reglement des etudes a l`iut montpellier-sete

REGLEMENT
DES ETUDES
A L’IUT
MONTPELLIER-SETE
ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016
Approuvé par le Conseil de l’IUT de Montpellier-Sète le 8 Octobre 2015
Institut Universitaire de Technologie de Montpellier-Sète
99, Avenue d’Occitanie
34296 MONTPELLIER cedex 5 – France
www.iutmontp.univ-montp2.fr
165 Chemin de la Poule d’Eau
Carrefour de l’Europe
34200 SETE – France
www.iutmontp.univ-montp2.fr
TITRE 1 - ORGANISATION DES ETUDES
Article 1
- Les contenus et la durée des formations dans chaque discipline sont fixés par le
programme officiel arrêté par le Ministère de tutelle et publié au Bulletin Officiel de l'Education
Nationale (Annexe 1).
Article 2
- Le calendrier annuel des enseignements et des stages en entreprise est communiqué,
dans chaque département, dès le début de l'année universitaire.
Article 3
- L'enseignement est réparti sur 4 semestres (en DUT) ou 2 semestres (en Licence
professionnelle), composés d’unités d’enseignement. Il est organisé sous forme de cours magistraux,
de travaux dirigés, de travaux pratiques, de projets tuteurés et de stage.
Ce stage peut être effectué à l’étranger.
Article 4
- Pour les étudiants en situation particulière (Sportifs de Haut niveau, étudiants
handicapés…), des dispositions pourront être mises en place par le chef de département en
accord avec l’équipe pédagogique, en concertation avec l’étudiant qui en a fait préalablement la
demande auprès de la direction de l’IUT et des services compétents. Elles pourront conduire à un
aménagement des études sur le semestre ou à un étalement sur une durée plus longue.
TITRE 2 - CONTROLE DES CONNAISSANCES,
PASSAGE D’UN SEMESTRE A L’AUTRE, VALIDATION D’UN SEMESTRE
ET DELIVRANCE DU DIPLOME
Article 1- Le Diplôme Universitaire de Technologie – D.U.T.
Article 1-1 - L’organisation particulière des contrôles des connaissances répond à des règles devant
être respectées par l'étudiant :
- La calculatrice électronique utilisée dans les différents enseignements du département est soumise à
certaines caractéristiques : en particulier, pour les D.S., elle doit être non programmable, avec un
fonctionnement autonome, sans imprimante et entrée uniquement par clavier. Quoiqu’il en soit, son
emploi pourra être autorisé ou interdit par les enseignants lors de certaines épreuves de contrôle
continu des connaissances.
- L'accès de la salle d'examen reste autorisé à tout étudiant retardataire qui se présente après
l'ouverture des enveloppes contenant les sujets, uniquement si le retard est dû à un cas de force
majeure et peut donc être justifié, et si le retard n'excède pas 30 minutes.
Aucun temps supplémentaire de composition ne sera donné au candidat concerné.
Article 1-2 - Les modalités de contrôle des connaissances sont fixées en conformité avec les arrêtés
ministériels susmentionnés qui en détermine les principes, et portées à la connaissance des étudiants
dans le mois qui suit le début de l'année universitaire.
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Le contrôle continu des connaissances est assuré par des devoirs surveillés (DS - 2 par module/
matières) et des tests de Travaux Pratiques répartis sur chacun des semestres. Certains enseignements
de courte durée (<18 heures), peuvent donner lieu à un seul contrôle. L’intitulé et la date seront
communiqués la semaine précédant le contrôle. Des interrogations écrites ou orales ponctuelles
seront organisées à la discrétion de chaque enseignant.
Le Programme Pédagogique National fixe les coefficients applicables aux divers modules.
Pour chaque module, la note finale prend en compte la moyenne calculée pour l'ensemble des
contrôles.
Pour les enseignements pratiques, la note finale prend en compte la moyenne des notes et des
comptes-rendus (cahiers de T.P.) et les notes de contrôles sur table.
Afin d'assurer le contrôle continu, les notes obtenues sont communiquées dans un délai maximum
d'un mois après la date de chaque contrôle. L'étudiant a alors 15 jours pour consulter sa copie. Des
modalités de consultation des copies en présence du correcteur sont obligatoirement prévues.
En fin de chaque semestre, une commission animée par le chef de département et composée des
enseignants du département se réunit pour discuter de la validation du semestre et du passage au
semestre suivant et/ou du diplôme. Cette commission établit un procès verbal provisoire de décision.
L'étudiant a alors le droit, s’il le demande et dans un délai n'excédant pas 8 jours, à un entretien avec
le Chef de Département et le responsable des études.
Article 1-3 – Validation d’un semestre, validation d’un diplôme.
Un jury est désigné par le Président de l’Université, sur proposition du Directeur de l’IUT. La délivrance
du diplôme, la validation des unités d’enseignement, sont prononcées après délibération du jury
appelé Grand Jury. Ce Grand jury se réunit après chaque semestre et délibère à partir des résultats
obtenus par les étudiants, au vu du procès verbal provisoire prononcé par la commission de
département (article 31).
1-3-1- La validation d’un semestre
La validation d'un semestre est acquise de droit lorsque l'étudiant a obtenu à la fois :
•
Une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 ET une moyenne égale ou
supérieure à 8 sur 20 dans chaque unité d'enseignement,
•
La validation des semestres précédents, lorsqu'ils existent.
Lorsque ces conditions ne sont pas remplies, la validation peut être assurée par une compensation
organisée entre deux semestres consécutifs si et seulement si toutes les Unités d’enseignement sont >
à 8. Dans ce cas, il faut que (moyenne de Sn + moyenne de Sn+1)/2 soit égale ou supérieure à 10 sur 20.
Le semestre servant à compenser ne peut être utilisé qu'une seule fois.
1-3-2– La capitalisation des Unités d’enseignement
Tout semestre validé entraîne la capitalisation de toutes les unités d'enseignement correspondantes.
Lorsque le semestre n'est pas validé, toutes les unités d'enseignement dont la moyenne est égale ou
supérieure à 10 sur 20 sont capitalisées.
1-3-3 – Les modalités de passage et l’attribution du diplôme
ATTRIBUTION DU DUT
•
Passage S1-S2 : automatique.
•
Passage S2-S3 : S1 doit être validé
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•
Passage S3-S4 : S2 doit être validé
•
Attribution du DUT : Les 4 semestres doivent être validés
Article 2- La Licence Professionnelle - LPRO
2-1 Organisation des Jurys de délivrance du diplôme de Licence Professionnelle
Dans le premier mois après la rentrée, le service scolarité enverra une trame au Porteur de LPro pour
établissement par celui-ci et son équipe pédagogique d’une liste de toutes les personnes susceptibles
de participer au jury, comprenant des enseignants titulaires intervenant dans la LPro et de 25% à 50%
de professionnels des secteurs concernés par la licence professionnelle, intervenants ou non dans les
enseignements. (Arrêté du 17 novembre 1999).
Cette liste comprend la proposition nominale du Président de Jury, membre de l’équipe pédagogique,
et préférentiellement étant le Porteur de la Licence Professionnelle.
Transmission de la liste à la direction de l’IUT pour envoi à l’UM.
Transmission de cette proposition à la Présidence de l’UM pour signature de l’arrêté de constitution
du jury de délivrance de la LPro par le Président de l’Université.
Retour à l’IUT de l’arrêté et publicité sur les lieux où se tiendront les épreuves (affichage d’un
exemplaire de l’arrêté dans le lieu d’organisation principal des épreuves (hors contrôle continu
intégral).
 Possibilité de diffusion sur site internet département ou intranet étudiant.
1 mois avant la tenue du jury, établissement par le Président du Jury d’une liste définitive de membres
titulaires et suppléants qui seront présents à la date de tenue du jury.
Dans ce délai jusqu’à tenue du jury, diffusion des notes provisoires (non nominatives si affichage).
15 jours au minimum avant la tenue du jury, envoi des convocations aux personnes désignées sur la
liste définitive.
Lors du jury, en début de séance, le Président de Jury arrête la liste des personnes habilitées à
délibérer.
Cette délibération statue sur l’attribution du diplôme, prenant en compte les notes des étudiants
mais n’étant pas liée par celles-ci.
Délibérations non publiques et n’ayant pas à être publiées, mais signature d’un émargement pour
preuve de la tenue régulière du jury par les membres arrêtés en début de séance et par le Président
de Jury.
Création et affichage des résultats provisoires nominatifs (comportant les mentions ADMIS ou
AJOURNE uniquement).
 Cela permet un ajustement TECHNIQUE en cas de défaillance administrative (erreur d’entrée
de notes) et non un changement de décision sur le fond.
Il n’est pas possible, en référence aux différents textes cités en première page, de mentionner un
« recours étudiants ».
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Dans les 15 jours suivants, signature et affichage du PV de résultats par le Président du Jury.
Délivrance d’une attestation de réussite aux étudiants dans les 3 semaines suivant l’affichage du PV
définitif.
2-2 Règlementation des MCC générales
Les Licences professionnelles à l’IUT de Montpellier-Sète sont évaluées préférentiellement dans le
cadre d’un contrôle continu intégral (CCI) qui peut être aménagé en contrôle continu adjoint d’un
contrôle terminal (CCCT) (Cf. synoptique page 4 du présent document).
Il comprend des évaluations régulières dans le cadre d’un TD ou d’un TP ET/OU un contrôle terminal
(se référer aux MCC spécifiques).
Les contrôles terminaux (hors heures d’enseignement de TD ou de TP) font l’objet d’un calendrier
communiqué aux étudiants au minimum 15 jours à l’avance. Ce calendrier affiché ou remis aux
étudiants fait office de convocation (pas de convocation nominative).
Le contrôle continu ne fait pas nécessairement l’objet de convocation et n'est pas obligatoirement
inscrit dans le calendrier des épreuves.
•
•
Il a lieu pendant les heures d’enseignement.
Les épreuves de contrôle continu ne sont pas anonymes.
Lorsqu’un module est évalué en contrôle continu intégral, ce dernier doit comporter au moins trois
épreuves, dont les coefficients doivent être strictement inférieurs à 50% de la note totale.
Des interrogations surprise sont possibles en cours de semestre dans tous les modules
d’enseignements.
Afin d’assurer ce contrôle continu, les notes obtenues sont communiquées dans un délai maximum
d’un mois après la date de chaque évaluation. Elles ne peuvent faire l’objet d’un affichage
nominatif :
•
•
Soit communication directe à l’étudiant (intranet, ENT, site de département, etc.)
Soit affichage d’une liste non nominative (n° étudiant…)
Pour rappel, il est STRICTEMENT INTERDIT DE DIFFUSER LES NOTES ET RESULTATS D’UN ETUDIANT
MAJEUR A TOUT TIERS NE DETENANT PAS DE PROCURATION NOMINATIVE SIGNEE PAR L’ETUDIANT et
sur présentation d’une pièce d’identité du détenteur de la procuration.
Pour chaque module d’une UE, les modalités d’évaluation (nombre d’épreuves écrites annoncées à
l’avance ou non, contrôles oraux, travaux personnels, exposés, compte-rendu de travaux pratiques,
usage autorisé ou non de documents ou de la calculatrice, etc…) sont définies dans les modalités
spécifiques à chaque LPro.
L’absence à une épreuve du contrôle de connaissances se solde par la note de 0 sur 20 attribuée pour
cette épreuve. Elle peut donner lieu à une épreuve de remplacement à condition que l’étudiant justifie
son absence dans les trois jours calendaires suivant le retour de l’étudiant, par exemple avec un
certificat médical (selon Règlement Intérieur de l’IUT).
La nature de l’épreuve de remplacement peut être différente de celle de l’examen initial.
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Ces modalités de contrôle des connaissances et des compétences ne peuvent, en aucun cas, être
modifiées en cours d’année, sauf demande ministérielle.
2-3 Règlementation des MCC Spécifiques
Les MCC spécifiques sont définies par le Porteur de LPro et son équipe pédagogique. Elles sont
inscrites de préférence sur les fiches descriptives d’intervention et doivent être communiquées aux
étudiants dans un délai maximum d’un mois après la rentrée.
Selon la durée des enseignements, les MCC spécifiques donnent lieu à une évaluation selon les
règles suivantes :
Enseignement
supérieur à 20h
Contrôle continu intégral (CCI)
niveau module
• au moins 3 notes dans le
module comprenant
l'enseignement >20h
• devoirs surprise possibles
• les coefficients doivent être
< à 50% de la note totale
Choix entre --->
Enseignement
supérieur à 20h
Contrôle continu + contrôle terminal
(CCCT)
ET --->
Enseignement
inférieur ou égal à 20h
Si ABJ => rattrapage obligatoire
• 2 notes en contrôle continu
• 1 contrôle terminal (max 50%
note totale) inscrit au
calendrier des épreuves
+ PV épreuve + émargement
• 1 contrôle terminal
• CT inscrit au calendrier
PV épreuve
+ émargement
Procès-verbal d’épreuve (pour contrôle terminal uniquement) :
Au début de l’épreuve : émargement des étudiants autorisés à composer (justificatif d’identité).
À l’issue de l’épreuve, les surveillants doivent obligatoirement :
•
Remplir le procès-verbal d’épreuve sur lequel figure :
o le nombre d’étudiants, présents, absents et le nombre de copies remises,
o les observations ou incidents constatés pendant l’épreuve.
o Emargement à la fin de l’épreuve.
•
Remettre au responsable de l’épreuve (ou à l’administration = secrétariat de département) :
o le procès-verbal renseigné, signé par les surveillants,
o la liste d’appel et d’émargement,
o les copies d’épreuve.
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2-4 Délivrance du diplôme
La licence professionnelle est décernée aux étudiants qui ont obtenu à la fois :
Une Moyenne Générale égale ou supérieures à 10/20 à l’ensemble des unités d’enseignement, y
compris le projet tuteuré et le stage ET une moyenne égale ou supérieure à 10/20 à l’ensemble
constitué du projet tuteuré et du stage.
Article 3 - Autres dispositions applicables aux D.U.T. et L.PRO
Dispositions complémentaires relatives à la bonification de la moyenne générale des étudiants
pratiquant une activité sportive (Annexe 2)
 Tous les étudiants de l’IUT de Montpellier-Sète qui le désirent, peuvent s’inscrire en option
sport. Une bonification pouvant aller jusqu'à 0.3 point sur la moyenne générale peut leur
être attribuée. C’est l’enseignant d’EPS rattaché à l’IUT, qui transmet en fin d’année aux
secrétariats de département les bonifications obtenues par les étudiants.
 Les SHN (sportifs de haut niveau) liste ministérielle sont dispensés de pratique sportive au sein
de l’établissement, les 0.3 point de bonification leur sont accordés d’office.
 Les SHN Universitaires (désignés par la commission de haut niveau universitaire) bénéficient
des 0.3 point à condition qu’ils représentent l’université dans les compétitions universitaires
nationales et internationales.
TITRE 3 – ASSIDUITE et GESTION de la FRAUDE
DANS TOUTES LES ACTIVITES PEDAGOGIQUES ORGANISEES
DANS LE CADRE DE LA FORMATION (Arrêté du 3 Août 2005, art.16)
Article 1 - Conformément à la réglementation nationale des IUT, la présence des étudiants aux
cours, travaux dirigés et travaux pratiques est obligatoire.
Tout étudiant devant s'absenter doit prévenir par avance le secrétariat du département (lorsque
l'absence est prévisible).
1-1 ABSENCE EXCUSEE
C’est une absence pour raison de visite médicale obligatoire, arrêt de maladie prescrit par certificat
médical ou pour obligations de natures diverses : décès d'un proche parent, convocation militaire,
permis de conduire….. Cette absence peut donner lieu à un rattrapage, si elle arrive lors d’un
examen.
En cas de maladie, accident, le secrétariat du département doit être immédiatement informé par
téléphone des dates d’absence qui doivent être justifiées par un certificat médical. Le certificat
ne sera plus accepté au-delà d'un délai de 3 jours ouvrables après le retour de l'étudiant. Aucun
justificatif ne sera accepté après ce délai.
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Une absence ne sera considérée comme excusée que sur présentation d'un justificatif officiel AUX
DIRECTEURS DES ETUDES (ainsi qu’aux enseignants concernés si absence en TP), puis transmis au
secrétariat au plus tard dans les 3 jours qui suivent le retour de l’étudiant (les congés scolaires qui
tomberaient pendant cette période prolongeraient le délai d’autant).
Cas particulier : Les certificats médicaux
Les certificats médicaux sont des actes destinés à constater ou à interpréter des faits d’ordre médical.
La responsabilité pénale, civile et disciplinaire du médecin est engagée chaque fois qu’il accepte de
rédiger un certificat médical.
La rédaction d’un certificat médical ne peut se faire qu’après un examen du malade et dans des termes
mesurés et objectifs. De ces impératifs découlent la valeur des attestations des médecins.
L’article 441-8 du code pénal punit sévèrement la rédaction de faux certificats ou de certificats de
complaisance (jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75000 € d’amende). D’autre part, celui-ci peut être
considéré comme une escroquerie ou une complicité d’escroquerie (code pénal article 313-2).
Les articles 413, 471-4 et 508 du code de la sécurité sociale, règlementent les certificats délivrés en
matière d’accident du travail et d’assurance maladie. Ils prévoient des sanctions sévères en cas de
fausses déclarations.
1-2 - ABSENCE NON JUSTIFIEE
1-2-1 - A des cours, travaux dirigés, conférences, travaux pratiques et contrôles :
 Toute absence non justifiée est pénalisée à hauteur de 0,1 point sur la moyenne générale du
semestre, par ½ journée d’absence.
 Tout étudiant qui aura été exclu d’un cours, d’un TD, d’un TP ou d’une conférence (pour un
retard ou pour manque de discipline, par exemple) sera considéré comme absent non excusé.
1-2-2 – Aux contrôles de connaissances :
a) Devoirs surveillés (DS)
•
Tout étudiant ayant pris connaissance du sujet est considéré comme ayant composé.
•
En cas de non-participation à certains DS, il est organisé en fin de semestre, sur une
période bloquée, un DS de rattrapage, dans chaque module, portant sur la totalité du
programme du semestre. Les modalités du contrôle sont laissées à la discrétion de
l’enseignant concerné. Le rattrapage ne pourra être effectué que pour deux modules, au
maximum, et pour un seul DS par module dans la mesure où l’absence aura été excusée
auprès du chef de département. Enfin, en cas d'absence au DS de rattrapage, il est attribué
la note 0.
•
Pour toute absence non excusée et pour tout DS non rattrapé, il est attribué la note 0.
b) Travaux pratiques (TP)
•
Tout étudiant ayant pris connaissance du sujet est considéré comme ayant composé.
•
Pour toute absence non excusée lors d'un contrôle de TP, il est attribué la note 0.
•
Pour le cas où l'absence est excusée, l'étudiant peut être autorisé à repasser le contrôle.
Ce dernier est organisé en fin de semestre et les modalités du contrôle sont laissées à la
discrétion de l'enseignant concerné. Le rattrapage ne pourra être effectué que pour deux
modules, au maximum, dans la mesure où l’absence aura été excusée. Enfin, en cas
d'absence au TP de rattrapage, il est attribué la note 0.
•
L’étudiant peut être interrogé sur l’ensemble des TP d’une série, quel que soit le nombre
de ses absences, excusées ou non. Il doit donc réviser la totalité des TP de la série, même
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s’il a été absent à plusieurs séances. Les modalités et les possibilités de révision sont à
discuter avec l’enseignant concerné.
Article 2
- Les travaux universitaires (devoir, exposé, mémoire…) doivent revêtir un caractère
personnel, ce qui exclut tout plagiat y compris à partir de documents issus de sites internet.
Néanmoins, sont permises les courtes citations si le nom de leur auteur et la source dont elles sont
tirées sont clairement indiqués.
Article 3 - En vue de prévenir toute fraude ou tentative de fraude, le port de tenue ou de signe :
•
•
ne doit pas rendre impossible ou difficile l’identification de la personne ou être susceptible
d’engendrer un doute sur son identification ;
ne doit pas aller à l’encontre des règles et nécessités liées à l’organisation et au déroulement
des examens et concours ; en particulier la vérification qu’aucun moyen de communication
interdit n’est à disposition de l’étudiant doit être possible
Article 4
- Le pouvoir disciplinaire appartient en premier ressort au Conseil d’Administration de
l’Université de Montpellier constitué en section disciplinaire.
Les étudiants auteurs d’une fraude ou d’une tentative de fraude commise à l’occasion d’une
inscription, d’une épreuve de contrôle continu, s’exposent à subir un passage devant la section
disciplinaire du conseil d’administration de l’Université de Montpellier (Annexe 3).
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