droitetconstruction1..

GROUPEMENT DES EXPERTS
PRES LA COUR D’APPEL
D’AIX-EN-PROVENCE
Renseignements
et inscriptions :
Organisation de Colloques
7, impasse Roqueplan
13002 Marseille
Contact : Viviane Bernadac
Tél. : 04 91 91 24 89
Fax : 04 91 91 76 83
E-mail : [email protected]
Web : http://www.promosciences.com
“DROIT &
CONSTRUCTION”
Création & Réalisation ORSI Imprimerie
PROMO SCIENCES
7, impasse Roqueplan
13002 Marseille
Promo Sciences
à affranchir
ORDRE DES AVOCATS
A LA COUR D’APPEL
D’AIX-EN-PROVENCE
“DROIT &
CONSTRUCTION”
18e RENCONTRES
de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
18e RENCONTRES
de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2010
Aix-en-Provence
Organisées par :
GRECA
C/O Robert Giraud
15, rue de Verdun
13005 Marseille
Site web : www.greca.fr
MEMBRE DE
L’UCEC AAP
ET DU CNCEJ
ORDRE DES AVOCATS
À LA COUR D’AIX-EN-PROVENCE
5, rue Rifle Rafle - 13100 Aix-en-Provence
www.greca.fr
Pour l’Ordre
des Avocats :
Michel FAURE
Avocat à la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
Pour le Greca :
Robert GIRAUD
Expert près la Cour d’Appel
• La réforme des clauses types des contrats
d’assurance construction,
Monsieur François AUSSEUR consultant à la SMABTP.
L’Aprés-midi (à partir de 14 h 30)
• Commentaires sur la jurisprudence
de l’année écoulée,
Maître Jean-Rémy DRUJON d’ASTROS,
avocat à la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence.
• Les désordres intermédiaires
et particuliers,
Monsieur le Professeur Christian ATIAS,
professeur Agrégé des universités,
avocat à la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence.
Monsieur Thierry MIGNOT,
expert près la Cour d’Appel de Versailles,
Président de la compagnie des experts en acoustiques.
Synthèse des travaux
par Madame Anne BESSON,
Président de Chambre à la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence.
NOTA : L’EDA SUD-EST valide 8 heures de formation, au titre de l’article
14-2 de la loi du 31 décembre 1971, pour cette journée.
Madame
Monsieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
l’après-midi
Ne pourra pas participer
Ne participera pas au déjeuner
Ci-joint, chèque bancaire d’un montant de 110 € à l’ordre du GRECA, au titre des frais de participation.
Participera au déjeuner au Restaurant “Le Mas d’Entremont”
Ci-joint, chèque bancaire d’un montant de 155 € à l’ordre du GRECA, au titre des frais de participation.
Le matin
“Droit & Construction” de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
vendredi 17 septembre 2010
Participera aux Rencontres
Tél . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
........................................................................................
Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Société . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
• L’expertise acoustique,
Un module de paiement sécurisé
vous permettra de régler en
ligne vos frais d’inscription.
Le déjeuner aura lieu
au Mas d’Entremont
(transport en car)
Monsieur Pascal DESSUET,
responsable assurances affaires immobilières
à la SOCIETE GENERALE.
http://www.promosciences.com/greca10
Au Centre des Congrès d’Aix,
Amphithéâtre CEZANNE
14 Boulevard Carnot,
13100 AIX-EN-PROVENCE.
• La responsabilité des constructeurs et
nouvelles techniques liées à l’environnement,
Pour éviter les retards dûs aux
transmissions par courrier, nous
vous recommandons vivement
de vous inscrire directement
sur le site web suivant :
vendredi 17 septembre 2010
de 9h à 17h30.
Monsieur le Professeur Gilbert LEGUAY,
conseil en assurance construction, professeur à l’ICH.
de la Cour d’Appel
d’Aix-en-Provence
aura lieu le :
• L’évolution de l’assurance construction
dans le contexte européen,
“DROIT &
CONSTRUCTION”
En partenariat avec l’EDA SUD-EST
Le Matin (accueil à partir de 8 h 15)
A nous retourner à l’adresse indiquée au verso avant le 4 septembre 2010
(ou par internet : voir ci-contre)
Le prochain colloque
18e Rencontres
de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
Programme
Programme
“Droit & Construction”
COUPON-REPONSE
parrainé par Monsieur
le Premier Président Jean-Pierre ATTHENONT
Programme
Programme
18e Rencontres “DROIT & CONSTRUCTION”
DE LA COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE