Vogue - Archives du label indépendant VOGUE RAP (2011

Transcription

Vogue - Archives du label indépendant VOGUE RAP (2011
ASSOCIATION VOGUE RAP
12, rue Victor Hugo
93430 VILLETANEUSE
Envoi en RAR : 1A014924122272
Référence : 113879097/OPP12891/PAB
Pièce jointe : Logo Vogue Rap
INPI
A l’attention de M. BOSSUAT
Direction des Marques, Dessins et Modèles
Service des oppositions
32, rues des Trois Fontanot
92016 NANTERRE CEDEX 01
A Villetaneuse, le 09 mai 2012
Objet :
Contestation d’opposition à l’enregistrement de la marque Vogue Rap
Monsieur BOSSUAT,
Nous avons pris connaissance des arguments formulés par le cabinet NATAF FAJGENBAUM &
ASSOCIES, pour le compte de la société ADVANCE MAGAZINES PUBLISHERS INC., dans leur
demande d’opposition à l’enregistrement de la marque VOGUE RAP.
Nous vous transmettons à notre tour nos observations en contestation de cette opposition, vous
trouverez ainsi la démonstration du bien-fondé de nos motivations.
Recevez, Monsieur BOSSUAT, l'expression de mon profond respect.
Mallory Baudry
Président
En préambule j'atteste que nous avons bien déposé la marque VOGUE RAP au nom d'une association
existante et publiée au Journal Officiel du 30 juillet 2011.
RNA W931009416 - Siret 539 338 954 00016.
L'association a donc bien la capacité juridique. Nous sommes cependant dans le cas particulier d'un
changement de nom d'association. Nous utilisons le nouveau nom sur recommandation de la
Préfecture du 93. Le dossier de changement de nom a été déposé en septembre 2011 soit
antérieurement au dépôt de la marque. Le changement de nom est effectif depuis le mois de janvier
2012.
Sur les moyens de comparaison :
Nous contestons avec fermeté la similarité des produits et services de la marque "antérieure" avec les
produits et services de VOGUE RAP.
Nous sommes un label musical sous forme associative. Nous éditons localement des CD's et DVD's de
Rap et diffusons nos productions sur notre webradio. Nous sommes donc bien loin de toute similarité
avec les activités du géant de la presse américaine dans le domaine de la mode.
Notre dépôt vaut pour les classes 9, 38, et 41.
La marque "antérieure" pour les classes 9, 14, 16, 18, 24, 26, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Ce
qui fait seulement 3 classes en commun sur 16.
Le Magazine Vogue n'a pas pour objet premier l'édition de produits qui puissent avoir une similitude
avec les nôtres, si le magazine Vogue a pu éditer des cartes magnétiques et produire des émissions
radiophoniques occasionnellement cela ne saurait être raisonnablement utilisé pour avancer une
"similitude" dans nos activités. Quant à la classe 41, nous avons effectivement le divertissement en
commun mais nos cibles sont tout à fait différentes en termes de tranche d'âge, de classe sociale et de
Culture.
Sur la comparaison des signes :
Le cabinet NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES avance l' "imitation de la marque". Ce qui est
surprenant car au moment du dépôt nous n'avons transmis aucun logo, ni signe, mais juste utilisé le
champ texte pour y écrire notre nom de marque. Ainsi effectivement le logo de la marque antérieure
"en lettres majuscules d'imprimerie droites et de couleur noire" ressemble au texte de saisie par défaut
disponible sur un ordinateur lambda.
Or, nous avons depuis fait réaliser notre logotype que vous voudrez bien trouver en pièce jointe. Vous
remarquerez ainsi que la casse minuscule et les couleurs utilisées rouge sur fond noir, tout comme les
proportions et les éléments graphiques indissociables confèrent une identité totalement différente de
celle de la marque antérieure, interdisant ainsi toute confusion. En outre le "V" en lettrine et le "e"
basculé en arrière tranchent définitivement avec l’impression visuelle de la marque antérieure. Le
micro couvert d'une couronne portée de travers à la manière des Hip-hoppers qui portent leur casquette
de travers interdira toute confusion supplémentaire.
Le terme "Rap", répandu et identifiable par le plus grand nombre, définit clairement et sans ambigüité
notre créneau, et occupe dans la prononciation 1 syllabe sur 2. Placé en second le terme "Rap" laissera
une trace cognitive claire et nette dans l’esprit du consommateur.
Sur l'origine commerciale
Le Rap et la mode, voilà 2 univers objectivement très différents. En tout cas de la manière dont nous le
pratiquons : des textes conscients sur une musique old-school. J'insiste sur l'antagonisme de nos
univers qui ne saurait troubler la perception du public, et laisser croire que Vogue Rap est une division
du magazine de mode Vogue.
Sur le fondement du choix du nom de marque
Le terme "vogue", mot de la langue française, est communément accepté comme un synonyme de
"dernier cri", "tendance". C'est l’esprit que nous revendiquons. L'utilisation de ce terme n'est donc pas
arbitraire.
Enfin, le choix de ce nom répond pour nous à la revendication d'un héritage culturel, celui de la
maison "Disques Vogue" qui a exercé de 1947 à 1987 rue Maurice Grandcoing, adjacente à la rue
Victor Hugo où est situé notre siège à Villetaneuse. Cette maison de disques légendaire a produit des
artistes prestigieux tels que Jacques Dutronc, Johnny Hallyday, Antoine, Dizzie Gillespie, Sidney
Bechet, etc. Etant petits, nous voyions les limousines entrer dans les studios en face de la cité.
Nous sommes flattés qu'un grand groupe se sente menacé par notre petit label. Vous voudrez
cependant bien reconnaître que la demande d'opposition formulée par ADVANCE MAGAZINES
PUBLISHERS INC relève plus d' un "réflexe juridique" que d'une réalité, et ainsi que notre choix de
marque, fondé, n'entrera pas en conflit avec les activités ni la réputation du magazine de mode édité
par leurs soins. En guise de notre bonne foi nous nous engageons à faire figurer sur notre site internet
une mention indiquant qu'aucune parenté n'existe entre le label Vogue Rap et le magazine de mode
Vogue.