EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL
SEANCE DU 26 JUIN 2015
En vertu des articles L.2131-1, L.52112 et L.5211-3 du CGCT, le Président
de la Communauté d’Agglomération
Grand Poitiers atteste que le présent
acte a été affiché, transmis en
Préfecture
le …………………………………….
au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
Secrétaires de séance : DIANE GUERINEAU & CECILE RUY-CARPENTIER
Nbr de membres en exercice : 63
Quorum : 32
Date de la convocation : 05/06/2015
Affichée le : 29/06/2015
et/ou notifié le ……...………………..
et qu’il est donc exécutoire.
Pour le Président, par délégation,
Président de séance : Alain CLAEYS, Président
Présents :
BELGSIR El Mustapha, BURGERES Christine, CHALARD Francis, CHARDONNEAU Jean-Louis,
CLEMENT Dominique, CORNU Bernard, CORONAS Patrick, EIDELSTEIN Claude, GERARD Anne,
HALLOUMI
Abderrazak,
HOFNUNG
Daniel,
JARDIN
Florence,
KIRCH
Olivier,
LEY Véronique, LUCAUD Laurent, PELTIER Joëlle, SAUVAGE Corine, SOL Gérard, TANGUY Alain,
TRICOT Aurélien, Membres du Bureau
ARFEUILLERE Jacques, AUBERT Sylvie, BLANCHARD Gérald, BOUARD Cendrine,
BRILLAUD Jean, CHALLET Louis-Marie, CHAUVIN Jacky, COBERAC Jeannie, COINEAU Dany,
DAIGRE Jacqueline, DELHUMEAU-DIDELOT Stéphanie, DEVERGNE Ludovic, DIVERSAY Michel,
FAUGERON Agnès, FRAYSSE Christiane, GARABEDIAN Nicole, GIRAUD Philippe,
GUERINEAU
Diane,
JEAN
Yves,
MARCINIAK
Marie-Christine,
MICHELIN
Joël,
MORCEAU Francette, PERRIN Bernard, PETERLONGO Bernard, PROST Marie-Dolorès,
RUY-CARPENTIER Cécile, SIRAUT Daniel, Conseillers communautaires Titulaires
Absents excusés :
BLUSSEAU Jean-Daniel, BROTTIER Philippe, MORISSEAU Gilles, Membres du Bureau
BATAILLE Martine, COMPTE Jean-Marie, FAURY-CHARTIER Michèle, GAUBERT Jacqueline,
PALISSE Philippe, PERSICO Patricia, RIMBAULT-RAITIERE Nathalie, ROBLOT Edouard,
ROUSSEAU Eliane, SARRAZIN-BAUDOUX Christine, VALLOIS-ROUET Laurence, VERDIN Alain,
Conseillers communautaires Titulaires
M. le Président a déposé sur le bureau de l’assemblée les pouvoirs écrits, de voter en leur nom, donnés par les
Conseillers Communautaires empêchés d’assister à la séance, à l’un de leurs collègues, en exécution de l’article
L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Nom du mandant
Nom du mandataire
Patricia PERSICO
Diane GUERINEAU
Nathalie RIMBAULT-RAITIERE
Laurent LUCAUD
Jacqueline GAUBERT
Francis CHALARD
Edouard ROBLOT
Jacqueline DAIGRE
Martine BATAILLE
Bernard PETERLONGO
Eliane ROUSSEAU
Francette MORCEAU
Observations :
Les procès-verbaux des Conseils Grand Poitiers du 5 décembre 2014 et du 20 février 2015 sont approuvés.
Le rendu compte des délégations au Président et au Bureau a donné lieu à une observation : Liste des Arrêtés de
Délégation de Pouvoir au Président ; Liste des Marchés A Procédures Adaptées (MAPA) : une observation ;
Liste des Délibérations prises par le Bureau Délibérant du 9 avril 2015, 21 mai 2015 et du 4 juin 2015
L’ordre de passage des délibérations :
De la 1 à la 10 ; de la 12 à la 14 ; puis la 11, puis de la 27 à la 32 ; de la 15 à la 26 ; puis de la 33 à la 101.
Arrivée : M. DEVERGNE à la 11 ;
Départ : M. SOL à la 11 ; M. TRICOT et Mme SAUVAGE à la 15 ; M. EIDELSTEIN à la 33 ; Mmes JARDIN et
GARABEDIAN, MM. GIRAUD et CHAUVIN à la 81.
Date réception Préfecture
N°: 28
Conseil du 26/06/2015
Date de publication au Recueil des Actes Administratifs :
Identifiant :
2015-0168
Titre :
70 - Produits des services du domaine et ventes diverses Principe de gratuité, réduction tarifaire et tarifs d'utilisation des
équipements sportifs, d'encadrement et de mise à disposition de
matériel sportif - P.J. : Tarifs Encadrement et mise à disposition
de matériel sportif ; Tarification Stades Gymnases Salles ;
Tarification Piscines Patinoire
DIRECTION ANIMATION ET VIE
LOCALE
SERVICE SPORTS
Etudiée par :
Le bureau du 04/06/2015
La commission Prévention, solidarité et animation de l'espace
communautaire du 09/06/2015
La commission Générale et des Finances du 19/06/2015
Rapportée par : AURELIEN TRICOT
Nomenclature Préfecture N° 1 : 7. Finances locales
Nomenclature Préfecture N° 2 : 1. Decisions budgetaires
Ce sujet fait l’objet de l’engagement « accéder aux droits fondamentaux » de l’Agenda 21 de
Grand Poitiers au titre de la démocratisation de l’accès au sport.
A compter du 1er juillet 2015, il vous est proposé de regrouper dans une seule délibération
les tarifs d’utilisation des équipements sportifs, d’encadrement et de mise à disposition des
matériels sportifs communautaires et les conditions relatives au principe de gratuité et de
réduction tarifaire.
La tarification et le principe de gratuité et de réduction tarifaire s’appliquent soit dans le cadre
de la planification d’utilisation des installations sportives, soit durant les séances d’ouverture
au public.
La première partie traitera des différents tarifs et la seconde partie précisera le principe de
gratuité et de réduction tarifaire.
I - TARIFS D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS, D’ENCADREMENT ET DE
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL SPORTIF
Pour les organismes ou les individuels ne bénéficiant pas de la gratuité en application du
principe défini au point II alinéa A de la présente délibération, les tarifs applicables sont fixés
conformément aux trois grilles tarifaires jointes en annexe. Ces tarifs ont été actualisés sur la
base d’une augmentation de 2 % arrondi à la dizaine de centimes, à l’exception :
-
-
des ventes des supports d’entrée pour les piscines et la patinoire (bracelets de l’espace
« forme » du centre aquatique et carte multi-sites piscines/patinoire) et des entrées à
l’espace forme du centre aquatique dont le tarif ne change pas
de l’abonnement « 10 entrées » qui est remplacé par un abonnement « 5 entrées » à
l’espace forme du centre aquatique et de la carte multi-sites 200 points qui est supprimée
compte tenu du peu de ventes réalisées.
Par ailleurs, dans l’optique de faciliter la gestion des personnels d’accueil des piscines et de
la patinoire, le tarif de groupe de ces équipements a été supprimé et la notion d’accueil de
groupe dans le cadre des séances publiques a été précisée dans la grille tarifaire relative à
ces équipements.
II - PRINCIPE DE GRATUITE ET DE REDUCTION TARIFAIRE
Certains organismes ou individuels peuvent bénéficier du principe de gratuité ou de
réduction tarifaire selon les conditions définies ci-après :
A - Bénéficiaires à titre gratuit dans le cadre de la planification d’utilisation des
installations sportives
Les bénéficiaires de ces mesures, qui s’appliquent sous réserve de faisabilité technique et
de disponibilité de l’équipement, de l’assistance pédagogique et du matériel, sont :
1) Pour les installations sportives (à l’exception du centre équestre) et le tivoli, l’assistance
pédagogique et le matériel sportif gérés par le service des Sports :
• les associations « loi 1901 » à vocation sportive dont le siège social est situé sur Grand
Poitiers
• les sociétés sportives telles que définies dans le code du sport dont le siège social est
situé sur Grand Poitiers, à l’exception de leurs activités organisées à titre payant
• l’armée, la police, les pompiers, les institutions de Grand Poitiers
• les associations universitaires et scolaires
• l’accueil collectif des mineurs organisé par les maisons de quartiers de la Ville de Poitiers
et des communes de Grand Poitiers
• les structures d’accueil spécialisées de Poitiers et des communes de Grand Poitiers,
pour lesquelles la pratique sportive a des vertus thérapeutiques
• les établissements sanitaires et sociaux de Poitiers et des communes de Grand Poitiers
• les établissements scolaires maternels et élémentaires publics et privés sous contrat de
Poitiers et des communes de Grand Poitiers
• les établissements d’accueil et de formation pour les personnes en situation de handicap.
Ponctuellement et à titre exceptionnel, tout type d’association peut se voir accorder la
gratuité lorsque l’objet de la manifestation organisée est à caractère humanitaire, social ou
au profit d’œuvres de bienfaisance.
2) Pour les salles de réunion gérées par le service des Sports :
• toutes associations « loi 1901 » à vocation sportive dont le siège social est situé sur
Grand Poitiers
• les sociétés sportives telles que définies dans le code du sport dont le siège social est
situé sur Grand Poitiers, à l’exception de ses activités organisées à titre payant.
Toute utilisation en dehors du cadre de la planification du service des sports sera facturée.
B - Bénéficiaires du tarif réduit dans le cadre des séances publiques (uniquement sur
présentation d’un justificatif)
-
familles nombreuses
jeunes de moins de 18 ans
étudiants, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle
demandeurs d’emploi inscrits à Pôle Emploi
titulaires de la carte d’invalidité et leur accompagnateur lorsque l’invalidité ne permet pas
l’autonomie
personnes non imposables
-
-
groupes de mineurs de 5 ans et plus ayant obligation de signaler leur présence,
conformément au règlement intérieur des piscines et de la patinoire, et étant soumis à
des taux d’encadrement pour la baignade conformément au code de l’action sociale et
des familles
accompagnateurs des groupes de mineurs ayant obligation de signaler leur présence,
conformément au règlement intérieur des piscines et de la patinoire, et étant soumis à
des taux d’encadrement pour la baignade conformément au code de l’action sociale et
des familles.
C - Bénéficiaires de la gratuité dans le cadre des séances publiques
-
enfants de moins de 5 ans
groupes de mineurs de moins de 5 ans ayant obligation de signaler leur présence
conformément au règlement intérieur des piscines et de la patinoire, et étant soumis à
des taux d’encadrement pour la baignade conformément au code de l’action sociale et
des familles.
Par ailleurs et à titre exceptionnel :
- la collectivité pourra accorder la gratuité aux usagers, partenaires et services de Grand
Poitiers dans le cadre d’opérations spécifiques (accord écrit)
- le responsable de l’établissement pourra offrir une entrée gratuite aux usagers dont la
séance publique aura été interrompue temporairement ou définitivement par le fait de la
Collectivité.
D – Annulation et réduction de titres de recette
L’annulation ou la réduction de titres de recettes sera établie par certificat administratif lors
de circonstances exceptionnelles justifiées (maladie, annulation, etc.).
Il vous est proposé de donner votre accord à ce sujet et d’autoriser Monsieur le Président de
Grand Poitiers ou son représentant à signer les conventions et engagements à intervenir.
Les recettes seront encaissées à la sous-fonction adéquate à l’article 70631 / 5600.
AFFICHEE LE : 29/06/2015
Adoptée
Vote pour :
Nombre :
Vote contre :
Mme FRAYSSE et M. ARFEUILLERE
Nombre : 2
Abstention :
Mmes DAIGRE, PROST, DELHUMEAU-DIDELOT et
MM. BLANCHARD, ROBLOT
Nombre : 5
Ne prend pas part au vote :
Nombre :
Mouvement des Elus :
Autres mentions de vote :
Pour extrait conforme,
Pour le Président, le Vice Président :
PISCINES COMMUNAUTAIRES ET PATINOIRE
Centre
Aquatique
de la
Pépinière
Piscines de
Quartiers
Ganterie
(Bellejouanne,
Blaiserie,
Joël Potreau)
Patinoire
I - TARIFS ENTREES PUBLIQUES
Enfants moins de 5 ans
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
A - ADULTES (à partir de 18 ans)
1 entrée
10 heures
5,80 €
27,90 €
3,30 €
-
2,70 €
-
4,10 €
-
B - TARIFS REDUITS
1 entrée
10 heures
4,10 €
20,90 €
2,10 €
-
1,60 €
-
2,90 €
-
Durant les créneaux ouverts au public, les groupes de mineurs ayant obligation de signaler leur
présence conformément au règlement intérieur des piscines et de la patinoire et étant soumis à des
taux d’encadrement pour la baignade conformément au code de l’action sociale et des familles, se
verront appliquer la gratuité pour les moins de 5 ans et le tarif réduit unitaire (excluant les abonnements
et les cartes 10 heures) pour les 5 ans et plus. Le Pass Parasol (piscines hors centre aquatique de la
Pépinière) et la carte Igloo (patinoire) pourront également être utilisés durant leur période de validité.
Les accompagnateurs se verront appliquer le tarif réduit unitaire (excluant les abonnements et les
cartes 10 heures).
RAPPORT ENTRE LES PISCINES ET LA
10 POINTS
PATINOIRE
5 POINTS
4 POINTS
7 POINTS
C - ABONNEMENTS ADULTES
50 points
100 points
23,20 €
46,40 €
23,20 €
46,40 €
23,20 €
46,40 €
23,20 €
46,40 €
D - ABONNEMENTS REDUITS
50 points
100 points
16,40 €
32,80 €
16,40 €
32,80 €
16,40 €
32,80 €
16,40 €
32,80 €
2,00 €
5,00 €
2,00 €
-
2,00 €
-
2,00 €
-
E - SUPPORT CARTE ET BRACELET D'ENTREE
Achat ou renouvellement carte abonnement
Achat ou renouvellement bracelet
F - TARIFS ESPACE FORME ET BASSINS
1- Tarif plein
1 entrée
5 entrées
9,40 €
37,60 €
-
-
-
2 - Tarif réduit
1 entrée
5 entrées
7,90 €
31,60 €
-
-
-
Centre
Aquatique
de la
Pépinière
G - TARIF DE LOCATION MATERIEL
Aquabike utilisation libre 30 minutes
Location de patins (4 POINTS)
3,10 €
-
Piscines de
Quartiers
Ganterie
3,10 €
-
H - AFFUTAGE DE PATINS
La paire
Gratuité pour les associations locales mais valorisation de la prestation.
(Bellejouanne,
Blaiserie,
Joël Potreau)
Patinoire
3,10 €
-
2,30 €
-
4,60 €
II - ACTIVITES PHYSIQUES ET ANIMATIONS
A - ANIMATIONS
Dans le cadre des animations ponctuelles programmées, soit :
Une place offerte pour une entrée achetée.
Une place offerte en récompense aux participants aux jeux proposés.
Animations programmées par le service
Gratuit
Gratuit
Gratuit
B - ACTE PÉDAGOGIQUE
Ce tarif comprend l'entrée pour le temps de la leçon, les patins ainsi que la leçon.
1- Tarif plein
Tarif par séance et par personne,
par groupe de 6 personnes maximum,
9,80 €
9,80 €
9,80 €
pour 30 minutes
Forfait de 10
78,40 €
78,40 €
78,40 €
2 - Tarif réduit
Tarif par séance et par personne,
par groupe de 6 personnes maximum,
pour 30 minutes
Forfait de 10
Gratuit
9,80 €
78,40 €
6,80 €
6,80 €
6,80 €
6,80 €
54,40 €
54,40 €
54,40 €
54,40 €
6,90 €
6,90 €
6,90 €
-
2 - Aquagym tarif plein
Abonnement trimestriel (8 séances)
Abonnement semestriel (16 séances)
Abonnement annuel (24 séances)
44,20 €
88,40 €
132,50 €
44,20 €
88,40 €
132,50 €
44,20 €
88,40 €
132,50 €
-
3 - Aquagym tarif réduit
Abonnement trimestriel (8 séances)
Abonnement semestriel (16 séances)
Abonnement annuel (24 séances)
35,40 €
70,80 €
106,00 €
35,40 €
70,80 €
106,00 €
35,40 €
70,80 €
106,00 €
-
C - AQUAGYM
1- Tarif à la séance
Tarif individuel à la séance
Centre
Aquatique
de la
Pépinière
D - AQUABIKE
Tarif individuel à la séance
Piscines de
Quartiers
Ganterie
(Bellejouanne,
Blaiserie,
Joël Potreau)
Patinoire
10,00 €
10,00 €
10,00 €
-
1 - Aquabike tarif plein
Abonnement semestriel (14 séances)
Abonnement annuel (28 séances)
126,00 €
252,00 €
126,00 €
252,00 €
126,00 €
252,00 €
-
2 - Aquabike tarif réduit
Abonnement semestriel (14 séances)
Abonnement annuel (28 séances)
100,80 €
201,60 €
100,80 €
201,60 €
100,80 €
201,60 €
-
78,40 €
54,40 €
78,40 €
54,40 €
78,40 €
54,40 €
-
E - AQUAPHOBIE
10 séances tarif plein
10 séances tarif réduit
F - JARDIN DE GLACE
Cette activité de découverte incite à la pratique familiale.
Tarif unique intégrant la location de patins
-
-
-
4,10 €
III - UTILISATION PAR GROUPES CONSTITUES
A - SURVEILLANCE DES BASSINS
Dans le cadre des créneaux attribués en dehors des séances publiques, des groupes autorisés peuvent
solliciter, pour leur propre activité, une surveillance de bassin spécifique par les Maîtres Nageurs
Sauveteurs.
Surveillance de groupe par heure
21,90 €
21,90 €
21,90 €
-
B - ASSISTANCE PÉDAGOGIQUE D'UN ETAPS
Certains groupes autorisés peuvent solliciter l'assistance pédagogique d'un Educateur Territorial des
Activités Physiques et Sportives, dans le respect des règles liées à la pratique.
Assistance pédagogique par heure
21,90 €
21,90 €
21,90 €
C - UTILISATION SOUS CONVENTION PAR LES ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT
Pour un effectif maximum de 35 élèves
10,10 €
10,10 €
par heure (avec location de patins)
21,90 €
-
D- ETABLISSEMENT À TITRE PAYANT
Autres établissements d'enseignement privé du 1er degré, public et privé du 2ème degré et supérieur de
la Communauté d'Agglomération Grand Poitiers
Par heure et par classe de 35 élèves
20,20 €
maximum avec location des patins
Etablissement d'enseignement hors Grand Poitiers
Entrée par personne
2,90 €
Location des patins par personne
2,30 €
Autres associations par heure
-
-
-
66,10 €
Centre
Aquatique
de la
Pépinière
Piscines de
Quartiers
Ganterie
(Bellejouanne,
Blaiserie,
Joël Potreau)
Patinoire
E - UTILISATION PONCTUELLE
Pour les organismes ne bénéficiant pas de la gratuité d'accès
Par ligne d'eau et par heure
Par ligne d'eau et par demi-journée
(4 heures)
Bassin d'apprentissage
-
13,60 €
13,60 €
-
-
40,70 €
40,70 €
-
-
27,10 €
-
-
F - UTILISATION AVEC DEMANDE D'ÉLÉVATION DE TEMPÉRATURE
1 - Prestation complémentaire liée à l'élévation de la température de l'eau des bassins pour les
organismes bénéficiant de la gratuité d'accès
Redevance pour une utilisation à 30°
8,60 €
8,60 €
(par ligne d'eau et par heure)
Redevance pour une utilisation à 32°
14,70 €
14,70 €
(par ligne d'eau et par heure)
2 - Prestation complémentaire liée à l'élévation de la température de l'eau des bassins pour les
organismes ne bénéficiant pas de la gratuité d'accès
Redevance pour une utilisation à 30°
22,00 €
22,00 €
(par ligne d'eau et par heure)
Redevance pour une utilisation à 32°
28,30 €
28,30 €
(par ligne d'eau et par heure)
G - INDIVIDUEL OU STRUCTURES NON ASSOCIATIVES OU À CARACTÈRE COMMERCIAL
Utilisation par heure sans location de
66,10 €
patins
Location de patins par personne
4,50 €
Utilisation de la sonorisation par heure
-
H - LORSQUE L'ENTRÉE À LA MANIFESTATION EST
IMMOBILISATION
(préparation de la manifestation et remise en configuration initiale)
Forfait par demi-journée ou soirée
(4 heures)
Forfait par journée
Journée supplémentaire
-
-
-
15,60 €
GRATUITE ET POUR CHAQUE
-
-
117,20 €
-
-
234,10 €
175,70 €
I - LORSQUE L'ENTRÉE À LA MANIFESTATION EST PAYANTE OU À CARACTÈRE COMMERCIAL
(LA JOURNÉE)
Manifestation sportive : perception de
10% des recettes avec un minimum de
-
-
-
2 207,40 €
Autre manifestation : perception de
10% des recettes avec un minimum de
-
-
-
5 520,50 €
Stades, Gymnases et Salles communautaires
I - STADES COMMUNAUTAIRES
Utilisation de l'éclairage par créneau et par occupant
Propositions
33,80 €
A - TERRAIN D'HONNEUR "A" DU COMPLEXE SPORTIF PAUL REBEILLEAU ET DU COMPLEXE
SPORTIF MICHEL AMAND
1 - Lorsque l'entrée à la manifestation est gratuite
Utilisation diurne par heure
31,20 €
2 - Lorsque l'entrée à la manifestation est payante ou à caractère commercial (la journée)
Manifestation sportive : perception de 10 % des recettes avec un minimum de
1 665,00 €
Autres manifestations : perception de 10 % des recettes avec un minimum de
4 162,00 €
Cette tarification intègre toutes les salles et tous les matériels disponibles sur les sites concernés et nécessaires à
l'activité mise en place
B - PISTE D'ATHLETISME DU TERRAIN D'HONNEUR "A" DU COMPLEXE SPORTIF PAUL
REBEILLEAU
Utilisation diurne par heure
16,80 €
C - AUTRES TERRAINS DE SPORTS
1 - Terrain engazonné et terrain synthétique
Utilisation diurne par heure
20,80 €
2 - Terrain stabilisé
Utilisation diurne par heure
16,80 €
3 - Autres équipements (Piste ou aire d'athlétisme, terrain ensablé, boulodrome, court de tennis,
fronton, espace ouvert)
Utilisation diurne par heure
11,20 €
II - GYMNASES COMMUNAUTAIRES
A - SALLES OMNISPORTS LAWSON-BODY ET DE SAINT-ELOI ET SALLES SPECIALISEES DU
COMPLEXE SPORTIF MICHEL AMAND (GYMNASTIQUE, DOJO, ESCRIME)
1 - Lorsque l'entrée à la manifestation est gratuite
Utilisation par heure
31,20 €
2 - Lorsque l'entrée à la manifestation est payante ou à caractère commercial (la journée)
Manifestation sportive : perception de 10 % des recettes avec un minimum de
3 120,00 €
Autres manifestations : perception de 10 % des recettes avec un minimum de
5 200,00 €
Cette tarification intègre toutes les salles et tous les matériels disponibles sur les sites concernés et nécessaires à
l'activité mise en place
B - GYMNASES, SALLES DE SPORTS ET MUR D'ESCALADE DE MIGNE-AUXANCES
Etablissements privés d'enseignement du second degré et établissements supérieurs,
utilisation par heure
Autres utilisateurs, par heure
12,40 €
16,80 €
C - SALLES SPORTIVES ANNEXES ET SPECIALISEES
Utilisation par heure
11,20 €
III - VELODROME DU COMPLEXE SPORTIF MICHEL AMAND
Comité Départemental de Cyclisme de la Vienne, forfait annuel
Comités Départementaux hors Vienne et Comités Régionaux de Cyclisme, utilisation par
heure
Autres utilisateurs, par heure
364,00 €
3,50 €
5,20 €
IV - SALLES DE REUNIONS ET TIVOLI COMMUNAUTAIRES
A - SALLE DE REUNION SANS OFFICE ET TIVOLI
Utilisation par heure
Forfait annuel pour une réunion (maximum 4 heures) par semaine sur planification par les
structures de Grand Poitiers autres qu'à vocation sportive
Chauffage additionnel du tivoli, par heure de chauffe
B - SALLE DE REUNION AVEC OFFICE
Utilisation par heure
Bar du complexe sportif Michel Amand, par heure
Salle de réunion de la salle omnisport de Saint-Eloi avec office, par heure
Mezzanine de la salle omnisport de Saint-Eloi, par heure
11,20 €
780,30 €
6,20 €
13,60 €
20,30 €
20,30 €
20,30 €
V - SAUNAS COMMUNAUTAIRES
Les saunas des complexes sportifs Michel Amand et Paul Rébeilleau sont réservés exclusivement aux
clubs sportifs
La séance de 1 à 6 personnes pour une durée de 30 minutes
8,70 €
TARIFS D'ENCADREMENT ET
DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL SPORTIF
I - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
Propositions
A - Avec assistance pédagogique
Par heure
10,40 €
B - Avec assistance pédagogique et matériel
Par heure
20,80 €
II - AUTRES GROUPES CONSTITUES
A - Avec assistance pédagogique
Par heure
21,90 €
B - Avec assistance pédagogique et matériel
Par heure
43,80 €
III - MISE A DISPOSITION DE MATERIEL SPORTIF
A la demande, tout lot d'équipements sportifs nécessaire à la bonne pratique d'une activité ou d'une
manifestation sera mis à disposition en fonction des disponibilités.
Par heure
26,00 €