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51160 MUTIGNY
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Conditions générales de vente
Toute commande de Champagne implique l’acceptation de nos Conditions Générales de
Vente. Celles-ci annulent toute clause différente ou contraire figurant sur les documents ou la
correspondance du client.
Nos prix s’entendent DEPART MUTIGNY
Frais de port : Selon la quantité et la destination
Conditionnement : Cartons de 6 bouteilles 12 demies ou 3 magnums
Délai de Livraison : 10 jours et plus sur le mois de décembre pour la France.
Adhérant d’un centre de gestion acceptant les règlements par chèque.
Règlements : Toute Commande France reçue par courrier postal sera réglée par Chèque ou
Carte Bancaire et uniquement par Carte bancaire si fax, mail ou appel téléphonique. Les espèces
lors de l’échange de marchandises par nos soins.
Toute commande Europe hors France sera réglée uniquement par Virement Bancaire SWIFT - 8
jours ouvrables avant enlèvement.
Tout retard de paiement total ou partiel à la date contractuelle d’échéance entraînera de plein
droit un débit d’indemnités de retard au taux équivalent au taux de base bancaire majoré de
deux points, calculé par mois ou fraction de mois sans qu’il soit nécessaire de procéder à une
mise en demeure préalable.
Ce défaut de paiement au terme fixé entraînera la suspension immédiate de toute livraison
nouvelle et l’exigibilité immédiate des échéances à courir.
Les recouvrements par voie contentieuse donneront lieu à une majoration forfaitaire de la
créance litigieuse.
Qu’elle que soient les réserves émises à la réception, notamment en raison de bris éventuels,
la fraction de la livraison livrée en bon état et conformément à la commande sera payée au prix
convenu et selon les modalités de paiement prévues à la commande.
Avaries : Le destinataire devra vérifier l’état des colis à l’arrivée, et en cas d’avarie constatée,
émettre des réserves auprès du transporteur responsable.
Pour toute contestation, les parties donnent compétence au Tribunal de Commerce de REIMS.
Conformément à la loi N° 80335 du 12 mai 1980, les marchandises restent la propriété du
Champagne CUGNET jusqu’au paiement total de la facture.
Par le seul fait de nous passer commande, nos acheteurs renoncent expressément au bénéfice
de l’Article 1587 du Code Civil.
Acceptant le règlement des sommes dues Par chèques libellés à son nom
En sa qualité de membre d'un centre de gestion agréé
Par l'administration fiscale (Décret n°79-638 du 27 juillet 1979)
Cugnet
CHAMPAGNE
Tél. : 0033(0)3 26 52 34 25- Portable 06 88 46 45 75
Champagne CUGNET
Tarifs 11/2012 TTC en Euros - Départ MUTIGNY
CARTE NOIRE
BRUT
Bouteille
CUVEE ROYALE
CUVEE ROYALE
CUVEE ROYALE
CUVEE ROYALE
CUVEE ROYALE
BRUT
BRUT
Bouteille
Demie
Magnum
Jéroboam
Mathusalem
CUVEE GLAMOUR
BRUT ROSE
CARTE VERTE
Prix
Unitaire
Carton
de
Prix au
carton
75,00 cl
13,10 €
6
78,60 €
75,00 cl
37,5 cl
150,00 cl
300,00 cl
600,00 cl
13,75 €
8,00 €
32,00 €
115,00 €
225,00 €
6
12
1
1
1
82,50 €
96,00 €
32,00 €
115,00 €
225,00 €
Bouteille
75,00 cl
14,75 €
6
88,50 €
DEMI SEC
Bouteille
75,00 cl
12,85 €
6
77,10 €
PALME D'ARGENT
PALME D'ARGENT
BRUT PRESTIGE
Bouteille
Magnum
75,00 cl
150,00 cl
17,10 €
45,00 €
6
1
102,60 €
45,00 €
L'IMPERATRICE
BRUT MILLESIME Bouteille
75,00 cl
18,10 €
6
108,60 €
BRUT
BRUT
BRUT
BRUT PRESTIGE
Nombre
de
bouteilles
Montant
Nos produits annexes
RATAFIA
Bouteille
75,00 cl
11,00 €
6
66,00 €
MARC de Champagne
Bouteille
75,00 cl
18,00 €
6
108,00 €
FLUTES (Les 6) ou CHOCOLATIERE ou COLLECTION (Les 6 capsules)
Entourez votre choix
15,00 €
BOUCHON OBTURATEUR
7,00 €
COFFRET PRESTIGE pour 1 bouteille ou 1 magnum
Entourez votre choix
3,50 €
COFFRET PRESTIGE pour 2 bouteilles ou 3 bouteilles
Entourez votre choix
5,00 €
ETIQUETTES PERSONNALISEES
Nous contacter
FRAIS DE PORT : Colissimo La Poste 72h France et Corse
Je me fais livrer 6 bouteilles
(Ces tarifs de port s'appliquent par multiple de 6 ou 12)
Nous contacter pour des quantités plus importantes
Je me fais livrer 12 bouteilles
J'enlèverais ma commande : Précisez le lieu, la date et l'heure
J'ajoute
16,50 €
J'ajoute
21,50 €
TOTAL
REGLEMENT
(à entourer)
CHEQUE
CARTE :
N°
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Date de validité : . . / . . Crypto : . . .
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L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération. Ne pas jeter sur la voie publique
ESPECES