autorisation de reproduction et d`utilisation d`images et textes

Transcription

autorisation de reproduction et d`utilisation d`images et textes
AUTORISATION DE REPRODUCTION ET
D’UTILISATION D’IMAGES ET TEXTES
ENTRE LA CRESS AUVERGNE
Association loi de 1901, dont le siège social est situé 18 rue de la Rochefoucauld, 63000
Clermont-Ferrand (ci-après l’Annonceur).
ET
Mme / Mlle / M .......................................................................(Nom Prénom)
Né(e) le ...................................... à ...........................................................
Adresse……………………………………………………………………………………………………………………….
.................................................................................................................
Téléphone : ...............................................................................................
Mail : ........................................................................................................
Je
soussigné(e)....................................................................
Auvergne à utiliser, reproduire et à représenter mon image.
Autorise
la
CRESS
J’autorise ainsi l’Annonceur
 A utiliser, reproduire, diffuser et exploiter mes textes et images, en tout ou partie, en
nombre illimité, à titre gracieux, en tous formats, en couleur et/ou noir et blanc, sur
tous supports connus actuels ou à venir, et par tous les moyens actuels et à venir
dans le cadre du Mois de l’Économie Sociale et Solidaire.
 A diffuser mon image avec le logo de l’Annonceur.
Les images pourront être librement exploitées et diffusées :
A des fins non commerciales sur Internet (notamment sur le site Internet de l’Annonceur :
cress-auvergne.org et de l’événement : www.mois-ess.orgs) et sur d'autres outils non
commerciaux imprimés (notamment journal du Mois de l’ESS, programmes d'événements
organisés par l’Annonceur, affiches, flyers...).
Par ailleurs, les images pourront être modifiées (sans altération de la personnalité de la
personne photographiée) de quelque manière que ce soit y compris associées à d’autres
images et/ou textes et/ou signes distinctif de l’Annonceur.
La présente autorisation est consentie à titre gracieux et pour l’ensemble des pays du Monde
(International), compte tenu de la nature du réseau Internet. En conséquence, le soussigné
renonce à réclamer à l’Annonceur une quelconque rémunération complémentaire au titre de
l'exploitation de son image ou un quelconque dédommagement.
Fait en deux (2)
………………………………
exemplaires
originaux
à
......................................................,
Signature (*)
(*) Faire précéder la signature de la mention manuscrite "Lu et approuvé. Bon pour accord".
Formulaire à retourner par mail à l’adresse suivante : [email protected]
Pour toute demande, vous pouvez contacter :
La CRESS Auvergne : 04 73 90 29 61 – [email protected]
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