Association ACACIA Inscription au 16ème Vide
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Association ACACIA Inscription au 16ème Vide
Association ACACIA Organisation Vide Grenier 2014. 104, rue Basile Baudin 45110 Châteauneuf sur Loire Inscription au 16ème Vide-greniers Organisé à CHATEAUNEUF SUR LOIRE dimanche 4 Mai Votre inscription ne sera validée qu’après réception de ce document et des autres pièces à joindre (À envoyer à ACACIA Organisation vide-greniers 104, rue Basile Baudin 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE INSCRIPTION DES PROFESSIONNELS VENDANT EXCLUSIVEMENT DES OBJETS ANCIENS ET ANTIQUITES Nom et prénom de l’exposant :……………………………………………………………………………………………………… (Le cas échéant agissant en qualité de représentant de la société ou de l’association dénommée ……………………………………………………………………………………RC…………………………..n°……………………………. Adresse complète :…………………………………………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Tel :……………………………………………………….Mail :………………………………………………………………………………. Taille de l’emplacement :………….mètres linéaires X 3 € =…………….payé par chèque à l’ordre de l’ACACIA (minimum étant de 4 mètres linéaires). Je soussigné…………………………………………………………..demande l’autorisation d’exercer l’activité d’exposant pour la journée du 4 Mai 2014 J’atteste sur l’honneur être soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de Commerce et tenir un registre d’inventaire prescrit pour les objets mobiliers usagés article 321-7 du Code Pénal. Je reconnais avoir pris connaissance du règlement ci-dessous et je m’engage à le respecter Pièces à joindre impérativement sous peine de refus d’inscription : - Photocopie recto/verso d’une pièce d’identité - Enveloppe timbrée à mon adresse - Paiement de la réservation par chèque à l’ordre de l’ACACIA A………………………………………………..le ............................... (Signature) -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Règlement (partie à découper et à conserver) 1 – L’association ACACIA est organisatrice du vide-greniers qui aura lieu le dimanche 4 Mai 2014 aux Terres du Château à Châteauneuf sur Loire. L’accueil débutera à 6 heures. 2 – Les emplacements seront attribués uniquement sur réservation avant le 15 avril 2014 par ordre chronologique d’inscription. L’exposant doit communiquer les renseignements et les documents demandés pour son inscription au registre de la manifestation. 3 – Après réception de son inscription, l’exposant recevra dans l’enveloppe timbrée qu’il aura fournie un document portant le n° de son emplacement ainsi que le plan de circulation. Ce document devra être apposé derrière le pare-brise de son ou de ses véhicules de façon apparente pour le contrôle à l’entrée. Dès son arrivée l’exposant s’installera à l’emplacement qui lui a été attribué (a gauche des piquets numérotés). Il pourra stationner son (ses) véhicule (s) à l’arrière de son emplacement (un seul véhicule pour 4 mètres réservés). 4 – Il est interdit de modifier la disposition ou les dimensions des emplacements. Seul l’organisateur est habilité à le faire. 5 – Les objets sont exposés sous la responsabilité de leur propriétaire. L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des litiges tels que perte, vol, casse ou autres détériorations. L’exposant s’engage à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité (produits dangereux, armes, animaux vivants, etc ;) L’organisateur se dégage de toute responsabilité en cas d’accident corporel. 6 – La vente d’animaux vivants est interdite. 7 – En cas d’impossibilité, l’exposant devra en informer l’organisateur au moins 15 jours avant le vide-greniers ; à défaut les sommes versées resteront acquises à l’organisateur à titre d’indemnité forfaitaire. 8 – Les objets restant invendus ne devront en aucun cas être abandonnés sur place à la fin de la journée. L’exposant s’engage donc à remporter les invendus et à nettoyer son emplacement. Des bennes seront à disposition sur le site. 9 – La présence à cette journée entraîne l’acceptation du présent règlement. Toute personne ne respectant pas cette réglementation sera priée de quitter les lieux sans pouvoir réclamer le remboursement de sa réservation. 10 – Vide-grenier réservé aussi aux professionnels vendant exclusivement des objets anciens et antiquités.