المملكة المغربية - Ministère du Commerce Extérieur

‫المملكة المغربية‬
Royaume du Maroc
Ministère de l’Industrie, du Commerce
‫ والتجارة‬،‫وزارة الصناعة‬
et des Nouvelles Technologies
‫والتكنولوجيات الحديثة‬
***
***
Département du Commerce Extérieur
‫قطاع التجارة الخارجية‬
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
************
Marché passé par appel d’offres ouvert en application de l’alinéa 2 du paragraphe 1 de
l’article 16 et de l’alinéa 3 du paragraphe 3 de l’article 17 du décret n°2-06-388 du 16
Moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur
gestion
ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE
EXERCICE 2013
،016 ‫ب‬.‫ ص‬،‫ شارع موالي يوسف‬،63
3, Avenue My Youssef, B.P 610,
Rabat Chellah, Maroc
‫ المغرب‬،‫الرباط شالة‬
http://www.maroc-trade.gov.ma
+2125.37.72.05.535850.27.
+2125.37.70.63.21/
1
CHAPITRE PREMIER : CLAUSES ADMINISTRATIFS SPECIALES
ARTICLE 1 : OBJET DE L’APPEL D’OFFRES
Le présent marché a pour objet l’acquisition de matériel informatique, dont les
désignations et spécifications techniques figurent sur le bordereau des prix détail
estimatif.
La livraison doit être effectuée à l’annexe du DCE, sise 1, Av de TADLA
MABELLA - Rabat.
ARTICLE 2 : DOCUMENTS CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes :




L’acte d’engagement ;
Le présent cahier des prescriptions spéciales ;
Le bordereau des prix détail estimatif ;
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés
de travaux exécutés pour le compte de l’Etat approuvé par le Décret Royal
n° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 Mai 2000).
ARTICLE 3 : REFERENCES AUX TEXTES
Les parties contractantes du marché sont soumises aux dispositions des
textes suivants :
• Dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement, tel qu’il a été modifié et
complété ;
• Dahir n°1-56-211 du 11 décembre 1956 relatif aux garanties pécuniaires des
soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics .
• Dahir n°1-00-91 du 15 février 2000 portant promulgation de la loi n °17-97
sur la protection de la propriété intellectuelle .
• Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le
cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de
travaux exécutés pour le compte de l'Etat.
• Décret n° 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les
conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines
règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
• Décret royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant
règlement général de comptabilité publique tel qu’il a été modifié et complété;
2
• Décret 2-07-1235 du 05 kaada 1429 (04 novembre 2008) relatif au contrôle
des dépenses de l’Etat;
• Décret n ° 2-03-703 du 18 ramadan 1424 (13 novembre 2003) relatif aux
délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de marchés de l’Etat.
• Circulaire n° 72/CAB du 26 novembre 1992 d’application du Dahir n°1-56-
211 du 11 décembre 1956 relatif aux garanties
soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics .
pécuniaires
des
Tous les textes réglementaires ayant trait aux marchés de l’Etat rendus
applicables à la date de signature du marché.
Le fournisseur devra se procurer ces documents s’il ne les possède pas et ne
pourra en aucun cas exciper de l’ignorance de ceux-ci et se dérober aux
obligations qui y sont contenues
ARTICLE 4 : VALIDITE DU MARCHE - DELAI D’APPROBATION
Le présent marché ne sera valable et définitif qu’après son approbation par
l’Autorité Compétente.
L’approbation du marché est notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de
quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date fixée pour l’ouverture des plis.
A l’expiration de ce délai et si l’approbation du marché n’a pas encore été notifiée
à l’attributaire, celui-ci est libéré de son engagement vis-à-vis de l’Administration.
Dans ce cas, mainlevée lui est donnée, à sa demande, de son cautionnement
provisoire.
Toutefois, l’Administration peut, dans un délai de dix (10) jours avant l’expiration
du délai indiqué ci-dessus, proposer à l’attributaire, par lettre recommandée, de
maintenir son offre pour une période supplémentaire déterminée. L’attributaire
dispose d’un délai de dix (10) jours à compter de la date de la réception de la lettre
de l’administration pour faire connaître sa réponse. En cas de refus, mainlevée lui
est donnée de son cautionnement provisoire.
ARTICLE 5 : ELECTION DU DOMICILE
A défaut par le Fournisseur de satisfaire aux obligations qui lui sont imposées par
l’article 17 du C.C.A.G.T, toutes les notifications qui se rapportent au présent
marché lui seront valablement faites à son domicile figurant dans le préambule.
ARTICLE 6 : NANTISSEMENT
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement, il est précisé que :
3
1) La liquidation des sommes dues par le Département du Commerce Extérieur
sera opérée par les soins de la Division des Affaires Administratives et Générales
2) Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu’au
bénéficiaire du nantissement ou subrogation les renseignements et les états prévus
à l’article 7 du dahir du 28 Août 1948, est le Chef de la Division des Affaires
Administratives et Générales
3) Les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier Ministériel
auprès du Ministère de l’Energie, des Mines, de l’eau et de l’environnement, seul
qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché.
Le maître d'ouvrage délivre sans frais, au fournisseur, sur sa demande et contre
récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la mention " exemplaire
unique" et destiné à former titre conformément aux dispositions du dahir du 28
août 1948 relatif au nantissement des marchés publics.
Les frais de timbre et d’enregistrement de l’original du marché ainsi que de «
l’exemplaire unique » remis au fournisseur sont à la charge de ce dernier.
ARTICLE 7 : DELAI DE LIVRAISON :
Le délai de livraison est fixé à trois (3) mois à compter du lendemain de la date de
notification de l’ordre de service prescrivant le début des livraisons.
ARTICLE 8 : NATURE DES PRIX
Le présent marché est à prix unitaires
Les prix du marché sont fermes et non révisables ; le fournisseur renonce
expressément à toute révision de prix.
Les prix comprennent les frais de transport, d’assurance et autres coûts locaux
afférents à la livraison des fournitures.
ARTICLE 9- CARACTERE DES PRIX
Les prix du marché sont réputés comprendre le bénéfice ainsi que tous droits,
impôts, taxes, frais généraux, faux frais et d’une façon générale toutes les dépenses
qui sont la conséquence nécessaire et directe de la livraison fournitures.
ARTICLE 10 : CAUTIONNEMENT
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1-CAUTION PROVISOIRE
Le cautionnement provisoire est fixé à : quarante mille dirhams (40.000,00
Dhs) ;
2-CAUTION DEFINITIVE
Le cautionnement définitif est fixé à 3 % du montant initial du marché. Il devra
être constitué dans les trente (30) jours suivant la notification de l’approbation du
marché.
ARTICLE 11 : RETENUE DE GARANTIE
La retenue de garantie sera effectuée en application des dispositions de l’article 59
du C.C.A.G.T. Cette retenue pourra être remplacée, à la demande du fournisseur,
par une caution bancaire.
Elle serait déduite d’office des décomptes présentés au paiement à concurrence de
10% de chaque décompte. Elle cessera de croître lorsqu’elle atteindra 7% du
montant total du marché.
ARTICLE 12 : ASSURANCES
L’assurance des risques inhérents à l’objet du présent marché sera effectuée en
application de l’article 24 du C.C.A.G.T. tel qu’il a été modifié.
ARTICLE 13 : PROPRIETE INDUSTRIELLE
Le titulaire est tenu de respecter les dispositions de l’article 25 du CCAG-T.
ARTICLE 14 : GARANTIE
Les garanties offertes porteront sur le remplacement des pièces défectueuses et
couvriront, outre la fourniture gratuite des pièces de rechanges, les frais de main
d’œuvre et de déplacement du personnel.
Il est précisé que les garanties consenties s’appliquent à tout défaut et à tout vice
de construction non imputable à une fausse manœuvre ou à une faute de conduite
et manque de surveillance et d’entretien du matériel.
Le délai de garantie est fixé à 3 ans concernant l’ensemble des articles et des
prestations.
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ARTICLE 15 : CONDITIONS DE LIVRAISON
 Lieux et conditions de livraison :
- La livraison des matériels objets de cet appel d’offres sera effectuée à l’annexe
du DCE, sise 1, Av de TADLA MABELLA - Rabat. Elles seront identiques à
celles qui ont été décrites dans le marché sur la base des désignations et
spécifications techniques figurant sur les bordereaux des prix détail estimatif et sur
les prospectus.
- Au cas où, au moment de la livraison il serait constaté des différences notoires
entre le produit proposé dans les offres et celui effectivement remis, la livraison
sera refusée sans que les obligations du fournisseur et notamment les délais de
livraison en soient modifiées pour autant.
Toutefois, si le prestataire propose la livraison de matériel dont les qualités et
spécifications sont jugées par la commission de réception supérieure à celles
exigées par le CPS, le matériel livré sera considérée comme conforme par le
maître d’ouvrage.
 Conditions de livraison et d’installation:
La livraison et l'installation sont à la charge du fournisseur. Ainsi toutes les
opérations d'installation et de configuration objet du marché, sont à la charge du
titulaire.
La livraison et l’installation seront effectuées, par le fournisseur, conformément à
un planning qui sera élaboré en commun accord avec le maître d’ouvrage.
Le fournisseur conserve l'entière responsabilité du transport et supporte les
conséquences onéreuses de toute perte, avarie ou retard dus au transport jusqu'aux
sites du Maître d’ouvrage.
Le fournisseur devra s’engager à faire bénéficier le maître d’ouvrage de l’évolution
des configurations et des versions logicielles et matérielles des outils proposés et à
livrer la meilleure configuration (matérielle et logicielle) disponible au moment
des livraisons sans changement de prix.
ARTICLE 16 :
PAIEMENTS
MODE
DE
REGLEMENT
–
CONDITIONS
DE
Le paiement du matériel sera effectué par virement à un compte bancaire sur
production d'un décompte établi en 5 exemplaires portant la signature du
fournisseur et dont l'original sera timbré de dimension.
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Les décomptes appuyés de copies de bons de livraison portant la date du dépôt de
la marchandise doivent être arrêtés en toutes lettres, certifiés exacts et signés par le
créancier qui doit en outre rappeler l'intitulé exact de son compte bancaire (RIB).
ARTICLE 17 : CONDITIONS DE RECEPTION
 Réception provisoire :
La réception provisoire sera prononcée après l’installation, l’essai et la mise en
service du matériel sans incidents ou constatation d’une avarie, et sera sanctionnée
par l’établissement d’un procès-verbal de réception du matériel.
 Réception définitive
A l’expiration du délai de garantie, il sera procédé dans leurs lieux d’emploi
respectifs à la réception définitive des matériels.
La réception définitive de chaque unité fera l’objet d’un procès-verbal de réception
définitive dans lequel seront portées contradictoirement les observations du
représentant de l’Administration et du représentant du fournisseur.
Le délai de garantie est fixé à trois (3) ans concernant l’ensemble des articles et des
prestations.
ARTICLE 18 : PENALITES POUR RETARD
A défaut par le fournisseur d’avoir livré les fournitures dans le délai prescrit à
l’article 8 ci-dessus, il lui sera appliqué dans les conditions du présent cahier de
charges et sans préjudice des mesures qui pourraient être prises par
l’Administration, une pénalité journalière de (1 ‰) un pour mille du montant de
l’ensemble du marché sans que le montant des pénalités ne dépasse 10% du
montant global du marché.
De même, en cas d’immobilisation d’une machine sous garantie objet du marché
pendant plus de deux jours, le soumissionnaire doit assurer son remplacement par
un matériel de même caractéristiques et performances. Le maître d’ouvrage peut
appliquer des pénalités de retard de (1 ‰) un pour mille par jour du montant global
du marché.
ARTICLE 19 : DROITS DE TIMBRES ET D’ENREGISTREMENT
Le titulaire du marché issu du présent appel d’offres, doit s’acquitter des droits
auxquels peuvent donné lieu le timbre et l’enregistrement des marchés tels que ces
droits résultent des lois et règlements en vigueur.
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ARTICLE 20 : CAS DE FORCE MAJEURE
En cas de force majeure, il sera fait application des dispositions de l’Article 43 du
C.C.A.G.T.
Par cas de force majeure s’entendent des cas comme incendie, explosion, fléaux de
la nature tels que les inondations, séismes, tempêtes, crues, houles, et tous
phénomènes atmosphériques.
ARTICLE 21 : CONDITION DE RESILIATION
La résiliation du marché pourrait être prononcée dans les cas et conditions prévues
à cet effet par le Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G.T) et par
le décret n° 2.06.388.
ARTICLE 22 : REGLEMENT DES LITIGES
En cas de contestation entre le maître d’ouvrage et le Fournisseur, il sera fait
recours à la procédure prévue par les articles 71 et 72 du C.C.A.G.T.
Si cette procédure ne permet pas le règlement du litige, celui-ci sera soumis aux
tribunaux marocains statuant en matière administrative, conformément à l’article
73 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 23: ENGAGEMENT DU MAÎTRE D’OUVRAGE
Le Maître d’Ouvrage s’engage à mettre à la disposition du titulaire toutes les
données techniques et informations nécessaires au bon déroulement de la mission
objet du présent appel d’offres.
ARTICLE 24 : MAIN D’ŒUVRE
Les fournisseurs sont dans l’obligation de respecter la législation en matière de
main d’œuvre, présente ou avenir, et en particulier la réglementation du travail et
des salaires au Maroc.
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Chapitre II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
- CONDITIONS MINIMALES :
ARTICLE 25 : AUTRES OBLIGATIONS DU TITULAIRE
Le titulaire garantit le maître d’ouvrage contre les dommages causés aux
équipements du maître d’ouvrage par l’installation des logiciels fournis par le
titulaire. En cas de mauvais fonctionnement, le titulaire s'engage à apporter son
concours et tout son savoir-faire en collaboration avec le constructeur/éditeur des
équipements pour en assurer le bon fonctionnement.
Le titulaire s’engage également à :
- Assumer la responsabilité de ses prestations en respectant les usages et les
coutumes de la profession, les dispositions de la loi, de la jurisprudence ainsi
que des conséquences dommageables que pourraient générer les défauts de
l’exécution de ses prestations ;
- Respecter tous ses engagements par l’accomplissement de la mission qui lui est
confiée et assurer une très haute qualité de service.
Le titulaire et son personnel sont tenus au secret professionnel, pendant toute la
durée du marché et après son achèvement concernant les renseignements et
documents recueillis ou portés à leur connaissance à l'occasion de l'exécution du
marché. Sans autorisation préalable du Maître d’ouvrage, ils ne peuvent
communiquer à des tiers la teneur de ces renseignements et documents. De plus,
ils ne peuvent faire un usage préjudiciable au Maître d’ouvrage des renseignements
qui leur sont fournis pour accomplir leur mission.
ARTICLE 26 : MODALITE D'ASSISTANCE TECHNIQUE
Le titulaire doit s’engager à mettre à la disposition du maître d’ouvrage toute
l’assistance technique nécessaire à la mise en œuvre correcte et optimale de toute
la solution. Toutes les opérations d’installation et de configuration sont à la charge
du titulaire.
Le titulaire doit s’engager à mettre à la disposition du maître d’ouvrage un chef de
projet hautement qualifié ayant une importante expérience dans la conduite de
projets similaires.
Par ailleurs, le chef de projet agréé par le Maître d’Ouvrage au début du projet ne
peut être remplacé par un nouveau chef de projet qu’après accord écrit de celui-ci.
Si pour des raisons indépendantes de la volonté du titulaire, il s’avère nécessaire de
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remplacer le chef de projet, le titulaire fournira une personne de qualification égale
ou supérieure qui doit recevoir l’approbation du Maître d’ouvrage.
Le titulaire ne pourra soumettre des demandes de paiements au titre des coûts
supplémentaires résultant du retrait ou remplacement du chef de projet.
- CLAUSES TECHNIQUES
Le matériel suivant doit répondre aux caractéristiques techniques minimales
similaires ou équivalentes à :
1- Micro-Ordinateur de bureau
format : bureau ou minitour
)Processeurs: Intel Core i7 (3,40 GHz, 4 cores, mémoire cache : 8Mo
Chipset: Intel Z75 Express
RAM: 16 Go SDRAM DDR3 1600 MHz
Disque dur: SATA 500Go à 7200 tr/min
Lecteur optique: Graveur DVD +/-RW Super Multi SATA et lecteur de cartes
multimédia 22-en-1
Ports: 2 ports PS/2, 1 port VGA, 1 RJ-45, VGA, DVI-D, 4 USB2.0, 2 USB3.0
Carte graphique HD intégrée de 1Go, carte son intégrée et haut-parleurs internes
Interface réseau: Connexion réseau Gigabit avec câble RJ45 3mètres certifié d’origine
Moniteur: LCD 20" ou plus avec 2 ports : 1VGA et 1DVI-D avec câbles
)Clavier d'origine Français/Arabe (gravé bilingue
Souris d'origine Optique avec molette 2 boutons
Licence Windows® 8 Professionnel 64 bits avec outils de gestion et d’installations
Licence Microsoft office standard 2010
Installation et mise en service
Garantie: 3ans pièces, main d’ouvre et intervention sur site
2- Imprimante réseau Laser
Technologie d'impression : laser noir & blanc avec écran d’affichage LCD
Vitesse d'impression: Jusqu'à 50 ppm
Processeur: 800 MHz et serveur réseau d’impression embarqué sur CD ou DVD
Mémoire: 1Go
Résolution d'impression: jusqu' à 1200 x 1200 ppp
.… Supports papier : A4, enveloppes
10
Langages d’impression PCL 6, PCL 5e, émulation Postscript niveau 3 sur les
…systèmes d’exploitation Windows8, 7, 2003, 2008, Vista, XP
Connectivité: 1 port USB 2.0 haut débit ; 1 port Ethernet Gigabit
Deux bacs d’alimentation : manuel de 100pages et un bac de 250 pages
Câble USB certifié d’origine avec l’imprimante (même constructeur) et câble réseau
RJ45 cat6A certifié d’origine
Drivers et outils de gestion sur support CD ou DVD
Jeu de tonner ou cartouche d’encre
Installation et mise en service
Garantie : 3ans pièces, main d’ouvre et intervention sur site
3- Imprimante Laser couleur A4
Technologie d'impression: couleur avec écran LCD
Vitesse d'impression noir et couleur A4: Jusqu'à 18 ppm
Mémoire 128 Mo extensible jusqu’à 384Mo et Processeur de 600 MHz
Langages d’impression PCL 5c, PCL 6, émulation Postscript niveau 3, PDFsur les
…systèmes d’exploitation (32 et 64bits) Windows7, 2003, 2008, Vista, XP
Résolution d'impression noire et couleur : jusqu' à 600 x 600 ppp
Deux bacs d’alimentation : manuel de 50pages et un bac de 250 pages
…Supports papier : A4, enveloppes
Connectivité: 1 port USB 2.0 haut débit
Drivers et outils de gestion sur support CD ou DVD
)Jeu de tonner ou cartouches d’encre couleurs (04 : noire, cyan, magenta et jaune
Câble USB certifié d’origine avec l’imprimante de même constructeur
Installation et mise en service
Garantie : 3 ans pièces, main d’ouvre et intervention sur site
4- Station de travail
Format : convertible minitour
Processeur Intel® Xeon® E5-2650 cadencé à 3,2 GHz, mémoire cache 20 Mo à 1600
MHz, technologie huit cœurs
Chipset Intel® C602
Mémoire de 32Go jusqu'à 64 Go de mémoire DDR3 ECC sans tampon, 1 600 MHz
Disques durs SAS à 10 000 tours/m de 600 Go 2
Carte graphique HD intégrée de 1Go, carte son intégrée et haut-parleurs internes
11
Lecteur DVD+/-RW DL Super-Multi, lecteur de cartes multimedia 22-en-1
)Clavier d'origine Français/Arabe (gravé bilingue
Souris d'origine Optique avec molette 2 boutons
Ports: 2 ports PS/2, 1 port VGA, 1 RJ-45, VGA, DVI-D, 4 USB3.0, 5 USB2.0,
wifi802.11b/g/n intégré
Moniteur: LCD 21,5" avec 2 ports : 1VGA et 1DVI-D avec câbles
Interface réseau: Connexion réseau Gigabit avec câble RJ45 3 mètres certifié d’origine
Licence Windows® 8 Professionnel 64 bits avec outils de gestion et d’installations
Licence Microsoft Office Professionnel dernière version à la livraison
Installation et mise en service
Garantie: 3ans pièces et main d’ouvre sur site
5- Ordinateurs portables
Ecran LED HD de 14 pouces
Processeur Intel Core I7 à 3 GHz, mémoire cache 4 Mo, technologie deux cœurs
®Chipset Mobile Intel
Mémoire de 16Go 1 600 MHz DDR3
Disque dur de 500 Go SATA à 720tr/min
Carte graphique HD intégrée, carte son intégrée et haut-parleurs internes
Lecteur DVD+/-RW DL Super-Multi
)Clavier d'origine Français/Arabe (gravé bilingue
Souris d'origine Optique avec molette 2 boutons
Ports: 1 port VGA, 1 RJ-45, VGA, 2 USB3.0, wifi802.11b/g/n, Bluetooth,
microphone, casque
Licence Windows® 8 Professionnel 64 bits avec outils de gestion et d’installations
Licence Microsoft Office standard dernière version à la livraison
Installation et mise en service
Garantie: 3ans pièces et main d’ouvre sur site
Article 27 : BORDEREAU DES PRIX – DETAIL ESTIMATIF
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BORDEREAU DES PRIX – DETAIL ESTIMATIF
ACQUSITION DE MATERIEL INFORMATIQUE
N°de
prix
DESIGNATION
Unité
Qte
1
Micro-Ordinateur de bureau
1
70
2
Imprimante réseau Laser A4
1
24
3
Imprimante Laser couleur A4
1
10
4
Station de travail
1
04
5
Ordinateurs portables
1
20
Prix unitaire en Dirhams (hors taxes)
En
Prix
En chiffres
lettres total
TOTAL HORS TVA
TVA (20%)
TOTAL TTC
Arrêté le présent bordereau des prix – detail estimatif à la somme de :
1
APPEL D’OFFRES N°07/2013
ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE
Lu et accepté par la société
(mention manuscrite)
L’ordonnateur