Guide sectoriel de l`industrie chimique

Guide sectoriel de
l’industrie chimique
Objectifs
Les produits chimiques jouent un rôle important dans de nombreux domaines de notre vie. Ce secteur figure
toutefois parmi ceux présentant des risques environnementaux et sociaux potentiellement élevés. Aussi
apparaît-il indispensable à HSBC de proposer des recommandations concernant ses activités dans ce secteur.
Ce guide sectoriel est le troisième publié par le Groupe, après le Guide sectoriel des forêts et des produits du
secteur forestier, publié en 2004 et le Guide sectoriel sur les infrastructures d’eau douces, publié en mai 2005.
Ce guide a pour objectif de garantir que l’implication de HSBC dans ce secteur respecte les normes
nationales, régionales et internationales et n’a pas d’incidence négative sur sa réputation. Outre les domaines
dans lesquels nous sommes ou non disposés à intervenir, il définit des principes généraux concernant la
fabrication et la manipulation des produits chimiques. Il aidera également nos clients à adopter des modes de
fabrication durables.
Portée
Ce guide concerne tous les prêts et autres formes de soutien financier, les activités des marchés des obligations
et des actions, le financement de projets, les activités de conseil et la gestion d’actifs. Il couvre le secteur des
produits chimiques agricoles, la pétrochimie, les produits chimiques spéciaux et les gaz.
Guide de prêt sectoriel
Ce guide se fonde sur la norme de risque environnemental (Environment Risk Standard) définie par HSBC en
2002 et les Principes Équateur - un ensemble de lignes directrices applicables au financement des projets
(pour davantage de renseignements, consultez le site www.hsbc.com/equatorprinciples). En souscrivant à ces
principes, HSBC s’est engagé à ce que toute nouvelle proposition de financement de projet en respecte les
critères. Conformément à ces principes, le Groupe respectera en outre les directives de la Banque mondiale et
de la Société financière internationale relatives aux produits chimiques.
HSBC n’apportera aucune infrastructure ou autre forme d’aide financière, telle que la participation aux
activités des marchés des actions et des obligations ou l’intervention en tant que conseil, aux entreprises
impliquées dans :
■ la fabrication d’armes chimiques
■ la fabrication, le stockage et le transport de polluants organiques persistants (POP) et de certains pesticides
et produits chimiques industriels dangereux (tels que définis par la Convention de Rotterdam).
Les activités des clients du Groupe du secteur des produits chimiques présentent des risques essentiellement
dans les deux domaines suivants :
Impacts environnementaux : en ce qui concerne notamment le rejet des produits chimiques dans l’air, les
égouts, le sol et l’eau.
août 2005
Impacts sociaux : liés à la dangerosité du travail (procédés de fabrication qui affectent généralement les
employés des usines et les communautés près desquelles celles-ci sont installées) et à l’exposition aux produits
(utilisation de produits finaux comportant des produits chimiques affectant souvent un large éventail de
particuliers et d’utilisateurs commerciaux).
Ces deux types d’impacts peuvent accroître de manière significative les risques de litige et les obligations
financières des fabricants et nuire à leur capacité de remboursement. Si la plupart du temps, ces dettes restent
gérables et peuvent être assurées, la perte de réputation subie par l’entreprise risque d’avoir des conséquences
plus lourdes sur son activité à long terme. Le Groupe, en entretenant des relations avec ces entreprises, peut
courir un risque financier si leur capacité de remboursement se dégrade, mais également un risque de
réputation.
Normes de prêts sectorielles
HSBC préfère traiter avec des clients de ce secteur qui exercent leur activité conformément aux normes
reconnues à l’échelle nationale, régionale et internationale, telles que :
■ Convention de Stockholm
Accord conclu en Suède en 2001 pour diminuer et à terme éliminer la fabrication et l’utilisation de12 POP.
Elle a été ratifiée par 98 pays.
■ Convention de Rotterdam
Accord destiné à contrôler le commerce de produits chimiques dangereux. Elle compte
actuellement 73 signataires.
■ Classification des pesticides par risque recommandée par l’OMS
Évalue les risques professionnels et d’exposition des pesticides dangereux.
■ Protocole de Montréal
Protocole sur les substances appauvrissant la couche d’ozone. Il vise à l’élimination de la production et de
l’utilisation des gaz réduisant la couche d’ozone.
HSBC respecte en outre le programme REACH (Registration, Evaluation and Authorisation of Chemicals) de
l’UE. Portant sur l’enregistrement, l'évaluation et l’autorisation des produits chimiques, il constitue un cadre
réglementaire destiné à protéger les sociétés et l’environnement. Le Groupe suit également Responsible Care,
projet favorisant la diffusion des informations entre les acteurs du secteur des produits chimiques.
Résumé
Ce guide sectoriel définit le cadre de l’engagement de HSBC dans le secteur des produits chimiques et
certains secteurs connexes. Il s’appuie sur des normes et des conventions largement adoptées à l’échelle
internationale, régionale et nationale.
Ce secteur est toutefois complexe. Il présente des normes différentes selon les pays et reste en constante
évolution. HSBC ne peut par conséquent mettre en place des directives couvrant en détail tous les aspects
de ce secteur sur le plan local. Bien qu’il appartienne aux responsables des prêts d’appliquer les principes
de ce guide avec raison et bon sens, les exceptions devront rester rares.
Publié par HSBC Holdings plc, Londres