Locaux sanitaires
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
4.6. LOCAUX SOCIAUX
4.6.1 Salle de bricolage
4.6.2 Salle de jeux
Sans objet
Sans objet
4.7. LOCAUX TECHNIQUES
4.7.1 Local poubelles
Sol : étanchéité circulable avec grille siphoïde
Mur : bruts
Plafond : bruts
4.7.2 Chaufferie
Sans objet
4.7.3 Sous-station chauffage
Sans objet
4.7.4 Local suppresseur
Sans objet
4.7.5 Local transformateur EDF
Sans objet
4.7.6 Local machinerie ascenseur
Sans objet
4.7.7 Local ventilation mécanique
Sans objet
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CHAPITRE 5 - EQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE
5.1. ASCENSEURS
Ascenseurs électriques de charge nominale 630 kg. (8 personnes)
Vitesse 1 m/s, tous niveaux desservis. Machinerie en partie haute.
Cabine : sol identique hall d’entrée (carrelage), porte en acier inoxydable,
revêtement parois par panneaux stratifiés + miroir
Ensemble façades palières.
5.2. CHAUFFAGE – EAU CHAUDE
5.2.1 Equipement thermique de chauffage
5.2.1.1. Production de chaleur
Alimentation des chaudières au gaz naturel, fourniture et pose d’un raccordement
PE agréé gaz avec prise en charge sur réseau GRDF.
Fourniture, pose et raccordement de la conduite d’immeuble en tube acier noir avec
protection anti-corrosive DN 40 peint de couleur jaune.
5.2.1.2. Régulation automatique
Sans objet
5.2.1.3. Pompes et brûleurs
Sans objet
5.2.1.4. Accessoires divers
Sans objet
5.2.1.5. Colonnes montantes
Vannes, purges et gaines agréées, DN 40, certification Qualigaz
5.2.2 Service d’eau chaude
5.2.2.1. Production d’eau chaude
Sans objet
5.2.2.2. Réservoir
Sans objet
5.2.2.3. Pompes et brûleurs
Sans objet
5.2.2.4. Comptages généraux
Sans objet
5.2.2.5. Colonnes montantes
Sans objet
5.3. TELECOMMUNICATIONS
5.3.1 Téléphone
Raccordement sur réseau public, distribution verticale dans gaine France Télécom
sur paliers d’étage : câbles multi paires alimentant les réglettes de distribution.
Branchement individuels passant dans dalle plancher jusqu’aux tableaux de
répartition dans le logement et câblage en étoile des prises de télécommunication
(prises type RJ45).
Précâblage fibre optique en colonne montante et dérivations au tableau d'abonné.
5.3.2 Equipement TV et radio
Ensemble de réception en toiture pour la FM, la TNT et un satellite avec ensemble
amplificateur dans la gaine technique des communs au dernier niveau.
Programmes à distribuer : émission radio modulation de fréquence (MF), chaînes
de la TNT, possibilité accès à Canal + moyennant abonnement individuel.
Distribution à partir de l’amplificateur en haut de la colonne.
Alimentation des appartements par câble coaxial passant dans dalle sous fourreau.
Prises : emplacement suivant plans (3 prises par logement).
5.4. RECEPTION DES OM
Sans objet
5.5. VENTILATION DES LOCAUX
Sans objet
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5.6. ALIMENTATION EN EAU
5.6.. Comptages généraux
Comptages individuels disposés en gaine palière à partir de l’alimentation générale.
Compteur posé par l’exploitant.
5.6.2 Colonnes montantes
Cheminant dans gaines palières.
5.6.3 Branchements particuliers
Dans gaine palière
5.7. ALIMENTATION EN GAZ
5.7.1 Colonne montante
Voir alinéa 5.2.1.5.
5.7.2 Branchement et comptage particulier
Dans gaine palière
5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITÉ
5.8.1 Comptage des services généraux
Coffret en PVC avec protections générales par disjoncteur différentiel, protection
des départs par disjoncteurs.
5.8.2 Colonnes montantes
Colonnes montantes agréées par EDF, placées dans une gaine technique avec
téléreport.
5.8.3 Branchement et comptage particulier
Sans objet
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CHAPITRE 6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1. VOIRIES ET PARKINGS
6.1.1 Voirie d’accès
Accès parking par voie en enrobé, seulement pour VL (interdite aux camions et
poids lourds), avec peinture au sol pour matérialisation des parkings et
cheminements piétons
6.1.2 Trottoirs
Accès parking par voie en enrobé, avec peinture au sol pour matérialisation des
parkings et cheminements piétons.
6.1.3 Parkings visiteurs
Places de stationnement en enrobé suivant localisation et plan architecte.
6.1.4 Local poubelles extérieur
Sans objet
6.2. CIRCULATION DES PIETONS
6.2.1 Chemin d’accès
Sans Objet
6.3. ESPACES VERTS
6.3.1 Plantation d’arbres, arbustes et fleurs Plantation d’arbres ou arbuste suivant plan de masse
6.3.2 Engazonnement
Engazonnement de l’ensemble des espaces verts
6.3.3 Arrosage
Sans Objet.
6.3.4 Bassin décoratif
Sans objet
6.3.5 Chemin de promenade
Sans objet
6.4. AIRE DE JEUX
Sans objet
6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.5.1 Eclairage entrée immeuble
Signalisation de l’entrée par éclairage commandé détecteur de présence.
6.5.2 Eclairage des voiries
Eclairage des parkings (bornes ou lanterne sur mat ou hublots en en applique sur
murs commandé par horloge et interrupteur crépusculaire (Niveau d'éclairement
suivant normes PMR)
6.6. CLOTURES
6.6.1 Des jardins privatifs
Clôtures grillagées de 1.20 ou 1.50m de hauteur.
6.6.2 Le long des limites séparatives
Clôtures grillagées de 1.50m de hauteur au droit des limites non clôturées à ce jour.
6.7. RESEAUX DIVERS
6.7.1 Eau
Départ : depuis la vanne d’arrêt laissée en limite, par la Compagnie distributrice.
6.7.2 Gaz
Raccordement sur postes de détentes et coffrets de façade.
6.7.3 Electricité
Raccordement du coffret de coupure de l'immeuble au réseau par ERDF.
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6.7.4.Poste d’incendie, extincteurs
Extincteurs et bac à sable en sous-sol
Extincteurs pour parkings extérieurs
6.7.5 Egouts
Canalisations PVC
6.7.6 Epuration des eaux
Sans objet
6.7.7 Télécommunications
Raccordement au réseau public sous fourreau en sous-sol.
6.7.8 Drainage du terrain
Suivant plan et étude technique.
6.7.9 Evacuation des eaux pluviales
Rejet des eaux pluviales au réseau.
Regard EU et EP accessible en fonte hors cheminement piétons.
RESERVES
En cours de travaux, des modifications peuvent être apportées à ce descriptif pour des impératifs techniques mettant le
constructeur dans l’obligation de renoncer à tel matériel ou à telle disposition.
Dans ce cas, matériel nouveau ou disposition nouvelle seront de qualité équivalente à ceux supprimés ou modifiés.
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