Département : NORD Arrondissement : LILLE Canton : SECLIN
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Département : NORD Arrondissement : LILLE Canton : SECLIN NORD N° 5 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MIL TREIZE, LE DOUZE DÉCEMBRE, Le Conseil Municipal de la commune de TEMPLEMARS était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale en date du 23 novembre 2013. Etaient présents : Monsieur Frédéric Baillot, Maire, Mme Mathelin, Mme Lefebvre, M. Laloy, Mme Watrelot, M. Vitel, M. Wavrant, adjoints, M. Simoens, M. Veldeman, M. Lambert, Mme Delmotte, M. Six, Mme Treels, Mme Leroy, M. Dandre, Mme Maginot, M. Lefevre. Absents : Mme Vauluisant, Mme Gautier, M. Pinchon, Mme Dejonghe, Mme Boucquey Procurations : M. Labiausse a donné procuration à M. Dandre Secrétaire de séance : M. Laloy Nombre de conseillers en exercice : 23 ; Présents : 17 ; Votants : 18 Objet : Centres de Loisirs Jeunes : tarifs 2014 Madame Lefebvre, adjointe chargée des finances et de la jeunesse, rappelle que le Centre de Loisirs Jeunes fonctionne du lundi au vendredi durant toutes les vacances scolaires, exception faite de celles de fin d’année. Il comprend deux formules. Le CLJ 11 – 14 ans Il fonctionne à la journée, de 9 heures à 17 heures. Le repas du midi est inclus dans la prestation. Il s’adresse aux pré-adolescents scolarisés de la 6è à la 3è et les inscriptions sont prises à la semaine. Durant les vacances d’été, il y aura alternance entre les semaines « camping » et les semaines « activités à Templemars ». D’une manière générale, l’accent sera porté sur l’aspect pédagogique des activités, plus que sur l’aspect consommation. Les inscriptions seront prises à la semaine et les tarifs, applicables à compter du 1 er janvier 2014 seront les suivants : Quotient familial < 369 € 370 à 499 € 500 à 600 € 601 à 900 € 901 à 1 200 € 1201 à 1400 € 1401 à 1700 € > 1 701 € extérieurs Tarifs A B C D E F G H I Semaine à Templemars 10,00 € 12,00 € 15,00 € 28.10 € 38.40 € 51.10 € 63,90 € 76.70 € 89.50 € Semaine en camping 10,00 € 16,80 € 21,00 € 39,60 € 53.70 € 72.90 € 92.10 € 112.60 € 130.40 € Dans le cadre du dispositif « Loisirs Equitables Accessibles », les tarifs des trois premières tranches restent inchangés, suite à la convention passée avec la CAF. Pour les familles extérieures dont les enfants sont scolarisés à Templemars, le tarif extérieur ne sera appliqué qu’au premier enfant de chaque foyer. Les autres enfants se verront appliquer le tarif correspondant au quotient familial de la famille. Les tarifs correspondent à une semaine de cinq jours et seront réduits par cinquième, en fonction du nombre de jours sans activités ou fériés. Le CLJ 15 – 18 ans Il fonctionne à la demi-journée (13 h 30 – 18 h 30), pour mieux répondre aux attentes et au rythme de vie des adolescents. Il s’adresse aux adolescents âgés de moins de 18 ans et scolarisés au-delà du collège. Un programme d’activités sera mis en place chaque après-midi, en fonction des demandes émises par les jeunes, mais aussi compte tenu du budget disponible et du contenu des projets éducatif et pédagogique. L’accueil de base, entre les activités, sera effectué à l’Espace Loisirs Jeunes qui restera ouvert pour l’occasion. Afin de s’adapter à la souplesse recherchée par les adolescents, la participation aux activités serait possible après acquisition d’une carte d’abonnement de 15 points : « la carte jeune ». Cette carte sera nominative. Une nouvelle carte ne sera remise qu’après restitution de l’ancienne carte. Des points seront retirés de la carte lors de chaque participation à une activité : - activité à Templemars 1 point - sortie extérieure 2 points - sortie exceptionnelle (à la journée) 4 points Le prix d’achat de la carte jeune variera selon le quotient familial du foyer. Les tarifs applicables à compter du 1er janvier 2014 sont les suivants : Quotient familial < 369 € 370 à 499 € 500 à 600 € 601 à 900 € 901 à 1 200 € 1201 à 1400 € 1401 à 1700 € > 1 700 € Tarifs A B C D E F G H Carte jeune 5,60 € 9,15 € 15.00 € 24.00 € 37.20 € 42.90 € 46.20 € 50,70 € Valeur du point 0,37 € 0,61 € 1.00 € 1,60 € 2,48 € 2,86 € 3,08 € 3,58 € Les points non utilisés en 2014 seront susceptibles d’être validés en 2015. Ces dispositions sont adoptées à l’unanimité. Fait à Templemars, le 13 décembre 2013 Le Maire F. BAILLOT