BON DE COMMANDE AVANTAGES WILSON ET AMER SPORTS

BON DE COMMANDE
AVANTAGES WILSON ET AMER SPORTS
BON DE COMMANDE n°
(Ne rien inscrire : partie réservée au service pro. Wilson.)
Tout bon de commande illisible ne sera pas pris en compte
RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
ADRESSE PERSONNELLE DU PROFESSIONNEL OU DE FACTURATION
Nom et Prénom
n° carte privilège
BLACK
GOLD
SILVER
ADRESSE COMPLÈTE DE LIVRAISON
Important : votre présence est indispensable pour la réception des colis.
n° de téléphone
E-mail
Désignation produit
Taille ou
pointure
Référence
Prix de vente
indicatif
Quantité
Prix total
remisé
Remise en %
OFFRE CHAUSSURES
Frais de port {gratuit au delà de 250 €}
10 €
TOTAL TTC
RÈGLEMENT
AMER SPORTS FRANCE SAS
SERVICE PRO. WILSON
80, rue Condorcet – Bâtiment Frégate
38090 VAULX-MILIEU
Par chèque bancaire ou postal ci-joint,
à l’ordre d’AMER SPORTS
Par carte bancaire
Type de carte {ex. visa} : _ _ _ _ _ _ _ _ _
E-mail : [email protected]
Fax : 04 74 99 15 16
Capital : 10 3520 278 €
062 501 275 RCS Vienne
N° carte bancaire :
DATE ET SIGNATURE
Je reconnais avoir pris connaissance et accepté le contenu des conditions générales de vente (et retourné ce bon
ou une photocopie à l’adresse indiqué sur ce bon de commande).
Date d’expiration :
M
M
A
A
J
J
M
M
A
A
Cryptogramme visuel :
Les 3 derniers chiffres inscrits au dos de la carte dans le cartouche signature.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. TARIF
Nos prix s’entendent TTC - produits départ entrepôt - emballage compris.
Le franco de port s’applique à toute commande supérieure à 250 Euros.
2. LIVRAISON
A la réception des colis, il faut impérativement contrôler le nombre de colis, signer le bon de
transport et, si besoin, émettre des réserves.
Les délais de livraison ne sont pas impératifs. Ils sont donnés à titre indicatif et nous
n’acceptons d’annulation pour retard de livraison qu’après une mise en demeure par lettre
recommandée nous laissant une marge de quinze jours pour l’expédition -en dehors des cas
de force majeure (grèves - incendies - guerres - inondations - bris de matériels contingentements- etc.)-.
3. PAIEMENTS ET ÉCHÉANCES
Les ventes aux professionnels du tennis s’effectuent au comptant sur présentation de la
carte privilège. Le paiement se fera exclusivement au comptant par chèque ou par CB. La
société n’accorde pas d’escompte même en cas de paiement anticipé.
4. DÉFAUTS DE PAIEMENT - PÉNALITÉS
Toute somme non payée à partir de la date d’échéance donnera lieu, de plein droit après mise en
demeure non suivie d’effet dans un délai de 8 jours, au paiement d’intérêts de retard, à raison de 0,7%
par mois entamé à compter de la date de paiement initial, avec cependant un taux minimum égal à
une fois et demie le taux de l’intérêt légal (loi 92.1442 du 31 / 12 / 92).
5. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Le transfert de propriété des produits au professionnel du tennis est subordonné au paiement intégral
du prix à l’échéance (Lois du 12 mai 1980 et du 25 janvier 1985).
6. RÉCLAMATION
Nos produits -même vendus franco- voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas d’avaries
survenues au cours du transport- il incombe au destinataire d’exercer tous recours contre les
transporteurs- conformément aux articles L 133 et s. du Code du Commerce et de nous informer
simultanément par écrit du litige.
Les réclamations concernant la qualité de la marchandise à l’exclusion de tout litige de transport
devront être faites immédiatement lors de la livraison ou de l’enlèvement en notre établissement
lorsqu’il s’agit d’un défaut apparent et dans les 8 jours de ladite livraison ou l’enlèvement- lorsqu’il
s’agit d’un défaut non apparent au premier abord.