BROCANTE APEI de La Ferté-sous

BROCANTE APEI de La Ferté-sous-Jouarre du 3 Mai 2015 - Bulletin d’inscription
Merci de remplir en MAJUSCULES d’imprimerie et d’adresser ce dossier avant le 30 Avril 2015.
M. / Mme : Nom……………………………………………………………………… Prénom …………………………………………………………………………………..
Adresse ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Code Postal ………………………………….. Commune ………………………………………………………………………………………………………………………….
Téléphone …………………………………………….. Mail ……………………………………………………………………………………………………………………………
Je suis : - Particulier
- Professionnel
N° d’inscription au RC ……………..…………………….................... (photocopie obligatoire)
Document d’identité (photocopie obligatoire) : - Carte d’identité
- Passeport
- Autres
…………………………………..
Je réserve un emplacement pour la BROCANTE APEI du 3 Mai 2015 à La Ferté-sous-Jouarre, Espace de Condé et rues
N° …………………………………………………..
délivré lesuivantes
………/………./………….
...………………………………………………………………………….
attenantes
aux CONDITIONS DE RESERVATION
: 4 € le mètrePar
linéaire
avec un minimum de réservation de 2 mètres.
Je réserve : ………………………… mètres linéaires x 4 euros = …………………… euros (chèque à l’ordre de l’APEI)
Pour que ma réservation soit prise en compte :
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Je joins la pièce d’identité et le chèque de règlement (à l’ordre de l’APEI – Mme Martil 11 rue du Pâtis de Condé
77260 La Ferté-sous-Jouarre)
Je signe ce document après avoir pris connaissance du Règlement Intérieur de la Manifestation (voir au verso)
Je remets l’ensemble du dossier à l’organisateur (soit par courrier ou pendant les heures de permanence)
Pour les particuliers, j’atteste sur l’honneur de ma non-participation à 2 autres manifestations de même nature au
cours de l’année civile (art.R321-9 du Code pénal).
Fait à …………………………………………………………………………………………………. Le ……………………………………………………
Signature précédée de la mention « LU ET APPROUVE » valant approbation du Règlement Intérieur
BROCANTE APEI de La Ferté-sous-Jouarre du 3 Mai 2015 – Règlement Manifestation
Article 1 : La manifestation est ouverte à tous : Particuliers, Professionnels et Associations. Est appelé « Particulier », toute
personne désirant vendre des biens personnels à titre exceptionnel et n’exerçant pas la profession de Brocanteur ou
d’Antiquaire.
Article 2 : Les Particuliers doivent être munis d’une pièce d’identité. Les Professionnels devront être inscrits au registre du
commerce.
Article 3 : Les emplacements seront délivrés dans l’ordre de réception des inscriptions (dossier complet avec paiement).
Article 4 : Les exposants recevront un accusé d’inscription à présenter obligatoirement le jour de la manifestation.
Article 5 : Les exposants seront accueillis de 6 H 00 à 8 H 00 pour leur installation. L’ouverture au public débutera à 8 H 00
jusqu’à 18 H 00 sans interruption. Chaque exposant s’engage à tenir ce stand jusqu’à 18 H 00 et à ne laisser aucun déchet sur
place (ni alimentaire ni objet quelconque).
Article 6 : Tout emplacement non occupé à 8 H 00 sera systématiquement redistribué. En cas de désistement, même en cas de
force majeur, la réservation des emplacements ne sera pas remboursée.
Article 7 : Les objets et meubles exposés seront sous la seule responsabilité des exposants. L’association « APEI » décline toute
responsabilité sur les détériorations éventuelles, les vols et autres dommages qui pourraient avoir lieu le jour de la
manifestation.
Article 8 : Pour des raisons de sécurité la circulation des véhicules est strictement interdite sur le site de la manifestation aux
heures d’ouverture au public de 8 H 00 jusqu’à 18 H 00.
Article 9 : La vente de boissons et la petite restauration sont strictement réservées à l’association organisatrice.
Article 10 : Se munir de son matériel : table, chaise, parasol, ….