Bulletin d`Adhésion Cliquer Ici
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BULLETIN D'ADHESION N° NOM …........................................................ Prénom …..................................................... Date de naissance …................................................... Adresse …................................................................... …................................................................... …................................................................... CP …................... Ville …...................................... Tél : ….................................................. Adresse mail.....................................@....................... □ Je reconnais avoir reçu une copie du règlement intérieur, en avoir pris connaissance et accepte sans réserve le dit règlement Lu et approuvé …................................ Date …................... Signature ….................................................... REGLEMENT INTERIEUR MOTO CLUB DE VESSEAUX Association motocycliste régie par la loi du 1er juillet 1901 TITRE 1 – RAPPEL AUX ADHERENTS L'adhésion au Moto Club de VESSEAUX doit être formulée par écrit au moyen du bulletin d'adhésion, celle ci sera votée par les membres du bureau avant d'être effective. Toute personne peut adhérer au club. Tout conducteur de deux roues doit être titulaire du permis A, être à jour dans ses «cotisations» (police d'assurance concernant le véhicule) et respecter le code de la route et les règles en vigueur. Chaque membre prend l'engagement de respecter le règlement intérieur. A chaque adhésion le nouvel adhérent se verra remettre contre le paiement de la cotisation annuelle : − un bulletin d'adhésion à signer − le règlement intérieur − une carte d'adhérent numérotée et nominative. Tout adhérent ne respectant pas le règlement intérieur sera éventuellement exclu du club après délibération des membres du bureau. Motif d'exclusion : − par démission adressée au Président de l'association en cas de confidentialité ou au conseil d'administration. − par exclusion prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux présents statuts, pour malhonnêteté envers l'association ou mot grave portant préjudice moral ou matériel à l'association. − Par radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation. TITRE 2 – BALADE – CONSIGNE DE SECURITE Bien entendu, le premier point est de respecter le code de la route et les règles de sécurité en vigueur. Un briefing de sécurité sera fait avant chaque sortie moto. Le club se dégage de toutes responsabilités en cas d'abus d'alcool, d'usage de stupéfiants et d'accident. En signant le bulletin d'inscription, l'adhérent déclare se conformer au présent règlement et reconnaître implicitement sa propre responsabilité en dégageant le club de toute responsabilité de quelque nature que ce soit. Toutes modifications de statuts et de règlement intérieur de l'association seront votées lors d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. En cas de dissolution de l'association tout bien acquis par le club et liquidité seront reversés à une oeuvre caritative ------------------------------------------------------------------------------------------------------ATTESTATION SUR L'HONNEUR Je soussigné ……………………………………………………………………………………… accepte et adhère au règlement intérieur de Moto Club de Vesseaux qui m'a été remis avec ma carte d'adhérent. Fait à Bon pour accord le