ordre du jour n 2 - Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud

PROCÈS-VERBAL N6
RÉUNION EXTRAORDINAIRE
DU
CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD
LE MERCREDI 8 MAI 2013
Salle du Conseil, siège social
18 h
Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente
Nicolas Ayuen
Melinda Chartrand
Claude-Reno D’Aigle
Luc Gagnon
Dominique Janssens
Olga Lambert
Jules Létourneau
Yves Lévesque
Absences motivées :
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente
Tammy Knibbs
Marcel Levesque
Membres du personnel :
Réjean Sirois, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil
André Blais, surintendant de l’éducation (par audioconférence)
Marie-Josée Smith, chef administrative
Véronique-Anne Towner-Sarault, directrice du Service des ressources humaines
Mikale Joly, directrice du Service des relations corporatives
1.
Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la séance
extraordinaire du Conseil ouverte à 18 h 15.
1.1
Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.
2.
Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 192/2013
Le conseiller Yves Lévesque propose
Appuyé par le conseiller Claude-Reno D’Aigle
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud adopte l’ordre du jour de la réunion
extraordinaire du 8 mai 2013, sous la forme présentée.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucun conflit d’intérêt déclaré.
4. Séance en Comité plénier à huis clos
Motion 2, Résolution 193/2013
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par le conseiller Nicolas Ayuen
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud se constitue en séance du Comité
plénier à huis clos à 18 h 17.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
La réunion extraordinaire se poursuit en séance du Comité plénier à huis clos sous la présidence
de la conseillère Nathalie Dufour-Séguin.
-2-
4.1
Étude des rapports des membres de l’administration
4.1.1 Fin d’emploi – Roger Mayer
Motion 3, Résolution 194/2013
Le conseiller Claude-Reno D’Aigle propose
Appuyé par le conseiller Yves Lévesque
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud mette fin
immédiatement au lien d’emploi avec monsieur Roger Mayer, selon le rapport
PER.17-05/2013 intitulé « Fin d’emploi – Roger Mayer ».
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Le conseiller Luc Gagnon se joint à la séance.
4.2
Avis de motion
Aucun avis de motion.
4.3
Questions diverses
Aucune question diverse.
4.4
Transfert en réunion publique du Conseil
Motion 4, Résolution 195/2013
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par le conseiller Nicolas Ayuen
Que soit transférée la séance à huis clos du Comité plénier en réunion extraordinaire
publique du Conseil à 18 h 30.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Les membres reprennent les délibérations en réunion publique à 18 h 30.
-3-
Reprise de la réunion publique.
5.
Étude des recommandations du Comité plénier à huis clos
5.1 Rapport de la séance du Comité plénier à huis clos du 8 mai 2013
Motion 5, Résolution 196/2013
Le conseiller Nicolas Ayuen propose
Appuyé par le conseiller Claude-Reno D’Aigle
Que le Conseil approuve les résolutions adoptées en séance du Comité plénier à huis
clos du 8 mai 2013.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
6.
Étude des rapports des membres de l’administration
Sans objet.
7.
Avis de motion
Sans objet.
8.
Correspondances
Sans objet.
9.
Questions diverses
Aucun avis de motion.
10. Levée de la réunion extraordinaire du Conseil
Motion 6, Résolution 197/2013
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que soit levée la réunion extraordinaire du Conseil du 8 mai 2013 à 18 h 31.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
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Secrétaire-trésorier du Conseil
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Présidente du Conseil
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