Programme du colloque

Colloque International
« Le pouvoir législatif dans les pays du Maghreb » / Université Annaba
Premier jour, 21.04.13
09.00
Discours d’ouverture
09.30 – 10.00
Rapport d’introduction
Pr. Messaoud Mentri, Université de Annaba
« La compétence… »
Première séance : « La compétence… »
Président de la séance : Pr. Dr. Hamidi Hamid, Université de Annaba
10.00 – 10.20
Pr. Ghaouti Mekamcha
« Place et rôle … »
10.20 – 10.40
Pr. Sebhallah Elrhazi, Université Mohamed V
« Les nouvelles attributions … »
10.40 – 11.00
Pr. Zouheir Trimech, Université de Sousse
« L’évolution des attributions au législateur en Tunisie de la première à la seconde république »
11.00 – 11.20
Dr. Abdelhaq Mursli, Centre Universitaire, Tamanrasset
« Les attributions au pouvoir législatif dans le domaine du droit
de l’homme et des libertés générales dans les états maghrébins »
11.20 – 11.50
Discussion
Deuxième séance : « Le régime… »
Président de la séance : Pr. Dr. Assaid Chafiq, Université de Tunis
11.50 – 12.10
Pr. Dr. Mohammed Busultan, Université d’Oran
« Le régime de deux chambres dans l’expérience parlementaire
algérienne »
12.10 – 12.30
Pr. André Cabanis / Dr. Sana Rabah, Université de Toulouse I
« Les secondes chambres … »
12.30 – 13.00
Discussion
Troisème séance : Les élections …
Président de séance : Pr. Dr. Mohammed Assaghir Bouali, Université d’Annaba
13.00 – 13.20
Pr. Dr. Abdelkader Charbal, Université de Blida
« Observation de la réalisation correcte du processus des élections par le nouveau code électoral »
-2 -
13.20 – 13.40
Dr. Ilyes Jawadi, Centre universitaire, Tamanrasset
« Le rôle de l’assemblée constitutionnelle concernant le contrôle
de la réalisation correcte des élections des membres du parlement » (Assemblée Populaire Nationale et Assemblée Générale)
Quatrième séance : La représentation …
Président de séance : Pr. Dr. Ghaouti Mekamcha, ancien ministre de Justice
13.40 – 14.00
Pr. Dr. Qawi Bouhenia, Université Ouergla
« La participation politique de la femme dans les parlements
maghrébins »
14.00 – 14.20
Pr. Abdelkader Kacher, Université Tizi Ouzou
« L’esprit … »
14.20 – 14.40
Dr. Aissa Haddad
« Le rôle de la femme dans le développement économique et politique de l’Algérie »
14.40 – 15.10
Discussion
Cinquième séance : Les instruments …
Président de la séance : Pr. Dr. Abdelkader Chorbal, Université de Blida
15.10 – 15.30
Pr. Dr. Mani Jamal Abdennasr, Université d’Annaba
« Les commissions de l’enquête parlementaire en Algérie »
15.30 – 15.50
Pr. Didier Basset, Université de Perpignan
« La motion …
15.50 – 16.10
Pr. Dr. Ahmed Bou Abdallah, Université d’Annaba
« Le contrôle sur la constitutionnalité des lois en Algérie »
Deuxième jour, 22.04.13
Première séance : Les rapports …
Président de la séance : Pr. Dr. Abdelkader Kacher, Université Tizi Ouzou
09.00 – 09.20
Pr. Dr. Assaid Chafiq, Université Tunis
« Le gouvernement …
09.20 – 09.40
Pr. Dr. Mohammed Alsaghir Bouali
« Les attributions législatives du président de la république »
09.40 – 10.00
Pr. Mohammed Naceur Eloued
« L’immunité …
-3 -
10.00 – 10.20
Dr. Salima Masrati, Université Blida
« L’initiative législative en Algérie : entre la légitimité et le contrôle du pouvoir exécutif »
10.20 – 10.40
Dr. Khaled Chabli, Conseiller auprès du Ministère pour les Relations avec le parlement
« Mécanismes de coordination institutionnelle entre les gouvernements et les assemblées législatives dans les états maghrébins »
10.40 – 11.10
Discussion
Deuxième séance : La restriction …
Président de la séance : Pr. Dr. Mohammed Bousultan, Université Oran
11.10 – 11.30
Pr. Dr. Ahmed Hamidi, Université Annaba
« Le parlement …
11.30 – 11.50
Pr. Jean Marie Crouzatier, Université Toulouse I
« Les restrictions …
11.50 – 12.10
Dr. Nasraddin Bousamaha, Université Oran
« Respect de l’exercice démocratique au cas de faiblesse excessive de l’institution législative »
12.10 – 12.30
Pr. Dr. Mohammed Alghali, Université Qadi Ayyad, Marrakech
« Technique du travail parlementaire à la lumière de la constitution de 2011 – Lecture des limites d’action et d’efficacité »
12.30 – 12.50
Pr. Dr. Abdennour Naji, Université Annaba
« Changement de l’appartenance à un parti politique dans le parlement algérien et son influence sur la performance parlementaire et le développement démocratique »
12.50 – 13.30
Discussion
Troisème séance : La valorisation
Président de la séance : Pr. Dr. Sabhallah Elrazi
13.30 – 13.50
Dr. Jadid Khamis, Université Annaba
« Méthodes d’activation de travail de l’institution législative »
13.50 – 14.10
Pr. Garidou Bénoit, Université de Perpignan
«Le rôle …
14.10 – 14.30
Pr. Dr. Alhussein Alabuchi, Université Cadi Ayyad
« La position du parlement dans le système politique constitutionnel – le Maroc à la lumière de la constitution 2011 »
14.30 – 15.00
Discussion
-4 -
15.00 – 15.30
Pr. Dr. Ali Ben Chaabane, Université Constantine
« Rapport de synthèse des travaux du colloque »
15.30
Fin des travaux du colloque