Feuille de diagnostic maison et appartement

FICHE DE DIAGNOSTIC LOCAL D'HABITATION OU PROFESSIONNEL
Nom :
Dénomination :
Adresse :
Ville :
O Maison
Local
O Appart
Habitation
O Immeuble Profession
O Autre
Mixte
Date :
Gérant :
Code postal :
N°
Création de la Fiche par Philippe IMBERT (Atelier des taxes locales)
Eléments de calcul
Maison et appartement
Dépendances séparées
Coeff
Réel
Coeff
Réel
1 - Surface réelle des pièces et annexes
surface réelle pièces usage habitation
dont cuisine de + ou - 9 m2
surface réelle pièces usage professionnel
surface réelle annexes (SdB, dégagements)
surface réelle annexes usage professionnel
2 - Correctif d'importance
les 20 premiers mètres carrés (1e tranche)
de 20 mètres à …. mètres carrés (2e tranche)
au dela de la 2e tranche
3 - Surface comparative partie principale (au m2 <) (a)
4 - Surface des éléments secondaires
garage
cave, cellier, buanderie
terrasse et toiture terrasse accessibles
grenier
5 - Correctif d'importance
pondération garage
pondération cave,cellier, buanderie
pondération terrasse et toiture terrasse
pondération grenier
6 - Surface comparative éléments secondaires (b)
7 - Total (a + b = c)
8 - Correctif d'ensemble
correctif d'entretien
correctif situation générale (+ 0,10 à - 0,10)
proximité / éloignement centres d'activités
qualité du cadre et de l'environnement
équipements de la zone
correctif situation particulière (+ 0,10 à - 0,10)
présence de dépendances non bâties
qualité des accès
vue, orientation, espaces libres proches
nature voisinage (train, autoroute, parc)
correctif d'ascenseur (+ 0,05 sf Rdc ou 1e Et)
9 - Coefficient total ( d )
10 - Surface pondérée nette (au m2 <) (c x d = e)
11 - Equivalences superficielles (f)
eau courante
gaz (par installation fixe)
électricité
Wc particulier (par élément)
baignoire (par élément)
receveur de douche (par élément)
lavabo (par élément, évier exclus) (nb x 3)
climatisation (par pièce)
tout à l'égoût
chauffage central (même collectif) (nb x 2)
12 - Surface pondérée partielle (e + f = g)
13 - Surface pondérée totale du local (Mais + Dep)
14 - Observations :
-
-
-
-
…..
0,90
0,75
-
0,6
0,4
0,2 à 0,5
0,3
0,80 à 1,20
+ 0,10 à - 0,10
+ 0,10 à - 0,10
-
+ 0,05 - 0,05
4
2
2
3
5
4
3
2
3
2
-
-
-
/
2*
/
2*
3
5
4
3
2
/
2
-
Caractères
généraux
Caractère
architectural
particulier
facade
balcons
fenêtres
toiture
banal
simple
luxe
Matériaux
des murs
Pierre
Moellon
Béton
Brique
Agglo
Bois
Matériaux
toiture
Tuiles
Ardoise
Zinc
Béton
Autre
Etat
d'entretien
Bon
Assez bon
Passable
Médiocre
Mauvais
Année de
construction
Nb niveaux
habitables
Pièces
principales
Salle manger
Réception
Chambres
Cuisine
Salle d'eau
Autres Ann.
Catégorie
retenue
15 - Base d'imposition :
16 - Coût au m2 pondéré (base / m2 pondéré) :
17 - Local type de comparaison :
Année :