Jurgen 2 juin FR.sdr

Urgence P1
Début exécution
1j
Avis de démarrage
Fin exécution
Accord de chantier possible
Minime importance
Avis de démarrage
5j
Fin exécution
Début possible d'éxécution
Accord de chantier possible
Autorisation
Chantier
non mixte
15j
Programmation
Non
10j
Coordination
Délai de 60j
réductible à 0j
j = jour ouvrable
Non
Désignation
du pilote
20j
20j
Dossiers simplifiés
fournis au pilote
Le pilote établit le bilan de
coordination
120j
maximum
20j
10j
20j
Le pilote introduit la demande
d'autorisation d'exécution de chantier
Rappel
Chantier
mixte
Oui
Oui
5j
Oui
10j
10j
Désignation du
pilote dans une
catégorie
10j
Désignation de l'impétrant
coordinateur
20j
Dossier simplifié catégorie
impétrant coordinateur
20j
Synthèse de coordination impétrant
coordinateur transmise au pilote
20j
10j
Le Gestionnaire transmet le dossier complet et sa
proposition de décision à la Commission
Oui
Article 41 = urgence P2
La Commission transmet son avis
au Gestionnaire
20j
10j
Notification de décision du Gestionnaire
au demandeur et à la Commission
Avis de
démarrage
suite à
accord
éventuel
Passage en
Commission
30j
15j
20j
10j
Non
Notification de décision du Gestionnaire
5j
Exécution