conseil de quartier bourg – pres – château

CONSEIL DE QUARTIER BOURG – PRES – CHÂTEAU
REUNION PLENIERE DU 26/01/11
Présents :
Conseillers de quartier : Jean François BRZYCHEY ; Michel MONTEMBAUT ; Monique
LOOSEN ; Gérard WOZNIAK ; Claude HERLEM ; Jeanne DEVOLDER ; Jean LEPLUS ; Francis
PRIN ; Eugène VASTRA ; Paul HAAGE ; Henri JULIE ; Pascal LOEB ; Jean LEROUGE ; Odile
NUNS ; Marie Claude PEYOIS
Habitants : Claude DEREEPER ; Colette MONTEMBAUT ; Régis DANEL
Elus Municipaux : Corinne KUBERA, Adjointe de Secteur ; Mohammed BENABBOU, Conseiller
Municipal délégué aux NTIC ; Roselyne CINUS, Conseillère Municipale déléguée à la Musique et
à la Danse ; Khadija MEJDOUB, Elue de Quartier ; Michel URBACZKA, Elu de Quartier ; Olivier
URBANIAK, Elu de Quartier
Services Municipaux : Alain CAPPE, Responsable du service Action Foncière ; Olivier
GABRIELS, Service Démocratie Locale – Vie des Quartiers
I) LE PASSAGE AU TOUT NUMERIQUE
Dans le cadre du passage au tout numérique le mardi 1er février, Mohammed BENABBOU,
Conseiller Municipal délégué aux NTIC, est venu répondre aux questions des conseillers de quartier
à ce sujet.
Questions des conseillers de quartier :
- Qu'est ce qui va changer pour les abonnés à Numericable ?
Normalement, l'extinction du signal analogique n'aura aucune répercussion pour les abonnés
numericable.
- Qui contacter en cas de problème ?
Les usagers peuvent contacter le n° national qui a été mis en place à cet effet : 0970 818 818.
Ils peuvent également contacter le VAR (08 100 59650) qui aiguillera leur demande.
- Pour les habitations équipées d'une antenne-rateau, l'intervention d'un antenniste pourra-telle être prise en charge dans le cadre des aides financières prévues ?
Oui, l'intervention d'un antenniste pourra être prise en charge sans condition de ressource (à la
différence des autres aides financières prévues).
- Un conseiller de quartier demande des informations sur le déploiement prévu du réseau
fibre optique sur Villeneuve d'Ascq.
Dans un premier temps, Numericable a refusé de communiquer ses plans de réseau fibre optique
mais ces plans sont actuellement en cours de transmission à LMCU pour toutes les villes de la
Métropole.
Le chantier est lancé. 5 scénarios à des coûts différents ont été étudiés. Les politiques vont devoir
trancher. La Municipalité défend les intérêts des citoyens et veille à ce que la logique commerciale
ne prévale pas sur le service rendu aux citoyens.
Mohammed BENABBOU rencontrera prochainement le directeur régional de Numericable et
abordera le sujet avec lui.
II) TELEPHONIE MOBILE
La commission téléphonie mobile du CDQ a reçu deux dossiers de l'opérateur Orange concernant
des projets d'implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile.
Paul HAAGE donne lecture des remarques émises par la commission après étude des dossiers :
1) Projet d'installation d'une antenne-relais 2 rue Emile Zola (Orange)
Dans le dossier d'information mairie manquent :
− la puissance
− les tilts
− La dernière réglementation, l'état des connaissances scientifiques et le rétroplanning
reprenant les phases de déploiement d'une nouvelle antenne-relais
Erreur au niveau de la hauteur du bâtiment décrit dans le dossier comme étant en R+4 alors qu'il
s'agit en réalité d'un bâtiment en R+6.
Manque de balisage du périmètre de sécurité
Le document transmis est une copie en noir et blanc, ce qui altère la visibilité des projections
photographiques. Les représentants du CDQ demandent à ce que l'opérateur fournisse des copies
couleurs des dossiers.
Les représentants du CDQ souhaitent connaître la date de dépôt en mairie de cette demande par
Orange et les délais d'installation éventuelle de cette antenne.
Ils s'interrogent également sur la nécessité d'une telle installation à proximité de la tour hertzienne.
2) Projet d'installation temporaire d'une antenne-relais 99 rue Parmentier (Orange)
Sur l'emplacement de l'antenne, les représentants du CDQ émettent une grande réserve car l'antenne
se trouve à proximité de l'école Picasso qui est directement visée par l'azimut à 30°.
Le dossier mentionne une installation temporaire : pour quelle raison ? Pour combien de temps ?
Est-il prévu par la suite de pérenniser cette antenne ?
Le dossier indique que l 'opérateur n'est pas dans l'obligation de déposer une demande préalable de
travaux, ce qui est le cas pour les antennes d'une hauteur inférieure à 12m, hors l'antenne prévue rue
Parmentier s'élèvera à 16m de hauteur et devrait donc nécessiter une DP.
Les représentants du CDQ s'interrogent sur la nécessité d'une telle installation à proximité de la tour
hertzienne.
Dans le dossier d'information mairie manquent :
− la puissance
−
−
−
−
les tilts
la zone de recherche de l'opérateur
l'engagement à la circulaire
une vue de dessus de l'antenne
Les représentants du CDQ s'interrogent sur le fait que le projet ne prévoit pas une antenne tribande.
Ils souhaitent savoir à qui appartient le terrain sur lequel sera installée l'antenne.
3) remarques d'ordre général
Les représentants du CDQ demandent une clarification des procédures entre opérateurs, mairie et
CDQ dans le cadre des futures installations d'antennes-relais.
Dans ce cadre, ils souhaitent la réactivation du groupe de travail interquartiers qui existait
auparavant.
Par ailleurs, une formation sur les antennes-relais à destination des conseillers de quartier a été
annoncée par la Municipalité. Quand aura lieu cette formation ?
Réponse de Mohammed BENABBOU :
Mohammed BENABBOU rappelle la procédure actuelle en matière d'antennes-relais : la
Municipalité demande un dossier d'information aux opérateurs qui souhaitent implanter des
antennes sur le territoire villeneuvois. Ce dossier est transmis au CDQ concerné pour avis. La Ville
prend ensuite la décision finale.
Il faut néanmoins savoir que la Ville ne peut opposer de refus que pour non-respect des règles
d'urbanisme.
La Municipalité va demander les éléments manquants et les précisions à l'opérateur et reviendra
vers le CDQ avec ces éléments afin que celui-ci puisse se prononcer.
Dernières informations : le projet concernant la rue Parmentier a été abandonné. Pour le
projet de la rue E. Zola, la Municipalité est toujours en attente des éléments demandés à
l'opérateur.
III) PROJET DE PISTE CYCLABLE BD DE MONS
LMCU propose l'aménagement d'une piste cyclable sur une portion du Bd de Mons.
Cette piste sera isolée de la route par une bande végétalisée et permettra de rejoindre la Cousinerie.
Les conseillers de quartier présents n'émettent pas de remarques particulières sur ce projet.
IV) CALENDRIER PREVISIONNEL POMONA
- février 2011 : accord de la DRAC pour démarrage (suite aux fouilles archéologiques)
- mars 2011 : démarrage effectif
- septembre 2012 : livraison prévue
V) QUESTIONS, REMARQUES ET INFORMATIONS DIVERSES
- André LAURENT, Adjoint délégué à l'Ecologie, a informé Gérard WOZNIAK que deux ruches
d'abeilles seraient installées à proximité du Château de Flers.
Les conseillers de quartier demandent qu'elles soient installées à distance du chemin emprunté par
les écoliers et qu'un périmètre de protection soit aménagé autour de ces ruches.
- Au bord du lac du château, les aulnes et les saules plantés pour stabiliser les berges se sont trop
développés. Une riveraine de l'allée Chenonceaux rappelle qu'une expérience de coupe avait été
menée sur quelques uns de ces arbres. L'expérience a réussi et ces arbres ont repris. Elle demande
donc que cette opération de coupe soit élargie aux arbres trop développés.
Par ailleurs, elle demande un curage du lac qui a été promis depuis plusieurs années sans jamais être
réalisé.