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Bulletin des nouvelles
acquisitions
CENTRE DE DOCUMENTATION –MAISON
DE L’AVOCAT –TOULOUSE
Liste établie le 20/03/2012
Civil
(Promesse unilatérale, pacte de préférence, contrat préliminaire, contrat de vente)
Existe-t-il une théorie générale de l’avant contrat ? [texte imprimé] / Solène Ringler.Toulouse : [sine loco], 2010 .- 441 p. ; 28 cm.Th : Droit, Toulouse 1, 2010
Collectivités territoriales
Le Maire et la salubrité publique [Texte imprimé] /Véronique Faure Tronche.Voiron : territorial éditions, oct.2011- 67 p. ; .22cm.-
Constitution italienne –Droit comparé
Commentario brève alla constituzione. [texte imprimé] / Sergio Bartole ; Roberto
Bin.-seconda édizione.- Milani : CEDAM, 2008 ;-1256 p.
Construction -Énergies renouvelables
Contrats d’implantation [texte imprimé] : énergies renouvelables : implantations
des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats / Philippe
Terneyre.- Rueil-Malmaison : Lamy, avril 2010.- 285 p. : couv. ill. en coul. :
21cm.- (Axe droit)
25 millions de propriétaires : 60 propositions [texte imprimé] ; programme pour un
ministre du logement/ UNPI. ; Jean Perrin.- Labège : éditions Tourisme Media,
2012
1
Fiscal
Fiscal 2011[texte imprimé] : à jour au 1er février 2011 / Francis Lefebvre :
Levallois : F.Lefebvre, 2011.- 1vol. 1429 p. ; 24 cm ;- (Mémento pratique Francis
Lefebvre)
Impôts et vie privée [texte imprimé] : 150 idées d’économies / Marie Lambert.Paris : Eyrolles, 2010.- 189 p.
Professionnel (Droit)
Avocats : évolutions et tendances de la profession / CNB [Conseil national des
barreaux] observatoire Année 2011.-Paris : CNB, oct. 2011 ;- 97 p. ; 20 cm
Code de l’avocat commenté [texte imprimé] [2012] / FRANCE. Sous la direction
de Christophe Jamin.-1e éd. -Paris : Dalloz, 2011.- 1662 p.- 19,5cm
Code de déontologie [texte imprimé] / ORDRE DES AVOCATS [Paris] 4e éd.
-Paris : Ordre des avocats ; Lamy, sept. 2011.- 874 p.-19,5 cm
Les Avocats : identités, culture et devenir /Louis Assier Andrieu.- Paris :
Lextenso éditions ; Gazette du palais, 2011.- 183 p.-19,5cm
(Annuaire professionnel)
Guide des professions juridiques [texte imprimé] -165e éditions.- Paris : Wolters
Kluwers France.
1 : professionnels 2012 : avocats au conseil d’État et à la cour de cassation
experts agrées par la Cour de cassation ; droit international; départements.décembre 2011
2 : juridictions administratives organismes ; juin 2011
Ordre et transgression, les leviers juridiques du progrès [texte imprimé] : synthèse
des débats, bicentenaire du rétablissement du barreau de Paris 1810-2010/
Colloque de L’UNESCO, Paris ; 2010 ; organisé par l’ORDRE DES AVOCATS.Paris : Dalloz, éd.législatives ; ORDRE DES AVOCATS, février 2011.- (1vol.)
191 p.
Profession avocat : le guide. [Texte imprimé] l’avocat, le cabinet, Formation et
activité statut, déontologie, rémunération, responsabilité, modes d’exercice ;
gestion, management ; marketing et communication- Édition 2011/ J.M.
Braunschweig ; J.Demaison ; CNB. -Rueil –Malmaison : Lamy, septembre
2011.-978 p. ; 21,5 cm.
2
La Protection sociale des non salariés : assujettissement, conflits entre régime
différents, activités multiples ; cotisation, calcul ; paiement ; prestations retraite ;
retraite de base et complémentaire, cumul ; activité retraite ; protection sociale du
conjoint, assurances volontaires des artisans, commerçants et libéraux.[texte
imprimé] /Revue fiduciaire .- Paris : La Villeguérin , 2011 ; 529 p. ; 23 cm.Hors série social : « la revue fiduciaire » 2011-5, novembre 2011
Procédure civile
QPC : La Question prioritaire de constitutionnalité [texte imprimé] : pratique et
contentieux/ Sous la dir. De Xavier Magnon.- Paris : Litec, déc.2010.- 466 p.
(Litec professionnels. Procédures)
Pénal- Procédure pénale
Comparutions immédiates : [texte imprimé] quelle justice ? Regards citoyens sur
une justice au quotidien /Ligue des droits de l’homme (Toulouse).-Toulouse :
Ères, 2011 ; 303 p.
Défendre : pour une défense pénale critique [texte imprimé] : Jean Danet.-2e
édition.-Paris : Dalloz ,2004.- 270 p. (États de droits .Regards sur la justice)
(Pays de l’union européenne –congrès –Responsabilité pénale)
Les Délits financiers dans la législation européenne, l’OIAF et la réparation du
dommage [texte imprimé] : actes des journées d’études de ERBA (Como) ,2006
[troisième] symposiumd’étude/UAE, Union des avocats européens ; coordonné par
le CSDPE, centre d’études de droit pénal européen.- Bruxelles : Bruylant, 2007.XIX.-190 p. ; 24 cm
(Sectes)
Les Dérives sectaires face au droit français/[texte imprimé] CCMM (centre contre
les manipulations mentales ; François Pignier.- Paris : CCMM, mars 2011.- 275
p. : 21 cm
Le guide du prisonnier [texte imprimé] : Entrer en prison, être jugé, Vivre en
prison : le quotidien carcéral, affectation, orientations et transfert, au nom de la
sécurité, souffrir en prison ; faire respecter ses droits, sortir de prison, adresses
utiles et établissement pénitentiaires /OIP (Observatoire international des prisons).Paris : la découverte, 2004
Social
(Formation professionnelle en alternance)
L’étudiant en entreprise : [Texte imprimé] enjeux et cadre juridique de
l’alternance/ Stéphane Thivin ; Jean-François Paulin.- Rueil-Malmaison : Lamy ;
Wolters kluwer ,2010.
3
Social 2011[texte imprimé] /Francis Lefebvre.- à jour au 1er février 2011.Levallois : F.Lefebvre, 2011.- 1vol. 1429 p. ; 24 cm
Sociétés (Droit des)
Actualité jurisprudentielle 2010-2011[texte imprimé] : droit commercial ; droit des
sociétés commerciales/Alexis Albarian.- Rueil-Malmaison : Lamy ; Wolters
kluwers France, 2011-(1vol.) 429 p.
Société civile [texte imprimé] 2011/Francis Lefebvre : juridique fiscal social
comptable.- à jour au 1er septembre 2010.-.Levallois : Ed. Lefebvre, 2010.- 1323 p.
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