BE Energ`aire - OPH de Montigny-lès-Metz

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BE Energ`aire - OPH de Montigny-lès-Metz
B.E. Energ’aire
DOSSIER TECHNIQUE IMMOBILIER
PRESENCE DE MATERIAUX CONTENANT DES FIBRES D’AMIANTE
Diagnostic Amiante Partie Privative :
Repérage Amiante Avant Travaux :
Le repérage porte sur les zones concernées directement ou indirectement par les travaux prévus.
Le périmètre du présent repérage est défini par le programme des travaux tel que transmis par le
donneur d’ordre. Le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante doit être
transmis à toute personne physique ou morale appelée à concevoir ou à réaliser les
travaux.
Dossier Technique Amiante :
Adresse du bien :
8 Rue Philippe Colson - Garage Gauche - MONTIGNY LES METZ
DATE DE COMMANDE : 24/09/2015
DATE DE VISITE : 05/10/2015
Donneur d’ordre : OPH MONTIGNY LES METZ
Laboratoire ayant effectué les éventuelles analyses : ITGA
Opérateur de repérage : MELANIE FRANCOIS
RRAL-3045-0008-GARAGE G
Rapport établi le 14/10/2015
Code du Travail – articles R4412-97
Décret n° 2006-761 du 30 juin 2006
Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006
Décret n°2011-629 du 3 juin 2011
Décret n°2012-639 du 4 mai 2012
Arrêté du 26 juin 2013
Norme NFX 46-020 – Décembre 2008
SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E-mail : [email protected]
SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B
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B.E. Energ’aire
Sommaire :
1.
Organisme chargé de la mission :.................................................................................................... 3
1.1. Désignation du client : ............................................................................................................. 3
1.2. Désignation de l’opérateur de repérage : ............................................................................... 3
1.3. Désignation du laboratoire d’analyse :.................................................................................... 3
2. Avertissement et définition du champ de la mission : .................................................................... 4
3.
Plan de localisation des MPCA (Matériaux Pouvant Contenir de l’Amiante).................................. 5
4.
Conclusions du rapport ................................................................................................................... 6
5.
Localisations et identifications des prélèvements .......................................................................... 7
6.
Attestation sur l’honneur : ............................................................................................................ 13
7.
Attestation d’assurance................................................................................................................. 14
8.
Certificat de compétences............................................................................................................. 15
9.
Rapports d’analyses du laboratoire............................................................................................... 16
RRAL-3045-0008-GARAGE G
Rapport établi le 14/10/2015
SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E-mail : [email protected]
SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B
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B.E. Energ’aire
1. Organisme chargé de la mission :
Raison Sociale :
B.E. Energ’aire
Adresse :
6, Rue Godmay - - 57680 NOVÉANT-SUR-MOSELLE
Numéro SIRET :
523383974400035
Code NAF :
7112B
N° TVA :
FR31523839744
N° RCS :
523 839 744
Compagnie d’assurance :
Nom de la compagnie : Covéa RISKS
N° de police : 129076308
Valide jusqu’au : 30/06/2016
1.1. Désignation du client :
Nom du client :
OPH MONTIGNY LES METZ
Adresse :
9, Rue General Pougin
BP 40825 – 57958 MONTIGNY LES METZ CEDEX
1.2. Désignation de l’opérateur de repérage :
Nom :
MELANIE FRANCOIS
Email :
[email protected]
Certification de
Le présent rapport est établi par une personne dont les
competence :
compétences ont été certifiées par QUALIXPERT 17, Rue
Borrel 81100 castres. Le N° du certificat est C2194 délivré le
23/05/2014 et expirant le 22/05/2019.
1.3. Désignation du laboratoire d’analyse :
Nom :
ITGA
Adresse :
Parc Edonia – Bâtiment R
Rue de la Terre Adélie
CS N° 66862 – 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
Laboratoire titulaire d’une accréditation en cours de validité référencée sous le n° 1-5970.
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2. Avertissement et définition du champ de la mission :
L’attention du propriétaire est attirée sur le fait que la recherche des matériaux et
produits contenant de l’amiante s’applique aux matériaux et produits incorporés ou
faisant indissociablement corps avec l’immeuble bâti (cf. annexe A de la norme NF X 46020 de décembre 2008 « Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante
dans les immeubles bâtis »).
Le repérage est réalisé dans toutes les zones et les parties de l’immeuble sur
lesquelles les travaux auront un impact direct ou indirect (vibrations, chocs,
etc.)
Dans le cadre de la réalisation de cette mission de repérage avant travaux, la liste des
matériaux de construction concernés par le repérage est directement en lien
avec la nature des travaux envisagés (matériaux concernés directement ou
indirectement par les travaux). L’annexe A1 de la norme NFX 46-020 représente la base
du repérage.
L’inspection des ouvrages doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des
investigations approfondies destructives ou des démontages particuliers.

Nature et périmètre des travaux envisagés :

Documents fournis par le commanditaire justifiant la nature et le périmètre
des travaux envisagés :
Ordre de service
L’inspection des ouvrages, compris dans le périmètre de repérage défini par le
programme des travaux, doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des
investigations approfondies destructives ou des démontages particuliers.
Si, à l’issue des travaux, des matériaux ou produits contenant de l’amiante repérés lors
de la présente mission sont laissés en place, il est ici rappelé au propriétaire du bâtiment
qu’il reste à leur égard tributaire des obligations réglementaires définies par le Code de la
santé publique.
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3. Plan de localisation des MPCA (Matériaux Pouvant Contenir de
l’Amiante)
Sont précisés sur le plan ou croquis les informations suivantes :
- La localisation des prélèvements
- Et éventuellement l’homogénéité des investigations et des analyses ultérieures doivent
être effectuées pour conclure.
Garage Gauche
MP4 : Toiture
Garage
MP3 : Revêtement plafond
Garage
Garage Gauche
MP2 : Revêtement mur
Garage
MP5 : Conduit
Garage
MP1 : Revêtement sol
Garage
Amiante non détecté
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Présence de matériaux contenant des fibres d’amiante
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4. Conclusions du rapport
Dans le cadre de la mission décrit en tête de rapport, il a été
repéré des matériaux et produits contenant de l’amiante.
Remarques particulières :
Site occupé :
OUI /
NON
Liste des pièces visitées
Garage gauche
Pièces ou parties de l’immeuble non visitées
Pièces ou parties d’immeuble
Garage droit
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Raison de l’absence de visite
Locataire injoignable
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5. Localisations et identifications des prélèvements
Légende :
Amiante non détecté
Présence de matériaux contenant des fibres d’amiante
MP1 : REVETEMENT SOL – MATERIAU GRIS COMPACT HETEROGENE
Garage
AVANT PRELEVEMENT
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APRES PRELEVEMENT
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VUE D’ENSEMBLE
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B.E. Energ’aire
MP2 : REVETEMENT MUR – MATERIAU GRIS EN VRAC AVEC PEINTURE
Garage
AVANT PRELEVEMENT
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Rapport établi le 14/10/2015
APRES PRELEVEMENT
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VUE D’ENSEMBLE
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B.E. Energ’aire
MP3 : REVETEMENT PLAFOND – MATERIAU GRIS COMPACT AVEC PEINTURE
Garage
AVANT PRELEVEMENT
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Rapport établi le 14/10/2015
APRES PRELEVEMENT
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Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E-mail : [email protected]
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VUE D’ENSEMBLE
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B.E. Energ’aire
MP4 : TOITURE – COUCHE BITUMINEUSE SOUPLE AVEC COUCHE D’ALUMINIUM
Garage
AVANT PRELEVEMENT
RRAL-3045-0008-GARAGE G
Rapport établi le 14/10/2015
APRES PRELEVEMENT
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MP5 : CONDUIT – MATERIAU GRIS COMPACT AVEC FIBRES VISIBLES
Garage
AVANT PRELEVEMENT
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Rapport établi le 14/10/2015
APRES PRELEVEMENT
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B.E. Energ’aire
Observations :
Néant
Cachet de l’entreprise
Date de visite et d’établissement de l’état
Visite effectuée
le : 05/10/2015
par : MELANIE FRANCOIS
Rapport édité
le : 14/10/2015
à : NOVÉANT-SUR-MOSELLE
Signature de
l’opérateur :
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6. Attestation sur l’honneur :
Je, soussigné Mélanie François, atteste sur l’honneur être en situation régulière au regard
de l’article L 271-6 du Code de la Construction et de l’Habitation.
J’atteste également disposer des moyens en matériel et en personnel nécessaires à
l’établissement des constats et diagnostics composant le dossier.
Conformément à l’exigence de l’article R 271-3 du même code, j’atteste n’avoir aucun
lien de nature à porter atteinte à mon impartialité et à mon indépendance, ni avec le
propriétaire ou son mandataire qui fait appel à moi, ni avec une entreprise pouvant réaliser des
travaux sur les ouvrages, installations ou équipements pour lesquels il m’est demandé d’établir
le présent diagnostic.
En complément à cette attestation sur l’honneur, je joins mes états de compétences
validés par la certification, ainsi que mon attestation d’assurance.
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Rapport établi le 14/10/2015
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7. Attestation d’assurance
RRAL-3045-0008-GARAGE G
Rapport établi le 14/10/2015
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Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E-mail : [email protected]
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8. Certificat de compétences
RRAL-3045-0008-GARAGE G
Rapport établi le 14/10/2015
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Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E-mail : [email protected]
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9. Rapports d’analyses du laboratoire
RRAL-3045-0008-GARAGE G
Rapport établi le 14/10/2015
SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E-mail : [email protected]
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Arteparc – Bât E – Route de la Côte d’Azur - CS 30012 13590 MEYREUIL
Accréditation n° 1-1029
Tél : 04.42.12.11.20
Fax : 04.42.26.69.58
Liste des sites et portée
disponibles sur www.cofrac.fr
www.itga.fr
L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation.
RAPPORT D'ESSAI N° IT041510-3641 EN DATE DU 14/10/2015
RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU
Ce rapport d’essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l’analyse.
Client :
Prélèvement :
BE ENERG AIRE
Mme . RESULTATS ANALYSES
6 rue de Godmay
57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Reçu au laboratoire le : 07/10/2015
Analysé à : ITGA Meyreuil
Réf. Client :
Réf. ITGA :
Commande
DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE
COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ
Commande
IT0715-95154
Echantillon
MP1 - Revêtement sol - Garage
Echantillon
IT041510-3641
Dossier client
DAT DU 05/10 - 8 Rue Philippe Colson Garage - Montigny Les Metz
Description ITGA
Matériau gris compact hétérogène
Préparation :
Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon
- pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des
poussières sur grille de microscope électronique
Technique Analytique :
- Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X 43-050)
Résultat :
Fraction Analysée
Technique analytique
et date d'analyse
Résultat
Type
d'amiante
Nb de
Prépas
Matériau gris compact hétérogène
META le 12/10/2015
Amiante non détecté
---
1
Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint__
La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire.
Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans.
En liaison avec : DTR024
DTA 164 rev 09
Arteparc – Bât E – Route de la Côte d’Azur - CS 30012 13590 MEYREUIL
Accréditation n° 1-1029
Tél : 04.42.12.11.20
Fax : 04.42.26.69.58
Liste des sites et portée
disponibles sur www.cofrac.fr
www.itga.fr
L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation.
RAPPORT D'ESSAI N° IT041510-3642 EN DATE DU 14/10/2015
RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU
Ce rapport d’essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l’analyse.
Client :
Prélèvement :
BE ENERG AIRE
Mme . RESULTATS ANALYSES
6 rue de Godmay
57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Reçu au laboratoire le : 07/10/2015
Analysé à : ITGA Meyreuil
Réf. Client :
Réf. ITGA :
Commande
DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE
COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ
Commande
IT0715-95154
Echantillon
MP2 - Revêtement mur - Garage
Echantillon
IT041510-3642
Dossier client
DAT DU 05/10 - 8 Rue Philippe Colson Garage - Montigny Les Metz
Description ITGA
Matériau gris en vrac avec peinture
Préparation :
Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon
- pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des
poussières sur grille de microscope électronique
Technique Analytique :
- Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X 43-050)
Résultat :
Fraction Analysée
Technique analytique
et date d'analyse
Résultat
Type
d'amiante
Nb de
Prépas
Matériau gris en vrac avec peinture
META le 12/10/2015
Amiante non détecté
---
1
Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint__
La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire.
Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans.
En liaison avec : DTR024
DTA 164 rev 09
Arteparc – Bât E – Route de la Côte d’Azur - CS 30012 13590 MEYREUIL
Accréditation n° 1-1029
Tél : 04.42.12.11.20
Fax : 04.42.26.69.58
Liste des sites et portée
disponibles sur www.cofrac.fr
www.itga.fr
L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation.
RAPPORT D'ESSAI N° IT041510-3643 EN DATE DU 14/10/2015
RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU
Ce rapport d’essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l’analyse.
Client :
Prélèvement :
BE ENERG AIRE
Mme . RESULTATS ANALYSES
6 rue de Godmay
57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Reçu au laboratoire le : 07/10/2015
Analysé à : ITGA Meyreuil
Réf. Client :
Réf. ITGA :
Commande
DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE
COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ
Commande
IT0715-95154
Echantillon
MP3 - Plafond - Garage
Echantillon
IT041510-3643
Dossier client
DAT DU 05/10 - 8 Rue Philippe Colson Garage - Montigny Les Metz
Description ITGA
Matériau gris compact avec peinture
Préparation :
Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon
- pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des
poussières sur grille de microscope électronique
Technique Analytique :
- Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X 43-050)
Résultat :
Fraction Analysée
Technique analytique
et date d'analyse
Résultat
Type
d'amiante
Nb de
Prépas
Matériau gris compact avec peinture
META le 12/10/2015
Amiante non détecté
---
1
Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint__
La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire.
Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans.
En liaison avec : DTR024
DTA 164 rev 09
Arteparc – Bât E – Route de la Côte d’Azur - CS 30012 13590 MEYREUIL
Accréditation n° 1-1029
Tél : 04.42.12.11.20
Fax : 04.42.26.69.58
Liste des sites et portée
disponibles sur www.cofrac.fr
www.itga.fr
L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation.
RAPPORT D'ESSAI N° IT041510-3644 EN DATE DU 14/10/2015
RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU
Ce rapport d’essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l’analyse.
Client :
Prélèvement :
BE ENERG AIRE
Mme . RESULTATS ANALYSES
6 rue de Godmay
57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Reçu au laboratoire le : 07/10/2015
Analysé à : ITGA Meyreuil
Réf. Client :
Réf. ITGA :
Commande
DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE
COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ
Commande
IT0715-95154
Echantillon
MP4 - Toiture - Garage
Echantillon
IT041510-3644
Dossier client
DAT DU 05/10 - 8 Rue Philippe Colson Garage - Montigny Les Metz
Description ITGA
Couche bitumineuse souple avec couche
d'aluminium
Préparation :
Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon
- pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des
poussières sur grille de microscope électronique
Technique Analytique :
- Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X 43-050)
Résultat :
Fraction Analysée
Couche bitumineuse souple avec couche
d''aluminium
Technique analytique
et date d'analyse
Résultat
Type
d'amiante
Nb de
Prépas
META le 12/10/2015
Amiante non détecté
---
2
Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint__
La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire.
Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans.
En liaison avec : DTR024
DTA 164 rev 09
Arteparc – Bât E – Route de la Côte d’Azur - CS 30012 13590 MEYREUIL
Accréditation n° 1-1029
Tél : 04.42.12.11.20
Fax : 04.42.26.69.58
Liste des sites et portée
disponibles sur www.cofrac.fr
www.itga.fr
L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation.
RAPPORT D'ESSAI N° IT041510-3645 EN DATE DU 14/10/2015
RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU
Ce rapport d’essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l’analyse.
Client :
Prélèvement :
BE ENERG AIRE
Mme . RESULTATS ANALYSES
6 rue de Godmay
57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Reçu au laboratoire le : 07/10/2015
Analysé à : ITGA Meyreuil
Réf. Client :
Réf. ITGA :
Commande
DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE
COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ
Commande
IT0715-95154
Echantillon
MP5 - Conduit - Garage
Echantillon
IT041510-3645
Dossier client
DAT DU 05/10 - 8 Rue Philippe Colson Garage - Montigny Les Metz
Description ITGA
Matériau gris compact avec fibres visibles
Préparation :
Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon
- pour une analyse au Microscope Optique à Lumière Polarisée (MOLP) : pas de traitement thermique ou mécanique
Technique Analytique :
- Microscopie Optique à Lumière Polarisée (méthode guide HSG 248 - appendice 2)
Résultat :
Fraction Analysée
Matériau gris compact avec fibres
visibles
Technique analytique
et date d'analyse
MOLP le 09/10/2015
Type
d'amiante
Nb de
Prépas
Chrysotile-Crocidolite
4
Résultat
Présence de fibres
d'amiante
Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint__
La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire.
Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans.
En liaison avec : DTR024
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