Fonds du Service de la police de Montréal

VM95
Fonds du Service de la police d e Montréal. - 1894-1961. - 4 d ocuments textuels. - 5,1 cm de
documents textuels. - 194 photographies.
Histoire administrative :
Le Service de la police de Montréal est créé en 1865 sous le nom de Département de police en vertu du
chapitre XXII des règl ements de la Cit é de Montré al (1865). Jusqu'à l'adoption du pre mier règlement
municipal sur l'instauration d'une force de police en 1843, les officiers de la paix relèvent successivement
des juges de paix et de la Société du feu. De 1865 à 1 909, le Département de poli ce est sous la
responsabilité de la Com mission de po lice. En 1918, le Bureau des co mmissaires crée le Service de
Sûreté publique qui comprend les départements de police, des i ncendies, de l' éclairage et l a Cour du
Recorder. Ce service ne semble pa s être entré en fonctio n puisqu'il est créé d e nouveau en 1920. Le 6
décembre 1928, le Service de la police est créé en vertu du règlement 928 adopté par le Conseil de ville.
En janvier 1972, le Service est remplacé par le Service de police de la Communauté urbaine de Montréal
(SPCUM) lors de l'entrée en vigueur de la Loi sur l'intégration des corps policiers de l'île de Montréal.
Le mandat du Service de la police de Montréal est d'«assurer la paix publique, protéger la propriété et
veiller à la mise en vigueur des lois et ordonnances municipales (règlement 2655)». À son intégration au
SPCUM, le Service de la police e st constitué d'une direction, du département «A» (admi nistration), du
département «B» (opérations) et du département «C» (enquêtes).
Portée et contenu :
Le fonds fournit des i nformations sur le travail de s policiers en 1894 et en 1 959, sur l' organisation du
Service de la police en 1960 et sur la réorganisation de 1961. Il rend compte des effectifs entre 1900 et
1913. Le fonds illustre aussi le travail du photographe du service de la police entre 1943 et 1950.
Le fonds contient des m anuels de p rocédures, des listes d'effectifs, le rap port Way-Gaubiac sur la
réorganisation de la police ainsi que des photographies.
Source du titre composé propre : Titre tiré du règlement 2655 de la Ville de Montréal.
Langue des documents : Les documents sont en français et en anglais.
Instrument(s) de rec herche :
définitif pour les photos.
Description sommaire et provisoire, pour les documents. Traitement
Accès de provenance : Service de la police de Montréal.
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-29 - page 1