Sommaire maintenance

GUIDE QUALITE
ARSEG
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION
CHAPITRE 2 GLOSSAIRE
CHAPITRE 3 CONTEXTE
3-13-23-33-43-5-
Caractéristiques de l’activité maintenance
Contraintes de l’activité
Les enjeux de la Démarche Qualité pour l’activité maintenance
Contexte réglementaire
Textes de référence
CHAPITRE 4 CARACTERISTIQUES EXIGEES ET MOYENS MIS EN ŒUVRE
4-1- Mode de présentation des caractéristiques exigées
4-2- Présentation des caractéristiques exigées
4-3- Grille des caractéristiques exigées et moyens mis en œuvre
CHAPITRE 5 COMMUNICATION AUPRES DES CLIENTS
CHAPITRE 6 ORGANISATION DOCUMENTAIRE
6-1- Liste des procédures exigées pour l’application du Guide Qualité Maintenance
6-2- Liste des documents d’organisation
6-3- Indicateurs suivis pour l’application du Guide Qualité Maintenance dans un périmètre de responsabilités constant
CHAPITRE 7 PLAN DE CONTROLE INTERNE
METIER
MAINTENANCE
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CHAPITRE 1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION
Ce Guide Qualité n’est applicable qu’en complément du Guide Qualité “ Dispositions Générales ”, qui décrit les principes de communication auprès des
clients internes/externes, les principes généraux d’organisation documentaire, le plan de contrôle interne, la mise en œuvre des actions corrective et préventive et la prise en compte de la Démarche Qualité par les entreprises externes aux Services Généraux.
Il est applicable pour la fonction maintenance des Services Généraux des entreprises, à savoir :
L’ensemble de toutes les actions techniques, administratives et de gestion durant le cycle de vie d’un bien, destinées à le maintenir ou à le rétablir dans un
état dans lequel il peut accomplir la fonction requise (Définition du projet de norme prEN 13306 de 1998 du CEN).
Il concerne les activités de maintenance préventive et corrective de niveau 1 à 5 (hors travaux neufs), dont le périmètre géographique et les
biens sont définis dans un inventaire de départ.
Le Responsable des Services Généraux, missionné par le chef d’établissement, réalise cet inventaire.
L’inventaire des biens peut comprendre entre autres :
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le gros œuvre, le clos, le couvert, les pluviales et réseaux d’égouts,
le second œuvre, les cloisons, les revêtements,
la production et la distribution d’énergie (groupes électrogènes de sécurité et de secours, cabines de transformation, onduleurs),
les installations de production de chaud et de froid (comprenant entre autres les équipements fixes de cuisine), de traitement d’air et d’eau,
les fluides et les réseaux de distribution,
les moyens de sûreté et de sécurité (contrôle et surveillance d’accès et d’intrusion, protection incendie, détection de fluide),
l’infrastructure de communication (réseaux, autocommutateur, téléphones, réseaux de télésurveillance et vidéosurveillance, systèmes d’alarme
et haut-parleurs, moyens mobiles de liaison, etc.)
les équipements spécifiques à chaque entreprise:
les appareils élévatoires (ascenseurs, escalators, monte-charges, fosses de relevage, etc.),
les portes et portails automatiques,
les appareils scientifiques, etc.
Il est possible que certains Services Généraux ne soient pas en charge de la totalité des activités, actions ou domaines cités dans ce Guide Qualité. Dans
ce cas, la Démarche Qualité ne portera que sur ce qui est effectivement traité et mentionné dans l’inventaire. Pour respecter ce Guide Qualité, chaque entreprise met donc en oeuvre les moyens adaptés à ses spécificités. Lorsque les activités de maintenance sont exécutées par une entreprise externe, il
convient d’appliquer les dispositions prévues dans le Guide Qualité – Dispositions Générales.
Il est à noter que ce Guide Qualité ne prend pas en compte la notion de “ propreté ” qui est traitée dans le Guide Qualité Nettoyage.
L'ensemble de ces Guides (général et métiers) peut s'inscrire dans le cadre de la Certification de Services prévue par les articles L115-27 à L115-33 et R115-1 à R 115-12
du Code de la Consommation. Attention : les guides ne peuvent à eux seuls donner lieu à l'attribution d'un Certificat de Services. Pour de plus amples renseignements sur
la démarche de Certification de Services et les documents officiels et complémentaires à se procurer, contacter l'ARSEG (tél : 01 47 48 93 39 – fax : 01 47 48 93 40 – email : [email protected]) ou QUALICERT (tél : 01 41 24 83 52 – 19 avenue Aristide Briand – 94237 CACHAN Cédex).
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CHAPITRE 2 GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LE REFERENTIEL
APSAD :
Assemblée Plénière des Assurances Dommages
BIEN :
(Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Tout élément, composant, mécanisme, sous-ensemble, unité fonctionnelle, équipement ou système qui
peut être considéré individuellement. NOTE : Un nombre donné de biens, par exemple une population de biens, ou un échantillon, peut luimême être considéré comme un bien.
CONTROLE : (ISO 8402 de 1994) Activités telles que mesurer, examiner, essayer ou passer au calibre une ou plusieurs caractéristiques d’une entité, et
comparer les résultats aux exigences spécifiées en vue de déterminer si la conformité est obtenue pour chacune de ces caractéristiques.
DEFAILLANCE : (Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Cessation de l’aptitude d’un bien à accomplir une fonction requise.
NOTE 1 : Après une défaillance, le bien est en panne.
NOTE 2 : Une défaillance est un événement à distinguer d’une panne qui est un état.
DISPONIBILITE : (Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Aptitude d’un bien à être en état d’accomplir une fonction requise dans des conditions données, à
un instant donné ou durant un intervalle de temps donné, en supposant que la fourniture des moyens extérieurs nécessaires est assurée.
NOTE 1 : Cette aptitude dépend de la combinaison de la fiabilité, de la maintenabilité et de la logistique de maintenance.
NOTE 2 : Les moyens extérieurs nécessaires autres que la logistique de maintenance n’affectent pas la disponibilité du bien.
ENTREPRISE EXTERIEURE (PRESTATAIRE EXTERNE): (X 60-010 de 1994) Toute entreprise juridiquement indépendante de l’entreprise utilisatrice
amenée à faire travailler son personnel dans les locaux d’une entreprise utilisatrice, qu’il y ait ou non une relation contractuelle entre
l’entreprise utilisatrice et cette entreprise. Cette entreprise extérieure peut être une entreprise intervenante ou une entreprise sous-traitante.
NOTE : Les termes “ contractant ”, “ fournisseur ”, “ prestataire ” et “ titulaire du contrat ” sont parfois utilisés.
ETALONNAGE : (EN 30012-1 de 1993) Ensemble des opérations établissant, dans des conditions spécifiées, la relation entre les valeurs indiquées par
un appareil de mesure ou un système de mesure, ou les valeurs représentées par une mesure matérialisée ou un matériaux de référence, et
les valeurs correspondantes d’une grandeur réalisée par un étalon de référence.
ETAT SPECIFIE : (X 60-010 de 1994) Etat dans lequel un bien accomplit une fonction conformément aux spécifications d’un cahier des charges.
NOTE : Les conditions définissant cet état spécifié seront toujours au moins égales au minimum requis par la réglementation en vigueur.
FIABILITE :(Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Aptitude d’un bien à accomplir une fonction requise, dans des conditions données, durant un intervalle
de temps donné.
NOTE : Le terme “ fiabilité ” est également utilisé pour désigner une valeur de la fiabilité et peut être défini comme une probabilité.
G.M.A.O. : Abréviation qualifiant les logiciels de Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur.
NOTE :
GTC
: Gestion Technique Centralisée
GTB (P) : Gestion Technique Bâtiment (Patrimoine)
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INVENTAIRE DE DEPART : (X 60-010 de 1994) Recensement des biens faisant l’objet d’un contrat. Pour chacun de ces biens, évaluation des paramètres
techniques, économiques, des conditions d’utilisation, jusqu'à la date de l’inventaire, afin d’élaborer avec précision la définition d’une prestation
de maintenance, ou la détermination d’un état en fonction de la durabilité résiduelle.
NOTE 1 : La norme NF X60-100 définit la méthodologie de réalisation et les principes de présentation d’un inventaire de départ d’un contrat de
maintenance.
NOTE 2 : Cet inventaire peut être réalisé par l’une et/ou des parties, ou par un tiers.
MAINTENANCE : Ensemble de toutes les actions techniques, administratives et de gestion durant le cycle de vie d’un bien, destinées à le maintenir ou à
le rétablir dans un état dans lequel il peut accomplir la fonction requise (Définition du projet de norme prEN 13306 de 1998 du CEN).
MAINTENANCE CORRECTIVE : (Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Maintenance exécutée après détection d’une panne et destinée à remettre un
bien dans un état dans lequel il peut accomplir une fonction requise.
MAINTENANCE PREVENTIVE : (voir aussi Dispositions Générales) : (Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Maintenance exécutée selon un calendrier
préétabli ou selon un nombre défini d’unités d’usage.
NIVEAUX DE MAINTENANCE : (X 60-010 de 1994) Caractérisation de la complexité des actions de maintenance limitée à la complexité des procédures
et/ou la complexité d’utilisation ou de mise en œuvre des équipements de soutien nécessaires.
− 1er niveau : Actions simples nécessaires à l’exploitation et réalisées sur des éléments facilement accessibles en toute sécurité à l’aide
d’équipements de soutien intégrés au bien.
ème
niveau : Actions qui nécessitent des procédures simples et/ou des équipements de soutien (intégrés au bien ou extérieurs) d’utilisation
− 2
ou de mise en œuvre simples.
ème
niveau : Opérations qui nécessitent des procédures complexes et/ou des équipements de soutien d’utilisation ou de mise en œuvre
− 3
complexe.
ème
niveau : Opérations dont les procédures impliquent la maîtrise d’une technique ou technologie particulière et/ou la mise en œuvre
− 4
d’équipements de soutien spécialisés.
ème
niveau : Opérations dont les procédures impliquent un savoir-faire, faisant appel à des techniques ou technologies particulières, des
− 5
processus et/ou des équipements de soutien industriels.
Terminologie actuellement en phase d’évolution qui sera cependant conservée dans le présent Guide Qualité car très largement utilisée dans l’environnement opérationnel.
PLAN DE MAINTENANCE :
(Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Définition des méthodes, des procédures et des ressources nécessaires à la maintenance d’un bien durant une période déterminée de son cycle de vie.
(X 60-010 de 1994) Document énonçant les modes opératoires, les ressources et les séquence des activités liées à la maintenance d’un bien.
PLAN DE PREVENTION : Document écrit avant le commencement des travaux, obligatoire pour toute opération effectuée par une ou des entreprises extérieures, dans les limites précisées dans l’article R237-8 du décret 92-158 du 20 février 1992.
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REMISE EN ETAT : (Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Rétablissement de l’aptitude d’un bien à accomplir une fonction requise après une panne.
SOUS-TRAITANCE : (Dictionnaire du droit privé) Le sous-traitant est un entrepreneur qui, sous la direction d’un entrepreneur principal, s’engage envers
ce dernier à réaliser un travail en sous-œuvre. Le sous-traitant bénéficie d’un régime lui permettant, sous certaines conditions, de se faire
payer directement par le maître d’ouvrage.
SURETE DE FONCTIONNEMENT : (Projet prEN 13306 de 1998 du CEN) Ensemble des propriétés qui décrivent la disponibilité et les facteurs qui la
conditionnent : fiabilité, maintenabilité, et logistique de maintenance.
NOTE : La sûreté de fonctionnement est une notion générale sans caractère quantitatif.
TRAVAUX NEUFS : Travaux pris en charge dans le cadre d’un projet contribuant à valoriser un bien et pouvant donner lieu à un amortissement.
VALIDATION : (ISO 8402 de 1994) Confirmation par examen et apport de preuves tangibles que les exigences particulières pour un usage spécifique
prévu sont satisfaites.
VERIFICATION :
(X 60-010 de 1994) Action permettant de constater que les écarts entre les valeurs indiquées par un appareil (ou en système) de mesure et les
valeurs de référence connues sont tous inférieurs aux erreurs maximales tolérées.
(ISO 8402 de 1994) Confirmation par examen et apport de preuves tangibles que les exigences spécifiées ont été satisfaites.
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AVERTISSEMENT
Le contenu de cet ouvrage est la propriété exclusive de l'ARSEG.
Toute reproduction, même partielle, du présent document
est strictement interdite sans autorisation écrite de l'ARSEG.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites de la part de l'ARSEG.
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CHAPITRE 4 CARACTERISTIQUES EXIGEES ET MOYENS MIS EN ŒUVRE
Ce chapitre comprend les caractéristiques exigées relatives à la maintenance.
Ces caractéristiques ont été choisies de façon à être :
•
valorisantes pour la profession
•
mobilisatrices pour les équipes
•
orientées du point de vue du service apporté au client
•
objectives, mesurables et contrôlables.
4-1 Mode de présentation des caractéristiques exigées
La grille de présentation des caractéristiques exigées a été élaborée à partir des attentes des clients internes et externes (voir § 4-2).
Selon le contexte et le métier premier de l’entreprise, certaines caractéristiques s’adresseront plus à un segment de clients particuliers (clients internes par
exemple). Il appartient donc au Responsable des Services Généraux de le préciser dans les procédures.
4-2 Présentation des caractéristiques exigées
Un synoptique présente, page suivante, les caractéristiques.
Les grilles du § 4-3 énoncent d’abord les caractéristiques génériques, puis les caractéristiques spécifiques à chacun des processus.
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