CONSERVATOIRE JEAN-PHILIPPE RAMEAU

(Document à conserver par le candidat)
CONSERVATOIRE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL
arts plastiques - danse - musique - théâtre
TARIFS 2016/2017
Les tarifs applicables aux élèves du Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon sont les suivants
(cf délibération du Conseil Municipal du 18 mars 2013) :
•
inscription à un atelier enfant (moins de 18 ans) : de 36,14 € à 154,85 € (élève dijonnais) et de
46,98 € à 201,30 € (élève non dijonnais)
Atelier enfant
DIJON
NB enfants à charge
Taux d'effort
0-1
2
3
4 et +
0-1
2
3
4 et +
2,14%
1,80%
1,46%
1,11%
2,78%
2,34%
1,89%
1,45%
Plancher
36,14 €
plafond
•
46,98 €
154,85 € 130,08 € 105,30 € 80,52 € 201,30 € 169,10 € 136,89 € 104,67 €
inscription à un atelier adulte (18 ans et plus) : de 72,27 € à 258,09 € (élève dijonnais) et de 93,95 €
à 335,51 € (élève non dijonnais)
Atelier adulte
DIJON
NB enfants à charge
Taux d'effort
HORS DIJON
0-1
2
3
4 et +
0-1
2
3
4 et +
3,57%
3,00%
2,43%
1,86%
4,64%
3,90%
3,16%
2,42%
Plancher
72,27 €
plafond
•
HORS DIJON
93,95 €
258,09 € 216,79 € 175,50 € 134,21 € 335,51 € 281,82 € 228,15 € 174,47 €
inscription à un cursus : de 46,46 € à 516,17 € (élève dijonnais) et de 60,39 € à 671,02 € (élève non
dijonnais)
Cursus
DIJON
NB enfants à charge
Taux d'effort
Plancher
HORS DIJON
0-1
2
3
4 et +
0-1
2
3
4 et +
7.14%
6.00%
4.86%
3.71%
9.28%
7.80%
6.32%
4.82%
46,46 €
plafond
60,39 €
516,17 € 433,58 € 351,00 € 268,41 € 671,02 € 563,65 € 456,30 € 348,93 €
Les tarifs pour les cursus comme pour les ateliers seront mensualisés. Le paiement de la
participation annuelle sera réparti sur les mois de décembre 2016 à juin 2017 (7 mensualités).
Un tarif unique de 46,46 euros est prévu pour les élèves inscrits en classes à horaires aménagés
(CE2 à 3ème) et en classes de préparation au baccalauréat TMD (2nde à terminale). La facturation de
celui-ci s'effectuera en une seule fois, au mois de décembre 2016.
Pour calculer le tarif :
http://www.dijon.fr
cliquer sur : accès au portail myDijon /familles /simulation des tarifs
calcul en ligne des tarifs municipaux 2016
remplir le formulaire de calcul (les 2 premières cases uniquement)
les tarifs pour le CRR sont en bas de page
Pour toute question : contacter le Centre de Traitement Unique de la facturation de la Ville de Dijon
( 03 80 74 53 30)
24 bd Clemenceau – 15 rue de Colmar
adresse postale
courriel
accueil
vie culturelle
Conservatoire Jean-Philippe Rameau
[email protected]
tél : 03.80.48.83.40
tél : 03.80.48.83.50
CS 73310
fax : 03.80.48.83.51
21033 DIJON Cedex
Précisions sur la tarification
(extrait du règlement intérieur du Conservatoire – pages 9 et 10)
"Sont pris en compte pour l'application des tarifs :
•
•
•
•
l'adresse de la résidence principale du foyer de l'élève ; cependant, l'adresse personnelle de
l'élève pourra être prise en compte dans les cas suivants : élève collégien ou lycéen en
internat à Dijon, élève résidant à Dijon en raison de ses études, sur production de justificatifs
(internat, taxe d'habitation, quittance de loyer, facture EDF) ;
l'âge atteint par l'élève dans l'année d'inscription ;
cas d'inscription à plusieurs cursus, ateliers : les droits afférents à chacun des cursus et/ou
ateliers se cumulent ;
situations d'inscription après le 1er janvier : les droits sont calculés et dûs au prorata des
mois à courir jusqu'à la fin de l'année scolaire.
Un défaut de paiement des droits d'inscription après mise en recouvrement du Trésor Public ou,
d'une manière générale, de toute facture émise par la Ville de Dijon, peut entraîner la radiation du
Conservatoire.
Démission :
Toute démission en cours d'année scolaire devra obligatoirement faire l'objet d'un courrier adressé à
l'administration du Conservatoire à rayonnement régional de Dijon.
Remboursements :
Les droits versés sont remboursables dans les cas énumérés ci-dessous :
a) désistement survenant jusqu'au 31 octobre ;
b) désistement survenant entre le 1er novembre et le 31 décembre ;
c) désistement survenant à partir du 1er janvier pour motif de mutation professionnelle ou
déménagement de l'élève (ou de son responsable légal), rendant impossible la poursuite des
cours, sur production d'un justificatif ;
d) décès, maladie* ou accident* (*justifiés sur présentation de certificats médicaux, rendant
impossible la poursuite des cours).
Le remboursement s'effectuera en totalité (a) ou au prorata des mois de cours déjà suivis (b, c d), la
date retenue étant celle de la réception, dans les services municipaux, du courrier sollicitant ledit
remboursement.
Aucun autre remboursement ne pourra avoir lieu en cours d'année, autre que les dispositions
précitées.
Tout changement d’état civil ou d'adresse postale ou internet doit être signalé à l’administration du
Conservatoire par l’élève ou ses représentants légaux qui seront tenus responsables des
conséquences pouvant découler de l’oubli de cette prescription."
Location d'instruments
Tarifs 2016/2017
Selon les disponibilités, certains instruments peuvent être loués aux élèves débutants.
La durée de la location est d'une année scolaire.
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Elèves dijonnais : 57 € pour l'année scolaire
Elèves non dijonnais : 114 € pour l'année scolaire