Election des délégués (modification)
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Election des délégués (modification)
Département des Pyrénées-Orientales Arrondissement de Prades EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent Séance du 19 mai 2014 Membres en exercice : 40 Membres ayant pris part à la délibération : 32 Objet : Election des délégués de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent aux instances où adhère la Communauté de Communes. Date de convocation : 13 mai 2014 Présents : Jackie COLL, Alain BOUSQUET, Jean-Louis DEMELIN, Katell MATET, Marie-Jeanne RIVOT, Christine COLOMER-CAMUSAT, Jean-Pierre ASTRUCH, Lilian OLIVE, Jean-Louis LACUBE, Michel GARCIA, Joëlle CORDELETTE-LIS, Jean-Luc SEGUY, Henri PALAU, Antoine TAHOCES (pouvoir à Jean-Louis DEMELIN), Jean-Pierre INGLES, Françoise MARTIN, Pierre BATAILLE, Michel SARRAN, Jean-Luc CARRERE, Carole BRETON, Philippe LOOS, Michel SANTANACH, Frédéric HEIDMANN, Jean-François CORRIEU, Michel POUDADE, Thierry VERGES, Yves DOURLIACH, Muriel VALDELIEVRE, Jean-Luc MOLINIER, Georges VICENS, Rolland GIL, Pierre RIU. Secrétaire de séance : Michel GARCIA. L’an deux mille quatorze et le dix-neuf mai à dix-huit heures, le Conseil de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent, dûment convoqué, s’est réuni à la maison du Capcir –Haut Conflent, sous la Présidence de M. Jean-Louis DEMELIN. Le nombre étant suffisant pour délibérer valablement, le Président déclare la séance ouverte. Le Président fait appel à candidature pour l’élection des délégués aux différentes instances où adhère la Communauté de Communes. Jean-Louis DEMELIN fait l’appel des délégués pour voter. Le vote a lieu, structure par structure. OUÏ CET EXPOSE, ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE : - De désigner les délégués suivants : SPIC FORESTIER CAPCIR – HAUT CONFLENT : Membres titulaires : Antoine TAHOCES Membres suppléants : Muriel VALDELIEVRE J-Pierre ABEL Pierre RIU Jean-Louis LACUBE Pierrette CORDELETTE Pierre BATAILLE Rolland GIL Philippe LOOS Georges VICENS Jean-Luc SEGUY Thierry VERGES François DELCASSO Jean-Luc MOLINIER Jean-Pierre ASTRUCH Michel SANTANACH PARC NATUREL REGIONAL PYRENEES CATALANES : Membres titulaires : Antoine TAHOCES Membres suppléants : Jean-Luc SEGUY Alain BOUSQUET Henri PALAU Jean-Louis LACUBE Jean-Pierre ASTRUCH SYDETOM 66 : Membres titulaires : Pierre BATAILLE Membres suppléants : Michel GARCIA Antoine TAHOCES Daniel GOMES SIROM DE FONT-ROMEU : Membres titulaires : Jean-Luc CARRERE Michel SARRAN COMMISSION DE SUIVI DU PLAN DEPARTEMENTAL DES DECHETS : Membre titulaire : Pierre BATAILLE Membre suppléant : Antoine TAHOCES SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE L’AUDE (SMAH DE LA HAUTE VALLEE DE L’AUDE) : Membres titulaires : Philippe LOOS Membres suppléants : Daniel GOMES Jean-Louis LACUBE Lilian OLIVE Michel GARCIA Thierry VERGES Jean-Luc SEGUY Alain BOUSQUET Rolland GIL Muriel VALDELIEVRE Pierre BATAILLE François DELCASSO Accusé de réception en préfecture Antoine TAHOCES Jacky COLL 066-246600464-20140519-2014-056-DE Date de télétransmission : 20/05/2014 Date de réception préfecture : 20/05/2014 - De proposer le Président pour siéger aux instances suivantes : - CONTRAT RIVIERE DU SEGRE : Membres titulaires : Alain BOUSQUET Membres suppléants : Jean-Luc CARRERE J-Pierre ABEL François DELCASSO SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA TET : Membre titulaire : Jean-Pierre FOUGERE Membres suppléants : Jean-Louis LACUBE Alain BOUSQUET COMITE DE RIVIERE - BASSIN VERSANT DE LA TET : Membre titulaire : Jean-Pierre FOUGERE Membres suppléants : Jean-Louis LACUBE Alain BOUSQUET ASSOCIATION PYRENEES CATALANES NORDIQUES : Membre titulaire : Michel GARCIA Membre suppléant : Jean-Louis LACUBE ASSOCIATION BOIS ENERGIE 66 : Membre titulaire : J-Pierre ABEL Membre suppléant : Antoine TAHOCES COMITE DE PILOTAGE PROMOTION PYRENEES CATALANES : Membre titulaire : Jean-Louis DEMELIN Membre suppléant : Jean-Louis LACUBE COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE COMITE DEPARTEMENTAL DES FINANCES LOCALES COMMISSION D’EVALUATION DES NORMES De donner pouvoir au Président pour signer tout document à ce sujet. Annule et remplace la délibération du 28 avril 2014. Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait conforme La Llagonne, le 19 mai 2014 Le Président, Jean-Louis DEMELIN Accusé de réception en préfecture 066-246600464-20140519-2014-056-DE Date de télétransmission : 20/05/2014 Date de réception préfecture : 20/05/2014