Money 24 mois

Documentation complémentaire aux CGV
La présente documentation fait partie intégrante du Contrat de location,
de services de transport de flux monétiques et de maintenance conclu par le Client
avec les sociétés Afone Financement, Afone et Carte et Services BS Money 24mois 004-v102012
Money - un catalogue monétique complet
î Services inclus
- Livraison dans les 5 jours ouvrés
- Assistance technique téléphonique
- Maintenance par échange standard à 48 h ouvrées
Pré-requis :
http://www.afone.com/pre_requis_money.html
Le CLIENT est d’ores et déjà informé que les EQUIPEMENTS et SERVICES ne sont pas compatibles avec les compteurs de taxe,
pointphone, standards privés, PABX et Numéris.
Le CLIENT doit en outre disposer :
- d’une prise électrique alimentée 24h/24 (tout type de matériel) à moins d’1m50 de l’endroit où sera installé l’EQUIPEMENT.
- d’une prise téléphonique dédiée, pour certains EQUIPEMENTS.
sur 24 mois
TPE
Redevances mensuelles hors indexation(1)(A)
voir détail montant location/maintenance
+Lecteur chèque
Redevances mensuelles hors indexation
(1)(A)
Mémoire
Lecteur de cartes à puce
Caractéristiques
Nombre de cartes SIM
Techniques
Gestion certificat IP Afone
Température utilisation
RS 232
connexion chèque
Connectiques connexion caisse
COMPACT
COMPACT GPRS
FIXE
RADIO
Santé
GPRS
16 €/mois
30 €/mois
21 €/mois
27 € /mois
27 €/mois
41 € / mois
22 €/mois
22 €/mois
22 €/mois
12 €/mois
22 €/mois
sans objet
au minimum 24 Mo
1
au minimum 1
oui
+ 5 à 40 ° C
1
oui
oui
au minimum 24 Mo
1
au minimum 1
oui
+ 5 à 40 ° C
1
oui
oui
au minimum 24 Mo
1
au minimum 1
oui
+ 5 à 40 ° C
2 au minimum
oui
oui
au minimum 24 Mo
1
au minimum 1
oui
+ 5 à 40 ° C
non
sans objet
au minimum 24 Mo
2
au minimum 1
oui
+ 5 à 40 ° C
2 au minimum
oui
sans objet
au minimum 24 Mo
1
au minimum 1
oui
+ 5 à 40 ° C
sans objet
sans objet
sans objet
Pinpad
oui
oui
oui
sans objet
sans objet
sans objet
Télécom
RTC
RTC/IP (forfait à souscrire) (2)
GPRS (5) (forfait à souscrire) (3)
oui
oui
non
oui
oui
oui
oui
oui
non
oui
oui
non
oui
oui
non
oui
non
Inclus 300 connexions
Options
PINPAD Carte à Mémoire
PINPAD STANDARD (sans carte à mémoire)
sans objet
sans objet
+ 4 € HT par mois
+ 3 € HT par mois
+ 4 € HT par mois
inclus
sans objet
sans objet
sans objet
sans objet
sans objet
sans objet
7 logiciels maximum
7 logiciels maximum
Nb de logiciels privatifs
Logiciels
CB EMV - VAD - PRE AUTO - MULTIDOM - PNF - MONEO
DCC - AMERICAN EXPRESS - CHEQUES - IMAGE CHEQUE
CONSULTATION CHEQUE - GARANTIE CHEQUE CONFINOGA - CETELEM - DINERS
BULLETIN (Mise à jour obligatoire)
(si TPE évolutif après contrôle par équipe technique)
SATELLIO (TPE santé uniquement) - non disponible
(2)
Forfait IP
(TPE RTC/IP)
(3)
Forfait GPRS
Forfait IP en précisant sur la commande : DLOGTPEIP,
nom du fournisseur d’accès Internet, type de dégroupage
(partiel ou total) et adresse fixe TPE IP (option)
Forfait GPRS de base (300 connexions)
Forfait GPRS de base (500 connexions)
Forfait GPRS GRAND (1000 connexions)
Forfait GPRS MAXI (1500 connexions)
<13 demandes d’autorisation
(4)
Forfait
< 25 demandes d’autorisation
Roaming GPRS
< 38 demandes d’autorisation
7 logiciels maximum 7 logiciels maximum 7 logiciels maximum
7 logiciels maximum
compris dans le matériel (maximum 3 domiciliations CB EMV sur un même TPE)
Somme forfaitaire : 46 € - Prestations de SERVICE de MAINTENANCE : 1€/mois
ou abonnement mensuel : 2,20 €HT/mois sur 24 mois
Prestations de SERVICE de MAINTENANCE : 1€/mois
CB EMV
79 € HT
Somme forfaitaire : 95 € - Prestations de SERVICE de MAINTENANCE : 2€/mois
ou abonnement mensuel : 4 €HT/mois - Prestations de SERVICE de MAINTENANCE : 2€/mois
Pour 100 transactions/mois soit 60 connexions/mois : 2 € / mois
non validé
sans objet
Pour 200 transactions/mois soit 90 connexions/mois : 3 € / mois
non validé
sans objet
Pour 300 transactions/mois soit 140 connexions/mois : 4 € / mois
non validé
sans objet
Forfait illimité soit 400 connexions/mois : 5 € / mois
non validé
sans objet
MONEY SANTE
sans objet
12,00 €
sans objet
sans objet
inclus dans tarif
GPRS avec 1000
sans objet
15,00 €
sans objet
sans objet
3,00 €
connexions et
sans objet
20,00 €
sans objet
sans objet
8,00 €
Intellio inclus
sans objet
25,00 €
sans objet
sans objet
13,00 €
50,00 € HT
sans objet
3,00 €
sans objet
sans objet
sans objet
3,00 €
sans objet
8,00 €
sans objet
sans objet
sans objet
8,00 €
sans objet
12,00 €
sans objet
sans objet
sans objet
12,00 €
(1) Les redevances font l’objet d’une indexation dans les conditions prévues à l’article 11.1 des Conditions Générales de location, de services de transport de flux monétiques et de maintenance.
(2) Le prix en cas de dépassement de forfait sera de 0,20€/par transaction pour les forfaits IP. (3) Le prix en cas de dépassement de forfait sera de 0,10cts € par transaction pour les forfaits GPRS.
(4) Le forfait Roaming vient obligatoirement compléter un forfait France qui est au minimum le forfait GPRSMINI (300 connexions). Cette offre est réservée à des clients qui utilisent leur terminal GPRS régulièrement
en France et de façon occasionnelle hors de France ; Le prix si dépassement de forfait sera de 0,20 €/transaction.
(5) Pour consulter la couverture GPRS : http://www.afone.com/TPE-offre-money.html
(A) Détails du montant du loyer
COMPACT COMPACT GPRS
Maintenance 24 mois
Location matériel sur 24 mois
3 €/mois
13€/mois
7€/mois
23€/mois
FIXE
RADIO
5€/mois
8,40€/mois
16€/mois 18,60€/mois
SANTE
MOBILE GPRS
8,40€/mois
18,60€/mois
10,40€/mois
30,60€/mois
LECTEUR
CHEQUES
5€/mois
17€/mois
Pour une catégorie donnée, le modèle de TPE fourni sera librement déterminé par Afone en fonction des TPE disponibles lors de la souscription.
î Service de maintenance
Délai d’un échange standard
Nombre d’échange compris dans le contrat de maintenance par période contractuelle de 24 mois*
Tarifs des échanges standards non compris dans le service de maintenance
Tarifs des interventions sur site (1 h sur site - sous 48 h jours ouvrés)
Pénalité (ex : absence du client lors d’un déplacement sur site)
Tarifs des prestations de formation par téléphone (ajout, suppression logiciel, changement d’heure...)
Forfait dépannage par Assistance Technique Téléphonique
Tarifs des mise à niveau de logiciels
Clients sous contrat
48 h ouvrées
1 échange
Compact
200 €
Compact GPRS
230 €
Fixe
230 €
Radio
270 €
Mobile GPRS
350 €
150 € + 54 € par TPE supp
+ 75 € par heure supp
150 €
70 €
inclus dans le contrat de maintenance
90 €
*en cas de remplacement à neuf accepté par le client dans les conditions de l’article 7.2.2 des Conditions Générales de location, de services de transport de flux monétique et de maintenance, les échanges standards
effectués avant le remplacement à neuf ne seront pas décomptés du nombre d’échanges standards compris dans le service de maintenance jusqu’à la fin de la nouvelle période contractuelle.
en € HT
î Services de transport de flux monétiques
Montant de redevance additionnelle en cas de demande d’autorisation systématique
î Tarifs de transport de flux monétiques à l’acte
appliqué par l’opérateur de boucle locale pour les
communications passées vers le n° paramétré par Afone
dans le TPE*
Crédit Temps
(sec)
- Flux de demande d’autorisation N° 0820
- Flux de télécollecte et de téléparamétrage N° 0811
Px Crédit
Temps (€)
3€
Px / Min Heures Creuses (€ HT)
facturé à la seconde
Px / Min Heures Pleines (€ HT)
facturé à la seconde
19h-8h du lundi au vendredi et 24h/24
les week-end et jours fériés
8h-19h du lundi au vendredi
56
0,094
0,099
0,099
0
0,065
0,012
0,023
*Tarifs applicables en cas de transport de flux monétiques par le réseau RTC (facturés par l’opérateur de boucle locale - cf art 8 des CG de locations, de services et de transport de flux télécoms et de maintenance)
Location des équipements
î
Dépôt de garantie*
caution fixe
en € TTC
jusqu’à 3 matériels
TPE (hors GPRS) Fixe,
Compact, Radio, Santé,
lecteur chèques
TPE GPRS et IP
caution fixe pour une
commande de 4 à 6
matériels
60 €
120 €
120 €
240 €
caution fixe pour une par tranche de matériels
commande de 7 à 9
supplémentaires
matériels
180 €
60 €
360 €
120 €
* La caution est prélevée en 3 fois sans frais lors des 3 premiers prélèvements de loyers.
î
Restitution*
Frais de
Frais de remise
en état en € HT remplacement
en € HT
î Livraison et installation des équipements
Délais de livraison pour matériel neuf
J+5
Délais de mise en service sont sous la responsabilité du client qui doit
contacter afone pour l’installation de son matériel
TPE Compact
130 €
200 €
TPE Fixe
160 €
230 €
TPE Radio
200 €
270 €
TPE GPRS
250 €
340 €
Frais de livraison plage horaire spécifique
* - En cas de non restitution de l’ancien matériel ou de restitution non conforme (art.6.10 et art 7.2.2 des Conditions
Générales de location, de services de transport de flux monétique et de maintenance).
- En cas de demande de restitution du dépôt de garantie, veuillez écrire à afone - service restitution : 11, place
François Mitterrand, 49055 Angers cedex 02.
TPE IP
160 €
230 €
Lecteur de chèques
200 €
270 €
Tarifs des visites de conformité effectuée sur site
150 €
22 € HT
en € HT
î Frais administratifs et de gestion
50 €
Frais d’ouverture de dossier
2 €/mois
En cas de paiement en espèces*
4€
Frais de réémission de prélèvement
En cas de changement de coordonnées bancaires - adresse de facturation
11 €
Frais additionnels (frais de recherche, duplicata contrat…)
11 €
Changement de date d’échéance du prélèvement
15 €
Traitement d’un impayé
30 €
totalité des loyers restants dus
Refus d’installation après signature du contrat (prélèvement en une seule fois)­
Frais de transfert de propriété (sans déménagement sur un nouveau site)
70 €
Changement ou ajout de Domiciliation bancaire
70 €
*Les paiements en espèces sont à réaliser au siège d’Afone sis 11, place François Mitterrand, 49055 Angers cedex 02, du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Numéros Utiles
Pour tout appel concernant la maintenance de vos matériels, veuillez vous munir des informations suivantes avant de nous contacter :
Numéros utiles
Jours
Horaires
0825 130 034(1)
lundi au vendredi
8h30 à 18h30
Assistance Technique Téléphonique
0892 164 750(1)
Lundi au Vendredi
Samedi
8h00 à 19h00
9h00 à 18h00
Relations Clients
0825 130 020(1)
Lundi au Vendredi
9h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00
Service Commercial
0811 130 011
Lundi au Vendredi
8h30 à 18h30
Consommables
0825 16 23 23
Lundi au Vendredi
8h30 à 18h30
EN CAS DE SINISTRE,
contactez afone financement
(1)
Société de location : Afone Financement : 11, place François Mitterrand - CS 11024 - 49055 ANGERS cedex 02
Prestataire de services de maintenance : Carte et Services : 11, place François Mitterrand - CS 11024 - 49055 ANGERS cedex 02
Prestataire de services télécoms et monétiques : AFONE : 11, place François Mitterrand - CS 11024 - 49055 ANGERS cedex 02
Exercice du droit d’accès, de rectification et de suppression de données personnelles :
Conformément à l’article 21 des CG de location, de services de transport de flux et de maintenance, vous pouvez exercer votre droit d’accès,
de modification et de suppression des données personnelles vous concernant en téléphonant au 0825 130 020(1), en faxant votre demande au
0820 160 329(1) ou en écrivant à l’adresse suivante : AFONE, 11 place François Mitterrand - CS 11024 - 49055 ANGERS cedex 02.
(1)
Coût d’un appel vers un numéro commençant par 0811 : côut d’un appel local - 0820 : 0.12€TTC/min - 0825 : 0.15€TTC/mn - 0892 : 0.34€TTC/mn
Afone, SA au capital de 623 541 €, immatriculée au RCS d’Angers sous le numéro B 411 068 737, dont le siège social est situé 11, place François Mitterrand 49055 Angers cedex 02. Afone Financement,
SASU au capital de 1 500 000 €, immatriculée au RCS d’Angers sous le numéro B 482 438 330, dont le siège est situé 11, place François Mitterrand 49055 Angers cedex 02. Carte et Services, SAS au
capital social 4 707 536 €, immatriculée au RCS d’Angers sous le numéro B 347 719 171, dont le siège est situé 11, place François Mitterrand 49055 Angers cedex 02.