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Conseil municipal
En 2017, la municipalité poursuivra sa transformation de la ville
Ce mardi soir, s’est tenu le
dernier conseil municipal de
l’année 2016. Une séance riche
en projets puisqu’il a été
question entre autres du Débat
d’Orientation Budgétaire qui
dessine les grandes lignes de
l’année 2017, qui seront validées
lors du vote du budget prévu
dans les deux mois. Marie-Claude
Jarrot devait rappeler des
« finances contraintes » sur le
plan national, et au niveau local
la majorité sera « vigilante ».
Plusieurs autres points ont
été abordés tels que le bail de la maison médicale pluridisciplinaire de santé. Le
prochain conseil municipal aura lieu dans le courant du mois de février.
n introduction au conseil municipal réuni ce mardi 13 décembre en mairie, Marie-Claude
Jarrot, maire, est revenue sur les points d’actualité et a donné un certain nombre
d’informations sur ce qui s’est passé dans les derniers mois. « Notre satisfaction de
poursuivre notre ambition commune au service des Montcelliens. Il y a eu ces dernières
semaines des signes forts : promesses faites en 2014 mais promesses tenues. » Relatant,
l’ouverture de la Maison de la parentalité, « une vraie structure solidaire et sociétale au service
des parents » ou encore le Foyer des Peupliers qui se rénove, qui se modernise avec une remise
aux normes en terme d’accessibilité. Des travaux importants sont actuellement menés dans les
étages et au rez-de-chaussée avec toutes les parties communes et extérieures. L’espace Jeunesse
qui rencontre un véritable succès « appropriation des lieux et de l’esprit, les jeunes sont au rendezvous des animations ». Autre satisfaction : « le chantier de la Place de l’Eglise se termine avec la
CUCM, nous resterons vigilants sur la suite notamment la solidité de la partie piétonne et les
terrasses. Les entreprises qui ont faits ces travaux n’ont aucune responsabilité quant à la solidité
antérieure, ils ont bien fait leurs travaux. J’ai reçu Les matériaux ne sont pas assez solides, la Place
n’était plus en sécurité ». Rebondissant sur la sécurité, Mme le maire devait annoncer la
poursuite des démolitions « ce n’est pas simple, nous avons un grand nombres de bâtiments non en
sécurité et nous prenons nos responsabilités. Nous nous félicitons de l’opération qui s’est déroulée
dernièrement, répondant aux riverains de l’espace Carnot. C’est un travail efficace qui a été mené
avec la Police Municipale et Nationale, le procureur de la République pour démanteler un trafic de
E
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stupéfiants. J’ai demandé à ce que la pression soit maintenue et
occuper l’espace. Nous sommes transparents et nous le resterons. Il
s’agit aussi d’une question de civisme, de responsabilisation et nous
allons proposer aux établissements scolaires qui le souhaitent une
procédure pour inscrire les enfants dans une démarche
constructive. »
Le maire devait également revenir sur la signature de deux
premiers contrats de service civique à la résidence des Peupliers.
Les deux prochains seront accueillis au service Jeunesse.
Le mois de décembre aura été solidaire avec la collecte de la
banque alimentaire, le Téléthon…
Un point a été fait sur les demandeurs d’emploi sur Montceau : une
baisse a été enregistrée de -1.34 % avec une baisse significative
pour les femmes de -3,13%. « Nous devons poursuivre pour faire en
sorte que ce chiffre diminue. »
Mme Jarrot a alerté sur la situation de la centrale de Lucy. « J’ai
demandé à la région de prendre en compte une étude sur la
fermeture ou le maintien de la centrale. La présidente de Région a
reçu les représentants syndicaux. Elle les a entendus, c’est un bon
signe. Ce qui m’inquiète davantage c’est le calendrier proposé par
Eon concernant la remise en état du site qui sera terminée au plus tôt
en 2023. Il n’en est pas question, on ne va pas encore avoir une friche
industrielle : c’est très loin en terme de prise de décisions. J’ai déjà
alerté le préfet sur ce phasage qui ne nous convient pas. J’ai
l’intention d’appeler l’attention de la ministre de l’environnement sur
ce sujet : on ne peut pas attendre autant de temps. »
La séance a été levée quelques minutes pour une présentation par
le conseil de sages de leurs missions.
Présentation du débat d’orientation budgétaire
Depuis 2014, la majorité municipale construit Montceau du XXIe
siècle en répondant aux urgences, développant son projet
municipal et en n’augmentant pas la pression fiscale. Ce travail se
réalise avec la ferme volonté de garantir aux Montcelliens de bons
services publics, une école de qualité, un cadre de vie rénové, une
sécurité de tous les instants. La majorité municipale entend être
innovante dans tous les domaines sociétal, démocratique,
environnemental, culturel, sportif, économique. Marie-Claude
Jarrot devait préciser que ce débat était une « photographie précise
de notre action ». Il n’a pas fait l’objet d’un vote, puisqu’il ne
s’agissait que d’un débat.
Etape précédant l’adoption et l’exécution budgétaire qui va
conditionner l’action de la collectivité, ce nouveau Débat
d’Orientation Budgétaire (DOB) a pour objectif d’éclairer au mieux
le contexte socio-économico-financier dans lequel va s’inscrire le
budget 2017 : traduire les orientations majeures de l'année 2017 et
rappeler les engagements pluriannuels. « Nous avons déjà
commencé, notre volonté est depuis 2014 de développer le projet
municipal, ne pas augmenter la pression fiscale, mais aussi répondre
aux urgences de la désertification médicale, de la vétusté des
bâtiments, de la rénovation des cantines, cela nous a beaucoup
occupé. Les promesses sont tenues puisque les actes sont là. Nous
poursuivrons sur 2017 nos projets avec une gestion dynamique de la
dette. Nous ferons des économies ailleurs que sur les ressources
humaines qui sont au quotidien au service des Montcelliens pour
offrir la qualité du service qu’ils méritent bien. Nous avons des pistes
Présentation des travaux
du conseil de sages
Installation par Mme le maire le 6 avril
avec pour mission de poser un
diagnostic global sur le quotidien des
Montcelliens en participant à la mise
en avant de propositions.
24 sages citoyens de Montceau âgés
de plus de 55 ans, qui vont poser un
regard rigoureux et plus exigeant aux
défis qui se posent pour la ville.
Voyage avec le CMJ au Sénat et il est
prévu une sortie au Parlement
européen
Accueil du congrès de la Fédération des
Villes et des conseils de sages en
octobre 2017.
Cadre de vie : redynamiser le centreville avec mobilier urbain et les rives du
Plessis notamment la plage.
Projet pour mettre en avant le
patrimoine de Montceau avec la
création d’un nouveau circuit, un
parcours du Lac, la décoration des
vitrines vides, le retour en images sur
une actualité avec des photos
accrochées au kiosque.
Pour la sécurité, des réflexions sont
menées pour les passages piétons, le
manque de stationnement dans
certaines rues, la vitesse…
« Preuve est faite de l’engagement que
vous avez dans votre travail en terme
d’actions, devait conclure Mme Jarrot,
Service relations publiques – Ville de Montceau 18 rue Carnot
pour faire des économies sur des choses et non sur l’humain. Nos objectifs de 2016 sont atteints. »
Ainsi pour cette nouvelle année, il est essentiel de se concentrer sur la rationalisation des
dépenses par l’ajustement de certains niveaux de services tout en maintenant le taux
d’imposition pour ne pas faire supporter le poids d’une fiscalité plus importante aux
Montcelliens et aux entreprises. Aussi, comme en 2016, pour 2017 il est proposé une réduction
ciblée des dépenses de gestion en préservant cependant l’action sociale et les ressources
humaines, et en maintenant une capacité d’investissement intéressante.
La prospective budgétaire prévoit pour 2017 :
 Gestion du programme pluriannuel des investissements : les différents projets et leur
avancement, les masses financières et leur échelonnement, l’actualisation des
affectations par compétence.
 Le budget 2017 s’articulera naturellement et conformément aux orientations énoncées
autour des quatre grands axes de la stratégie urbaine du plan de mandat:
Améliorer le cadre de vie ;
Rationnaliser le patrimoine ;
Améliorer les services à la population ;
Attractivité / Politique culturelle et événementielle
Quartier du Centre-Ville et des Equipages
 Port de Plaisance/Capitainerie
 Requalification de l’hyper centre
 Plan de circulation
 Réaménagement du Quai de Gaulle
 Abords de l’Embarcadère : intégrant l’aménagement du skate-park
Entrées de ville
 Requalification du Boulevard de Lattre : intégration de la MSP et de la gare routière
(avenue Bel Air)
 ZA Géant/Jardiland
Equipements et Services
 Gestion patrimoniale : stratégie foncière et programmation des équipements publics
 Restructuration du quartier du Bois du Verne (amélioration de l’offre scolaire)
 Poursuite des travaux de réaménagement des grands parcs
 Etude d’un « Quartier des sports J-Bouveri » / Installations sportives
 Réaménagement de l’Embarcadère (amélioration de l’offre culturelle et associative)
 Prise en compte du plan attentat
 Poursuite des engagements/mesures de sécurité et de prévention
Voirie et parking : Etude générale d’aménagement des abords des établissements recevant du
public : écoles, crèche garderie, stades et gymnases, établissements culturels, services … : accès
et stationnement
Service relations publiques – Ville de Montceau 18 rue Carnot
Habitat : Polarité à développer ou à renouveler : quartier du Magny – Salengro – quartiers
prioritaires BdV et le Plessis
Attribution et répartition des sièges supplémentaires au conseil de la Communauté Urbaine
Creusot-Montceau suite à l’intégration de 7 nouvelles communes au 1er janvier 2017
A compter du 1er janvier 2017, la Communauté Urbaine Creusot-Montceau comptera non plus 27
mais 34 membres avec l’intégration de 7 nouvelles communes. Le nombre de conseillers
communautaires passe de 65 à 71 (+6 sièges supplémentaires).
Les 6 sièges supplémentaires sont ainsi attribués : attribution du 1er siège au Creusot, du 2e siège
à Blanzy, du 3e siège au Creusot, du 4e siège à Montceau-les-Mines, du 5e siège à Torcy, du 6e
siège au Creusot.
Attribution de subventions exceptionnelles – Année 2016 :
Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, au titre de l’exercice 2016, les subventions
exceptionnelles suivantes :
•
Association « Dessine-moi la Réa » : 200 €
•
Montceau Commerces : 2 000 €
Renouvellement de la ligne de trésorerie – Année 2017
Le contrat relatif à la ligne de trésorerie ouverte auprès de la Banque Postale, d’un montant de
1 000 000 €, prendra fin le 14 février 2017. Pour financer les besoins ponctuels de trésorerie, il
conviendrait de renouveler cette ligne de trésorerie pour un montant identique, à savoir
1 000 000 €. Des consultations seront effectuées auprès des organismes prêteurs pour obtenir
les meilleures conditions financières possibles.
Régularisation du déficit de la régie de recettes du Golf – Demande de remise gracieuse
Suite au vol intervenu dans la nuit du 4 au 5 septembre 2016 dans les locaux du Golf, un déficit
de 1 814,60 € a été constaté. Il a été proposé au Conseil Municipal : d'émettre un avis favorable à
la demande de remise gracieuse présentée par Madame Valérie TALPIN, régisseur du golf ; de
faire supporter par le budget de la Ville de Montceau-les-Mines, le déficit résultant du vol.
Bail - Maison de Santé Pluridisciplinaire
Conformément aux dispositions de l’accord-cadre signé entre la Ville de Montceau-les-Mines et
la SISA Esculape, la Ville a entrepris l’aménagement du bâtiment dénommé CMS situé boulevard
De Lattre de Tassigny en maison pluridisciplinaire de santé avec une capacité d’accueil de 21
praticiens dont notamment des médecins généralistes, des médecins spécialistes, des dentistes,
des radiologues, des kinésithérapeutes, des infirmiers, un orthoptiste…
L’accord-cadre voté au Conseil Municipal du 12 avril 2016 entre la Ville et la SISA Esculape se
traduit par un bail commercial d’une durée de quinze ans, dont dix années fermes avec une
option d’achat dès la onzième année.
•
coût des travaux : 1 556 200 € TTC
•
montant de l’acquisition : 302 744 €
•
montant total des subventions : 670 000 € : Conseil Régional : 150 000 €, Conseil
Départemental : 150 000 €, FNADT : 120 000 €, FSIPL : 250 000 €.
•
emprunt : 1 200 000 € : Crédit Mutuel : Taux de 0,92% avec option de rachat à 10 ans
sans pénalités.
Le loyer moyen calculé afin d’équilibrer l’opération est de 85 738,38 € par an, non assujetti à la
TVA (soit 7 144,89 €/ mois).
- Afin de permettre à la SISA d’avoir un taux maximum d’occupation de praticiens, une
modulation sur les loyers, en fonction du nombre de praticiens, est mise en place de la manière
suivante :
1.
Loyer d’entrée sur deux ans
2.
Loyer réduit sur trois ans
3.
Loyer de rattrapage sur cinq ans
4.
Loyer de rééquilibrage définitif sur cinq ans
Service relations publiques – Ville de Montceau 18 rue Carnot
Un budget de charges est annexé au bail. Celui-ci reprend les charges liées au fonctionnement du
bâtiment (maintenance de l’ascenseur, contrôles périodiques de sécurité du bâtiment,
maintenance des portes automatiques, taxes). Le montant du budget de charges calculé est de
14 750 € TTC par an.
Un dépôt de garantie de 15 000 € sera versé par la société Esculape.
La Ville, propriétaire, assurera le bâtiment dans le cadre de son marché sur ses bâtiments. La
SISA Esculape contractera une assurance comme locataire et également liée aux risques de son
activité.
Le coût d’acquisition dans le cadre de la levée de l’option d’achat tiendra compte des coûts
engagés par la Ville pour l’acquisition du bâtiment et de son aménagement, des éventuels
travaux sur la structure du bâtiment, et des loyers qui auront été versés par la SISA. Le prix final
de la vente doit permettre à la commune d’assurer, au moment de la cession, un équilibre
budgétaire.
Vote avec l’abstention du groupe de la gauche rassemblée.
Autorisation de vendre une parcelle de terrain située boulevard Maugrand
La Ville de Montceau-les-Mines est propriétaire d’une parcelle de terrain située boulevard
Maugrand d’une superficie de 1 117 m² sur laquelle est édifié un petit bâti à usage de
dépendance en mauvais état et sans valeur.
Le Conseil Municipal a approuvé la cession de cette parcelle à la SCI BC Immobilier impasse de
Franche Comté Galuzot 71230 Saint-Vallier au prix de 11 170 euros.
Acquisition d’une parcelle de terrain située rue des Ecoles appartenant à la Communauté
Urbaine Creusot-Montceau (CUCM)
Considérant que l'acquisition de cette parcelle permettra à la Ville d'aménager un square dans le
quartier du Bois-du-Verne à Montceau-les-Mines, le conseil a approuvé l'acquisition d'un terrain
d'une superficie de 2 078 m², propriété de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau et
relevant de son domaine public. Cette acquisition a lieu à l'euro symbolique, frais de bornage et
d'acte en supplément à la charge de l'acquéreur.
Autorisation de vendre une propriété communale sise 3 rue Marcel Sembat à Montceau-lesMines
La Ville de Montceau-les-Mines est propriétaire d'un tènement immobilier comprenant un
immeuble anciennement à usage d'habitation, un local préfabriqué et une dépendance à usage
de remise situés 3 rue Marcel Sembat à Montceau-les-Mines (parcelle cadastrée BV n°51 d'une
superficie de 4 598 m²).
Le bâtiment principal précédemment occupé par l'école municipale de musique est vacant
depuis 2009 et ne présente aucun intérêt pour la Ville. Le conseil a approuvé la cession à M. et
Mme Fabien DESVEAUX à Gourdon. La cession est conclue au prix de 60 000 € (soixante mille
euros), frais d’acte en supplément à la charge de l’acquéreur.
Service relations publiques – Ville de Montceau 18 rue Carnot
Classes découverte – Année scolaire 2016/2017
Chaque année, la Ville organise des séjours dans le cadre des classes découverte pour les élèves
de CM2. Pour le premier trimestre de l’année 2017, il est proposé un séjour à Arêches-Beaufort
aux écoles élémentaires Jean Jaurès, Louis Aragon, Jean Rostand, Anatole France et Jacques
Prévert du 9 au 13 janvier 2017.
Ce séjour est organisé par La Ligue de l'Enseignement de Bourgogne Franche Comté – Antenne
de Saône-et-Loire, 17 rue des Tulipiers à 71000 Mâcon.
Le coût du séjour est de 406 euros par enfant (transport compris).
Il a été proposé au Conseil Municipal :
•
D’approuver la convention avec La Ligue de l'Enseignement de Bourgogne Franche
Comté.
•
De fixer la participation des familles, quelle que soit la commune de résidence à 78 euros
pour le 1er enfant et 63 euros à partir du 2e enfant.
•
De prévoir le versement par les familles d’un acompte de 50 euros et le solde à la fin du
séjour, payable à la maison des Services Publics. Il est précisé que la participation des familles ne
sera remboursée que dans les cas suivants : maladie de l’enfant après fourniture d’un certificat
médical ; événement grave survenu dans la famille ; radiation de l’école ; annulation du séjour
par la ville.
•
D’attribuer aux enseignants, EVS (Emploi Vie Scolaire) et tout agent encadrant qui
accompagneront ce séjour, l’indemnité prévue par arrêté ministériel fixant ce montant.
Demandes de subventions auprès de divers organismes pour le festival Tango, Swing et Bretelles
(TSB) – Année 2017
La Ville de Montceau-les-Mines a créé un festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) en 1998. En
2016, il a célébré son 20ème anniversaire avec une semaine riche en rendez-vous musicaux.
Cette année, 9 communes ont accueilli un spectacle avec une densification de l’offre culturelle
dans les quartiers de Montceau-les-Mines. Tous les spectacles gratuits ont affiché complets.
L’objectif d’ouvrir la culture à tous est atteint. Pour 2017, la Ville désire poursuivre le
développement de cette manifestation très appréciée du public et vecteur important de l’image
de Montceau-les-Mines.
Pour ce faire, elle envisage de solliciter des subventions auprès du Conseil Régional, du Conseil
Départemental, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et d’autres organismes publics
ou privés.
Demandes de subventions auprès de divers organismes pour les activités de L’Embarcadère –
Année 2017
L’Embarcadère, centre de culture et de congrès de la Ville de Montceau-les-Mines, se positionne
comme l’un des quatre équipements majeurs du département de Saône-et-Loire. Ce théâtre
développe des actions culturelles en direction des jeunes collégiens et lycéens. Il a également
pour mission d’élaborer des projets en partenariat avec les associations locales et les Ateliers du
Jour, en lien avec la programmation artistique. Il intervient également dans le développement
des arts visuels en accueillant chaque année trois expositions d’artistes reconnus nationalement.
Cet équipement culturel a instauré des barèmes de tarification très incitatifs permettant l’accès
de tous à l’offre culturelle.
Il assure une programmation variée et des actions culturelles régulières en valorisant des
professionnels et des amateurs. Afin de consolider les activités de L’Embarcadère pour l’année
2017, le Conseil Municipal a autorisé Madame le Maire ou son représentant à solliciter des
subventions auprès du Conseil Régional, du Conseil Départemental, de la Direction Régionale
des Affaires Culturelles et d’autres organismes publics (Communauté Urbaine…) ou privés
(SACEM, SACD, CNV, ASTP…).
Attribution de subvention aux associations ayant participé aux activités de sports et de loisirs
durant les vacances scolaires au cours de l’année 2016
Pour soutenir ces associations, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions
suivantes.
Service relations publiques – Ville de Montceau 18 rue Carnot
ASSOCIATIONS
ARTS MARTIAUX YISEISHINDO
BASKET MONTCEAU BOURGOGNE
L’ATELIER
TENNIS CLUB MONTCELLIEN
MONTCEAU FEMINA
MOVE AND DANCE
LUTTE MONTCELLIENNE
S.H.U.C.O.M. (Société Hippique)
CS ORION
THALASSA
RUGBY CLUB MONTCEAU BOURGOGNE
AS GOLF PUBLIC
COURSE D’ORIENTATION MONTCEAU MORVAN
CLUB DE VOILE MONTCEAU BLANZY
LA GAULE MONTCELLIENNE
CLUB MONTCELLIEN D’AUTO RADIO COMMANDEE
CLUB PONGISTE MONTCEAU
FC MONTCEAU BOURGOGNE
JUDO CLUB MONTCELLIEN
FIGHT CLUB
SKI CLUB
FUN ROLLER
TOTAL
EUROS
133.62
68.34
210.58
173.56
419.28
40.80
555.92
121.38
243.78
117.30
172.84
170.00
120.00
280.00
120.00
160.00
97.92
130.00
175.00
160.00
120.00
205.00
3 995.32
Le conseil a donné un avis favorable au projet de Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA),
avis transmis à la Commission Nationale du Débat Public : ce projet estimé à 560 millions d’€
doit permettre d’améliorer l’offre de transport pour les voyageurs et pour les marchandises.
Lire toutes les délibérations sur le site de la Ville à l’adresse
http://www.montceaulesmines.fr/les-actus
Le prochain conseil aura lieu dans le courant du mois de février.
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