Février 2012

Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 Février 2012
Présents : Denis ROZIER, Martine FENOY, Marie Louise FLASSEUR, Patrick KESTLER, Patrice CLERC,
Joëlle EON, Annick PELUYET, Claudine HURAULT, Véronique FAGUAY, Pascale LANDY,
Absent excusé : Jean Noël ROZIER,
Absent : Patrice MATTAN de BILIOTTI.
DELIBERATIONS :
- Approbation du rapport d’enquête publique pour le projet d’extension du groupe scolaire, accord à
l’unanimité ;
- Approbation de l’APD (Avant Projet Définitif) d’extension de l’école, accord à l’unanimité ;
Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour financer l’extension du groupe
scolaire, accord à l’unanimité ;
- Renouvellement de 3 mois du contrat de travail à durée déterminée d’un agent technique, accord à
l’unanimité ;
- Bibliothèques de LAMBRE – Création d’une régie d’avance pour les activités d’animation des
quatre bibliothèques municipales des communes d’AGNIN, d’ANJOU, de BOUGE CHAMBALUD
et de SONNAY mises en réseau informatique et dénommées « les BIBLIOTHEQUES DE
LAMBRE », pour l’année 2012, afin de leur permettre d’organiser les activités en direction du
public, à tour de rôle sur chaque commune. Cette régie d’avance sera pourvue d’un régisseur (se) et
de 3 suppléants. Chaque commune sera représentée dans l’équipe de gestion de la régie ouverte,
accord à l’unanimité.
- Nomination de Joëlle FOMBONNE régisseuse et la commune d’ANJOU sera porteuse du projet,
Suppléantes : Maryse MARMEY pour AGNIN, Claudette FAYOLLE pour BOUGE
CHMABALUD et Magali SUIN pour SONNAY.
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention entre les communes d’AGNIN,
d’ANJOU, de BOUGE CHAMBALUD et de SONNAY pour la création d’une régie d’avance pour
les 4 bibliothèques municipales convention stipulant que chaque commune y effectuera un
versement de 250 euros pour l’année 2012 pour un budget total de 1000 euros avec report du
reliquat éventuel sur l’année suivante. Accord à l’unanimité.
- Nouvelle recette à la régie DIVERS pour plastification des documents A4 au bénéfice des
associations pour un montant de 1 euros l’unité pour le format A3, 2 euros l’unité pour le format
A4. Accord à l’unanimité.
Projet d’extension de l’école : présentation de l’Avant Projet Définitif par M. MAGNAN, architecte, projet
revu après l’examen préalable de l’architecte des bâtiments de France.
Ce projet fait l’objet d’un dépôt de permis de construire et de demandes de subventions auprès du Conseil
Général, de l’Etat, de la Caisse d’allocation familiale et de la dotation parlementaire.
Présentation d’une synthèse du rapport d’accessibilité pour nos bâtiments publics : résumé chiffré des travaux à
exécuter sur chaque bâtiment, il est convenu que l’on tiendra compte des prescriptions de ce rapport à chaque
chantier d’extension ou de réaménagement, à moins que le conseil général ne dédie des sommes pour permettre
la mise en œuvre globale des travaux nécessaires pour répondre à la loi.
Préparation du budget 2012 : projets, achats et travaux divers prévus :
Achats divers pour le secrétariat de mairie et de matériel pour les services techniques.
Travaux du clocher : deux devis ont été établis, le choix est fait de faire intervenir une équipe de voltigeurs le
coût étant bien moins élevé.
Divers :
Ligne téléphonique sur la FEYTA financement de 200 mètres enterrés, par France TELECOM, le reste soit
100 mètres sera aérien
Une photocopieuse sera placée à l’Agence postale pour le service de la population
Ordre du jour épuisé
Prochain Conseil Municipal le 21 Mars 2012