Proces_verbal_Bureau..

HN 007-077/16/BM
 Desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave et
des Médecins à Marseille 13ème arrondissement. Demande
d’ouverture de l’enquête publique préalable à l’institution
d’une servitude administrative.
SEANCE DU BUREAU DE LA METROPOLE
Séance du 28 AVRIL 2016
EXTRAITS DU PROCES VERBAL
HN 008-078/16/BM
 Approbation de 4 conventions avec l'Agence de l'Eau Rhône
Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la
réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération
AFFICHE DURANT 2 MOIS
A partir du 2 mai 2016
Mis en diffusion le 2 mai 2016
Nombre de Conseillers présents : 31
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC Sylvia BARTHELEMY - François BERNARDINI - Roland BLUM Gérard BRAMOULLE - Martine CESARI - Gaby CHARROUX Frédéric COLLART - Georges CRISTIANI - Arlette FRUCTUS Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - JeanClaude GAUDIN - Gérard GAZAY - Nicolas ISNARD - Bernard
JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Richard MALLIE Danielle MILON - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT Roland MOUREN - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX
- Jean-Pierre SERRUS - Guy TEISSIER - Martine VASSAL.
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Patrick BORE - Eric DIARD - Roland GIBERTI - Eric LE DISSES.
HN 009-079/16/BM
 Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône
Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la
réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Appel à Projet
Economies d'Eau 2015
HN 010-080/16/BM
 Approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat
avec la société SAUMABAT – MIN de Saumaty
HN 011-081/16/BM
 Approbation de la convention d'offre unilatérale de concours
conclue avec la société HAMMERSON Marseille pour la
création d'un passage piétons protégé par des feux tricolores
sis quai du Lazaret 13002 Marseille
HN 012-082/16/BM
 Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la
réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le
cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques-La
Claire" à Marseille (13ème arrondissement)
La séance est ouverte à 08 H 30
sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude GAUDIN,
Maire de Marseille, Vice-Président du Sénat,
Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence
HN 013-083/16/BM
 Contrats d'abonnement Parking Espercieux - Parking
Euromed Center - 13002 Marseille
ONT ETE ADOPTES LES RAPPORTS SUIVANTS :
HN 001-071/16/BM
 Attribution d'une subvention à Marseille Innovation et
approbation d'une convention
HN 014-084/16/BM
 Approbation sur le convention de transfert temporaire de
maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la
commune de Châteauneuf-les-Martigues pour la requalification
des voies du Vieux Village -2ème tranche
HN 002-072/16/BM
 Promotion économique des actions de la Métropole sur le
site busiboost.fr. Approbation d'une convention avec
l'association Provence Meeting
HN 015-085/16/BM
 Attribution de subventions aux associations sportives du
Pays d'Aix et approbation de conventions d'objectifs
HN 003-073/16/BM
 Attribution d’une subvention à l’Association Grand Luminy
pour la gestion d’une pépinière Biotech au titre de l’année
2016 – Approbation d’une convention.
HN 016-086/16/BM
 Intervention financière du Pays d'Aix pour favoriser
l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions
nominatives
HN 004-074/16/BM
 Projet Urbain Partenarial Afférage - Commune de
Châteauneuf-les-Martigues - Approbation d'une convention de
travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société
Eau de Marseille Métropole
HN 017-087/16/BM
 Attribution d'une subvention exceptionnelle de 300.000
euros à la société SUNPARTNER TECHNOLOGIES au titre de
la reprise partielle de la société NEXCIS à Rousset et
approbation d'une convention
HN 005-075/16/BM
 Zone d'Aménagement Concerté des Florides - Communes de
Marignane et Gignac-la-Nerthe - Approbation d'une convention
de travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société
Eau de Marseille Métropole
HN 018-088/16/BM
 Attribution de subventions aux associations culturelles du
Pays d'Aix - Grands opérateurs avec conventions triennales,
opérateurs avec conventions d'objectifs annuelles, tournées
intercommunales
HN 006-076/16/BM
 Zone d'Aménagement Concerté Athelia V – Commune de La
Ciotat - Approbation d’une convention de travaux d’extension
du réseau d’eau potable avec la Société Eau Marseille
Métropole.
HN 020-090/16/BM
 Attribution d'une subvention à l'Office Municipal de
Tourisme d'Aix-en-Provence et approbation d'une convention
HN 021-091/16/BM
 Attribution d'une subvention à l’association Medinsoft dans
le cadre de la French Tech Aix-Marseille et approbation d'une
convention
1/3
HN 022-092/16/BM
 Attribution d’une subvention à l'association IE 13 pour la
mise en œuvre de chantiers forestiers d'insertion sur le Pays
d'Aix pour l'année 2016 et approbation d'une convention
HN 023-093/16/BM
 Attribution d'une subvention au CPIE du Pays d'Aix pour des
actions en faveur du climat, du développement durable et de la
rénovation énergétique et approbation d'une convention
HN 024-094/16/BM
 Approbation d'une convention d'objectifs avec la Chambre
d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour l'année 2016
HN 025-095/16/BM
 Approbation d’une convention d'objectifs avec la Chambre
d'agriculture de Vaucluse pour l'année 2016
HN 026-096/16/BM
 Approbation du protocole transactionnel entre la Métropole
d'Aix-Marseille-Provence et la société GUINTOLI S.A.S. dans le
cadre de la création d'un giratoire sur la RD543 sur la Zone
d'Activités de Plan de Campagne
HN 027-097/16/BM
 Demande de subventions auprès du Conseil Régional
Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le suivi et l’animation des
PIDAF du Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre
l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers,
Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac,
Saint-Chamas,
Salon-de-Provence,
Sénas,
Velaux
et
Vernègues et notamment le PIDAF de Saint-Chamas, la Fareles-Oliviers, Lancon-Provence, les PIDAF des Roques, des
Quatre Termes et Chaîne des Côtes et de la Trévaresse pour
l’année 2016
HN 028-098/16/BM
 Demande de subventions à l’Etat, l’Union Européenne, le
Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur, le Conseil
Départemental des Bouches du Rhône – Opération de défense
de la forêt contre l’incendie (DFCI) – Dispositif 8.3.1 du plan de
développement rural régional (PDRR) – ANNEE 2016 – Pour les
communes du territoire d’Alleins, Aurons, Berre l’Etang,
Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers,
Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac,
Saint-Chamas,
Salon-de-Provence,
Sénas,
Velaux
et
Vernègues
HN 029-099/16/BM
 Demande de subventions pour la réhabilitation des réseaux
d’alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées
sur les communes rurales de la Métropole d'Aix-MarseilleProvence du Territoire d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang,
Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers,
Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac,
Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues
HN 030-100/16/BM
 Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme du Pays
d’Aubagne et de l’Etoile pour l’année 2016 - Territoire des
communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cugesles-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-surHuveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, SaintZacharie
HN 031-101/16/BM
 Attribution d’une subvention à la plateforme d’initiative
locale Pays d’Aubagne La Ciotat Initiatives (PACI) - Territoire
des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive,
Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-surHuveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, SaintZacharie et approbation d'une convention
HN 032-102/16/BM
 Attribution d’une subvention à l’association Evolio Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène,
Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La
Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin,
Saint-Zacharie et approbation d'une convention
HN 033-103/16/BM
 Convention de partenariat avec l’association Evolio pour la
création d’une ressourcerie - Territoire des communes
d’Aubagne, Auriol, Belcodene, Cadolive, Cuges-les-Pins, La
Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin,
Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie
HN 034-104/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 46 000 euros à
l’association ADAMAL au titre de l’exercice 2016 et
approbation d’une convention
HN 035-105/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 528 000 euros
à l’association Institut éco citoyen pour la connaissance des
pollutions au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une
convention
HN 036-106/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à
l’association AMELI Ouest Provence au titre de l’exercice 2016
et approbation d’une convention
HN 037-107/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à
l’association PIICTO au titre de l’exercice 2016
HN 038-108/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 60 000 euros à
l’association Les ateliers de La Crau au titre de l’exercice 2016
et approbation de l’avenant 1 à la convention entre la
Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association
HN 039-109/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 60 000 euros à
l’association Comité local pour le logement autonome des
jeunes du territoire de Ouest Provence (C.L.L.A.J.) au titre de
l’exercice 2016 – Approbation de l’avenant 1 à la convention
entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association
HN 040-110/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 40 000 euros à
l’association DES CLICS au titre de l’exercice 2016
et
approbation d’une convention
HN 041-111/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 40 000 euros à
l’association DECLIC 13 au titre de l’exercice 2016 et
approbation d'une convention
HN 042-112/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 5 000 euros à
l’association Pegase au titre de l’exercice 2016. Approbation
de l’avenant 2 à la convention entre la Métropole d’AixMarseille-Provence et l’association Pegase
HN 043-113/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 145 000 euros
à l’association Initiative Ouest Provence au titre de l’exercice
2016. Approbation de l’avenant 1 à la convention entre la
Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association Initiative
Ouest Provence
2/3
HN 044-114/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 234 700 euros
à l’association Insertion Solidarité Innovations Sociales au
titre de l’exercice 2016. Approbation de l’avenant 1 à la
convention entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et
l’association Insertion Solidarité Innovations Sociales
HN 045-115/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 966 230 euros
à l’association Maison de l’emploi Ouest Provence au titre de
l’exercice 2016. Approbation de l’avenant 1 à la convention
entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association
HN 046-116/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 10 000 euros à
l’association Pole Mer Méditerranée au titre de l’exercice 2016
HN 047-117/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 2 000 euros à
l’association Jeunes Agriculteurs des Bouches du Rhône au
titre de l’exercice 2016
HN 048-118/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 661 270 euros
à l’association Mission Locale Ouest Provence au titre de
l’exercice 2016. Approbation de l’avenant 1 à la convention
entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association
Mission Locale Ouest Provence
HN 049-119/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 401 300 euros
à l’association Réussir Provence au titre de l’exercice 2016.
Approbation de l’avenant 2 à la convention entre la Métropole
d’Aix-Marseille-Provence et l'association Réussir Provence
HN 050-120/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à
l’association Club Des Entreprises d’Ouest Provence au titre
de l’exercice 2016. Approbation de l’avenant 4 à la convention
entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association
Club Des Entreprises d’Ouest Provence
HN 051-121/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 129 700 euros
à l’association Transport Mobilité Solidarité au titre de
l’exercice 2016. Approbation de l’avenant 1 à la convention
entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association
Transport Mobilité Solidarité
HN 052-122/16/BM
 Attribution d’une subvention d’un montant de 15 000 euros à
l’association Cluster Paca Logistique au titre de l’exercice
2016 – Approbation de l’avenant 2 à la convention entre la
Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association Cluster
Paca Logistique
HN 058-127/16/BM
 Dotation de fonctionnement au profit de la Régie
Intercommunale de Collecte et de Valorisation des Déchets
(RICVD) pour l’exercice 2016
HN 059-128/16/BM
 Approbation de l'avenant 1 à la convention de co
financement de l'ingénierie de projet dans le cadre de la
mission d’AMO dans la passation de la procédure de dialogue
compétitif du projet d’aménagement urbain et paysager du site
stratégique de la gare sur la commune de Miramas
HN 060-129/16/BM
 Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à
l'Association Initiative Pays de Martigues - Territoire de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-Remparts
et
approbation de l'avenant n° 5
HN 061-130/16/BM
 Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Pour l'Insertion et l'Emploi du Pays de Martigues
Côte bleue Exercice 2016 - Territoire de Martigues, Port-deBouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Approbation de l'avenant n°5
à la convention de coopération avec l'association au titre de
l'exercice 2016
HN 062-131/16/BM
 Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association Point Formation - Exercice 2016 - Territoire de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-Remparts
Approbation de l'avenant n°5 à la convention de coopération
avec l'association au titre de l'exercice 2016
HN 063-132/16/BM
 Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association APPART-CLAJ - Exercice 2016 - Territoire de
Martigues,
Port-de-BoucSaint-Mitre-les-Remparts
Approbation de l'avenant n°5 à la convention de coopération
avec l'association au titre de l'exercice 2016
HN 064-133/16/BM
 Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'association des Chantiers du Pays de Martigues - Exercice
2016 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-lesRemparts - Approbation de l'avenant n°6 à la convention de
coopération avec l'association au titre de l'exercice 2016
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Président remercie les
membres du Bureau et lève la séance à 9h30
HN 054-123/16/BM
 Dotation de fonctionnement au profit de la Régie Action
Sociale Ouest Provence pour l’exercice 2016
HN 055-124/16/BM
 Abondement au profit de la Régie équestre du Mas de
Combe pour l’exercice 2016.
HN 056-125/16/BM
 Abondement au profit de la Régie du Golf Ouest Provence
Miramas pour l’exercice 2016.
HN 057-126/16/BM
 Abondement au profit de la Régie culturelle scènes et cinés
Ouest Provence pour l’exercice 2016.
3/3