BARBE, Vanessa

PLAN DE COURS
INSTITUTIONS POLITIQUES
Professeur : Vanessa Barbé
Année universitaire 2016/2017 : Semestre d’automne
SÉANCES ET PROGRAMMES
SÉANCE 1 - La démocratie, définitions et état des lieux
BIBLIOGRAPHIE
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KELSEN H., La démocratie, sa nature, sa valeur, Paris, Economica, 1988 ; Théorie pure du droit,
Éditions de la Baconnière, 1988 ; Théorie générale des normes, PUF, 1996 ; Qui doit être le gardien
de la Constitution ?, Michel Houdiard Éditeur, 2006.
STARCK C., La Constitution, cadre et mesure du droit, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1994.
Présentation de la conférence et de l’examen final, répartition des revues de presse et des exposés et
rappel des éléments de méthode.
SÉANCE 2 - Le fonds commun : séparation des pouvoirs et droits fondamentaux
BIBLIOGRAPHIE
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BON P., MAUS D., Les grandes décisions des Cours constitutionnelles européennes, Dalloz, 2008.
FAVOREU L., GAÏA P., GHEVONTIAN R., MÉLIN-SOUCRAMANIEN F., PFERSMANN O., PINI J.,
ROUX A., SCOFFONI G., TRÉMEAU J., Droit des libertés fondamentales, Dalloz, 7e éd., 2015.
FAVOREU L., JOLOWICZ J. A., Le contrôle juridictionnel des lois, Economica, 1986.
RIVERO J., Le Conseil constitutionnel et les libertés, Economica, 1987.
ROUSSEAU D., La justice constitutionnelle en Europe, Montchrestien, 3e éd., 1998.
EXPOSÉS
La dissolution
Le modèle européen de contrôle de constitutionnalité
EXERCICE : La place du référendum dans les démocraties contemporaines
SÉANCE 3 - Régimes et systèmes, démocratie majoritaire ou consensuelle
BIBLIOGRAPHIE
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PLAN DE COURS
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CARRÉ DE MALBERG R., La loi, expression de la volonté générale, Economica, 1984.
MATHIEU B., La loi, Dalloz, 2004.
VERPEAUX M., Droit des collectivités territoriales, PUF, 3e éd., 2015.
EXPOSÉS
Le fédéralisme
Une démocratie est-elle possible sans séparation des pouvoirs ?
EXERCICE : La séparation verticale des pouvoirs
SÉANCE 4 - Le régime présidentiel : États-Unis et Brésil
BIBLIOGRAPHIE
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CARPANO É. & MAZUYER E., Les grands systèmes juridiques étrangers (Allemagne, Arabie
Saoudite, Brésil, Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Royaume-Uni), Mémentos LMD, Gualino, 2009.
MÉNY Y., Politique comparée, Montchrestien, 8e éd., 2009.
TOINET H. F., Le système politique des États-Unis, PUF, 1990.
ZOLLER E., Le droit des États-Unis, PUF, 2001 ; Les grands arrêts de la Cour suprême des ÉtatsUnis, Dalloz, 2010.
EXPOSÉS
Le régime présidentiel brésilien
Comparez le Parlement aux États-Unis et dans les démocraties européennes
EXERCICE : Le régime américain est-il réellement présidentiel ?
SÉANCE 5 - Le système primoministériel : Royaume-Uni et Inde
BIBLIOGRAPHIE
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BARANGER D., Parlementarisme des origines, PUF, 1999.
BULLIER A., Le common law, Dalloz, 2007.
CARPANO É. & MAZUYER E., Les grands systèmes juridiques étrangers (Allemagne, Arabie
Saoudite, Brésil, Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Royaume-Uni), Mémentos LMD, Gualino, 2009.
DAVID R., BLANC JOUVAN X., Droit anglais, PUF, 2003.
FRISON D., Histoire constitutionnelle de la Grande-Bretagne, Ellipses, 1997.
JOLOWICZ J. A., Droit anglais, 2e éd., 1992.
LASKI H.-J., Le gouvernement en Angleterre, PUF, 1950.
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PLAN DE COURS
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LEGRAND P., SAMUEL G., Introduction au common law, La Découverte, 2008.
MÉNY Y., Politique comparée, Montchrestien, 8e éd., 2009.
EXPOSÉS
Le changement de Premier ministre au Royaume-Uni
Le Cabinet britannique
EXERCICE : La construction de la démocratie parlementaire britannique
SÉANCE 6 - La démocratie parlementaire dirigée : Allemagne et Espagne
BIBLIOGRAPHIE
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BÉGUIN J.-C., Le contrôle de constitutionnalité des lois en République fédérale d’Allemagne,
Economica, 1982.
CARPANO É. & MAZUYER E., Les grands systèmes juridiques étrangers (Allemagne, Arabie
Saoudite, Brésil, Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Royaume-Uni), Mémentos LMD, Gualino, 2009.
FROMONT M., Grands systèmes de droit étrangers, Dalloz, 7e éd., 2013.
LAUVAUX Ph., Parlementarisme rationalisé et stabilité du pouvoir exécutif, Bruylant, 1988 ; Le
parlementarisme, PUF, 1997 ; Les grandes démocraties contemporaines, PUF, 3e éd., 2004.
MÉNY Y., Politique comparée, Montchrestien, 8e éd., 2009.
MIRKINE-GUETZÉVITCH B., Les nouvelles tendances du droit constitutionnel, Éditions Marcel
Girard, 1931 ; Les Constitutions européennes, Tome 1, PUF, 1951.
POLONI B., Histoire constitutionnelle de l’Allemagne, Ellipses, 2000.
INTERROGATION
EXPOSÉS
Comment la République Fédérale d’Allemagne a-t-elle construit un régime stable ?
Le contrôle de constitutionnalité des lois en Allemagne
SÉANCE 7 - Démocraties consociatives : Suisse et Israël
BIBLIOGRAPHIE
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LAUVAUX Ph., Parlementarisme rationalisé et stabilité du pouvoir exécutif, Bruylant, 1988 ; Le
parlementarisme, PUF, 1997 ; Les grandes démocraties contemporaines, PUF, 3e éd., 2004.
EXPOSÉS
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PLAN DE COURS
Les démocraties consociatives sont-elles en crise ?
L’influence du mode de scrutin sur la vie politique
EXERCICE : Le chef de l’Etat en régime parlementaire
SÉANCE 8 - Entre dictature et démocratie : Russie et Chine
BIBLIOGRAPHIE
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CARPANO É. & MAZUYER E., Les grands systèmes juridiques étrangers (Allemagne, Arabie
Saoudite, Brésil, Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Royaume-Uni), Mémentos LMD, Gualino, 2009.
DAVID R., Les grands systèmes de droit contemporains, Dalloz, 12e éd., 2016.
MASSIAS J.-P., Droit constitutionnel des États d’Europe de l’Est, PUF, 2e éd., 2008.
PIERRÉ-CAPS S., Droits constitutionnels étrangers, PUF, 2010.
EXPOSÉS
Quelles sont les différences entre les systèmes politiques russe et chinois ?
Quels sont les points communs entre les systèmes politiques russe et chinois ?
EXERCICE : La Chine est-elle une démocratie ?
SÉANCE 9 - Histoire constitutionnelle : la construction de la démocratie
BIBLIOGRAPHIE
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MORABITO M., Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Montchrestien, 13e éd.,
2014.
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PETOT J., Les grandes étapes du régime républicain français (1792-1969), Cujas, 1970.
EXPOSÉS
Le pouvoir judiciaire dans l’histoire française
La Vème République gaullienne
EXERCICE : La Vème République mitterrandienne
SÉANCE 10 - Un système original : le présidentialisme démocratique
BIBLIOGRAPHIE
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PLAN DE COURS
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BIGAUT C., Le Président de la Ve République, La Documentation française, 2004.
COHENDET M.-A., Le Président de la République, Dalloz, 2002.
MORABITO M., Le chef de l’État en France, Montchrestien, 1996.
Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve
République, Documents pour servir à l’Histoire de l’élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958,
Volume I, Des origines de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 à l’avant-projet du 29 juillet 1958, La
Documentation française, 1987 ; Volume II, Le Comité consultatif constitutionnel, de l’avant-projet du
29 juillet 1958 au projet du 21 août 1958, La Documentation française, 1988 ; Volume III, Du Conseil
d’État au référendum, 20 août – 28 septembre 1958, La Documentation française, 1991, 776 p. ;
Volume IV, Commentaires sur la Constitution (1958-1959), La Documentation française, 2001.
DUHAMEL O., Le pouvoir politique en France, PUF, 6e éd., 2009.
MASSOT J., Le chef de gouvernement en France, La Documentation française, 1979 ; Alternance et
cohabitation sous la Ve République, La Documentation française, 1997 ; Chef de l’État et chef de
gouvernement : la dyarchie hiérarchisée, La Documentation française, 2008.
MAUS D., Les grands textes de la pratique constitutionnelle de la Ve République, La Documentation
française, 1998 ; Le Parlement sous la Ve République, PUF, 1996.
EXPOSÉS
Le Premier ministre en France sous la Vème République et le Premier ministre britannique
Le Parlement sous la Vème République
EXERCICE : L’élection du Président de la République sous la Vème République
SÉANCE 11 - L’interaction entre régime et vie politique en France
BIBLIOGRAPHIE
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AVRIL P., Le régime politique de la Ve République, LGDJ, 1967 ; Les conventions de la Constitution,
PUF, 1997.
DUHAMEL O., Le pouvoir politique en France, PUF, 6e éd., 2009.
FAVOREU L., La politique saisie par le droit, Alternances, cohabitation et Conseil constitutionnel,
Economica, 1988.
MAUS D., Les grands textes de la pratique constitutionnelle de la Ve République, La Documentation
française, 1998.
INTERROGATION
EXPOSÉS
Les grandes évolutions institutionnelles de la Vème République
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PLAN DE COURS
Le quinquennat (Vème République)
SÉANCE 12 - L’Union européenne : un système institutionnel original
BIBLIOGRAPHIE
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BLUMANN C., DUBOUIS L., Droit institutionnel de l’Union européenne, Litec, 5e éd., 2013.
BLUMANN C., DUBOUIS L., Droit matériel de l’Union européenne, Montchrestien, 7e éd., 2015.
EXPOSÉS
L’Union européenne est-elle un régime parlementaire ?
Union européenne et Conseil de l’Europe
EXERCICE : Le pouvoir judiciaire dans l’Union européenne
PRÉSENTATION DES MODALITÉS D’ÉVALUATION
Pour cette matière, les étudiants devront justifier d’une moyenne d’au moins 10/20 composée :
Pour 1/3, de la note obtenue à l’examen final (oral de 10 minutes suivi d’une reprise de 10 minutes) ;
Pour 2/3, de la note de conférence.
La note de conférence comprend les éléments suivants :
Une note de revue de presse (1/4). Chaque séance débute par une revue de presse portant sur l’actualité
des institutions politiques des pays étudiés ou de l’Union européenne. La revue de presse dure 15 minutes
et se conclut par une question d’ouverture permettant d’engager un débat avec la classe.
Une note d’exposé (1/4). Deux exposés sont prévus par séance, d’une durée de 10 minutes, dans l’optique
de la préparation de l’examen. Un plan dactylographié ou par power point est demandé pour l’ensemble de
la classe. L’accent doit être mis sur la clarté du propos (essayer de se détacher de ses notes) et sur la
problématique. Il ne s’agit pas d’un résumé de cours, mais d’une démonstration. Chaque exposé se conclut
par une question d’ouverture permettant d’engager un débat avec la classe.
Une note d’interrogation orale (1/4). Un devoir est proposé à chaque séance, pour lequel un plan détaillé est
demandé, à l’exclusion de l’introduction qui doit être entièrement rédigée. Les étudiants sont interrogés
chaque semaine au hasard et peuvent l’être plusieurs fois. Les écrits peuvent également être ramassés au
hasard.
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PLAN DE COURS
Une note d’interrogation écrite (1/4), résultant de la moyenne de deux interrogations de 30 minutes lors des
séances 6 et 11.
La moyenne de ces notes peut être augmentée ou diminuée (+/- 2 points) en fonction de la participation
orale et du comportement général de l’étudiant.
RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
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BON P., MAUS D., Les grandes décisions des Cours constitutionnelles européennes, Dalloz, 2008.
CARPANO E. & MAZUYER E., Les grands systèmes juridiques étrangers (Allemagne, Arabie
Saoudite, Brésil, Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Royaume-Uni), Mémentos LMD, Gualino, 2009.
CHANTEBOUT B., Droit constitutionnel, Sirey, 33e éd., 2016.
DAVID R., Les grands systèmes de droit contemporains, Dalloz, 12e éd., 2016.
DUHAMEL O., TUSSEAU G., Droit constitutionnel et institutions politiques, Le Seuil, 3e éd., 2013.
DUGUIT L., Traité de droit constitutionnel, Librairie du Collège de France, 3e éd., 1928.
ESMEIN A., Éléments de droit constitutionnel français et comparé, LGDJ, 2001.
FAVOREU L., GAÏA P., GHEVONTIAN R., MESTRE J.-L., PFERSMANN O., ROUX A., SCOFFONI
G., Droit constitutionnel, Dalloz, 18e éd., 2015.
FAVOREU L., GAÏA P., GHEVONTIAN R., MÉLIN-SOUCRAMANIEN F., PFERSMANN O., PINI J.,
ROUX A., SCOFFONI G., TRÉMEAU J., Droit des libertés fondamentales, Dalloz, 7e éd., 2015.
FAVOREU L., PHILIP L., Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz, 17e éd., 2013.
GAMBARO A., SACCO R., VOGEL L., Le droit de l’occident et d’ailleurs, LGDJ, 2011.
GICQUEL J., GICQUEL J.-É., Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 30e éd.,
2015.
HAURIOU M., Précis de droit constitutionnel, Sirey, 2e éd., 1929.
LAUVAUX P., Les grandes démocraties contemporaines, Paris, PUF, 3e éd, 2004.
MÉNY Y., Politique comparée, Montchrestien, 8e éd., 2009.
PACTET P., MELIN-SOUCRAMANIEN F., Droit constitutionnel, Sirey, 34e éd., 2015.
PIERRE E., Traité de droit politique, électoral et parlementaire, Éditions Loysel, 1989.
PIERRÉ-CAPS S., Droits constitutionnels étrangers, PUF, 2010.
PONTHOREAU M.-C., Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s), Economica, 2010.
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