Forum des Fondations 2016

En collaboration avec
Forum des Fondations 2016
I N V I TAT I O N
L E S M E I L L E U R E S P R AT I Q U E S D E
G O U V E R N A N C E D E S F O N D AT I O N S
– QUELLES NOUVEAUTÉS ?
Mardi 7 juin 2016, 16h30, IMD, Auditoire M100, Chemin de Bellerive 34, 1001 Lausanne
Partenaires
F O R U M D E S F O N DAT I O N S 2016 –
UN RASSEMBLEMENT DES ACTEURS
PHILANTHROPIQUES ROMANDS
Cette édition 2016 du Forum des Fondations
organisé par SwissFoundations, a été conçue
en étroite collaboration avec les acteurs philanthropiques que sont proFonds et l’AGFA, ainsi
qu’avec l’IMD et l’ACAD.
Avec le « Forum des Fondations », SwissFoundations a lancé en 2010 une série d’événements
publics, qui traitent de thèmes d’actualité et
de tendances qui influencent le secteur des
fondations en Suisse. La précédente édition a
eu lieu à Lausanne le 17 mars 2015 sur le thème
« La place philanthropique en Suisse romande –
quels enjeux ? ».
A C A D : L’Académie des Administrateurs propose des programmes de formation
et d’évaluation pour les conseils d’administration et de fondation. L’approche
pédagogique est pratique et professionnelle, basée sur la tenue d’Ateliers de
travail, de simulations et d’échanges d’expériences concrètes.
A G FA : Représentante des institutions suisses actives dans le mécénat en faveur
de la recherche et de l’enseignement supérieur au sein des Hautes Ecoles Universitaires suisses, l’Association de Genève des Fondations Académiques a pour but
de favoriser la connaissance des fondations académiques.
I M D : Business school de renom international, classée en 1ère position pour ses
programmes publics selon le Financial Times, l’IMD se concentre sur la formation
continue des cadres dirigeants en offrant l’excellence suisse avec une perspective
globale.
P R O F O N D S : L’association faîtière suisse des fondations et des associations
d’utilité publique défend leurs intérêts et encourage l’échange de savoirs et
d’expériences des organisations d’utilité publique entre elles ainsi qu’avec le public.
S W I S S F O U N D AT I O N S : L’association des fondations donatrices suisses
s’engage pour dynamiser le secteur et proposer de nouvelles pistes de réflexion
et d’échange entre représentants de fondations et d’autres acteurs-clés.
L E S M E I L L E U R E S P R AT I Q U E S D E G O U V E R N A N C E D E S F O N D AT I O N S
– QUELLES NOUVEAUTES ?
La Suisse connaît une longue tradition
philanthropique. Le caractère libéral de
sa législation en matière de fondation
ainsi que la constance de ses institutions
a permis un développement durable de
ce secteur.
Toutefois, les questions de transparence
et de bonne gouvernance deviennent plus
urgentes et une certaine pression régulatrice sur les fondations d’utilité publique
se fait récemment sentir.
Les défis croissants rencontrés par la
société ces dernières années, et ce tant au
niveau local que global, renforcent encore
l’attention portée par tous au secteur des
fondations.
Dans ce contexte d’une société sous pression et de fondations en pleine mutation,
nombre de questions pratiques émergent.
Comment mettre en place des mécanismes
de bonne gestion d’une fondation ? Comment le conseil de fondation peut-il concrètement régler les situations délicates ?
Quelles sont les actualités juridiques
et fiscales du secteur à considérer ? Quel
est le rôle de l’autorité de surveillance
et qu’attend-elle des fondations ?
Le Forum des Fondations 2016 a pour
ambition d’apporter des éléments de
réponses concrets, au travers d’une
présentation du Swiss Foundation Code
2015, outil pratique d’autorégulation et
cadre général de référence pour la bonne
gouvernance des fondations et surtout
grâce à l’intervention d’experts et de
praticiens du secteur des fondations.
Cette manifestation a une ambition
fédératrice, avec pour objectif de
s’appuyer sur trois concepts-clés :
• la curiosité : toutes les questions
que vous souhaitez poser concernant
la bonne gouvernance pratique
d’une fondation ;
• le savoir : l’actualité commentée
et des exemples concrets, illustrant
la bonne gouvernance pratique
d’une fondation ;
• le dialogue : rencontre avec des
pairs et d’autres acteurs du monde
des fondations.
PROGRAMME
16h00
Ouverture des portes et accueil des participants
16h30
Mot de bienvenue : Dominique Turpin, Président de l’IMD
16h35
Discours d’ouverture : Pascal Broulis, Conseiller d’Etat vaudois en charge du département des finances et des relations extérieures
16h45
17h00
17h20
Le nouveau Swiss Foundation Code 2015 – Actualisation des meilleures pratiques de gouvernance
Peter Brey, Vice-président de SwissFoundations
Quoi de Neuf ? Jurisprudences en matière de fondation et mise en lumière des pratiques cantonales en matière d’exonération fiscale
Patrick Grandjean, Avocat, responsable du Centre affaires fiscales de l’Administration cantonale des impôts du Canton de Vaud
Quelques situations vécues avec des conseils de fondation
Dominique-Alain Freymond, Co-animateur de l’ACAD et Delphine Bottge, Avocate, spécialisée en droit de la Philanthropie,
membre des conseils de la Fondation Maurice et Noémie de Rothschild et de la Fondation de l'Orangerie
18h00
Pause
18h30
Fondations et autorités de surveillance, attentes réciproques et questions d’actualité : Jean Pirrotta, Directeur ASFIP Genève,
Dominique Favre, Directeur As-So et Jean-Marie Hainaut, Associé Ernst & Young Genève, membre du conseil de la Fondation Philanthropia
19h15
Mot de conclusion : Anja Wyden Guelpa, Chancelière d’Etat de la République et canton de Genève
19h30
Cocktail dînatoire
L’événement est animé par Claudia Genier, Directrice adjointe de SwissFoundations et
Tibère Adler, Membre du conseil de la Sophie und Karl Binding Stiftung et co-animateur de l’ACAD
INSCRIPTION
I N S C R I P T I O N au Forum des Fondations 2016
Les inscriptions, ouvertes jusqu’au
26 mai 2016, équivalent à un engagement ferme et sont acceptées dans
l’ordre d’arrivée. En cas d’annulation
après la date limite, les frais ne pourront pas être remboursés. Il est toutefois possible de se faire remplacer par
une personne annoncée par écrit.
Frais d’inscription
CHF 100.- pour les membres de SwissFoundations, proFonds, AGFA, pour
les alumni IMD et ACAD, ainsi que
pour les abonnés Le Temps;
CHF 200.- pour les autres participants.
LES MEILLEURES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES FONDATIONS
– QUELLES NOUVEAUTÉS ?
SwissFoundations
Maison des Fondations
Chemin Rieu 17
CH-1208 Genève
Tel. +41 22 347 61 84
[email protected]
Mardi 7 juin 2016, 16h30, IMD, Auditoire M100, Chemin de Bellerive 34, Lausanne
Nom/Prénom:
Organisation:
Adresse:
Téléphone:
E-mail:
Membre:
SwissFoundations
Alumni:
ACAD
proFonds
AGFA
Abonné:
Le Temps (merci d'indiquer votre numéro d'abonné:
IMD
)
Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 26 mai 2016 à l’aide du formulaire en ligne disponible à
l’adresse www.swissfoundations.ch, par retour de courrier ou E-Mail à [email protected]
O R G A N I S AT I O N
Veuillez affranchir
D AT E / H E U R E
Mardi 7 juin 2016, 16h30 –19h30
suivi d’un cocktail dînatoire
LIEU
IMD, Auditoire M100
Chemin de Bellerive 34
1001 Lausanne
SwissFoundations
Maison des Fondations
Chemin Rieu 17
CH-1208 Genève
bit.ly/ForumDesFondations2016
ACCÈS
Transports publics : Ligne 2 arrêt Pêcheurs
M 2 arrêt Lausanne Ouchy
Voiture :
P+R Lausanne Ouchy
Parking Port d’Ouchy