Fédération Croix-Marine

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Fédération Croix-Marine
Fonds 2005004
Répertoire numérique détaillé
Réalisé par Hélène PARISOT et Séverine SEBILLE, 2003
cnahes – 63, rue de Croulebarbe, 75013 PARIS – 06.72.60.79.34
[email protected] – www.cnahes.org
CAMT - 78, boulevard du Général-Leclerc - BP 405 - F - 59057 ROUBAIX cedex 1 - 03.20.65.38.00
[email protected] - www.archivesnationales.culture.gouv.fr/camt
Sommaire
INTRODUCTION ........................................................................................................... 2
Notice historique ................................................................................................................ 2
Présentation du fonds ......................................................................................................... 3
Communication du fonds ............................................................................................... 3
Intérêt du fonds et axes de recherches............................................................................ 3
Méthode de classement ....................................................................................................... 4
BIBLIOGRAPHIE .......................................................................................................... 6
TABLE DES SIGLES ....................................................................................................... 8
PLAN DE CLASSEMENT ................................................................................................... 9
CORPS DU REPERTOIRE................................................................................................ 12
Fondation de la Fédération (23 C 1 - 23 C 3) ........................................................................12
Les conseils statutaires (23 C 4 - 23 C 14)............................................................................13
Les journées nationales (23 C 15 - 23 C 118) .......................................................................14
Les organes non statutaires (23 C 119 - 23 C 120) ................................................................25
Associations affiliées et établissements associés (23 C 121 - 23 C 239) ....................................26
Chrono (23 C 241 - 23 C 270).............................................................................................38
Subventions (23 C 271) .....................................................................................................40
Forum national « Actions de santé mentale en l’an 2000, place des associations » (23 C 272 23 C 273).................................................................................................................40
Publications (23 C 274 - 23 C 285) ......................................................................................41
Expositions thérapeutiques (23 C 286) .................................................................................42
Formation professionnelle (23 C 287 - 23 C 291)...................................................................43
Relations avec l’extérieur (23 C 292 - 23 C 305) ...................................................................45
La Fédération Croix-Marine et la législation dans le domaine de la santé (23 C 306 - 23 C 311) ..48
Documentation (23 C 312 - 23 C 318) .................................................................................50
Objets (23 C 319)..............................................................................................................50
LISTE DES ADHERENTS ................................................................................................ 51
CNAHES-CAPEA - CAMT / Fonds Fédération Croix-Marine - 2003
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Introduction
Notice historique
La Fédération Croix-Marine s’inscrit dans un vaste mouvement d’amélioration de
l’assistance psychiatrique française. Après 1945, le système asilaire reste la seule
réponse aux troubles mentaux. Cependant cette situation est remise en cause avec le
développement de l’arsenal médicamenteux qui permet à de nombreux malades de sortir
de l’hôpital psychiatrique et de bénéficier ainsi de nouvelles thérapeutiques plus
efficaces. Le mouvement Croix-Marine s’inscrit dans cet objectif. Fondée en 1952, la
Fédération nationale est la conséquence du succès rencontré par deux sociétés locales :
la Société d’hygiène mentale du Centre, créée en 1947 à Clermont-Ferrand, et la société
des Basses-Pyrénées mise en place en 1951. Ces deux premières sociétés Croix-Marine
sont créées sous l’impulsion de quelques psychiatres responsables d’établissements de
soin, motivés par une nouvelle forme d’action sociale en faveur des malades mentaux.
Les principaux fondateurs de la Fédération sont les docteurs Pierre Doussinet, médecinpsychiatre, et Henri Courbaire de Marcillat, médecin-conseil régional de la Caisse de
Sécurité sociale de Clermont-Ferrand. Leurs projets suscitent l’intérêt du préfet du Puyde-Dôme, Gabriel Delaunay et de son épouse, Alice qui devient la présidente de la
Société du Centre en 1947, puis de la Fédération en 1952. Le mouvement Croix-Marine
se donne comme principal objectif la désaliénation. Pour y parvenir, la Fédération et ses
associations affiliées développent plusieurs formes d’action. L’action intra hospitalière
avec la mise en place de comités hospitaliers qui développent les activités sociales à but
thérapeutiques dans les hôpitaux. L’action extra hospitalière qui regroupe toutes les
actions de prise en charge des handicapés mentaux dans le milieu social ordinaire. Elle
s’intéresse également à la formation du personnel soignant de santé mentale. Depuis
1979, elle compte parmi ses attributions, celle de la formation professionnelle continue.
Les membres de la Fédération sont des personnes morales, relevant de la
structure associative régie par la loi du 1er juillet 1901. Les associations affiliées
organisent leurs activités à un échelon, local, départemental ou régional. Le début des
années 1990 voit la mise en place de la régionalisation au sein de la Croix-Marine avec
des coordinations régionales chargées de constituer un intermédiaire entre les
associations et la Fédération. Cette dernière voit, au fil des années, le nombre de ses
associations affiliées augmenter régulièrement. Ainsi, en 1952, la Fédération regroupe
deux sociétés et dépasse la centaine en 1965. Elle compte actuellement plus de 400
membres. En s’appuyant sur le nombre de ses adhérents, la Fédération est reconnue par
l’ensemble des administrations compétentes en matière de santé mentale. La
reconnaissance de son action lui permet d’influer sur quelques textes législatifs et
réglementaires1. Depuis 1968, la Fédération est reconnue organisme d’utilité publique. A
cette occasion, elle transfert son siège social de Clermont-Ferrand à Paris. Les nouveaux
locaux accueillent également les archives de la Fédération. Cette dernière entre en
contact avec le Centre des archives de la protection de l’enfance et de l’adolescence
(CAPEA) dès 1999 et dépose ses archives au sein de cet organisme en 2002. Le CAPEA,
né de l’initiative du Conservatoire national des archives et de l’histoire de l’éducation
spécialisée (CNAHES), regroupe différents fonds concernant l’enfance inadaptée. Les
1
La circulaire du 4 février 1958 sur la rémunération de malades hospitalisés, le décret du 13 avril 1962 relatif
au placement des personnes âgées, infirmes et grands infirmes bénéficiaires de l’aide sociale, la loi du 3 janvier
1968, sur la protection des incapables majeurs.
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archives du CAPEA sont conservées, depuis octobre 2002, au Centre des archives du
monde du travail (CAMT) de Roubaix2.
Présentation du fonds
Le fonds couvre une période comprise entre 1947 et 1999. En effet, la Société
d'hygiène mentale du Centre est créée en 1947. Les quelques lettres rédigées avant la
constitution de la Fédération en 1952, s’intègrent dans les échanges des premières
sociétés Croix-Marine. La borne chronologique la plus récente se rapporte à la Journée
Nationale de Nice en 1999.
Lors de son arrivée à la Bibliothèque universitaire, le fonds représentait environ
18 mètres linaires d’archives. A l’issue du classement, l’ensemble des archives de la
Fédération mesurait 15 mètres linaires. Cette diminution se justifie par les éliminations.
La plus grande partie du fonds concerne les Journées Nationales. Ces
manifestations, véritables vitrines de l’action de la Fédération, représentent 4,70 mètres
linéaires (sans compter les dossiers de facturation des participants qui seront à éliminer
et qui représentent 1,9 mètre linéaire). Elles rassemblent les archives propres aux
assemblées générales (rapports d'activités, procès-verbaux…) et celles des journées
d’étude (rapports des intervenants…).
Une autre subdivision importante du fonds se rapporte aux relations entretenues
par la Fédération avec ses membres, associations affiliées et établissements associés. On
y trouve essentiellement la correspondance qui retrace la création des nouvelles sociétés
Croix-Marine et leur suivi par la Fédération. Cet ensemble se concentre sur 3,30 mètres
linaires.
Il faut également mentionner la présence importante du chrono qui s’étend sur 3
mètres linaires ainsi que la revue éditée par la Fédération qui occupe une tablette.
Le reste se compose des dossiers propres à la formation professionnelle CroixMarine et de documentation diverse.
Dans l’ensemble, les archives sont en bon état. Ceci s’explique par leur mise en
boîte par le Fédération. Le papier pelure est très fréquent comme dans tous les fonds
d’archives de la seconde moitié du 20ème siècle.
Communication du fonds
Les déposants du fonds n’ont pas formulé de conditions spéciales à la
communicabilité des archives lors de la convention passée avec le CAPEA. L’ensemble du
fonds est consultable immédiatement. Toutefois certains articles, par leur contenu
particulier, se voient appliquer des délais de communicabilité fixés par la loi du 3 janvier
1979 relative aux archives publiques. Trois articles sont soumis au délai de 30 ans, en
raison de la présence d’informations bancaires (23 C 152, 23 C 179 et 23 C 201).
L’article 23 C 148 contient des documents juridiques consultables 100 ans après leur
rédaction.
Intérêt du fonds et axes de recherches
2
Les archives du CAPEA étaient conservées à la Bibliothèque universitaire d’Angers depuis 1995, date de
création du CAPEA. Les fonds classés se trouvent maintenant au CAMT de Roubaix.
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Les archives permettent en premier lieu d’avoir une bonne connaissance du
fonctionnement de la Fédération et de ses associations affiliées. De plus le fonds donne
l’occasion de mieux appréhender l’idéologie du mouvement Croix-Marine. Or ce
mouvement créé par Pierre Doussinet a accompagné et participé à l’évolution de la
psychiatrie française. Celle-ci a connu de grands bouleversements depuis 1945 avec
l’apparition de la sectorisation suite à la circulaire du 15 mars 1960, la loi du 30 juin
1975 reconnaissant les droits civiques des handicapés… Les archives de la Croix-Marine
couvrent toute cette période de nouveautés dans le domaine de la santé mentale. La
Fédération est porteuse d’innovations en matière psychiatrique. C’est pourquoi ce fonds
constitue un apport important pour toute recherche sur l’évolution de la psychiatrie
française.
Par les thèmes abordés dans les Journées Nationales, il est également possible de
mener des études sur différents aspects de la santé mentale comme les psychiatries
infanto-juvénile et gérontologique par exemple. Les diverses structures de soin (hôpitaux
de jour, centres d’aide par le travail, IMP…) font l’objet de nombreux débats. Les
allocutions des personnalités politiques présentes aux congrès permettent également de
suivre les diverses modifications de l’appareil législatif et réglementaire de la santé
mentale en France. La structure professionnelle du milieu psychiatrique apparaît par
l’intermédiaire des réunions d’étude. La Fédération se pose en rassemblement des
différents techniciens de l’hygiène mentale (psychiatres, infirmiers, assistantes sociales,
psychologues…). De ce fait, la réflexion issue des Journées Nationales est une synthèse
des différents points de vue et expériences professionnels.
Grâce aux archives, une cartographie des dynamismes locaux en matière de santé
mentale sur le territoire français est réalisable. L’implantation associative est variable
selon l’intérêt porté par les instances publiques concernées par l’hygiène mentale. Au
travers des archives de la Fédération, la vie de nombreuses associations d’action sociale
apparaît en filigrane. Par extension on peut étudier les rapports établis entre une
structure fédérative et ses associations.
Dates extrêmes : 1947-1999
Importance matérielle : 319 unités documentaires, 15 ml
Méthode de classement
Le classement du fonds de la Fédération Croix-Marine s’est déroulé de septembre
à décembre 2002. Seule Séverine Sébille devait s’occuper, au départ, de ces archives.
Cependant, lors du déménagement des archives à la bibliothèque universitaire de
l’Université d’Angers dans le cadre du CAPEA, le versement fut plus important. En effet,
les documents prévus pour le dépôt initial étaient ceux récolés le 8 mars 1999 et le 16
novembre 2000 par Mathias Gardet, responsable du CAPEA. Entre temps, la Fédération a
retrouvé d’autres archives qu’elle a souhaitées également verser. C’est pourquoi une
deuxième étudiante, Hélène Parisot, a travaillé sur ce fonds.
L’ensemble des documents, au moment du dépôt, représentait 18 mètres
linéaires. Les archives étaient répartis dans 148 boîtes de tailles diverses de la
Fédération. Des chemises toilées regroupant les premières Journées Nationale occupaient
4 tablettes supplémentaires. Les revues éditées par la Fédération et des factures des
participants à la Journée Nationale de 1998 remplissaient 4 autres tablettes.
Notre premier travail a donc consisté à récoler les documents qui ne l’avaient pas
été précédemment. En effet, seules les chemises toilées et les 57 premières boîtes
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avaient été récolées par Mathias Gardet. Nous avons donc pris connaissance du contenu
des cartons, poursuivant ainsi le récolement déjà établi.
Le récolement nous a permis de constater que la Fédération avait déjà réalisé un
pré-classement. En effet, chaque carton correspondait souvent à un même thème.
Nous avons rencontré des difficultés pour établir un plan, de classement. Nous
nous sommes basées sur le plan de classement des associations3. Celui-ci se fonds sur la
séparation des documents en deux grandes parties : le fonctionnement propre à toutes
les associations et l’activité particulière à chaque structure. Mais ce plan doit s’adapter
aux réalités de chaque entité associative, et ce d’autant plus pour les archives
concernant une fédération, qui possède une structure différente des associations
traditionnelles. En effet une fédération est « une association de plusieurs sociétés, clubs,
partis politiques, syndicats, groupes sous une autorité commune »4. Nous avons donc
tenté de distinguer les documents relatifs au fonctionnement de ceux qui se rapportent à
l’activité de la Fédération. Mais cette séparation qui paraît simple en théorie est plus
difficile à appliquer dans les tarifs. Pour illustrer ce problème, le cas des Journées
Nationales s’impose de lui-même. En effet ces manifestations regroupent, dans un
premier temps, les assemblées générales annuelles des adhérents qui font partie du
fonctionnement de la Fédération. Les réunions nationales comprennent également les
journées d’étude qui relèvent de l’activité de la Fédération. Or le principe de respect des
fonds, établi de Natalys de Wailly en 1841, interdit de séparer un même dossier dans
deux parties distinctes du plan de classement. Tous les documents relatifs à une Journée
Nationale devaient donc rester ensemble. C’est pourquoi nous avons décidé de placer les
Journées Nationales après les conseils statutaires.
Ceci montre les difficultés que nous avons rencontrées pour établir le plan de
classement. Celui-ci, après le récolement, était encore une ébauche. Il s’est affiné par la
suite.
La seconde étape fut celle du classement. Chacune d’entre nous a classé des
parties différentes du fonds. La totalité des archives a pu être entièrement traitée grâce
au pré-classement de la Fédération. Cependant celui-ci restait assez aléatoire. En effet
les archives se rapportant à un même sujet étaient régulièrement dispersées dans
différents cartons. Lors de notre classement, nous avons respecté le plus possible l’ordre
originel établi par la Fédération.
A l’intérieur des dossiers et des sous-dossiers, les archives ont été classées
antéchronologiquement.
Nous avons également éliminé tous les doubles et l’ancien conditionnement. Les
éliminations ont été nombreuses. En effet, la Fédération avait conservé une très grande
quantité de doubles représentant 3 mètres linéaires. La dernière partie du plan de
classement se compose de dossiers d’inscription relatifs aux Journées Nationales de 1996
à 19985. Ces documents sont classés à part car leur durée de conservation est limitée à
10 ans. En procédant ainsi, les éliminations seront facilitées au terme de ce délai.
Chaque division de l’inventaire se rapporte à une caractéristique de la vie de la
Fédération, que ce soit dans sa gestion interne ou dans son action sociale. Les parties
sont précédées d’une introduction qui précise l’organisation et l’action de la Croix-Marine
et présente les difficultés rencontrées lors du classement.
3
4
5
Le Goff (A.), Les archives des associations, Paris, La Documentation française, 2001.
Définition d’après le Robert, Paris, 1994, p.902.
Il n’y a pas de dossiers d’inscription antérieurs à 1996.
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Bibliographie
Histoire de la France après 1945
•
BERSTEIN Serge, MILZA Pierre, Histoire de la France au XXème siècle. Tome III.
1945-1958, Bruxelles, Ed. Complexe, 1991, 337 p.
•
BERSTEIN Serge, MILZA Pierre, Histoire de la France au XXème siècle. Tome IV.
1958-1974, Ed. Complexe, 1992, 392 p.
•
BERSTEIN Serge, MILZA Pierre, Histoire de la France au XXème siècle. Tome V. De
1974 à nos jours, Ed. Complexe, 1994, 381 p.
Histoire de la psychiatrie
•
CASTEL Robert, L’ordre psychiatrique. L’âge d’or de l’aliénisme, Paris, Les Éditions
de Minuit, (Le sens commun), 2001, 334 p.
•
PELICIER Yves, Histoire de la psychiatrie, Paris, PUF, (Que sais-je ?), 1994, 128 p.
•
POSTEL Jacques, QUÉTEL Claude, Nouvelle histoire de la psychiatrie, Paris,
Dunod, 2002, XIX-647 p.
•
QUÉTEL Claude, Les fous et leur médecine de la Renaissance au XXème siècle,
Paris, Hachette, 1979, 302 p.
Politiques sociales
•
JAEGER Marcel, L’articulation du sanitaire et du social. Travail social et
psychiatrie, Paris, Dunod, coll. Action sociale, 2000, IV-172 p.
•
JOIN-LAMBERT Marie-Thérèse, Politiques sociales, 2°éd.,
Sciences politiques Dalloz, coll. Amphithéâtre, 1997, 717 p.
Paris,
Presse
de
Histoire des associations
•
ARCHAMBAULT Edith, Le secteur sans but lucratif. Associations et Fondations de
France, Paris, Economica, 1996, 261 p.
•
BARDOUT J. C., L’Histoire étonnante de la loi 1901. Le droit des associations
avant et après Pierre Waldeck-Rousseau, Clanponont, Editions Juris, 2000, 285 p.
•
DESFRANE Jean, La vie associative en France, Paris, PUF (Que sais-je ?), 1995,
127 p.
6/68
Les associations d’action sociale
•
AFCHAIN, Jean, Les associations d’action
d’intervention, Paris, Dunod, 2001, 270 p.
•
Les associations dans l’action sociale. Une volonté, un défi pour l’avenir, Journées
d’études de Toulouse, Rennes, Ed. ENSP, 1996, 133 p.
•
BARRAL Catherine, PATERSON Florence, STICKER Henri-Jacques, CHAUVIÈRE
Michel, L’institution du handicap. Le rôle des associations XIXème-XXème siècle,
Rennes, PUR, (Des Sociétés), 2000, 415 p.
•
BLOCH-LAINÉ François (dir.), Faire société : les associations au cœur du social,
Paris, Syros, (Alternatives sociales), 1999, 263 p.
sociale.
Outils
d’analyse
et
Histoire de la Croix-Marine
•
ARVEILLER Jean-Paul (dir.), Pour une psychiatrie sociale. Cinquante ans d’action
de la Croix-Marine, Ramonville Saint-Agne, Éditions Érès, 2002, 262 p.
•
JOLIVET Bernard, Bernard Jolivet raconte la SPASM. Les trente premières années.
Le Mesnil-sur-Estrée, Imprimerie nouvelle Firmin Didot, 2001, 197 p.
•
PARISOT,
publics et
d’histoire
(mémoire
•
SÉBILLE Séverine, Les relations de la Fédération Croix-Marine avec ses adhérents
(1952-1980), mémoire de maîtrise d’histoire contemporaine option archives,
Université d’Angers, 2003, 132 p. (mémoire réalisé à partir du fonds 23 C,
disponible au CAPEA)
Hélène, Les relations de la Fédération Croix-Marine avec les pouvoirs
les organismes de Sécurité sociale (1952-1975), mémoire de maîtrise
contemporaine option archives, Université d’Angers, 2003, 162 p.
réalisé à partir du fonds 23 C, disponible au CAPEA)
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Table des sigles
ARSEA : Association Régionale pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence
CCAH : Comité national de Coordination en faveur des personnes Handicapées
CH : Centre Hospitalier
CHG : Centre Hospitalier Général
CHRU : Centre Hospitalier Régional et Universitaire
CHS : Centre Hospitalier Spécialisé
CME : Commission Médicale d’Etablissement
CREAI : Centre Régional pour l’Enfance et l’Adolescence Inadaptées
CRJIA : Centre Régional pour la Jeunesse Inadaptée en Auvergne
CTNEAI : Centre Technique National pour l’Enfance et l’Adolescence Inadaptées
CTNERHI : Centre Technique National d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps et
les Inadaptations
CTP : Comité Technique Permanent
FEHAP : Fédération des Etablissements Hospitaliers et d’Assistance Privée
GAPUNETA : Groupe des Ateliers Protégés Union Nationale des Entreprises de Travail
Adapté
IME : Institut Médico-Educatif
IMP : Institut Médico-Pédagogique
IMPRO : Institut Médico-Professionnel
INFIPP : Institut National de Formation de l’Infirmier et du Personnel Psychiatrique
MGEN : Mutuelle Générale de l’Education Nationale
UNAFAM : Union Nationale des Associations de Familles et d’Amis de Malades
UNAPEI : Union Nationale d’Aide Pour l’Enfance Inadaptée
UNOPF : Union Nationale des Organismes Privés de Formation continue sans but lucratif
WFMH : World Federation Mental Health
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Plan de classement
FONDATION DE LA FEDERATION (23 C 1 - 23 C 3) .............................................................. 12
•
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•
Historique (23 C 1)....................................................................................................12
Constitution (23 C 2) .................................................................................................12
Statuts (23 C 3)........................................................................................................13
LES CONSEILS STATUTAIRES (23 C 4 - 23 C 14) ................................................................ 13
•
•
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•
Conseils d’administration (23 C 4 - 23 C 10).................................................................13
Bureaux fédéraux (23 C 11 - 23 C 12) .........................................................................14
Réunions particulières du conseil d’administration et du bureau (23 C 13) ........................14
Comité Technique Permanent (CTP) (23 C 14) ..............................................................14
LES JOURNEES NATIONALES (23 C 15 - 23 C 118) ............................................................. 14
•
•
Les Journées Nationales (23 C 15 - 23 C 117)...............................................................15
Assemblée générale extraordinaire (23 C 118)..............................................................25
LES ORGANES NON STATUTAIRES (23 C 119 - 23 C 120) ..................................................... 25
•
•
Commissions diverses (23 C 119) ...............................................................................26
Conseil national des coordinations (23 C 120)...............................................................26
ASSOCIATIONS AFFILIEES ET ETABLISSEMENTS ASSOCIES (23 C 121 - 23 C 239)......................... 26
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Alsace (23 C 121 - 23 C 123) .....................................................................................27
Aquitaine (23 C 124 - 23 C 130) .................................................................................28
Auvergne (23 C 131 - 23 C 136) .................................................................................28
Basse-Normandie (23 C 137 - 23 C 140)......................................................................29
Bourgogne (23 C 141 - 23 C 145) ...............................................................................29
Bretagne (23 C 146 - 23 C 150)..................................................................................30
Centre (23 C 151 - 23 C 157) .....................................................................................30
Champagne-Ardenne (23 C 158 - 23 C 162) .................................................................31
Corse (23 C 163) ......................................................................................................31
Franche-Comté (23 C 164 - 23 C 168) .........................................................................31
Haute-Normandie (23 C 169 - 23 C 170)......................................................................31
Ile-de-France (23 C 171 - 23 C 181)............................................................................32
Languedoc-Roussillon (23 C 182 - 23 C 187) ................................................................33
Limousin (23 C 188 - 23 C 190) ..................................................................................33
Lorraine (23 C 191 - 23 C 195) ...................................................................................33
Midi-Pyrénées (23 C 196 - 23 C 203) ...........................................................................34
Nord-Pas-de-Calais (23 C 204 - 23 C 206) ...................................................................35
Pays-de-Loire (13 C 207 - 23 C 211) ...........................................................................35
Picardie (23 C 212 - 23 C 215) ...................................................................................35
Poitou-Charentes (23 C 216 - 23 C 220) ......................................................................36
Provence-Alpes-Côte-d’Azur (23 C 221 - 23 C 228) .......................................................36
Rhône-Alpes (23 C 229 - 23 C 237) .............................................................................37
Départements d’Outre-Mer (23 C 238).........................................................................37
Territoires d’Outre-Mer (23 C 239) ..............................................................................37
Belgique (23 C 240) ..................................................................................................38
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CHRONO (23 C 241 - 23 C 270).................................................................................. 38
Chrono traditionnel (23 C 241 - 23 C 267) ...................................................................38
Autres correspondances (23 C 268 - 23 C 270) .............................................................39
•
•
SUBVENTIONS (23 C 271) .......................................................................................... 40
FORUM NATIONAL « ACTIONS DE SANTE MENTALE EN L’AN 2000, PLACE DES ASSOCIATIONS » (23 C 272
- 23 C 273) ........................................................................................................... 40
PUBLICATIONS (23 C 274 - 23 C 285)........................................................................... 41
•
La Revue pratique de psychologie de la vie sociale et d’hygiène mentale Croix-Marine
(23 C 274 - 23 C 281) ...............................................................................................41
Procédures de publication (23 C 274) .....................................................................41
Exemplaires de la revue (23 C 275 - 23 C 281) .......................................................42
•
Collection Innovation (23 C 282 - 23 C 285) .................................................................42
EXPOSITIONS THERAPEUTIQUES (23 C 286) ...................................................................... 42
FORMATION PROFESSIONNELLE (23 C 287 - 23 C 291)........................................................ 43
•
Formation continue (23 C 287 - 23 C 290) ...................................................................44
Commission nationale de formation continue (23 C 287 - 23 C 288) ..........................44
Commissions locales de formation continue (23 C 289 - 23 C 290) ............................44
Diplôme professionnel (23 C 291) ...............................................................................44
•
RELATIONS AVEC L’EXTERIEUR (23 C 292 - 23 C 305) ........................................................ 45
•
Relations avec les autres associations ou organismes français (23 C 292 - 23 C 301) ........46
Centre Technique National pour l’Enfance et L’Adolescence Inadaptées (CTNEAI) (23 C
292 - 23 C 293) ..................................................................................................46
Autres organismes (23 C 294)...............................................................................46
Commissions et groupes de travail auxquels la Fédération a participé (23 C 295 - 23 C
301) ..................................................................................................................46
Groupe de travail composé de la Fédération, de l’UNAFAM et de la société de
recherche en réadaptation (23 C 295)..........................................................46
Commission du Plateau Technique de base en psychiatrie (23 C 296) ..............47
Commission « Relations entre associations et établissements » (23 C 297 - 23 C
301) ........................................................................................................47
•
Relations internationales (23 C 302 - 23 C 305) ............................................................47
Relations européennes (23 C 302 - 23 C 303) .........................................................47
Relations avec des associations internationales d’aide à la santé mentale (23 C 304 23 C 305) ...........................................................................................................48
LA FEDERATION CROIX-MARINE ET LA LEGISLATION DANS LE DOMAINE DE LA SANTE (23 C 306 - 23 C
311) .................................................................................................................... 48
10/68
•
•
•
La législation dans le domaine de la santé (23 C 306 - 23 C 307) ....................................49
Réflexions menées dans le domaine psychiatrique à la demande des gouvernements (23
C 308 - 23 C 309) .....................................................................................................49
Réactions du milieu psychiatrique et de la Fédération à la législation (23 C 310 - 23 C
311) ........................................................................................................................49
DOCUMENTATION (23 C 312 - 23 C 318) ....................................................................... 50
•
•
Ouvrages (23 C 312 - 23 C 316) .................................................................................50
Revues (23 C 317 - 23 C 318) ....................................................................................50
OBJETS (23 C 319) .................................................................................................. 50
11/68
Corps du répertoire
Fondation de la Fédération (23 C 1 - 23 C 3)
La Fédération Croix-Marine est créée en 1952 suite à la réunion constitutive du 17 octobre
1952. La déclaration à la Préfecture du Puy-de-Dôme est faite le 17 novembre 1952. Elle est suivie
par la publication dans le Journal officiel le 22 novembre. La Fédération fait suite à la Société
d'Hygiène mentale du Centre déclarée à la Préfecture du Puy-de-Dôme le 25 janvier 1947.
La réunion constitutive a lieu au 59, rue de Châteaudun à Clermont-Ferrand. Cette adresse
devient le siège social de la Fédération qu’elle partage avec la Société d'Hygiène mentale du Centre
jusqu’en 1987, date du déménagement de la Fédération à Paris. Alice Delaunay est nommée
présidente, Henri Courbaire de Marcillat, vice-président, Pierre Doussinet, secrétaire général et
Georges Thévenot, trésorier. La Fédération est alors constituée de la Société d'Hygiène mentale du
Centre et de la Société d'Hygiène mentale des Basses-Pyrénées créée par Alice Delaunay.
A partir de ce moment début l’histoire de la Croix-Marine. L’année suivant a lieu la
première assemblée générale. Le mouvement d’expansion se met en marche, aboutissant
aujourd’hui à une fédération regroupant plus de 400 membres. Le but n’a pas changé depuis 1952
puisqu’il est toujours de promouvoir le « développement de l’assistance psychiatrique extrahospitalière, de l’hygiène mentale en France ».
L’évolution de la Fédération se remarque en premier lieu dans les différents statuts et
règlements intérieurs qui se succèdent. En ce qui concerne les règlements intérieurs, la collection
est très incomplète. Quant au décret d’utilité publique paru le 28 février 1986, il a été rapproché
des statuts car ceux-ci ont été modifiés suite à la reconnaissance d’utilité publique. A côté des
statuts fédéraux apparaissent les statuts-types des échelons locaux de la Fédération. Ils ont été
établis au niveau central pour être ensuite adressés à toutes les sociétés régionales,
départementales et locales. Enfin l’article concernant l’historique regroupe des notices sur la
Fédération. Ces fascicules retracent l’histoire de la Croix-Marine, ses objectifs, sa structure, ses
moyens d’action.
La fondation représente 0,5 mètres linéaires.
•
23 C 1
•
23 C 2
Historique (23 C 1)
Historique de la Fédération : plaquettes d’information sur
la Fédération, notices sur le mouvement Croix-Marine,
bibliographies
1949-1996
Constitution (23 C 2)
Fondation de la Fédération, réunion constitutive du 17
octobre 1952 à Clermont-Ferrand : procès-verbal, statuts,
déclaration de constitution d’association à la préfecture du
Puy-de-Dôme, liste des sociétés Croix-Marine, principes
régissant les sociétés
1952
12/68
•
23 C 3
Statuts (23 C 3)
Statuts de la Fédération et de ses membres, évolution :
statuts, règlement intérieur, décret d’utilité publique,
correspondance
1953-1992
Les conseils statutaires (23 C 4 - 23 C 14)
Les conseils prévus par les statuts de la Fédération sont le conseil d’administration et son
bureau, ainsi que le Comité Technique Permanent (CTP).
Le conseil d’administration a connu des modifications successives depuis 1952.
Actuellement, il est composé de 30 membres titulaires et de 10 membres suppléants, choisis par
mi les représentants des membres affiliés et associés. Ils sont élus pour 3 ans par l’assemblée
générale. Le conseil sortant présente une liste complète au suffrage de l’assemblée. Les
administrateurs représentent toutes les catégories professionnelles de la santé mentale et, dans la
mesure du possible, des régions différentes. Le conseil d’administration est responsable devant
l’assemblée générale. Il se réunit au minimum à deux reprises dans l’année.
Il élit son bureau qui représente l’instance exécutive du conseil. Le bureau est également
élu pour 3 ans.
Les 17 novembre 1975 et 14 novembre 1977, deux réunions particulières se sont déroulées
(23 C 13). Elles ont réuni quelques membres du conseil d’administration et du bureau
soigneusement choisis. Ils se sont retrouvés pour discuter des fondements de la Fédération, c’està-dire, ses buts et sa structure, au moment où elle traverse une période de crise.
Le Comité Technique Permanent est créé en 1986 et intégré dans les statuts approuvés par
l’assemblée générale du 11 décembre 1990. Il est appelé, au départ, Comité Technique et de
Patronage. Il assiste le conseil d’administration. Ce dernier désigne les membres du CTP pour 2
ans. Selon l’article 12.2 des statuts de 1990, « le Comité Technique Permanent donne un avis sur
les questions qui lui sont soumises par le conseil d’administration. » Régulièrement les séances du
comité suivent celles du conseil d’administration et le procès-verbal rend compte des deux
réunions. Aussi en consultant les articles des conseils d’administration, on peut retrouver des
comptes-rendus des séances du CTP.
Cette partie rassemble 11 cotes, soit 0,90 mètres linéaires.
•
Conseils d’administration (23 C 4 - 23 C 10)
23 C 4
Conseils
d’administration,
délibérations :
listes
d’émargement, rapports d’activités6, rapports financiers, liste
des affiliations, procès-verbaux, dossiers d’organisation des
Journées Nationales, dossiers sur la régionalisation et la
formation permanente, correspondance [l’année 1958 est
manquante]
23 C 5
Conseils d’administration,
manquante]
23 C 6
Conseils d’administration, idem8
idem7
[l’année
1973
est
1956-1969
1970-1975
1976-1978
6
Notamment la séance du 3 janvier 1963 : projet d’une société internationale.
Notamment la séance du 6 février 1970 : dossier sur la participation de la Fédération à la protection des
incapables majeurs dans la perspective de la loi du 3 janvier 1968.
8
Notamment les séances de 1976 : réforme des structures de la Fédération. Sur ce sujet, on peut aussi
consulter les archives concernant le Comité des structures (23 C 119).
7
13/68
23 C 7
Conseils d’administration, idem
1979-1986
23 C 8
1987-1989
23 C 9
23 C 10
•
1990-1992
9
1993-1997
Bureaux fédéraux (23 C 11 - 23 C 12)
23 C 11
Bureaux fédéraux, délibérations : procès-verbaux, dossiers
d’organisation des Journées Nationales, dossiers sur la
régionalisation, sur le travail protégé, sur la formation
permanente, statuts, correspondance, brouillons [Les années
1978, 1979, 1983, 1984 sont manquantes]
1977-1992
23 C 12
Bureaux fédéraux, idem
1993-1997
•
Réunions particulières du conseil d’administration et du bureau (23 C 13)
23 C 13
•
Réunions du conseil d’administration et du bureau
restreints, délibérations des séances du 17 novembre 1975
et du 14 novembre 1977 : comptes-rendus, liste des
participants, correspondance
1975-1977
Comité Technique Permanent (CTP) (23 C 14)
23 C 14
Comité Technique Permanent, délibérations :
d’émargement, comptes-rendus, correspondance
listes
1988, 19931998
Les journées nationales (23 C 15 - 23 C 118)
Depuis 1953, les Journées Nationales constituent chaque année le temps fort de la
Fédération Croix-Marine dont elles sont la vitrine. Cette manifestation se compose de l’assemblée
générale et à partir de 1954 des réunions d’étude.
Comme dans toutes les associations, l’assemblée générale de la Fédération, organe
souverain prévu par les statuts, regroupe une fois par an tous les adhérents. Ceux-ci se composent
des associations affiliées et des établissements associés qui envoient chacun un délégué pour les
représenter avec une voix délibérative. L’assemblée fixe la politique générale de la Fédération,
examine les rapports d'activités et les rapports financiers, élit le conseil d’administration. Elle
entend également les rapports d'activités des sociétés affiliées.
Conséquence de l’importance croissante prise par les débats des réunions d’étude,
l’assemblée générale se déroule, à partir de 1990, la veille de l’ouverture des Journées Nationales
et n’est plus, de ce fait, mentionnée dans le programme de la manifestation. Cependant par souci
9
Notamment la séance du 27 janvier 1997 : séance réservée à l’examen des différentes lois concernant les
personnes handicapées.
14/68
de cohérence dans le plan de classement et parce que les assemblées générales ont toujours lieu
dans la même ville que les Journées Nationales, elles sont maintenues avec les articles concernant
les journées d’étude.
Ces dernières permettent aux membres de la Fédération mais également à tous ceux qui
s’intéressent à la santé mentale de débattre sur des sujets variés. Les journées d’étude
comprennent des réunions d’étude où des exposés sont faits sur un thème précis. A côté de ces
réunions, des ateliers ou groupes de travail sont organisés sur des problématiques récurrentes
telles que l’étude particulière de situations dans la psychiatrie infanto-juvénile, la coopération entre
les différents personnels, les aspects juridiques, administratifs et financiers…
En 1954, 20 personnes ont assisté à la première réunion. Dans les années 1990, jusqu’à
1000 participants se sont inscrits.
Les Journées Nationales se sont associées à cinq reprises aux conférences de l’Union
Internationale des Sociétés d’Aide à la Santé Mentale entre 1966 et 1979. En effet l’Union
Internationale qui est actuellement indépendante, a été créée par les fondateurs de la Fédération
Croix-Marine en 1964.
Les journées d’étude entrent actuellement dans le cadre de la formation professionnelle
continue qui est l’une des actions menées par la Fédération. De ce fait toutes les catégories de
personnels travaillant dans le domaine de la psychiatrie se retrouvent au congrès Croix-Marine.
Enfin cette manifestation est également une tribune pour les hommes politiques qui
viennent exposer leurs projets en matière de Santé Mentale. On peut notamment citer Claude Evin,
ministre de la Santé, qui est intervenu lors des 38èmes Journées Nationales de 1989 ou encore
Bernard Kouchner, secrétaire d’Etat à la Santé en 1998.
Il convient de noter l’évolution du vocabulaire depuis 1953. Ainsi les Journées Nationales
sont appelées, au départ, assemblées ou journées fédérales. L’assemblée générale était également
dénommée jusqu’en 1970 réunion administrative. La première réunion d’étude fut intitulée
réunions d’information.
On retrouve dans ces articles les archives des assemblées générales (rapports d'activités,
rapports financiers…), des journées d’étude (rapports des intervenants…). On constate que,
parallèlement à l’augmentation des participants, les documents se rapportant à l’organisation des
manifestations prennent une place de plus en plus importante dans les années 1990.
Les conventions de formation professionnelle ont été classées par ordre alphabétique des
communes où siègent les établissements qui font participer leur personnel aux Journées Nationales
ainsi que les communes des quelques particuliers inscrits à titre personnel. Ce choix se justifie car
l’essentiel des participants s’est inscrits dans le cadre de la formation professionnelle au sein de
leurs établissements. C’est pourquoi, ce mode de classement permet de mieux appréhender les
structures locales dans le domaine psychiatrique et leur participation aux Journées Nationales, ainsi
que l’influence géographique de la Fédération.
Lors du dépôt, les archives de chaque Journées Nationales étaient plus ou moins
regroupées ensemble ce qui a facilité le classement. Cependant la place de ces articles dans le plan
de classement était plus problématique. En effet les assemblées générales font partie du
fonctionnement d’une association tandis que les journées d’étude concernent son activité. Or il
n’est pas possible de séparer ces 2 parties selon le principe de respect des fonds. L’assemblée
générale, étant fondamentale dans toute structure associative, doit être placée au début du plan de
classement. Ainsi, la place des Journées Nationales après les conseils statutaires se justifie.
Cette partie représente 4,70 mètres linéaires, soit 103 cotes.
•
Les Journées Nationales (23 C 15 - 23 C 117)
23 C 15
Assemblées générales de la Fédération, délibérations :
registre des procès-verbaux
1952-1955
23 C 16
2ème Journée Nationale de Pau10 (22 juillet 1953),
assemblée générale : rapport d’activités, rapport financier,
extrait du rapport d'activités de la Société du Centre, procèsverbal, correspondance, listes
1953
10
La première assemblée générale est la réunion constitutive de la Fédération qui a eu lieu à Clermont-Ferrand
le 17 octobre 1952. Voir la fondation de la Fédération 23 C 02.
15/68
23 C 17
3ème Journée Nationale de Vichy (3 septembre 1954),
assemblée
générale :
rapport
d'activités,
documents
comptables, procès-verbal11, correspondance, presse (Journal
de Vichy)
1954
23 C 18
4ème Journée Nationale de Vichy (1er septembre 1955),
assemblée générale ordinaire et extraordinaire (modifications
statutaires) : rapport d'activités, rapport financier, listes des
sociétés affiliées, liste électorale, bulletins de vote, statuts,
procès-verbal, correspondance, listes
1955
23 C 19
4ème Journée Nationale de Vichy (1er
septembre
1955), journée d’étude : procès-verbaux, décret du 20 mai
195512, projet de règlement intérieur des comités hospitaliers
des sociétés Croix-Marine, rapport de la société du Centre,
presse (Journal de Vichy, La Tribune, La Montagne),
correspondance
1955
23 C 20
assemblée générale : programme, rapport d'activités, rapport
financier, liste des affiliations, liste des candidats pour le
renouvellement du conseil d’administration, bulletin de vote,
procès-verbal, correspondance, listes
1956
23 C 21
journée d’étude : programmes, plaquettes d’information sur
la fédération, rapport d'activités des délégués régionaux,
procès-verbal, presse (Revue pratique de psychologie de la
vie sociale et d’hygiène mentale, L’Espoir)
1956
23 C 22
6ème Journée Nationale de Paris (14 octobre 1957),
assemblée générale : rapport d'activités, rapport financier,
procès-verbaux, listes
1957
23 C 23
6ème Journée Nationale de Paris (14 octobre 1957),
journée d’étude : rapport d'activités des différentes sociétés
affiliées, rapport, listes
1957
23 C 24
7ème Journée Nationale de Clermont-Ferrand-Royat (27
août 1958), assemblée générale : rapport d'activités,
rapport financier, liste électorale du conseil d’administration,
procès-verbaux, exposé de la société du Puy-de-Dôme,
correspondance
1958
23 C 25
7ème Journée Nationale de Clermont-Ferrand-Royat (27
août 1958), journée d’étude : retranscription des débats,
presse (La Montagne, La Liberté, La Dépêche-L’Eclair),
correspondance
1958
23 C 26
8èmes Journées Nationales de Paris (10-11 octobre
1959), assemblée générale : ordre du jour, liste de présence,
rapport d'activités, budget prévisionnel, rapport d'activités
des sociétés affiliées, procès-verbaux, correspondance, listes
1959
23 C 27
1959), journées d’étude : rapports, retranscriptions des
débats
1959
23 C 28
9èmes Journées Nationales de Paris (29-30 septembre
1960), assemblée générale : liste d’émargement, allocution
de la présidente, rapport d'activités, rapport financier, procès-
1960
11
Le procès-verbal de l’assemblée générale contient également le compte-rendu de la réunion d’information.
Le décret du 20 mai 1955 concerne la mission des dispensaires d’hygiène mentale fonctionnant dans le cadre
des services départementaux d’hygiène sociale. Ces dispensaires s’occupent du dépistage et de la prophylaxie
des maladies mentales, de l’alcoolisme, ainsi que de la postcure des malades ayant fait l’objet de soins
psychiatriques ou de cures anti-alcoolique.
12
16/68
verbaux, retranscription de la séance, correspondance, liste
23 C 29
débats, correspondance
1960
23 C 30
10èmes Journées Nationales de Aix-Marseille (14-15
octobre 1961), assemblée générale : liste d’émargement,
rapport d'activités, rapport financier, bulletins de vote, liste
électorale, procès-verbaux, retranscription de la réunion,
correspondance, listes
1961
23 C 31
10èmes Journées Nationales de Aix-Marseille (14-15
octobre 1961), journées d’étude : programmes, rapports,
retranscriptions des débats, correspondance
1961
23 C 32
11èmes Journées Nationales de Bordeaux (10-12
septembre 1962), assemblée générale ordinaire et
extraordinaire (modification statutaire) : liste d’émargement,
allocution, rapport d'activités, rapport financier, bulletins de
vote, liste électorale, modification des statuts, procèsverbaux, correspondance, listes
1962
23 C 33
11èmes Journées Nationales de Bordeaux (10-12
septembre
1962),
journées
d’étude :
rapports,
retranscriptions
des
débats,
textes
des
vœux,
correspondance, notices13, presse (Sud-Ouest, La France),
dépliant touristique
1962
23 C 34
1963), assemblée générale : liste d’émargement, allocution,
rapport d'activités, rapport financier, liste des affiliations,
procès-verbaux, correspondance, listes
1962-1963
23 C 35
débats, textes des vœux, correspondance, notice de la
fédération
1963
23 C 36
13èmes Journées Nationales d’Orléans (15-18 octobre
1964),
assemblée
générale :
programme,
liste
d’émargement,
rapport
d'activités,
procès-verbal,
correspondance, texte des vœux
1964-1965
23 C 37
14èmes Journées Nationales de Grenoble (11-13 octobre
1965), assemblée générale : liste d’émargement, rapport
d'activités, rapport financier, liste des affiliations, statuts de
1956, liste des candidats pour le nouveau conseil
d’administration, pouvoirs, procurations, bulletins de vote,
liste électorale, procès-verbaux, retranscriptions de la séance,
correspondance
1965-1966
23 C 38
14èmes Journées Nationales de Grenoble (11-13 octobre
1965), journées d’étude : programmes, rapports, textes des
vœux, coupures de presse, listes des participants
1965
23 C 39
15èmes Journées Nationales de Paris et 1ère conférence
de l’Union Internationale des Sociétés d’Aide à la Santé
Mentale (28 septembre-1er octobre 1966), assemblée
générale : allocution, rapport d'activités, liste des affiliations,
procès-verbaux,
retranscription
de
la
séance,
correspondance, devis, listes
1965-1966
23 C 40
15èmes Journées Nationales de Paris et 1ère conférence
Mentale (28 septembre-1er octobre 1966), journées
1965-1966
13
Notices des hôpitaux psychiatriques de Cadillac-sur-Garonne et de Château-Picon
17/68
d’étude
et
conférence
de
l’Union
Internationale :
programmes, rapports, retranscriptions des débats, texte des
vœux, liste des participants, fiches d’inscriptions, notices,
correspondance, presse (Le Soir)
23 C 41
Journées
Nationales
de
Nantes
(17-20
16èmes
septembre 1967), assemblée générale: allocutions, rapport
d'activités, rapport financier, liste des affiliations, procèsverbaux, correspondance
1965-1968
23 C 42
16èmes
Journées
Nationales
de
Nantes
(17-20
septembre
1967),
journées
d’étude :
rapports,
retranscriptions des discours, textes des vœux, bulletins de
participation, listes
1966-1968
23 C 43
17èmes Journées Nationales de Colmar (7-10 octobre
1968), assemblée générale : allocution, rapport d'activités,
rapport financier, liste des affiliations, liste électorale,
pouvoirs, correspondance, listes14
1967-1968
23 C 44
17èmes Journées Nationales de Colmar (7-10 octobre
1968), journées d’étude : programmes, rapports, texte des
vœux, listes des participants aux groupes d’études, bulletins
d’inscriptions, correspondance, presse (Le Soir, Dernières
nouvelles d’Alsace)
1966-1969
23 C 45
18èmes Journées Nationales de Paris et 2ème conférence
Mentale (24-26 septembre 1969), assemblée générale :
procès-verbal
1969
23 C 46
Mentale (24-26 septembre 1969), journées d’étude et
conférence de l’Union Internationale : programmes, rapports
des interventions, textes des motions et des résolutions, listes
des participants aux groupes de travail, correspondance
1969
23 C 47
Mentale (24-26 septembre 1969), organisation de la
manifestation: factures, états des dépenses et des recettes,
bulletins d’inscription, plaquettes de la manifestation,
correspondance, dépliants publicitaires, listes
1969-1970
23 C 48
19èmes Journées Nationales de Toulouse (18-30
septembre 1970), assemblée générale : allocutions, rapport
d'activités, rapport financier, liste des affiliations, procèsverbal, programmes, fiches d’inscription, correspondance,
listes
1969-1971
23 C 49
septembre
1970),
journées
d’étude :
programmes,
rapports, comptes-rendus, texte de motions, listes des
participants
1970
23 C 50
20èmes Journées Nationales de Nancy (23-25 septembre
rapport d'activités, rapport financier, liste des membres du
Conseil d’administration, bulletin de vote, retranscription de la
séance, procès-verbal, correspondance
1971
23 C 51
20èmes Journées Nationales de Nancy (23-25 septembre
1971), journées d’étude : rapports, texte des motions et
1969-1971
14
Cet article contient une étude comparative du régime des hôpitaux français et celui des hôpitaux
psychiatriques.
18/68
vœux, correspondance
23 C 52
21èmes Journées Nationales de Bruxelles et 3ème
conférence de l’Union Internationale des Sociétés
d’Aide à la Santé Mentale (25-27 septembre 1972),
assemblée générale : liste d’émargement, allocution, rapport
d'activités, rapport financier, liste des affiliations, procèsverbaux, statuts, correspondance
1971-1972
23 C 53
21èmes Journées Nationales de Bruxelles et 3ème
journées d’étude et interventions de la conférence
internationale : programme, rapports, retranscriptions des
débats, listes des participants, correspondance
1972
23 C 54
22èmes Journées Nationales de Limoges (17-19
septembre 1973), assemblée générale : rapport financier,
liste des affiliations, liste des sociétés Croix-Marine, procèsverbal, correspondance
1970-1973
23 C 55
22èmes Journées Nationales de Limoges (17-19
septembre
1973),
journées
d’étude :
programmes,
rapports, retranscriptions des débats, listes des participants
aux groupes de travail, liste d’émargement, questionnaires,
correspondance
1971-1974
23 C 56
23èmes Journées Nationales de Lille15 (26-28 septembre
1974), assemblée générale : correspondance, procès-verbal
1969-1974
23 C 57
23èmes Journées Nationales de Lille16 (26-28 septembre
1974), journées d’étude : analyse des travaux du 5ème
groupe de travail
1974
23 C 58
24èmes Journées Nationales de Reus-Salou et 4ème
assemblée générale : rapport d'activités, rapport financier,
liste des affiliations, liste des sociétés Croix-Marine, rapport
d'activités de la société du Centre, loi du 30 juin 1975,
procès-verbaux
1975
23 C 59
groupes de travail des Journées Nationales et réunions
d’étude de la conférence internationale : programmes,
rapports, allocution, texte des vœux, liste des participants,
extraits des statuts de l’Union Internationale, listes des
participants, bulletins d’inscription, correspondance, presse
(Libération)
1974-1975
23 C 60
organisation de la manifestation : plaquettes de présentation,
notices, bulletins d’inscriptions, réservations hôtelières,
graphiques, correspondance
1974-1976
23 C 61
25èmes Journées Nationales de Lyon (27-19 septembre
1976),
assemblée
générale :
rapport
d'activités,
retranscription de la séance, rapport, statuts, bulletins
d’inscription, listes des inscrits, correspondance
1975-1977
15
Les articles concernant la 23ème Journée Nationale de Lille rassemblent 4 pièces. Celles-ci ont été
récupérées dans d’autres articles lors du classement.
16
Idem.
19/68
23 C 62
1976),
journées
d’étude :
programmes,
rapports,
retranscriptions des débats, correspondance, presse (Le
Progrès, Le Figaro)
1975-1976
23 C 63
1976), réunions des groupes de travail : rapports,
retranscriptions des débats, correspondance
1976
23 C 64
26èmes Journées Nationales de Bourges (26-28
septembre 1977), assemblée générale ordinaire et
extraordinaire : liste d’émargement, liste électorale, procèsverbal, correspondance
1977
23 C 65
27èmes Journées Nationales de Caen (16-18 octobre
rapport financier, liste des affiliations, compte-rendu des
réunions régionales17, procès-verbal, cartes de délégués
1978
23 C 66
1977), journées d’étude : listes des participants aux groupes
de travail, correspondance, presse (Ouest France)
1978-1979
23 C 67
1977), organisation de la manifestation : contrat, facture
d’hôtel, correspondance
1978-1979
23 C 68
28èmes Journées Nationales d’Evian et 5ème conférence
Mentale (9-11 septembre 1979), assemblée générale :
liste d’émargement, allocution de la présidente, rapport
financier, liste des affiliations, procès-verbaux, retranscription
de la séance
1979
23 C 69
28èmes Journées Nationales d’Evian et 5ème conférence
Mentale (9-11 septembre 1979), journées d’étude :
programme, retranscriptions des débats
1979
23 C 70
29èmes Journées Nationales de Biarritz (29 septembre1er octobre 1980), assemblée générale18 : procès-verbal
1980
23 C 71
30èmes Journées Nationales de Montpellier -28-30
septembre 1981), assemblée générale : rapport d'activités,
rapport financier, liste des affiliations, pouvoirs, cartes de
délégués,
rapport
sur
la
formation
permanente,
retranscription de la séance, correspondance
1981-1982
23 C 72
30èmes Journées Nationales de Montpellier -28-30
septembre 1981), journées d’étude : programmes, discours
inaugural, rapports des intervenants, retranscriptions des
débats, listes des participants aux groupes de travail,
correspondance, presse (Midi Libre)
1980-1981
23 C 73
31èmes Journées Nationales de Dijon (20-22 septembre
1982), assemblée générale19 : rapport d'activités
1982
23 C 74
1983), assemblée générale ordinaire et extraordinaire20 :
1983
17
Les réunions régionales ont été voulues par l’assemblée générale de Bourges en 1977. Elles ont été mises en
place pour réunir les adhérents de la Fédération d’une même région afin de réfléchir à une possible évolution
des structures fédérales. L’assemblée générale de 1978 a entendu le compte-rendu de ces réunions.
18
Ce dossier, lors du dépôt, n’existait pas. Les pièces qui le composent ont été retrouvées dans d’autres
articles, ce qui explique l’aspect fragmentaire de l’article
19
Idem.
20/68
rapport moral et financier, procès-verbal
23 C 75
33èmes Journées Nationales de Clermont-Ferrand (24-26
septembre 1984), assemblée générale21 : rapport moral et
financier, procès-verbal
1984
23 C 76
34èmes Journées Nationales d’Angers (23-25 septembre
1985), assemblée générale22 : rapport moral et financier,
procès-verbal
1985
23 C 77
35èmes Journées Nationales de Bordeaux (22624
septembre 1986), assemblée générale23 : rapports moral et
financier, liste des candidats à l’élection du conseil
d’administration, procès-verbaux, correspondance, notice
d’information sur la Fédération
1986
23 C 78
36èmes Journées Nationales de Vichy (21-23 septembre
1987), assemblée générale : liste d’émargement, allocution
d’ouverture, rapport moral, procès-verbal, mandat
1987
23 C 79
36èmes Journées Nationales de Vichy (21-23 septembre
1987), organisation et bilan des journées d’études24 :
programmes, rapports, comptes-rendus, plaquettes de la
manifestation, listes des participants, presse (Libération, La
Montagne, La Tribune-L’Espoir- Le Progrès, Actualités Sociales
Hebdomadaires)
1987-1988
23 C 80
1988), assemblée générale : liste d’émargement, rapport
d'activités, rapport financier, procès-verbal, convocations
1988
23 C 81
1988), organisation de la manifestation : correspondance
avec la société organisatrice Hexatour, programmes, listes
des participants
1988-1989
23 C 82
38èmes Journées Nationales de Marseille (9-11 octobre
1989), assemblée générale : listes d’émargement, rapport
d'activités, procès-verbal, convocations, mandat
1989
23 C 83
1989), déroulement des journées d’étude : programmes,
correspondance, affiches du congrès, allocutions de la séance
inaugurale25, revue de presse, presse (Le Provençal)
1989
23 C 84
1989), organisation de la manifestation : documents
comptables,
factures
des
insertions
publicitaires,
correspondance, photographies
1988-1990
23 C 85
39èmes Journées Nationales de Blois (24-26 septembre
1990), assemblée générale : listes d’émargement, allocution
du président, rapport d'activités, rapport financier, statuts de
1990, règlement intérieur, procès-verbal, mandats
1990
20
Ce dossier, lors du dépôt, n’existait pas. Les pièces qui le composent ont été retrouvées dans d’autres
articles, ce qui explique l’aspect fragmentaire de l’article.
21
Idem.
22
Idem.
23
Idem.
24
Les documents concernant les réunions d’étude d’existent pas. Seuls deux rapports des docteurs Jolivet
(application de la loi d’orientation aux adultes) et Misès (Application de la loi d’orientation aux enfants et aux
adolescents) apparaissent car ils ont été utilisés pour préparer en sujet d’étude sur la loi d’orientation du 30
juin 1975.
25
Notamment le discours de Claude Evin, ministre de la Santé en 1989, annonçant un projet de loi qui révise la
loi de 1838. Il s’agit du seul document qui se rapporte aux réunions d’études.
21/68
23 C 86
39ème Journées Nationales de Blois (24-26 septembre
1990), journées d’étude26 : programmes, affiches de la
manifestation, allocution de la séance inaugurale, texte des
vœux, condensés de textes, presse (La nouvelle république
du Centre-Ouest, Journal Infos Santé CPAM)
1990
23 C 87
39èmes Journées Nationales de Blois (24-26 septembre
1990), organisation de la manifestation : documents
comptables, plan de répartition des tâches du comité local
d’organisation, correspondance, listes des participants et des
comités
1989-1990
23 C 88
septembre
1991),
assemblée
générale :
listes
d’émargement des associations et établissements affiliés,
rapport d'activités, rapport financier, statuts de 1990, procèsverbal, convocations, mandats, rapports27
1991
23 C 89
septembre 1991), journées d’étude28 : programmes,
allocution de la séance inaugurale, condensés de textes,
correspondance, dépliants touristiques
1991-1992
23 C 90
septembre 1991), organisation de la manifestation :
contrats avec la sociétés organisatrice Quasar, factures,
budgets prévisionnels, comptes-rendus des réunions du
comité local d’organisation, correspondance, conventions de
formation professionnelle,
liste
des participants et des
comités
1990-1991
23 C 91
41èmes Journées Nationales de Strasbourg (21-23
septembre 1992), assemblée générale : rapport d'activités,
rapport moral, rapport financier, liste des affiliations, liste des
candidats à l’élection du conseil d’administration, statuts et
règlement intérieur de 1990, procès-verbal
1992
23 C 92
septembre 1992), journées d’étude : programmes, affiches,
discours inaugural, condensés de textes, correspondance29
1990-1992
23 C 93
septembre 1992), organisation de la manifestation :
protocole d’accord avec le Crédit Mutuel, factures, relevés de
compte, contrats avec la société organisatrice Holiday Inn et
le palais des Congrès de Strasbourg, budgets, comptesrendus des réunions du comité local d’organisation, listes,
conventions de formation professionnelle
1989-1992
23 C 94
42èmes Journées Nationales de Saint-Malo (20-22
septembre 1993), assemblée générale : rapport moral et
d'activités, rapport financier, texte des motions, liste des
affiliations, procès-verbal30
1993
23 C 95
42èmes Journées Nationales de Saint-Malo (20-22
septembre 1993), journées d’étude : programmes, affiche,
condensés des textes, photocopies d’articles de presse (Ouest
France, Le Télégramme)
1993
23 C 96
42èmes
Journées
Nationales
de
Saint-Malo
(20-22
1991-1994
26
Les rapports des réunions d’étude n’apparaissent pas dans cet article.
Les rapports présentés à l’assemblée générale du 22 septembre 1991 concernent le Travail thérapeutique, la
rénovation des textes de 1958 et les foyers médico-sociaux dits à double tarification.
28
Les rapports des réunions d’étude n’apparaissent pas dans cet article.
29
Notamment les demandes de patronage auprès d’hommes politiques et de personnalités diverses.
30
A noter la présence d’un message de l’ancienne présidente, Alice Delaunay, qui rappelle la fondation et les
buts de la Fédération.
27
22/68
septembre 1993), organisation de la manifestation par le
société organisatrice du Palais du Grand Large : contrats,
bilan financier, règlement d’utilisation, correspondance, listes
23 C 97
1994), assemblée générale : liste d’émargement des
établissement associés, rapport moral et d'activités, comptes
annuels, perspectives, procès-verbal
1994
23 C 98
1994), journées d’étude : programmes, affiche, allocutions,
rapport, liste d’émargement, liste des participants
1994
23 C 99
1994), organisation de la manifestation : protocole d’accord
avec la société organisatrice Alice Congrès, devis, factures,
contrat avec le
CNIT31, correspondance, conventions de
formation professionnelle
1993-1995
23 C 100
44èmes Journées Nationales de Lille (18-20 septembre
1995), assemblée générale : budget prévisionnel, liste des
affiliations, procès-verbal
1995
23 C 101
1995), journées d’étude : programmes, liste d’émargement,
discours de la séance inaugurale, liste des participants,
plaquettes d’information sur la Fédération
1995
23 C 102
1995), organisation de la manifestation par la société
organisatrice Alice Congrès : protocoles d’accord, avoir,
factures, correspondance, devis, documents comptables,
conventions de formation professionnelle
1994-1996
23 C 103
45èmes Journées Nationales de Montpellier (23-25
septembre
1996),
assemblée
générale :
listes
d’émargement, rapport d'activités, comptes annuels, budget
prévisionnel, dossier concernant
les motions adoptées par
l’assemblée32, procès-verbal
1996
23 C 104
septembre 1996),
•
gestion financière du congrès par l’agence Chairman
Congrès : protocole d’accord, contrat de collaboration,
dossier d’ouverture de compte, relevés de compte33,
bilans financiers, correspondance (1995-1997)
•
organisation matérielle de la manifestation : devis du
palais des congrès la Corum, programmes, affiches
listes (1994-1996)
1994-1997
23 C 105
septembre 1996), journées de formation continue :
conventions de formation professionnelles, correspondance
[classement par ordre alphabétique des communes où siègent
les établissements envoyant leurs employés à la formation
continue Croix-Marine]
1996
23 C 106
46èmes Journées Nationales d’Amiens (22-24 septembre
1997), assemblée générale : listes d’émargement, rapport
d'activités, rapport moral, comptes annuels, budget
prévisionnel, statuts et règlement intérieur de 1990, décret
1997
31
Centre des Nouvelles Industries et Techniques (Paris-La Défense).
Notamment motions portant sur l’ordonnance du 24 avril 1996 sur la réforme de l’hospitalisation publique et
privée et sur la loi-cadre contre l’exclusion.
33
Ce dossier contient des photocopies d’un extrait du Journal Officiel du 2 avril 1992 (transfert du siège de la
Fédération à Paris) et du décret du 28 février 1986 (déclaration d’utilité publique de la Fédération).
32
23/68
d’utilité publique du 28 février 1986, liste des affiliations,
procès-verbal, pouvoirs, mandats, correspondance, cassettes
audio de la séance
23 C 107
1997), organisation et déroulement des journées d’étude :
programmes
des
ateliers,
arguments,
rapports,
questionnaires
d’évaluation,
affiches,
correspondance,
dépliants touristiques, cassettes audio des débats
1996-1997
23 C 108
1997),
•
organisation de la manifestation par le comité local
d’organisation
et
la
commission
scientifique :
ébauches de programmes, listes récapitulatives,
contrat de location, devis, correspondance, fiches de
participation aux réunions, liste d’émargement,
arguments, relevés d’identité bancaires (1995-1997)
•
gestion financière par la société Mégacité : protocole
d’accord, extraits de compte, factures, listes
récapitulatives des mouvements bancaires, devis,
contrat
de
location,
dépliants
publicitaires,
correspondance (1995-1998)
1995-1998
23 C 109
1997), gestion des inscriptions et des participants : listes
d’émargement, listes diverses
1997
23 C 110
1997), journées de formation continue : conventions de
formation professionnelle, correspondance [classement par
ordre alphabétique des communes où siègent les
établissements envoyant leurs employés à la formation
1997
23 C 111
47èmes Journées Nationales de Besançon (14-16
septembre
1998),
assemblée
générale :
listes
d’émargement, rapport d'activités, comptes annuels, budgets
prévisionnels, allocution, procès-verbal, liste des candidats à
l’élection du conseil d’administration, fiches de participation,
mandats, pouvoirs, correspondance, dépliants touristiques,
cassettes audio de la séance
1998
23 C 112
septembre 1998), déroulement des journées d’étude :
allocutions34, rapports des interventions, arguments des
ateliers, listes d‘émargement, correspondance
1997-1998
23 C 113
septembre 1998), conférences des journées d’étude :
programmes, affiches, cassettes vidéo et cassettes audio des
différentes interventions, presse (hors-série Pratiques en
santé mentale, Les dépêches, Le Progrès), dépliants
touristiques
1998
23 C 114
septembre 1998),
•
gestion financière et organisation matérielle par le
Comité local d’organisation et la Commission
scientifique : comptes-rendus des réunions, comptes
de
gestion,
devis,
contrat
de
location,
correspondance, plaquette de présentation, dépliants
publicitaires, badges (1996-1998)
•
gestion et organisation par la société organisatrice
1996-1998
34
Et notamment celle de Bernard Kouchner, secrétaire d’Etat à la Santé.
24/68
Jonathan
Communications :
devis,
protocoles
d’accord, factures, correspondance, relevés d’identité
bancaire, listes, bons de réservation hôtelière (19971998)
23 C 115
septembre 1998), journées de formation continue :
conventions de formation professionnelle, correspondance
[classement par ordre alphabétique des communes où siègent
les établissements envoyant leurs employés à la formation
1998
23 C 116
septembre 1998), évaluation des journées d’étude :
questionnaires envoyés aux participants
1998
23 C 117
48èmes Journées Nationales de Nice (20-22 septembre
199), déroulement des journées d’étude35 : programme,
rapports
1999
•
Assemblée générale extraordinaire (23 C 118)
23 C 118
Assemblée générale extraordinaire (modifications
statutaires) du 11 décembre 1990, participation à
l’assemblée : listes d’émargement des associations et
établissements associés, mandats.
1990
Les organes non statutaires (23 C 119 - 23 C 120)
Les archives concernant les conseils non statutaires se rapportent à quelques commissions
mises en place par le conseil d’administration et au Conseil National des Coordinations (CNC).
Le conseil d’administration a créé de nombreuses commissions mais elles n’apparaissent en général
que dans les procès-verbaux des réunions du conseil. Seuls la Commission Technique Psychiatrique
et le Comité des structures ont quelques documents propres.
La Commission Techniques Psychiatrique, composée des membres du conseil
d’administration qui sont tous des psychiatres, s’est réunie la 8 avril 1975. Cependant le dossier
composé des convocations à la réunion ne permet pas de saisir les objectifs de cette commission.
Le Comité des structures a été décidé par le conseil d’administration du 22 mars 1976 afin
d’étudier les réformes à apporter à la structure de la Fédération. En effet après le décès de Pierre
Doussinet, fondateur et secrétaire général de la Fédération, celle-ci traverse une période de crise
et de doute. Aussi la direction fédérale a souhaité repartir sur de nouvelles bases et cherche à
redéfinir les orientations du mouvement Croix-Marine.
Le deuxième article concerne le Conseil National des Coordinations. Au début des années
1990, la Fédération mène une réflexion poussée concernant la régionalisation. En effet la vie
fédérale est conditionnée par la vie des associations et des coordinations régionales qu’elle
rassemble. Or ces coordinations augmentent, à cette période, en nombre et en activité. La
Fédération considère alors qu’un suivi est particulièrement nécessaire et implique l’augmentation
des moyens fédéraux. Plusieurs projets sont lancés dans cette optique et en particulier celui d’un
conseil des coordinations qui aurait pour but de gérer les problèmes organisationnels et les liens de
la Fédération avec les entités régionales. Il s’est réuni pour la première fois le 24 janvier 1991,
rassemblant des délégués des conseils d’administration de chaque coordination. Dés lors les
35
Lors de dépôt, cet article n’existait pas. Les pièces qui le composent proviennent d’autres dossiers.
25/68
coordinations régionales peuvent exposer leurs problèmes, leurs actions et monter des projets en
commun.
Les deux articles qui composent cette partie consacrée aux organes non statutaires
représentent 0,05 mètre linéaire.
•
Commissions diverses (23 C 119)
23 C 119
•
Commissions
mises
en
place
par
le
conseil
d’administration,
•
Réunion de la Commission Technique Psychiatrique le
8 avril 1975 : correspondance (1975)
•
Comité des structures : correspondance, rapports sur
la politique générale et les structures de la
Fédération36 (1976)
1975-1976
Conseil national des coordinations (23 C 120)
23 C 120
Conseil National des Coordinations, délibérations : listes
d‘émargement, procès-verbaux, fiches de participation,
dossiers sur la régionalisation et les forums
1994-1997
Associations affiliées et établissements associés (23 C 121 - 23 C 239)
La Fédération Croix-Marine est un mouvement national d’associations et d’établissements
engagés dans des actions en faveur des personnes souffrant de troubles psychiatriques.
La Fédération a voulu utiliser un schéma pyramidal pour organiser les personnes morales qui la
constituent sur le territoire. C’est la structure la plus couramment utilisée par les fédérations
d’associations dans les années 1950, parce qu’elle correspond particulièrement bien à un Etat
centralisé.
Dans un premier temps, la Fédération a prévu différents statuts pour les associations CroixMarine. En effet il est possible de créer des associations dont l’action s’étend sur l’ensemble d’une
région, coordonnant celle de sections départementales, ou bien des associations dont l’action
s’exerce sur un département ou plus localement. Puis en 1968, une deuxième forme d’adhésion se
développe. De nombreux établissements adhèrent à la Fédération en tant que membres associés.
Chacun de ces niveaux dispose d’un statut spécifique. Ce système d’organisation a fonctionné plus
ou moins bien selon les régions.
Après une restructuration dans les années 1980, la Fédération a opté pour un système qui
s’appuie davantage sur les régions. Actuellement il existe 14 coordinations régionales qui sont
chargées d’effectuer en travail de terrain avec des réunions régulières de formation et d’échanges.
On peut noter que certains documents remontent à la période antérieure à la création de la
Fédération Croix-Marine. Ils sont relatifs à la première société Croix-Marine créée en 1947 à
Clermont-Ferrand et à ses sections situées dans la région sanitaire de Clermont-Ferrand, ainsi qu’à
la Société d'Hygiène mentale des Basses-Pyrénées37 créée par Alice Delaunay en 1951.
36
En ce qui concerne les travaux du Comité des structures, on retrouve les rapports de ce dernier dans les
séances du conseil d’administration de l’année 1976 (23 C 06).
37
Actuellement département des Pyrénées-Atlantiques.
26/68
Les adhésions
Les associations et établissements associés constituent le « tissu vivant » de la Fédération.
Ils exercent leurs activités dans les secteurs de la psychiatrie adulte et de la psychiatrie infantojuvénile aussi bien dans le cadre public que privé (à but non lucratif).
Deux formes d’adhésion à la Fédération sont possibles. L’association peut devenir une
association affiliée. Elle affirme ainsi sa volonté d’appliquer les objectifs de la Fédération.
Cette demande d’affiliation est possible pour toute association régie par la loi du 1er juillet 1901,
excepté pour l’Alsace qui possède une législation spécifique. L’association doit adresser une
demande à la direction fédérale, puis être agréée par l’assemblée générale et le conseil
d’administration.
Le terme de dossier d’affiliation, pour les associations affiliées dans les analyses, regroupe
différents documents nécessaires aux associations lors de leur demande d’adhésion à la Fédération.
Le dossier peut comprendre une lettre de candidature, une lettre de parrainage (obligatoire depuis
1977), un exemplaire des statuts, la composition du bureau et du conseil d’administration de
l’association. Celle-ci doit faire parvenir le récépissé de déclaration à la Préfecture ainsi que l’extrait
du Journal Officiel enregistrant sa constitution officielle. Des conventions et des règlements
intérieurs sont parfois présents.
De plus, les articles comprennent de nombreux rapports d'activités, des procès-verbaux de
conseils d’administration et d’assemblées générales car les associations affiliées sont tenues de
rendre compte de leurs activités à la Fédération.
Ainsi cette partie montre un très large éventail des différentes actions possibles dans le domaine de
la Santé mentale.
Il convient de noter la présence du terme de « société Croix-Marine » dans les archives
pour désigner une association. Ce changement d’intitulé s’est fait pour des raisons juridiques car la
Fédération payait une taxe pour l’utilisation de ce terme. Aussi, pour éviter toute confusion, on
trouve uniquement dans les analyses le terme d’association Croix-Marine, même pour les sociétés
qui n’ont pas fait le changement de terme notamment pour des raisons de dissolution.
La deuxième forme d’adhésion est le statut d’établissement associé. Ce statut permet aux
adhérents de poursuivre des objectifs proches de ceux de la Fédération Croix-Marine. Cette
adhésion est possible pour tout établissement public ou privé : Hôpital ou service psychiatrique,
Clinique, Mutuelle, Maison de Santé, Institution Médico-Educative, Centre d’Aide par le Travail,
Atelier Protégé, etc.
La procédure est plus simple. Dans un premier temps, il faut remplir une fiche d’adhésion,
accompagnée d’une lettre du directeur de l’établissement. Après étude, les membres associés sont
agréés par l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration.
On retrouve ces demandes et agréments dans cette partie.
Le classement de ces documents reflète l’organisation des adhérents par région. En effet,
on a voulu montrer les différents niveaux hiérarchiques de l’organisation de la Fédération sur le
territoire. On trouve tout d’abord la prospection au niveau régional, les relations de la Fédération
avec les associations régionales s’il y en a, puis les relations avec les associations départementales
et locales par département. De plus après l’analyse des documents par région, le chercheur peut
consulter une liste de tous les adhérents par département de chaque région. Ainsi se dégage la
dynamique des régions et l’implantation de la Fédération sur le territoire.
Classer cette partie s’est révélé difficile pour certains départements et régions car les
documents se sont avérés très superficiellement classés. De plus pour quelques adhérents, il fut
assez délicat de retrouver la forme de leur adhésion exacte à cause de l’absence de certains
documents. Enfin, il a fallu réintégrer trois boîtes de statuts d’associations, vérifier si chaque
adhérent avait bien ses statuts dans son dossier et compléter ces derniers si nécessaire.
Cette partie comprend 119 articles et mesure 3,3 mètres linéaires.
•
Alsace (23 C 121 - 23 C 123)
23 C 121
Relations de la Fédération avec des professionnels de la
Santé Mentale, prospection : correspondance
sd, 1955-1967
23 C 122
Relations
des
associations
établissements
associés
du
sd, 1957-1995
affiliées
Bas-Rhin
et
des
avec
la
27/68
Fédération, adhésion et suivi de l’activité : dossiers
d’affiliation,
fiches
d’adhésion,
rapport
d'activités,
correspondance
23 C 123
•
Relations des associations affiliées du Haut-Rhin avec
la Fédération, idem
1948-1990
Aquitaine (23 C 124 - 23 C 130)
23 C 124
Santé Mentale, prospection et information : correspondance
1960-1992
23 C 125
Relations de la Fédération avec l’association d’Hygiène
Mentale d’Aquitaine, création et suivi de l’activité : statuts,
procès-verbaux d’assemblées générales, rapport d'activités,
listes des membres du conseil d’administration, dossiers de
projet, correspondance
sd, 1955-1996
23 C 126
Relations de l’association affiliée et des établissements
associés de la Dordogne avec la Fédération, adhésion et
suivi de l’activité : dossier d’affiliation, fiches d’adhésion,
procès-verbaux d’assemblées générales, rapport d'activités,
plaquettes et dossiers de présentation, programmes,
correspondance, coupures de presse (Journal Sud-Ouest, La
France), photographies
sd, 1956-1988
23 C 127
Relations des associations affiliées et des membres
associés de la Gironde avec la Fédération, idem
sd, 1955-1998
23 C 128
Relations des membres associés des Landes avec la
Fédération, idem
sd, 1963-1980
23 C 129
Relations de l’association affiliée et du membre associé
du Lot-et-Garonne avec la Fédération, idem
1955-1970
23 C 130
associés des Pyrénées-Atlantiques38 avec la Fédération,
idem
sd, 1951-1994
•
Auvergne (23 C 131 - 23 C 136)
23 C 131
Relations de la Fédération avec des professionnels de
la
Santé
Mentale,
information
et
prospection :
correspondance, conditions d’admission, texte officiel sur la
Sécurité sociale, dossier de présentation, photographies
sd, 1947-1982
23 C 132
Relations de la Fédération avec l’association CroixMarine d’Auvergne d’aide à la Santé Mentale39, création
et suivi de l’activité : statuts, convention, plaquettes et
dossiers de présentation, correspondance
1951-1998
23 C 133
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de l’Allier avec la Fédération,
adhésion et suivi de l’activité : dossiers d’affiliation, fiches
d’adhésion, procès-verbaux d’assemblées générales et de
conseils d’administration, rapport d'activités, plaquettes et
sd, 1947-1994
38
39
Ce département correspond à l’ancien département des Basses-Pyrénées.
Anciennement appelée Société d'Hygiène Mentale du Centre.
28/68
dossiers de présentation, programmes, correspondance, liste
des adhérents de la région, plans, coupures de presse (Le
Cantal indépendant, La Dépêche, L’Eveil, La Liberté, La
Montagne), photographies
23 C 134
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Cantal avec la Fédération,
idem
sd, 1948-1996
23 C 135
associés de la Haute-Loire avec la Fédération, idem
1947-1991
23 C 136
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Puy-de-Dôme avec la
Fédération, idem
sd, 1951-1998
•
Basse-Normandie (23 C 137 - 23 C 140)
23 C 137
Santé Mentale, prospection et information : correspondance,
plaquettes et dossiers de présentation
1953-1988
23 C 138
Mentale de Basse-Normandie, création et suivi de
l’association :
statuts,
procès-verbaux
d’assemblées
générales, correspondance, plaquette de présentation,
bulletin de l’association, affiche, plans
1988-1991
23 C 139
Relations des associations affiliées du Calvados avec la
d’affiliation,
fiches
d’adhésion,
rapport
d’activités,
correspondance, plaquettes et dossiers de présentation, listes
des adhérents, programmes, affiches, coupures de presse
1952-1992
23 C 140
Relations
des
associations
affiliées
établissements associés de la Manche
Fédération, idem
et
des
avec la
1966-1994
23 C 141
plaquettes de présentation
1957-1970
23 C 142
Relations des associations affiliées de Côte-d’Or avec la
d’affiliation,
rapports
d’activités,
bilans
financiers,
correspondance, programmes, coupures de presse (Journal
du Centre), liste des publications de la Fédération,
périodiques, règlement de concours
sd, 1957-1982
23 C 143
Relations de l’association affiliée et du membre associé
de la Nièvre avec la Fédération, idem
1954-1978
23 C 144
Relations de l’association affiliée de Saône-et-Loire
avec la Fédération, idem
1987-1991
23 C 145
Relations de l’association affiliée de l’Yonne avec la
Fédération, idem
1953-1984
•
Bourgogne (23 C 141 - 23 C 145)
29/68
•
Bretagne (23 C 146 - 23 C 150)
23 C 146
1956-1997
23 C 147
associés des Côtes-d’Armor avec la Fédération, adhésion
et suivi de l’activité : dossiers d’affiliation, fiches d’adhésion,
procès-verbaux d’assemblées générales et de conseils
d’administration, documents juridiques40, comptes-rendus de
réunions, correspondance, plaquette de présentation,
programmes, bulletins de liaison, coupures de presse
1974-1997
23 C 148
Relations des associations affiliées du Finistère avec la
Fédération, idem, documents juridiques41
1972-1991
23 C 149
associés d’Ille-et-Vilaine avec la Fédération, idem
1953-1993
23 C 150
Relations des associations affiliées du Morbihan avec la
Fédération, idem
1955-1993
•
Centre (23 C 151 - 23 C 157)
23 C 151
programme
1960-1993
23 C 152
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Cher avec la Fédération,
conseils
d’administration,
dossiers et plaquettes de
présentation, correspondance, liste de donateurs, photocopies
de chèques42, coupures de presse (Berry, Berry République,
La Voix du Sancerrois, La Nouvelle République du centre
Ouest, France Soir, Paris Presse, L’Intransigeant, La
Montagne), cartes postales
1954-1995
23 C 153
Relations des associations affiliées de l’Eure-et-Loire
1954-1992
23 C 154
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de l’Indre avec la Fédération,
idem
1962-1981
23 C 155
Relations
des
associations
affiliées
l’établissement associé de l’Indre-et-Loire
Fédération, idem
et
de
avec la
sd, 1957-1990
23 C 156
Relations
des
associations
affiliées
établissements associés du Loir-et-Cher
Fédération, idem
et
des
avec la
sd, 1953-1992
40
Ces documents sont uniquement présents dans l’article 23 C 148. Ce dernier se voit appliquer les délais de la
loi du 3 janvier 1979, c’est-à-dire 100 ans. Il sera consultable en 2096.
41
Conformément à la loi du 3 janvier 1979 cet article se voit imposer un délai de communicabilité de 100 ans
car il contient des documents juridiques. Le dossier sera consultable en 2096.
42
Conformément à la loi du 3 janvier 1979 sur les délais de communication, cet article se voit imposer un délai
de communicabilité de 30 ans.
30/68
23 C 157
•
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Loiret avec la Fédération,
idem
1955-1995
Champagne-Ardenne (23 C 158 - 23 C 162)
23 C 158
1969
23 C 159
Relations des établissements associés des Ardennes
avec la Fédération, adhésion et suivi de l’activité : fiches
d’adhésion, rapports d’activités, correspondance
1968-1995
23 C 160
Relations de l’établissement associé de l’Aude avec la
Fédération, idem
1962-1991
23 C 161
Relations de l’association affiliée de la Marne avec la
Fédération, idem
1988-1990
23 C 162
Relations de l’association affiliée et de l’établissement
associé de la Haute-Marne avec la Fédération, idem
1959-1994
•
Corse (23 C 163)
23 C 163
•
Relations de l’association affiliée avec la Fédération,
adhésion et suivi de l’activité : dossier d’affiliation,
correspondance
1960-1974
Franche-Comté (23 C 164 - 23 C 168)
23 C 164
1955-1992
23 C 165
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Doubs avec la Fédération,
d’adhésion, procès-verbaux d’assemblées générales, rapports
financiers, correspondance
1953-1992
23 C 166
Relations de l’établissement associé de Haute-Saône
1990-1991
23 C 167
Relations de l’association affiliée du Jura avec la
Fédération, idem
1956-1991
23 C 168
Relations de l’association affiliée du Territoire de
Belfort avec la Fédération, idem
1957-1984
•
Haute-Normandie (23 C 169 - 23 C 170)
23 C 169
Relations
des
associations
affiliées
et
de
l’établissement associé de l’Eure avec la Fédération,
1960-1985
31/68
d’adhésion,
procès-verbaux
d’assemblées
générales,
correspondance
23 C 170
•
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de Seine-Maritime avec la
Fédération, idem
1960-1993
Ile-de-France (23 C 171 - 23 C 181)
23 C 171
plaquettes de présentation, programmes, devis, presse
(Réadaptation, Royat Journal), cartes postales, photographies
sd, 1962-1995
23 C 172
Mentale d’Ile-de-France, création et suivi de l’association :
statuts, procès-verbaux d’assemblées générales et de conseils
d’administration, dossier de dissolution, correspondance,
plaquettes de présentation, Journal officiel, coupures de
presse, liste des publications, photographies
1953-1977
23 C 173
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements
associés
de
l’Essonne
avec
la
d’affiliation, fiches d’adhésion, procès-verbaux d’assemblées
générales, correspondance ; liste de donateurs, reçu de dons,
photocopies de chèques43, bulletin d’information, coupures de
presse (L’Express, Le journal La Croix)
1953-1994
23 C 174
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés des Hauts-de-Seine avec la
Fédération, idem
1965-1996
23 C 175
Relations des associations affiliées de Paris avec la
Fédération, idem [classement alphabétique des associations
commençant par la lettre A]
1958-1995
23 C 176
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de Paris avec la Fédération,
idem [classement alphabétique des associations de C à Z et
des établissements de A à Z]
1957-1995
23 C 177
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de la Seine-et-Marne avec la
Fédération, idem
1959-1988
23 C 178
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de la Seine-Saint-Denis avec la
Fédération, idem
1959-1995
23 C 179
Relations
des
associations
affiliées
l’établissement associé du Val-de-Marne
Fédération, idem44
et
de
avec la
1960-1993
23 C 180
Relations
des
associations
établissements
associés
du
Fédération, idem
et
des
avec
la
1969-1994
affiliées
Val-d’Oise
43
Ces documents sont uniquement présents dans l’article 23 C 179. Selon les délais de la loi du 3 janvier 1979,
c’est-à-dire 30 ans, l’article sera consultable en 2023.
44
Des photocopies de chèques sont présentes dans l’article 23 C 179. Selon les délais de la loi du 3 janvier
1979, c’est-à-dire 30 ans, l’article sera consultable en 2023.
32/68
23 C 181
et
des
avec
la
1965-1994
23 C 182
statuts
1970-1992
23 C 183
Relations de l’association affiliée de l’Aude avec la
d’affiliation, procès-verbaux d’assemblées générales, dossiers
de projet, plaquettes de présentation, programmes, coupures
de presse (France Soir, La Montagne, Midi Région),
périodique, questionnaires, plans, photographies
1968-1989
23 C 184
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Gard avec la Fédération,
idem
1955-1992
23 C 185
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de l’Hérault avec la Fédération,
idem
1952-1992
23 C 186
Relations
des
associations
affiliées
établissements associés de la Lozère
Fédération, idem
et
des
avec la
sd, 1947-1991
23 C 187
Relations des associations affiliées
Orientales avec la Fédération, idem
Pyrénées
sd, 1971-1994
23 C 188
Relations
des
associations
affiliées
et
des
conseils
d’administration,
programmes,
dossiers
de
présentation, correspondance, coupures de presse (La
Montagne du Sud, Le Populaire), textes législatifs et
réglementaires, plans, cartes postales, photographies
sd, 1953-1994
23 C 189
associés de la Creuse avec la Fédération, idem
1963-1991
23 C 190
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de la Haute-Vienne avec la
Fédération, idem
1953-1995
•
•
•
Relations
des
associations
établissements
associés
des
Fédération, idem.
affiliées
Yvelines
Languedoc-Roussillon (23 C 182 - 23 C 187)
des
Limousin (23 C 188 - 23 C 190)
Lorraine (23 C 191 - 23 C 195)
23 C 191
1960-1966
33/68
statuts
23 C 192
Relations
des
associations
affiliées
et
des
conseils
d’administration,
correspondance,
rapports,
programmes, coupures de presse (Le Républicain Lorrain)
1954-1995
23 C 193
associés de la Meuse avec la Fédération, idem
sd, 1958-1994
23 C 194
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de Moselle avec la Fédération,
idem
1963-1996
23 C 195
Relations de l’association affiliée des Vosges avec la
Fédération, idem
1997
•
Midi-Pyrénées (23 C 196 - 23 C 203)
23 C 196
fiches de renseignements, plaquettes de présentation
1959-1992
23 C 197
Relations de l’association affiliée des Vosges avec la
générales et de conseils d’administrations, correspondance,
programmes, dossiers de projet, liste de donateurs, reçus de
dons, photocopies de chèques45, plaquettes de présentation,
périodiques (Cahier de l’université psychiatrique, l’Elan)
1959-1986
23 C 198
associé de l’Aveyron avec la Fédération, idem
1961-1992
23 C 199
associé du Gers avec la Fédération, idem
1959-1993
23 C 200
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de Haute-Garonne avec la
Fédération, idem
1953-1992
23 C 201
Relations de l’association
Fédération, idem46
la
1962-1996
23 C 202
Relations de l’association affiliée des Hautes-Pyrénées
1974
23 C 203
Relations de l’association du Tarn avec la Fédération,
idem
1956-1992
affiliée
du
Lot
avec
45
Ces documents sont uniquement présents dans l’article 23 C 197. Selon les délais de la loi du 3 janvier 1979,
c’est-à-dire 30 ans. Le dossier sera consultable en 2025.
46
Des photocopies de chèque sont présentes dans l’article 23 C 201. Selon les délais de la loi du 3 janvier
1979, c’est-à-dire 30 ans. L’article sera consultable en 2025.
34/68
•
Nord-Pas-de-Calais (23 C 204 - 23 C 206)
23 C 204
sd, 1967-1981
23 C 205
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Nord avec la Fédération,
conseils d’administration, correspondance, programmes,
dossiers et plaquettes de présentation, contrat, pétition,
affiches
sd, 1952-1995
23 C 206
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Pas-de-Calais avec la
Fédération, idem
1956-1992
•
Pays-de-Loire (13 C 207 - 23 C 211)
23 C 207
Santé Mentale, information : correspondance
sd, 1987-1988
23 C 208
Relations des associations affiliées de la LoireAtlantique avec la Fédération, adhésion et suivi de
l’activité : dossiers d’affiliation, fiches d’adhésion, procèsverbaux
d’assemblées
générales
et
de
conseils
d’administration,
rapports
d’activités,
correspondance,
programmes, dossiers de projet, plaquettes de présentation,
plan, arrêté, cartes postales, coupures de presse
sd, 1965-1991
23 C 209
Relations
des
associations
affiliées
l’établissement associé du Maine-et-Loire
Fédération, idem
et
de
avec la
1955-1992
23 C 210
Relations de l’association affiliée de la Sarthe avec la
Fédération, idem
1955-1992
23 C 211
associé de la Vendée avec la Fédération, idem
1956-1992
•
Picardie (23 C 212 - 23 C 215)
23 C 212
1958-1989
23 C 213
Relations
des
associations
affiliées
et
de
l’établissement associé de l’Aisne avec la Fédération,
conseils
d’administration,
rapports
d’activités,
correspondance, programmes, dossiers de projet, plaquettes
de présentation, plan, arrêté, cartes postales, coupures de
presse
sd, 1956-1992
23 C 214
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de l’Oise avec la Fédération,
idem
sd, 1965-1996
35/68
23 C 215
•
associé de la Somme avec la Fédération, idem
1981-1991
Poitou-Charentes (23 C 216 - 23 C 220)
23 C 216
Relations de la Fédération et des professionnels de la
Santé
mentale,
information
et
prospection :
correspondance, plaquettes de présentation
1955-1974
23 C 217
Relations de l’établissement associé de Charente avec
la Fédération, adhésion et suivi de l’activité : fiches
d’adhésion, correspondance
1975
23 C 218
Relations de l’établissement associé
Maritime avec la Fédération, idem
Charente-
1968
23 C 219
Relations de l’association affiliée des Deux-Sèvres avec
1977-1984
23 C 220
Relations de l’établissement associé de la Vienne avec
1954-1970
•
de
Provence-Alpes-Côte-d’Azur (23 C 221 - 23 C 228)
23 C 221
Santé mentale, information : correspondance, dossiers de
présentation
1962-1987
23 C 222
Mentale du Sud-Est, création et suivi de l’activité : dossier
d’affiliation, procès-verbaux de conseil d’administration,
budgets, correspondance, dossier de projet, programmes,
plaquette de présentation, questionnaire, arrêté préfectoral,
article (La quotidien du médecin)
sd, 1953-1994
23 C 223
associé
des
Alpes-de-Haute-Provence
avec
la
générales et de conseils d’administration, rapports d’activités,
correspondance, programmes, dossiers de projet, plaquettes
de présentation, coupures de presse (France-Dimanche, La
Journal du Var)
sd, 1958-1991
23 C 224
Relations
des
associations
affiliées
et
de
l’établissement associé des Alpes-Maritimes avec la
Fédération, idem
sd, 1964-1997
23 C 225
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés des Bouches-du-Rhône avec la
Fédération, idem
sd, 1953-1995
23 C 226
Relations des associations affiliées des Hautes-Alpes
1954-1992
23 C 227
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Var avec la Fédération, idem
sd, 1956-1991
23 C 228
associés du Vaucluse avec la Fédération, idem
1945-1991
36/68
•
Rhône-Alpes (23 C 229 - 23 C 237)
23 C 229
Santé
mentale,
information
et
prospection :
correspondance, plaquettes de présentation
sd, 1952-1990
23 C 230
associé de l’Ain avec la Fédération, adhésion et suivi de
l’activité : dossiers d’affiliation, fiches d’adhésion, procèsverbaux
d’assemblées
générales
et
de
conseils
d’administration,
rapports
d’activités,
correspondance,
comptes-rendus de conférences, programmes, plaquettes de
présentation, décret, coupures de presse (Le Courrier de
Bourg, La Dépêche l’Eclair)
1953-1972
23 C 231
associés de l’Ardèche avec la Fédération, idem
1951-1989
23 C 232
Relations
des
associations
affiliées
établissements associés de la Drôme
Fédération, idem
et
des
avec la
1951-1996
23 C 233
associé de la Haute-Savoie avec la Fédération, idem
1973-1986
23 C 234
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de l’Isère avec la Fédération,
idem
1955-1991
23 C 235
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés de la Loire avec la Fédération,
idem
sd, 1953-1994
23 C 236
Relations
des
associations
affiliées
et
des
établissements associés du Rhône avec la Fédération,
idem
1952-1996
23 C 237
Relations des associations affiliées de la Savoie avec la
Fédération, idem
sd, 1954-1988
•
Départements d’Outre-Mer (23 C 238)
23 C 238
•
Relations des associations affiliées avec la Fédération,
adhésion et suivi de l’activité : dossiers d’affiliation, comptesrendus de réunions, correspondance, programmes, factures,
listes
1956-1989
Territoires d’Outre-Mer (23 C 239)
23 C 239
Relations de l’association affiliée avec la Fédération,
adhésion et suivi de l’activité : dossiers d’affiliation, compterendu de réunion, correspondance, programmes, factures,
listes
1956-1989
37/68
•
Belgique (23 C 240)
23 C 240
Relations de l’établissement avec la Fédération,
adhésion et suivi de l’activité : statut, convention,
correspondance, rapport d’activité, texte de loi
1988-1990
Chrono (23 C 241 - 23 C 270)
Le chrono de courrier de la Fédération commence en janvier 1983 et se termine en
décembre 1997. Conformément au principe même du chrono, on y retrouve le courrier envoyé par
la Fédération, classé par numéros de référence.
A la fin du chrono traditionnel, le secrétariat de la Fédération a regroupé le courrier des années
1995, 1996 et 1997. Cette correspondance est classée selon l’expéditeur, c’est-à-dire le secrétariat
général, la direction fédérale, ainsi que le président. Une dernière partie est rassemblée selon les
destinataires. Cette correspondance, classée de manière particulière, n’a pas été réorganisée afin
d’obéir au principe de respect des fonds. Elle correspond aux cotes 23 C 268-270. Ces articles ne
sont pas seulement composés de chrono mais comportent également des pièces jointes
(rapports…). On retrouve dans les articles du chrono traditionnel (23 C 264-267) les doubles de
cette correspondance.
•
Chrono traditionnel (23 C 241 - 23 C 267)
23 C 241
Courrier envoyé par la Fédération : chrono de courrier,
pièces jointes (janvier - mai 1983)
1983
23 C 242
Courrier envoyé par la Fédération : idem (juin - juillet
1983)
1983
23 C 243
Courrier envoyé
septembre 1983)
-
1983
23 C 244
Courrier envoyé par la Fédération : idem (octobre décembre 1983)
1983
23 C 245
Courrier envoyé par la Fédération : idem (janvier - avril
1984)
1984
23 C 246
Courrier envoyé par la Fédération : idem (mai - juillet
1984)
1984
23 C 247
Courrier envoyé
septembre 1984)
-
1984
23 C 248
Courrier envoyé par la Fédération : idem (octobre 1984 février 1985)
1984-1985
23 C 249
Courrier envoyé par la Fédération : idem (mars - juillet
1985)
1985
23 C 250
Courrier envoyé par la Fédération : idem [les chrono
d’octobre, novembre, décembre 1985 et de janvier 1986 sont
manquants] (août 1985 - août 1986)
1985-1986
23 C 251
Courrier envoyé par la Fédération : idem (septembre
1986 - décembre 1987)
1986-1987
23 C 252
Courrier envoyé par la Fédération : idem (janvier - août
1988
par
par
la
la
Fédération :
Fédération :
idem
idem
(août
(août
38/68
1988)
23 C 253
Courrier envoyé par la Fédération : idem (septembre décembre 1988)
1988
23 C 254
Courrier envoyé par la Fédération : idem (janvier - mai
1989)
1989
23 C 255
Courrier envoyé par la Fédération : idem (juin - décembre
1989)
1989
23 C 256
Courrier envoyé par la Fédération : idem (janvier - août
1990)
1990
23 C 257
Courrier envoyé par la Fédération : idem (septembre
1990 - mars 1991)
1990-1991
23 C 258
Courrier envoyé
septembre 1991)
-
1991
23 C 259
Courrier envoyé par la Fédération : idem (octobre 1991 mars 1992)
1991-1992
23 C 260
Courrier envoyé par la Fédération : idem (avril - octobre
1992)
1992
23 C 261
Courrier envoyé par la Fédération : idem (novembre 1992
- juillet 1993)
1992-1993
23 C 262
Courrier envoyé par la Fédération : idem (août 1993 avril 1994)
1993-1994
23 C 263
Courrier envoyé par la Fédération : idem (mai - décembre
1994)
1994
23 C 264
Courrier envoyé par la Fédération : idem (janvier septembre 1995)
1995
23 C 265
Courrier envoyé par la Fédération : idem (octobre 1995 juin 1996)
1995-1996
23 C 266
Courrier envoyé par la Fédération : idem (juillet 1996 mars 1997)
1996-1997
23 C 267
Courrier envoyé
décembre 1997)
par
la
Fédération :
idem
-
1997
23 C 268
Courrier envoyé et reçu par le secrétariat général et la
direction fédérale47 : chrono, correspondance reçue, pièces
jointes |classement antéchronologique]
1995-1997
23 C 269
Courrier envoyé et reçu par le président48 : chrono,
correspondance
reçue,
pièces
jointes
|classement
antéchronologique]
1995-1997
23 C 270
Courrier
classé
par
destinataires49 : chrono,
jointes
1996-1997
•
47
48
49
par
la
Fédération :
idem
(avril
(avril
Autres correspondances (23 C 268 - 23 C 270)
ordre
alphabétique
des
correspondance reçue, pièces
Les doubles de cette correspondance apparaissent dans le chrono (23 C 264-267).
Idem.
Idem.
39/68
Subventions (23 C 271)
En ce qui concerne la comptabilité de la Fédération, le fonds se révèle peu étoffé. En effet
si l’on veut suivre l’état financier de la Fédération, il convient de se reporter aux procès-verbaux
des assemblées générales et des conseils d’administration où sont détaillés les rapports financiers.
Cette partie contient les demandes de subventions pour les exercices de 1989 et de 1990.
En 1988, la trésorerie de la Fédération met en place des mesures pour avoir de nouvelles recettes
et combler le déficit. Trois axes sont envisagés : le développement du recrutement des
associations, l’augmentation du nombre des participants aux Journées Nationales et
l’accroissement des produits du mécénat et de la publicité.
Ce sont les archives de cette troisième ligne directrice qui sont présentées ici. Il s’agit donc
essentiellement de correspondance et de listes contenant des adresses pour l’expédition de la
demande.
Cette partie fait 0,01 ml et comprend 1 article.
•
Subventions (23 C 271)
23 C 271
Recettes de la Fédération, demandes de subventions :
correspondance, listes des souscripteurs
Forum national « Actions de santé
associations » (23 C 272 - 23 C 273)
mentale
en
l’an
2000,
1989-1991
place
des
Le premier forum Croix-Marine s’est déroulé le 6 juin 1997, suite à l’assemblée générale de
Montpellier de 1996. En effet lors de cette réunion, la Fédération prend conscience de la nécessité
de réévaluer le fait associatif dans le champ de la santé mentale à l’aube du troisième millénaire.
C’est pourquoi suite à l’initiative du conseil d’administration de la Fédération, toutes les
coordinations régionales se sont occupées de mettre en place le même jour un forum. Le thème
commun était « Actions de santé mentale en l’an 2000, place des associations ».
Ce forum a été l’occasion d’un large rassemblement de professionnels dans chaque région.
On retrouve donc dans les deux articles concernant cette manifestation un grand nombre de
rapports sur diverses expériences associatives sur tout le territoire national. Les archives de ce
forum peuvent, de ce fait, permettre d’établir une réflexion solide et assez complète sur la place
des associations dans le champ de la Santé Mentale.
Lors du dépôt, les documents étaient assez mélangés. Cependant, une distinction a pu être
faite entre le national avec des documents globaux (comptes-rendus…) et le local où chaque région
est distinguée.
•
Forum national « Actions de Santé Mentale en l’an 2000, place des associations », le 6 juin
1997
23 C 272
1er Forum national Croix-Marine « Actions de santé
mentale en l’an 2000, place des associations » le 6 juin
1997, organisation et suivi de la manifestation au niveau
national :
programme,
rapports,
correspondance,
bibliographies, rapports sur la vie associative servant de
1996-1998
40/68
documentation pour la préparation du forum, publications de
la Fédération (Croix-Marine Informations, Les dossiers CroixMarine)
23 C 273
1er Forum national Croix-Marine « Actions de santé
mentale en l’an 2000, place des associations » le 6 juin
1997, déroulement des forums régionaux : programmes,
rapports des interventions, comptes-rendus, correspondance,
photocopies d’articles de presse, fiches d’inscription
[classement par ordre alphabétique des régions]
1997
Publications (23 C 274 - 23 C 285)
Soucieuse de regroupement et d’échanges, la Fédération publie La Revue pratique de
psychologie de la vie sociale et d’hygiène mentale. Dès la réunion constitutive, le 17 octobre 1952,
la parution d’un bulletin périodique est demandée par Alice Delaunay et le docteur François
Tosquelles. Ils souhaitent, grâce à cette revue, établir un lien régulier entre les associations. De
plus, cette publication permet de faire de la publicité à la Fédération.
La revue est trimestrielle et le premier numéro paraît en juin 1953. Depuis 1985, le comité
de rédaction recherche une cohérence en développant des numéros thématiques et veut montrer
l’impact du travail associatif dans le domaine de la Santé Mentale.
Cette activité de la Fédération est déficitaire en raison du manque de lecteurs car tous ses
adhérents n’y sont pas abonnés. Les responsables de la revue ont également des difficultés pour
obtenir des appuis publicitaires. Toutefois la Fédération fait régulièrement de gros efforts pour
accroître le nombre d’abonnements qui passe de 200 en 1987 à 601 en 1990.
On trouve donc dans cette partie les formalités de déclaration, la correspondance relative
au suivi des lecteurs et les revues non parues entre 1953 et 2000. La collection est presque
complète.
A côte de La Revue Pratique, la Fédération fait état d’expériences particulières et
innovantes en Santé Mentale, qu’elle publie dans la Collection Innovation.
Les publications de la Fédération représentent un mètre linéaire et comptent 12 cotes.
•
La Revue pratique de psychologie de la vie sociale et d’hygiène mentale Croix-Marine (23 C
274 - 23 C 281)
Procédures de publication (23 C 274)
23 C 274
Revue pratique de psychologie de la vie sociale et
d’hygiène mentale Croix-Marine,
•
formalités concernant la publication : certificat
d’inscription, récépissés et feuilles de déclaration,
comptes d’exploitation, factures, correspondance,
questionnaires, décrets (1953-1987).
•
suivi des ventes et lien avec les lecteurs :
correspondance, liste des abonnés, liste des
publications (1957-1972)
1953-1987
41/68
Exemplaires de la revue (23 C 275 - 23 C 281)
23 C 275
Exemplaires de la Revue pratique de psychologie de la
vie sociale et d’hygiène mentale Croix-Marine
1953-1966
23 C 276
1967-1975
23 C 277
vie sociale et d’hygiène mentale Croix-Marine [numéros
manquants : 2-4/1978, 2/1980, 1-2-3/1982]
1976-1983
23 C 278
1984-1988
23 C 279
vie sociale et d’hygiène mentale Croix-Marine [numéro
manquant : 3/1992]
1989-1994
23 C 280
vie sociale et d’hygiène mentale Croix-Marine [numéros
manquants : 1-4/1998, 1-4/1999, 1-3-4/2000]
1995-2000
23 C 281
vie sociale et d’hygiène mentale Croix-Marine extraits de
revue (sd, 1957-1975), supplément (1960), hors-série (19911998)
sd, 1957-1975
•
Collection Innovation (23 C 282 - 23 C 285)
23 C 282
Collection innovation, Vérry (M.V.), Baptiste (R.), Travail et
intégration, l’expérience de Messidor, Paris, Croix-Marine
édition, (coll. Innovation), 1992
1992
23 C 283
Collection innovation, Jolivet (B.), Tisserand (G.), Boutrou
(J.F.), Foyer relais, Paris, Croix-Marine édition, (coll.
Innovation), 1992
1992
23 C 284
Collection innovation, Martin (C.), Neuburger (R.), Entre
institutions et familles, Paris, Croix-Marine édition, (coll.
Innovation), 1992
1992
23 C 285
Collection innovation, Brassage des handicaps, incongruité
ou fécondité ?, témoignage de Vivre, Croix-Marine édition,
(coll. Innovation), 1994
1994
Expositions thérapeutiques (23 C 286)
La Fédération, voulant informer le public des grands problèmes concernant l’Hygiène
mentale, a organisé des expositions à partir de travaux de malades mentaux des hôpitaux
psychiatriques de toute la France. Ces manifestations sont présentées comme des « expositions
d’art et technique au service de la Santé mentale ». Les expositions de la Croix-Marine sont
organisées au niveau local, régional. Trois sont nationales. Ces dernières ont lieu en 1956 à
l’hôpital psychiatrique Sainte-Anne de Paris, à l’Hôtel de ville de Paris en 1957 et au Palais d’Orsay
en 1960. Elles connaissent un succès croissant et en particulier celle de 1960 qui voit affluer un
très grand nombre de visiteurs et de personnalités politiques.
42/68
Bien que les documents soient peu nombreux, ils permettent d’avoir un aperçu sur les
démarches entreprises pour la réalisation de ces expositions. Les expositions thérapeutiques
représentent un article.
•
Expositions thérapeutiques (23 C 286)
23 C 286
Promotion des activités des centres Croix-Marine,
organisation d’expositions de travaux thérapeutiques en
1956, 1959 et 1960 à Paris : programme, diplôme,
correspondance, liste des demandes de subventions, listes
des invités, notes.
1956-1960
Formation professionnelle (23 C 287 - 23 C 291)
Considérant la formation continue des personnels de Santé Mentale comme un nécessité, la
Fédération a créé un groupe de travail le 6 novembre 1978 pour étudier le problème de la prise en
charge d’une formation permanente. L’idée de cette formation a été émise par l’assemblée
générale et le conseil d’administration aux 27èmes Journées Nationales à Caen en 1978.
Le groupe de travail s’est ensuite constitué en commission fédérale de la formation. La
mission est alors définie : il s’agit d’une action de formation pluri-professionnelle des personnels de
la Santé Mentale exerçant en milieu institutionnel spécialisé.
Le 3 février 1979, la commission fédérale de la formation basée à Paris, décide de créer
des commissions décentralisées régionales ou locales. Dans ce cadre, la commission fédérale a
pour rôle de proposer, chaque année, à ces commissions différentes orientations. De plus, elle
examine et avalise les projets de budget mis au point par les commissions régionales ou locales.
Ces dernières proposent des thèmes pour l’enseignement des formations professionnelles qui
débutent en 1979.
La Fédération Croix-Marine est déclarée organisme formateur le 12 février 1979.
On trouve donc dans cette partie les démarches de création de ces commissions nationales
ou régionales mais aussi les rapports de réunions pour déterminer les thèmes annuels et la mise en
place des formations régionales.
Soucieuse de légitimer son action de formation continue, la Fédération s’est associée en
1983 à l’Union nationale des organismes privés de formation continue sans but lucratif (UNOPFC).
Cette union nationale a été créée la même année à l’initiative de l’Institut national de formation de
l’infirmier et du personnel psychiatrique (INFIPP)50.
L’UNOPFC contribue à promouvoir la formation continue. Elle représente ses membres
auprès des pouvoirs publics et des organisations professionnelles sociales et culturelles pour
exposer leurs problèmes.
Cette partie regroupe également les documents relatifs à la démarche de la Fédération pour
figurer parmi les organismes délivrant le diplôme d’aide médico-psychologique. Dès 1962, la
Fédération a délivré un diplôme privé d’auxiliaire médico-psychologique pour établissement de
déficients profonds. De nombreux diplômés de la Fédération ont rencontré des problèmes suite à
l’arrêté ministériel du 29 septembre 1972 instituant un certificat d’aptitudes aux fonctions d’aide
médico-psychologique. C’est pourquoi la Fédération a fait reconnaître son diplôme par l’Etat. Elle
en avait délivré 143.
50
Cet organisme devient membre associé de la Fédération en 1988 à Lyon.
43/68
•
Formation continue (23 C 287 - 23 C 290)
-Commission nationale de formation continue (23 C 287 - 23 C 288)
23 C 287
Commission nationale de formation continue,
•
organisation et suivi des programmes de formation
régionale, départementale et locale : comptes-rendus
de la commission, rapport d'activités, bilans
financiers, statuts, programmes, fiches d’inscription,
conventions de formation professionnelle, bulletin
d’information, affiches (1976-1999)
•
gestion des journées de formation : attestations,
comptes-rendus, bilans financier et pédagogique,
questionnaires, circulaire, rapport du commissaire aux
comptes, bulletin de déclaration, correspondance,
plaquette de présentation (1977-1987)
1976-1987
23 C 288
Commission nationale de formation continue, relation
avec l’Union Nationale des Organismes privés de formation
continue sans but lucratif (UNORF) : statuts, règlement
intérieur, comptes-rendus de réunions, correspondance
1982-1984
-Commissions locales de formation continue (23 C 289 - 23 C 290)
23 C 289
Commissions régionales, départementales et locales de
formation
continue,
organisation
des
formations :
programmes, conventions, budgets, comptes-rendus des
réunions, listes des intervenants et des membres des
commissions, correspondance, factures
1979-1985
23 C 290
Journée de formation continue ‘Pathologie mentale et
travail protégé » à Paris le 20 janvier 1998,
•
organisation de la manifestation : programme, liste
d’émargement, retranscription des interventions,
questionnaires, correspondance, plaquette et dossier
de présentation, affiches (1997-1998)
•
documentation sur le travail protégé : enquête,
comptes-rendus, rapports51, revues (Les Cahiers du
CTNERHI, Un autre regard de l’association UNAFAM,
Info de l’association GAPUNETA, Mire Info) (19901998)
1990-1998
•
Diplôme professionnel (23 C 291)
23 C 291
Diplôme d’aide médico-psychologique, inscription de la
Fédération sur la liste des organisations qui délivrent cette
qualification : historique des actions de la Fédération dans la
préparation aux diplômes, arrêté, correspondance
1972-1973
51
Conseil économique et social, Le potentiel productif des personnes handicapées, conditions sociales et
technologiques de sa valorisation, Paris, Journal officiel, 1997.
Rapport du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Formation, L’emploi des travailleurs handicapés en 1993,
rapport sur l’exécution de la loi du 10 juillet 1997.
44/68
Relations avec l’extérieur (23 C 292 - 23 C 305)
Participation à la vie associative française
Relations avec d’autres organismes français
La Fédération des Sociétés de Croix-Marine n’est pas isolée parmi les associations
françaises à caractère social. Elle entretient avec celles-ci des relations plus ou moins suivies. C’est
le cas en particulier avec le CTNEAI (23 C 292 et 23 C 293). Le Fédération participe à ses journées
d’études, est représentée dans certaines commissions de cet organisme… Les archives concernant
d’autres organismes (23 C 294) sont plus disparates et témoignent surtout de contacts
épisodiques.
Commissions auxquelles la Fédération a participé
•
Commission relation associations et établissements : cette commission permanente
a été mise en place en 1993 par la Fédération. Ce groupe est composé de la
Fédération Croix-Marine, de l’Association des Directeurs d’établissements publics
spécialisés en psychiatrie, de l’Association des présidents des Commissions
médicales d’établissements (CME) et de la Fédération des établissements
hospitaliers et d’assistance privée à but non lucratif.
Avec cette commission permanente la Fédération a voulu faire le point avec les
responsables administratifs et médicaux hospitaliers dans le but d’apprécier les
« fait » associatif dans ses rapports avec les établissements. Ceci afin de permettre
un réexamen des conventions-types établies par la Fédération dans le but de la
réactualiser.
Il était envisagé de remettre le travail de la commission aux instances ministérielles
avant le congrès de Paris.
Cette partie comprend les documents relatifs à la démarche de la commission, de
nombreux comptes-rendus de réunion et les questionnaires envoyés aux différents
groupes de cette commission et la synthèse qui en découle. Lors du classement de
cette partie, il n’a pas toujours été aisé de séparer les différents questionnaires.
•
Commission du plateau technique en psychiatrie : cette commission est créée en
1993, suite à l’initiative de la Fédération Croix-Marine. Elle est constituée par la
Fédération Croix-Marine, l’Association des Directeurs d’établissements publics
spécialisés en psychiatrie et l’Association des directeurs de Commission médicale
d’établissement (CME). Ce groupe de travail est constitué pour déterminer quelques
grands axes de l’évolution de la pratique psychiatrique et définir le plateau
technique de base des soins à l’intérieur d’un établissement hospitalier, CHU ou
CHG.
Cette partie comprend les comptes-rendus des réunions de cette commission.
Participation aux actions internationales en faveur de la santé mentale
Sur le plan européen
Dès sa création, la Fédération a cherché à promouvoir son action hors des frontières
françaises. Elle veut se faire connaître des professionnels étrangers. Elle souhaite également
développer les échanges entre les pays dans le but de confronter les diverses expériences de soin
des malades mentaux. On retrouve bien cette optique dans les deux articles qui concernent les
échanges européens (23 C 302 et 23 C 303).
Sur le plan mondial
L’inscription de la Fédération comme association membre de la Fédération mondiale pour la
Santé Mentale en 1953, répond encore à l’objectif de se faire connaître et de s’ouvrir à d’autres
expériences.
45/68
Le cas de l’Union Internationale des sociétés d’aide à la Santé Mentale est très différent
puisque cet organisme est créé par la Fédération Croix-Marine en 1964. Ce projet répondait à la
volonté d’implanter le mouvement Croix-Marine à l’étranger et en particulier dans les pays de
l’ancienne colonie française. Peu à peu, des sociétés se sont créées dans de nombreux pays comme
Madagascar, la Belgique, la Grèce… Cette Union Internationale, dont le siège social est basé à
Bordeaux, est longtemps restée très liée à la Fédération Croix-Marine qui l’a beaucoup aidée
financièrement. Actuellement, l’Union Internationale est indépendante mais est toujours proche de
la Fédération.
•
Relations avec les autres associations ou organismes français (23 C 292 - 23 C 301)
-Centre Technique National pour l’Enfance et L’Adolescence Inadaptées (CTNEAI) (23
C 292 - 23 C 293)
23 C 292
Relations entre la Fédération et le CTNEAI, participation
des Croix-Marine aux journées d’étude et à diverses
commissions du CTNEAI : synthèse des journées d’étude,
procès-verbaux des séances de la commission des
organismes nationaux membres du CTNEAI, correspondance
1968-1971
23 C 293
Actions menées à l’égard de l’enfance et de
l’adolescence inadaptées par le CTNEAI,
•
documentation du CTNEAI envoyée à la Fédération :
rapports, bibliographies (1967-1970)
•
études menées par le CTNEAI sur la formation des
éducateurs :
rapports,
comptes-rendus
de
commissions (1969-1970)
1967-1970
-Autres organismes (23 C 294)
23 C 294
Contacts de la Fédération avec divers associations ou
organismes français52, échanges de renseignements :
correspondance, bulletins d’abonnement, bulletin de liaison,
compte-rendu de réunion, invitation à un colloque, statuts de
syndicat, liste d’adhérents, liste des rapports publiés par la
Ligue française d’Hygiène mentale
1954-1981
-Commissions et groupes de travail auxquels la Fédération a participé (23 C 295 - 23
C 301)
Groupe de travail composé de la Fédération, de l’UNAFAM et de la société
de recherche en réadaptation (23 C 295)
23 C 295
Groupe de travail composé de la Fédération, de
l’UNAFAM et de la société de recherche en
réadaptation, réflexions sur la réadaptation et la
réhabilitation : rapport
1992
52
CRJIA, CTNERHI, la Croix-Rouge française, la Ligue française d’Hygiène mentale, la MGEN, la Société de
recherches psychothérapiques de langue française, le syndicat de la Psychologie clinique, l’Union nationale des
associations régionales pour la Sauvegarde de l’Enfance et l’Adolescence.
46/68
Commission du Plateau Technique de base en psychiatrie (23 C 296)
23 C 296
Commission du Plateau Technique de base en
psychiatrie, définition d’un Plateau Technique de base en
psychiatrie pour les établissements de soin hospitaliers
(établissements
spécialisés
et
généraux) :
liste
d’émargement,
comptes-rendus
de
la
commission,
correspondance, brouillons
sd, 1993-1994
Commission « Relations entre associations et établissements » (23 C 297
- 23 C 301)
23 C 297
Commission
« Relations
entre
associations
et
établissements », étude des relations entre les associations
et
les
adhérents
de
l’association
des
directeurs
d’établissements
publics
spécialisés
en
psychiatrie :
questionnaires, comptes-rendus d’assemblées générales,
correspondance, notes manuscrites
1993
23 C 298
Commission
« Relations
entre
associations
et
établissements », étude des relations entre les adhérents
de la FEHAP et les établissements de soin : questionnaires,
correspondance
1993-1994
23 C 299
Commission
« Relations
entre
associations
et
établissements », étude des relations entre les adhérents
de l’association de la CME et les établissements de soin :
questionnaires, correspondance
1994
23 C 300
Commission
« Relations
entre
associations
et
établissements », étude des relations entre les associations
Croix-Marine et les établissements de soin : questionnaires
sd
23 C 301
Commission
« Relations
entre
associations
et
établissements », réunions de la commission : listes
d’émargement, comptes-rendus, listes des participants, notes
manuscrites
1993-1994
•
Relations internationales (23 C 302 - 23 C 305)
-Relations européennes (23 C 302 - 23 C 303)
23 C 302
Participation de la Fédération à des réunions sur la
Santé Mentale en Europe,
•
Journées nationales belges d’Hygiène Mentale :
programme, correspondance (1953-1956)
•
Réunion de la société genevoise de prophylaxie
mentale
et
de
la
polyclinique
psychiatrique
universitaire le 21 juin 1960 : programme, rapports
des intervenants de la Fédération, correspondance,
articles de presse (1960-1961)
1953-1961
23 C 303
Relations avec des professionnels européens de la
Santé mentale,
•
échanges de renseignements entre le Docteur
Doussinet et le Docteur Bradfer de Bruxelles : rapport
sur la création d’un centre extrahospitalier à
Bruxelles, correspondance (1969)
•
recherche de correspondants étrangers pour la
1969, 19881991
47/68
Fédération :
correspondance,
notices
sur
des
établissements de Santé mentale étrangers, liste des
correspondants européens (1988-1991)
-Relations avec des associations internationales d’aide à la santé mentale (23 C 304
- 23 C 305)
23 C 304
Relations avec la Fédération mondiale pour la Santé
mentale, participation à la vie et à l’action internationale de
la WFMH : correspondance, plaquettes de la Fédération
mondiale, bulletins de liaison (Newsletter), statuts de la
WFMH, règlements intérieurs, programmes des assemblées
annuelles, listes des membres de la Fédération mondiale,
listes des membres du conseil exécutif, questionnaires
1953-1985
23 C 305
L’Union Internationale des sociétés d’Aide à la Santé
mentale,
•
statuts : statuts, règlement intérieur (sd, 1991)
•
réunions du conseil exécutif le 8 octobre 1968 à
Colmar : rapport d’activités, procès-verbal manuscrit,
correspondance, liste (1968)
•
vie de l’Union Internationale : correspondance (1976,
1993-1994)
sd, 1968-1994
La Fédération Croix-Marine et la législation dans le domaine de la santé (23 C
306 - 23 C 311)
La psychiatrie française connaît d’importants bouleversements dans la seconde partie du
XXème siècle. Le regard sur les maladies mentales évolue et- de nouvelles techniques de soin à
l’intérieur et à l’extérieur de l’hôpital psychiatrique apparaissent (ergothérapie, hôpitaux de jour…).
Parallèlement la législation s’adapte à ces changements et les entérine. La sectorisation est mise
en place par la circulaire du 15 mars 1960, le statut des hôpitaux psychiatriques est modifié en
1970. La loi d’orientation en faveur des personnes handicapées, promulguée le 30 juin 1975, est
l’aboutissement de cette évolution. En effet elle regroupe tous les textes législatifs et
réglementaires parus depuis 1905 concernant les infirmes civils et militaires, leur orientation, leur
indemnisation et la rééducation professionnelle, ainsi que les législations propres à l’Education
Nationale concernant les enfants handicapés ou en difficultés scolaires. Soutenir toutes les
personnes handicapées, quelles que soient leurs infirmités physiques ou mentales, devient dès lors
une obligation nationale. Le même jour, une autre loi paraît relative aux institutions sociales et
médico-sociales. La documentation se rapportant aux lois du 30 juin 1975 est regroupée dans
l’article 23 C 306. L’article 23 C 310 permet de comprendre les raisons des critiques soulevées par
les professionnels contre la loi d‘orientation53.
La Fédération, du fait de son envergure nationale et sa mission, se tient informée des
évolutions législatives. Cela s’explique par le rôle d’information et d’aide qu’elle doit apporter à ses
adhérents en cas de difficultés juridictionnelles. De plus elle mène des études et des réflexions
concernant les mesures prises dans le domaine de la santé mentale, lors de ses journées
d’études54.
53
Sur le thème des réactions contre la loi du 30 juin 1975, on peut consulter : Ayme (J.), « La loi de 1975 et
les réactions syndicales », dans Pour une psychiatrie sociale, 50 ans d’action de la Croix-Marine, Arveiller (J.-P.)
(dir), Ramonville Saint-Agne, Erès, 2002, p. 181-186.
54
A ce sujet, il convient de se reporter à la partie sur les Journées Nationales.
48/68
•
La législation dans le domaine de la santé (23 C 306 - 23 C 307)
23 C 306
Lois du 30 juin 197555 et leurs décrets, parution des
textes : Journal officiel, projet de texte d’orientation, avantprojet de décret, périodiques (Textes d‘intérêt général),
rapports de l’Assemblée nationale et du Sénat
1977-1979
23 C 307
Mesures en faveur des personnes handicapées,
•
lutte contre les maladies mentales au niveau
départemental : arrêté du 14 mars 1962, circulaire
n°443 du 16 mars 1972 (1972)
•
programmes
d’actions
gouvernementaux :
programmes de mesures en faveur des déficients
mentaux, projet d’action pour améliorer les
déplacements des handicapés (1983)
1972-1983
•
Réflexions menées dans le domaine psychiatrique à la demande des gouvernements (23 C
308 - 23 C 309)
23 C 308
L’action sociale en faveur des handicapés mentaux,
collaboration du Docteur Doussinet avec le service des
affaires sociales du commissariat général du plan
d’équipement et de la productivité : rapport, brouillons
1969
23 C 309
Développement de la psychiatrie à l’hôpital général,
mission confiée par Bruno Durieux (ministre délégué à la
Santé) au docteur Gérard Massé en 1991 : rapports de la
mission,
compte-rendu
des
concertations
avec
les
organisations médicales, professionnelles et d’usagers sur le
rapport Massé, photocopie d’articles (Actualités sociales
hebdomadaires)
1992-1993
•
Réactions du milieu psychiatrique et de la Fédération à la législation (23 C 310 - 23 C 311)
23 C 310
Lois du 30 juin 1975, échos parmi les professionnels de la
Santé mentale : rapports, comptes-rendus du groupe de
travail intersyndical sur l’application de la loi d’orientation aux
adultes,
correspondance,
presse
(Documents
CCAH,
Psychiatries, Le Concours médical)
1976-1985
23 C 311
Politique menée dans le domaine de la Santé, opinions
du Docteur Pierre Charbonneau56 : articles de presse (La
Presse médicale, La Nouvelle presse médicale, Le Concours
médical, bulletin de l’Académie d’Education et d’Etudes
sociale)
1975-1983
55
Loi n°75-534 d’orientation en faveur des personnes handicapées, loi n°75-535 relative aux institutions
sociales et médico-sociales.
56
Président de la Fédération des Sociétés Croix-Marine de 1980 à 1986.
49/68
Documentation (23 C 312 - 23 C 318)
•
Ouvrages (23 C 312 - 23 C 316)
23 C 312
Masson (R.), L’équipement dans la région sanitaire de
Clermont-Ferrand
en
organismes
d’hygiène
mentale,
Clermont-Ferrand, édité par la Société d’Hygiène Mentale du
Centre, 1951, 100 p
1951
23 C 313
Doussinet (P.), Blandin (J.), Protection et entraide aux
malades mentaux vivant dans le milieu social, Cahors,
Imprimerie A. Coueslant, 1956, 5 p
1956
23 C 314
Doussinet (P.-H), La Société d’Hygiène Mentale du Centre,
Issoudun, Imprimerie Gaignault, 1968, 169 p
1968
23 C 315
Jolivet (B.), Bernard Jolivet raconte la SPASM. Les 30
premières années, Le Mesnil-sur-l’Estrée, Imprimerie Nouvelle
Firmin Didot, 2001, 177 p
2001
23 C 316
Arveiller (J.-P.) (dir), Pour une psychiatrie sociale, 50 ans
d’action de la Croix-Marine, Ramonville Saint-Agne, Erès,
2002, 262 p
2002
•
Revues (23 C 317 - 23 C 318)
23 C 317
Mutrux (S.), « De l’alimentation dans les relations
humaines », Revue L’Evolution psychiatrique, n°1 1969,
édition Privat-didier, Paris, 178 p
1969
23 C 318
Le Mascaret, Patchwork pour les lieux e vie, lieux d’accueil,
1989, hors-série, 86 p
1989
Objets (23 C 319)
23 C 319
Pin’s de la Fédération [35 pièces]
1992
50/68
Liste des adhérents
Alsace
Bas Rhin (67)
Associations affiliées :
-Erstein :
« Association Croix-Marine d’aide à la Santé Mentale du Bas-Rhin » (1991)
-Hoerdt :
« Amicale des Malades du CHS de Hoerdt » (1966-1995)
Etablissements associés :
-Brumath :
Hôpital psychiatrique Stephansfeld (1957-1980)
-Erstein :
CHS (1990)
-Hoerdt :
CHS (sd, 1976-1994)
-Strasbourg: CHUR (1991)
Haut Rhin (68)
Association affiliée :
-Rouffach :
Association « L’Etape »57 (1948-1990)
Aquitaine
Dordogne (24)
-Périgueux :
« Association départementale d’Hygiène Mentale » (1956-1972)
Membres associés :
-La Force :
Fondation John Bost (sd, 1974-1987)
-Montpon-Menesterol : CH de Vauclaire (1971-1988)
Gironde (33)
-Bordeaux :
« Association d’Hygiène Mentale d’Aquitaine » (sd, 1955-1996)
-Bordeaux :
Association « Rénovation » (1955-1996)
-Bordeaux :
Association « Le Tauzin » (1986)
-Bordeaux :
CH Charles Perrens (1985-1988)
-Bordeaux :
« Union Internationale d’aide à la Santé Mentale » (1990)
-Bruges :
« Société de recherches et de coordination des instituts de réadaptation
pour handicapés mentaux » (1980)
-Libourne :
Association « Passage » (1987-1990)
Membres associés :
-Bordeaux :
Hôpital psychiatrique autonome de Château-Picon (1968)
-Bordeaux :
Hôpital de Jour58 (1990)
-Cadillac :
« Amicale Pour l’Aide et la Réinsertion Aux Malades Mentaux » (APARAMM)
(1989-1991)
-Cadillac-sur-Garonne : Hôpital psychiatrique autonome (1970)
-Cenon :
« Association Girondine des Centres d’Aides par le Travail » (1977-1998)
Les Landes (40)
Membres associés :
-Oeyregave : IMP « Château de l’Esté » (1970)
-Saint-Paul-Lès-Dax : « Association Du Centre de développement Château La Rocque » sd,
1963-1980)
Lot-et-Garonne (47)
-Agen :
« Association départementale du Lot-et-Garonne » (1955-1970)
57
58
Il s’agit d’une association départementale Croix-Marine.
Etablissement appartenant à la MGEN.
51/68
Membre associé :
-Agen :
Etablissement Psychothérapique départemental de la Candélie (1968-1970)
Basses-Pyrénées (64)
-Bayonne :
« Associations pour des structures de transition et d’accueil »59 (19801994)
-Garlin :
« Association pour la réadaptation des déficients mentaux » (1984-1991)
-Pau :
« Association d’Hygiène Mentale des Basses-Pyrénées » (sd, 1951-1972)
Membres associés :
-Jurançon :
Association « L’Ensoleillade » (1980)
-Orthez :
Clinique Préville (1976)
-Pau :
Hôpital Psychiatrique Départemental des Basses-Pyrénées (1969)
Auvergne
Allier (03)
-Ainay-le-Château : « Association des Amis des Pensionnaires d’Ainay-le-Château » (sd)
-Montluçon : « Association Montluconnaise d’aide à la Santé Mentale » (1987-1991)
-Moulin :
« Association Bourbonnaise d’Hygiène Mentale » (1947-1994)
-Vichy :
Association « Les Acacias »60 (1988-1991)
Membres associés :
-Ainay-le-Château : Colonie Familiale d’Ainay-le-Château (1958-1972)
-Montluçon : CHG de Montluçon (1987-1991)
-Montluçon : IMP et IMPRO « Le Rocher Fleuri »61 (1970)
-Moulin :
IMPRO (1975-1991)
-Saint-Bonnet Troncais : CHS interdépartemental d’Ainay-le-Château (1988-1991)
-Vichy :
CHS de Vichy (1987-1991)
-Villeneuve sur Allier : IMP « Le Reray » (1972-1975)
-Yzeure :
CHS d’Yzeure (1966-1991)
Cantal (15)
-Aurillac :
« Association Cantalienne d’aide à la Santé Mentale »62 (1948-1969)
-Aurillac :
« Comité Croix-Marine d’aide à la Santé Mentale »63 (1977-1990)
-Mauriac :
« Comité Croix-Marine de l’arrondissement de Mauriac » (sd, 1964-1972)
-Maurs :
Centre « La Châtaignerie » (1991-1992)
-Saint-Flour : « Comité Croix-Marine du CHG Henri Mondor » (1977-1990)
-Saint-Flour : « Association Socio-Culturelle du Service Médico-Pédagogique de Volzac »
(1989-1990)
Membres associés :
-Aurillac :
CHG d’Aurillac (1989-1996)
-Marmanhac : IMP « La Sapinère » (1965-1968)
-Saint-Flour : Centre Hospitalier (1993)
Haute-Loire (43)
-Le Puy :
« Association de Haute-Loire d’aide à la Santé Mentale » (1947-1970)
Membres associés :
-Le Chambon-sur-Lignon : IMP « Faïdoli » (1951-1970)
-Le Puy :
CH Sainte-Marie (1960-1991)
59
60
61
62
63
Cette association a été dissoute en 1994.
Association anciennement appelée Association de Santé mentale des Secteurs de Vichy.
Etablissement dissout actuellement.
Association dissoute en 1989.
Dans un premier temps établissement associé puis association affiliée.
52/68
Puy de Dôme (63)
-Clermont-Ferrand : « Association Croix-Marine d’Auvergne d’aide à la Santé Mentale »64
(1951-1998)
-Clermont-Ferrand : « Collectif De Groupement, Prévention et Soins » (CDGPS) (1988)
-Le Cendre : « Club Alice et Gabriel Delaunay » (1974-1990)
-Rochefort-Montagne : Association « Adaptation Sociale et professionnelle » (1972-1996)
-Saint-Eloi-Les-mines : « Association des amis de l’enfance inadaptée de la ma
Combraille » (1959-1985)
-Thuir :
Association « La Source » (1991)
Membres associés :
-Ambert :
Centre Médico-Educatif « Saint Dominique »65 (1964-1974)
-Clermont-Ferrand : CHRU de Clermont-Ferrand (1988)
-Clermont-Ferrand : « Ecole Pratique Inter Régional d’Educateurs Spécialisés » (EPIRES)
(1960-1994)
-Clermont-Ferrand : Centre Médico-Psychologique « Sainte-Marie de l’Assomption » (1968)
-Le Cendre : IMP et IMPRO « La Roche Blanche » (1970-1981)
Basse-Normandie
Calvados (14)
-Bayeux :
« Comité hospitalier d’entraide de Bayeux et de 5e secteur » (1976-1980)
-Bayeux :
Association « Les Compagnons » (1967-1980)
-Caen :
« Association Croix-Marine d’aide à la Santé Mentale de Basse-Normandie »
(1988-1991)
-Caen :
Association « Ailleurs Autrement » (1991-1992)
-Caen :
« Association d’assistance professionnelle aux handicapés » (1963)
-Caen :
« Association d’Entraide et de Solidarité » (1975-1980)
-Caen :
« Association d’Hygiène mentale du Calvados » (1952-1963)
-Caen :
Foyer de Cluny de Bellengreville (1970-1990)
Membres associés :
-Caen :
Institut Camille Blaisot (1968-1983)
-Caen :
Hôpital Psychiatrique Départemental du Bon Sauveur (1952-1980)
Manche (50)
Membres associés :
-Avranches : IMP « Les Papillons Blancs » (1971)
-Picauville :
Hôpital Psychiatrique du Bon Sauveur (1968-1992)
-Pontorson :
Hôpital de Pontorson66 (1966-1994)
Bourgogne
Côte d’Or (21)
-Dijon :
« Association d’Hygiène Mentale de la Chartreuse » (1970-1982)
-Dijon :
« Association Croix-Marine de la Côte d’Or » (1957-1966)
Nièvre (58)
-La Charité-sur-Loire : « Association d’Hygiène Mentale Nivéroise » (1954-1978)
Membre associé :
-Nevers :
« Association Nivéroise de soutien aux enfants inadaptés et déficients »
(1964-1965)
64
65
66
Association appelée dans un premier temps Société d'Hygiène Mentale du Centre.
Etablissement actuellement dissout.
Cet établissement a été fermé de 1994.
53/68
Saône-et-Loire (71)
-Châlons-sur-Saône : Association « Oasis » (1989-1991)
Membre associé :
-Châlons-sur-Saône : CHS Sevrey (1987-1991)
Yonne (89)
-Auxerre :
« Association d’entraide aux malades de l’Hôpital Psychiatrique de l’Yonne »
(1955-1984)
-Paray-le-Monial : Association « Alpha Dynamique Club » (1953-1972)
Bretagne
Côtes d’Armor (22)
-Plouguernevel : Association « Les Bruyères » (1981-1997)
-Plouguernevel : Association « L’Espoir » (1991-1992)
Membres associés :
-Léhon :
Hôpital Psychiatrique de Saint-Jean-de-Dieu (1974-1987)
-Rostrenen : CHS de Plouguernevel (1990-1991)
Finistère (29)
-Brest :
Association « La Bouée »67 (1972-1986)
-Guilers :
Association « An Avel Vor » (1987-1988)
-Landerneau : Association « Treizerien » (1990-1991)
Ille-et-Vilaine (35)
-Bruz :
« Association Saint-François d’Assise » (1973-1979)
-Châteauneuf d’Ille-et-Vilaine : Association « Le Domaine » (1990)
-Fougère :
Association « L’Hermine » (1985-1988)
-Redon :
Association « Personna 96 » (1991)
-Rennes :
Association « La Prame » (1991-1992)
-Rennes :
Association « La Rive » (1981-1990)
-Rennes :
« Association d’Hygiène Mentale d’Ille-et-Vilaine » (1953-1972)
-Saint-Malo : Association « Le Mole » (1991-1992)
Membres associés :
-Rennes :
CHS (1970-1990)
-Rennes :
« Association Pour l’Action Sociale et Educative d’Ille-et-Vilaine » (APASE)
(1992-1993)
Morbihan (56)
-Billiers :
Centre de postcure et de réadaptation sociale agricole de l’Ouest (19911992)
-Caudan :
« Association de réadaptation et d’entraide de l’Hôpital Charcot »68 (1993)
-Lesvellec :
« Association Croix-Marine du Morbihan » (1955-1966)
-Lorient :
Association « Foyer Saint-François » (1967)
-Saint-Marcel : Association « Les Hardys Behelec » (1991)
Centre
Cher (18)
-Aubigny :
Association « Le fil d’Ariane » (1988-1994)
67
68
Cette association n’existe plus actuellement.
Cette association fut dans un premier temps associée à la Fédération Croix Marine, puis affiliée.
54/68
-Bourges :
« Association Croix-Marine du Cher » (1954-1992)
-Bourges :
« Association d’entraide psycho-sociale du Haut-Berry » (1992)
-Dun-sur-Odon : « Association des amis pensionnaires (1974-1983)
-Dun-sur-Odon : Club « L’Eveil » (1968-1994)
-Menetou Ratel : « Association Parents et Amis des Handicapés du Sancerrois » (19871994)
-Oizon :
« Association Berry Centre au Service des Inadaptés ayant des Troubles de
la Personnalité » (ASITP) (1987)
-Oizon :
Association « Essor de la Chesnay » (1990)
-Saint-Florent-sur-Cher : Institut « Le Chatelier Henry Ey » (1989-1995)
Membres associés :
-Bourges :
Hôpital Psychiatrique de Beauregard (1968)
-Chezal-Benoit : Hôpital Psychiatrique (1971)
-Dun-sur-Odon : Colonie familiale de Dun-sur-Odon (1969-1977)
Eure-et-Loir (28)
-Bonneval :
« Association de neuro-psychiatrie infanto-juvénile de Bonneval, de la
Beauce et du Perche » (1967-1987)
-Bonneval :
Association « Etéros » (1985-1986)
-Bonneval :
« L’Entraide psycho-sociale féminine d’Eure-et-Loir » (1954-1966)
-Chartres :
« Association Socio-Psychiatrique de l’intersecteur de Chartres » (ASPIC)
(1989-1992)
Indre (36)
-Châteauroux : « Association Croix-Marine de l’Indre » (1962-1969)
-Châteauroux : Association « Amitié et Solidarité en Gireugne » (1970-1981)
-Oublaise :
« Association nationale pour la réadaptation des invalides » (1962-1975)
Membres associés :
-Châteauroux : IME (1972-1980)
-Cluis :
IME (1975-1979)
Indre-et-Loire (37)
-Château-Renault : « Association Castelrenaudine d’entraide et de réadaptation » (19751985)
-Saint-Cyr-sur-Loire : « Comité hospitalier de la Clinique Psychiatrique Universitaire »
(1982-1990)
-Tours :
« Association pour l’aide et la réadaptation des malades mentaux et
handicapés psychiques du département d’Indre-et-Loire » (1966-1982)
-Tours :
« Association sportive, artistique et culturelle, comité Croix-Marine du CHR
de Tours » (1957-1969)
-Tours :
« Association pour l’entraide psychologique et sociale des malades du
secteur psychiatrique adulte n°3 du département d’Indre-et-Loire » (1983)
Membre associé :
-Tours :
CHR Bretonneau de Tours (1970-1979)
Loir-et-Cher (41)
-Blois :
« Association départementale Croix-Marine du Loir-et-Cher » (sd, 19641988)
-Contres :
« Comité Croix-Marine de la clinique de Cour Cheverny » » (1953-1992)
-Les Montils : Club de la Chesnaie (1989-1990)
-Romorantin : « Comité hospitalier du service de psychothérapie » (1972-1991)
-Selles-sur-Cher : « Association Romorantaise d’aide aux personnes handicapées » (sd,
1981)
-Vendôme :
« Association Vendômoise de réadaptation et d’entraide » (1983)
-Villefrancoeur : « Club de Freschines » (1974-1992)
Membres associés :
-Rilly-sur-Loire : IMP Départemental « Dessaignes » (1967-1978)
-Vineuil :
Clinique médicale du Centre (1988-1989)
55/68
Loiret (45)
-Chainy :
Association « Belle Allée » (1968-1992)
-Montargis :
Association « Les Capricornes » (1977-1992)
-Orléans :
« Association Croix-Marine du Loiret » (1955-1995)
Membres associés :
-Fleury-les-Aubrais : CHS (1969-1980)
-Orléans :
Centre M. Pariente (1991-1992)
Champagne-Ardenne
Ardennes (08)
Membres associés :
-Charleville Mézières : CHS de Bélair (1969-1993)
-Flize :
IMP « Les Papillons Blancs Boutancourt » (1973-1995)
Aude (10)
Membre associé :
-Brienne-le-Château : « Association entraide psycho-sociale du département de l’Aude »
(1962-1991)
Marne (51)
-Epernay :
« Association Sparnacienne d’aide à la Santé Mentale » (1988-1996)
Haute-Marne (52)
-Saint-Dizier : « Association d’entraide psycho-sociale de la Haute-Marne » (1959-1994)
Membre associé :
-Saint-Dizier : CHS (1969-1981)
Corse
Haute-Corse (2 B)
-Bastia :
Association « Elan » (1960-1974)
Franche-Comté
Doubs (25)
-Besançon :
« Association du Doubs de Croix-Marine de l’Intersecteur du Doubs »
(1953-1976)
-Besançon :
« Comité pour l’Entraide en Faveur de la Santé psychiatrique » (En.Fa.Sa.)
(1968-1991)
-Besançon :
« Association Croix-Marine du Doubs » (1953-1967)
-Montbéliard : Association « Le Trait d’union » (1972-1990)
Membre associé :
-Novillars :
Centre Psychothérapique Départemental (1971-1980)
-Novillars :
CHS (1991-1992)
Haute-Saône (70)
Membre associé :
-Favernay :
CHS de Saint-Rémy (1990-1991)
Jura (39)
-Dole Saint-Ylie : « Association Croix-Marine du Jura » (1956-1991)
56/68
Territoire de Belfort (90)
-Bavilliers :
Association « Le Relais, Aide à la Santé Mentale » (1957-1984)
Haute-Normandie
Eure (27)
-Etrépagny : « Association médico-sociale de Saint-Martin » (1960-1967)
-Evreux :
« Société Ebroïcienne Spécialisée d’Aide aux Malades de l’Eure » (SESAME)
(1982-1985)
Membre associé :
-Evreux :
CHS de Navarre (1974-1978)
Seine-Maritime (76)
-Dieppe :
Association « La Sonnante » (1979-1989)
-Sotteville-Lès-Rouen : Association « Regain » (1960-1989)
-Sotteville-Lès-Rouen : Association « La Clé » (1990-1992)
-Ymare :
Club thérapeutique (1989-1990)
Membres associés :
-Le Havre :
IMP « L’Espérance » (1970-1993)
-Rouen :
Ile-de-France
Essonne (91)
Associations associées :
-Epinay-sur-Orge : Association « Alizés » (1991)
-Epinay-sur-Orge : « Association d’entraide Croix-Marine du 1er et 3ème Intersecteur de
psychiatrie infanto-juvénile » (1958-1986)
-Epinay-sur-Orge : « Association d’entraide et de solidarité pour les malades de l’Hôpital de
Perray-Vaucluse » (AES) (1988-1992)
-Etampes :
« Association Essonnienne d’entraide et de réadaptation » (1963-1995)
-Palaiseau :
Association « Epsilon » (1987-1991)
-Ris Orangis : Comité de gestion Institut Médico-Montessorien (1964-1972)
-Saint-Michel-sur-Orge : Association « Koschise » (1992)
-Ulis (Les) :
« Association pour le travail professionnel adapté » (1987-1990)
-Vincennes : « Association d’Hygiène mentale de l’Ile-de-France »70 (1953-1977)
Membres associés :
-Epinay-sur-Orge : CHS Perray-Vaucluse (1988-1991)
-Etampes :
Centre Psychothérapique Barthélemy Durant (1970-1992)
-Evry :
Centre Hospitalier Louise Michel (1994)
-Palaiseau :
IMP (1988-1990)
-Soisy-Seine : Hôpital Psychiatrique « L’Eau vive » (1963-1988)
Hauts-de-Seine (92)
-Antony :
Association « Horizon » (1979-1988)
-Boulogne :
« Association de Promotion des Appartements et de Rencontres
Thérapeutiques » (APART) (1988-1996)
-Levallois :
« Association de Recherche et d’Application de Lieux d’Accueil de Levallois »
(ARALAL) (1982-1983)
-Montrouge : Association « Le vent du large » (1986-1991)
-Nanterre :
Association « Avicenne » (1975-1991)
-Neuilly :
« Association de parents d’enfants inadaptés de la banlieue Nord-Ouest de
Paris » (1965-1967)
69
70
Etablissement qui appartient à la MGEN.
Association dissoute en 1977.
57/68
-Puteaux :
« Association du Centre Jean Wier » (198-1988)
-Puteaux :
Association « Ephéta » (1985-1987)
-Puteaux :
« Groupe d’Etudes et de Recherches sur les Appartements Relais
Thérapeutiques » (GERART) (1989-1991)
Membres associés :
-Antony :
Centre Spécialisé pour enfants (1970)
-Chatenay Malabry : Association « Vivre » (1986-1987)
-Neuilly-sur-Seine : Caisse de retraite et de prévoyance des cadres de l’Industrie du pétrole
et activités connexes (1971)
-Neuilly-sur-Seine : Institut Edouard Claparede (1967)
-Sèvres :
Centre d’éducation spécialisée « Les Lierres » (1975-1978)
Paris (75)
-Paris :
« Association d’aide à la Santé Mentale du 17ème arrondissement » (19701972)
-Paris :
« Association Entr’Aide et Amitié » (1969-1973)
-Paris :
« Association entraide Garancière » (1987-1992)
-Paris :
Association « Espace » (1980)
-Paris :
Association « L’Etincelle » (1964-1978)
-Paris :
« Association Française des Foyers, Appartements et Logements
thérapeutiques et Associatifs » (ASFFLTA) (1989)
-Paris :
Association « L’Espoir »71 (1958-1960)
-Paris :
« Association Parisienne de Gérance des Tutelles » (APGT) (1978-1994)
-Paris :
« Association pour la promotion de l’Hygiène Mentale infantile dans le
14ème arrondissement » (PHYMENTIN 14) (1990-1992)
-Paris :
« Association Rencontre de l’Enfant et de l’Adolescent » (AREA) (19781992)
-Paris :
« Association Santé Mentale et lutte contre l’alcoolisme dans le 5ème
arrondissement » (1985-1986)
-Paris :
« Association Santé Mentale et lutte contre l’alcoolisme dans le 12ème
arrondissement » (1965-1992)
-Paris :
« Association sociale du Marias et des Halles »
-Paris :
« Centre d’Etude de la Famille Association » (CEFA) (1988-1992)
-Paris :
« Comité Français d’Education et d’Assistance à l’Enfance Déficiente »
(1963-1971)
-Paris :
« Club Action et Recherche Insertion et Handicap Mental » (ARIHM) (19911994)
-Paris :
« Institut Elie Debray » (1984)
-Paris :
« Institut de Formation de Recherche et d’Evaluation des Pratiques MédicoSociale » (IFREPMS) (1990-1995)
-Paris :
« Institut Seguin » (1959-1969)
-Paris :
« Association d’Hygiène Mentale Grenelle Henri rousselle » (1981-1988)
-Paris :
« Association Parisienne d’aide à la Santé Mentale » (1957-1992)
-Le Pré-Saint-Gervais : « Atelier d’assistance par le travail » (AGECET) (1965)
Membres associés :
-Paris :
« Association Anne-Marie Rallion » (1968-1991)
-Paris :
CAT « Elie Debray » (1991-1995)
-Paris :
Centre Psychiatrique Sainte-Anne (1970-1992)
-Paris :
« Fondation des Etudiants de France » (1986-1992)
-Paris :
Mutuelle Générale de l’Education Nationale (MGEN) (1989-1990)
-Paris :
« Union Nationale des Associations Générales pour l’Aide Familiale »
(UNAGAF) (1988-1993)
Seine-et-Marne (77)
-Bois-le-Roi : « Association socio-thérapique du Colombier » (1980-1982)
-Coulommiers : « Association Aide aux Paraplégiques Isolés » (API) (1959-1968)
-Fontenay-Trésigny : IMP et IMPRO Départemental (1981)
-Lagny :
Association « L’Etape » (1988)
71
Association nationale des parents de déficients mentaux.
58/68
-Nemours :
Association « Spirales » (1986-1999)
-Nemours :
« Comité hospitalier de secteur de psychiatrie générale de Montereau Moret
Lorrez » (1985-1987)
Membres associés :
-Melun :
CH de Melun (1975)
Seine-Saint-Denis (93)
-Aulnay-sous-Bois : « Association du 13ème secteur » (1982-1984)
-Aulnay-sous-Bois : « Comité Croix-Marine CHR R. Bellanger » (1989-1992)
-Aulnay-sous-Bois : « Comité Croix-Marine service de psychiatrie secteur A » (1972-1984)
-Clichy-sous-Bois : Association « Champ Libre » (1982-1983)
-Courneuve (La) : Association « l’Horizon » (1981-1987)
-Neuilly-sur-Marne : Association « l’Entraide socio-thérapique de Ville Evrard »72 (19651970)
-Neuilly-sur-Marne : « Association hospitalière infanto-juvénile de Croix-Marine de l’Hôpital
Psychiatrique de Ville Evrard »73 (1959-1995)
-Neuilly-sur-Marne : Association « La clairière d’Aubervilliers » (1977-1980)
Membres associés :
-Neuilly-sur-Marne : Hôpital Psychiatrique de Ville Evrard (1975)
-Neuilly-sur-Marne : CHS de Maison Blanche (1959-1988)
Val-de-Marne (94)
-Arcueil :
Association « Vivre » (1987-1993)
-Créteil :
Association « Itinéraires et Rencontres » (1979-1992)
-Créteil :
Association « Sens et reconnaissance » (1982-1984)
-Fontenay-sous-Bois : « Union pour la Défense de la Santé Mentale dans la Région Est de
Paris » (UDSM) (1968-1990)
-Gentilly :
« Comité hospitalier de Croix-Marine de la Fondation Vallée » (1960-1980)
-Saint-Maurice : Association « Créativité Réinsertion Loisirs » (1986-1993)
-Saint-Maurice : Association « Culture Populaire et Loisirs de l’Hôpital Esquirol » (1991)
-Varenne Saint-Hilaire (La) : « Association des centres médico-psycholo-pédagogiques pour
le département du Val-de-Marne » (1990-1992)
-Villejuif :
Association « Renouveau » (1973-1992)
Membre associé :
-Villejuif :
CHS Paul Guiraud (1991)
Val-d’Oise (95)
-Argenteuil : Association « Echanges » (1988-1992)
-Argenteuil : « Association Croix-Marine d’Argenteuil » (1974-1991)
-Argenteuil : Association « Rencontres » (1977-1990)
-Beaumont-sur-Oise : « Comité hospitalier de service de psychiatrie infantile de l’Hôpital
d’Eaubonne » (1969-1984)
-Cergy :
Association « Les Tournesols » (1989-1992)
-Eaubonne :
« Comité hospitalier du service psychiatrique de l’Hôpital d’Eaubonne »
(1969-1984)
-Gonesse :
« Association pour la Création d’une Alternative à la Psychiatrie » (ACAP)
(1985-1986)
-Gonesse :
« Association des malades du 9e secteur de Gonesse » (1974-1976)
-Moiselles :
Association pour la Santé Mentale des secteurs Nord des Hauts-de-Seine »
(1964-1994)
Pontoise :
Association « Accueil et Entraide du Vexin » (1982-1989)
Membres associés :
-Gonesse :
« Association Pour la Promotion Sociale des Malades mentaux » (APPSM)
(1988-1991)
-Gonesse :
CHS (1974-1991)
-Montlignon : Centre de rééducation « La Mayotte » (1974)
72
73
Cette association n’existe plus depuis 1996.
59/68
-Sarcelles :
(1970)
« Externat Médico-Pédagogique et Professionnel des Papillons Blancs »
Yvelines (78)
-Bourget (Le) : Centre Educatif « Vie et travail » (1965)
-Conflans-Sainte-Honorine : Association « confluences » (1989-1994)
-Levallois :
Externat Médico-Pédagogique « Résistance sociale » (1965-1966)
-Mantes la Jolie : Association « Epidaure » (1983-1992)
-Mesnil-Saint-Denis (Le) : Association « Approche Nouvelle » (1989)
-Montesson : « Association d’Aide à la Guidance et à l’Intersecteur 10 de Psychiatrie
infanto-juvénile de Paris » (AGIP) (1991)
-Vésinet (Le) : Association « Le Sémaphore » (1988-1989)
Membres associés :
-Fouqueux :
Association « Le Club des As » (1977-1978)
-Jouy-en-Josas : Externat Médico-Educatif (1975)
-Mantes-la-Jolie : Externat Médico-Educatif et Professionnel « l’Envol » (1975)
-Mesnil-Saint-Denis (Le) : Institut Marcel Rivière (1965-1972)
-Rambouillet : Maison de Santé de Vieille Eglise (1973)
-Verrière (La) : Association « Le Relais Mutualiste » (1992)
Languedoc-Roussillon
Aude (11)
-Limoux
« Association Audoise Sociale et Médicale » (1988-1989)
-Bram :
Centre Médico-Professionnel « Sainte-Gemme » (1971)
-Limoux :
Centre Psychothérapique Saint-Joseph de Cluny (1968-1980)
Gard (30)
-Nîmes :
« Association Départementale de la Santé Mentale Infantile » (ADSMI)
(1990)
-Nîmes :
« Association Tutélaire Gardoise » (1988)
-Saint-Provas-des-Vieux : Association « Applications, Recherches et Techniques en
Education Spécialisée » (ARTES) (1984-1989)
-Uzès :
« Association Gardoise d’hygiène Mentale » (1955-1992)
-Nîmes :
CHRU (1976-1982)
-Uzès :
Hôpital Départemental du Mas Careiron (1969)
Hérault (34)
-Montpellier : « Association d’action psychiatrique extrahospitalière » (1969-1979)
-Montpellier : « Association Montpelliéraine et Départementale d’aide à la Santé mentale »
(1952-1992)
-Montpellier : « Association pour la réadaptation psycho-fonctionnelle » (1991-1992)
-Montpellier : « Centre de Réflexion et d’Action Psycho-sociale » (CRAPS) (1987-1992)
-Pignan :
« Association de culture et loisirs pour le développement de la Santé
mentale » (1974-1980)
-Agde :
IME « Batipaume » (1970-1980)
-Saint-André-de-Sargonis : « Œuvre hospitalière Christine Garnier-L’Espelidou » (19641972)
Lozère (48)
-Laval-Atger : CAT « Le Prieuré » (1961-1980)
-Marvejols :
Association « Clos du Nid » (1959-1984)
-Marvejols :
CAT « Les ateliers de la Colagne » (1962-1984)
60/68
-Saint-Alban : « Association Lozérienne d’aide à la Santé Mentale » (sd, 1947-1991)
-Villefort :
Association « La Pervenche » (1972-1973)
-Marvejols :
IMP « Sainte-Angèle » (1971-1973)
-Saint-Chély d’Apcher : CAT de Civergols (1977)
Pyrénées Orientales (66)
-Argelès-sur-mer : « Association pour la Rééducation de la Personnalité et l’Insertion
Sociale des inadaptés Mentaux » (ARPIS) (1974-1983)
-Thuir :
Association « Altitude » (sd, 1992)
-Thuir :
« Association entraide psycho-sociale du Roussillon »74 (1971-1993)
-Thuir :
« Association pour les Loisirs et l’Ergothérapie en Psychiatrie » (ALEP)75
(1990-1994)
Limousin
Corrèze (19)
-Eygurande : « Comité socio-thérapique de k’Hôpital Psychiatrique de la Cellette » (1960)
-Lubersac :
« Association du Château de Lubersac » (sd, 1963-1989)
-Tulle :
« Association Corrézienne d’aide à la Santé Mentale » (1953-1994)
-Tulle :
« Association Corrézienne pour la Réadaptation des Handicapés Mentaux »
(ACHRM)76 (1966-1975)
-Brive :
CH (1973-1979)
-Eygurande : Centre Psychiatrique de la Cellette (1973-1989)
-Malemort :
IMP du Puymaret (1974-1978)
Creuse (23)
-Saint-Vaury : « Association Creusoise d’entraide à la Santé Mentale » (1963-1991)
-Grand Bourg (Le) : IMPRO « La Ribe » (1968)
-Saint-Vaury : CHS de la Vallette (1990-1991)
Haute-Vienne (87)
-Limoges :
« Cercle d’Amitié du CHS Esquirol » (CACHSE) (1986-1995)
-Limoges :
« Association d’Hygiène Mentale de la Haute-Vienne »77 (1953-1986)
Etablissement associé :
-Limoges :
CHS Esquirol (1970-1995)
Lorraine
Meurthe-et-Moselle (54)
-Laxou :
Association « Ensemble » (1992)
-Laxou :
« Association Lorraine d’Hygiène Mentale » (1954-1989)
-Laxou :
Centre Psychothérapique de Nancy (1973-1995)
-Saint-Nicolas-de-Port : Hôpital Hospice Saint-François (1955-1995)
-Vandoeuvre : IME « Clair matin » (1974-1979)
74
Cette association a été dissoute en 1992 et s’appelait initialement Association Catalane de Réadaptation
Sociale (ACRS).
75
76
Cette association n’existe plus, elle a été dissoute en 1974.
77
61/68
Meuse (55)
-Fains-les-Sources : « Association Meusienne d’Hygiène Mentale » (1958-1961)
-Fains-les-Sources : Centre Psychothérapique (sd, 1971)
-Fains-Veel : CHS (1994)
Moselle (57)
-Lorquin :
Association « La Mouette » (1966-1996)
-Metz :
« Association Socio-Culturelle et Sportive du Centre Psychothérapique de
Jury » (1986-1989)
-Metz :
Association « Pour la Recherche et l’Information en Santé Mentale
(PRISME) » (1985-1990)
-Sarreguemines : Club psychothérapique (1963-1992)
-Lorquin :
Hôpital Psychiatrique Départemental (1971)
-Sarreguemines : CHS (1976-1991)
Vosges (88)
-Mirecourt :
Association « Aurélia » (1987)
Midi-Pyrénées
Ariège (09)
-Saint-Lizier : Clinique psychiatrique de Rozès (1973-1986)
-Saint-Lizier : « Association d’entr’aide des malades de l’Hôpital Psychiatrique » (19591974)
Aveyron (12)
-Rodez :
CAT Sainte-Marie de l’Assomption (1969-1992)
-Rodez :
Hôpital Psychiatrique de Cayssiols (1961-1968)
Gers (32)
-Auch :
« Association d’Hygiène Mentale du Gers » (1959-1969)
-Ordan-Larroque : « Association pour la réadaptation Rurale des Enfants et Adultes Débiles
Profonds » (ARREADP) (1971-1982)
-Ordan-Larroque : Foyer Castel Saint Louis (1993)
Haute-Garonne (31)
-Toulouse :
Association « Bon Pied Bon Œil » (1987-1992)
-Toulouse :
« Association Toulousaine de Croix-Marine » (1953-1965)
-Fenouillet :
Centre des Catapals78 (1988-1990)
-Fenouillet :
« Association pour la Réadaptation de l’Enfance » (1971-1973)
-Toulouse :
« Association Familiale Départementale pour l’Aide aux Enfants Infirmes
Mentaux » (AFDAEIM) (1972)
-Toulouse :
Centre de Postcure et de Réadaptation « Route Nouvelle » (1991-1992)
-Toulouse :
CHS Guy Marchant (1971-1988)
-Toulouse :
Collectif Saint Simon « Les Ormes » (1990)
-Toulouse :
Hôpital de Jour (1990)79
78
79
Cet établissement appartient à l’ARSEA.
Cet établissement appartient à la MGEN.
62/68
-Toulouse :
Institut pédotechnique80 (1969-1973)
Hautes Pyrénées (65)
Membre associé :
-Lannemezan : CHS (1974)
Lot (46)
-Leyme :
« Association Querçoise d’aide à la Santé Mentale » (1962-1996)
Tarn (81)
-Albi :
Fondation Bon Sauveur (1956-1992)
Nord Pas-de-Calais
Nord (59)
-Bailleul :
« Association d’Hygiène Mentale du Nord » (1952-1967)
-Cambrai :
Association « L’Odyssée » (1990-1992)
-Denain :
Association « Germinal » (1992)
-Lille :
« Association de Santé Mentale de Lille Nord » (1984-1990)
-Lille :
« Institut de Formation Psychothérapique de l’Abord Caporal » (IFPAC) (sd,
1980)
-Maubeuge : Association « Mieux-Vivre » (1988-1990)
-Montigny-en-Ostrevent : « Association Médico-Educative et Sociale du Douaisis » (AMESD)
(sd, 1994)
-Saint-André : « Association des Secteurs du CHS de Lommelet » (sd, 1982-1983)
-Saint-André : Association « Ulysse Trélat » (1969-1992)
-Valenciennes : « Association d’Hygiène Mentale du Valenciennois » (1967-1991)
-Armentières : Hôpital Psychiatrique autonome (1969-1970)
-Auby :
Foyer spécialisé de vie et d’activités (1992)
-Croix :
Centre Médico-Pédagogique (1977-1995)
-Lille :
-Roubaix :
Association « Revivre Nord » (1967-1976)
-Saint-André : Centre de Soins et d’Hygiène Mentale « Ulysse Trélat » (1975)
-Saint-André : CH de Lommelet (1991)
-Saint-André : Maison de Santé de Lommelet (1974)
-Valenciennes : CHG de Valenciennes (1991)
Pas-de-Calais (62)
-Arras :
« Association pour l’Insertion Sociale et l’Education des Trisomiques »
(AISET) (1987-1988)
-Arras :
« Association Régionale Espoir et Vie » (AREV) (1975-1986)
-Arras :
« Association départementale d’entraide psychologique et sociale » (19561992)
-Ambleuse :
CAT « Les Trois Fontaines » (1977)
Pays-de-Loire
Loire-Atlantique (44)
-Blain :
Association « Ailleurs » (1987)
-Blain :
Association « Alliance » (1986)
80
81
Cet établissement appartient au CREAI.
63/68
-La Montagne
-Nantes :
-Nantes :
-Nantes :
-Nantes :
: Association « La Noé » (1973)
Association « Philippe Paumelle » (1982-1988)
« Association Croix-Marine »82 (sd, 1965-1991)
Fondation Pie (π)83 (1968-1991)
« Club Thérapeutique et Sportif » (1987-1988)
Maine-et-Loire (49)
-Cholet :
« Association thérapeutique des Mauges » (1981-1982)
-Les Ponts-de-Cé : « Association Départementale Croix-Marine d’Anjou » (1955-1984)
-Les Ponts-de-Cé : « Association des comités hospitaliers » (1993)
-Avrillé :
Clinique Saint Didier (1987-1992)
Sarthe (72)
-Changé :
Association « Vivre ensemble » (1992)
-Le Mans :
« Association Départementale de Gestion des Structures Intermédiaires
Espérance Sarthe » (1987)
-Le Mans :
« Société de patronage des malades des Hôpitaux Psychiatriques de la
Sarthe » (1955-1971)
Vendée (85)
-La Roche-sur-Yon : « Association Vendéenne d’aide à la Santé Mentale »84 (1956-1992)
-Challans :
CH de Challans (1988)
-Fontenay-le-Comte : Centre hospitalier (1993)
Picardie
Aisne (02)
-Liesse :
« Société Coopérative d’Animation et De Promotion au Travail des Enfants
Inadaptés de Liesse » (CAPTEIL) (1991-1992)
-Prémontré : Association « Alerte » (1956-1959)
-Prémontré : « Association d’Hygiène Mentale des Picards de l’Aisne » (1964-1992)
-Saint-Quentin : Association « Don Quichotte » (1985-1992)
-Saint-Quentin : Association « Passerelle » (1992)
-Saint-Quentin : « Association Saint Quentinoise d’Hygiène Mentale » (1981-1992)
-Soissons :
« Amicale de Prémontré » (1960-1963)
-Tergnier :
Centre Brunehaut (1974-1975)
Oise (60)
-Cires-Les-Mello : Association « Clos du Nid de l’Oise » (sd)
-Clermont :
Association « Art Secteur 2 » (1991-1992)
-Clermont :
Association « Les Asphodèles » (1992)
-Clermont :
Association « Le Bariton » (1991-1992)
-Clermont :
Association « Club des voyageurs numéro 6 » (1991-1992)
-Clermont :
« Association Croix-Marine d’Aide à la Santé Mentale de Clermont 2 » (sd,
1992)
-Clermont :
« Association Croix-Marine de l’Oise »85 (1966-1986)
-Clermont :
Association « Eole » (1991-1992)
82
Au départ il s’agissait d’un comité Croix-Marine de Loire-Atlantique.
Association anciennement appelée Centres Psychothérapiques de Nantes, Postcure-Psychothérapie,
Psychothérapie Institutionnelle.
84
Cette association remplace en 1966 la Société de Patronage des Malades de l’Hôpital Psychiatrique de la
Vendée.
85
83
64/68
-Clermont :
Association « Etincelle » (1991-1996)
-Clermont :
Association « Constance Pascal » (1989-1992)
-Clermont :
« Association pour une Dynamique Nouvelle en Psychiatrie » (A.D.N.PSY)
(1992)
-Clermont :
« Association de Gestion des Maisons Thérapeutiques Communautaires »
(AGMTC) (1988-1990)
-Clermont :
Association « Hermès » (1991-1992)
-Clermont :
« Association des Maisons thérapeutiques communautaires du 10ème
secteur de l’Oise » (1990-1995)
-Clermont :
Association « Laignel Lavastine » (1991-1992)
-Clermont :
« Association de Psychogériatrie de l’Oise » (APO) (1992)
-Clermont :
« Comité et maisons thérapeutiques communautaires du service de Villiers
2 » (1991-1992)
-Longueil-Annel : « Association pour la promotion du Club d’Anneil »86 (1971-1992)
-Pont-Saint-Maxence : Association « Les Sources » (1985-1987)
-Senlis :
Club du centre de psychothérapie et de rééducation87 (1979-1985)
-Trosly-Breuil : Association « Les Commanderies du feu-vert » (1965-1969)
-Clermont sur Oise CHS Interdépartemental (1971-1992)
-Compiègne : IMP « La Faisanderie » (1975-1978)
-Saint-Maximin : Institut Psycho-Pédagogique (1988-1989)
Somme (80)
-Péronne :
« Association socio-thérapique du secteur de Péronne » (1981-1982)
Membre associé :
-Amiens :
CHS Philippe Pinel (1990-1991)
Poitou-Charentes
Charente (16)
Membre associé :
-Soyaux :
IME « Les Rochers » (1975)
Charente-Maritime (17)
Membre associé :
-La Rochelle : CH (1968)
Deux-Sèvres (79)
-Thouars :
« Association Pour la Réadaptation Et le Soutien » (APRES) (1977-1984)
Vienne (86)
Membre associé :
-Poitiers :
Association « La Cordée » (1954-1970)
Provence-Alpes-Côte-d’Azur
Alpes-de-Haute-Provence (04)
-Digne :
« Association des Amis de la Tour » (AAT) (1988-1991)
-Digne :
Hôpital Psychiatrique Départemental (1958-1972)
Alpes-Maritimes (06)
-Cannes :
« Association de Réhabilitations Alternatives Essor » (ARAE) (1992-1993)
86
87
Association initialement appelée « Henri Ey », puis changement de dénomination en 1981.
Association initialement appelée Société Croix-Marine « La Godille » jusqu’en 1985.
65/68
-Cannes :
-Nice :
Etablissement
-Nice :
Association « Sourire » (sd, 1992-1997)
« Association Croix-Marine des Alpes-Maritimes » (sd, 1964-1968)
associé :
Hôpital Sainte-Marie de l’Assomption (1966-1968)
Bouches-du-Rhône (13)
-Aix-en-Provence : Association des « Amis du Club Montperrin » (1959-1970)
-Aix-en-Provence : Association « Entracte » (1988-1990)
-Aix-en-Provence : « Collectif Recherches Santé Mentale et Communautés de Quartiers »
(1979-1980)
-Marseille :
« Association d’aide à la Santé Mentale du CHS E. Toulouse » (AASM)
(1989-1991)
-Marseille :
Association « Démocratie, Réseau, Santé Mentale » (1989-1990)
-Marseille :
Association d’Hygiène Mentale du Sud-Est (sd, 1953-1994)
-Marseille :
« Association de Santé Mentale du 10ème arrondissement de Marseille »
(1987-1989)
-Marseille :
« Association pour la Réadaptation et l’Insertion Sociale des Malades
Mentaux » (ARISMM) (sd, 1987-1989)
-Marseille :
Comité Hospitalier du Centre E. Toulouse (1963-1972)
-Marseille :
Assistance publique de Marseille (1973-1995)
-Marseille :
Centre d’Action Sandeval (sd)
-Marseille :
Centre d’observation du CREAI (1971)
Hautes-Alpes (05)
-Briançon :
« Association de Santé Mentale du Briançonnais » (ASMB) (1985)
-Grasse :
Association « Intermède » (1989-1992)
-Laragne :
« Association d’entraide psycho-sociale des Hautes-Alpes » (1954-1986)
Var (83)
-Pierrefeu-du-Var : « Section Varoise de l’Association d’Hygiène Mentale du Sud-Est » (sd,
1956-1990)
-Seyne-sur-Mer (La) : Association « Le Cap d’Azur » (1990)
-Toulon :
Association « Espoir et Renouveau » (1986-1988)
-Cuers :
CHU de Pierrefeu (1989-1991)
-Toulon :
Centre Médico-Psychologique88 (1970-1981)
-Toulon :
IMP « Les Moineaux de l’Ermitage » (sd)
Vaucluse (84)
-Villedieu :
Association « La Merci » (1989-1990)
-Montfavet :
Comité Hospitalier de Montfavet (1954-1972)
-Montfavet :
CHS (1991)
Rhône-Alpes
Ain (01)
-Bourg-en-Bresse : « Association d’Hygiène Mentale de l’Ain » (1953-1970)
Membre associé :
-Bourg-en-Bresse : Centre Psychothérapique de l’Ain (1972)
88
Ce centre se compose de deux établissements, qui sont l’IMP « Les Rossignols » et l’IMPRO « Mimose ».
66/68
Ardèche (07)
-Privas :
« Association d’Hygiène Mentale de l’Ardèche » 89 (1951-1966)
Membres associés :
-Largentière : Centre Médico-Pédagogique de Béthanie (1971-1988)
-Privas :
Hôpital Sainte-Anne (1970-1989)
Drôme (26)
-Nijons :
Association « Les Amis de Surviale » (1963-1982)
-Romans :
« Association d’entraide et de réadaptation du secteur 2 de la Drôme »
(1978-1996)
-Saint-Vallier : « Association Saint-Valléroise d’entraide et de réadaptation » (1951-1992)
-Valence :
« Association Valentinoise d’entraide et de réadaptation »90 (1973-1996)
Membres associés :
-Monteleger : CHS « Le Valmont » (1991-1996)
-Saint-Jean-En-Royans : Centre National Médico-Educatif et d’Adaptation du Royans91
(1990)
Haute-Savoie (74)
-Annecy :
« Association Croix-Marine circonscription d’Annecy » (1978-1986)
-Megève :
Centre Médico-Pédagogique et Professionnel « Le Chalet Saint-André »
(1973-1977)
Isère (38)
-Grenoble :
« Association d’Hygiène Mentale du Dauphiné » (1955-1988)
-Meyrieu :
Association « Les Ateliers de Langouvert » (1957-1958)
-Saint-Géoire-en-Valdaine : « Association pour la réadaptation professionnelle et la
réinsertion sociale » (1993)
-Vienne :
Association « Relais » (1989-1991)
Membres associés :
-Grenoble :
-Saint-Egreve : CHS (1975)
-Voreppe :
IMP « La Gachetière » (1974-1988)
Loire (42)
-Roanne :
« Association de Santé Mentale des Secteurs de Roanne » (1980-1994)
-Roanne :
Association « Les Tilleuls » (sd, 1988-1990
)
-Saint-Chamond : « Association Croix-Marine de la Loire »93 (1953-1978)
-Saint-Etienne : « Groupe de Recherche et d’Action Pour une Psychiatrie Evolutive » (19821983)
Membres associés :
-Saint-Genest Malifaux : IMP « Les Amis de Pérusel » (1959-1970)
-Saint-Jean-Bonnefonds : CHUR (1974-1988)
Rhône (69)
-Bron :
« Association des Cadres Infirmiers en Santé Mentale » (1990-1995)
-Caliure :
Association « Messidor » (1988-1996)
-Lyon :
« Comité hospitalier du Service d’enfants, d’adolescents et d’adultes débiles
profonds de l’Hôpital Psychiatrique du Vinatier »94 (1969-1986)
89
Cette association est dans un premier temps membre associé, puis en 1973 elle s’affilie à la Fédération.
91
Ce Centre appartient à la MGEN.
92
Cet hôpital appartient à la MGEN.
93
Cette association s’est d’abord appelée Section départementale de la Société d’Hygiène Mentale du Centre,
pour le département de la Loire. En 1960, elle prend le nom de Société Forézienne d’Aide à la Santé Mentale,
puis en 1971, elle adopte le nom qu’elle porte actuellement.
90
67/68
-Lyon :
Institut de Recherches et de Développement du contrôle Cérébral (1991)
-Saint-Symphorien-d’Ozon : Association « Centre Hospitalier et Scientifique de Senlis »
(1988)
-Villeurbanne : Association « Messidor Ingénieries »95 (1987-1988)
-Villeurbanne : « Association du Rhône Pour l’Hygiène Mentale »96 (1952-1990)
-Villeurbanne : Association « Santé Mentale et Communautés » (1985-1996)
-Bron :
CHS le Vinatier (1954-1998)
-Dardilly :
« Les Ateliers Denis Cordonnier » (1977-1990)
-Lyon :
Clinique Saint-Vincent-de-Paul (1988-1992)
-Lyon :
-Lyon :
Hôpital Saint-Jean-de-Dieu (1955-1995)
-Lyon :
« Institut National de Formation de l’Infirmier et du Personnel
Psychiatrique » (INFIPP) (1987-1992)
-Villeurbanne : Maison Notre-Dame98 (1991)
Savoie (73)
-Chambéry : Association « Transition » (sd, 1988)
-Chambéry : Association « Solidarité Savoyarde »99 (1954-1986)
Départements d’Outre-Mer
Martinique
-Fort-de-France : « Association départementale pour la Santé Mentale de la Martinique »
(sd, 1956-1989)
Réunion
-Saint-Paul : « Association de Croix-Marine de la Réunion » (1956-1987)
Guyane
-Cayenne :
Association « Renaissance » (1961-1981)
Territoires d’Outre-Mer
Nouvelle-Calédonie
-Nouméa :
« Association de Croix-Marine » (1963-1970)
Adhérents étrangers
Belgique
-Bruxelles :
Association « Le Bivouac » (1988-1990)
94
Ce comité n’existe plus depuis 1986.
96
Cette association s’est créée d’une façon autonome. La Fédération lui a demandé ensuite de s’affilier.
97
98
Cet établissement est une filière de l’Association Saint-Marie de l’Assomption à Clermont-Ferrand.
99
Cette association s’appelait tout d’abord « Comité de patronage des malades et anciens malades de l’Hôpital
Psychiatrique autonome de Bassens », puis a pris le nom actuel en 1978.
95
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Fédération Croix-Marine

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